Commission Regulation (EC) No 2316/98 of 26 October 1998 concerning authorisation of new additives and amending the conditions for authorisation of a number of additives already authorised in feedingstuffs (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commissiondu 8 juin 2017relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1145, 29 juin 2017
Règlement (CE) no 2316/98 de la Commissiondu 26 octobre 1998concernant l'autorisation de nouveaux additifs et modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier1.La substance "Bêta-carotène" appartenant à la partie 1 "Caroténoïdes et xanthophylles" du groupe des "Matières colorantes, y compris les pigments" peut être autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif, E 160a, dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.2.La substance "Phaffia rhodozyma (ATCC 74219) riche en astaxanthine" appartenant à la partie 1 "Caroténoïdes et xanthophylles" du groupe des "Matières colorantes, y compris les pigments" peut être autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif, no 12, dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.3.La substance "Chélate cuivreux d'acides aminés, hydraté" appartenant aux "Oligo-éléments", élément E 4 "Cuivre-Cu", est autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe II du présent règlement.4.La substance "Chélate de manganèse d'acides aminés, hydraté" appartenant aux "Oligo-éléments", élément E 5 "Manganèse-Mn" est autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe II du présent règlement.5.La substance "Chélate de zinc d'acides aminés, hydraté" appartenant aux "Oligo-éléments", élément E 6 "Zinc-Zn" est autorisée conformément à la directive 70/ 524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe II du présent règlement.
Article 21.Les conditions d'autorisation de l'additif E 324 "Éthoxyquine", appartenant aux "Substances ayant des effets anti-oxygènes", sont remplacées conformément à la directive 70/524/CEE par les conditions reprises à l'annexe III du présent règlement.2.L'additif E 161g "Canthaxanthine" appartenant à la partie 1 "Caroténoïdes et xanthophylles" du groupe des "Matières colorantes, y compris les pigments" en regard de la catégorie d'animaux "Oiseaux de compagnie et d'ornement" peut être autorisé conformément à la directive 70/524/CEE dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.3.L'additif "3-Phytase (EC 3.1.3.8)" appartenant aux "Enzymes" peut être autorisé conformément à la directive 70/524/CEE dans les conditions reprises à l'annexe IV du présent règlement.4.L'additif no 11 "Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine" appartenant à la partie 1 "Caroténoïdes et xanthophylles" du groupe des "Matières colorantes, y compris les pigments" en regard de la catégorie d'animaux "Saumons, truites" peut être autorisé conformément à la directive 70/524/CEE dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.Il s'applique à partir du 15 décembre 1998.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
NoNuméro CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxAge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsDurée de l'autorisation
mg/kg d'aliment complet
Matières colorantes, y compris les pigments1.Caroténoïdes et xanthophylles:
E 160aBêta-carotèneC40H56Canaris————30.9.1999
E 160cCapsanthéineC40H56O3Volailles——80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)—Sans limitation dans le temps
E 160eBêta-apo-8′-caroténalC30H40OVolailles——80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)—Sans limitation dans le temps
E 160fEster éthylique de l'acide bêta-apo-8′-caroténoïqueC32H44O2Volailles——80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)—Sans limitation dans le temps
E 161bLutéineC40H56O2Volailles——80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)—Sans limitation dans le temps
E 161cCryptoxanthineC40H56OVolailles——80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)—Sans limitation dans le temps
E 161gCanthaxanthineC40H52O2Volailles——80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)—Sans limitation dans le temps
Saumons, truites——80Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois.Le mélange de la canthaxanthine avec l'astaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment completSans limitation dans le temps
Chiens, chats et poissons d'ornement————Sans limitation dans le temps
