RÈGLEMENT (CE) N° 2548/1999 DE LA COMMISSION

du 2 décembre 1999

portant dix-neuvième modification du règlement (CEE) n° 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n° 822/87 du Conseil du 16 mars 1987 portant organisation commune du marché vitivinicole(1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1677/1999(2), et notamment son article 13, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1) le classement des variétés de vigne admises à être cultivées dans la Communauté est établi par le règlement (CEE) n° 3800/81 de la Commission(3), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1231/98(4), conformément au règlement (CEE) n° 2389/89 du Conseil du 24 juillet 1989 concernant les règles générales relatives au classement des variétés de vigne(5), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2088/97(6);

(2) il convient de compléter le classement des variétés de vigne à raisin de cuve et à raisin de table en ajoutant, parmi les variétés autorisées et recommandées pour certaines unités administratives de l'Allemagne, de la France, de la Grèce, de l'Italie et de l'Espagne, certaines variétés qui sont inscrites depuis cinq ans au moins au classement pour une unité administrative immédiatement avoisinante et qui remplissent donc la condition prescrite par l'article 11, paragraphe 1, point a), premier tiret, du règlement (CEE) n° 2389/89;

(3) l'aptitude culturale de certaines variétés de vigne à raisin de cuve a été reconnue satisfaisante après examen selon le règlement (CEE) n° 2314/72 de la Commission du 30 octobre 1972 relatif à certaines dispositions en matière d'examen de l'aptitude culturale des variétés de vigne(7), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 2462/93(8), pour certaines unités administratives allemandes, grecques et italiennes. Il convient, pour ces mêmes unités administratives, de classer les variétés de vigne provisoirement autorisées conformément à l'article 11, paragraphe 1, point b), du règlement (CEE) n° 2389/89;

(4) l'expérience acquise montre que les vins issus de certaines variétés de vigne à raisin de cuve figurant depuis cinq années dans la classe des variétés autorisées pour certaines unités administratives allemandes, italiennes et françaises peuvent être considérées comme normalement de bonne qualité. Il est, dès lors, approprié de classer ces variétés parmi les variétés recommandées pour les mêmes unités administratives en conformité avec les dispositions de l'article 11, paragraphe 2, point a), du règlement (CEE) n° 2389/89;

(5) l'aptitude culturale de certaines variétés de vigne à raisin de cuve figurant depuis au moins cinq ans dans la classe des variétés provisoirement autorisées pour des unités administratives de l'Allemagne, de l'Italie et de l'Espagne a été reconnue satisfaisante. Il convient, dès lors, de classer ces variétés définitivement parmi les variétés de vigne autorisées et recommandées pour les mêmes unités administratives, conformément aux dispositions de l'article 11, paragraphe 4, du règlement (CEE) n° 2389/89;

(6) il y a lieu de procéder à des rectifications;

(7) les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CEE) n° 3800/81 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Il est applicable à partir du 1er septembre 1999.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 2 décembre 1999.

Par la Commission

Franz FISCHLER

Membre de la Commission

(1) JO L 84 du 27.3.1987, p. 1.

(2) JO L 199 du 30.7.1999, p. 8.

(3) JO L 381 du 31.12.1981, p. 1.

(4) JO L 168 du 13.6.1998, p. 24.

(5) JO L 232 du 9.8.1989, p. 1.

(6) JO L 292 du 25.10.1997, p. 3.

(7) JO L 248 du 1.11.1972, p. 53.

(8) JO L 226 du 7.9.1993, p. 1.

ANNEXE

L'annexe du règlement (CEE) n° 3800/81 est modifiée comme suit:I. Au titre 1er, sous-titre Ier, le point "II. ALLEMAGNE" est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):1. Regierungsbezirk Köln:- à la classe des variétés de vigne autorisées, l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Bacchus B, Domina N, Dornfelder N, Dunkelfelder N, Reichensteiner B et Würzer B.

