Commission Directive 93/49/EEC of 23 June 1993 setting out the schedule indicating the conditions to be met by ornamental plant propagating material and ornamental plants pursuant to Council Directive 91/682/EEC
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  • Directive 1999/67/CE de la Commissiondu 28 juin 1999modifiant la directive 93/49/CEE de la Commission établissant les fiches indiquant les conditions auxquelles les matériels de multiplication des plantes ornementales et les plantes ornementales doivent satisfaire conformément à la directive 91/682/CEE du Conseil, 31999L0067, 30 juin 1999
  • Directive d'exécution (UE) 2018/484 de la Commissiondu 21 mars 2018modifiant la directive 93/49/CEE pour ce qui est des exigences auxquelles les matériels de multiplication de certains genres ou espèces de Palmae doivent satisfaire en ce qui concerne Rhynchophorus ferrugineus (Olivier), 32018L0484, 23 mars 2018
Directive 93/49/CEE de la Commissiondu 23 juin 1993établissant les fiches indiquant les conditions auxquelles les matériels de multiplication des plantes ornementales et les plantes ornementales doivent satisfaire conformément à l'article 4 de la directive 91/682/CEE du Conseil
Article premier1.La présente directive établit les fiches prévues à l'article 4 de la directive 91/682/CEE, y compris les prescriptions concernant l'étiquetage prévues à l'article 11 paragraphe 3 de ladite directive.2.Les fiches concernent la culture sur pied et le matériel de multiplication des plantes ornementales (y compris les porte-greffes) et les plantes ornementales dérivées, de tous les genres et espèces visés à l'annexe de la directive 91/682/CEE, ainsi que les porte-greffes d'autres genres et espèces visés à l'article 4 paragraphe 2, quel que soit le mode de multiplication utilisé, appelés ci-après "les matériels".3.Les dispositions de la présente directive sont appliquées progressivement, en tenant compte des cycles de reproduction des matériels visés au paragraphe 2.
Article 2Les matériels doivent, le cas échéant, satisfaire aux conditions phytosanitaires pertinentes fixées par la directive 77/93/CEE du ConseilJO no L 26 du 31.1.1977, p. 20..
Article 31.Sans préjudice des dispositions de l'article 2, les matériels doivent être, au moins d'après l'examen visuel, effectivement indemnes d'organismes nuisibles et de maladies réduisant notablement la qualité, ainsi que de signes ou symptômes desdits organismes nuisibles et maladies qui réduisent l'utilité des matériels de multiplication ou des plantes ornementales, et en particulier indemnes de ceux énumérés dans l'annexe pour le genre ou l'espèce en cause.2.Tous les matériels présentant des signes ou symptômes visibles desdits organismes nuisibles ou maladies au stade de la culture sont convenablement traités dès l'apparition du signe ou du symptôme ou, le cas échéant, sont enlevés.3.Dans le cas des matériels de Citrus, les dispositions suivantes doivent également être respectées:i)ils doivent être dérivés de matériels initiaux qui auront été contrôlés et qui ne présentaient aucun des symptômes des virus, mycoplasmes ou maladies énumérés dans l'annexe;ii)ils doivent avoir été contrôlés et être effectivement indemnes de tels virus, mycoplasmes ou maladies depuis le début du dernier cycle de végétation;iii)dans le cas de greffages, ils doivent avoir été greffés sur des porte-greffes autres que ceux qui sont sensibles aux viroïdes.4.Dans le cas de bulbes de fleurs, les dispositions suivantes doivent également être respectées: les matériels de multiplication doivent être dérivés directement de matériels qui auront été contrôlés au stade de la culture et qui sont effectivement indemnes des organismes nuisibles et des maladies ainsi que des signes et des symptômes desdits organismes nuisibles et maladies visés au paragraphe 1, et en particulier indemnes de ceux énumérés dans l'annexe.
Article 3 bisLes matériels de multiplication de Palmae appartenant aux genres et espèces mentionnés en annexe et dont le diamètre à la base du tronc mesure plus de 5 centimètres satisfont à l'une des exigences suivantes:a)ils ont été cultivés en permanence dans une zone qui a été déclarée exempte de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) par l'organisme officiel responsable, conformément aux normes internationales pour les mesures phytosanitaires pertinentes;b)ils ont été cultivés au cours des deux années ayant précédé leur mise sur le marché sur un site dans l'Union doté d'une protection physique complète contre l'introduction de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) ou sur un site dans l'Union où les traitements préventifs appropriés ont été appliqués en ce qui concerne cet organisme nuisible. Ils sont soumis à des inspections visuelles effectuées au moins une fois tous les quatre mois qui confirment que ces matériels sont indemnes de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier).Le présent article s'applique sans préjudice des règles concernant les zones protégées adoptées en application de l'article 2, paragraphe 1, point h), et de l'article 5, paragraphe 3, de la directive 2000/29/CE.
