Council Regulation (EEC) No 2377/90 of 26 June 1990 laying down a Community procedure for the establishment of maximum residue limits of veterinary medicinal products in foodstuffs of animal origin
Modified by
  • Règlement (CEE) no 675/92 de la Commissiondu 18 mars 1992modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31992R0675, 19 mars 1992
  • Règlement (CEE) no 762/92 de la Commissiondu 27 mars 1992modifiant l'annexe V du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31992R0762, 28 mars 1992
  • Règlement (CEE) no 3093/92 de la Commissiondu 27 octobre 1992modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31992R3093, 28 octobre 1992
  • Règlement (CEE) no 895/93 de la Commissiondu 16 avril 1993modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31993R0895, 17 avril 1993
  • Règlement (CEE) no 2901/93 du Conseildu 18 octobre 1993modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31993R2901, 23 octobre 1993
  • Règlement (CE) no 3425/93 de la Commissiondu 14 décembre 1993modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31993R3425, 15 décembre 1993
  • Règlement (CE) no 3426/93 de la Commissiondu 14 décembre 1993modifiant les annexes III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31993R3426, 15 décembre 1993
  • Règlement (CE) no 955/94 de la Commissiondu 28 avril 1994modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31994R0955, 29 avril 1994
  • Règlement (CE) no 1430/94 de la Commissiondu 22 juin 1994modifiant les annexes I, Il, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31994R1430, 23 juin 1994
  • Règlement (CE) no 2701/94 de la Commissiondu 7 novembre 1994modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31994R2701, 8 novembre 1994
  • Règlement (CE) no 2703/94 de la Commissiondu 7 novembre 1994modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31994R2703, 8 novembre 1994
  • Règlement (CE) no 3059/94 de la Commissiondu 15 décembre 1994modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31994R3059, 16 décembre 1994
  • Règlement (CE) no 1102/95 de la Commissiondu 16 mai 1995modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31995R1102, 17 mai 1995
  • Règlement (CE) no 1441/95 de la Commissiondu 26 juin 1995modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31995R1441, 27 juin 1995
  • Règlement (CE) no 1442/95 de la Commissiondu 26 juin 1995modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes no L 143 du 27 juin 1995.) Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, IIIet IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes no L 143 du 27 juin 1995.), 31995R144231995R1442R(03)31995R1442R(04), 27 juin 1995
  • Règlement (CE) no 1798/95 de la Commissiondu 25 juillet 1995modifiant l'annexe IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31995R1798, 26 juillet 1995
  • Règlement (CE) no 2796/95 de la Commissiondu 4 décembre 1995modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 2796/95 de la Commission du 4 décembre 1995 modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 290 du 5 décembre 1995), 31995R279631995R2796R(01), 5 décembre 1995
  • Règlement (CE) no 2804/95 de la Commissiondu 5 décembre 1995modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31995R2804, 6 décembre 1995
  • Règlement (CE) no 281/96 de la Commissiondu 14 février 1996modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31996R0281, 15 février 1996
  • Règlement (CE) no 282/96 de la Commissiondu 14 février 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31996R0282, 15 février 1996
  • Règlement (CE) no 1140/96 de la Commissiondu 25 juin 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31996R1140, 26 juin 1996
  • Règlement (CE) no 1147/96 de la Commissiondu 25 juin 1996modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31996R1147, 26 juin 1996
  • Règlement (CE) no 1311/96 de la Commissiondu 8 juillet 1996modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31996R1311, 9 juillet 1996
  • Règlement (CE) no 1312/96 de la Commissiondu 8 juillet 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31996R1312, 9 juillet 1996
  • Règlement (CE) no 1433/96 de la Commissiondu 23 juillet 1996modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31996R1433, 24 juillet 1996
  • Règlement (CE) no 1742/96 de la Commissiondu 6 septembre 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31996R1742, 7 septembre 1996
  • Règlement (CE) no 1798/96 de la Commissiondu 17 septembre 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31996R1798, 18 septembre 1996
  • Règlement (CE) no 2010/96 de la Commissiondu 21 octobre 1996modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31996R2010, 22 octobre 1996
  • Règlement (CE) no 2017/96 de la Commissiondu 22 octobre 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31996R2017, 23 octobre 1996
  • Règlement (CE) no 2034/96 de la Commissiondu 24 octobre 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31996R2034, 25 octobre 1996
  • Règlement (CE) no 17/97 de la Commissiondu 8 janvier 1997modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31997R0017, 9 janvier 1997
  • Règlement (CE) no 211/97 de la Commissiondu 4 février 1997modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31997R0211, 5 février 1997
  • Règlement (CE) no 70/97 de la Commissiondu 14 février 1997modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31997R0270, 15 février 1997
  • Règlement (CE) no 434/97 du Conseildu 3 mars 1997modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31997R0434, 7 mars 1997
  • Règlement (CE) no 716/97 de la Commissiondu 23 avril 1997modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31997R0716, 24 avril 1997
  • Règlement (CE) no 748/97 de la Commissiondu 25 avril 1997modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31997R0748, 26 avril 1997
  • Règlement (CE) no 749/97 de la Commissiondu 25 avril 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31997R0749, 26 avril 1997
  • Règlement (CE) no 1836/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31997R1836, 25 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 1837/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31997R1837, 25 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 1838/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31997R1838, 25 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 1850/97 de la Commissiondu 25 septembre 1997modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31997R1850, 26 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 121/98 de la Commissiondu 16 janvier 1998modifiant les annexes I, Il et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérét pour l'EEE), 31998R0121, 17 janvier 1998
  • Règlement (CE) no 426/98 de la Commissiondu 23 février 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R0426, 24 février 1998
  • Règlement (CE) no 613/98 de la Commissiondu 18 mars 1998modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R0613, 19 mars 1998
  • Règlement (CE) no 1000/98 de la Commissiondu 13 mai 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R1000, 14 mai 1998
  • Règlement (CE) no 1076/98 de la Commissiondu 27 mai 1998modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R1076, 28 mai 1998
  • Règlement (CE) no 1191/98 de la Commissiondu 9 juin 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R1191, 10 juin 1998
  • Règlement (CE) no 1568/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1568/98 de la Commission du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 205 du 22 juillet 1998), 31998R156831998R1568R(01), 22 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 1569/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R1569, 22 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 1570/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R1570, 22 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 1916/98 de la Commissiondu 9 septembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R1916, 10 septembre 1998
  • Règlement (CE) no 1917/98 de la Commissiondu 9 septembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R1917, 10 septembre 1998
  • Règlement (CE) no 1958/98 de la Commissiondu 15 septembre 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R1958, 16 septembre 1998
  • Règlement (CE) no 2560/98 de la Commissiondu 27 novembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R2560, 28 novembre 1998
  • Règlement (CE) no 2686/98 de la Commissiondu 11 décembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R2686, 12 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 2692/98 de la Commissiondu 14 décembre 1998modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R2692, 15 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 2728/98 de la Commissiondu 17 décembre 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998R2728, 18 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 508/1999 de la Commissiondu 4 mars 1999modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale Rectificatif au règlement (CE) no 508/1999 de la Commission du 4 mars 1999 modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 60 du 9 mars 1999), 31999R050831999R0508R(01), 9 mars 1999
  • Règlement (CE) no 804/1999 de la Commissiondu 16 avril 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R0804, 17 avril 1999
  • Règlement (CE) no 953/1999 de la Commissiondu 5 mai 1999modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R0953, 6 mai 1999
  • Règlement (CE) no 954/1999 de la Commissiondu 5 mai 1999modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R0954, 6 mai 1999
  • Règlement (CE) no 997/1999 de la Commissiondu 11 mai 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R0997, 12 mai 1999
  • Règlement (CE) no 998/1999 de la Commissiondu 11 mai 1999modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R0998, 12 mai 1999
  • Règlement (CE) no 1308/1999 du Conseildu 15 juin 1999modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale Rectificatif au règlement (CE) no 1308/1999 du Conseil du 15 juin 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 156 du 23 juin 1999), 31999R130831999R1308R(01), 23 juin 1999
  • Règlement (CE) no 1931/1999 de la Commissiondu 9 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R1931, 10 septembre 1999
  • Règlement (CE) no 1942/1999 de la Commissiondu 10 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R1942, 11 septembre 1999
  • Règlement (CE) no 1943/1999 de la Commissiondu 10 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R1943, 11 septembre 1999
  • Règlement (CE) no 2385/1999 de la Commissiondu 10 novembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R2385, 11 novembre 1999
  • Règlement (CE) no 2393/1999 de la Commissiondu 11 novembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R2393, 12 novembre 1999
  • Règlement (CE) no 2593/1999 de la Commissiondu 8 décembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R2593, 9 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 2728/1999 de la Commissiondu 20 décembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R2728, 22 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 2757/1999 de la Commissiondu 22 décembre 1999modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R2757, 23 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 2758/1999 de la Commissiondu 22 décembre 1999modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999R2758, 23 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 1286/2000 de la Commissiondu 19 juin 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000R1286, 20 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1295/2000 de la Commissiondu 20 juin 2000modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000R1295, 21 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1960/2000 de la Commissiondu 15 septembre 2000modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000R1960, 16 septembre 2000
  • Règlement (CE) no 2338/2000 de la Commissiondu 20 octobre 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000R2338, 21 octobre 2000
  • Règlement (CE) no 2391/2000 de la Commissiondu 27 octobre 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000R2391, 28 octobre 2000
  • Règlement (CE) no 2535/2000 de la Commissiondu 17 novembre 2000modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000R2535, 18 novembre 2000
  • Règlement (CE) no 2908/2000 de la Commissiondu 29 décembre 2000modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000R2908, 30 décembre 2000
  • Règlement (CE) no 749/2001 de la Commissiondu 18 avril 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R0749, 19 avril 2001
  • Règlement (CE) no 750/2001 de la Commissiondu 18 avril 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R0750, 19 avril 2001
  • Règlement (CE) no 807/2001 de la Commissiondu 25 avril 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 118 du 27 avril 2001) Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 118 du 27 avril 2001), 32001R080732001R0807R(01)32001R0807R(02), 27 avril 2001
  • Règlement (CE) no 1274/2001 de la Commissiondu 27 juin 2001modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R1274, 28 juin 2001
  • Règlement (CE) no 1322/2001 de la Commissiondu 29 juin 2001modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R1322, 30 juin 2001
  • Règlement (CE) no 1478/2001 de la Commissiondu 18 juillet 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R1478, 19 juillet 2001
  • Règlement (CE) no 1553/2001 de la Commissiondu 30 juillet 2001modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R1553, 31 juillet 2001
  • Règlement (CE) no 1680/2001 de la Commissiondu 22 août 2001modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R1680, 23 août 2001
  • Règlement (CE) no 1815/2001 de la Commissiondu 14 septembre 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1815/2001 de la Commission du 14 septembre 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 246 du 15 septembre 2001), 32001R181532001R1815R(01), 15 septembre 2001
  • Règlement (CE) no 1879/2001 de la Commissiondu 26 septembre 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R1879, 27 septembre 2001
  • Règlement (CE) no 2162/2001 de la Commissiondu 7 novembre 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R2162, 8 novembre 2001
  • Règlement (CE) no 2584/2001 du Conseildu 19 décembre 2001modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001R2584, 29 décembre 2001
  • Règlement (CE) no 77/2002 de la Commissiondu 17 janvier 2002modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002R0077, 18 janvier 2002
  • Règlement (CE) no 868/2002 de la Commissiondu 24 mai 2002modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002R0868, 25 mai 2002
  • Règlement (CE) no 869/2002 de la Commissiondu 24 mai 2002modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002R0869, 25 mai 2002
  • Règlement (CE) no 1181/2002 de la Commissiondu 1er juillet 2002modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002R1181, 2 juillet 2002
  • Règlement (CE) no 1530/2002 de la Commissiondu 27 août 2002modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002R1530, 28 août 2002
  • Règlement (CE) no 1752/2002 de la Commissiondu 1er octobre 2002modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002R1752, 2 octobre 2002
  • Règlement (CE) no 1937/2002 de la Commissiondu 30 octobre 2002modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002R1937, 31 octobre 2002
  • Règlement (CE) no 61/2003 de la Commissiondu 15 janvier 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003R0061, 16 janvier 2003
  • Règlement (CE) no 544/2003 de la Commissiondu 27 mars 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003R0544, 28 mars 2003
  • Règlement (CE) no 665/2003 de la Commissiondu 11 avril 2003modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003R0665, 12 avril 2003
  • Règlement (CE) no 739/2003 de la Commissiondu 28 avril 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003R0739, 29 avril 2003
  • Règlement (CE) no 806/2003 du Conseildu 14 avril 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (majorité qualifiée), 32003R0806, 16 mai 2003
  • Règlement (CE) no 1029/2003 de la Commissiondu 16 juin 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003R1029, 17 juin 2003
  • Règlement (CE) no 1490/2003 de la Commissiondu 25 août 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003R1490, 26 août 2003
  • Règlement (CE) no 1873/2003 de la Commissiondu 24 octobre 2003modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil, établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003R1873, 25 octobre 2003
  • Règlement (CE) no 2011/2003 de la Commissiondu 14 novembre 2003modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003R2011, 15 novembre 2003
  • Règlement (CE) no 2145/2003 de la Commissiondu 8 décembre 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003R2145, 9 décembre 2003
  • Règlement (CE) no 324/2004 de la Commissiondu 25 février 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004R0324, 26 février 2004
  • Règlement (CE) no 546/2004 de la Commissiondu 24 mars 2004modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004R0546, 25 mars 2004
  • Règlement (CE) no 1101/2004 de la Commissiondu 10 juin 2004modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 211 du 12 juin 2004), 32004R110132004R1101R(01), 12 juin 2004
  • Règlement (CE) no 1646/2004 de la Commissiondu 20 septembre 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1646/2004 de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 296 du 21 septembre 2004), 32004R164632004R1646R(01), 21 septembre 2004