2. Regierungsbezirk Trier:- à la classe des variétés de vigne autorisées, l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Phönix B et Reichensteiner B.

3. Regierungsbezirk Koblenz:- à la classe des variétés de vigne autorisées, l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Chardonnay B, Dornfelder N, Dunkelfelder N, Phönix B et Schönburger B.

4. Regierungsbezirk Rheinhessen-Pfalz:- à la classe des variétés de vigne autorisées, l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Dornfelder N., Domina N, Dunkelfelder N et Phönix B.

5. Saarland:- à la classe des variétés de vigne autorisées, l'astérisque est supprimé dans la variété Phönix B.

6. Regierungsbezirk Darmstadt:- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Johanniter B (*),

et l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Dunkelfelder N et Reichensteiner B.

7. Regierungsbezirk Karlsruhe:- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut supprimer la note 11 après la mention de la variété Weißer Burgunder B,

et il faut ajouter la note 11 après la mention de la variété Blauer Frühburgunder N,

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut supprimer la note 12 après la mention des variétés Müllerrebe N et Saint-Laurent N,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Chardonnay B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Johanniter B (*) et Merzling B,

et il faut supprimer la variété Chardonnay B (*).

8. Regierungsbezirk Freiburg:- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter la note 14 après la mention de la variété Gelber Muskateller B,

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés Müllerrebe N et Saint-Laurent N,

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter la variété Chardonnay B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Johanniter B (*) et Merzling B (*),

et il faut supprimer la variété Chardonnay B (*).

9. Regierungsbezirk Stuttgart:- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés Chardonnay B, Blauer Limberger N (16), Müllerrebe N et Saint-Laurent N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Johanniter B (*) et Merzling B (*),

et il faut supprimer la variété Chardonnay B (*).

10. Regierungsbezirk Tübingen:- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut supprimer la note 18 après la mention de la variété Müllerrebe N,

et il faut ajouter les variétés Chardonnay B et Saint-Laurent,

- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Johanniter B (*) et Merzling B (*).

11. Regierungsbezirk Unterfranken:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter l'astérisque (*) aux variétés Kanzler B, Morio Muskat B et Muskat Ottonel B,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Regent N.

19. Sachsen-Anhalt:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés André N, Bacchus B, Weißer Burgunder B, Dornfelder N, Gewürztraminer Rs, Weißer Gutedel B, Roter Gutedel R, Kerner B, Blauer Limberger N, Morio-Muskat B, Müller-Thurgau B, Blauer Portugieser N, Weißer Riesling B, Ruländer G, Grüner Silvaner B, Blauer Spätburgunder N, Roter Traminer Rs, Blauer Zweigelt N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées les variétés suivantes sont supprimées: Bacchus B (*), Weißer Burgunder B (*), Dornfelder N (*), Gewürztraminer Rs (*), Weißer Gutedel B (*), Roter Gutedel R (*), Kerner B (*), Blauer Limberger N (*), Mopr B (*), Morio-Muskat B (*), Müller-Thurgau B (*), Blauer Portugieser N (*), Weißer Riesling B (*), Ruländer G (*), Grüner Silvaner B, Blauer Spätburgunder N (*), Roter Traminer Rs (*), Blauer Zweigelt N (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Kernling G,

- à la classe des variétés de vigne autorisées, l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Domina N, Dunkelfelder N, Faberrebe B, Hölder B, Irsay Oliver B, Müllerrebe N, Perle von Zala B et Scheurebe B.

20. Thüringen:- à la classe des variétés de vigne autorisées, l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Bacchus B, Weißer Burgunder B, Dornfelder N, Faberrebe B, Gewürztraminer Rs, Weißer Gutedel B, Roter Gutedel R, Kerner B, Blauer Limberger N, Morio-Muskat B, Müller-Thurgau B, Blauer Portugieser N, Weißer Riesling B, Ruländer G, Scheurebe B, Grüner Silvaner B, Blauer Spätburgunder N, Blauer Zweigelt N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Ortega B.