Oiseaux de compagnie et d'ornement————30.9.1999
E 161hZéaxanthineC40H56O2Volailles——80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)—Sans limitation dans le temps
E 161iCitranaxanthineC33H44OPoules pondeuses——80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)—Sans limitation dans le temps
E 161jAstaxanthineC40H52O4Saumons, truites——100Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois.Le mélange de l'astaxanthine avec la canthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment completSans limitation dans le temps
Poissons d'ornement————Sans limitation dans le temps
11Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine(CBS 116.94)Biomasse concentrée de la levure Phaffia rhodozyma (CBS 116.94) tuée, contenant au moins 2,5 g d'astaxanthine par kg d'additifSaumons, truites——100La teneur maximale ci-contre est exprimée en astaxanthine.Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois.Le mélange de l'additif avec la canthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale d'astaxanthine et de canthaxanthine ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet21.4.1999
12Phaffia rhodozyma (ATCC 74219)riche en astaxanthineBiomasse concentrée de la levure de Phaffia rhodozyma (ATCC 74219) tuée, contenant au moins 4,0 g d'astaxanthine par kg d'additif et ayant une teneur maximale de 2000 mg/kg en éthoxyquineSaumons, truites——100La teneur maximale ci-contre est exprimée en astaxanthine.Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois.Le mélange de l'additif avec la canthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale d'astaxanthine et de canthaxanthine ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet.Déclarer la teneur en éthoxyquine30.9.1999
ANNEXE II
Numéro CEÉlémentAdditifDésignation chimiqueTeneur maximale de l'élément en mg/kg d'aliment completAutres dispositionsDurée de l'autorisation
E 4Cuivre-CuAcétate cuivrique, monohydratéCu(CH3COO)2 . H2OPorcs à l'engrais:dans les Etats membres dont la densité moyenne de population porcine est égale ou supérieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:jusqu'à 16 semaines: 175 (au total)de la 17e semaine jusqu'à l'abattage: 35 (au total)dans les Etats membres dont la densité moyenne de population porcine est inférieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:jusqu'à 16 semaines: 175 (au total)de la 17e semaine à 6 mois: 100 (au total)de 6 mois jusqu'à l'abattage: 35 (au total)Porcs reproducteurs: 35 (au total)Veaux:aliments d'allaitement: 30 (au total)autres aliments complets: 50 (au total)Ovins: 15 (au total)Autres espèces ou catégories d'animaux: 35 (au total)—Sans limitation dans le temps
Carbonate basique de cuivre, monohydratéCuCO3 . Cu(OH)2 . H2O—Sans limitation dans le temps
Chlorure cuivrique, dihydratéCuCl2 . 2H2O—Sans limitation dans le temps
Méthionate de cuivreCu(C5H10NO2S)2—Sans limitation dans le temps
Oxyde cuivriqueCuO—Sans limitation dans le temps
Sulfate cuivrique, pentahydratéCuSO4 . 5H2O—Sans limitation dans le temps
Sulfate cuivrique, monohydratéCuSO4 . H2OPorcs à l'engrais:dans les Etats membres dont la densité moyenne de population porcine est égale ou supérieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:jusqu'à 16 semaines: 175 (au total)de la 17e semaine jusqu'à l'abattage: 35 (au total)dans les Etats membres dont la densité moyenne de population porcine est inférieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:jusqu'à 16 semaines: 175 (au total)de la 17e semaine à 6 mois: 100 (au total)de 6 mois jusqu'à l'abattage: 35 (au total)Porcs reproducteurs: 35 (au total)Ovins: 15 (au total)Autres espèces ou catégories d'animaux à l'exception des veaux: 35 (au total)Lait écréme en poudre dénaturé et aliments composés fabriqués à partir de lait écrémé en poudre soumis à la dénaturation:respect des dispositions pertinentes des règlements (CEE) no 368/77 et (CEE) no 443/77 de la Commissionmention sur l'étiquette, l'emballage ou le récipient du lait écrémé en poudre dénaturé de la quantité de cuivre ajoutée exprimée en tant qu'élémentSans limitation dans le temps
Sulfate cuivrique, pentahydratéCuSO4 . 5H2O
