RÈGLEMENT (CE) No 3255/94 DE LA COMMISSION du 19 décembre 1994 portant modification du règlement (CEE) no 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) no 822/87 du Conseil, du 16 mars 1987, portant organisation commune du marché viti-vinicole (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1891/94 (2), et notamment son article 13 paragraphe 5,

considérant que le classement des variétés de vigne admises à être cultivées dans la Communauté est établi par le règlement (CEE) no 3800/81 de la Commission (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3369/92 (4), conformément au règlement (CEE) no 2389/89 du Conseil, du 24 juillet 1989, concernant les règles générales relatives au classement des variétés de vigne (5), modifié par le règlement (CEE) no 3577/90 (6);

considérant que l'aptitude culturale de certaines variétés de vigne à raisin de cuve a été reconnue satisfaisante après examen selon le règlement (CEE) no 2314/72 de la Commission, du 30 octobre 1972, relatif à certaines dispositions en matière d'examen de l'aptitude culturale des variétés de vigne (7), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2462/93 (8), pour l'ensemble du Royaume-Uni et pour certaines unités administratives allemandes, italiennes, grecques et espagnoles; qu'il convient, pour ce même territoire et pour ces mêmes unités administratives, de classer les variétés de vigne provisoirement autorisées conformément à l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89;

considérant qu'il convient de compléter le classement des variétés de vigne à raisin de cuve et à raisins de table en ajoutant, parmi les variétés recommandées et autorisées pour l'ensemble de la Belgique et pour certaines unités administratives allemandes, grecques, italiennes et portugaises, certaines variétés qui sont inscrites depuis cinq ans au moins au classement pour une unité administrative immédiatement avoisinante et qui remplissent donc la condition prescrite par l'article 11 paragraphe 1 point a) premier tiret du règlement (CEE) no 2389/89;

considérant que l'expérience acquise montre que les vins issus de certaines variétés de vigne à raisin de cuve et les raisins issus de certaines variétés de vigne à raisins de table figurant depuis cinq années dans la classe des variétés autorisées pour certaines unités administratives allemandes, italiennes, grecques, espagnoles et portugaises peuvent être considérés comme normalement de bonne qualité; qu'il est, dès lors, approprié de classer ces variétés parmi les variétés recommandées pour les mêmes unités administratives en conformité avec les dispositions de l'article 11 paragraphe 2 point a) du règlement (CEE) no 2389/89;

considérant que l'aptitude culturale de certaines variétés de vigne à raisin de cuve et à raisins de table figurant depuis au moins cinq ans dans la classe des variétés provisoirement autorisées pour des unités administratives italiennes et certaines unités administratives grecques a été reconnue satisfaisante; qu'il convient dès lors de classer ces variétés définitivement parmi les variétés de vigne autorisées et recommandées pour les mêmes unités administratives, conformément aux dispositions de l'article 11 paragraphe 4 du règlement (CEE) no 2389/89;

considérant que l'expérience acquise a montré que les exigences pour le maintien d'une variété de vigne parmi les variétés recommandées pour certaines unités administratives italiennes et allemandes ne sont plus remplies; qu'il est, dès lors, opportun de classer cette variété parmi les variétés autorisées pour les mêmes unités administratives, conformément à l'article 11 paragraphe 2 point b) du règlement (CEE) no 2389/89;

considérant que, antérieurement, quelques variétés de vigne «autorisées» au Royaume-Uni avaient été supprimées à l'échéance de sa période temporaire d'autorisation; que, ayant constaté que ces plantations n'ont pas été remplacées, pour l'instant, et afin de ne pas pénaliser les producteurs, il y a lieu de les réintroduire;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CEE) no 3800/81 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Il est applicable à partir du 1er septembre 1994.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 décembre 1994.

Par la Commission

René STEICHEN

Membre de la Commission

(1) JO no L 84 du 27. 3. 1987, p. 1.(2) JO no L 197 du 30. 7. 1994, p. 42.(3) JO no L 381 du 31. 12. 1981, p. 1.(4) JO no L 342 du 25. 11. 1992, p. 11.(5) JO no L 232 du 9. 8. 1989, p. 1.(6) JO no L 352 du 17. 12. 1990, p. 23.(7) JO no L 248 du 1. 11. 1972, p. 53.(8) JO no L 226 du 7. 9. 1993, p. 1.

ANNEXE

L'annexe du règlement (CEE) no 3800/81 est modifiée comme suit.

I. Au titre Ier, sous-titre Ier, le point «I. BELGIQUE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Auxerrois B, Gamay N, Pinot blanc B, Pinot gris G et Pinot noir N.

II. Au titre Ier, sous-titre Ier, le point «II. ALLEMAGNE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

2. Regierungsbezirk Trier:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Dunkelfelder N et Phoenix B (1)().

3. Regierungsbezirk Koblenz:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Phoenix B (2)().

4. Regierungsbezirk Rheinhessen-Pfalz:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Phoenix B (3)().

5. Saarland:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Phoenix B (4)().

7. Regierungsbezirk Karlsruhe:

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Ehrenfelser B (II) et Muskat-trollinger N (II),

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Perle Rs (11).

8. Regierungsbezirk Freiburg. Ce point est remplacé par le texte suivant:

«8. Regierungsbezirk Freiburg:

a) Variétés de vigne recommandées:

Auxerrois B, Bacchus B (13), Weisser Burgunder B, Freisamer B (14), Gewuerztraminer Rs, Roter Gutedel R, Weisser Gutedel B, Kerner B, Mueller-Thurgau B, Gelber Muskateller B (14), Roter Muskateller R (14), Muskat-Ottonel B (14), Nobling B (14), Weisser Riesling B, Rulaender G, Scheurebe B, Gruener Silvaner B, Blauer Spaetburgunder N, Roter Traminer R.

b) Variétés de vigne autorisées:

Chardonnay B, Deckrot N.»