II. Au titre Ier, sous-titre 1er, le point "III. GRÈCE" est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):2. Νομός Ροδόπης (Rodopis):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N, Merlot N, Sauvignon blanc B et Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Cabernet Sauvignon N (*), Merlot N (*), Sauvignon blanc B et Syrah N (*).

4. Νομός Δράμας (Dramas):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Μοσχάτο Αλεξανδρείας (Moschato Alexandrias) B et Grenache rouge N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Aglianico N (*), Grecanico B (*), Greco di Tufo B (*), Nebbiolo N (*), Pinot blanc B (*), Pinot noir N (*), Sangiovese N (*), Viognier B (*) et Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Μοσχάτο Αλεξανδρείας (Moschato Alexandrias) B et Grenache rouge N.

5. Νομός Καβάλας (Kavalas):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N, Ασύρτικο (Assyrtico) B et Μοσχάτο Αλεξανδρείας (Moschato Alexandrias) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Cabernet franc N et Ασύρτικο (Assyrtico) B.

6. Νομός Σερρών (Serron):- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Μοσχάτο Αλεξανδρείας (Moschato Alexandrias) B (*).

7. Νομός Χαλκιδικής (Chalkidikis):- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Cinsaut N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Viognier B (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Cinsaut N.

9. Νομός Κιλκίς (Kilkis):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B, Merlot N, Sauvignon B et Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Cabernet Sauvignon N (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Merlot N (*) et Sauvignon B.

13. Νομός Κοζάνης (Kozanis):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cinsaut N, Syrah N, Μπατίκι (Batiki) B et Σταυρωτό (Stavroto) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Σαββατιανό (Savatiano) B et Μοσχάτο Αμβούργου (Moschato Amvourgou) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Cinsaut N, Μπατίκι (Batiki) B et Σταυρωτό (Stavroto) N.

14. Νομός Φλωρίνης (Florinis):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Riesling B et Μοσχοφίλερο (Moschofilero) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Barbera N (*), Cabernet franc N (*), Montepulciano (*), Negro Amaro N (*), Pinot noir N (*), Syrah N (*), Tannat N (*), Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N (*), Αθήρι (Athiri) B (*) et Μαυροδάφνη (Mavrodafni) N (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Riesling et Μοσχοφίλερο (Moschofilero) N.

16. Νομός Γρεβενών (Grevenon):- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Syrah N.

20. Νομός Πρεβέζης (Prevezis):- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Ντεμπίνα (Debina) B.

22. Νομός Λευκάδος (Lefkados):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Λιάτικο (Liatico) N, Πατρινό (Patrino) N et Χλώρες (Chlores) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Λιάτικο (Liatiko) N, Πατρινό (Patrino) N et Χλώρες (Chlores) B.

23. Νομός Μαγνησίας (Magnissias):- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Grenache rouge N.

24. Νομός Λαρίσης (Larissis):- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Grand noir N (*), Pinot noir N (*), Βερτζαμί (Vertzami) N (*) et Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N (*).

28. Νομός Φθιώτιδος (Fthiotidos):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N, Ugni blanc B et Μαυρούδι (Mavroudi) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Aglianico N (*), Garganega B (*), Grechetto B (*), Greganico B (*), Malvasia del Lazio B (*), Malvasia Nera N (*), Moscato Giallo B (*), Negro Amaro N (*), Pinot noir B (*), Ρεφόσκο (Refosco) N (*), Scioppettino N (*), et Αηδάνι άσπρο (Aidani Aspro) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Cabernet franc N et Μαυρούδι (Mavroudi) N (*).

29. Νομός Αιτωλοακαρνανίας (Etoloakarnanias):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N, Sauvignon B, Merlot N, Βολίτσα Μαύρη (Volitsa mavri) N, Γουστολίδι (Goustolidi) B, Ρεφόσκο (Refosco) N et Ρομπόλα (Robola) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Γουστολίδι (Goustolidi) B.