  • Règlement (CE) no 1851/2004 de la Commissiondu 25 octobre 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004R1851, 26 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 1875/2004 de la Commissiondu 28 octobre 2004modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le salicylate de sodium et le fenvalerate(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004R1875, 29 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 2232/2004 de la Commissiondu 23 décembre 2004modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, en ce qui concerne les substances Altrenogest, Beclomethasone dipropionate, Cloprostenol, R-Cloprostenol, Sorbitan sesquioleate et Toltrazuril(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004R2232, 24 décembre 2004
  • Règlement (CE) no 75/2005 de la Commissiondu 18 janvier 2005modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne la moxidectine, les acides alkyl benzène sulfoniques linéaires dont la longueur des chaînes alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13 et l’acétylisovaléryltylosine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R0075, 19 janvier 2005
  • Règlement (CE) no 712/2005 de la Commissiondu 11 mai 2005modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: lasalocide et sels d'ammonium et de sodium de bituminosulfonates(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R0712, 12 mai 2005
  • Règlement (CE) no 869/2005 de la Commissiondu 8 juin 2005modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne l'ivermectine et le carprofène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R0869, 9 juin 2005
  • Règlement (CE) no 1148/2005 de la Commissiondu 15 juillet 2005modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le pénéthamate(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R1148, 16 juillet 2005
  • Règlement (CE) no 1299/2005 de la Commissiondu 8 août 2005modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: phénoxyméthylpénicilline, phoxime, norgestomet et thiamphénicol(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R1299, 9 août 2005
  • Règlement (CE) no 1356/2005 de la Commissiondu 18 août 2005modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: l'acide oxolinique et le morantel(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R1356, 19 août 2005
  • Règlement (CE) no 1518/2005 de la Commissiondu 19 septembre 2005modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne l’acétylisovaléryltylosine et le fluazuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R1518, 20 septembre 2005
  • Règlement (CE) no 1911/2005 de la Commissiondu 23 novembre 2005modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne l’acétate de flugestone(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R1911, 24 novembre 2005
  • Règlement (CE) no 6/2006 de la Commissiondu 5 janvier 2006modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne la dihydrostreptomycine, le sodium de tosylchloramide et Piceae turiones recentes extractum(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006R0006, 6 janvier 2006
  • Règlement (CE) no 205/2006 de la Commissiondu 6 février 2006modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne le toltrazuril, le diéthylène glycol monoéthyléther et le monooléate de polyoxyéthylène sorbitane(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006R0205, 7 février 2006
  • Règlement (CE) no 1055/2006 de la Commissiondu 12 juillet 2006modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne le flubendazole et le lasalocide(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006R1055, 13 juillet 2006
  • Règlement (CE) no 1231/2006 de la Commissiondu 16 août 2006modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le ceftiofur ainsi que le monooléate et le trioléate de polyoxyéthylène sorbitane(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006R1231, 17 août 2006
  • Règlement (CE) no 1451/2006 de la Commissiondu 29 septembre 2006modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le fluazuron, le nitrite de sodium et le peforelin(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006R1451, 30 septembre 2006
  • Règlement (CE) no 1729/2006 de la Commissiondu 23 novembre 2006modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le firocoxib et le triclabendazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006R1729, 24 novembre 2006
  • Règlement (CE) no 1805/2006 de la Commissiondu 7 décembre 2006modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le thiamphénicol, le fenvalérate et le méloxicam(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006R1805, 8 décembre 2006
  • Règlement (CE) no 1831/2006 de la Commissiondu 13 décembre 2006modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne la doramectine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006R1831, 14 décembre 2006
  • Règlement (CE) no 287/2007 de la Commissiondu 16 mars 2007modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le ginseng, extraits standardisés et préparations dérivées(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007R0287, 17 mars 2007
  • Règlement (CE) no 703/2007 de la Commissiondu 21 juin 2007modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne la dihydrostreptomycine et la streptomycine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007R0703, 22 juin 2007
  • Règlement (CE) no 1064/2007 de la Commissiondu 17 septembre 2007modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale, en ce qui concerne l’avilamycine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007R1064, 18 septembre 2007
  • Règlement (CE) no 1323/2007 de la Commissiondu 12 novembre 2007modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne le firocoxib(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007R1323, 13 novembre 2007
  • Règlement (CE) no 1353/2007 de la Commissiondu 20 novembre 2007modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne le monensin, le lasalocide et la tylvalosine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007R1353, 21 novembre 2007
  • Règlement (CE) no 61/2008 de la Commissiondu 24 janvier 2008modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne la dinoprostone(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008R0061, 25 janvier 2008
  • Règlement (CE) no 203/2008 de la Commissiondu 4 mars 2008modifiant l’annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale, en ce qui concerne la gamithromycine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008R0203, 5 mars 2008
  • Règlement (CE) no 542/2008 de la Commissiondu 16 juin 2008modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, en ce qui concerne la cyfluthrine et la lectine extraite des haricots rouges (Phaseolus vulgaris)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008R0542, 17 juin 2008
  • Règlement (CE) no 478/2009 de la Commissiondu 8 juin 2009modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale, en ce qui concerne le monepantel(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R0478, 9 juin 2009
  • Règlement (CE) no 485/2009 de la Commissiondu 9 juin 2009modifiant l’annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: l’acide tiludronique et le fumarate ferrique(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R0485, 10 juin 2009
  • Règlement (CE) no 470/2009 du Parlement européen et du Conseildu 6 mai 2009établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale, abrogeant le règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil et modifiant la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R0470, 16 juin 2009
  • Règlement (CE) no 581/2009 de la Commissiondu 3 juillet 2009modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale, en ce qui concerne la gamithromycine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R0581, 4 juillet 2009
  • Règlement (CE) no 582/2009 de la Commissiondu 3 juillet 2009modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale, en ce qui concerne le diclofénac(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R0582, 4 juillet 2009
Corrected by
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31995R1442R(03), 5 décembre 1996
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, IIIet IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31995R1442R(04), 18 mars 1997
  • Rectificatif au règlement (CE) no 2796/95 de la Commission du 4 décembre 1995 modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31995R2796R(01), 28 novembre 2007
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1568/98 de la Commission du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31998R1568R(01), 8 octobre 1998
  • Rectificatif au règlement (CE) no 508/1999 de la Commission du 4 mars 1999 modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31999R0508R(01), 30 avril 2008
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1308/1999 du Conseil du 15 juin 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 31999R1308R(01), 13 janvier 2000
  • Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 32001R0807R(01), 16 mai 2001
  • Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 32001R0807R(02), 18 novembre 2008
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1815/2001 de la Commission du 14 septembre 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 32001R1815R(01), 9 octobre 2001
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 32004R1101R(01), 13 novembre 2004
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1646/2004 de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 32004R1646R(01), 8 décembre 2004
Règlement (CEE) no 2377/90 du Conseildu 26 juin 1990établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 43, vu la proposition de la CommissionJO no C 61 du 10. 3. 1989, p. 5., vu l'avis du Parlement européenJO no C 96 du 17. 4. 1990, p. 273., vu l'avis du Comité économique et socialJO no C 201 du 7. 8. 1989, p. 1., considérant que l'administration de médicaments vétérinaires à des animaux producteurs d'aliments peut entraîner la présence de résidus dans les denrées alimentaires obtenues à partir des animaux traités; considérant que les progrès scientifiques et techniques permettent de détecter la présence de résidus de médicaments vétérinaires dans les denrées alimentaires à des niveaux toujours plus faibles; qu'il est donc nécessaire d'établir des limites maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour toutes les denrées alimentaires d'origine animale, y compris la viande, le poisson, le lait, les œufs et le miel; considérant que, pour protéger la santé publique, les limites maximales de résidus doivent être fixées conformément aux principes généralement reconnus d'évaluation de la sécurité, compte tenu de toute autre évaluation scientifique de la sécurité des substances en question qui aurait été effectuée par des organisations internationales, en particulier dans le Codex Alimentarius ou, lorsque ces substances sont utilisées à d'autres fins, par d'autres comités scientifiques institués dans la Communauté; considérant que l'utilisation de médicaments vétérinaires tient un rôle important dans la production agricole; que l'étabissement des limites maximales de résidus facilitera la commercialisation des denrées alimentaires d'origine animale; considérant que la fixation de limites maximales de résidus différentes par les États membres peut entraver la libre circulation des denrées alimentaires et des médicaments vétérinaires eux-mêmes; considérant qu'il est donc nécessaire d'établir une procédure de fixation des limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires au niveau communautaire, comportant une seule évaluation scientifique du meilleur niveau possible; considérant que la nécessité de fixer des limites maximales de résidus au niveau communautaire est reconnue dans les règles de la Communauté relatives aux échanges de denrées alimentaires d'origine animale; considérant que des dispositions doivent être prises en vue de la fixation systématique de limites maximales de résidus pour les nouvelles substances capables d'activité pharmacologique, destinées à être administrées aux animaux producteurs d'aliments; considérant que des dispositions doivent également être prises en vue de la fixation de limites maximales de résidus pour les substances déjà couramment utilisées dans les médicaments vétérinaires administrés aux animaux producteurs d'aliments; que, toutefois, compte tenu de la complexité de cette matière et du grand nombre de substances en question, de longues dispositions transitoires se révèlent nécessaires; considérant que, après évaluation scientifique par le comité de médicaments vétérinaires, les limites maximales de résidus doivent être adoptées selon une procédure rapide, garantissant une étroite coopération entre la Commission et les États membres par le biais du comité créé par la directive 81/852/CEE du Conseil, du 28 septembre 1981, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les normes et protocoles analytiques, toxico-pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinairesJO no L 317 du 6. 11. 1981, p. 16., modifiée par la directive 87/20/CEEJO no L 15 du 17. 1. 1987, p. 34.; qu'une procédure d'urgence est également nécessaire pour garantir la révision rapide de toute tolérance qui pourrait se révéler insuffisante pour la protection de la santé publique; considérant que les réponses immunologiques induites médicalement ne sont généralement pas différenciables de celles qui se produisent naturellement et qu'elles ne peuvent affecter les consommateurs de denrées d'origine animale; considérant que l'information nécessaire à l'évaluation de la sécurité des résidus devrait être présentée conformément aux principes établis par la directive 81/852/CEE, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier 1. Aux fins du présent règlement, on entend par: a)résidus de médicaments vétérinaires: toutes les substances pharmacologiquement actives, qu'il s'agisse de principes actifs, d'excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimentaires obtenues à partir d'animaux auxquels le médicament vétérinaire en question a été administré; b)limite maximale de résidus: la teneur maximale en résidus, résultant de l'utilisation d'un médicament vétérinaire (exprimé en mg/kg ou en μg/kg sur la base du poids frais), que la Communauté peut accepter comme légalement autorisée ou qui est reconnue comme acceptable dans ou sur des denrées alimentaires. Cette limite se base sur le type et la quantité de résidus considérés comme ne présentant pas de risques d'ordre toxicologique pour la santé humaine, tels qu'exprimés par la dose journalière admissible (DJA), ou sur la base d'une DJA temporaire utilisant un facteur de sécurité additionnel. Elle tient compte également d'autres risques concernant la santé publique ainsi que des aspects de technologie alimentaire.Quand on établit une limite maximale de résidus (LMR), on fait également entrer en ligne de compte les résidus que l'on trouve dans les aliments d'origine végétale et/ou qui proviennent de l'environnement. En outre, la LMR peut être réduite pour être compatible avec les bons usages dans l'emploi des médicaments vétérinaires et dans la mesure où des méthodes pratiques d'analyse sont disponibles. 2. Le présent règlement ne s'applique pas aux principes actifs d'origine biologique destinés à produire une immunité active ou passive ou à diagnostiquer un état d'immunité utilisés dans des médicaments vétérinaires immunologiques.
Article 2 La liste des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées fait l'objet de l'annexe I, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe I est adoptée selon la même procédure.
Article 3 Si, à la suite de l'évaluation d'une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires, il n'apparaît pas nécessaire, pour la protection de la santé publique, de fixer une limite maximale de résidus, cette substance est incluse dans la liste faisant l'objet de l'annexe II, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe II est adoptée selon la même procédure.
Article 4 Une limite maximale provisoire de résidus peut être fixée pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, à condition qu'il n'y ait pas de raisons de penser que les résidus de la substance en question, au niveau proposé, présentent un risque pour la santé du consommateur. Une limite maximale provisoire de résidus s'applique pour une durée déterminée ne dépassant pas cinq ans. Cette dernière ne peut être prolongée qu'une seule fois, exceptionnellement, pour une période ne dépassant pas deux ans, si cela se révèle utile pour l'achèvement d'études scientifiques en cours. Dans des circonstances exceptionnelles, une limite maximale provisoire de résidus peut également être fixée pour une substance pharmacologiquement active non encore utilisée dans les médicaments vétérinaires à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, à condition qu'il n'y ait pas de raisons de penser que les résidus de la substance en question, à la limite proposée, présentent un risque pour la santé du consommateur. La liste des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour lesquelles des limites maximales provisoires de résidus ont été fixées fait l'objet de l'annexe III, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe III est adoptée selon la même procédure.
Article 5 S'il apparaît qu'une limite maximale de résidus ne peut être fixée pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires parce que les résidus des substances en question, quelle que soit leur limite, dans les denrées alimentaires d'origine animale, constituent un risque pour la santé du consommateur, cette substance est incluse dans la liste faisant l'objet de l'annexe IV, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe IV est adoptée selon la même procédure. L'administration des substances figurant à l'annexe IV à des animaux producteurs d'aliments est interdite dans toute la Communauté.