Chélate cuivreux d'acides aminés, hydratéCu (x)1-3 . nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire inférieur à 1500Porcs à l'engrais:dans les Etats membres dont la densité moyenne de population porcine est égale ou supérieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:jusqu'à 16 semaines: 175 (au total)de la 17e semaine jusqu'à l'abattage: 35 (au total)dans les États membres dont la densité moyenne de population porcine est inférieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:jusqu'à 16 semaines: 175 (au total)de la 17e semaine jusqu'à 6 mois: 100 (au total)de 6 mois jusqu'à l'abattage: 35 (au total)Porcs reproducteurs: 35 (au total)Autres espèces ou catégories d'animaux, excepté les ovins et les veaux avant le début de la rumination: 35 (au total)Au maximum 20 mg/kg de cuivre dans l'aliment complet peuvent provenir de chélate cuivreux d'acides aminés, hydratéSans limitation dans le temps
E5Manganèse-MnCarbonate manganeuxMnCO3250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Chlorure manganeux, tétrahydratéMnCl2 . 4H2O250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Phosphate acide de manganèse, trihydratéMnHPO4 . 3H2O250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Oxyde manganeuxMnO250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Oxyde manganiqueMn2O3250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Sulfate manganeux, tétrahydratéMnSO4 . 4H2O250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Sulfate manganeux, monohydratéMnSO4 . H2O250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Chélate de manganèse d'acides aminés, hydratéMn (x)1-3 . nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire inférieur à 1500250 (au total)Au maximum 40 mg/kg de manganèse dans l'aliment complet peuvent provenir de chélate de manganèse d'acides aminés, hydratéSans limitation dans le temps
E6Zinc-ZnLactate de zinc, trihydratéZn(C3H5O3)2. 3H2O250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Acétate de zinc, dihydratéZn(CH3COO)2 . 2H2O250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Carbonate de zincZnCO3250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Chlorure de zinc, monohydratéZnCl2 . H2O250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Oxyde de zincZnO250 (au total)Teneur maximale en plomb: 600 mg/kgSans limitation dans le temps
Sulfate de zinc, heptahydratéZnSO4 . 7H2O250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Sulfate de zinc, monohydratéZnSO4 . H2O250 (au total)—Sans limitation dans le temps
Chélate de zinc d'acides aminés, hydratéZn (x)1-3 . nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de proéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire inférieur à 1500250 (au total)Au maximum 80 mg/kg de zinc dans l'aliment complet peuvent provenir de chélate de zinc d'acides aminés, hydratéSans limitation dans le temps
ANNEXE III
Numéro CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animal ou catégorie d'animauxAge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsDurée de l'autorisation
mg/kg d'aliment complet
E 320Butylhydroxyanisol (BHA)C11H16O2Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux à l'exception des chiens——150:isolément ou ensembleTous les aliments des animauxSans limitation dans le temps
E 321Butylhydroxytoluène (BHT)C15H24O——
E 324ÉthoxyquineC14H19ON——
E 320Butylhydroxyanisol (BHA)C11H16O2Chiens——150:isolément ou ensembleLe mélange de l'ethoxyquine avec le BHA et/ou le BHT est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 150 mg/kg d'aliment completSans limitation dans le temps
E 321Butylhydroxytoluène (BHT)C15H24O——
E 324ÉtoxyquineC14H19ONChiens——100
ANNEXE IV
1 FTU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium, à pH 5,5 et à 37 °C.
NoAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxAge maximalActivité minimaleActivité maximaleAutres dispositionsDurée de l'autorisation
Unités d'activité par kg d'aliment complet
13-Phytase(EC 3.1.3.8)Préparation de 3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 114.94), ayant une activité minimale de phytase de 5000 FTU/g pour les préparations solides ou liquidesPorcs (toutes les catégories d'animaux)————21.4.1999
Poules (toutes les catégories d'animaux)————21.4.1999
Dindons—125 FTU—1.Indiquer dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, la température de stockage, la durée de stockage et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 200-800 FTU3.À utiliser dans les aliments composés ayant un contenu minimal de 0,3 % en phytate, comme par exemple 20 % de blé30.9.1999
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