31. Νομός Βοιωτίας (Viotias):- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Aglianico N (*), Grecanico B (*), Greco di Tufo B (*) et Grenache blanc B (*).

32. Νομός Ευβοίας (Evias):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Grenache blanc B, Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N, Αηδάνι άσπρο (Aidani aspro) B, Βραδυνό (Vradiano) N, Λιάτικο (Liatico) N et Μοσχοφίλερο (Moschofilero) Rs,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Grenache blanc B, Αηδάνι άσπρο (Aidani aspro) B, Βραδυανό (Vradiano) N et Λιάτικο (Liatico) N.

33. Νομός Αττικής (Attikis):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Riesling B, Αγιοργείτικο (Agiorgitico) N et Αθήρι (Athiri) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Viognier B (*), Αηδάνι άσπρο (Aidani Aspro) B, Αηδάνι μαύρο (Aidani Mavro) N (*), Λημνιό (Limnio) N (*), et Μαυροδάφνη (Mavrodafni) N (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Riesling B, Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N et Αθήρι (Athiri) B.

35. Νομός Κορινθίας (Korinthias):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Merlot N et Σαββατιανό (Savatiano) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Pinot noir N (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Σαββατιανό (Savatiano) B.

37. Νομός Ηλείας (Ilias):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B, Syrah N, Ασύρτικο (Assyrtico) B, Αυγουστιάτης (Avgoustiatis) N et Μαλαγουζιά (Malagousia) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Mourvedre N (*), Sauvignon blanc B, Viognier B (*), Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N (*) et Ρομπόλα (Robola) B.

38. Νομός Μεσσηνίας (Messinias):- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N (*), et Ρομπόλα (Robola) B.

39. Νομός Λακωνίας (Lakonias):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N, Αηδάνι άσπρο (Aidani aspro) B, Θράψα (Thrapsa) N, Κυδωνίτσα (Kydonitsa) B, Μανδηλαριά (Mandilaria) N, Πετρουλιανός (Petroulianos) B, Ποταμίσι (Potamissi) B et Φιλέρι (Fileri) Rs,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Θράψα (Thrapsa) N, Κυδωνίτσα (Kydonitsa) B et Φιλέρι (Fileri) Rs.

41. Νομός Αργολίδος (Argolidos):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N, Cabernet Sauvignon N, Chardonnay B, Sauvignon blanc B, Ασύρτικο (Assyrtiko) B, Ροκανιάρης (Rokaniaris) B et Σκλάβα (Sklava) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Merlot N, Syrah N et Viognier B (*).

42. Νομός Κεφαλληνίας (Kefallinias):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Παπαδικό (Papadiko) N et Σκιαδόπουλο (Skiadopoulo) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Παπαδικό (Papadiko) N et Σκιαδόπουλο (Skiadopoulo) B.

43. Νομός Ζακύνθου (Zakynthou):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Αυγουστιάτης (Avgoustiatis) N et Ρομπόλα (Robola) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N, Αρετή (Areti) B, Βιολεντό (Violento) Rs, Λαγόρθι (Lagorthi) B, Μαυροδάφνη (Mavrodafni) N, Ρομπόλα κόκκινη (Robola kokkini) N, Σαββατιανό (Savatiano) B, Σκυλόκλημα (Skyloklima) B et Τουρκοπούλα (Tourkopoula) Rs,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Ρομπόλα (Robola) B.