9. Regierungsbezirk Stuttgart. Ce point est remplacé par le texte suivant:

«9. Regierungsbezirk Stuttgart:

a) Variétés de vigne recommandées:

Auxerrois B, Bacchus B (15), Weisser Burgunder B, Dornfelder N, Ehrenfelser B (16), Blauer Fruehburgunder N, Gewuerztraminer Rs, Roter Gutedel R (16), Weisser Gutedel B (16), Helfensteiner N (16), Heroldrebe N (16), Kerner B, Blauer Limberger N (16), Muellerrebe N, Mueller-Thurgau B, Gelber Muskateller B (16), Roter Muskateller R (16), Muskat Ottonel B, Muskat-Trollinger N (16), Blauer Portugieser N, Weisser Riesling B, Rulaender G, Scheurebe B, Blauer Silvaner N, Gruener Silvaner B, Blauer Spaetburgunder N, Blauer Trollinger N (16), Roter Traminer R.

b) Variétés de vigne autorisées:

Chardonnay B (5)(), Perle Rs.»

10. Regierungsbezirk Tuebingen. Ce point est remplacé par le texte suivant:

«10. Regierungsbezirk Tuebingen:

a) Variétés de vigne recommandées:

Auxerrois B (17), Bacchus B (17), Weisser Burgunder B, Dornfelder N (18), Blauer Fruehburgunder N (18), Gewuerztraminer Rs, Roter Gutedel R, Weisser Gutedel B, Helfensteiner N (18), Heroldrebe N (18), Kerner B, Blauer Limberger N (18), Muellerrebe N (18), Mueller-Thurgau B, Blauer Portugieser N (18), Weisser Riesling B (17), Rulaender G, Scheurebe B (17), Gruener Silvaner B, Blauer Spaetburgunder N, Roter Traminer R.

b) Variétés de vigne autorisées:

Chardonnay B (6)(), Deckrot N.»

11. Regierungsbezirk Unterfranken:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Perle Rs. et ajoutée la variété Domina N,

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Perle Rs. et éliminée la variété Domina N.

12. Regierungsbezirk Mittelfranken:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Perle Rs. et ajoutée la variété Domina N,

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Perle Rs. et éliminée la variété Domina N.

13. Regierungsbezirk Oberfranken, Landkreis Bamberg:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Perle Rs. et ajoutée la variété Domina N,

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Perle Rs. et éliminée la variété Domina N.

14. Regierungsbezirk Niederbayern, Landkreis Landshut:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Perle Rs. et ajoutée la variété Domina N,

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Perle Rs. et éliminée la variété Domina N.

15. Regierungsbezirk Oberpfalz, Landkreis Regensburg:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Perle Rs. et ajoutée la variété Domina N,

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Perle Rs. et éliminée la variété Domina N.

16. Regierungsbezirk Schwaben, Landkreis Lindau:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Perle Rs. et ajoutée la variété Domina N,

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Perle Rs. et éliminée la variété Domina N.

17. Regierungsbezirk Kassel, Landkreis Melsungen, la commune de Boeddiger:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Perle Rs. et ajoutée la variété Domina N,

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Perle Rs. et éliminée la variété Domina N.

18. Land Sachsen:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: André N, Donina N, Dunkelfelder N, Gruener Silvaner B, Huxelrebe B, Kanzler B, Kernling G (7)(), Muellerrebe N, Perle von Zala B (8)(), Veltliner B et Welschriesling B (9)().

III. Au titre Ier, sous-titre Ier, le point «III. GRÈCE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

2. Nomos Rodopis (Rodopis):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Rodtis (Roditis) Rs,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet sauvignon N (10)(), Merlot N (11)() et Syrah N (12)().

3. Nomos Xanthis (Xanthis):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Merlot N.

4. Nomos Dramas (Dramas):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Merlot N, Sauvignon B, Syrah N, Ugni blanc B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Chardonnay B (13)(), Malagoyzia (Malagouzia) B (14)(),

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Merlot N, Sauvignon B.

5. Nomos Kavalas (Kavalas):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet sauvignon N, Merlot N, Syrah N, Ugni blanc B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Asyrtiko (Assyrtico) B, Cabernet franc N, Chardonnay B (15)().

7. Nomos Chalkidikis (Chalkidikis):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Merlot N. et Sauvignon B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Malagoyzia (Malagouzia) B (16)(),

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Merlot N. et Sauvignon B.

9. Nomos Kilks (Kilkis):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Ugni blanc B et Zoymiatiko (Zoumiatiko) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Aligote B (17)(), Malagoyzia (Malagouzia) B (18)() et Merlot N (19)(), Sauvignon B (20)().

10. Nomos Imathas (Imathias):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Merlot N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Chardonnay B et Sauvignon B.

12. Nomos Pellas (Pellas):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B, Merlot N, Negkoska (Negoska) N, Sauvignon B, Ugni blanc B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Athiri (Athiri) B (21)().

14. Nomos Flornis (Florinis):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Sauvignon B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Sauvignon B.

23. Nomos Magnisas (Magnissias):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Asyrtiko (Assyrtiko) B, Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Krasato (Krassato) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Syrah N.

24. Nomos Larisas (Larissas):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Asyrtiko (Assyrtiko) B, Ugni blanc B.

26. Nomos Kardtsas (Karditsas):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Asyrtiko (Assyrtiko) B.

28. Nomos Fthiotidas (Fthiotidos):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Athiri (Athiri) B.

31. Nomos Voiotas (Viotias):

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N, Merlot N, Ugni blanc B.

32. Nomos Evvoias (Evias):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Athiri (Athiri) B, Cabernet sauvignon N, Carignan N, Grenache rouge N, Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Athiri (Athiri) B.

33. Nomos Attikis (Attikis):

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Cabernet franc N.

36. Nomos Achaas (Achaias):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Goystoldi (Goustolidi) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Goystoldi (Goustolidi) B.

37. NNNNomów Hleíaw (Ilias):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Skiadopoylo (Skiadopoulo) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Zakynthino (Zakynthino) B.

38. Nomos Messinas (Messinias):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Grenache blanc B, Syrah N.

40. Nomos Arkadas (Arkadias):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B, Traminer B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Chardonnay B, Traminer B.

