Commission Regulation (EEC) No 2921/90 of 10 October 1990 on aid for the production of casein and caseinates from skimmed milk
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- Règlement (CEE) no 1768/91 de la Commissiondu 21 juin 1991modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 391R1768, 22 juin 1991
- Règlement (CEE) no 1939/92 de la Commissiondu 14 juillet 1992modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 392R1939, 15 juillet 1992
- Règlement (CEE) no 140/93 de la Commissiondu 27 janvier 1993modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 393R0140, 28 janvier 1993
- Règlement (CEE) no 1756/93 de la Commissiondu 30 juin 1993fixant les faits générateurs du taux de conversion agricole applicables dans le secteur du lait et des produits laitiers, 393R1756, 2 juillet 1993
- Règlement (CE) no 1368/95 de la Commissiondu 16 juin 1995modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 395R1368, 17 juin 1995
- Règlement (CE) no 2547/95 de la Commissiondu 30 octobre 1995modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 395R2547, 31 octobre 1995
- Règlement (CE) no 257/1999 de la Commissiondu 3 février 1999modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinatesRectificatif au règlement (CE) no 257/1999 de la Commission du 3 février 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates(Journal officiel des Communautés européennes L 30 du 4 février 1999), 399R0257399R0257R(01), 4 février 1999
- Règlement (CE) no 2501/1999 de la Commissiondu 26 novembre 1999modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 399R2501, 27 novembre 1999
- Règlement (CE) no 2654/1999 de la Commissiondu 16 décembre 1999modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 399R2654, 17 décembre 1999
- Règlement (CE) no 1236/2000 de la Commissiondu 14 juin 2000modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 300R1236, 15 juin 2000
- Règlement (CE) no 2295/2000 de la Commissiondu 16 octobre 2000modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 300R2295, 17 octobre 2000
- Règlement (CE) no 502/2001 de la Commissiondu 14 mars 2001modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 301R0502, 15 mars 2001
- Règlement (CE) no 1335/2001 de la Commissiondu 2 juillet 2001modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 301R1335, 3 juillet 2001
- Règlement (CE) no 2348/2001 de la Commissiondu 30 novembre 2001modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 301R2348, 1 décembre 2001
- Règlement (CE) no 1056/2002 de la Commissiondu 18 juin 2002modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 302R1056, 19 juin 2002
- Règlement (CE) no 1471/2002 de la Commissiondu 13 août 2002modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 302R1471, 14 août 2002
- Règlement (CE) no 785/2003 de la Commissiondu 8 mai 2003modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 303R0785, 9 mai 2003
- Règlement (CE) no 2208/2003 de la Commissiondu 17 décembre 2003modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 303R2208, 18 décembre 2003
- Règlement (CE) no 590/2004 de la Commissiondu 30 mars 2004modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 en ce qui concerne le montant de l'aide au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 304R0590, 31 mars 2004
- Règlement (CE) no 1325/2004 de la Commissiondu 19 juillet 2004modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 en ce qui concerne le montant de l’aide au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 304R1325, 20 juillet 2004
- Règlement (CE) no 1651/2004 de la Commissiondu 21 septembre 2004modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 en ce qui concerne le montant de l’aide au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 304R1651, 22 septembre 2004
- Règlement (CE) no 281/2005 de la Commissiondu 18 février 2005modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 en ce qui concerne le montant de l’aide au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 305R0281, 19 février 2005
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- Rectificatif au règlement (CEE) no 2921/90 de la Commission, du 10 octobre 1990, relatif à l'octroi des aides au lait écrémé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 390R2921R(01), 8 novembre 1990
- Rectificatif au règlement (CE) no 257/1999 de la Commission du 3 février 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2921/90 relatif à l'octroi des aides au lait écrémé transformé en vue de la fabrication de caséine et de caséinates, 399R0257R(01), 13 février 1999
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