44. Νομός Κυκλάδων (Kykladon):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Αθήρι μαύρο (Athiri mavro) N, Βάφτρα (Vaftra) N et Ποταμίσι (Potamissi) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Ασπρούδα Σαντορίνης (Asprouda Santorinis) B, Βάφτρα άσπρη (Vaftra aspri) B, Βοϊδομάτης (Voidomatis) N, Βοϊδομάτης άσπρος (Voidomatis aspros) B, Γαϊδουριά (Gaidouria) B, Κατσανό (Katsano) B, Μανδηλαριά άσπρη (Mandilaria aspri) B, Μαυροτράγανο (Mavrotragano) N, Μοσχάτο άσπρο (Moschato aspro) B, Μοσχάτο μαύρο (Moschato mavro) N, Πλατάνι (Platani) B, Σταυροχιώτης (Stravrochiotis) B et Φλασκασύρτικο (Flaskassyrtiko) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Αθήρι μαύρο (Athiri mavro) N, Βάφτρα (Vaftra) N et Ποταμίσι (Potamissi) B.

45. Νομός Λέσβου (Lesvou):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Αθήρι (Athiri) B, Ασύρτικο (Asyrtiko) B, Μανδηλαριά (Mandilaria) N et Ξυνόμαυρο (Xynomavro) N.

48. Νομός Δωδεκανήσου (Dodekanissou):- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Chardonnay B (*), Merlot N (*) et Sauvignon B (*).

49. Νομός Λασηθίου (Lassithiou):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N, Chardonnay B, Grenache rouge N, Syrah N, Ασύρτικο (Assyrtiko) B et Μοσχάτο άσπρο (Moschato aspro) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N (*), Merlot N (*), Montepulciano N (*), Nebbiolo N (*), Pinot blanc B (*), Pinot noir N (*), Sangiovese N (*), Semillon B (*), Tempranillo N (*), Viognier B (*), Αγιοργείτικο (Agiorgitiko) N (*), et Ξυνόμαυρο (Xynomavro) N (*).

50. Νομός Ηρακλείου (Irakliou):- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Κοτσιφολιάτικο (Kotsifoliatiko) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Malvasia bianca Lunga B (*) et Malvasia Istriana B (*).

III. Au titre 1er, sous-titre 1er, le point "IV. FRANCE" est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):06. Département des Alpes-Maritimes:- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Viognier B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Viognier B (*).

11. Département de l'Aude:- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Ekigaïna N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Ekigaïna N (*).

31. Département de Haute-Garonne:- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Ekigaïna N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Ekigaïna N (*).

32. Département du Gers:- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Ekigaïna N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Ekigaïna N (*).

40. Département des Landes:- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Ekigaïna N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Ekigaïna N (*).

49. Département du Maine-et-Loire:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Arinarnoa N (*) et Merlot N (*).

64. Département des Pyrénées-Atlantiques:- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Ekigaïna N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Ekigaïna N (*).

65. Département des Hautes-Pyrénées:- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Ekigaïna N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Ekigaïna N (*).

84. Département du Vaucluse:

À l'intérieur de l'aire délimitée de l'appellation "Muscat du Ventoux":

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Muscat de Hambourg N.

IV. Au titre 1er, sous-titre 1er, le point "V. ITALIE" est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):Dans toutes les provinces et dans toutes les classes de variétés de vigne le nom de la variété "Manzoni 6.0.13 B" est substitué par le nom "Manzoni bianco B".

1. Provincia di Aosta:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Fumin N, Priè blanc B,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est supprimée la variété Blanc de Morgex B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Bonda N, Crovassa N, Diolinoir N, Erbaluce B, Gamaret N, Granoir N, Ner d'Ala N, Roussin N, Traminer aromatico Rs, Vuillermin N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Priè blanc B, Fumin N.

5 bis. Provincia di Verbania:- le nom de la province "Verbania" est substitué par le nom de "Verbano-Cusio-Ossola".

24. Provincia di Padova:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Petit Verdot N (*), Marzemina bianca B (*), Syrah N (*).

26. Provincia di Treviso:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Marzemina bianca B (*), Petit Verdot N (*), Syrah N (*).

27. Provincia di Venezia:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Marzemina bianca B (*), Petit Verdot N (*), Syrah N (*).

