Commission Directive 93/49/EEC of 23 June 1993 setting out the schedule indicating the conditions to be met by ornamental plant propagating material and ornamental plants pursuant to Council Directive 91/682/EEC
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  • Directive 1999/67/CE de la Commissiondu 28 juin 1999modifiant la directive 93/49/CEE de la Commission établissant les fiches indiquant les conditions auxquelles les matériels de multiplication des plantes ornementales et les plantes ornementales doivent satisfaire conformément à la directive 91/682/CEE du Conseil, 31999L0067, 30 juin 1999
  • Directive d'exécution (UE) 2018/484 de la Commissiondu 21 mars 2018modifiant la directive 93/49/CEE pour ce qui est des exigences auxquelles les matériels de multiplication de certains genres ou espèces de Palmae doivent satisfaire en ce qui concerne Rhynchophorus ferrugineus (Olivier), 32018L0484, 23 mars 2018
  • Directive d’exécution (UE) 2020/177 de la Commissiondu 11 février 2020modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 68/193/CEE, 2002/55/CE, 2002/56/CE et 2002/57/CE du Conseil, les directives 93/49/CEE et 93/61/CEE ainsi que les directives d’exécution 2014/21/UE et 2014/98/UE de la Commission en ce qui concerne les organismes nuisibles aux végétaux présents sur les semences et autres matériels de reproduction des végétaux(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020L0177, 13 février 2020
  • Directive d’exécution (UE) 2022/2438 de la Commissiondu 12 décembre 2022modifiant la directive 93/49/CEE et la directive d’exécution 2014/98/UE en ce qui concerne la présence d’organismes réglementés non de quarantaine de l’Union sur les matériels de multiplication de plantes ornementales, les matériels de multiplication de plantes fruitières et les plantes fruitières destinées à la production de fruits, 32022L2438, 13 décembre 2022
Directive 93/49/CEE de la Commissiondu 23 juin 1993établissant les fiches indiquant les conditions auxquelles les matériels de multiplication des plantes ornementales et les plantes ornementales doivent satisfaire conformément à l'article 4 de la directive 91/682/CEE du Conseil
Article premier1.La présente directive établit les fiches prévues à l'article 4 de la directive 91/682/CEE, y compris les prescriptions concernant l'étiquetage prévues à l'article 11 paragraphe 3 de ladite directive.2.Les fiches concernent la culture sur pied et le matériel de multiplication des plantes ornementales (y compris les porte-greffes) et les plantes ornementales dérivées, de tous les genres et espèces visés à l'annexe de la directive 91/682/CEE, ainsi que les porte-greffes d'autres genres et espèces visés à l'article 4 paragraphe 2, quel que soit le mode de multiplication utilisé, appelés ci-après "les matériels".3.Les dispositions de la présente directive sont appliquées progressivement, en tenant compte des cycles de reproduction des matériels visés au paragraphe 2.
Article 2Les matériels doivent, le cas échéant, satisfaire aux conditions phytosanitaires pertinentes fixées par la directive 77/93/CEE du ConseilJO no L 26 du 31.1.1977, p. 20..
Article 3Les matériels de multiplication de plantes ornementales se révèlent, au moins sur la base d’une inspection visuelle, pratiquement exempts sur le lieu de production de tous les organismes nuisibles énumérés en annexe pour les matériels de multiplication de plantes ornementales correspondants.La présence d’organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ) sur les matériels de multiplication de plantes ornementales destinés à la commercialisation ne dépasse pas, au moins sur la base d’une inspection visuelle, les seuils respectifs fixés en annexe.Les matériels de multiplication de plantes ornementales se révèlent, au moins sur la base d’une inspection visuelle, pratiquement exempts de tout organisme nuisible, autre que les organismes nuisibles énumérés en annexe pour les matériels de multiplication de plantes ornementales particuliers, qui réduit la valeur d’utilisation et la qualité de ces matériels, ainsi que de tout signe ou symptôme lié à un tel organisme.Les matériels satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l’Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d’exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4)., ainsi qu’aux mesures adoptées en application de l’article 30, paragraphe 1, de ce règlement.
