DIRECTIVE 93/78/CEE DE LA COMMISSION du 21 septembre 1993 énonçant des mesures d'application supplémentaires pour les listes des variétés de plantes ornementales et de matériels de multiplication de plantes ornementales, tenues par les fournisseurs conformément à la directive 91/682/CEE du Conseil

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu la directive 91/682/CEE du Conseil, du 19 décembre 1991, concernant la commercialisation des matériels de multiplication des plantes ornementales et des plantes ornementales (1), modifiée par la décision 93/399/CEE de la Commission (2), et notamment son article 9 paragraphe 5,

considérant qu'il existe déjà au niveau international un système de description des variétés; que l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) a mis au point un tel système;

considérant qu'il est souhaitable d'asseoir le système communautaire sur l'expérience acquise au niveau international;

considérant que les fournisseurs dont l'activité se limite à la mise sur le marché de plantes ornementales et de matériels de multiplication de plantes ornementales doivent être soumis à des conditions moins contraignantes;

considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent pour les matériels de multiplication et les plantes ornementales,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

La présente directive arrête les mesures d'application supplémentaires pour les listes des variétés de matériels de multiplication et de plantes ornementales, tenues par les fournisseurs conformément à l'article 9 paragraphe 2 deuxième tiret de la directive 91/682/CEE.

Article 2

1. Les listes tenues par les fournisseurs comprennent les éléments suivants:

i) le nom de la variété ainsi que, le cas échéant, ses synonymes courants;

ii) des indications concernant la sélection conservatrice de la variété et le système de multiplication appliqué;

iii) des descriptions de la variété au moins sur la base des caractères et de leur expression, telles qu'elles sont précisées à l'annexe de la présente directive;

iv) des indications, dans la mesure du possible, de la manière dont la variété diffère des autres variétés qui lui ressemblent le plus.

2. Les points ii) et iv) du paragraphe 1 ne s'appliquent pas aux fournisseurs dont l'activité se limite à la mise sur le marché de matériels de multiplication et de plantes ornementales.

Article 3

1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30 juin 1994. Ils en informent la Commission.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence à l'occasion de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions de la législation interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 21 septembre 1993.

Par la Commission

René STEICHEN

Membre de la Commission

(1) JO no L 376 du 31. 12. 1991, p. 21.

(2) JO no L 177 du 21. 7. 1993, p. 26.

ANNEXE

CARACTÈRES DES VARIÉTÉS ET NIVEAUX D'EXPRESSION Begonia x hiemalis Fotsch

Limbe: couleur de la face supérieure

vert clair

vert moyen

vert foncé

vert rougeâtre

brun rougeâtre

Limbe: couleur de la face inférieure

vert clair

vert moyen

vert foncé

vert rougeâtre

brun rougeâtre

Fleur: type

simple

double

Pétale interne: couleur du centre de la face supérieure

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

ou

blanc

jaune

rose orangé

orange

rouge

rose bleuté

rouge bleuté

Dendranthema x grandiflorum (Ramat) Kitam

Capitule: type

simple

demi-double

double

Fleur ligulée: axe longitudinal de la majorité des fleurs ligulées

recurvé

droit

incurvé

torsadé

anguleux

Variétés à tube court seulement

Fleur ligulée: section transversale de la ligule

concave

droite

convexe

Variétés à tube long seulement

Fleur ligulée: forme de l'extrémité

tubulée

spatulée

incurvée

Fleur ligulée: couleur de la face interne de la majorité des fleurs ligulées

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

ou

blanche

jaune

rose

saumon

rouge

violette

bronze

Fleuron: type

tubulé

en entonnoir

pétaloïde

Dianthus caryophyllus L. et hybrides

Fleur: type

simple

double

Pétale: nombre de couleurs du limbe

une

deux

trois

quatre

plus de quatre

Pétale: répartition des couleurs du limbe (onglet exclu)

picoté

bordé

strié

tacheté (tiqueté)

picoté-strié

picoté-tacheté

bordé-strié

bordé-tacheté

picoté-strié-tacheté

bordé-strié-tacheté

strié-tacheté

dégradé

flou

Groupes de couleur de la fleur

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

ou

blanc ou presque blanc

jaune

orange

rose

mauve

rouge

grenat

violet

rouge violacé

Types culturals

monoflore

multiflore

Euphorbia pulcherrima Wild. ex Kletsch

Plante: ramifications

absentes

présentes

Limbe: couleur de la face supérieure

verdâtre

rougeâtre

Bractée: couleur de la face supérieure

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

ou

blanche

jaune

rose marbré

rose

rouge

Gerbera L.

Capitule: type

simple

demi-double

double

Fleur ligulée externe: couleur de la face interne

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

ou

blanche

jaune

orange

rouge

rose

violette

Variétés à fleurs simples ou demi-doubles seulement: disque noir (avant l'ouverture des fleurons)

absent

présent

Gladiolus L.

Fleur: taille

très petite

petite

moyenne

grande

très grande

Fleur: couleur principale

blanche

jaune

orange

orange rose

rose

rouge

pourpre

bleue

verte

Lilium L.