Article 6 1. Afin d'obtenir l'inclusion dans les annexes I, II ou III d'une substance pharmacologiquement active destinée à être utilisée dans des médicaments vétérinaires à administrer à des animaux producteurs d'aliments, une demande d'établissement d'une limite maximale de résidus est soumise à l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments instituée par le règlement (CEE) no 2309/93JO L 214 du 24.8.1993, p. 1., ci-après dénommée "Agence". Cette demande contient les renseignements administratifs et la documentation relative à la sécurité visés à l'annexe V du présent règlement, et se conforme aux principes établis dans la directive 81/852/CEE. 2. La demande visée au paragraphe 1 doit également être accompagnée de la redevance payable à l'Agence.
Article 7 1. Le comité des médicaments vétérinaires visé à l'article 27 du règlement (CEE) no 2309/90, ci-après dénommé "comité", est chargé de formuler l'avis de l'Agence sur la classification des substances figurant aux annexes I, II, III ou IV du présent règlement. 2. Les articles 52 et 53 du règlement (CEE) no 2309/93 sont applicables aux fins du présent règlement. 3. L'Agence veille à ce que l'avis du comité soit rendu dans un délai de 120 jours à compter de la réception d'une demande valide. Si les informations présentées par le demandeur ne sont pas suffisantes pour permettre la préparation d'un tel avis, le comité peut inviter le demandeur à fournir des informations complémentaires dans un délai déterminé. Le délai de présentation de l'avis est alors suspendu jusqu'à ce que les renseignements complémentaires aient été fournis. 4. L'Agence envoie l'avis au demandeur. Dans les quinze jours de la réception de l'avis, le demandeur peut notifier par écrit à l'Agence son intention de former un recours. Dans ce cas, il transmet les motifs détaillés de son recours à l'Agence dans un délai de soixante jours à compter de la réception de l'avis. Dans les soixante jours de la réception des motifs du recours, le comité examine si son avis doit être révisé et les conclusions rendues sur le recours sont annexées au rapport visé au paragraphe 5. 5. Dans les trente jours suivant son adoption, l'Agence envoie l'avis définitif du comité à la Commission et au demandeur. L'avis est accompagné d'un rapport décrivant l'évaluation de la sécurité de la substance par le comité et exposant les raisons qui motivent ses conclusions. 6. La Commission prépare un projet de mesures en tenant compte de la législation communautaire et engage la procédure prévue à l'article 8. Le comité visé à l'article 8 adapte son règlement intérieur afin de tenir compte des attributions qui lui sont conférées par le présent règlement.
Article 8 1. La Commission est assistée par le comité permanent des médicaments vétérinaires. 2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CEJO L 184 du 17.7.1999, p. 23. s'appliquent. La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois. 3. Le comité permanent adopte son règlement intérieur.
Article 9 1. Lorsqu'un État membre estime, compte tenu des données nouvelles ou d'une réévaluation des données existantes, qu'il est urgent de modifier une des dispositions des annexes I à IV pour protéger la santé humaine ou la santé animale et demande par conséquent que des mesures urgentes soient prises, il peut temporairement suspendre l'application de la disposition concernée sur son propre territoire. Dans ce cas, il informe immédiatement les autres États membres et la Commission des mesures prises en en précisant les motifs. 2. La Commission examine dans les plus brefs délais les motifs avancés par l'État membre concerné et, après consultation du comité des médicaments vétérinaires, elle émet aussitôt son avis et prend les mesures appropriées; le responsable de la mise sur le marché peut être invité à fournir au comité des explications écrites ou orales. La Commission informe immédiatement le Conseil et les États membres de toute mesure prise. Chaque État membre peut saisir le Conseil au sujet des mesures prises par la Commission dans un délai de quinze jours à compter de cette notification. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans un délai de trente jours à compter de la date de la saisine. 3. Lorsque la Commission considère qu'il est nécessaire de modifier la disposition en cause des annexes I à IV pour faire face aux problèmes visés au paragraphe 1 et pour assurer la protection de la santé humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue d'adopter ces modifications. L'État membre qui a déjà pris les mesures visées au paragraphe 1 peut continuer à les appliquer jusqu'au moment où le Conseil ou la Commission se sont prononcés selon la procédure susmentionnée.
Article 10 1. La Commission est assistée par le comité permanent des médicaments vétérinaires. 2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent. La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à quinze jours.
Article 11 Toute modification nécessaire en vue d'adopter l'annexe V aux progrès scientifiques et techniques est arrêtée selon la procédure prévue à l'article 2 quater de la directive 81/852/CEE.
Article 12 Dans les meilleurs délais après modification des annexes I, II, III ou IV, la Commission publie une évaluation succincte de la sécurité des substances en question qui ont été examinées par le comité des médicaments vétérinaires. Le caractère confidentiel de toutes les données de propriété industrielle est respecté. L'Agence fournit aux autorités compétentes et à la Commission des méthodes appropriées pour l'identification des substances pharmacologiquement actives pour lesquelles des LMR ont été fixées aux annexes I et III.
Article 13 Les États membres ne peuvent interdire ou empêcher la mise en circulation sur leur territoire de produits alimentaires d'origine animale originaires des autres pays membres sous prétexte qu'ils contiennent des résidus de médicaments vétérinaires, si la quantité de ces résidus ne dépasse pas la limite maximale de résidus prévue à l'annexe I ou III, ou si la substance en question figure à l'annexe II.
Article 14 À partir du 1er janvier 1997, l'administration de médicaments vétérinaires concernant des substances pharmacologiquement actives qui ne figurent pas aux annexes I, II ou III à des animaux destinés à la production d'aliments est interdite dans la Communauté, sauf dans le cas d'essais cliniques qui sont acceptés par les autorités nationales compétentes après notification ou autorisation conformément à la législation en vigueur et qui n'ont pas pour effet de provoquer, dans les aliments obtenus à partir d'animaux d'élevage faisant l'objet de ces essais, la formation de résidus présentant un risque pour la santé humaine. Toutefois, la date mentionnée à l'alinéa précédent est reportée, en ce qui concerne les substances dont l'utilisation était autorisée à la date d'entrée en vigueur du présent règlement et pour lesquelles des dossiers de demande d'établissement de limites maximales de résidus ont été déposés auprès de la Commission ou de l'Agence européenne d'évaluation des médicaments avant le 1er janvier 1996: au 1er janvier 1998, pour les pyrazolinones (y compris, pyrazolidinediones et phenylbutazones), les nitroimidazoles, l'acide arsanilique, et au 1er janvier 2000 pour les autres substances. L'Agence publie la liste de ces substances avant le 7 juin 1997.
Article 15 Le présent règlement ne préjuge en aucune manière l'application de la réglementation communautaire interdisant l'utilisation dans les élevages de certaines substances à effet hormonal. Aucune disposition du présent règlement ne préjuge les mesures prises par les États membres pour empêcher l'utilisation non autorisée de médicaments vétérinaires.
Article 16 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1992.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. ANNEXE I LISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES POUR LESQUELLES DES LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS ONT ÉTÉ FIXÉES 1.Médicaments anti-infectieux 1.1.Agents chimiothérapiques 1.1.1.Sulfonamides
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Toutes les substances du groupe des sulfonamides Substance parentale Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Muscle Le total des résidus de toutes les substances ne doit pas dépasser 100 μg/kg
100 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
Bovins, ovins, caprins 100 μg/kg Lait
1.1.2.Dérivés de la diamino pyrimidine
Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Baquiloprim Baquiloprim Bovins 10 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
30 μg/kg Lait
Porcins 40 μg/kg Peau et graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
Triméthoprime Triméthoprime Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des équidés 50 μg/kg Graisse Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
Équidés 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
1.2.Antibiotiques 1.2.1.Pénicillines
Pour usage intramammaire uniquement. Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Amoxicylline Amoxicylline Toutes les espèces productrices d'aliments 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
4 μg/kg Lait
Ampicilline Ampicilline Toutes les espèces productrices d'aliments 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
4 μg/kg Lait
Benzylpénicilline Benzylpénicilline Toutes les espèces productrices d'aliments 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
4 μg/kg Lait
Cloxacilline Cloxacilline Toutes les espèces productrices d'aliments 300 μg/kg Muscle
300 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
30 μg/kg Lait
Dicloxacilline Dicloxacilline Toutes les espèces productrices d'aliments 300 μg/kg Muscle
300 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
30 μg/kg Lait
Nafcilline Nafcilline Tous les ruminants 300 μg/kg Muscle
300 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
300 μg/kg Rein
30 μg/kg Lait
Oxacilline Oxacilline Toutes les espèces productrices d'aliments 300 μg/kg Muscle
300 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
30 μg/kg Lait
Pénéthamate Benzylpénicilline Bovins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
4 μg/kg Lait
Porcins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments 50 μg/kg Muscles
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
4 μg/kg Lait
Phénoxyméthylpénicilline Phénoxyméthylpénicilline Porcins 25 μg/kg Muscle
25 μg/kg Foie
25 μg/kg Reins
Volaille 25 μg/kg Muscles
25 μg/kg Peau + graisse
25 μg/kg Foie
25 μg/kg Reins
1.2.2.Céphalosporines
Pour les espèces porcines, cette LMR concerne "la peau et la graisse en proportions naturelles".
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Céfacétrile Céfacétrile Bovins 125 μg/kg Lait Usage intramammaire
Céfalexine Céfalexine Bovins 200 μg/kg Muscle
200 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
Céfalonium Céfalonium Bovins 20 μg/kg Lait
Céfazoline Céfazoline Bovins, ovins, caprins 50 μg/kg Lait
Céfopérazone Céfopérazone Bovins 50 μg/kg Lait
Cefquinome Cefquinome Bovins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
20 μg/kg Lait
Porcins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
100 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Équidés 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Ceftiofur Somme de tous les résidus conservant la structure betalactam exprimée en tant que desfuroylceftiofur Toutes les espèces de mammifères productrices d’aliments 1000 μg/kg Muscle
2000 μg/kg Graisse
2000 μg/kg Foie
6000 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
Céphapirine Somme de céphapirine et de désacétylcéphapirine Bovins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
100 μg/kg Reins
60 μg/kg Lait
1.2.3.Quinolones
Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles". Pour les porcins, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux dont le lait ou les œufs sont destinés à la consommation humaine; les LMR pour la graisse, le foie et les reins ne s'appliquent pas aux poissons. Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "la peau et la graisse en proportions naturelles".
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Acide oxolinique Acide oxolinique Porcins 100 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
Poulets 100 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation.
50 μg/kg Peau + graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
Poisson 100 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
Toutes les espèces productrices d’aliments 100 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
Danofloxacine Danofloxacine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins et volailles 100 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Bovins, ovins, caprins 200 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
400 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
30 μg/kg Lait
Volailles 200 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
100 μg/kg Peau et graisse
400 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
Difloxacine Difloxacine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins et volaille 300 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
800 μg/kg Foie
600 μg/kg Reins
Bovins, ovins, caprins 400 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
100 μg/kg Graisse
1400 μg/kg Foie
800 μg/kg Reins
Porcins 400 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau et graisse
800 μg/kg Foie
800 μg/kg Reins
Volailles 300 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
400 μg/kg Peau et graisse
1900 μg/kg Foie
600 μg/kg Reins
Enrofloxacine Somme d'enrofloxacine et de ciprofloxacine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, lapins et volaille 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Bovins, ovins, caprins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
Porcins, lapins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
Volailles 100 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
100 μg/kg Peau et graisse
200 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
Fluméquine Fluméquine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, volailles et poissons 200 μg/kg Muscle
250 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Bovins, porcins, ovins, caprins 200 μg/kg Muscle
300 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
1500 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
Volailles 400 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
250 μg/kg Peau et graisse
800 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Poisson 600 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
Marbofloxacine Marbofloxacine Bovins 150 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
75 μg/kg Lait
Porcins 150 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau et graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
Sarafloxacine Sarafloxacine Poulets 10 μg/kg Peau et graisse
100 μg/kg Foie
Salmonidés 30 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
1.2.4.Macrolides
Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des porportions naturelles". Pour les porcins, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine. Pour les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Acétylisovaléryltylosine Somme de l'acétylisovaléryltylosine et de 3-O-acétyltylosine Porcins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
Volaille 50 μg/kg Peau + graisse
50 μg/kg Foie
Érythromycine Érythromycine A Toutes les espèces productrices d'aliments 200 μg/kg Muscle
200 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
40 μg/kg Lait
150 μg/kg Œufs
Gamithromycine Gamithromycine Bovins 20 μg/kg Graisse Ne pas utiliser chez des animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
200 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
Spiramycine Somme de spiramycine et néospiramycine Bovins 200 μg/kg Muscle
300 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
200 μg/kg Lait
Poulets 200 μg/kg Muscle
300 μg/kg Peau et graisse
400 μg/kg Foie
Spiramycine 1 Porcins 250 μg/kg Muscle
2000 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Tilmicosine Tilmicosine Toutes les espèces productrices d'aliments, à l'exception des volailles 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
Volailles 75 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
75 μg/kg Peau et graisse
1000 μg/kg Foie
250 μg/kg Reins
Tulathromycine (2R,3S,4R,5R,8R,10R,11R,12S, 13S,14R)-2-ethyl-3,4,10,13-tetrahydroxy-3,5,8,10,12,14-hexamethyl-11-[[3,4,6-trideoxy-3-(dimethylamino)-ß-D-xylo-hexopy-ranosyl]oxy]-1-oxa-6-azacyclopentadecan-15-one exprimé en équivalents tulathromycine Bovins 100 μg/kg Graisse
3000 μg/kg Foie
3000 μg/kg Reins
Porcins 100 μg/kg Peau + graisse
3000 μg/kg Foie
3000 μg/kg Reins
Tylosine Tylosine A Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Graisse
100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
200 μg/kg Œufs
Tylvalosine Somme de tylvalosine et de 3-O-acétyltylosine Porcins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
Volailles 50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
 1.2.5.Florfénicol et composants du florfénicol
Ne s'applique par aux animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine, les LMR pour la graisse, le foie et les reins ne concernent pas les poissons. Pour les poissons, le muscle est assimilé "au muscle et à la peau en proportions naturelles". Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "la peau et la graisse en proportions naturelles".
