RÈGLEMENT (CEE) No 425/92 DE LA COMMISSION du 21 février 1992 portant modification du règlement (CEE) no 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement (CEE) no 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3577/90 (2), et notamment son article 12 paragraphe 8,

considérant que le règlement (CEE) no 1517/77 de la Commission (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 328/91 (4), répartit ces variétés entre les groupes « houblon aromatique », « houblon amer » et « autres », d'après les usages commerciaux en vigueur sur le marché communautaire et mondial du houblon en fonction de l'utilisation finale en brasserie, sur la base de caractéristiques communes, tenant notamment à la prédominance de la teneur en substances amères ou du caractère aromatique;

considérant qu'une nouvelle variété dénommée «Hersbruecker Pure » est apparue sur le marché communautaire; que, en l'état actuel des connaissances dont on dispose à son égard, il est indiqué de la classer en fonction de ses caractéristiques et de son usage en brasserie dans le groupe III « autres »;

considérant que deux variétés dénommées «Triploid » et « Tutsham » ne sont plus cultivées dans la Communauté; que ces variétés devraient être retirées de l'annexe du règlement (CEE) no 1517/77;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion du houblon,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier

L'annexe du règlement (CEE) no 1517/77 est remplacée par l'annexe du présent règlement. Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautées européennes. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 21 février 1992. Par la Commission

Ray MAC SHARRY

Membre de la Commission (1) JO no L 175 du 4. 8. 1971, p. 1. (2) JO no L 353 du 17. 12. 1990, p. 23. (3) JO no L 169 du 7. 7. 1977, p. 13. (4) JO no L 38 du 12. 2. 1991, p. 16.

ANNEXE

A. B. C. Groupe I: Houblon aromatique Groupe II: Houblon amer Groupe III: Autres Bramling Cross

Challenger

Fino Alsacia

Fuggles

Goldings

Hallertauer

Hallertauer Tradition

Hersbruecker Spaet

Hueller

Perle

Progress

Saaz

Saxon

Spalter

Spalter Select

Star

Strisselspalt

Sunshine

Tardif de Bourgogne

Tettnanger

W.G.V.

Brewers Gold

Bullion

Chinook

Galena

H-3 Leones

H-7 Leones

Hallertauer Magnum

Keyworth's Midseason

Northdown

Northern Brewer

Nugget

Omega

Orion

Target

Yeoman Hersbruecker Pure

Kent

Record

Viking

Zenith

Amendments and corrections
January 1, 1995	Implicitly repealed by 395R0971
February 29, 1992	Entry into force - Date pub. + 7 See Art 2

Commission Regulation (EEC) No 425/92 of 21 February 1992 amending Regulation (EEC) No 1517/77 fixing the list of the various groups of hop varieties cultivated in the Community