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Council Regulation (EEC) No 2377/90 of 26 June 1990 laying down a Community procedure for the establishment of maximum residue limits of veterinary medicinal products in foodstuffs of animal origin

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Règlement (CEE) no 675/92 de la Commissiondu 18 mars 1992modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 392R0675, 19 mars 1992
Règlement (CEE) no 762/92 de la Commissiondu 27 mars 1992modifiant l'annexe V du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 392R0762, 28 mars 1992
Règlement (CEE) no 3093/92 de la Commissiondu 27 octobre 1992modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 392R3093, 28 octobre 1992
Règlement (CEE) no 895/93 de la Commissiondu 16 avril 1993modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R0895, 17 avril 1993
Règlement (CEE) no 2901/93 du Conseildu 18 octobre 1993modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R2901, 23 octobre 1993
Règlement (CE) no 3425/93 de la Commissiondu 14 décembre 1993modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R3425, 15 décembre 1993
Règlement (CE) no 3426/93 de la Commissiondu 14 décembre 1993modifiant les annexes III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R3426, 15 décembre 1993
Règlement (CE) no 955/94 de la Commissiondu 28 avril 1994modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 394R0955, 29 avril 1994
Règlement (CE) no 1430/94 de la Commissiondu 22 juin 1994modifiant les annexes I, Il, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R1430, 23 juin 1994
Règlement (CE) no 2701/94 de la Commissiondu 7 novembre 1994modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R2701, 8 novembre 1994
Règlement (CE) no 2703/94 de la Commissiondu 7 novembre 1994modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R2703, 8 novembre 1994
Règlement (CE) no 3059/94 de la Commissiondu 15 décembre 1994modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R3059, 16 décembre 1994
Règlement (CE) no 1102/95 de la Commissiondu 16 mai 1995modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R1102, 17 mai 1995
Règlement (CE) no 1441/95 de la Commissiondu 26 juin 1995modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R1441, 27 juin 1995
Règlement (CE) no 1442/95 de la Commissiondu 26 juin 1995modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes no L 143 du 27 juin 1995.) Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, IIIet IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes no L 143 du 27 juin 1995.), 395R1442395R1442R(03)395R1442R(04), 27 juin 1995
Règlement (CE) no 1798/95 de la Commissiondu 25 juillet 1995modifiant l'annexe IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R1798, 26 juillet 1995
Règlement (CE) no 2796/95 de la Commissiondu 4 décembre 1995modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 2796/95 de la Commission du 4 décembre 1995 modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 290 du 5 décembre 1995), 395R2796395R2796R(01), 5 décembre 1995
Règlement (CE) no 2804/95 de la Commissiondu 5 décembre 1995modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R2804, 6 décembre 1995
Règlement (CE) no 281/96 de la Commissiondu 14 février 1996modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R0281, 15 février 1996
Règlement (CE) no 282/96 de la Commissiondu 14 février 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R0282, 15 février 1996
Règlement (CE) no 1140/96 de la Commissiondu 25 juin 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R1140, 26 juin 1996
Règlement (CE) no 1147/96 de la Commissiondu 25 juin 1996modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R1147, 26 juin 1996
Règlement (CE) no 1311/96 de la Commissiondu 8 juillet 1996modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R1311, 9 juillet 1996
Règlement (CE) no 1312/96 de la Commissiondu 8 juillet 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1312, 9 juillet 1996
Règlement (CE) no 1433/96 de la Commissiondu 23 juillet 1996modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1433, 24 juillet 1996
Règlement (CE) no 1742/96 de la Commissiondu 6 septembre 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1742, 7 septembre 1996
Règlement (CE) no 1798/96 de la Commissiondu 17 septembre 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1798, 18 septembre 1996
Règlement (CE) no 2010/96 de la Commissiondu 21 octobre 1996modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R2010, 22 octobre 1996
Règlement (CE) no 2017/96 de la Commissiondu 22 octobre 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R2017, 23 octobre 1996
Règlement (CE) no 2034/96 de la Commissiondu 24 octobre 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R2034, 25 octobre 1996