Article 3 bisLes matériels de multiplication de Palmae appartenant aux genres et espèces mentionnés en annexe et dont le diamètre à la base du tronc mesure plus de 5 centimètres satisfont à l'une des exigences suivantes:a)ils ont été cultivés en permanence dans une zone qui a été déclarée exempte de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) par l'organisme officiel responsable, conformément aux normes internationales pour les mesures phytosanitaires pertinentes;b)ils ont été cultivés au cours des deux années ayant précédé leur mise sur le marché sur un site dans l'Union doté d'une protection physique complète contre l'introduction de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) ou sur un site dans l'Union où les traitements préventifs appropriés ont été appliqués en ce qui concerne cet organisme nuisible. Ils sont soumis à des inspections visuelles effectuées au moins une fois tous les quatre mois qui confirment que ces matériels sont indemnes de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier).Le présent article s'applique sans préjudice des règles concernant les zones protégées adoptées en application de l'article 2, paragraphe 1, point h), et de l'article 5, paragraphe 3, de la directive 2000/29/CE.
Article 41.Les matériels doivent avoir l'identité appropriée et présenter un degré de pureté suffisant quant au genre ou à l'espèce ou, le cas échéant, au groupe de végétaux, et, s'ils sont commercialisés ou destinés à être commercialisés, avec une référence à la variété conformément à l'article 9 paragraphe 1 de la directive 91/682/CEE, ils doivent aussi avoir l'identité appropriée et présenter un degré de pureté suffisant quant à la variété.2.Dans le cas des variétés de connaissance commune visées à l'article 9 paragraphe 2 premier tiret de la directive 91/682/CEE, la dénomination officielle de la variété doit être utilisée par le fournisseur.3.Dans le cas de variétés qui font déjà l'objet d'une demande de droit d'obtention ou d'un enregistrement officiel au sens de l'article 9 paragraphe 2 premier tiret de la directive 91/682/CEE, la référence de l'obtention ou le nom proposé doit être utilisé jusqu'à la délivrance de l'autorisation.4.Dans le cas de variétés inscrites sur des listes tenues par des fournisseurs conformément à l'article 9 paragraphe 2 second tiret de la directive 91/682/CEE, les conditions requises au paragraphe 1 quant à la variété doivent être fondées sur les descriptions détaillées figurant sur les listes tenues par les fournisseurs.
Article 51.Les matériels doivent être effectivement indemnes de tous défauts susceptibles de réduire leur qualité de matériels de multiplication ou de plants.2.La vigueur et les dimensions des matériels doivent être suffisantes pour garantir l'utilité de ceux-ci en tant que matériels de multiplication et plantes ornementales. En outre, un équilibre adéquat entre les racines, les tiges et les feuilles doit être assuré.3.Dans le cas de semences, en plus des conditions figurant au paragraphe 1, la capacité germinative doit être suffisante.
Article 61.Le document du fournisseur visé à l'article 11 de la directive 91/682/CEE doit être d'un matériau approprié, non réutilisé et être imprimé dans au moins une des langues officielles de la Communauté. Il doit comporter les rubriques suivantes:i)la mention: "qualité communautaire";ii)l'indication du code de l'État membre de la Communauté;iii)la mention de l'organisme officiel responsable ou de son code distinctif;iv)le numéro d'enregistrement ou d'homologation;v)le nom du fournisseur;vi)le numéro individuel de série, de semaine ou de lot;vii)la date de délivrance des documents du fournisseur;viii)le nom botanique;ix)la dénomination de la variété, le cas échéant. Dans le cas de porte-greffes, la dénomination de la variété ou sa désignation;x)la dénomination du groupe de végétaux, le cas échéant;xi)la quantité;xii)dans le cas d'importations en provenance de pays tiers conformément à l'article 16 paragraphe 2 de la directive 91/682/CEE, le nom du pays de récolte.2.Dans les cas où les matériels sont accompagnés d'un passeport phytosanitaire conformément à la directive 92/105/CEE de la CommissionJO no L 4 du 8.1.1993, p. 22., celui-ci peut constituer le document du fournisseur visé au paragraphe 1 si le fournisseur le souhaite. Néanmoins, la mention "qualité communautaire" et une mention concernant l'organisme officiel responsable prévu par la directive 91/682/CEE doivent être indiquées, ainsi qu'une référence à la dénomination de la variété, du porte-greffe ou du groupe de végétaux. Dans le cas d'importations en provenance de pays tiers conformément à l'article 16 paragraphe 2 de la directive 91/682/CEE, le nom du pays de récolte doit être donné. Ces informations peuvent figurer sur le passeport phytosanitaire proprement dit, mais séparément.
