Commission Regulation (EC) No 1353/2000 of 26 June 2000 concerning the permanent authorisation of an additive and the provisional authorisation of new additives, new additive uses and new preparations in feedingstuffs (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commissiondu 8 juin 2017relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1145, 29 juin 2017
Règlement (CE) no 1353/2000 de la Commissiondu 26 juin 2000concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs et de nouvelles préparations dans l'alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation appartenant au groupe des enzymes qui figurent à l'annexe I du présent règlement est autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Les conditions applicables à l'autorisation des préparations no 16 et 17 appartenant au groupe des enzymes qui figurent à l'annexe II du présent règlement sont remplacées par celles qui sont fixées dans ladite annexe conformément à la directive 70/524/CEE.
Article 3Les préparations appartenant au groupe des enzymes qui figurent à l'annexe III du présent règlement sont autorisées conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 4La préparation appartenant au groupe des micro-organismes qui figurent à l'annexe IV du présent règlement est autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 5Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
1 FTU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.
Numéro CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsDurée de l'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
E 16003-phytaseEC 3.1.3.8Préparation de 3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 114.94) ayant une activité minimale de:Solide: 5000 FTU/gLiquide: 5000 FTU/mlPorcelets2 mois500 FTU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500 FTU.3.À utiliser dans les aliments composés contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine.Sans limite de temps
Porcs d'engraissement—280 FTU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 400-500 FTU.3.À utiliser dans les aliments composés contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine.Sans limite de temps
Truies—500 FTU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500 FTU.3.A utiliser dans les aliments composés contenant plus de 0,36 % de phosphore lié à la phytine.Sans limite de temps
Poulets d'engraissement—375 FTU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-700 FTU.3.A utiliser dans les aliments composés contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine.Sans limite de temps
Poules pondeuses—250 FTU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 300-400 FTU.3.A utiliser dans les aliments composés contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine.Sans limite de temps
ANNEXE II
1 CU est la quantité d'enzyme qui libère 0,128 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge à pH 4,5 et à 30 °C.1 EPU est la quantité d'enzyme qui libère 0,0083 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d'avoine à pH 4,7 et à 30 °C.
Numéro(ou numéro CE)AdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsDurée de l'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
16Endo-1,4-bêta-glucanaseEC 3.2.1.4Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 142), ayant une activité minimale de:Solide: 2000 CU/gLiquide: 2000 CU/mlPoulets d'engraissement—250 CU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1000 CU.3.A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêtaglucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.30.9.2000
Poules pondeuses—250 CU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1000 CU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.30.9.2000
Porcelets4 mois250 CU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1000 CU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.30.9.2000
Porcs d'engraissement—250 CU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1000 CU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.30.9.2000
17Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:Solide: 6000 EPU/gLiquide: 6000 EPU/mlPoulets d'engraissement—750 EPU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1500-3000 EPU.3.A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.30.9.2000
Poules pondeuses—750 EPU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1500-3000 EPU.3.A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.30.9.2000
Porcelets4 mois750 EPU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1500-3000 EPU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.30.9.2000
Porcs d'engraissement—750 EPU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1500-3000 EPU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.30.9.2000
ANNEXE III
1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de carboxyméthylcellulose à pH 5,0 et à 40 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de bêta-glucane d'orge à pH 5,0 et à 40 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de xylane de balle d'avoine à pH 5,0 et à 40 °C.1 EPU est la quantité d'enzyme qui libère 0,0083 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d'avoine à pH 4,7 et à 30 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d'avoine à pH 5,3 et à 50 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge à pH 5,0 et à 30 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d'avoine à pH 5,3 et à 50 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de liaisons glucosidiques par minute à partir de polymère amylacé lié transversalement et insoluble dans l'eau à pH 6,5 et à 37 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 microgramme de composé phénolique (mesuré en équivalents tyrosine) par minute à partir d'un substat de caséine à pH 7,5 et à 40 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de matériaux réducteurs (mesurés en équivalents acide galacturonique) par minute à partir d'un substat poly D-galacturonique à pH 5,0 et à 40 °C.1 FYT est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.1 IU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau à pH 4,5 et à 30 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,0056 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge à pH 7,5 et à 30 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,0056 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de carboxyméthylcellulose à pH 4,8 et à 50 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de glucose par minute à partir de polymère amylacé lié transversalement à pH 7,5 et à 37 °C.