42. Nomos Kefallinas (Kefallinias):

- à la classe des variétés des vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B, Moschatella (Moschatella) B, Moschoflero (Moschofilero) RS, Sauvignon B, Zakynthino (Zakynthino) B.

43. Nomos Zakynthoy (Zakynthou):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Katsakoylias (Katsakoulias) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Katsakoylias (Katsakoulias) N.

44. Nomos Kykladon (Kykladon):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Aidani mavro (Aïdani Mavro) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Aidani mavro (Aïdani Mavro) N.

47. Nomos Samoy (Samou):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée Synistomeni mono gia to nis Ikara, pour l'île d'Ikarie seulement, la variété Fokiano (Fokiano) N.

50. Nomos Irakleoy (Irakliou):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Vidiano (Vidiano) B, Moschato Spnas (Muschato Spinas) B,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Plyto (Plito) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est éliminée la variété Tachtas (Tachtas) B.

51. Nomos Rethymnis (Rethimnis):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Liatiko (Liatiko) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Liatiko (Liatiko) N.

IV. Au titre Ier, sous-titre Ier le point «IV. FRANCE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

11. Département de l'Aude:

Aux titres A et B:

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Colombard B et Viognier B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Colombard B et Viognier B.

34. Département de l'Hérault:

- après la variété Arinarnoa N est ajoutée la variété Viognier B, au titre des variétés de vigne recommandées,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Colombard B et Viognier B.

V. Au titre Ier, sous-titre Ier, le point «V. ITALIE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

1. Provincia di Aosta:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Chardonnay B, Cornallin Rs, Mayolet Rs, Petite Arvine B, Priè blanc B, Priè rouge Rs.

2. Provincia di Alessandria:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans la variété Cabernet franc N.

3. Provincia di Asti:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Cabernet franc N, cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Riesling B, Ruchè N, Sauvignon B.

4. Provincia di Cuneo:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Cabernet franc N, cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Mueller Thurgau B, Pelaverga N, Riesling italico B.

10. Provincia di La Spezia:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est éliminée la variété Cabernet franc N (22)().

11. Provincia di Savona:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est éliminée la variété Trebbiano toscano B (23)().

13. Provincia di Brescia:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Chardonnay B, Invernenga B.

22. Provincia di Trento:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Kerner B; Incrocio Manzoni 6.0.13 B, Meunier N, Rebo N.

24. Provincia di Padova:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Incrocio Manzoni 6.0.13 B et l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Incrocio bianco Fedit 51 C.S.G.B, Moscato giallo B.

26. Provincia di Treviso:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Boschera B et l'astérisque est supprimé dans les variétés Incrocio Manzoni 6.0.13 B et Wildbacher N.

27. Provincia di Venezia:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Incrocio Manzoni 6.0.13 B et l'astérisque est supprimé dans les variétés: Ancellotta N, Chardonnay B et Tocai rosso N.

28. Provincia di Verona:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Incrocio Manzoni 6.0.13 B.

29. Provincia di Vincenza:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Incrocio Manzoni 6.0.13 B et l'astérisque est supprimé dans la variété Incrocio bianco Fedit 51 C.S.G.B.

30. Provincia di Gorizia:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Incrocio Manzoni 6.0.13 B et supprimé l'astérisque dans les variétés suivantes: Chardonnay B, Moscato giallo B, Moscato rosa Rs, Schioppettino N.

31. Provincia di Pordenone:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Incrocio Manzoni 6.0.13 B et l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Chardonnay B, Moscato giallo B, Moscato rosa Rs.

32. Provincia di Trieste:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Vitouska B et l'astérisque est supprimé dans la variété Chardonnay B.

33. Provincia di Udine:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Incrocio Manzoni 6.0.13 B et l'astérisque est supprimé dans les variétés chardonnay B, Moscato giallo B, Moscato rosa Rs.

36. Provincia di Forli:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Pignoletto B et est éliminée la variété Ribolla gialla B (*).

37. Provincia di Modena:

- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété Malbo gentile N.

40. Provincia di Ravenna:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est éliminée la variété Raboso veronese N (***).

41. Provincia di Reggio Emilia:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés: Chardonnay B, Lambrusco di Sorbara, Lambrusco Grasparossa N, Marzemino N, Merlot N, Pinot grigio G, Sangiovese N, Trebbiano modenese N,

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété Malbo gentile N et il faut éliminer les variétés Lambrusco di Sorbara N, Lambrusco Grasparossa N, Marzemino N, Merlot N.

42. Provincia di Arezzo:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés Cabernet franc N, Pinot grigio G, Pinot nero N, Sauvignon B, Syrah N.

44. Provincia di Grosseto:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés: Merlot N, Pinot nero N et Syrah N.

45. Provincia di Livorno:

- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Chardonnay B et Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées, est ajoutée la variété Cabernet franc N.

46. Provincia di Lucca:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés Gamay N et Pinot nero N.

47. Provincia di Massa Carrara:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés: Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Pinot bianco B, Pinot grigio G, Sauvignon B et Syrah N.

48. Provincia di Pisa:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés: Cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Gamay N, Pinot grigio G, Pinot nero N.

49. Provincia di Pistoia:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés: Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Gamay N, Merlot N, Pinot bianco B, Pinot grigio G, Pinot nero N, Sauvignon B.

50. Provincia di Siena:

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Brunello di Montalcino N et sont ajoutées les variétés Cabernet franc N, Gamay N et Syrah N.

51. Provincia di Ancona:

- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés Chardonnay B et Sauvignon B.

55. Provincia di Perugia:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés Riesling B et Sauvignon B.

56. Provincia di Terni:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés Cabernet sauvignon N, Pinot grigio G, Riesling B, Sauvignon B.

58. Provincia di Latina:

- à la classe des variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés Petit Verdot N et Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées, est ajoutée la variété Cabernet sauvignon N.

60. Provincia di Roma:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Cabernet sauvignon N et éliminée la variété Trebbiano romagnolo B (24)().

61. Provincia di Viterbo:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est éliminée la variété Trebbiano romagnolo B (25)().

63. Provincia di Benevento:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans la variété Malvasia Bianca di Candia B.