Article 7La présente directive s'applique sans préjudice des dispositions du règlement (CEE) no 315/68 du ConseilJO no L 71 du 21.3.1968, p. 1..
Article 81.Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive au plus tard le 31 décembre 1993. Ils en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions de leur législation nationale arrêtées dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 9Les États membres sont destinataires de la présente directive.
nullANNEXE
BactériesChampignons et oomycètesInsectes et acariensNématodesVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesAmelanchier Medik., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Medik., Crataegus Tourn. ex L., Cydonia Mill., Eriobtrya Lindl., Malus Mill., Mespilus Bosc ex Spach, Photinia davidiana Decne., Pyracantha M. Roem., Pyrus L., Sorbus L.0 %
Pseudomonas syringae pv. actinidiae Takikawa, Serizawa, Ichikawa, Tsuyumu & Goto [PSDMAK]Végétaux destinés à la plantation autres que les semencesActinidia Lindl.0 %
Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &. Gardan) Young, Dye & Wilkie [PSDMPE]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPrunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina Lindl.0 %
Spiroplasma citri Saglio et al. [SPIRCI]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCitrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.0 %
Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPrunus L.0 %
Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU]Capsicum annuum L.0 %
Xanthomonas gardneri (ex Šutič) Jones et al. [XANTGA]Capsicum annuum L.0 %
Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF]Capsicum annuum L.0 %
Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE]Capsicum annuum L.0 %
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr [ENDOPA]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCastanea L.0 %
Dothistroma pini Hulbary [DOTSPI]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPinus L.0 %
Dothistroma septosporum (Dorogin) Morelet [SCIRPI]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPinus L.0 %
Lecanosticta acicola (von Thümen) Sydow [SCIRAC]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPinus L.0 %
Phytophthora ramorum (isolats de l’UE) Werres, De Cock & Man in ‘t Veld [PHYTRA]Végétaux destinés à la plantation autres que les pollen et les semencesCamellia L., Castanea sativa Mill., Fraxinus excelsior L., Larix decidua Mill., Larix kaempferi (Lamb.) Carrière, Larix × eurolepis A. Henry, Pseudotsuga menziesii (Mirb.) Franco, Quercus cerris L., Quercus ilex L., Quercus rubra L., Rhododendron L. à l’exception de R. simsii L., Viburnum L.0 %
Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA]SemencesHelianthus annuus L.0 %
Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley [DEUTTR]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCitrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.0 %
Puccinia horiana P. Hennings [PUCCHN]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesChrysanthemum L.0 %
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Aculops fuchsiae Keifer [ACUPFU]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesFuchsia L.0 %
Opogona sacchari Bojer [OPOGSC]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesBeaucarnea Lem., Bougainvillea Comm. ex Juss., Crassula L., Crinum L., Dracaena Vand. ex L., Ficus L., Musa L., Pachira Aubl., Palmae, Sansevieria Thunb., Yucca L.0 %
Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) [RHYCFE]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences de Palmae, en ce qui concerne les genres et espèces suivantsAreca catechu L., Arenga pinnata (Wurmb) Merr., Bismarckia Hildebr. & H. Wendl., Borassus flabellifer L., Brahea armata S. Watson, Brahea edulis H.Wendl., Butia capitata (Mart.) Becc., Calamus merrillii Becc., Caryota maxima Blume, Caryota cumingii Lodd. ex Mart., Chamaerops humilis L., Cocos nucifera L., Corypha utan Lam., Copernicia Mart., Elaeis guineensis Jacq., Howea forsteriana Becc., Jubaea chilensis (Molina) Baill., Livistona australis C. Martius, Livistona decora (W. Bull) Dowe, Livistona rotundifolia (Lam.) Mart., Metroxylon sagu Rottb., Phoenix canariensis Chabaud, Phoenix dactylifera L., Phoenix reclinata Jacq., Phoenix roebelenii O’Brien, Phoenix sylvestris (L.) Roxb., Phoenix theophrasti Greuter, Pritchardia Seem. & H. Wendl., Ravenea rivularis Jum. & H. Perrier, Roystonea regia (Kunth) O.F. Cook, Sabal palmetto (Walter) Lodd. ex Schult. & Schult.f., Syagrus romanzoffiana (Cham.) Glassman, Trachycarpus fortunei (Hook.) H. Wendl., Washingtonia H. Wendl.0 %