Numéro(ou numéro CE)AdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsDurée de l'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
12Endo-1,4-bêta-glucanaseEC 3.2.1.4Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase, d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Trichoderma viride (FERM BP-4447) ayant une activité minimale de:Endo-1,4-bêta-glucanase: 8000 U/gEndo-1,3(4)-bêta-glucanase: 18000 U/gEndo-1,4-bêta-xylanase: 26000 U/gDindons d'engraissement—Endo-1,4-bêta-glucanase: 800 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:endo-1,4-bêta-glucanase: 800-1200 Uendo-1,3(4)-bêta-glucanase: 1800-2700 Uendo-1,4-bêta-xylanase: 2600-3900 U.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 20 % de blé et 20 % d'orge.30.09.2001
Endo-1,3(4)-bêta-glucanaseEC 3.2.1.6Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 1800 U—
Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-xylanase: 2600 U—
17Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:Solide: 6000 EPU/gLiquide: 6000 EPU/mlDindons d'engraissement—750 EPU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:1500-3000 EPU.3.A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 35 % de blé.30.09.2001
42Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:Solide: 4000 U/gCaractéristiques de la préparation autorisée:Endo-1,4-bêta-xylanase: 1,99 %Blé: 97,7 %Propionate de calcium: 0,3 %Lécithine: 0,01 %Porcs d'engraissement—4000 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:4000 U.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 60 % de blé.30.09.2001
49Endo-1,3(4)-bêta-glucanaseEC 3.2.1.6Préparation d'endo-1,3 (4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 13 5), d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553), de bacilloslysine produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9554) et de polygalacturonase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) ayant une activité minimale de:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U/gEndo-1,4-bêta-xylanase: 1500 U/gAlpha-amylase: 500 U/gBacillolysine: 800 U/gPolygalacturonase: 50 U/gPoulets d'engraissement—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 Uendo-1,4-bêta-xylanase: 1500 Ualpha-amylase: 500 Ubacillolysine: 800 Upolygalacturonase: 50 U.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 30 % de blé.30.09.2001
Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-xylanase: 1500 U—
Alpha-amylaseEC 3.2.1.1Alpha-amylase: 500 U—
BacillolysineEC 3.4.24.28Bacillolysine: 800 U—
PolygalacturonaseEC 3.2.1.15Polygalacturonase: 50 U—
Poules pondeuses—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 Uendo-1,4-bêta-xylanase: 1500 Ualpha-amylase: 500 Ubacillolysine: 800 Upolygalacturonase: 50 U.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 30 % de blé.30.09.2001
Endo-1,4-bêta-xylanase: 1500 U—
Alpha-amylase: 500 U—
Bacillolysine: 800 U—
Polygalacturonase: 50 U—
506-phytaseEC 3.1.3.26Préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 11857) ayant une activité minimale de:Enrobé: 2500 FYT/gLiquide: 5000 FYT/gPoulets d'engraissement—250 FYT—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:500-1000 FYT.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.30.09.2001
Poules pondeuses—250 FYT—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:500-1000 FYT.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.30.09.2001
Dindons d'engraissement—250 FYT—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:500-1000 FYT.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.30.09.2001
Porcelets2 mois500 FYT—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:500-1000 FYT.3.A utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.30.09.2001
Porcs d'engraissement—500 FYT—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:500-1000 FYT.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.30.09.2001
51Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis (LMG-S 15136) ayant une activité minimale de:100 IU/gPoulets d'engraissement—10 IU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:10 IU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.30.09.2001
52Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:EC 3.2.1.6Préparation d'endo-1,3 (4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94), d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (CBS 592.94) et d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) ayant une activité minimale de:Liquide:Endo-1,3 (4)-bêta-glucanase: 10000 U/mlEndo-1,4-bêta-glucanase: 120000 U/mlAlpha-amylase: 400 U/gPoulets d'engraissement—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 1000 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,3(4)-bêta-glucanase:1000-2000 U endo-1,4-bêta-glucanase: 12000-24000 U alpha-amylase: 40-80 U.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 20 % de blé et 15 % de sorgho et 5 % de maïs.30.09.2001
Endo-1,4-bêta-glucanase:EC 3.2.1.4Endo-1,4-bêta-glucanase: 12000 U—
Alpha-amylaseEC 3.2.1.1Alpha-amylase: 40 U—
ANNEXE IV
NuméroAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsDurée de l'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
19Streptococcus infantariusCNCM I-841Mélange de:Streptococcus infantarius et Lactobacillus plantarum contenant au moins:Streptococcus infantarius0,5 × 109 CFU/get:Lactobacillus plantarum2 × 109 CFU/gVeaux6 moisStreptococcus infantarius:1 × 109Streptococcus infantarius:1 × 109Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.30.9.2001
Lactobacillus plantarumCNCM I-840Lactobacillus plantarum:0,5 × 109Lactobacillus plantarum:0,5 × 109
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