Council Regulation (EEC) No 2377/90 of 26 June 1990 laying down a Community procedure for the establishment of maximum residue limits of veterinary medicinal products in foodstuffs of animal origin
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  • Règlement (CEE) no 675/92 de la Commissiondu 18 mars 1992modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 392R0675, 19 mars 1992
  • Règlement (CEE) no 762/92 de la Commissiondu 27 mars 1992modifiant l'annexe V du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 392R0762, 28 mars 1992
  • Règlement (CEE) no 3093/92 de la Commissiondu 27 octobre 1992modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 392R3093, 28 octobre 1992
  • Règlement (CEE) no 895/93 de la Commissiondu 16 avril 1993modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R0895, 17 avril 1993
  • Règlement (CEE) no 2901/93 du Conseildu 18 octobre 1993modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R2901, 23 octobre 1993
  • Règlement (CE) no 3425/93 de la Commissiondu 14 décembre 1993modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R3425, 15 décembre 1993
  • Règlement (CE) no 3426/93 de la Commissiondu 14 décembre 1993modifiant les annexes III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R3426, 15 décembre 1993
  • Règlement (CE) no 955/94 de la Commissiondu 28 avril 1994modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 394R0955, 29 avril 1994
  • Règlement (CE) no 1430/94 de la Commissiondu 22 juin 1994modifiant les annexes I, Il, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R1430, 23 juin 1994
  • Règlement (CE) no 2701/94 de la Commissiondu 7 novembre 1994modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R2701, 8 novembre 1994
  • Règlement (CE) no 2703/94 de la Commissiondu 7 novembre 1994modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R2703, 8 novembre 1994
  • Règlement (CE) no 3059/94 de la Commissiondu 15 décembre 1994modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R3059, 16 décembre 1994
  • Règlement (CE) no 1102/95 de la Commissiondu 16 mai 1995modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R1102, 17 mai 1995
  • Règlement (CE) no 1441/95 de la Commissiondu 26 juin 1995modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R1441, 27 juin 1995
  • Règlement (CE) no 1442/95 de la Commissiondu 26 juin 1995modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes no L 143 du 27 juin 1995.)Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, IIIet IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes no L 143 du 27 juin 1995.), 395R1442395R1442R(03)395R1442R(04), 27 juin 1995
  • Règlement (CE) no 1798/95 de la Commissiondu 25 juillet 1995modifiant l'annexe IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R1798, 26 juillet 1995
  • Règlement (CE) no 2796/95 de la Commissiondu 4 décembre 1995modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R2796, 5 décembre 1995
  • Règlement (CE) no 2804/95 de la Commissiondu 5 décembre 1995modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R2804, 6 décembre 1995
  • Règlement (CE) no 281/96 de la Commissiondu 14 février 1996modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R0281, 15 février 1996
  • Règlement (CE) no 282/96 de la Commissiondu 14 février 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R0282, 15 février 1996
  • Règlement (CE) no 1140/96 de la Commissiondu 25 juin 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R1140, 26 juin 1996
  • Règlement (CE) no 1147/96 de la Commissiondu 25 juin 1996modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R1147, 26 juin 1996
  • Règlement (CE) no 1311/96 de la Commissiondu 8 juillet 1996modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R1311, 9 juillet 1996
  • Règlement (CE) no 1312/96 de la Commissiondu 8 juillet 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1312, 9 juillet 1996
  • Règlement (CE) no 1433/96 de la Commissiondu 23 juillet 1996modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1433, 24 juillet 1996
  • Règlement (CE) no 1742/96 de la Commissiondu 6 septembre 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1742, 7 septembre 1996
  • Règlement (CE) no 1798/96 de la Commissiondu 17 septembre 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1798, 18 septembre 1996
  • Règlement (CE) no 2010/96 de la Commissiondu 21 octobre 1996modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R2010, 22 octobre 1996
  • Règlement (CE) no 2017/96 de la Commissiondu 22 octobre 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R2017, 23 octobre 1996
  • Règlement (CE) no 2034/96 de la Commissiondu 24 octobre 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R2034, 25 octobre 1996
  • Règlement (CE) no 17/97 de la Commissiondu 8 janvier 1997modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0017, 9 janvier 1997
  • Règlement (CE) no 211/97 de la Commissiondu 4 février 1997modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R0211, 5 février 1997