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèce LMR Denrées cibles
Thiamphénicol Thiamphénicol Toutes les espèces productrices d'aliments 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
 1.2.6.Tétracyclines
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Chlortétracycline Somme de la substance mère et de ses épimères en 4 Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Muscle
300 μg/kg Foie
600 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
200 μg/kg Œufs
Doxycycline Doxycycline Bovins 100 μg/kg Muscle
Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 300 μg/kg Foie
600 μg/kg Reins
Porcins 100 μg/kg Muscle
300 μg/kg Peau et graisse
300 μg/kg Foie
600 μg/kg Reins
Volailles 100 μg/kg Muscle
Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation 300 μg/kg Peau et graisse
300 μg/kg Foie
600 μg/kg Reins
Oxytétracycline Somme de la substance mère et de ses épimères en 4 Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Muscle
300 μg/kg Foie
600 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
200 μg/kg Œufs
Tétracycline Somme de la substance mère et de ses épimères en 4 Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Muscle
300 μg/kg Foie
600 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
200 μg/kg Œufs
1.2.7.Ansamycine à cycle naphtalène
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Rifaximine Rifaximine Bovins 60 μg/kg Lait
1.2.8.Pleuromutilines
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Tiamuline Somme des métabolites pouvant être hydrolysés en 8-a-hydroxymutiline Porcins 100 μg/kg Muscle
500 μg/kg Foie
Poulets 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau et graisse
1000 μg/kg Foie
Lapins 100 μg/kg Muscle
500 μg/kg Foie
Dindes 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau + graisse
300 μg/kg Foie
Tiamuline 1000 μg/kg Œufs
Valnémuline Valnémuline Porcins 50 μg/kg Muscle
500 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
1.2.9.Lincosamides
Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dipositions
Lincomycine Lincomycine Toutes les espèces productrices d'aliments 50 μg/kg Graisse
100 μg/kg Muscle
500 μg/kg Foie
1500 μg/kg Reins
150 μg/kg Lait
50 μg/kg Œufs
Pirlimycine Pirlimycine Bovins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
1.2.10.Aminoglycosides
Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation.
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Apramycine Apramycine Bovins 1000 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
1000 μg/kg Graisse
10000 μg/kg Foie
20000 μg/kg Reins
Dihydrostreptomycine Dihydrostreptomycine Tous les ruminants 500 μg/kg Muscle
500 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
200 μg/kg Lait
Porcins 500 μg/kg Muscle
500 μg/kg Peau + graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Lapins 500 μg/kg Muscle
500 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Gentamicine Somme de gentamicine C1, gentamicine C1a, gentamicine C2 et gentamicine C2a Bovins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
750 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
Porcins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
200 μg/kg Foie
750 μg/kg Reins
Kanamycine Kanamycine A Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
600 μg/kg Foie
2500 μg/kg Reins
150 μg/kg Lait
Néomycine (framycetine inclus) Néomycine B Toutes les espèces productrices d'aliments 500 μg/kg Graisse
500 μg/kg Muscle
500 μg/kg Foie
5000 μg/kg Reins
1500 μg/kg Lait
500 μg/kg Œufs
Paromomycine Paromomycine Toutes les espèces productrices d'aliments 500 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
1500 μg/kg Foie
1500 μg/kg Reins
Spectinomycine Spectinomycine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des ovins 500 μg/kg Graisse Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
300 μg/kg Muscle
1000 μg/kg Foie
5000 μg/kg Reins
200 μg/kg Lait
Ovins 300 μg/kg Muscle
500 μg/kg Graisse
2000 μg/kg Foie
5000 μg/kg Reins
200 μg/kg Lait
Streptomycine Streptomycine Tous les ruminants 500 μg/kg Muscle
500 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
200 μg/kg Lait
Porcins 500 μg/kg Muscle
500 μg/kg Peau + graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Lapins 500 μg/kg Muscle
500 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
1.2.11.Autres antibiotiques
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Novobiocine Novobiocine Bovins 50 μg/kg Lait
1.2.12.Polypeptides
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Bacitracine Somme de Bacitracine A, Bacitracine B et Bacitracine C Bovins 100 μg/kg Lait
Lapins 150 μg/kg Muscle
150 μg/kg Graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
1.2.13.Beta-lactamase inhibitors
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Acide clavulanique Acide clavulanique Bovins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
200 μg/kg Lait
Porcins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau + graisse
200 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
1.2.14.Polymyxines
Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Colistine Colistine Toutes les espèces productrices d'aliments 150 μg/kg Graisse
150 μg/kg Muscle
150 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
300 μg/kg Œufs
1.2.15.Orthosomycines
Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine. Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèce LMR Denrées cibles Autres dispositions
Avilamycine Acide dichloro isoeverninique Porcins 50 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Lapins 50 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Volailles 50 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
 1.2.16.Ionophores
Pour les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Monensin Monensin A Bovins 2 μg/kg Muscle
10 μg/kg Graisse
30 μg/kg Foie
2 μg/kg Reins
2 μg/kg Lait
Lasalocide Lasalocide A Volailles 20 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
50 μg/kg Foie
150 μg/kg Œufs
2.Agents antiparasitaires 2.1.Médicaments agissant sur les endoparasites 2.1.1.Salicylanilides
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Closantel Closantel Bovins 1000 μg/kg Muscle
3000 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
3000 μg/kg Reins
Ovins 1500 μg/kg Muscle
2000 μg/kg Graisse
1500 μg/kg Foie
5000 μg/kg Reins
Rafoxanide Rafoxanide Bovins 30 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
30 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
40 μg/kg Reins
Ovins 100 μg/kg Muscle
250 μg/kg Graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
2.1.2.Tétra-hydro-imidazoles (imidazolthiazoles)
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Lévamisole Lévamisole Bovins, ovins, porcins, volailles 10 μg/kg Muscle
10 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
2.1.3.Benzimidazoles et pro-benzimidazoles
Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Albendazole Somme de sulfoxyde d'albendazole, de sulfone d'albendazole et de sulfone d'amino-2 albendazole, exprimée en albendazole Tous les ruminants 100 μg/kg Muscles
100 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
500 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
Febantel Somme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazole Tous les ruminants 50 μg/kg Muscles
50 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
10 μg/kg Lait
Fenbendazole Somme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazole Tous les ruminants 50 μg/kg Muscles
50 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
10 μg/kg Lait
Flubendazole Somme de flubendazole et (2-amino 1H-benzimidazole-5-yl) (4fluoro-phényl) méthanone Volailles, porcins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
400 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
Flubendazole Flubendazole Volailles 400 μg/kg Œufs
Mébendazole Somme de mébendazole, méthyl) (5-(1-hydroxy, 1-phényl) méthyl-1H-benzimidazol-2-yl) carbamate et (2-amino-1H-benzimidazol-5-yl) phénilméthanone, exprimés comme équivalents de mébendazole Ovins, caprins, équidés 60 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
60 μg/kg Graisse
400 μg/kg Foie
60 μg/kg Reins
Nétobimine Somme d'oxide d'albendazole, albendazolesulfone et albendazole 2-amino sulfone exprimée en albendazole Bovins, ovins 100 μg/kg Muscle Uniquement à usage oral
100 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
500 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
Oxfendazole Somme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazole Tous les ruminants 50 μg/kg Muscles
50 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
10 μg/kg Lait
Oxibendazole Oxibendazole Porcins 100 μg/kg Muscle
500 μg/kg Peau et graisse
200 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
Oxyde d'albendazole Somme d'oxyde d'albendazole, albendazolesulfone et albendazole 2-amino-sulfone, exprimée en albendazole Bovins, ovins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
500 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
Thiabendazole Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole Caprins 100 μg/kg Muscles
100 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
Triclabendazole Somme des résidus extractibles qui peuvent être oxydés en céto-triclabendazole Tous les ruminants 225 μg/kg Muscles
100 μg/kg Graisse
250 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
 2.1.4.Dérivés du phénol y compris les salicylanilides
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Nitroxinil Nitroxinil Bovins, ovins 400 μg/kg Muscle
200 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
Oxyclozanide Oxyclozanide Tous les ruminants 20 μg/kg Muscles
20 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
10 μg/kg Lait
 2.1.5.Benzènesulphonamides
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Clorsulon Clorsulon Bovins 35 μg/kg Muscle
100 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
2.1.6.Dérivés de la piperazine
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Pipérazine Pipérazine Porcins 400 μg/kg Muscle
800 μg/kg Peau + graisse
2000 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Poulets 2000 μg/kg Œufs
2.1.7.Tétrahydropyrimidines
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Morantel Somme des résidus pouvant être hydrolysés en N-méthyl-1,3-propanediamine, exprimée en équivalents morantel Bovine, ovine 100 μg/kg Muscles
100 μg/kg Graisse
800 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
Tous les ruminants 100 μg/kg Muscles
100 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
2.1.8.Autres
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Monepantel Monepantel sulfone Ovins 700 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
7000 μg/kg Graisse
5000 μg/kg Foie
2000 μg/kg Reins
 2.2.Médicaments agissant sur les ectoparasites 2.2.1.Organophosphates
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Coumafos Coumafos Abeilles 100 μg/kg Miel
Diazinon Diazinon Bovins, ovins, caprins 20 μg/kg Lait
Bovins, porcins, ovins, caprins 20 μg/kg Muscle
700 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
Phoxime Phoxime Ovins 50 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
400 μg/kg Graisse
50 μg/kg Reins
Porcins 20 μg/kg Muscle
700 μg/kg Peau + graisse
20 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
Poulets 25 μg/kg Muscles
550 μg/kg Peau + graisse
50 μg/kg Foie
30 μg/kg Reins
60 μg/kg Œufs
2.2.2.Formamidines
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Amitraz Somme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant le radical 2,4-DMA, exprimée en amitraz Bovins 200 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
10 μg/kg Lait
Ovins 400 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
10 μg/kg Lait
Porcins 400 μg/kg Peau et graisse
200 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Abeilles (miel) 200 μg/kg Miel
Caprins 200 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
10 μg/kg Lait
2.2.3.Pyréthroïdes
Les autres dispositions de la directive 98/82/CE de la Commission doivent être observées (JO L 290 du 29.10.1998, p. 25).
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Cyhalothrine Cyhalothrine (somme des isomères) Bovins 500 μg/kg Graisse Les autres dispositions de la directive 94/29/CE du Conseil doivent être observées
50 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
Cyfluthrine Cyfluthrine (somme desisomères) Bovins, caprins 50 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
20 μg/kg Lait Les autres dispositions de la directive 94/29/CE du Conseil doivent être observées
Deltaméthrine Deltaméthrine Tous les ruminants 10 μg/kg Muscles
50 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
20 μg/kg Lait
Poisson 10 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
Fenvalérate Fenvalérate (somme des isomères RR, SS, RS et SR) Bovins 25 μg/kg Muscle
250 μg/kg Graisse
25 μg/kg Foie
25 μg/kg Reins
40 μg/kg Lait
Fluméthrine Fluméthrine (somme d'isomères trans-Z) Bovins 10 μg/kg Muscle
150 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
30 μg/kg Lait
Ovins 10 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
150 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
Perméthrine Perméthrine (somme des isomères) Bovins 50 μg/kg Muscle
500 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
Cyperméthrine Cyperméthrine (somme des isomères) Salmonidés 50 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
Tous les ruminants 20 μg/kg Muscles
200 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
20 μg/kg Lait
Alpha-cyperméthrine Cyperméthrine (somme des isomères) Bovins, ovins 20 μg/kg Muscle
200 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
20 μg/kg Lait
 2.2.4.Dérivés de l'acylurée
Ne pas utiliser chez les animaux dont le lait est destiné à la consommation humaine.
