RÈGLEMENT (CE) N° 2265/96 DE LA COMMISSION du 27 novembre 1996 portant modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n° 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon (1), modifié par l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède et par le règlement (CE) n° 3290/94 (2), et notamment son article 12 paragraphe 8,

considérant que le règlement (CEE) n° 1517/77 de la Commission (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 675/96 (4), répartit les variétés de houblon entre les groupes «houblon aromatique», «houblon amer» et «autres», d'après les usages commerciaux en vigueur sur les marchés communautaire et mondial du houblon, tenant notamment à la prédominance de la teneur en substances amères ou du caractère aromatique;

considérant que certaines variétés expérimentales sont maintenant arrivées à un stade où elles peuvent être commercialisées; qu'il convient par conséquent de les ajouter à l'annexe du règlement (CEE) n° 1517/77;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion du houblon,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CEE) n° 1517/77 est remplacée par l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 27 novembre 1996.

Par la Commission

Franz FISCHLER

Membre de la Commission

(1) JO n° L 175 du 4. 8. 1971, p. 1.

(2) JO n° L 349 du 31. 12. 1994, p. 105.

(3) JO n° L 169 du 7. 7. 1977, p. 13.

(4) JO n° L 94 du 16. 4. 1996, p. 3.

ANNEXE

«ANNEXE

>TABLE>

Amendments and corrections
June 10, 1998	Implicitly repealed by 398R1159
December 5, 1996	Entry into force - Date pub. + 7 See Art 2

Commission Regulation (EC) No 2265/96 of 27 November 1996 amending Regulation (EEC) No 1517/77 fixing the list of the various groups of hop varieties cultivated in the Community