  • Règlement (CE) no70/97 de la Commissiondu 14 février 1997modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0270, 15 février 1997
  • Règlement (CE) no 434/97 du Conseildu 3 mars 1997modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0434, 7 mars 1997
  • Règlement (CE) no 716/97 de la Commissiondu 23 avril 1997modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0716, 24 avril 1997
  • Règlement (CE) no 748/97 de la Commissiondu 25 avril 1997modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0748, 26 avril 1997
  • Règlement (CE) no 749/97 de la Commissiondu 25 avril 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0749, 26 avril 1997
  • Règlement (CE) no 1836/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1836, 25 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 1837/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1837, 25 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 1838/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1838, 25 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 1850/97 de la Commissiondu 25 septembre 1997modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1850, 26 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 121/98 de la Commissiondu 16 janvier 1998modifiant les annexes I, Il et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérét pour l'EEE), 398R0121, 17 janvier 1998
  • Règlement (CE) no 426/98 de la Commissiondu 23 février 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R0426, 24 février 1998
  • Règlement (CE) no 613/98 de la Commissiondu 18 mars 1998modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R0613, 19 mars 1998
  • Règlement (CE) no 1000/98 de la Commissiondu 13 mai 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1000, 14 mai 1998
  • Règlement (CE) no 1076/98 de la Commissiondu 27 mai 1998modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1076, 28 mai 1998
  • Règlement (CE) no 1191/98 de la Commissiondu 9 juin 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1191, 10 juin 1998
  • Règlement (CE) no 1568/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1568/98 de la Commission du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 205 du 22 juillet 1998), 398R1568398R1568R(01), 22 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 1569/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1569, 22 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 1570/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1570, 22 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 1916/98 de la Commissiondu 9 septembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1916, 10 septembre 1998
  • Règlement (CE) no 1917/98 de la Commissiondu 9 septembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1917, 10 septembre 1998
  • Règlement (CE) no 1958/98 de la Commissiondu 15 septembre 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1958, 16 septembre 1998
  • Règlement (CE) no 2560/98 de la Commissiondu 27 novembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2560, 28 novembre 1998
  • Règlement (CE) no 2686/98 de la Commissiondu 11 décembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2686, 12 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 2692/98 de la Commissiondu 14 décembre 1998modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2692, 15 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 2728/98 de la Commissiondu 17 décembre 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2728, 18 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 508/1999 de la Commissiondu 4 mars 1999modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 399R0508, 9 mars 1999
  • Règlement (CE) no 804/1999 de la Commissiondu 16 avril 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0804, 17 avril 1999
  • Règlement (CE) no 953/1999 de la Commissiondu 5 mai 1999modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0953, 6 mai 1999
  • Règlement (CE) no 954/1999 de la Commissiondu 5 mai 1999modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0954, 6 mai 1999
  • Règlement (CE) no 997/1999 de la Commissiondu 11 mai 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0997, 12 mai 1999
  • Règlement (CE) no 998/1999 de la Commissiondu 11 mai 1999modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0998, 12 mai 1999
  • Règlement (CE) no 1308/1999 du Conseildu 15 juin 1999modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animaleRectificatif au règlement (CE) no 1308/1999 du Conseil du 15 juin 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 156 du 23 juin 1999), 399R1308399R1308R(01), 23 juin 1999
  • Règlement (CE) no 1931/1999 de la Commissiondu 9 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R1931, 10 septembre 1999
  • Règlement (CE) no 1942/1999 de la Commissiondu 10 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R1942, 11 septembre 1999