67. Provincia di Chieti:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés suivantes: Falanghina B, Garganega B, Greco B, Incrocio Manzoni 6.0.13 B, Riesling italico B, Sauvignon B.

68. Provincia dell'Aquila:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés suivantes: Falanghina B, Greco B, Incrocio Manzoni 6.0.13 B, Malvasia bianca di Candia B, Sauvignon B.

69. Provincia di Pescara:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés suivantes: Aglianico N, Biancame B, Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Dolcetto N, Maiolica N, Malbeck N, Montonico bianco B, Moscato bianco B, Mostosa B, Pecorino B, Verdicchio bianco B.

70. Provincia di Teramo:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés suivantes: Aglianico N, Barbera N, Cabernet sauvignon N, Cococciola B, Malvasia bianca di Candia B, Moscato bianco B, Mostosa B, Passerina B, Sauvignon B, Verdicchio bianco B, Vermentino B.

72. Provincia di Bari:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans la variété Incrocio Manzoni 6.0.13 B.

77. Provincia di Matera:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans les variétés Chardonnay B, Pinot grigio G.

78. Provincia di Potenza:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans les variétés Chardonnay B, Pinot grigio G.

80. Provincia di Cosenza:

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Pecorello B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est éliminée la variété Pecorello B.

81. Provincia di Reggio Calabria:

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Guardavalle B et Ansonica B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est éliminée la variété Guardavalle B.

82. Provincia di Agrigento:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Merlot N et Syrah N et Trebbiano toscano B,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Trebbiano toscano B.

83. Provincia di Caltanissetta:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet sauvignon N, Merlot N et Trebbiano toscano B,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Trebbiano toscano B.

84. Provincia di Catania:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Merlot N et Trebbiano toscano B,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Trebbiano toscano B.

85. Provincia di Enna:

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Trebbiano toscano B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Trebbiano toscano B.

86. Provincia di Messina:

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Trebbiano toscano B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Trebbiano toscano B.

87. Provincia di Palermo:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Merlot N, Syrah N et Trebbiano toscano B,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Trebbiano toscano B.

88. Provincia di Ragusa:

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Trebbiano toscano B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Trebbiano toscano B.

89. Provincia di Siracusa:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet sauvignon N, Chardonnay B et Trebbiano toscano B, et est supprimé l'astérisque dans les variétés: Albanello B et Perricone N,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Trebbiano toscano B.

90. Provincia di Trapani:

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Malvasia bianca B, Merlot N, Syrah N et Trebbiano toscano B,

- à la classe des variétés de vigne recommandées est éliminée la variété Trebbiano toscano B.

91. Provincia di Cagliari:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Aleatico N, Aglianico N, Ancellotta N, Barbera sarda N, Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Falanghina B, Garganega B, Malvasia N, Merlot N, Montepulciano N, Nebbiolo N, Pinot bianco B, Pinot grigio G, Pinot nero N, Riesling italico B, Riesling B, Sauvignon B, Traminer aromatico B. Et sont ajoutées provisoirement les variétés: Ansonica B (26)(), Arneis B (27)(), Calabrese N (28)(), Cortese B (29)(), Croatina N (30)(), Fiano B (31)(), Greco B (32)(), Incrocio Manzoni 6.0.13 B (33)(), Malbeck N (34)(), Malvasia istriana B (35)(), Marzemino N (36)(), Mueller Thurgau B (37)(), Primitivo N (38)(), Refosco dal peduncolo rosso N (39)(), Semillon B (40)(), Sylvaner verde B (41)(), Syrah N (42)(), Teroldego N (43)(), Verdicchio bianco B (44)(), Verduzzo friulano B (45)().

92. Provincia di Nuoro:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Sangiovese N et l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Aleatico N, Aglianico N, Ancellotta N, Barbera N, Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Falanghina B, Garganega B, Malvasia N, Merlot N, Montepulciano N, Nebbiolo N, Pinot bianco B, Pinot grigio G, Pinot nero N, Riesling italico B, Riesling B, Sauvignon B, Traminer aromatico B. Et sont ajoutées provisoirement les variétés: Ansonica B, Arneis B (46)(), Calabrese N (47)(), Cortese B (48)(), Croatina N (49)(), Fiano B (50)(), Greco B (51)(), Incrocio Manzoni 6.0.13 B (52)(), Malbeck N (53)(), Malvasia istriana B (54)(), Marzemino N (55)(), Mueller Thurgau B (56)(), Primitivo N (57)(), Refosco dal peduncolo rosso N (58)(), Semillon B (59)(), Sylvaner verde B (60)(), Syrah N (61)(), Teroldego N (62)(), Verdicchio bianco B (63)(), Verduzzo friulano B (64)().

93. Provincia di Oristano:

- à la classe des variétés de vigne autorisées l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Aleatico N, Aglianico N, Ancellotta N, Barbera sarda N, Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Falanghina B, Garganega B, Malvasia N, Merlot N, Montepulciano N, Nebbiolo N, Pinot bianco B, Pinot grigio G, Pinot nero N, Riesling italico B, Riesling B, Sauvignon B, Torbato B, Traminer aromatico B, et sont ajoutées provisoirement les variétés: Ansonica B, Arneis B (65)(), Calabrese N (66)(), Cortese B (67)(), Coratina N (68)(), Fiano B (69)(), Greco B (70)(), Incrocio Manzoni 6.0.13 B (71)(), Malbeck N (72)(), Malvasia istriana B (73)(), Marzemino N (74)(), Mueller Thurgau B (75)(), Primitivo N (76)(), Refosco dal peduncolo rosso N (77)(), Semillon B (78)(), Sylvaner verde B (79)(), Syrah N (80)(), Teroldego N (81)(), Verdicchio bianco B (82)(), Verduzzo friulano B (83)().