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI]Allium L.0 %
Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCamassia Lindl., Chionodoxa Boiss., Crocus flavus Weston, Galanthus L., Hyacinthus Tourn. ex L, Hymenocallis Salisb., Muscari Mill., Narcissus L., Ornithogalum L., Puschkinia Adams, Scilla L., Sternbergia Waldst. & Kit., Tulipa L.0 %
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou genres des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Candidatus Phytoplasma mali Seemüller & Schneider [PHYPMA]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesMalus Mill.0 %
Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPrunus L.0 %
Candidatus Phytoplasma pyri Seemüller & Schneider [PHYPPY]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPyrus L.0 %
Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesLavandula L.0 %
Viroïde du rabougrissement du chrysanthème [CSVD00]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesArgyranthemum Webb ex Sch.Bip., Chrysanthemum L.0 %
Viroïde de l’exocortis des agrumes [CEVD00]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCitrus L.0 %
Virus de la tristeza des agrumes [CTV000] (isolats de l’Union européenne)Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCitrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.0 %
Tospovirus des taches nécrotiques de l’impatiens [INSV00]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesBegonia x hiemalisFotsch, hybrides d’Impatiens L. de Nouvelle-Guinée0 %
Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVD0]Capsicum annuum L.,0 %
Virus de la sharka [PPV000]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPrunus armeniaca L., Prunus blireiana Andre, Prunus brigantina Vill., Prunus cerasifera Ehrh., Prunus cistena Hansen, Prunus curdica Fenzl et Fritsch., Prunus domestica L., Prunus domestica ssp. insititia (L.) C.K. Schneid, Prunus domestica ssp. italica (Borkh.) Hegi., Prunus dulcis (Miller) Webb, Prunus glandulosa Thunb., Prunus holosericea Batal., Prunus hortulana Bailey, Prunus japonica Thunb., Prunus mandshurica (Maxim.) Koehne, Prunus maritima Marsh., Prunus mume Sieb. et Zucc., Prunus nigra Ait., Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina L., Prunus sibirica L., Prunus simonii Carr., Prunus spinosa L., Prunus tomentosa Thunb., Prunus triloba Lindl.autres espèces de Prunus L. sensibles au virus de la sharka0 %
Tospovirus de la maladie bronzée de la tomate [TSWV00]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesBegonia x hiemalisFotsch, Capsicum annuum L., Chrysanthemum L., Gerbera L., hybrides d’Impatiens L. de Nouvelle-Guinée, Pelargonium L.0 %
Article premier1.La présente directive établit les fiches prévues à l'article 4 de la directive 91/682/CEE, y compris les prescriptions concernant l'étiquetage prévues à l'article 11 paragraphe 3 de ladite directive.2.Les fiches concernent la culture sur pied et le matériel de multiplication des plantes ornementales (y compris les porte-greffes) et les plantes ornementales dérivées, de tous les genres et espèces visés à l'annexe de la directive 91/682/CEE, ainsi que les porte-greffes d'autres genres et espèces visés à l'article 4 paragraphe 2, quel que soit le mode de multiplication utilisé, appelés ci-après "les matériels".3.Les dispositions de la présente directive sont appliquées progressivement, en tenant compte des cycles de reproduction des matériels visés au paragraphe 2.
Article 2Les matériels doivent, le cas échéant, satisfaire aux conditions phytosanitaires pertinentes fixées par la directive 77/93/CEE du ConseilJO no L 26 du 31.1.1977, p. 20..