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Diflubenzuron Diflubenzuron Salmonidés 1000 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
Fluazuron Fluazuron Bovins 200 μg/kg Muscle
7000 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
500 μg/kg Reins
Teflubenzuron Teflubenzuron Salmonidés 500 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
2.2.5.Dérivés de la pyrimidine
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Dicyclanile Somme de dicyclanile et 2, 4, 6-triamino-pyrimidine-5-carbonitrile Ovins 200 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
150 μg/kg Graisse
400 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
 2.2.6.Dérivés de triazine
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Cyromazine Cyromazine Ovins 300 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
300 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
 2.3.Médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites 2.3.1.Avermectines
Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Abamectine Avermectine B1a Bovins 10 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
Ovins 20 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
50 μg/kg Graisse
25 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
Doramectine Doramectine Toutes les espèces mammifères productrices d'aliments 40 μg/kg Muscle
150 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
60 μg/kg Reins
Émamectine Émamectine B1a Poisson 100 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
Éprinomectine Éprinomectine B1a Bovins 50 μg/kg Muscle
250 μg/kg Graisse
1500 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
20 μg/kg Lait
Ivermectine 22, 23-Dihydro-avermectine B1a Bovins 40 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
Porcins, ovins, équidés 20 μg/kg Graisse
15 μg/kg Foie
Cervidés, rennes compris 20 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments 100 μg/kg Matières grasses
100 μg/kg Foie
30 μg/kg Reins
Moxidectine Moxidectine Bovins, ovins 50 μg/kg Muscle
500 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
Bovins 40 μg/kg Lait
Équidés 50 μg/kg Muscle
500 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
Ovins 40 μg/kg Lait
2.4.Médicaments agissant sur les protozoaires 2.4.1.Dérivés de la triazine
Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. Pour les porcins, cette MRL concerne "la peau et la graisse en proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Toltrazuril Toltrazuril sulphone Poulets 100 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine
200 μg/kg Peau et graisse
600 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
Dindes 100 μg/kg Muscle
200 μg/kg Peau et graisse
600 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
Porcins 100 μg/kg Muscle
150 μg/kg Peau et graisse
500 μg/kg Foie
250 μg/kg Reins
Toutes les espèces de mammifères productrices d’aliments 100 μg/kg Muscle
150 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
250 μg/kg Reins
Volaille 100 μg/kg Muscles
200 μg/kg Peau + graisse
600 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
2.4.2.Dérivés de quinazolone
Substances pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Halofuginone Halofuginone Bovins 10 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
25 μg/kg Graisse
30 μg/kg Foie
30 μg/kg Reins
 2.4.3.Carbanilides
Ne pas utiliser chez les ovins produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Imidocarbe Imidocarbe Bovins 300 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
2000 μg/kg Foie
1500 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
Ovins 300 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
2000μg/kg Foie
1500μg/kg Reins
2.4.4.Ionophores
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Lasalocide Lasalocide A Volailles 20 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau + graisse
100 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
 3.Médicaments agissant sur le système nerveux 3.1.Médicaments agissant sur le système nerveux central 3.1.1.Neuroleptiques du groupe des butylrophénones
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Azapérone Somme d'azapérone et d'azapérol Porcins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau et graisse
100 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
3.2.Médicaments agissant sur le système nerveux autonome 3.2.1.Antiadrénergiques
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Carazolol Carazolol Porcins 5 μg/kg Muscle
5 μg/kg Peau et graisse
25 μg/kg Foie
25 μg/kg Reins
Bovins 5 μg/kg Muscle
5 μg/kg Graisse
15 μg/kg Foie
15 μg/kg Reins
1 μg/kg Lait
3.2.2.Médicaments β2-sympathomimétiques
Substances pharmacologiquement actives Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Chlorhydrate de clenbutérol Clenbutérol Bovins 0,1 μg/kg Muscle
0,5 μg/kg Foie
0,5 μg/kg Reins
0,05 μg/kg Lait
Équidés 0,1 μg/kg Muscle
0,5 μg/kg Foie
0,5 μg/kg Reins
4.Anti-inflammatoires 4.1.Anti-inflammatoires non stéroïdiens 4.1.1.Dérivés de l'acide arylpropionique
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Carprofen Carprofen BovinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 500 μg/kg Muscle
1000 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Équidés 500 μg/kg Muscle
1000 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Vedaprofen Vedaprofen Équidés 50 μg/kg Muscle
20 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Carprofen Somme du carprofène et du glucuronide de carprofène conjugués Bovins, équidés 500 μg/kg Muscles
1000 μg/kg Matières grasses
1000 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
4.1.2.Dérivés des fénamates
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Acide tolfénamique Acide tolfénamique Bovins 50 μg/kg Muscle
400 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
Porcins 50 μg/kg Muscle
400 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
Flunixine Flunixine Bovins 20 μg/kg Muscle
30 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
5-Hydroflunixine 40 μg/kg Lait
Flunixine Porcins 50 μg/kg Muscle
10 μg/kg Peau et graisse
200 μg/kg Foie
30 μg/kg Reins
Équidés 10 μg/kg Muscle
20 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
4.1.3.Dérivés de l'acide énolique
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Meloxicam Meloxicam Équidés 20 μg/kg Muscle
65 μg/kg Foie
65 μg/kg Reins
4.1.4.Dérivés d'oxicam
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Méloxicam Méloxicam Porcins, équidés, lapins 20 μg/kg Muscle
65 μg/kg Foie
65 μg/kg Reins
Bovins, caprins 20 μg/kg Muscle
65 μg/kg Foie
65 μg/kg Reins
15 μg/kg Lait
 4.1.5.Dérivés de pyrazolone
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Métamizolum 4-Methylaminoantipyrine Bovins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
Porcins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau + graisse
100 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
Équidés 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
4.1.6.Dérivés de l'acide phénylacétique
Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Diclofénac Diclofénac Bovins 5 μg/kg Muscle
1 μg/kg Graisse
5 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
0,1 μg/kg Lait
Porcins 5 μg/kg Muscle
1 μg/kg Peau + graisse
5 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
4.1.7.Sulfonates de phényl lactones
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Firocoxib Firocoxib Équidés 10 μg/kg Muscle
15 μg/kg Graisse
60 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
 5.Corticoïdes 5.1.Glucocorticoïdes
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Bétaméthasone Bétaméthasone Bovins 0,75 μg/kg Muscle
2,0 μg/kg Foie
0,75 μg/kg Reins
0,3 μg/kg Lait
Porcins 0,75 μg/kg Muscle
2,0 μg/kg Foie
0,75 μg/kg Reins
Dexaméthasone Dexaméthasone Bovins 0,3 μg/kg Lait
Bovins, porcins, équidés 0,75 μg/kg Muscle
2 μg/kg Foie
0,75 μg/kg Reins
Caprins 0,75 μg/kg Muscles
2 μg/kg Foie
0,75 μg/kg Reins
0,3 μg/kg Lait
Méthylprednisolone Méthylprednisolone Bovins 10 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
10 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
Prednisolone Prednisolone Bovins 4 μg/kg Muscle
4 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
6 μg/kg Lait
6.Médicaments agissant sur le système de reproduction 6.1.Progestagènes
Uniquement à des fins zootechniques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE. À des fins thérapeutiques et zootechniques seulement.
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Chlormadinone Chlormadinone Bovins 4 μg/kg Graisse Uniquement à usage zootechnique
2 μg/kg Foie
2,5 μg/kg Lait
Acétate de flugestone Acétate de flugestone Ovins 1 μg/kg Lait À usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques
Caprins 1 μg/kg Lait À usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques.
Ovins, caprins 0,5 μg/kg Muscle Uniquement à usage thérapeutique ou zootechnique.
0,5 μg/kg Graisse
0,5 μg/kg Foie
0,5 μg/kg Reins
Altrenogest Altrenogest Porcins 1 μg/kg Peau + graisse
0,4 μg/kg Foie
Équidés 1 μg/kg Graisse
0,9 μg/kg Foie
Norgestomet Norgestomet Bovins 0,2 μg/kg Muscles
0,2 μg/kg Graisse
0,2 μg/kg Foie
0,2 μg/kg Reins
0,12 μg/kg Lait
ANNEXE II LISTE DE SUBSTANCES NON SOUMISES À UNE LIMITE MAXIMALE DE RÉSIDUS 1.Composés chimiques inorganiques
Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions
Distéarate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments
Hydroxyacétate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments
Phosphate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments
Salicylate basique d'aluminium Bovins Uniquement à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Tristéarate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure d'ammonium Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de baryum Bovins, ovins
Bismuth sous-carbonate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Bismuth sous-gallate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Bismuth sous-nitrate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Bismuth sous-salicylate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Acide borique et borates Toutes les espèces productrices d'aliments
Bromure, sel de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments
Bromure, sel de sodium Tous les mammifères producteurs d'aliments Pour usage topique uniquement
Acétate de calciumBenzoate de calciumCarbonate de calciumChlorure de calciumGluconate de calciumHydroxyde de calciumHypophosphite de calciumMaléate de calciumOxide de calciumPhosphate de calciumPolyphosphates de calciumProprionate de calciumSilicate de calciumStéatate de calciumSulphate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Glucoheptonate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Glucono glucoheptonate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconolactate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Glutamate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Glycérophosphate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Carbonate de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments
Dichlorure de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments
Trioxyde de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments
Heptonate de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments
Méthionate de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de dicuivre Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide chlorhydrique Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Péroxide d'hydrogène Toutes les espèces productrices d'aliments
Iode et composés iodés inorganiques comprenant: Iodure de sodium et potassium Iodate de sodium et potassium Iodophores comprenant polyvinylpyrrolidone-iode Toutes les espèces productrices d'aliments
Dichlorure de fer Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de fer Toutes les espèces productrices d'aliments
MagnésiumSulphate de magnésiumHydroxyde de magnésiumStéarate de magnésiumGlutamate de magnésiumOrotate de magnésiumSilicate d'aluminium et de magnésiumOxyde de magnésiumCarbonate de magnésiumPhosphate de magnésiumGlycérophosphate de magnésiumAspartate de magnésiumCitrate de magnésiumAcétate de magnésiumTrisilicate de magnésium Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de nickel Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de nickel Toutes les espèces productrices d'aliments
DL-Aspartate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments
Glucuronate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments
Glycérophosphate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments
Nitrate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments
Sodium chlorite Bovins Pour usage topique uniquement
Dichloroisocyanurate de sodium Bovins, ovins, caprins Pour usage topique uniquement
Glycérophosphate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Hypophosphite de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Nitrite de sodium Bovins Pour usage topique uniquement
Propionate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénite de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Soufre Toutes les espèces productrices d'aliments
Acétate de zincChlorure de zincGluconate de zincOléate de zincStéarate de zinc Toutes les espèces productrices d'aliments
2.Composés organiques
Uniquement pour une utilisation thérapeutique ou zootechnique intravaginale et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE. Uniquement à usage oral. Pour usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. Uniquement à des fins d’inhalation. Pour usage topique uniquement.
Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions
Estradiol 17β Tous les mammifères producteurs d'aliments Pour usages thérapeutiques et zootechniques uniquement
Amino-2-éthanol Toutes les espèces productrices d'aliments
Dihydrogénophosphate de 2-aminoéthyle Toutes les espèces productrices d'aliments
2-Pyrrolidone Toutes les espèces productrices d'aliments Jusqu'à 40 mg/kg p.c. à doses parentérales
8-Hydroxyquinoline Tous les mammifères producteurs d'aliments Uniquement à usage topique sur les animaux nouveaux-nés
Acétyl cystéine Toutes les espèces productrices d'aliments
Alfacalcidol Bovins Uniquement pour des vaches parturientes
Alfaprostol LapinsBovins, porcins, équidés
Bacitracine Bovins À n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait
Chlorure de benzalkonium Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement comme excipient jusqu'à une concentration de 0,05 %
Benzocaïne Toutes les espèces productrices d'aliments À utiliser comme anesthésique uniquement
Alcool benzylique Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Bétaine Toutes les espèces productrices d'aliments
Bronopol Salmonidés À n'utiliser que sur des œufs fécondés de poissons d'élevage
Brotizolam Bovins Pour usage thérapeutique uniquement
Buséréline Toutes les espèces productrices d'aliments
Tartrate de butorphanol Équidés Uniquement par voie intraveineuse
Butyl 4-hydroxybenzoate Toutes les espèces productrices d'aliments
Bromure de butylscopolamine Toutes les espèces productrices d'aliments
Caféine Toutes les espèces productrices d'aliments
Carbocétine Tous les mammifères producteurs d'aliments
Céfazoline BovinsOvins, caprins Usage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine)
Alcool cétostéarylique Toutes les espèces productrices d'aliments
Cétrimide Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorhexidine Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Chlorocresol Toutes les espèces productrices d'aliments
Clazuril Pigeon
Cloprostenol Bovins, porcins, équidés
Alcoyle de diméthylbétaïnes de coco Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Corticotrophine Toutes les espèces productrices d'aliments
Hormone contenant l'hormone D-Phe 6-Luteinisante Toutes les espèces productrices d'aliments
Dembrexine Équidés
Chlorhydrate de dénavérine Bovins
Détomidine Bovins, équidés Pour usage thérapeutique uniquement
Diclazuril Tous les ruminantsPorcins
Phtalate de diéthyl Toutes les espèces productrices d'aliments
Éther monoéthylique de diéthyleneglycol Bovins, porcins
Trioxide de dimanganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Phtalate de diméthyl Toutes les espèces productrices d'aliments
Dinoprost Tous les mammifères producteurs d'aliments
Dinoprost trométhamine Tous les mammifères producteurs d'aliments
Diprophylline Toutes les espèces productrices d'aliments
Étamiphylline camsylate Toutes les espèces productrices d'aliments
Éthanol Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Lactate d'éthyl Toutes les espèces productrices d'aliments
Étiproston trométhamine Bovins, porcins
Acétate de fertiréline Bovins
Fluméthrine Abeilles (miel)
Acide folique Toutes les espèces productrices d'aliments
Glycérol formal Toutes les espèces productrices d'aliments
Hormone libérant la gonadotrophine Toutes les espèces productrices d'aliments
Heptaminol Toutes les espèces productrices d'aliments
Hespéridine Équidés
Hespéridine méthylchalcone Équidés
Hexétidine Équidés Pour usage topique uniquement
Gonadotrophine chorionique humaine Toutes les espèces productrices d'aliments
Gonadotrophine humaine ménopausale Bovins
Hydrocortisone Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Composés organiques iodés: Iodoforme Toutes les espèces productrices d'aliments
Isobutane Toutes les espèces productrices d'aliments
Isoflurane Équidés À utiliser comme anesthésique uniquement
Isoxsuprine Bovins, équidés Seulement pour les indications thérapeutiques autorisées par la directive 96/22/CE du Conseil (JO L 125 du 23.5.1996, p. 3)
Kétamine Toutes les espèces productrices d'aliments
Tartrate de kétansérine Équidés
Kétoprofène Bovins, porcins, équidés
Acide I-tartarique et ses sels de sodium, potassium et calcium mono- et dibasiques Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Acide lactique Toutes les espèces productrices d'aliments
Léciréline Bovins, équidés, lapins
Lobéline Toutes les espèces productrices d'aliments
Luprostiol Tous les mammifères
Acide malique Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Carbonate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Chlorure de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Gluconate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Glycérophosphate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Oxyde de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Pidolate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Ribonucléate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Sulfate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Mécillinam Bovins Uniquement à usage intra-utérin
Médroxyprogestérone acétate Ovins À usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques
Mélatonine Ovins, caprins
Ménadione Toutes les espèces productrices d'aliments
Menbutone Bovins, ovins, caprins, porcins, équidés
Menthol Toutes les espèces productrices d'aliments
Nicotinate de méthyle Bovins, équidés Pour usage topique uniquement
Hydrocarbure d'origine minérale de C10 à C60, de faible à haute viscosité incluant les cires microcristallines: composés aliphatiques, aliphatiques ramifiés, alicycliques Toutes les espèces productrices d'aliments Sont exclus les composés aromatiques et insaturés
N-butane Toutes les espèces productrices d'aliments
N-butanol Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Natamycine Bovins, équidés Pour usage topique uniquement
Néostigmine Toutes les espèces productrices d'aliments
Nicoboxil Équidés Pour usage topique uniquement
Nonivamide Équidés Pour usage topique uniquement
Oléyl oléate Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Oxytocine Tous les mammifères producteurs d'aliments