94. Provincia di Sassari:

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Semidano B et l'astérisque est supprimé dans les variétés suivantes: Aleatico N, Aglianico N, Ancellotta N, Barbera sarda N, Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Falanghina B, Garganega B, Malvasia N, Merlot N, Montepulciano N, Nebbiolo N, Pinot bianco B, Pinot grigio G, Pinot nero N, Riesling italico B, Riesling B, Sauvignon B, Traminer aromatico B, et sont ajoutées provisoirement les variétés: Ansonica B, Arneis B (84)(), Calabrese N (85)(), Cortese B (86)(), Croatina N (87)(), Fiano B (88)(), Greco B (89)(), Incrocio Manzoni 6.0.13 B (90)(), Malbeck N (91)(), Malvasia istriana B (92)(), Marzemino N (93)(), Mueller Thurgau B (94)(), Primitivo N (95)(), Refosco dal peduncolo rosso N (96)(), Semillon B (97)(), Sylvaner verde B (98)(), Syrah N (99)(), Teroldego N (100)(), Verdicchio bianco B (101)(), Verduzzo friulano B (102)().

V bis. Au titre Ier, sous-titre Ier, dans tout le point «V. ITALIE» le terme:

- «Bonarda piemontese N» est remplacé par le terme «Bonarda N»

- «Bovale sardo N» est remplacé par le terme «Bovale N»

- «Corvina veronese N» est remplacé par le terme «Corvina N»

- «Frappato di Vittoria N» est remplacé par le terme «Frappato N»

- «Malvasia bianca lunga o del Chianti B» est remplacé par le terme «Malvasia bianca lunga B»

- «Negrara trentina N» est remplacé par le terme «Negrara N»

- «Nero buono di Cori N» est remplacé par le terme «Nero buono N»

- «Pascale di Cagliari N» est remplacé par le terme «Pascale N»

- «Pignola valtellinese N» est remplacé par le terme «Pignola N»

- «Riesling renano B» est remplacé par le terme «Riesling B».

VI. Au titre Ier, sous-titre Ier, le point «VIII. ROYAUME-UNI» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Orion B (103)(), Pinot blanc B (104)() et Senator B (105)(),

- à la classe des variétés de vigne temporairement autorisées sont ajoutées les variétés Kranzler B, Madeleine royale B, Mariensteiner B et Perle Rs.

VII. Au titre Ier, sous-titre Ier, le point «IX. ESPAGNE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

1. Comunidad Autónoma de Galicia

Provincias: La Coruña, Lugo, Orense y Pontevedra

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Albariño B

- Brancellao, Brancello N

- Caiño tinto, Caiño bravo, Cachón N

- Doña Blanca B

- Espadeiro, Torneiro N

- Ferrón N

- Godello B

- Loureira, Loureiro blanco, Marqués B

- Loureiro tinto N

- Mencia N

- Merenzao, Maria Ardoña, Bastardo N

- Mouratón, Negreda N

- Moza Fresca, Dona Blanca B

- Sousón, Tintilla N

- Torrontés B

- Treixadura B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Albillo B

- Caiño blanco B

- Garnacha tintorera N

- Gran Negro N

- Palomino B

- Viura, Macabeo B»

2. Comunidad Autónoma del principado de Austurias

Le point b) est remplacé par le texte suivant:

«b) Variétés de vigne autorisées:

- Albarín blanco B

- Albillo B

- Garnacha tintorera N

- Mencía N

- Picapoll blanco, Extra B

- Verdejo negro N»

3. Comunidad Autónoma de Cantabria

Le point b) est remplacé par le texte suivant:

«b) Variétés de vigne autorisées:

- Mencía N

- Palomino B»

4. Comunidad Autónoma del País Vasco

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Garnacha tinta N

- Graciano N

- Hondabarri Beltza N

- Hondabarri Zuri B

- Mazuela N

- Tempranillo N

- Viura B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Folle blanche B (106)()

- Garnacha blanca B

- Malvasia B»

5. Comunidad Foral de Navarra

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Cabernet sauvignon N

- Garnacha tinta N

- Graciano N

- Mazuela N

- Moscatel de grano menudo B

- Tempranillo N

- Viura B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Chardonnay B

- Garnacha blanca B

- Malvasía B

- Merlot N»

6. Comunidad Autónoma de la Rioja

Les points a) et b) remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Graciano N

- Mazuela N

- Tempranillo N

- Viura B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Garnacha blanca B

- Garnacha tinta N

- Malvasía B»

7. Comunidad Autónoma de Aragón

Provincias: Huesca, Teruel y Zaragoza

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

a) Variétés de vigne recommandées:

- Cabernet Sauvignon N

- Chardonnay B

- Garnacha tinta N

- Gewurz-Traminer B

- Juan Ibáñez, Concejón N

- Mazuela N

- Merlot N

- Moristel N

- Moscatel de Alejandría, Moscatel de Málaga B

- Pinot noir N

- Riesling B

- Tempranillo, Cencibel N

- Viura, Macabeo B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Alcañón B

- Chenin B

- Gamay B

- Garnacha blanca B

- Garnacha peluda N

- Graciano N

- Malvasía, Rojal N

- Monastrell N

- Parellada B

- Parraleta N

- Robal B

- Syrah N

- Xarello B

8. Comunidad Autónoma de Cataluña

Provincias: Barcelona, Girona, Lleida y Tarragona

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Garnacha peluda N

- Garnacha tinta, Lladoner N

- Parellada, Montonec, Montonega B

- Tempranillo, Ull de Llebre N

- Viura, Macabeo B

- Xarello, Cartoixa, Pansal, Pansa blanca B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Cabernet franc N

- Cabernet sauvignon N

- Chardonnay B

- Chenin B

- Garnacha blanca B

- Malvasía, Subirat parent B

- Malvasía de Sitges, Malvasía grossa B

- Mazuela, Crusilló, Samsó N

- Merlot N

- Monsatrell, Morastell, Garrut N

- Moscatel de Alejandría, Moscatel de Málaga B

- Pedro Ximénez B

- Picapoll negro N

- Pinot noir N

- Riesling B

- Sauvignon blanco B

- Sumoll B

- Sumoll N

- Trepat N

- Vinyater B

9. Comunidad Autónoma de Baleares

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Callet N

- Manto negro N

- Moll, Pensal blanca, Prensal B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Cabernet Sauvignon N