Fleur: couleur de la face interne du pétale interne

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

Fleur: couleur de la face interne de la gorge

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

Classification horticole des Lis aux fins de l'enregistrement

Hybrides d'espèces ou de groupes hybrides tels que:

I. L. tigrinum, L. cernuum, L. davidii, L. maximowiczii, L.X maculatum, L.X hollandicum, L. amabile, L. pumilum, L. concolor & L. bulbiferum

a) Lis à floraison précoce et fleurs dressées, isolées ou en ombelle

b) Lis à fleurs tournées vers l'extérieur

c) Lis à fleurs retombantes

II. Hybrides du type martagon dont l'un des parents est une forme de:

L. martagon, L. hansonii

III. Hybrides de:

L. candidum, L. chalcedonicum et d'autres espèces européennes voisines telles que L. X testaceum

IV. Hybrides d'espèces américaines

V. Hybrides dérivés de:

L. longiflorum & L. formosanum tels que: X formolongi à l'exclusion des formes et polyploïdes de ces deux espèces

VI. Lis hybrides trompette et « Aurelian hybrids » dérivés d'espèces asiatiques ainsi que de L. henryi, à l'exclusion de ceux dérivés de L. auratum, L. speciosum, L. japonicum, L. rubellum

a) Lis à fleurs de type trompette

b) Lis à fleurs en forme de coupe

c) Lis à fleurs plates

d) Lis à fleurs nettement recurvées

VII. Hybrides d'espèces extrême-orientales telles que L. auratum, L. speciosum, L. japonicum, L. rubellum ainsi que tout croisement de l'une d'elles avec L. henryi

a) Lis à fleurs en trompette

b) Lis à fleurs en coupe

c) Lis à fleurs plates

d) Lis à fleurs recurvées

VIII. Tous les hybrides non classifiables dans un des paragraphes précédents

IX. Toutes les espèces proprement dites et leurs formes

Malus Mill.

Fleur: type

simple

demi-double

double

Pétale: couleur de la face supérieure

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

Feuille en cours de croissance: couleur du limbe

vert

pourpre

Fruit: taille

très petit

petit

moyen

gros

très gros

Fruit: couleur de fond de l'épiderme

jaune

jaune blanchâtre

jaune vert

vert blanchâtre

verte

rouge

Variétés porte-greffes

Arbre: vigueur (en marcottière)

faible

moyenne

forte

Arbre: nombre de rameaux basaux (en marcottière)

très petit

petit

moyen

grand

très grand

Narcissus L.

Époque de floraison

automne

hiver

printemps

Variétés à floraison automnale seulement

Époque de floraison

très précoce

précoce

moyenne

tardive

très tardive

Variétés à floraison hivernale seulement

Époque de floraison

très précoce

précoce

moyenne

tardive

très tardive

Variétés à floraison printanière seulement

Époque de floraison

très précoce

précoce

moyenne

tardive

très tardive

Classification horticole des Narcisses et Jonquilles

/* Tableaux: voir JO */

Fleur: type

simple

demi-double

double

Pétale supérieur: ornementation

absente

présente

Pétale inférieur: couleur de la partie centrale de la face supérieure

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

Pétale inférieur: couleurs de la partie centrale

code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence)

ou

blanche

rose orangé

rouge

rouge foncé

bleu rosé

pourpre

violette

autres couleurs

Rosa L.

Plante: type de croissance

rosier nain

(dépassant rarement 60 cm en hauteur et en largeur)

rosier de massif

(croissance compacte, normalement comprise entre 60 et 150 cm de hauteur)

rosier en buisson

(croissance dense à lâche, la hauteur dépasse souvent 150 cm)

rosier grimpant

(la croissance dépasse généralement 200 cm)

rosier couvre-sol

Fleur: type

simple

demi-double

double

Fleur: diamètre

très petit

petit

moyen

grand

très grand

Groupe de couleur de la fleur

blanc ou presque blanc

jaune moyen

jaune foncé

mélange de jaune

(inclut les variétés de couleur jaune dominante, mais également teintées de rouge rosé)

mélange d'abricot

(inclut les variétés de couleur abricot dominante, mais également teintées d'autres couleurs)

orange et mélange d'orange

(inclut les variétés de couleur orange, teintées ou non d'autres couleurs)

rose clair

rose moyen

mélange de rose

(inclut les variétés de couleur rose dominante, mais également teintées d'autres couleurs, jaune, orange, etc.)

rouge clair et rose foncé

rouge moyen

rouge foncé

mélange de rouge

(inclut les variétés de couleur rouge dominante, mais également teintées d'autres couleurs, jaune, orange, etc.)

mauve

(inclut les variétés principalement de couleur lavande et violette)

brun-rouge

(inclut les variétés de couleur brune ou havane)

Amendments and corrections
December 31, 1999	Repealed by 399L0068
October 14, 1993	Takes effect - Date notif.

Commission Directive 93/78/EEC of 21 September 1993 setting out additional implementing provisions for lists of varieties of ornamental plant propagating material and ornamental plants, as kept by suppliers under Council Directive 91/682/EEC