Pancréatine Tous les mammifères producteurs d'aliments Pour usage topique uniquement
Papaïne Toutes les espèces productrices d'aliments
Papaverine Bovins Veau nouveau-né uniquement
Acide paracétique Toutes les espèces productrices d'aliments
Phénol Toutes les espèces productrices d'aliments
Phloroglucinol Toutes les espèces productrices d'aliments
Phytoménadione Toutes les espèces productrices d'aliments
Policrésulène Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Hydroxystéarate de polyéthylèneglycol 15 Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Cocoate de polyéthylèneglycol-7-glycéryl Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Stéarates de polyéthylèneglycol avec des unités 8-40 d'oxyéthylène Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Glycosaminoglycanes polysulfatés Équidés
Praziquantel OvinsÉquidés À l'exclusion des brebis en lactation
Gonadotrophine extraite de sérum de jument gravide Toutes les espèces productrices d'aliments
Prethcamide (crothétamide et cropropamide) Tous les mammifères producteurs d'aliments
Procaïne Toutes les espèces productrices d'aliments
Propane Toutes les espèces productrices d'aliments
Propylène glycol Toutes les espèces productrices d'aliments
Quatresine Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement comme conservateur jusqu'à une concentration de 0,5 %
R-Cloprosténol Bovins, porcins, équidés
Rifaximine Tous les mammifères producteurs d'alimentsBovins Pour usage topique uniquementUsage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine)
Romifidine Équidés Pour usage thérapeutique uniquement
2-Méthyle-2-phénoxy-propanoate de sodium Bovins, porcins, caprins, équidés
Benzyl 4-hydroxybenzoate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Butyl 4-hydroxybenzoate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de cétostéaryle sodique Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Somatosalm Saumon
Tanninum Toutes les espèces productrices d'aliments
Tau fluvalinate
Terpine Bovins, porcins, ovins, caprins
Tétracaïne Toutes les espèces productrices d'aliments À utiliser comme anesthésique uniquement
Théobromine Toutes les espèces productrices d'aliments
Théophylline Toutes les espèces productrices d'aliments
Thiomersal Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement comme conservateur dans des vaccins multidoses à une concentration maximale de 0,02 %
Thymol Toutes les espèces productrices d'aliments
Timerfonate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement comme conservateur dans des vaccins multidoses à une concentration maximale de 0,02 %
Triméthylphloroglucinol Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine D Toutes les espèces productrices d'aliments
Alcools de laine Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
1-Méthyl-2-pyrrolidone Équidés
Céfacétrile Bovins Uniquement à usage intramammaire et pour tous les tissus à l'exception du lait
Enilconazole Bovins, équidés Pour usage topique uniquement
Etamsylate Toutes les espèces productrices d'aliments
Strychnine Bovins Jusqu'à 0,1 mg/kg pc par voie orale seulement
Parconazole Pintade
Biotine Toutes les espèces productrices d'aliments
Bromhexine BovinsNe pas utiliser chez les animaux produitsant du lait destiné à la consommation humaine
Porcins
VolaillesNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
Mercaptamine chlorhydrate Tous les mammifères producteurs d'aliments
Praziquantel Ovins
Embonate de pyrantel Équidés
Vitamine B 1 Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 12 Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 2 Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 3 Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 5 Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 6 Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine E Toutes les espèces productrices d'aliments
Tiaprost Bovins, ovins, porcins, équidés
Apramycine Porcins, lapinsOvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humainePouletsNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation Uniquement à usage oral
Azaméthiphos Salmonidés
Doxapram Tous les mammifères producteurs d'aliments
Pipéronylbutoxyde Bovins, ovins, caprins, équidés Pour usage topique uniquement
Sulfogaïacol Toutes les espèces productrices d'aliments
Vétrabutine chlorhydrate Porcins
Chlorhydrate de fenpipramide Équidés Uniquement à usage intraveineux
Hydrochlorothiazide Bovins
Lévométhadone Équidés Uniquement à usage intraveineux
Mésilate de tricaïne Poisson Pour balnéation dans l'eau uniquement
Trichlorméthiazide Tous les mammifères producteurs d'aliments Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Vincamine Bovins À n'utiliser que sur l'animal nouveau-né
Atropine Toutes les espèces productrices d'aliments
Céfopérazone Bovins À n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait
Glucuronate d'amino-2 éthanol Toutes les espèces productrices d'aliments
Glucuronate de bétaïne Toutes les espèces productrices d'aliments
Bituminosulfonates, sels d'ammonium et de sodium Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments À usage local uniquement
Chlorphénamine Tous les mammifères producteurs d'aliments
Acides humiques et leurs sels de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral
Paracétamol Porcins Uniquement à usage oral
Sodium de tosylchloramide Poisson Pour balnéation dans l'eau uniquement
Bovins Pour usage topique uniquement
Équidés Pour usage topique uniquement
1-méthyl-2-pyrrolidone Toutes les espèces productrices d'aliments
Maléate d'ergométrine Tous les mammifères producteurs d'aliments Usage uniquement chez les femelles parturientes
Jecoris oleum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Mépivacaïne Équidés Exclusivement par voie intraarticulaire et péridurale comme anesthésique local
Novobiocine Bovins À n'utiliser qu'en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait
Dihydrochlorure de pipérazine Poulets Pour tous les tissus, excepté les œufs
Polyoxyle-huile de ricin avec 30 à 40 unités d'oxyéthylène Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Polyoxyle-huile de ricin hydrogénée avec 40 à 60 unités d'oxyéthylène Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Chlorhydrate de xylazine Bovins, équidés Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Butafosfan Bovins Uniquement à usage intraveineux
Céfalonium Bovins Uniquement pour usage intramammaire et traitement ophtalmologique et pour les tissus excepté le lait
Furosémide Bovins, équidés Uniquement par voie intraveineuse
Lidocaïne Équidés Pour anesthésie locale et régionale uniquement
3,5-Diiodo-L-tyrosine Tous les mammifères producteurs d'aliments
Lévothyroxine Tous les mammifères producteurs d'aliments
Salicylate basique d'aluminium Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Pour usage topique uniquement
Bismuth sous-nitrate Bovins Usage intramammaire
Aspartate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Salicylate de méthyle Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Pour usage topique uniquement
Acide salicylique Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Pour usage topique uniquement
Salicylate de sodium Bovins, porcins
Aspartate de zinc Toutes les espèces productrices d'aliments
Toldimfos Toutes les espèces productrices d'aliments
Décoquinate Bovins, ovins Uniquement à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Boroformiate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Thiamylal Tous les mammifères producteurs d'aliments Uniquement par voie intraveineuse
Thiopental sodique Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement par voie intraveineuse
Acide acétylsalicylique Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
DL-lysine d'acide acétylsalicylique Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
Carbasalate calcique Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
Acétyl salicylate de sodium Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
Acides alkyl benzène sulfoniques linéaires dont la longueur des chaînes alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13 Bovins Pour usage topique uniquement
Ovins
Amprolium Volailles Uniquement à usage oral
Acide tiludronique, sel disodique Équidés Pour usage intraveineux uniquement
Volaille Pour usage parentéral uniquement et à l’usage des animaux pondeurs et reproducteurs
Trioléate de sorbitan Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine A Toutes les espèces productrices d'aliments
Laurysulfate d'ammonium Toutes les espèces productrices d'aliments
Bronopol Poisson
Pantothénate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Allantoïne Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Benzocaïne Salmonidés
Dexpanthenol Toutes les espèces productrices d'aliments
Azagly-nafaréline Salmonidés Ne pas utiliser chez les poissons produisant des œufs destinés à la consommation humaine
Acétate de desloréline Équidés
Hydroxyethylsalicylate Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Pour usage topique uniquement
Chlorydrate de xylazine Bovins, équidés
Omeprazole Équidés Uniquement à usage oral
Trichlorméthiazide Tous les mammifères producteurs d'aliments
Progestérone Bovins, ovins, caprins, équidés (femelles)
Beclomethasone dipropionate Équidés
Cloprostenol Caprins
R-Cloprostenol Caprins
Sorbitan sesquioleate Toutes les espèces productrices d’aliments
Diéthylène glycol monoéthyléther Tous les ruminants et les porcins
Peforelin Porcins
Dinoprostone Tous les mammifères
3.Substances généralement reconnues comme inoffensives
Sustances pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions
Extrait d'absinthe Toutes les espèces productrices d'aliments
Acétylméthionine Toutes les espèces productrices d'aliments
Hydroxyde d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments
Monostéarate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate d'ammonium Toutes les espèces productrices d'aliments
Benzoate de benzyle Toutes les espèces productrices d'aliments
Benzyl p-hydroxybenzoate Toutes les espèces productrices d'aliments
Borogluconate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Citrate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments
Camphre Toutes les espèces productrices d'aliments Usage externe uniquement
Extrait de cardamone Toutes les espèces productrices d'aliments
Diéthyl sébacate Toutes les espèces productrices d'aliments
Diméthicone Toutes les espèces productrices d'aliments
Diméthylacétamide Toutes les espèces productrices d'aliments
Diméthyl sulphoxide Toutes les espèces productrices d'aliments
Épinéphrine Toutes les espèces productrices d'aliments
Éthyl oléate Toutes les espèces productrices d'aliments
Éthylènediamine tétraacétate et ses sels Toutes les espèces productrices d'aliments
Eucalyptol Toutes les espèces productrices d'aliments
Hormone stimulante folliculaire (gonadostimuline A) (FSH naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse) Toutes les espèces productrices d'aliments
Formaldéhyde Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide formique Toutes les espèces productrices d'aliments
Glutaraldéhyde Toutes les espèces productrices d'aliments
Guaiacol Toutes les espèces productrices d'aliments
Héparine et ses sels Toutes les espèces productrices d'aliments
Gonadostimuline chorionique (HGC naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse) Toutes les espèces productrices d'aliments
Citrate d'amonium ferrique Toutes les espèces productrices d'aliments
Dextran ferrique Toutes les espèces productrices d'aliments
Fumarate ferrique Toutes les espèces productrices d’aliments
Glucoheptonate ferrique Toutes les espèces productrices d'aliments
Isopropanol Toutes les espèces productrices d'aliments
Lanoline Toutes les espèces productrices d'aliments
Hormone lutéinisante (LH naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse) Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure de magnésium Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de magnésium Toutes les espèces productrices d'aliments
Hypophosphite de magnésium Toutes les espèces productrices d'aliments
Mannitol Toutes les espèces productrices d'aliments
Méthylbenzoate Toutes les espèces productrices d'aliments
Monothioglycérol Toutes les espèces productrices d'aliments
Montanide Toutes les espèces productrices d'aliments
Myglyol Toutes les espèces productrices d'aliments
Orgotéine Toutes les espèces productrices d'aliments
Poloxalène Toutes les espèces productrices d'aliments
Poloxamère Toutes les espèces productrices d'aliments
Polyéthylèneglycols (de masse moléculaire comprise entre 200 et 10000) Toutes les espèces productrices d'aliments
Polysorbate 80 Toutes les espèces productrices d'aliments
Sérotonine Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Cromoglycate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Dioctylsulphosuccinate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Formaldéhydesulphoxylate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Laurylsulphate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Pyrosulphite de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Stéarate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Thiosulphate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments
Tragacanthe Toutes les espèces productrices d'aliments
Urée Toutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de zinc Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulphate de zinc Toutes les espèces productrices d'aliments
Adénosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments
Alanine Toutes les espèces productrices d'aliments
Arginine Toutes les espèces productrices d'aliments
Asparagine Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide aspartique Toutes les espèces productrices d'aliments
Carnitine Toutes les espèces productrices d'aliments
Choline Toutes les espèces productrices d'aliments
Chymotrypsine Toutes les espèces productrices d'aliments
Citrulline Toutes les espèces productrices d'aliments
Cystéine Toutes les espèces productrices d'aliments
Cytidine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide glutamique Toutes les espèces productrices d'aliments
Glutamine Toutes les espèces productrices d'aliments
Glycine Toutes les espèces productrices d'aliments
Guanosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments
Histidine Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide hyaluronique Toutes les espèces productrices d'aliments
Inosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments
Inositol Toutes les espèces productrices d'aliments
Isoleucine Toutes les espèces productrices d'aliments
Leucine Toutes les espèces productrices d'aliments
Lysine Toutes les espèces productrices d'aliments
Méthionine Toutes les espèces productrices d'aliments
Ornithine Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide orotique Toutes les espèces productrices d'aliments
Pepsine Toutes les espèces productrices d'aliments
Phénylalanine Toutes les espèces productrices d'aliments
Proline Toutes les espèces productrices d'aliments
Sérine Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide thioctique Toutes les espèces productrices d'aliments
Thréonine Toutes les espèces productrices d'aliments
Thymidine Toutes les espèces productrices d'aliments
Trypsine Toutes les espèces productrices d'aliments
Tryptophane Toutes les espèces productrices d'aliments
Tyrosine Toutes les espèces productrices d'aliments
Uridine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments
Valine Toutes les espèces productrices d'aliments
Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane Toutes les espèces productrices d’aliments
Monooléate et trioléate de polyoxyéthylène sorbitane Toutes les espèces productrices d’aliments
4.Substances utilisées dans les médicaments homéopathiques vétérinaires
Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions
Toute substance utilisée dans les médicaments vétérinaires homéopathiques à condition que sa concentration n'excède pas une partie pour dix mille Toutes les espèces productrices d'aliments
Adonis vernalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Acqua levici Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques
Atropa belladonna Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Convallaria majalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Apocynum cannabinum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour centUniquement à usage oral
Harunga madagascariensis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Selenicereus grandiflorus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Thuja occidentalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Virola sebifera Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Ruta graveolens Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour milleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Aesculus hippocastanum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Agnus castus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Ailanthus altissima Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Allium cepa Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Arnicae radix Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Artemisia abrotanum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Bellis perennis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Calendula officinalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Camphora Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Cardiospermum halicacabum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Crataegus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Echinacea Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ciPour usage topique uniquementUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Eucalyptus globulus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Euphrasia officinalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Ginkgo biloba Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Ginseng Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Hamamelis virginiana Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Harpagophytum procumbens Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Hypericum perforatum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Lachnanthes tinctoria Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Lobaria pulmonaria Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Okoubaka aubrevillei Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Prunus laucerasus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Serenoa repens Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Silybum marianum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Solidago virgaurea Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Syzygium cumini Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Turnera diffusa Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Viscum album Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Phytolacca americana Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Urginea maritima Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour centUniquement à usage oral
 5.Substances utilisées comme additifs alimentaires dans les aliments destinés à la consommation humaine
Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions
Substances avec un nombre E Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement les substances autorisées comme additifs dans les aliments destinés à la consommation humaine, à l'exception des conservateurs énumérés dans l'annexe III, partie C de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 61 du 18.3.1995, p. 1).