- Chardonnay B

- Fogoneu N

- Viura, Macabeo B

- Merlot N

- Monastrell N

- Moscatel B

- Parellada B

- Tempranillo N»

10. Comunidad Autónoma de Castilla y León

Provincias: Avila, Burgos, León, Palencia, Salamanca, Segovia, Soria, Valladolid y Zamora

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Albillo B

- Garnacha tinta N

- Malvasía, Rojal B

- Mencía N

- Moscatel de grano menudo B

- Prieto Picudo N

- Tempranillo, Tinto fino, Tinto del país N

- Tinto de Toro N

- Verdejo B

- Viura, Macabeo B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Cabernet sauvignon N

- Chelva B

- Doña Blanca B

- Garnacha raoja N

- Garnacha tintorera N

- Godello B

- Juan García N

- Malbec N

- Merlot N

- Negral N

- Palomino B

- Rufete N

- Sauvignon blanco B»

11. Comunidad Autónoma de Madrid

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Albillo B

- Garnacha tinta N

- Malvar B

- Tempranillo, Cencibel, Tinto Fino N

b) Variétés de vigne autorisées:

- Airén B

- Cabernet sauvignon N

- Merlot N

- Parellada B

- Torrontés B

- Viura B»

12. Comunidad Autónoma de Castilla - la Mancha

Provincias: Albacete, Ciudad Real, Cuenca, Guadalajara y Toledo

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Airén B

- Albillo B

- Coloraillo N

- Garnacha tinta N

- Garnacha tintorera N

- Malvar B

- Merseguera, Meseguera B

- Monastrell N

- Moscatel de grano menudo B

- Pedro Ximénez B

- Tempranillo, Cencibel, Jacivera N

- Tinto Velasco N

- Torrontés, Aris B

- Viura B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Bobal N

- Cabernet sauvignon N

- Chardonnay B

- Frasco N

- Pardillo, Marisancho B

- Merlot N

- Moravia agria N

- Moravia dulce, Crujidera N

- Negral, Tinto basto N»

13. Comunidad Valenciana

Provincias: Alicante, Castelloñ y Valencia

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Garnacha tinta, Gironet N

- Garnacha tintorera, Tintorera N

- Malvasía, Subirat B

- Merseguera, Exquitsagos, Verdosilla B

- Monastrell N

- Moscatel de Alejandría, Moscatel de Málaga B

- Pedro Ximénez B

- Planta fina de Pedralba, Planta Angort B

- Tempranillo, Tinto fino N

- Viura, Macabeo B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Airén, Forcallat blanca B

- Bobal N

- Bonicaire, Embolicaire N

- Cabernet sauvignon N (107)()

- Chardonnay B (108)()

- Merlot N (109)()

- Pinot noir N (110)()

- Planta nova, Tardana B

- Tortosí B

- Verdil B»

14. Comunidad Autónoma de la Région de Murcia

les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Airén B

- Garnacha tinta N

- Merseguera, Meseguera B

- Monastrell N

- Moscatel de Alejandría, Moscatel de Málaga B

- Pedro Ximénez B

- Tempranillo, Cencibel N

- Verdil B

- Viura, Macabeo B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Bonicaire N

- Cabernet sauvignon N

- Forcallat blanca B

- Forcallat tinta N

- Garnacha tintorera N

- Malvasía B

- Merlot N

- Moravia dulce, Crujidera N»

15. Comunidad Autónoma de Extremadura

Provincias: Badajoz y Cáceres

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Alarije B

- Borba B

- Cayetana blanca B

- Garnacha tinta N

- Pardina, Hoja vuelta B

- Tempranillo, Cencibel, Tinto Fino N

- Viura, Macabeo B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Bobal N

- Cabernet sauvignon N

- Chardonnay B

- Chelva, Montua B

- Eva, Beba de los Santos B

- Graciano N

- Malvar B

- Mazuela N

- Merlot N

- Monastrell N

- Parellada B

- Pedro Ximénez B

- Syrah N (111)()

- Verdejo B»

16. Comunidad Autónoma de Andalucía

Provincias: Almería, Cádiz, Córdoba, Granada, Huelva, Jaén, Málaga, Sevilla

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Baladí verdejo B

- Garrido fino B

- Listán B

- Moscatel de Alejandría, Moscatel de Málaga B

- Palomino Fino B

- Palomino B

- Pedro Ximénez B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Airén, Lairén B

- Calagraño, Jaén B

- Chelva, Montua, Uva Rey B

- Doradilla B

- Garnacha tinta N

- Molinera N

- Mollar cano N

- Monastrell N

- Moscatel de grano menudo, Moscatel morisco B

- Perruno B

- Rome N

- Tempranillo N

- Torrontés B

- Vijiriego, Vijariego B

- Zalema B»

17. Comunidad Autónoma de Canarias

Provincias: Las Palmas, Santa Cruz de Tenerife

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Bermejuela, Marmajuelo B

- Breval B

- Gual B

- Listán negro, Almuñeco N

- Malvasía B

- Malvasía rosada N

- Moscatel, Moscatel de Málaga B

- Negramoll, Mulata N

- Pedro Ximénez B

- Verdello B

- Vijariego, Diego B

b) Variétés de vigne autorisées:

- Albillo B

- Bastardo blanco, Baboso blanco B

- Bastardo negro, Baboso negro N

- Burrablanca B

- Forastera blanca, Doradilla B

- Listán Blanco B

- Moscatel negro N

- Sabro B

- Tintilla N

- Torrontés B

- Vijariego negro N»

VIII. Au titre Ier, sous-titre Ier, le point «X. PORTUGAL» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique).

1. Entre Douro e Minho:

- à la classe des variétés de vigne autorisées il faut ajouter les variétés Chenin blanc B et Merlot T; il faut éliminer du classement les variétés Douradinha B et Azal Espanhol T.

