RÈGLEMENT (CE) N° 2133/95 DE LA COMMISSION du 7 septembre 1995 portant modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n° 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon (1), modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède et par le règlement (CE) n° 3290/94 (2), et notamment son article 12 paragraphe 8,

considérant que le règlement (CEE) n° 1517/77 de la Commission (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 971/95 (4), répartit les variétés de houblon entre les groupes « houblon aromatique », « houblon amer » et « autres », d'après les usages commerciaux en vigueur sur les marchés communautaire et mondial du houblon, tenant notamment à la prédominance de la teneur en substances amères ou du caractère aromatique;

considérant que certaines variétés ne sont plus cultivées dans la Commission; qu'il convient par conséquent de les extraire de l'annexe du règlement (CEE) n° 1517/77; que, par contre, le groupe « autres » est incomplet et qu'il est donc opportun de le compléter;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion du houblon,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CEE) n° 1517/77 est remplacée par l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 7 septembre 1995.

Par la Commission Franz FISCHLER Membre de la Commission

ANNEXE

>TABLE>

Amendments and corrections
April 23, 1996	Implicitly repealed by 396R0675
September 15, 1995	Entry into force - Date pub. + 7 See Art 2

Commission Regulation (EC) No 2133/95 of 7 September 1995 amending Regulation (EEC) No 1517/77 drawing up a list of the various groups of hop varieties cultivated in the Community