 6.Substances d'origine végétale
Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions
Aloe vera gel et extrait des feuilles entières d'Aloe vera Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Aloès, des Barbades (aloès ordinaire) et du Cap, leur extrait à sec standardisé et les préparations de celui-ci Toutes les espèces productrices d'aliments
Angelicae radix aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Anisi aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Anisi stellati fructus, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Arnica montana (arnicae flos and arnicae planta tota) Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Balsamum peruvianum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Boldo folium Toutes les espèces productrices d'aliments
Calendulae flos Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Capsici fructus acer Toutes les espèces productrices d'aliments
Carlinae radix Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Carvi aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Caryophylli aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Centellae asiaticae extractum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Chrysanthemi cinerariifolii flos Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Cimicifugae racemosae rhizoma Toutes les espèces productrices d'aliments Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Cinchonae cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi cassiae aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi cassiae cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi ceylanici aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi ceylanici cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Citri aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Citronellae aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Condurango cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Coriandri aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Cupressi aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Echinacea purpurea Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Eucalypti aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Foeniculi aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Frangulae cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Gentianae radix, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Ginseng, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Hamamelis virginiana Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Hippocastani semen Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Hyperici oleum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Juniperi fructus Toutes les espèces productrices d'aliments
Lauri folii aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Lauri fructus Toutes les espèces productrices d'aliments
Lavandulae aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Lespedeza capitata Toutes les espèces productrices d'aliments
Lini oleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Majoranae herba Toutes les espèces productrices d'aliments
Matricaria recutita et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Matricariae flos Toutes les espèces productrices d'aliments
Medicago sativa extractum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Melissae aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Melissae folium Toutes les espèces productrices d'aliments
Menthae arvensis aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Menthae piperitae aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Millefolii herba Toutes les espèces productrices d'aliments
Myristicae aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments À n'utiliser que sur l'animal nouveau-né
Lectine extraite des haricots rouges (Phaseolus vulgaris) Porcins Pour usage oral uniquement
Piceae turiones recentes extractum Toutes les espèces productrices d’aliments Uniquement à usage oral
Produits d'oxydation de Terebinthinae oleum Bovins, porcins, ovins, caprins
Extrait de pyrèthre Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Quercus cortex Toutes les espèces productrices d'aliments
Saponines de quillaia Toutes les espèces productrices d'aliments
Rhei radix, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments
Ricini oleum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient
Rosmarini aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Rosmarini folium Toutes les espèces productrices d'aliments
Ruscus aculeatus Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Salviae folium Toutes les espèces productrices d'aliments
Sambuci flos Toutes les espèces productrices d'aliments
Sinapis nigrae semen Toutes les espèces productrices d'aliments
Strychni semen Bovins, ovins, caprins Jusqu'à l'équivalent de 0,1 mg/kg p.c. de strychnine par voie orale uniquement
Symphyti radix Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage topique sur peau saine
Terebinthinae aetheroleum rectificatum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Terebinthinae laricina Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement
Thymi aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments
Tiliae flos Toutes les espèces productrices d'aliments
Urticae herba Toutes les espèces productrices d'aliments
7.Médicaments anti-infectieux
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Espèces animales Autres dispositions
Acide oxalique Abeilles à miel
8.Anti-inflammatoires
Pour le lait de vache uniquement.
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Espèces Autres dispositions
Carprofène Bovins
ANNEXE III LISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES UTILISÉES DANS LES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES POUR LESQUELLES DES LIMITES MAXIMALES PROVISOIRES DE RÉSIDUS ONT ÉTÉ FIXÉES 1.Médicaments anti-infectieux 1.1.Agents chimiothérapiques 1.1.2.Benzenesulphonamides
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Clorsulon Clorsulon Bovins 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
150 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
1.2.Antibiotiques 1.2.1.Beta-lactamase inhibitors
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Acide clavulanique Acide clavulanique Bovins, ovins 200 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
Bovins, ovins, porcins 200 μg/kg Muscle
200 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
1.2.2.Macrolides
Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2006. Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Acétylisovaléryltylosine Somme de l'acétylisovaléryltylosine et de 3-O-acétyltylosine Porcins 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
100 μg/kg Peau + graisse
100 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
Acétylisovaléryltylosine Somme de l'acétylisovaléryltylosine et de 3-O-acétyltylosine Volailles 50 μg/kg Peau + graisse
50 μg/kg Foie
Érythromycine Les LMR s'appliquent à tous les résidus microbiologiques actifs exprimés comme équivalents de l'érythromycine Bovins, ovins 40 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1er juin 2000
Bovins, ovins, porcins, volailles 400 μg/kg Muscle
400 μg/kg Graisse
400 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
Volailles 200 μg/kg Œufs
Josamycine Josamycine Poulets 200 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2002
200 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
200 μg/kg Œufs
Somme de métabolites microbiologiquement actifs, reprise sous le terme de "josamycine" Porcins 200 μg/kg Muscle Les LMR provisioires expirent le 1er juillet 2002
200 μg/kg Peau et graisse
200 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
Tilmicosine Tilmicosine Bovins 40 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1.1.2001
Tulathromycine (2R, 3S, 4R, 5R, 8R, 10R, 11R, 12S, 13S, 14R)-2-éthyl-3,4,10,13-tétrahydroxy-3,5,8,10,12,14-hexaméthyl-11-[[3,4,6-trideoxy-3-(diméthylamino)-β-D-xylo-hexopy-ranosyl]oxy]-1-oxa-6-azacyclopentadecan-15-one exprimé en équivalent-tulathromycine Bovins 100 μg/kg Graisse Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2004. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
3000 μg/kg Foie
3000 μg/kg Reins
Porcins 100 μg/kg Peau et graisse Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2004
3000 μg/kg Foie
3000 μg/kg Reins
Gamithromycine Gamithromycine Bovins 20 μg/kg Graisse Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2009.Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
200 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
 1.2.4.Céphalosporines
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Céfacétrile Céfacétril Bovins 125 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002Usage intramammaire
Céfalonium Céfalonium Bovins 10 μg/kg Lait Les LMR provisoires espirent le 1.1.2003
Céfopérazone Cefopérazone Bovins 50 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1.1.2001
Cefquinome Cefquinome Porcins 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
50 μg/kg Peau et graisse
100 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Céphapirine Somme de céphapirine et de désacétylcéphapirine Bovins 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
10 μg/kg Lait
 1.2.5.Aminoglycosides
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Aminosidine Aminosidine Bovins, porcins, lapins, poulets 500 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
1500 μg/kg Foie
1500 μg/kg Reins
Apramycine Apramycine Bovins 1000 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
À l'exclusion des vaches en lactation 1000 μg/kg Graisse
10000 μg/kg Foie
20000 μg/kg Reins
Porcins 1000 μg/kg Muscle
1000 μg/kg Peau et graisse
1000 μg/kg Foie
5000 μg/kg Reins
Dihydrostreptomycine Dihydrostreptomycine Bovins, ovins 500 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.6.2002
500 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
200 μg/kg Lait
Porcins 500 μg/kg Muscle
500 μg/kg Peau et graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Gentamicine Gentamicine Bovins 100 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1.6.2002
Bovins, porcins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
750 μg/kg Reins
Kanamycine Kanamycine Lapins 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2004
100 μg/kg Graisse
600 μg/kg Foie
2500 μg/kg Reins
Bovins, ovins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
600 μg/kg Foie
2500 μg/kg Reins
150 μg/kg Lait
Porcins, poulets 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau + graisse
600 μg/kg Foie
2500 μg/kg Reins
Néomycine (framycetine inclus) Néomycine B Bovins, porcins, poulets 500 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.6.2002
500 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
5000 μg/kg Reins
Bovins 500 μg/kg Lait
Poulets 500 μg/kg Œufs
Spectinomycine Spectinomycine Bovins 200 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
Bovins, porcins, volailles 300 μg/kg Muscle
500 μg/kg Graisse
2000 μg/kg Foie
5000 μg/kg Reins
OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 300 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
500 μg/kg Graisse
2000 μg/kg Foie
5000 μg/kg Reins
Poulets 200 μg/kg Œufs
Streptomycine Streptomycine Bovins, ovins 500 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.6.2002
500 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
200 μg/kg Lait
Porcins 500 μg/kg Muscle
500 μg/kg Peau et graisse
500 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
1.2.6.Quinolones
Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2006. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Acide oxolinique Acide oxolinique Bovins 100 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
Porcins 100 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
Poulets 100 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
50 μg/kg Œufs
Poisson 300 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
Danofloxacine Danofloxacine Porcins 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
50 μg/kg Peau et graisse
200 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Décoquinate Décoquinate Bovins, ovins 500 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
500 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
500 μg/kg Reins
Difloxacine Difloxacine BovinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 400 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
100 μg/kg Graisse
1400 μg/kg Foie
800 μg/kg Reins
Porcins 400 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau + graisse
800 μg/kg Foie
800 μg/kg Reins
Enrofloxacine Somme d'enrofloxacine et de ciprofloxacine Ovins 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
100 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Fluméquine Fluméquine Bovins, ovins, porcins, poulets 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
50 μg/kg Graisse ou peau et graisse
100 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
Salmonidés 150 μg/kg Muscle et peau
Marbofloxacine Marbofloxacine Bovins 150 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
50 μg/kg Graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
75 μg/kg Lait
Porcins 150 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau et graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
1.2.9.Polymyxines
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Colistine Colistine Bovins, ovins 50 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1.7.2002
Bovins, ovins, porcins, poulets, lapins 150 μg/kg Muscle
150 μg/kg Graisse
150 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
Poulets 300 μg/kg Œufs
1.2.10.Pénicillines
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Nafcillin Nafcillin Bovins 300 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
300 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
30 μg/kg Lait
Pénéthamate Benzylpénicilline Ovins 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
4 μg/kg Lait
Porcins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
1.2.11.Florfénicol et composants liés
Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2007.
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Florfénicol Somme du florfénicol et de ses métabolites mesurés comme florfénicolamine Poisson 1000 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2001
Thiamphénicol Thiamphénicol Ovins 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
50 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
Porcins 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
Poisson 50 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles
Thiamphénicol Thiamphénicol Porcins 50 μg/kg Muscles
50 μg/kg Peau + graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
1.2.12.Polypeptides
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Bacitracine Bacitracine Bovins 150 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2001
 1.2.13.Lincosamides
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Lincomycine Lincomycine Ovins 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
50 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
1500 μg/kg Reins
150 μg/kg Lait
Porcins 100 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
500 μg/kg Foie
1500 μg/kg Reins
Poulets 100 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau + graisse
500 μg/kg Foie
1500 μg/kg Reins
50 μg/kg Œufs
Pirlimycine Pirlimycine Bovins 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
100 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
 1.2.14.Pleuromutilines
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Tiamuline Somme des métabolites pouvant être hydrolysés en 8-a-hydroxymutiline Dindes 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
100 μg/kg Peau et graisse
300 μg/kg Foie
 2.Agents antiparasitaires 2.1.Médicaments agissant sur les endoparasites 2.1.1.Salicylanilides
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Oxyclozanide Oxyclozanide Bovins 20 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2002
20 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
10 μg/kg Lait
Ovins 20 μg/kg Muscle
20 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
100 μg/kg Reins
 2.1.2.Benzimidazoles et pro-benzimidazoles
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Albendazole sulphoxide Somme d'albendazole, d'albendazole sulfoxyde, d'albendazole sulfone et d'albendazole 2-animo sulfone, exprimée en albendazole Bovins, ovins 100 μg/kg Lait Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
Bovins, ovins, faisans 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
500 μg/kg Reins
Mébendazole Somme de mebendazole, methyl (5-(1-hydroxy, 1-phenyl) methyl-1H-benzimidazol-2-yl) carbamate et (2-amino-1H-benzimidazol-5-yl) pheylmethanone, exprimés comme équivalents de mebendazole Ovins, caprins, équidésNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 60 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
60 μg/kg Graisse
400 μg/kg Foie
60 μg/kg Reins
Nétobimine Somme de la nétobimine et de l'albendazole et ses métabolites mesurés comme 2-amino-benzimidazole sulphone Bovins, ovins, caprins 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 31 juillet 1999
100 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
500 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
2.1.3.Tetrahydropyrimides
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Morantel Somme des résidus pouvant être hydrolysés en N-méthyl-1,3-propanediamine et exprimés comme équivalents de morantel Bovins, ovins 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003
100 μg/kg Graisse
800 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
100 μg/kg Lait
Porcins 100 μg/kg Muscle
100 μg/kg Peau + graisse
800 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
 2.1.5.Dérivés de la pipérazine
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Pipérazine Pipérazine Porcins 400 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2003
800 μg/kg Peau et graisse
2000 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Poulets 2000 μg/kg Œufs
 2.1.6.Salicylanilides
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Rafoxanide Rafoxanide BovinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation 30 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
30 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
40 μg/kg Reins
OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 100 μg/kg Muscle
250 μg/kg Graisse
150 μg/kg Foie
150 μg/kg Reins
 2.1.8.Autres
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Monepantel Monepantel sulfone Caprins 700 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaineLa limite maximale de résidus provisoire expirera le 1er janvier 2011
7000 μg/kg Graisse
5000 μg/kg Foie
2000 μg/kg Reins
 2.2.Médicaments agissant sur les ectoparasites 2.2.1.Formamidines
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Amitraz Somme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant le radical 2,4-DMA, exprimée en amitraz Abeilles 200 μg/kg Miel Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
2.2.2.Dérivés d'iminophenyl thiazolidine
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Cymiazole Cymiazole Abeilles 1000 μg/kg Miel Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
2.2.3.Pyrétrine et pyréthroïdes
Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2006.