2. Trás-Os-Montes:

- à la classe des variétés de vigne recommandées il faut modifier la variété Moscatel Galego B par Moscatel de Bago Miúdo B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées il faut ajouter la variété Praça B; il faut éliminer du classement les variétés Chardonnay B et Carnal B; il faut modifier les variétés suivantes: Gouveio Vermelho V par Gouveio Vermelho R, Mourisco Trevões T par Mourisco de Trevões T, Moscatel Galego Tinto T par Moscatel Tinto T, Rabigato Francês B par Rabigato Branco B, Tinta Tabuaço T par Tinta de Tabuaço T.

3. Beira Litoral:

- à la classe des variétés de vigne recommandées il faut modifier la variété Dona Branca B par D. Branca B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées il faut éliminer du classement les variétés Bical B et Douradinha B, il faut ajouter les variétés Alvar Branco B, Negra Mole T et Xara T; et il faut modifier les variétés Alicante Branco T par Alicante Branco B et Arinto de trás-Os-Montes B par Arinto do Interior B.

4. Beiria Interior:

- à la classe des variétés de vigne autorisées, il faut éliminer du classement les variétés Barcelo B et Douradinha B, il faut ajouter les variétés Touriga Francesa T et Merlot T; il faut modifier les variétés Bastardo Espanhol T par Bastardo Tinto T, Dona Branca B par D. Branca B, Rabo de Ovelha T par Rabo de ovelha Tinto T et Arinto de trás-Os-Montes B par Arinto do Interior B.

5. Ribatejo e Oeste:

- à la classe des variétés de vigne recommandées il faut ajouter les variétés Galego Dourado B, Preto Martinho T; il faut modifier les variétés Moscatel Galego B par Moscatel de Bago Miúdo B,

- à la classe des variétés de.vigne autorisées il faut ajouter la variété Negra Mole Tinta T; il faut modifier les variétés Tinta Carcalha T par Tinta Carvalha T, Monvedro de Sines T par Bonvedro T, Roupeiro de Alcobaça B par Roupeiro Branco B; il faut éliminer du classement la variété Galego Dourado B,

- à la classe des variétés de vigne temporairement autorisées il faut modifier la variété Tinta de Alcobaçà T par tinta de Alcoa T.

6. Alentejo:

- à la classe des variétés de vigne autorisées il faut éliminer du classement la variété Cornichon T, il faut ajouter la variété Merlot T.

7. Algarve:

- à la classe des variétés de vigne recommandées il faut modifier les variétés Boal Branco do Algarve B par Boal B, Monvedro do Algarve T par Monvedro Tinto T,

- à la classe des variétés de vigne autorisées il faut ajouter la variété D. Branca B; il faut modifier les variétés Monteúdo do Algarve B par Monteúdo Branco B, Moscatel Galego B par Moscatel de Bago Miúdo B, Crato Espanhol B par Crato B.

8. Madeira:

- à la classe des variétés de vigne autorisées il faut éliminer du classement la variété Spatburgunder T; il faut ajouter la variété Pino Tinto T; il faut modifier les variétés: Alvarinho Lilás B par Alvarinho Liláz B, Campanário B par Campanário T, Sauvignon Blanc B par Sauvignon B, Bastardo Espanhol T par Bastardo Tinto T, Malvasia Cândida Romana B par Malvasia Cândida Branca B.

9. Açores:

- à la classe des variétés de vigne recommandées il faut modifier la variété Galego Dourado B par Galego Rosado R,

- à la classe des variétés de vigne autorisées il faut modifier les variétés Alvarinho Lilás B par Alvarinho Liláz B et Tinta de Alcobaçà T par Tinta de Alcoa T.

IX. Au titre II, le point «II. GRÈCE» est modifié comme suit (l'insertion se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

1. Nomoi Evroy (Evrou), Rodopis (Rodopis), Xanthis (Xanthis), Dramas (Dramas), Serron (Serron):

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Calmeria B.

2. Nomos Kavalas (Kanalas):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Attiki (Attiki) N, Moschato Amvorgoy (Moschato Amvourgou) B et Rozak mavro (Rozaki Mavro) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Perlette B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Moschato Amvoyrgoy (Moschato Amvourgou) B, Rozak mavro (Rozaki Mavro) N.

3. Nomo Thessalonkis (Thessalonikis), Chalkidikis (Chalkidikis), Pieras (Pierias), Kilks (Kilkis):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Attiki, (Attiki) N, Ellas (Ellas) B et Perlette B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Ellas (Ellas) B, Perlette B.

4. Nomo Imathas (Imathias), Pellis (Pellis), Flornis (Florinis), Kastorias (Kastorias), Kozanis (Kozanis), Grevenon (Greveron):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Alphonse Lavallée N, Cardinal, 'Opsimos Edessis (Opsimos Edessis) B.

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété 'Opsimos Edessis (Opsimos Edessis) B.

5. Nomos Larsis (Larissis):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Attiki (Attiki) N, Moschato Amvorgoy (Moschato Amvourgou) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Perlon N (112)(), Nevado B (113)(), Aurora B (114)(),

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Moschato Amvoyrgoy (Moschato Amvourgou) N.

6. Nomo Magnisas (Magnissias), Kardtsis (Karditsis), Trikalon (Trikalon), Fthiotidos (Fthiotidos):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Alphonse Lavallée N, Attiki (Attiki) N, Italia B.

8. Nomo Korinthas (Koriathias), Achaas (Achaïas):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Attiki (Attiki) N.

9. Nomo Argoldos (Argolidos), Arkadas (Arkadias), Lakonas (Lakonias), Messinas (Messinias), Ileas (Ilias), Zakynthoy (Zakynthou), Kefallinas (Kefallinias), Aitoloakarnanas (Etoloakarnanias), Fochdos (Fokidos):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Soyltanina (Soultanina) B, Victoria B.

10. Nomo Evvoias (Evias), Kykladon (Kykladon), kai Dodekanisoy (Dodekanissou):

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Calmeria B, Moschato Alexandreas (Moschato Alexandrias) B, Victoria B.

11. Nomo Voiotas (Viotias), Attikis (Attikis), Peiraios (Pireos), Lesvoy (Lesvou), Choy (Chiou), Samoy (Samou):

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Attiki (Attiki) N, Aetooychi (Aetonychi) B, Fraoyla (Fraula) Rs, Soyltanna (Soultanina) B, Victoria B.