Article 41.Les matériels doivent avoir l'identité appropriée et présenter un degré de pureté suffisant quant au genre ou à l'espèce ou, le cas échéant, au groupe de végétaux, et, s'ils sont commercialisés ou destinés à être commercialisés, avec une référence à la variété conformément à l'article 9 paragraphe 1 de la directive 91/682/CEE, ils doivent aussi avoir l'identité appropriée et présenter un degré de pureté suffisant quant à la variété.2.Dans le cas des variétés de connaissance commune visées à l'article 9 paragraphe 2 premier tiret de la directive 91/682/CEE, la dénomination officielle de la variété doit être utilisée par le fournisseur.3.Dans le cas de variétés qui font déjà l'objet d'une demande de droit d'obtention ou d'un enregistrement officiel au sens de l'article 9 paragraphe 2 premier tiret de la directive 91/682/CEE, la référence de l'obtention ou le nom proposé doit être utilisé jusqu'à la délivrance de l'autorisation.4.Dans le cas de variétés inscrites sur des listes tenues par des fournisseurs conformément à l'article 9 paragraphe 2 second tiret de la directive 91/682/CEE, les conditions requises au paragraphe 1 quant à la variété doivent être fondées sur les descriptions détaillées figurant sur les listes tenues par les fournisseurs.
Article 51.Les matériels doivent être effectivement indemnes de tous défauts susceptibles de réduire leur qualité de matériels de multiplication ou de plants.2.La vigueur et les dimensions des matériels doivent être suffisantes pour garantir l'utilité de ceux-ci en tant que matériels de multiplication et plantes ornementales. En outre, un équilibre adéquat entre les racines, les tiges et les feuilles doit être assuré.3.Dans le cas de semences, en plus des conditions figurant au paragraphe 1, la capacité germinative doit être suffisante.
Article 61.Le document du fournisseur visé à l'article 11 de la directive 91/682/CEE doit être d'un matériau approprié, non réutilisé et être imprimé dans au moins une des langues officielles de la Communauté. Il doit comporter les rubriques suivantes:i)la mention: "qualité communautaire";ii)l'indication du code de l'État membre de la Communauté;iii)la mention de l'organisme officiel responsable ou de son code distinctif;iv)le numéro d'enregistrement ou d'homologation;v)le nom du fournisseur;vi)le numéro individuel de série, de semaine ou de lot;vii)la date de délivrance des documents du fournisseur;viii)le nom botanique;ix)la dénomination de la variété, le cas échéant. Dans le cas de porte-greffes, la dénomination de la variété ou sa désignation;x)la dénomination du groupe de végétaux, le cas échéant;xi)la quantité;xii)dans le cas d'importations en provenance de pays tiers conformément à l'article 16 paragraphe 2 de la directive 91/682/CEE, le nom du pays de récolte.2.Dans les cas où les matériels sont accompagnés d'un passeport phytosanitaire conformément à la directive 92/105/CEE de la CommissionJO no L 4 du 8.1.1993, p. 22., celui-ci peut constituer le document du fournisseur visé au paragraphe 1 si le fournisseur le souhaite. Néanmoins, la mention "qualité communautaire" et une mention concernant l'organisme officiel responsable prévu par la directive 91/682/CEE doivent être indiquées, ainsi qu'une référence à la dénomination de la variété, du porte-greffe ou du groupe de végétaux. Dans le cas d'importations en provenance de pays tiers conformément à l'article 16 paragraphe 2 de la directive 91/682/CEE, le nom du pays de récolte doit être donné. Ces informations peuvent figurer sur le passeport phytosanitaire proprement dit, mais séparément.
Article 7La présente directive s'applique sans préjudice des dispositions du règlement (CEE) no 315/68 du ConseilJO no L 71 du 21.3.1968, p. 1..
Article 81.Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive au plus tard le 31 décembre 1993. Ils en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions de leur législation nationale arrêtées dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 9Les États membres sont destinataires de la présente directive.
nullANNEXELISTE D'ORGANISMES SPÉCIFIQUES NUISIBLES QUANT À LA QUALITÉ SELON LES DIFFÉRENTS GENRES ET ESPÈCES
Genres ou espècesOrganismes nuisibles et maladies spécifiques
— Begonia x hiemalisFotschInsectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAleurodidae particulièrement Bemisia tabaciAphelenchoides spp.Ditylenchus destructorMeloidogyne spp.Myzus ornatusOtiorrhynchus sulcatusSciaraThysanoptera, particulièrement:Frankliniella occidentalis
BactériesErwinia chrysanthemiRhodococcus fasciansXanthomonas campestris pv. begoniae
ChampignonsOïdiumAgents de pourriture (Phytophthora spp., Pythium spp. et Rhizoctonia spp.)