28. Provincia di Verona:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Petit Verdot N (*), Syrah N (*),

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Corvinone N.

29. Provincia di Vicenza:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Moscato bianco B, Marzemina bianca B (*), Pedevenda B (*) (limité aux unités administratives: Bassano del Grappa, Breganze, Fara Vicentino, Lugo di Vicenza, Marostica, Mason Vicentino, Molvena, Montecchio Precalcino, Pianezze, Salcedo, Sandrigo, Sarcedo et Zugliano), Petit Verdot N (*), Refosco dal peduncolo rosso (*), Syrah N (*).

41. Provincia di Reggio Emilia:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Barbera N, Cabernet franc N, Ciliegiolo N, Groppello gentile N, Lambrusco viadanese N, Pignoletto B, Syrah N, Croatina N, Fortana N, Sgavetta N, Uva Tosca N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Croatina N, Fortana N, Sgavetta N, Uva Tosca N.

51. Provincia di Ancona:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Fiano B, Manzoni bianco B.

52. Provincia di Ascoli Piceno:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Fiano B, Manzoni bianco B, Rebo N.

53. Provincia di Macerata:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Fiano B, Manzoni bianco B.

54. Provincia di Pesaro:- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Aleatico N.

57. Provincia di Frosinone:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Chardonnay B, Falanghina B, Greco bianco B, Manzoni bianco B, Pinot bianco B, Pinot grigio G, Pinot nero N, Sauvignon B.

58. Provincia di Latina:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Cabernet franc N, Falanghina B, Moscato bianco B, Pinot bianco B, Pinot grigio G, Primitivo N, Riesling B.

59. Provincia di Rieti:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Aleatico N, Cabernet Sauvignon N, Chardonnay B, Moscato bianco B, Pinot bianco B, Pinot nero N, Riesling B, Sauvignon B.

60. Provincia di Roma:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Pinot grigio G, Riesling B, Syrah N.

61. Provincia di Viterbo:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Cabernet franc N, Cabernet Sauvignon N, Cesanese comune N, Pinot bianco B, Sauvignon B.

68. Provincia dell'Aquila:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Barbera N, Chardonnay B, Grechetto B, Malvasia del Lazio B, Merlot N, Montonico B, Passerina B, Syrah N.

70. Provincia di Teramo:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Canaiolo nero N, Gaglioppo N, Grechetto B, Malvasia del Lazio B.

72. Provincia di Bari:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété Falanghina B.

75. Provincia di Lecce:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété Greco B.

80. Provincia di Cosenza:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété Aglianico N.

82. Provincia di Agrigento:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Montepulciano N (*), Tannat N, Tempranillo N, Viognier B.

83. Provincia di Caltanissetta:- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Syrah N.

87. Provincia di Palermo:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Ciliegiolo N (*), Petit Verdot N.

89. Provincia di Siracusa:- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Merlot N, Sangiovese N.

90. Provincia di Trapani:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Ciliegiolo N (*), Petit Verdot N, Tempranillo N.

V. Au titre 1er, sous-titre 1er, le point "IX. ESPAGNE" est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):6. Comunidad Autónoma de La Rioja:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B, Pinot noir N, Moscatel de Alejandría B, Moscatel de Grano Menudo B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Xarello B, Parellada B, Monastrell N.

7. Comunidad Autónoma de Aragón:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Miguel del Arco N, Bobal N, Garnacha Tintorera, Drechero T.

9. Comunidad Autónoma de Baleares:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Malvasía B, Syrah N.

13. Comunidad Autónoma Valenciana:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Bobal N, Cabernet Sauvignon N, Merlot N, Chardonnay B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Bobal N, Cabernet Sauvignon N, Merlot N, Chardonnay B.