12. Nomo Lasithoy (Lassithiou), Irakleoy (Irakliou), Rethymois (Rethymnis), Chanon (Chanion):

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Attiki (Attiki) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Rozak mavro (Rozaki Mavro) N.

X. Au titre II, le point «IV. ITALIE» est modifié comme suit:

14. Regione Abruzzo

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Alphonse Lavallée N et Lattuario nero N.

XI. Au titre II, le point «VI. ESPAGNE» est modifié comme suit:

Les points a) et b) sont remplacés par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Albillo B

- Aledo B

- Alfonso Lavallée N

- Cardinal N

- Calop B

- Corazón de Cabrito, Teta de vaca B

- Quiebratinajas, Pizzutello N

- Chasselas dorada, Franceset B

- Chelva, Montua B

- Dominga B

- Eva, Beba de los Santos B

- Imperial, Napoleón, Don Mariano N

- Italia B

- Leopoldo III N

- Molinera N

- Moscatel de Alejandría, Moscatel de Málaga B

- Naparo N

- Ohanes B

- Planta mula N

- Planta nova, Tardana, Tortozón B

- Ragol N

- Reina de las Viñas B

- Roseti, Rosaki, Regina, Dattier de Beyrouth B

- Sultanina B

- Valenci blanco B

- Valenci tinto N

b) Variétés de vigne autorisées:

- Autum Black N

- Autum Seedless B

- Black Rose N

- Blush Seedless B

- Calmeria B

- Centenial Seedless B

- Christmas Rose N

- Dabouki B

- Dawn Seedless B

- Doña Maria B

- Early Muscat B

- Early Superior Seedless, Sugra five B

- Emerald Seedless B

- Exotic N

- Flame Seedless N

- Gold B

- Matilde B

- Perlette B

- Queen N

- Red Globe N

- Ruby Seedless N

- Superior seedless, Sugra one B»

XII. Au titre II, le point «VII. PORTUGAL» est modifié comme suit (l'insertion, se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

- à la classe des variétés de vigne recommandées il faut modifier les variétés suivantes: Moscatel de Málaga B par Moscatel de Setúbal B, Ruby Seedlees T par Ruby Seedless T,

- à la classe des variétés de vigne autorisées il faut ajouter la variété Ferral de Mesao Frio T; il faut modifier les variétés suivantes: Dauphiné R par Dauphine B, Dedo de Dama R par Dedo de Dama T, Emperor T par Emperor R, Moscatel Fino par Moscatel Fino B, Thomuscat T par Thommuscat T.

XIII. Au titre III, sous-titre B, au point «III. ESPAGNE» le point a) est remplacé par le texte suivant:

«a) Variétés de vigne recommandées:

- Moscatel B et Sultanina B»

XIV. Au titre III, sous-titre B, point «IV. PORTUGAL»

1. en ce qui concerne l'élaboration des eaux-de-vie de vin:

- à la classe de variétés de vigne recommandées il faut modifier la variété Seminário B par Malvasia Rei B,

3. en ce qui concerne la production de raisins secs:

- à la classe de variétés de vigne autorisées il faut modifier la variété Thomuscat T par Thommuscat T.

XV. Au titre IV, sous-titre B, point «V. ESPAGNE»

- la variété «5 A Martínez Caporta = Autofecundación de 41-B; abréviation A MZ» est modifiée comme suit:

«A Martinez Zaporta = Autofecundación de 41-B; abréviation A MZ».

XVI. Au titre IV, sous-titre point «IV. PORTUGAL»

- à la classe de variétés de porte-greffe recommandées il faut éliminer du classement les variétés: Teleki 5 BB, 5C Geisenheim et Teleki 8 B,

- à la classe de variétés de porte-greffe autorisées il faut modifier les variétés suivantes: Barco do Portos par Barco do Porto, Casacavelos par Cascavel, Filipe Peludo par Filipe, Peludo et 31-5 par 31 R.

XVII. À l'annexe du règlement (CEE) no 3800/81:

- la note (11) est remplacée par le texte suivant:

«(11) Recommandée ou autorisée exclusivement dans l'Enzkreis pour les communes d'Illingen, Knittlingen, Maulbronn, Muehlacker, OElbronn, OEtisheim et Sternenfels, dans le Landkreis Karlsruhe pour la commune d'Oberderdingen et dans le Neckar-Odenwelk-Kreis pour la commune de Neckarzimmern.»

- la note (13) est remplacée par le texte suivant:

«(13) Recommandée exclusivement dans les Landkreise Konstanz et Waldshut.»

- la note (14) est remplacée par le texte suivant:

«(14) Recommandée dans le Regierungsbezirk Freiburg à l'exception des Landkreise Konstanz et Waldshut.»

- la note (15) est remplacée par le texte suivant:

«(15) Recommandée exclusivement dans le Main-Tauber-Kreis et dans les communes de Krautheim et Schoental du Hohenlohekreis.»

- la note (16) est remplacée par le texte suivant:

«(16) Recommandée dans le Regierungsbezirk Stuttgart à l'exception du Main-Tauber-Kreises et des communes de Krautheim et Schoental du Hohenlohekreis.»

- la note (17) est remplacée par le texte suivant:

«(17) Recommandée exclusivement dans le Bodenseekreis et dans le Landkreis Ravensburg.»

- la note (33) est supprimée.

- la note suivante est ajoutée:

«(64) Recommandée exclusivement dans l'île d'Icarie.»

(1)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(2)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(3)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(4)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(5)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(6)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(7)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(8)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(9)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(10)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(11)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(12)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.(13)() Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 2389/89.

Amendments and corrections
July 31, 2000	See 31981R3800
January 7, 1995	Entry into force - Date pub. + 7 See Art 2
September 1, 1994	Application - See Art 2

Commission Regulation (EC) No 3255/94 of 19 December 1994 amending Regulation (EEC) No 3800/81 of 16 December 1981 determining the classification of vine varieties