Virus et organismes analogues, et particulièrementLeafcurl diseaseTospoviruses (Tomato spotted wilt virus, Impatiens necrotic spot virus)
— CitrusInsectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAleurothrixus floccosus (Mashell)Meloidogyne spp.Parabemisia myricae (Kuwana)Tylenchulus semipenetrans
ChampignonsPhytophthora spp.
Virus et organismes analogues, et particulièrementViroïdes tels que: exocortis, cachexia-xyloporosisMaladies induisant des symptômes du type psorosis telles que: psorosis, ring spot, cristacortis, impietratura, concave gumInfectious variegationCitrus leaf rugose
— Dendranthema x Grandiflorum(Ramat) KitamInsectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAgromyzidaeAleurodidae, particulièrement: Bemisia tabaciAphelencoides spp.Diarthronomia chrysanthemiLepidoptera, particulièrement:Cacoecimorpha pronubana, Epichoristodes acerbellaThysanoptera, particulièrement:Frankliniella occidentalis
BactériesAgrobacterium tumefaciensErwinia chrysanthemi
ChampignonsFusarium oxisporum sp. chrysanthemiPuccinia chrysanthemiPythium spp.Rhizoctonia solaniVerticillium spp.
Virus et organismes analogues, et particulièrementChrysanthemum B mosaic virusTomato aspermy cucumovirus
— Dianthus caryophyllus L.et hybridesInsectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAgromyzidaeAleurodidae, particulièrement:Bemisia tabaciThysanoptera, particulièrement:Frankliniella occidentalisLepidoptera, particulièrement:Cacoecimorpha pronubana, Epichoristodes acerbella
ChampignonsAlternaria dianthiAlternaria dianthicolaFusarium oxisporum f. sp. dianthiMycosphaerella dianthiPhytophtora nicotiana sp. parasiticaRhizoctonia solaniAgents de pourriture: Fusarium spp. et Pythium spp.Uromyces dianthi
Virus et organismes analogues, et particulièrementCarnation etched ring caulimovirusCarnation mottle carmovirusCarnation necrotic fleck closterovirusTospoviruses (Tomato spotted wilt virus, Impatiens necrotic spot virus)
— Euphoriba pulcherrima(Wild ex Kletzch)Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAleurodidae, particulièrement Bemisia tabaci
BactériesErwinia chrysanthemi
ChampignonsFusarium spp.Pythium ultimumPhytophthora spp.Rhizoctonia solaniThielaviopsis basicola
Virus et organismes analogues, et particulièrementTospoviruses (Tomato spotted wilt virus, Impatiens necrotic spot virus)
— Gerbera L.Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAgromyzidaeAleurodidae, particulièrement:Bemisia tabaciAphelenchoides spp.LepidopteraMeloidogyneThysanoptera particulièrement:Frankliniella occidentalis
ChampignonsFusarium spp.Phytophthora cryptogeaOïdiumRhizoctonia solaniVerticillium spp.
Virus et organismes analogues, et particulièrementTospoviruses (Tomato spotted wilt virus, Impatiens necrotic spot virus)
— Gladiolus L.Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementDitylenchus dipsaciThysanoptera, particulièrement:Frankliniella occidentalis
BactériesPseudomonas marginataRhodococcus fascians
ChampignonsBotrytis gladiolorumCurvularia trifoliiFusarium oxisporum sp. gladioliPenicillium gladioliSclerotinia spp.Septoria gladioliUrocystis gladiolicolaUromyces trasversalis
Virus et organismes analogues, et particulièrementAster yellow mycoplasmCorky pit agentCucumber mosaic virusGladiolus ringspot virus (syn. Narcissus latent virus)Tobacco rattle virus
Autres organismes nuisiblesCyperus esculentus
— Lilium L.Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAphelenchoides spp.Rhyzoglyphus spp.Pratylenchus penetransRotylenchus robustusThysanoptera, particulièrement:Frankliniella occidentalis
BactériesErwinia carotovora subsp. carotovoraRhodococcus fascians
ChampignonsCylindrocarpon destructansFusarium oxisporum f. sp. liliiPythium spp.Rhizoctonia spp.Rhizopus spp.Sclerotium spp.
Virus et organismes analogues, et particulièrementCucumber mosaic virusLily symptomless virusLily virus xTobacco rattle virusTulip breaking virus
Autres organismes nuisiblesCyperus esculentus
— Malus MillerInsectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAnarsia lineatellaEriosoma lanigerumCochenilles, particulièrement:Epidiaspis leperii, Pseudaulacaspis pentagona, Quadraspidiotus perniciosus
BactériesAgrobacterium tumefaciensPseudomonas syringae pv. syringae
ChampignonsArmillariella melleaChondrostereum purpureumNectria galligenaPhytophtora cactorumRosellinia necatrixVenturia spp.Verticillium spp.