  • Règlement (CE) no 1943/1999 de la Commissiondu 10 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R1943, 11 septembre 1999
  • Règlement (CE) no 2385/1999 de la Commissiondu 10 novembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2385, 11 novembre 1999
  • Règlement (CE) no 2393/1999 de la Commissiondu 11 novembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2393, 12 novembre 1999
  • Règlement (CE) no 2593/1999 de la Commissiondu 8 décembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2593, 9 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 2728/1999 de la Commissiondu 20 décembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2728, 22 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 2757/1999 de la Commissiondu 22 décembre 1999modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2757, 23 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 2758/1999 de la Commissiondu 22 décembre 1999modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2758, 23 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 1286/2000 de la Commissiondu 19 juin 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R1286, 20 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1295/2000 de la Commissiondu 20 juin 2000modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R1295, 21 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1960/2000 de la Commissiondu 15 septembre 2000modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R1960, 16 septembre 2000
  • Règlement (CE) no 2338/2000 de la Commissiondu 20 octobre 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2338, 21 octobre 2000
  • Règlement (CE) no 2391/2000 de la Commissiondu 27 octobre 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2391, 28 octobre 2000
  • Règlement (CE) no 2535/2000 de la Commissiondu 17 novembre 2000modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2535, 18 novembre 2000
  • Règlement (CE) no 2908/2000 de la Commissiondu 29 décembre 2000modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2908, 30 décembre 2000
  • Règlement (CE) no 749/2001 de la Commissiondu 18 avril 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R0749, 19 avril 2001
  • Règlement (CE) no 750/2001 de la Commissiondu 18 avril 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R0750, 19 avril 2001
  • Règlement (CE) no 807/2001 de la Commissiondu 25 avril 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 118 du 27 avril 2001), 301R0807301R0807R(01), 27 avril 2001
  • Règlement (CE) no 1274/2001 de la Commissiondu 27 juin 2001modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1274, 28 juin 2001
  • Règlement (CE) no 1322/2001 de la Commissiondu 29 juin 2001modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1322, 30 juin 2001
  • Règlement (CE) no 1478/2001 de la Commissiondu 18 juillet 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1478, 19 juillet 2001
  • Règlement (CE) no 1553/2001 de la Commissiondu 30 juillet 2001modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1553, 31 juillet 2001
  • Règlement (CE) no 1680/2001 de la Commissiondu 22 août 2001modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1680, 23 août 2001
  • Règlement (CE) no 1815/2001 de la Commissiondu 14 septembre 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1815/2001 de la Commission du 14 septembre 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 246 du 15 septembre 2001), 301R1815301R1815R(01), 15 septembre 2001
  • Règlement (CE) no 1879/2001 de la Commissiondu 26 septembre 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1879, 27 septembre 2001
  • Règlement (CE) no 2162/2001 de la Commissiondu 7 novembre 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R2162, 8 novembre 2001
  • Règlement (CE) no 2584/2001 du Conseildu 19 décembre 2001modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R2584, 29 décembre 2001
  • Règlement (CE) no 77/2002 de la Commissiondu 17 janvier 2002modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R0077, 18 janvier 2002
  • Règlement (CE) no 868/2002 de la Commissiondu 24 mai 2002modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R0868, 25 mai 2002
  • Règlement (CE) no 869/2002 de la Commissiondu 24 mai 2002modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R0869, 25 mai 2002
  • Règlement (CE) no 1181/2002 de la Commissiondu 1er juillet 2002modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1181, 2 juillet 2002
  • Règlement (CE) no 1530/2002 de la Commissiondu 27 août 2002modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1530, 28 août 2002
  • Règlement (CE) no 1752/2002 de la Commissiondu 1er octobre 2002modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1752, 2 octobre 2002
  • Règlement (CE) no 1937/2002 de la Commissiondu 30 octobre 2002modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1937, 31 octobre 2002
  • Règlement (CE) no 61/2003 de la Commissiondu 15 janvier 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0061, 16 janvier 2003
