Commission Regulation (EEC) No 2568/91 of 11 July 1991 on the characteristics of olive oil and olive-residue oil and on the relevant methods of analysis
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  • Règlement (CEE) no 3682/91 de la Commissiondu 17 décembre 1991modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes y afférentes, 31991R3682, 18 décembre 1991
  • Règlement (CEE) no 1429/92 de la Commissiondu 26 mai 1992modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31992R1429, 2 juin 1992
  • Règlement (CEE) no 1683/92 de la Commissiondu 29 juin 1992modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olives et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31992R1683, 30 juin 1992
  • Règlement (CEE) no 1996/92 de la Commissiondu 15 juillet 1992modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31992R1996, 18 juillet 1992
  • Règlement (CEE) no 3288/92 de la Commissiondu 12 novembre 1992modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31992R3288, 13 novembre 1992
  • Règlement (CEE) no 183/93 de la Commissiondu 29 janvier 1993modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentesRectificatif au règlement (CEE) no 183/93 de la Commission, du 29 janvier 1993, modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes(Journal officiel des Communautés européennes no L 22 du 30 janvier 1993.)Règlement (CEE) no 826/93 de la Commissiondu 6 avril 1993modifiant le règlement (CEE) no 183/93 modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31993R018331993R0183R(02)31993R0826, 30 janvier 1993
  • Règlement (CEE) no 826/93 de la Commissiondu 6 avril 1993modifiant le règlement (CEE) no 183/93 modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31993R0826, 7 avril 1993
  • Règlement (CEE) no 620/93 de la Commissiondu 17 mars 1993modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31993R0620, 18 mars 1993
  • Règlement (CE) no 177/94 de la Commissiondu 28 janvier 1994modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31994R0177, 29 janvier 1994
  • Règlement (CE) no 2632/94 de la Commissiondu 28 octobre 1994modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31994R2632, 29 octobre 1994
  • Règlement (CE) no 656/95 de la Commissiondu 28 mars 1995modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes et le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier comum, 31995R0656, 29 mars 1995
  • Règlement (CE) no 2527/95 de la Commissiondu 27 octobre 1995modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31995R2527, 28 octobre 1995
  • Règlement (CE) no 2472/97 de la Commissiondu 11 décembre 1997modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes et le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, 31997R2472, 12 décembre 1997
  • Règlement (CE) no 282/98 de la Commissiondu 3 février 1998modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31998R0282, 4 février 1998
  • Règlement (CE) no 2248/98 de la Commissiondu 19 octobre 1998modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes et les notes complémentaires figurant à l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, 31998R2248, 20 octobre 1998
  • Règlement (CE) no 379/1999 de la Commissiondu 19 février 1999modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31999R0379, 20 février 1999
  • Règlement (CE) no 455/2001 de la Commissiondu 6 mars 2001modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 32001R0455, 7 mars 2001
  • Règlement (CE) no 2042/2001 de la Commissiondu 18 octobre 2001modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyses y afférentes et les notes complémentaires figurant à l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, 32001R2042, 19 octobre 2001
  • Règlement (CE) no 796/2002 de la Commissiondu 6 mai 2002modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyses y afférentes et les notes complémentaires figurant à l'annexe du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, 32002R0796, 15 mai 2002
  • Règlement (CE) no 1989/2003 de la Commissiondu 6 novembre 2003modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 32003R1989, 13 novembre 2003
  • Règlement (CE) no 702/2007 de la Commissiondu 21 juin 2007modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse y afférentes, 32007R0702, 22 juin 2007
  • Règlement (CE) no 640/2008 de la Commissiondu 4 juillet 2008modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 32008R0640, 5 juillet 2008
  • Règlement (UE) no 61/2011 de la Commissiondu 24 janvier 2011modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentesRectificatif au règlement (UE) no 61/2011 de la Commission du 24 janvier 2011 modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes(Journal officiel de l’Union européenne L 23 du 27 janvier 2011), 32011R006132011R0061R(06), 27 janvier 2011
  • Règlement d'exécution (UE) no 661/2012 de la Commissiondu 19 juillet 2012rectifiant le texte en langue slovène du règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission relatif aux caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse y afférentes, 32012R0661, 20 juillet 2012
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  • Rectificatif au règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission, du 11 juillet 1991, relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes y afférentes, 31991R2568R(04), 28 novembre 1992
  • Rectificatif au règlement (CEE) no 183/93 de la Commission, du 29 janvier 1993, modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 31993R0183R(02), 20 juillet 1993
  • Rectificatif au règlement (UE) no 61/2011 de la Commission du 24 janvier 2011 modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes, 32011R0061R(06), 30 avril 2011
Règlement (CEE) no 2568/91 de la Commissiondu 11 juillet 1991relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté économique européenne,vu le règlement no 136/66/CEE du Conseil, du 22 septembre 1966, portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grassesJO no 172 du 30.9.1966, p. 3025/66., modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3577/90JO no L 353 du 17.12.1990, p. 23., et notamment son article 35 bis,considérant que l'annexe du règlement no 136/66/CEE prévoit les dénominations et définitions des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive commercialisées à l'intérieur de chaque État membre ainsi que dans les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers;considérant que, pour pouvoir distinguer les divers types d'huile, il y a lieu de définir les caractéristiques physico-chimiques de chacun d'eux ainsi que les caractéristiques organoleptiques des huiles vierges, de manière à assurer la pureté et la qualité des produits en cause, sans préjudice d'autres dispositions existant en la matière;considérant qu'il convient de déterminer de manière uniforme dans toute la Communauté la présence des caractéristiques des différents types d'huile; que, à cette fin, il y a lieu d'établir les méthodes communautaires d'analyse chimique et d'appréciation organoleptique; qu'il convient cependant de permettre, pendant une période transitoire, l'utilisation d'autres méthodes d'analyse appliquées dans les États membres, tout en prévoyant que, en cas de divergence des résultats, ceux obtenus selon la méthode commune soient déterminants;considérant que la définition des caractéristiques physico-chimiques des huiles d'olives et des méthodes d'analyse entraîne l'adaptation des notes complémentaires du chapitre 15 de la nomenclature combinée;considérant que la méthode d'évaluation des caractéristiques organoleptiques des huiles vierges comporte la création de jurys de dégustateurs sélectionnés et entraînés; qu'il convient, dès lors, de prévoir le délai nécessaire pour la mise en place d'une telle structure; que, compte tenu des difficultés que rencontreront certains États membres pour la constitution des jurys de dégustateurs, il convient d'autoriser le recours aux jurys existant dans d'autres États membres;considérant que, pour assurer le fonctionnement correct du système des prélèvements applicables à l'importation de grignons d'olive, il convient de prévoir une méthode unique pour la détermination de la teneur en huile de ces produits;considérant que, pour ne pas causer un préjudice au commerce, il est opportun de prévoir une période limitée pour l'écoulement de l'huile conditionnée avant l'entrée en vigueur du présent règlement;considérant qu'il y a lieu d'abroger le règlement (CEE) no 1058/77 de la CommissionJO no L 128 du 24.5.1977, p. 6., modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1858/88JO no L 166 du 1.7.1988, p. 10.;considérant que le comité de gestion des matières grasses n'a pas émis d'avis dans le délai imparti par son président,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
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