Virus et organismes analoguesTous
— Narcissus L.Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAphelenchoides subtenuisDitylenchus destructorEumerus spp.Merodon equestrisPratylenchus penetransRhizoglyphidaeTarsonemidae
ChampignonsFusarium oxysporum f. sp. narcissiSclerotinia spp.Sclerotium bulborum
Virus et organismes analogues, et particulièrementTobacco rattle virusNarcissus white streak agentNarcissus yellow stripe virus
Autres organismes nuisiblesCyperus esculentus
—Palmae, en ce qui concerne les genres et espèces suivants—Areca catechu L.—Syagrus romanzoffiana (Cham.) Glassman—Arenga pinnata (Wurmb) Merr.—Bismarckia Hildebr. & H.Wendl.—Borassus flabellifer L.—Brahea armata S. Watson—Brahea edulis H.Wendl.—Butia capitata (Mart.) Becc.—Calamus merrillii Becc.—Caryota maxima Blume—Caryota cumingii Lodd. ex Mart.—Chamaerops humilis L.—Cocos nucifera L.—Corypha utan Lam.—Copernicia Mart.—Elaeis guineensis Jacq.—Howea forsteriana Becc.—Jubaea chilensis (Molina) Baill.—Livistona australis C. Martius—Livistona decora (W. Bull) Dowe—Livistona rotundifolia (Lam.) Mart.—Metroxylon sagu Rottb.—Roystonea regia (Kunth) O.F. Cook—Phoenix canariensis Chabaud—Phoenix dactylifera L.—Phoenix reclinata Jacq.—Phoenix roebelenii O'Brien—Phoenix sylvestris (L.) Roxb.—Phoenix theophrasti Greuter—Pritchardia Seem. & H.Wendl.—Ravenea rivularis Jum. & H.Perrier—Sabal palmetto (Walter) Lodd. ex Schult. & Schult.f.—Trachycarpus fortunei (Hook.) H. Wendl.—Washingtonia H. Wendl.Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementRhynchophorus ferrugineus (Olivier)
— Pelargonium L.Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAleurodidae, particulièrement Bemisia tabaciLepidopteraThysanoptera, particulièrement Frankliniella occidentalis
BactériesRhodococcus fasciansXanthomonas campestris pv. pelargonii
ChampignonsPuccinia pelargonii zonalisAgents de pourriture (Botrytis spp., Pythium spp.)Verticillium spp.
Virus et organismes analogues, et particulièrementPelargonium flower break carmovirusPelargonium leaf curl tombusvirusPelargonium line pattern virusTospoviruses (tomato spotted wilt virus, Impatiens necrotic spot virus)
— PhoenixInsectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementThysanoptera
ChampignonsExosporium palmivorumGliocladium wermoeseniGraphiola phoenicisPestalozzia phoenicisPythium spp.
Virus et organismes analoguesTous
— Pinus nigraInsectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementBlastophaga spp.Rhyacionia buoliana
ChampignonsLophodermium seditiosum
Virus et organismes analoguesTous
— Prunus L.Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementCapnodis tenebrionisMeloidogyne spp.Cochenilles, particulièrement:Epidiaspis leperii, Pseudaulascaspis pentagona, Quadraspidiotus perniciosus
BactériesAgrobacterium tumefaciensPseudomonas syringae pv. mors prunorumPseudomonas syringae pv. syringae
ChampignonsArmillariella melleaChondrostereum purpureumNectria galligenaRosellinia necatrixTaphrina deformansVerticillium spp.
Virus et organismes analogues, et particulièrementPrune dwarf virusPrunus necrotic ringspot virus
— Pyrus L.Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementAnarsia lineatellaEriosoma lanigerumCochenilles, particulièrement:Epidiaspis leperii, Pseudaulacaspis pentagona, Quadraspidiotus perniciosus
BactériesAgrobacterium tumefaciensPseudomonas syringae pv. syringae
ChampignonsArmillariella melleaChondrostereum purpureumNectria galligenaPhytophthora spp.Rosellinia necatrixVerticillium spp.
Virus et organismes analoguesTous
— RosaInsectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développementLepidoptera, particulièrement:Epichoristodes acerbella,Cacoecimorpha pronubanaMeloidogyne spp.Pratylenchus spp.Tetranychus urticae
BactériesAgrobacterium tumefaciens
ChampignonsChondrostereum purpureumConiothyrium spp.Diplocarpon rosaePeronospora sparsaPhragmidium spp.Rosellinia necatrixSphaeroteca pannosaVerticillium spp.
Virus et organismes analogues, et particulièrementApple mosaic virusArabis mosaic nepovirusPrunus necrotic ringspot virus
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