  • Règlement (CE) no 544/2003 de la Commissiondu 27 mars 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0544, 28 mars 2003
  • Règlement (CE) no 665/2003 de la Commissiondu 11 avril 2003modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0665, 12 avril 2003
  • Règlement (CE) no 739/2003 de la Commissiondu 28 avril 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0739, 29 avril 2003
  • Règlement (CE) no 806/2003 du Conseildu 14 avril 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (majorité qualifiée), 303R0806, 16 mai 2003
  • Règlement (CE) no 1029/2003 de la Commissiondu 16 juin 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R1029, 17 juin 2003
  • Règlement (CE) no 1490/2003 de la Commissiondu 25 août 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R1490, 26 août 2003
  • Règlement (CE) no 1873/2003 de la Commissiondu 24 octobre 2003modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil, établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R1873, 25 octobre 2003
  • Règlement (CE) no 2011/2003 de la Commissiondu 14 novembre 2003modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R2011, 15 novembre 2003
  • Règlement (CE) no 2145/2003 de la Commissiondu 8 décembre 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R2145, 9 décembre 2003
  • Règlement (CE) no 324/2004 de la Commissiondu 25 février 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R0324, 26 février 2004
  • Règlement (CE) no 546/2004 de la Commissiondu 24 mars 2004modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R0546, 25 mars 2004
  • Règlement (CE) no 1101/2004 de la Commissiondu 10 juin 2004modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 211 du 12 juin 2004), 304R1101304R1101R(01), 12 juin 2004
  • Règlement (CE) no 1646/2004 de la Commissiondu 20 septembre 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1646/2004 de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 296 du 21 septembre 2004), 304R1646304R1646R(01), 21 septembre 2004
  • Règlement (CE) no 1851/2004 de la Commissiondu 25 octobre 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R1851, 26 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 1875/2004 de la Commissiondu 28 octobre 2004modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le salicylate de sodium et le fenvalerate(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R1875, 29 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 2232/2004 de la Commissiondu 23 décembre 2004modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, en ce qui concerne les substances Altrenogest, Beclomethasone dipropionate, Cloprostenol, R-Cloprostenol, Sorbitan sesquioleate et Toltrazuril(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R2232, 24 décembre 2004
  • Règlement (CE) no 75/2005 de la Commissiondu 18 janvier 2005modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne la moxidectine, les acides alkyl benzène sulfoniques linéaires dont la longueur des chaînes alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13 et l’acétylisovaléryltylosine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0075, 19 janvier 2005
  • Règlement (CE) no 712/2005 de la Commissiondu 11 mai 2005modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: lasalocide et sels d'ammonium et de sodium de bituminosulfonates(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0712, 12 mai 2005
  • Règlement (CE) no 869/2005 de la Commissiondu 8 juin 2005modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne l'ivermectine et le carprofène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0869, 9 juin 2005
  • Règlement (CE) no 1148/2005 de la Commissiondu 15 juillet 2005modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le pénéthamate(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1148, 16 juillet 2005
  • Règlement (CE) no 1299/2005 de la Commissiondu 8 août 2005modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: phénoxyméthylpénicilline, phoxime, norgestomet et thiamphénicol(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1299, 9 août 2005
  • Règlement (CE) no 1356/2005 de la Commissiondu 18 août 2005modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: l'acide oxolinique et le morantel(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1356, 19 août 2005
  • Règlement (CE) no 1518/2005 de la Commissiondu 19 septembre 2005modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne l’acétylisovaléryltylosine et le fluazuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1518, 20 septembre 2005
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  • Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R1442R(03), 5 décembre 1996
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, IIIet IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R1442R(04), 18 mars 1997
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1568/98 de la Commission du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 398R1568R(01), 8 octobre 1998