Article 3Les matériels de multiplication de plantes ornementales se révèlent, au moins sur la base d’une inspection visuelle, pratiquement exempts sur le lieu de production de tous les organismes nuisibles énumérés en annexe pour les matériels de multiplication de plantes ornementales correspondants.La présence d’organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ) sur les matériels de multiplication de plantes ornementales destinés à la commercialisation ne dépasse pas, au moins sur la base d’une inspection visuelle, les seuils respectifs fixés en annexe.Les matériels de multiplication de plantes ornementales se révèlent, au moins sur la base d’une inspection visuelle, pratiquement exempts de tout organisme nuisible, autre que les organismes nuisibles énumérés en annexe pour les matériels de multiplication de plantes ornementales particuliers, qui réduit la valeur d’utilisation et la qualité de ces matériels, ainsi que de tout signe ou symptôme lié à un tel organisme.Les matériels satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l’Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d’exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4)., ainsi qu’aux mesures adoptées en application de l’article 30, paragraphe 1, de ce règlement.
Article 3 bisLes matériels de multiplication de Palmae appartenant aux genres et espèces mentionnés en annexe et dont le diamètre à la base du tronc mesure plus de 5 centimètres satisfont à l'une des exigences suivantes:a)ils ont été cultivés en permanence dans une zone qui a été déclarée exempte de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) par l'organisme officiel responsable, conformément aux normes internationales pour les mesures phytosanitaires pertinentes;b)ils ont été cultivés au cours des deux années ayant précédé leur mise sur le marché sur un site dans l'Union doté d'une protection physique complète contre l'introduction de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) ou sur un site dans l'Union où les traitements préventifs appropriés ont été appliqués en ce qui concerne cet organisme nuisible. Ils sont soumis à des inspections visuelles effectuées au moins une fois tous les quatre mois qui confirment que ces matériels sont indemnes de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier).Le présent article s'applique sans préjudice des règles concernant les zones protégées adoptées en application de l'article 2, paragraphe 1, point h), et de l'article 5, paragraphe 3, de la directive 2000/29/CE.
Article 41.Les matériels doivent avoir l'identité appropriée et présenter un degré de pureté suffisant quant au genre ou à l'espèce ou, le cas échéant, au groupe de végétaux, et, s'ils sont commercialisés ou destinés à être commercialisés, avec une référence à la variété conformément à l'article 9 paragraphe 1 de la directive 91/682/CEE, ils doivent aussi avoir l'identité appropriée et présenter un degré de pureté suffisant quant à la variété.2.Dans le cas des variétés de connaissance commune visées à l'article 9 paragraphe 2 premier tiret de la directive 91/682/CEE, la dénomination officielle de la variété doit être utilisée par le fournisseur.3.Dans le cas de variétés qui font déjà l'objet d'une demande de droit d'obtention ou d'un enregistrement officiel au sens de l'article 9 paragraphe 2 premier tiret de la directive 91/682/CEE, la référence de l'obtention ou le nom proposé doit être utilisé jusqu'à la délivrance de l'autorisation.4.Dans le cas de variétés inscrites sur des listes tenues par des fournisseurs conformément à l'article 9 paragraphe 2 second tiret de la directive 91/682/CEE, les conditions requises au paragraphe 1 quant à la variété doivent être fondées sur les descriptions détaillées figurant sur les listes tenues par les fournisseurs.
Article 51.Les matériels doivent être effectivement indemnes de tous défauts susceptibles de réduire leur qualité de matériels de multiplication ou de plants.2.La vigueur et les dimensions des matériels doivent être suffisantes pour garantir l'utilité de ceux-ci en tant que matériels de multiplication et plantes ornementales. En outre, un équilibre adéquat entre les racines, les tiges et les feuilles doit être assuré.3.Dans le cas de semences, en plus des conditions figurant au paragraphe 1, la capacité germinative doit être suffisante.