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Cyfluthrine Cyfluthrine Bovins 10 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
50 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
20 μg/kg Lait
Les autres dispositions de la directive 94/29/CE du Conseil (JO L 189 du 23.7.1994, p. 67) doivent être observées
Alpha-cyperméthrine Cyperméthrine (somme des isomères) Bovins, ovins 20 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003Les autres dispositions de la directive 93/57/CE doivent être observées
200 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
20 μg/kg LaitLes autres dispostitions de la directive 93/57/CE du Conseil (JO L 211 du 23. 8. 1992, p. 1) doivent être observées
Poulets 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau et graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
50 μg/kg Œufs
Cyperméthrine Cyperméthrine (somme des isomères) Bovins 20 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003Les autres dispositions de la directive 93/57/CE doivent être observées
200 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
20 μg/kg Lait
Cyperméthrine (somme des isomères) Ovins 20 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
200 μg/kg Graisse
20 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
Porcins 20 μg/kg Muscle
200 μg/kg Peau et graisse
20 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
Poulets 50 μg/kg Muscle
50 μg/kg Peau et graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
50 μg/kg Œufs
Salmonidés 50 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003
Deltaméthrine Deltaméthrine Bovins 10 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2001
50 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
20 μg/kg Lait
OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 10 μg/kg Muscle
50 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
Poulets 10 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003
50 μg/kg Peau + graisse
10 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
50 μg/kg Œufs
Poisson 10 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
Fenvalerate Fenvalerate (somme des isomères RR, SS, RS et SR) Bovins 25 μg/kg Muscles
250 μg/kg Graisse
25 μg/kg Foie
25 μg/kg Reins
40 μg/kg Lait
Perméthrine Perméthrine (somme des isomères) Poulets, porcins 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.1.2003
500 μg/kg Peau + graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
Bovins, caprins 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.1.2003
500 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait Les autres dispositions de la directive 98/82/CE de la Commission doivent être observées (JO L 290 du 29.10.1998, p. 25)
Poulets 50 μg/kg Œufs Les LMR provisoires expirent le 1.1.2003
2.2.4.Organophosphates
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Azaméthiphos Azaméthiphos Salmonidés 100 μg/kg Muscle et peau dans des proportions normales Les LMR provisoires expirent le 1er juin 1999
Coumafos Coumafos Abeilles 100 μg/kg Miel Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
Phoxime Phoxime Porcins 20 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
700 μg/kg Peau et graisse
20 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
Ovins 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
400 μg/kg Graisse
50 μg/kg Reins
Poulets 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2005
550 μg/kg Peau + graisse
25 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
60 μg/kg Oeufs
Propétamphos Somme des résidus de propétamphos et de désisopropylpropetamphos OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 90 μg/kg Graisse Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
90 μg/kg Reins
2.2.5.Dérivés de l'acylurée
Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2007. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Teflubenzuron Teflubenzuron Salmonidés 500 μg/kg Muscle et peau dans des proportions normales Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
Diflubenzuron Diflubenzuron Salmonidés 1000 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
Fluazuron Fluazuron Bovins 200 μg/kg Muscles
7000 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
500 μg/kg Reins
2.2.6.Dérivés de la pyrimidine
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Dicyclanile Somme de dicyclanile et 2,4,6-triamino-pyrimidine-5-carbonitrile Ovins 200 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
50 μg/kg Graisse
400 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
 2.2.7.Dérivés de triazine
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Cyromazine Cyromazine Ovins 300 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001;ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
300 μg/kg Graisse
300 μg/kg Foie
300 μg/kg Reins
 2.3.Substances agissant contre les endo- et les ectoparasites 2.3.1.Avermectines
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Abamectine Avermectine B1a Ovins 20 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.1.2001
50 μg/kg Graisse
25 μg/kg Foie
20 μg/kg Reins
Doramectine Doramectine Cervidés, rennes compris 20 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
100 μg/kg Graisse
50 μg/kg Foie
30 μg/kg Reins
Moxidectine Moxidectine Équidés 50 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
500 μg/kg Graisse
100 μg/kg Foie
50 μg/kg Reins
2.4.Médicaments agissant sur les protozoaires 2.4.1.Carbanilides
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Imidocarbe Imidocarbe Bovins, ovins 300 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2002
50 μg/kg Graisse
2000 μg/kg Foie
1500 μg/kg Reins
50 μg/kg Lait
 2.4.2.Dérivés de quinazolone
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Halofuginone Halofuginone Bovins 10 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
25 μg/kg Graisse
30 μg/kg Foie
30 μg/kg Reins
 2.4.3.Dérivés de la triazine
Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2006. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Toltrazuril Toltrazuril sulphone Porcins 100 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.1.2001
150 μg/kg Peau et graisse
500 μg/kg Foie
250 μg/kg Reins
Toltrazuril Toltrazuril-sulfone Bovins 100 μg/kg Muscles
150 μg/kg Graisse
500 μg/kg Foie
250 μg/kg Reins
 2.4.4.Autres agents antiprotozoaires
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Amprolium Amprolium Poulets, dindes 200 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
200 μg/kg Peau et graisse
200 μg/kg Foie
400 μg/kg Reins
1000 μg/kg Œufs
 2.4.5.Ionophores
Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2008.
Substance(s) active(s) pharmacologiquement Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Lasalocide Lasalocide A Volailles 150 μg/kg Œufs
3.Médicaments agissant sur le système nerveux 3.2.Médicaments agissant sur le système nerveux autonome 3.2.1.Médicaments b2 sympathomimétiques
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Chlorhydrate de clenbutérol Clenbutérol Bovins 0,1 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
Indication: uniquement pour la tocolyse chez les vaches parturientes 0,5 μg/kg Foie
0,5 μg/kg Reins
0,05 μg/kg Lait
Équidés 0,1 μg/kg Muscle
Indications: tocolyse et traitement des troubles respiratoires 0,5 μg/kg Foie
0,5 μg/kg Reins
3.2.2.Antiadrénergiques
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Carazolol Carazolol Bovins 5 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
5 μg/kg Graisse
15 μg/kg Foie
15 μg/kg Reins
1 μg/kg Lait
 5.Médicaments anti-inflammatoires 5.1.Médicaments anti-inflammatoires non stéroïdiens 5.1.1.Dérivés de l'acide arylpropionique
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Carprofen Carprofen Bovins 500 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
500 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
Équidés 50 μg/kg Muscle
100 μg/kg Graisse
1000 μg/kg Foie
1000 μg/kg Reins
5.1.2.Dérivés de l'acide énolique
Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Meloxicam Meloxicam Bovins 25 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
60 μg/kg Foie
35 μg/kg Reins
5.1.3.Dérivés de pyrazolone
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Métamizolum 4-Méthylaminoantipyrine Bovins, porcins, équidés 200 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003.Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
200 μg/kg Graisse
200 μg/kg Foie
200 μg/kg Reins
 5.1.4.Sulfonates de phényl lactones
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles
Firocoxib Firocoxib Équidés 10 μg/kg Muscles
15 μg/kg Graisse
60 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
 6.Médicaments agissant sur le système de reproduction 6.1.Progestagènes
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Altrenogest Altrenogest Porcins 3 μg/kg Peau + graisse Les LMR provisoires expirent le 1.1.2005; uniquement à usage zootechnique
3 μg/kg Foie
3 μg/kg Reins
Équidés 3 μg/kg Graisse
3 μg/kg Foie
3 μg/kg Reins
Acétate de flugestone Acétate de flugestone Ovins, caprins 0,5 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.1.2008; uniquement à usage thérapeutique ou zootechnique
0,5 μg/kg Graisse
0,5 μg/kg Foie
0,5 μg/kg Reins
Norgestomet Norgestomet Bovins 0,5 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.1.2008; uniquement à usage thérapeutique ou zootechnique
0,5 μg/kg Graisse
0,5 μg/kg Foie
0,5 μg/kg Reins
0,15 μg/kg Lait
 7.Corticoïdes 7.1.Glucocorticoïdes
Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions
Méthylprednisolone Méthylprednisolone Bovins 10 μg/kg Muscle Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
10 μg/kg Graisse
10 μg/kg Foie
10 μg/kg Reins
 ANNEXE IV LISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES POUR LESQUELLES AUCUNE LIMITE MAXIMALE NE PEUT ÊTRE FIXÉE
Substance pharmacologiquement active
Aristolochia spp. et l'ensemble de ses préparations
Chloramphénicol
Chloroforme
Chlorpromazine
Colchicine
Dapsone
Dimétridazole
Metronidazole
Nitrofuranes (furazolidone incluse)
Ronidazole
 ANNEXE V Informations et données devant figurer dans une demande de fixation d'une limite maximale de résidus pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires Renseignements administratifs 1.Nom ou raison sociale et domicile ou siège social du demandeur. 2.Dénomination du médicament vétérinaire. 3.Composition qualitative et quantitative en principes actifs, avec la dénomination commune internationale recommandée par l'Organisation mondiale de la santé, lorsque cette dénomination existe. 4.Autorisation de fabrication, le cas échéant. 5.Autorisation de mise sur le marché, le cas échéant. 6.Résumé des caractéristiques du ou des médicament(s) vétérinaire(s) élaboré(s) conformément à l'article 5 bis de la directive 81/851/CEE. A.Documents de sécurité A.0.Rapport d'expertise A.1.Identification précise de la substance faisant l'objet de la demande 1.1.Dénomination commune internationale (DCI)1.2.Dénomination de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA)1.3.Dénomination du Chemical Abstract Service (CAS)1.4.Classification: thérapeutique, pharmacologique.1.5.Synonymes et abréviations1.6.Formule structurelle1.7.Formule moléculaire1.8.Poids moléculaire1.9.Degré d'impuretés1.10.Composition qualitative et quantitative en impuretés1.11.Description des propriétés physiques: point de fusion, point d'ébullition, pression de vapeur, solubilité dans l'eau et dans les solvants organiques exprimée en g/l, avec indication de la température, densité, indice de réfraction, rotation, etc. A.2.Études pharmacologiques pertinentes 2.1.Pharmacodynamie2.2.Pharmacocinétique A.3.Études toxicologiques 3.1.Toxicité par administration unique3.2.Toxicité par administration réitérée3.3.Tolérance chez l'animal de destination3.4.Toxicité de reproduction, notamment le pouvoir tératogène 3.4.1.Étude des effets sur la reproduction3.4.2.Embryotoxicité/foetotoxicité, notamment le pouvoir tératogène3.5.Pouvoir mutagène3.6.Pouvoir cancérogène A.4.Études d'autres effets 4.1.Immunotoxicité4.2.Propriétés microbiologiques des résidus 4.2.1.Effets sur la flore intestinale de l'homme4.2.2.Effets sur les organismes et microorganismes utilisés dans l'industrie alimentaire4.3.Observations chez l'être humain B.Renseignements concernant les résidus B.0.Rapport d'expertise B.1.Identification précise de la substance faisant l'objet de la demande La substance concernée doit être identifiée conformément au point A.1. Toutefois, lorsque la demande porte sur un ou plusieurs médicaments vétérinaires, il y a lieu d'identifier le produit en détail, notamment en ce qui concerne: la composition qualitative et quantitative, la pureté, l'identification du lot du fabricant utilisé lors des études; les rapports avec le produit final, l'activité spécifique: la pureté des substances radio-marquées, la position des atomes marqués sur la molécule. B.2.Études de résidus 2.1.Pharmacocinétique (absorption, répartition, bio-transformation, élimination)2.2.Déplétion des résidus2.3.Établissement de LMR B.3.Méthode d'analyse de routine pouvant être utilisée pour la détection des résidus 3.1.Description de la méthode3.2.Validation de la méthode 3.2.1.Spécificité3.2.2.Degré d'exactitude y compris la sensibilité3.2.3.Précision3.2.4.Limite de détection3.2.5.Limite de quantification3.2.6.Praticabilité et applicabilité dans des conditions de laboratoire normales3.2.7.Sensibilité aux interférences.