15. Comunidad Autónoma de Extremadura:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N, Chardonnay B, Merlot N, Pedro Ximénez B, Syrah N, Verdejo B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Cabernet Sauvignon N, Chardonnay B, Merlot N, Pedro Ximénez B, Syrah N, Verdejo B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cigüente B, Garnacha Tintorera N, Jaén Blanco B, Jaén Tinto N, Morisca N, Moscatel de Alejandría B, Moscatel de Grano Menudo B, Perruno B, Pinot noir N, Sauvignon blanc B, Torrontes B, Xarello B.

16. Comunidad Autónoma de Andalucía:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N, Pinot noir N, Prieto Picudo N, Tintilla de Rota N, Sauvignon blanc B.

VI. Au titre II, le point "II. GRÈCE" est modifié comme suit (l'insertion se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):2. Νομός Καβάλας (Kavalas):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Perlette B et Σουλτανίνα (Sultanina) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Autumn N (*), Crimson Rs (*), Marou N (*), Red Thompson Rs (*), Superior B (*) et Superior Rally Rs (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Perlette B.

3. Νομοί Θεσσαλονίκης (Thessalonikis), Χαλκιδικής (Chalkidikis), Πιερίας (Pierias), Κιλκίς (Kilkis):- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Σουλτανίνα (Sultanina) B (seulement pour le Nomos Chalkidikis).

4. Νομοί Ημαθίας (Imathias), Πέλλης (Pellis), Φλωρίνης (Florinis), Καστοριάς (Kastorias), Κοζάνης (Kozanis), Γρεβενών (Grevenon):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Μοσχάτο Αμβούργου (Moschato Amvourgou) N et Σιδερίτης (Sideritis) Rs,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Μοσχάτο Αμβούργου (Moschato Amvourgou) N et Σιδερίτης (Sideritis) Rs.

5. Νομός Λαρίσης (Larissis):- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Nevado B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Superior seedless B (*) et Σουλτανίνα (Sultanina) B (*),

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Nevado B (*).

8. Νομοί Κορινθίας (Korinthias), Αχαΐας (Achaias):- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Superior seedless B.

9. Νομοί Αργολίδος (Argolidos), ..., Ζακύνθου (Zakynthou), ...:- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Αττική (Attiki) N (seulement pour le N. Argolidos) et Κορίθι (Korithi) B (seulement pour le N. Zakynthou),

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Προβατίνα (Provatina) N (seulement pour le N. Zakynthou).

10. Νομοί Ευβοίας (Evias), Κυκλάδων (Kykladon), Δωδεκανήσου (Dodekanissou):- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Superior seedless B et Αττική (Attiki) N.

12. Νομοί Λασηθίου (Lassithiou), Ηρακλείου (Irakliou), Ρεθύμνης (Rethimnis), Χανίων (Chanion):- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Centennial B (*), Crimson Rs (*), Flame Seedless Rg (*), Red Globe Rg (*), Superior Seedless B (*), Ελλάς (Hellas) B, Θεσσαλονίκη (Thessaloniki) B, Ιθάκη (Ithaki) Rs, Λευκάς (Lefkas) B et Πέλλα (Pella) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Ελλάς (Hellas) B (*), Θεσσαλονίκη (Thessaloniki) B (*), Ιθάκη (Ithaki) Rs (*), Λευκάς (Lefkas) B (*) et Πέλλα (Pella) N (*).

VII. Le titre II, sous-titre "IV. ITALIE" est modifié comme suit:18. Regione Calabria:- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Red Globe Rs.

19. Regione Sicilia:- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Black Pearl N, Christmas Rose R.

VIII. Le titre IV, point B, sous-titre "IV. ITALIE" est modifié comme suit:- à la classe de variétés de porte-greffes autorisées sont ajoutées les variétés Binova (*), Börner (*).

IX. À l'annexe du règlement (CEE) n° 3800/81:- la note 12 est remplacée par le texte suivant: "(12) Recommandée ou autorisée exclusivement dans les secteurs de Badische Bergstrasse et Kraichgau de la région de production déterminée de Baden, et dans la région de production déterminée de Württemberg."