Article 61.Le document du fournisseur visé à l'article 11 de la directive 91/682/CEE doit être d'un matériau approprié, non réutilisé et être imprimé dans au moins une des langues officielles de la Communauté. Il doit comporter les rubriques suivantes:i)la mention: "qualité communautaire";ii)l'indication du code de l'État membre de la Communauté;iii)la mention de l'organisme officiel responsable ou de son code distinctif;iv)le numéro d'enregistrement ou d'homologation;v)le nom du fournisseur;vi)le numéro individuel de série, de semaine ou de lot;vii)la date de délivrance des documents du fournisseur;viii)le nom botanique;ix)la dénomination de la variété, le cas échéant. Dans le cas de porte-greffes, la dénomination de la variété ou sa désignation;x)la dénomination du groupe de végétaux, le cas échéant;xi)la quantité;xii)dans le cas d'importations en provenance de pays tiers conformément à l'article 16 paragraphe 2 de la directive 91/682/CEE, le nom du pays de récolte.2.Dans les cas où les matériels sont accompagnés d'un passeport phytosanitaire conformément à la directive 92/105/CEE de la CommissionJO no L 4 du 8.1.1993, p. 22., celui-ci peut constituer le document du fournisseur visé au paragraphe 1 si le fournisseur le souhaite. Néanmoins, la mention "qualité communautaire" et une mention concernant l'organisme officiel responsable prévu par la directive 91/682/CEE doivent être indiquées, ainsi qu'une référence à la dénomination de la variété, du porte-greffe ou du groupe de végétaux. Dans le cas d'importations en provenance de pays tiers conformément à l'article 16 paragraphe 2 de la directive 91/682/CEE, le nom du pays de récolte doit être donné. Ces informations peuvent figurer sur le passeport phytosanitaire proprement dit, mais séparément.
Article 7La présente directive s'applique sans préjudice des dispositions du règlement (CEE) no 315/68 du ConseilJO no L 71 du 21.3.1968, p. 1..
Article 81.Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive au plus tard le 31 décembre 1993. Ils en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions de leur législation nationale arrêtées dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 9Les États membres sont destinataires de la présente directive.
nullANNEXE
BactériesChampignons et oomycètesInsectes et acariensNématodesVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesAmelanchier Medik., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Medik., Crataegus Tourn. ex L., Cydonia Mill., Eriobtrya Lindl., Malus Mill., Mespilus Bosc ex Spach, Photinia davidiana Decne., Pyracantha M. Roem., Pyrus L., Sorbus L.0 %
Pseudomonas syringae pv. actinidiae Takikawa, Serizawa, Ichikawa, Tsuyumu & Goto [PSDMAK]Végétaux destinés à la plantation autres que les semencesActinidia Lindl.0 %
Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &. Gardan) Young, Dye & Wilkie [PSDMPE]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPrunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina Lindl.0 %
Spiroplasma citri Saglio et al. [SPIRCI]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCitrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.0 %
Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPrunus L.0 %
Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU]Capsicum annuum L.0 %
Xanthomonas gardneri (ex Šutič) Jones et al. [XANTGA]Capsicum annuum L.0 %
Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF]Capsicum annuum L.0 %
Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE]Capsicum annuum L.0 %
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr [ENDOPA]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCastanea L.0 %
Dothistroma pini Hulbary [DOTSPI]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPinus L.0 %
Dothistroma septosporum (Dorogin) Morelet [SCIRPI]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPinus L.0 %
Lecanosticta acicola (von Thümen) Sydow [SCIRAC]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPinus L.0 %
Phytophthora ramorum (isolats de l’UE) Werres, De Cock & Man in ‘t Veld [PHYTRA]Végétaux destinés à la plantation autres que les pollen et les semencesCamellia L., Castanea sativa Mill., Fraxinus excelsior L., Larix decidua Mill., Larix kaempferi (Lamb.) Carrière, Larix × eurolepis A. Henry, Pseudotsuga menziesii (Mirb.) Franco, Quercus cerris L., Quercus ilex L., Quercus rubra L., Rhododendron L. à l’exception de R. simsii L., Viburnum L.0 %
Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA]SemencesHelianthus annuus L.0 %
Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley [DEUTTR]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCitrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.0 %
Puccinia horiana P. Hennings [PUCCHN]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesChrysanthemum L.0 %
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Aculops fuchsiae Keifer [ACUPFU]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesFuchsia L.0 %
Opogona sacchari Bojer [OPOGSC]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesBeaucarnea Lem., Bougainvillea Comm. ex Juss., Crassula L., Crinum L., Dracaena Vand. ex L., Ficus L., Musa L., Pachira Aubl., Palmae, Sansevieria Thunb., Yucca L.0 %
Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) [RHYCFE]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences de Palmae, en ce qui concerne les genres et espèces suivantsAreca catechu L., Arenga pinnata (Wurmb) Merr., Bismarckia Hildebr. & H. Wendl., Borassus flabellifer L., Brahea armata S. Watson, Brahea edulis H.Wendl., Butia capitata (Mart.) Becc., Calamus merrillii Becc., Caryota maxima Blume, Caryota cumingii Lodd. ex Mart., Chamaerops humilis L., Cocos nucifera L., Corypha utan Lam., Copernicia Mart., Elaeis guineensis Jacq., Howea forsteriana Becc., Jubaea chilensis (Molina) Baill., Livistona australis C. Martius, Livistona decora (W. Bull) Dowe, Livistona rotundifolia (Lam.) Mart., Metroxylon sagu Rottb., Phoenix canariensis Chabaud, Phoenix dactylifera L., Phoenix reclinata Jacq., Phoenix roebelenii O’Brien, Phoenix sylvestris (L.) Roxb., Phoenix theophrasti Greuter, Pritchardia Seem. & H. Wendl., Ravenea rivularis Jum. & H. Perrier, Roystonea regia (Kunth) O.F. Cook, Sabal palmetto (Walter) Lodd. ex Schult. & Schult.f., Syagrus romanzoffiana (Cham.) Glassman, Trachycarpus fortunei (Hook.) H. Wendl., Washingtonia H. Wendl.0 %
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI]Allium L.0 %
Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCamassia Lindl., Chionodoxa Boiss., Crocus flavus Weston, Galanthus L., Hyacinthus Tourn. ex L, Hymenocallis Salisb., Muscari Mill., Narcissus L., Ornithogalum L., Puschkinia Adams, Scilla L., Sternbergia Waldst. & Kit., Tulipa L.0 %
ORNQ ou symptômes causés par l’ORNQGenre ou genres des matériels de multiplication de la plante ornementaleSeuil pour la présence de l’ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale
Candidatus Phytoplasma mali Seemüller & Schneider [PHYPMA]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesMalus Mill.0 %
Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPrunus L.0 %
Candidatus Phytoplasma pyri Seemüller & Schneider [PHYPPY]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPyrus L.0 %
Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesLavandula L.0 %
Viroïde du rabougrissement du chrysanthème [CSVD00]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesArgyranthemum Webb ex Sch.Bip., Chrysanthemum L.0 %
Viroïde de l’exocortis des agrumes [CEVD00]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCitrus L.0 %
Virus de la tristeza des agrumes [CTV000] (isolats de l’Union européenne)Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesCitrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.0 %
Tospovirus des taches nécrotiques de l’impatiens [INSV00]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesBegonia x hiemalisFotsch, hybrides d’Impatiens L. de Nouvelle-Guinée0 %
Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVD0]Capsicum annuum L.,0 %
Virus de la sharka [PPV000]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesPrunus armeniaca L., Prunus blireiana Andre, Prunus brigantina Vill., Prunus cerasifera Ehrh., Prunus cistena Hansen, Prunus curdica Fenzl et Fritsch., Prunus domestica L., Prunus domestica ssp. insititia (L.) C.K. Schneid, Prunus domestica ssp. italica (Borkh.) Hegi., Prunus dulcis (Miller) Webb, Prunus glandulosa Thunb., Prunus holosericea Batal., Prunus hortulana Bailey, Prunus japonica Thunb., Prunus mandshurica (Maxim.) Koehne, Prunus maritima Marsh., Prunus mume Sieb. et Zucc., Prunus nigra Ait., Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina L., Prunus sibirica L., Prunus simonii Carr., Prunus spinosa L., Prunus tomentosa Thunb., Prunus triloba Lindl.autres espèces de Prunus L. sensibles au virus de la sharka0 %
Tospovirus de la maladie bronzée de la tomate [TSWV00]Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semencesBegonia x hiemalisFotsch, Capsicum annuum L., Chrysanthemum L., Gerbera L., hybrides d’Impatiens L. de Nouvelle-Guinée, Pelargonium L.0 %