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1308/1999 du Conseil du 15 juin 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 399R1308R(01), 13 janvier 2000
  • Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 301R0807R(01), 16 mai 2001
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1815/2001 de la Commission du 14 septembre 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 301R1815R(01), 9 octobre 2001
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 304R1101R(01), 13 novembre 2004
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1646/2004 de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 304R1646R(01), 8 décembre 2004
Règlement (CEE) no 2377/90 du Conseildu 26 juin 1990établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 43,vu la proposition de la CommissionJO no C 61 du 10. 3. 1989, p. 5.,vu l'avis du Parlement européenJO no C 96 du 17. 4. 1990, p. 273.,vu l'avis du Comité économique et socialJO no C 201 du 7. 8. 1989, p. 1.,considérant que l'administration de médicaments vétérinaires à des animaux producteurs d'aliments peut entraîner la présence de résidus dans les denrées alimentaires obtenues à partir des animaux traités;considérant que les progrès scientifiques et techniques permettent de détecter la présence de résidus de médicaments vétérinaires dans les denrées alimentaires à des niveaux toujours plus faibles; qu'il est donc nécessaire d'établir des limites maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour toutes les denrées alimentaires d'origine animale, y compris la viande, le poisson, le lait, les œufs et le miel;considérant que, pour protéger la santé publique, les limites maximales de résidus doivent être fixées conformément aux principes généralement reconnus d'évaluation de la sécurité, compte tenu de toute autre évaluation scientifique de la sécurité des substances en question qui aurait été effectuée par des organisations internationales, en particulier dans le Codex Alimentarius ou, lorsque ces substances sont utilisées à d'autres fins, par d'autres comités scientifiques institués dans la Communauté;considérant que l'utilisation de médicaments vétérinaires tient un rôle important dans la production agricole; que l'étabissement des limites maximales de résidus facilitera la commercialisation des denrées alimentaires d'origine animale;considérant que la fixation de limites maximales de résidus différentes par les États membres peut entraver la libre circulation des denrées alimentaires et des médicaments vétérinaires eux-mêmes;considérant qu'il est donc nécessaire d'établir une procédure de fixation des limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires au niveau communautaire, comportant une seule évaluation scientifique du meilleur niveau possible;considérant que la nécessité de fixer des limites maximales de résidus au niveau communautaire est reconnue dans les règles de la Communauté relatives aux échanges de denrées alimentaires d'origine animale;considérant que des dispositions doivent être prises en vue de la fixation systématique de limites maximales de résidus pour les nouvelles substances capables d'activité pharmacologique, destinées à être administrées aux animaux producteurs d'aliments;considérant que des dispositions doivent également être prises en vue de la fixation de limites maximales de résidus pour les substances déjà couramment utilisées dans les médicaments vétérinaires administrés aux animaux producteurs d'aliments; que, toutefois, compte tenu de la complexité de cette matière et du grand nombre de substances en question, de longues dispositions transitoires se révèlent nécessaires;considérant que, après évaluation scientifique par le comité de médicaments vétérinaires, les limites maximales de résidus doivent être adoptées selon une procédure rapide, garantissant une étroite coopération entre la Commission et les États membres par le biais du comité créé par la directive 81/852/CEE du Conseil, du 28 septembre 1981, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les normes et protocoles analytiques, toxico-pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinairesJO no L 317 du 6. 11. 1981, p. 16., modifiée par la directive 87/20/CEEJO no L 15 du 17. 1. 1987, p. 34.; qu'une procédure d'urgence est également nécessaire pour garantir la révision rapide de toute tolérance qui pourrait se révéler insuffisante pour la protection de la santé publique;considérant que les réponses immunologiques induites médicalement ne sont généralement pas différenciables de celles qui se produisent naturellement et qu'elles ne peuvent affecter les consommateurs de denrées d'origine animale;considérant que l'information nécessaire à l'évaluation de la sécurité des résidus devrait être présentée conformément aux principes établis par la directive 81/852/CEE,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
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