Règlement (CE) no 17/97 de la Commissiondu 8 janvier 1997modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0017, 9 janvier 1997
Règlement (CE) no 211/97 de la Commissiondu 4 février 1997modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R0211, 5 février 1997
Règlement (CE) no 70/97 de la Commissiondu 14 février 1997modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0270, 15 février 1997
Règlement (CE) no 434/97 du Conseildu 3 mars 1997modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0434, 7 mars 1997
Règlement (CE) no 716/97 de la Commissiondu 23 avril 1997modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0716, 24 avril 1997
Règlement (CE) no 748/97 de la Commissiondu 25 avril 1997modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0748, 26 avril 1997
Règlement (CE) no 749/97 de la Commissiondu 25 avril 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0749, 26 avril 1997
Règlement (CE) no 1836/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1836, 25 septembre 1997
Règlement (CE) no 1837/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1837, 25 septembre 1997
Règlement (CE) no 1838/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1838, 25 septembre 1997
Règlement (CE) no 1850/97 de la Commissiondu 25 septembre 1997modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1850, 26 septembre 1997
Règlement (CE) no 121/98 de la Commissiondu 16 janvier 1998modifiant les annexes I, Il et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérét pour l'EEE), 398R0121, 17 janvier 1998
Règlement (CE) no 426/98 de la Commissiondu 23 février 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R0426, 24 février 1998
Règlement (CE) no 613/98 de la Commissiondu 18 mars 1998modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R0613, 19 mars 1998
Règlement (CE) no 1000/98 de la Commissiondu 13 mai 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1000, 14 mai 1998
Règlement (CE) no 1076/98 de la Commissiondu 27 mai 1998modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1076, 28 mai 1998
Règlement (CE) no 1191/98 de la Commissiondu 9 juin 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1191, 10 juin 1998
Règlement (CE) no 1568/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1568/98 de la Commission du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 205 du 22 juillet 1998), 398R1568398R1568R(01), 22 juillet 1998
Règlement (CE) no 1569/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1569, 22 juillet 1998
Règlement (CE) no 1570/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1570, 22 juillet 1998
Règlement (CE) no 1916/98 de la Commissiondu 9 septembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1916, 10 septembre 1998
Règlement (CE) no 1917/98 de la Commissiondu 9 septembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1917, 10 septembre 1998
Règlement (CE) no 1958/98 de la Commissiondu 15 septembre 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1958, 16 septembre 1998
Règlement (CE) no 2560/98 de la Commissiondu 27 novembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2560, 28 novembre 1998
Règlement (CE) no 2686/98 de la Commissiondu 11 décembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2686, 12 décembre 1998
Règlement (CE) no 2692/98 de la Commissiondu 14 décembre 1998modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2692, 15 décembre 1998
Règlement (CE) no 2728/98 de la Commissiondu 17 décembre 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2728, 18 décembre 1998
Règlement (CE) no 508/1999 de la Commissiondu 4 mars 1999modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale Rectificatif au règlement (CE) no 508/1999 de la Commission du 4 mars 1999 modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 60 du 9 mars 1999), 399R0508399R0508R(01), 9 mars 1999
Règlement (CE) no 804/1999 de la Commissiondu 16 avril 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0804, 17 avril 1999
Règlement (CE) no 953/1999 de la Commissiondu 5 mai 1999modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0953, 6 mai 1999
Règlement (CE) no 954/1999 de la Commissiondu 5 mai 1999modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0954, 6 mai 1999
Règlement (CE) no 997/1999 de la Commissiondu 11 mai 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0997, 12 mai 1999
Règlement (CE) no 998/1999 de la Commissiondu 11 mai 1999modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0998, 12 mai 1999
Règlement (CE) no 1308/1999 du Conseildu 15 juin 1999modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale Rectificatif au règlement (CE) no 1308/1999 du Conseil du 15 juin 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 156 du 23 juin 1999), 399R1308399R1308R(01), 23 juin 1999
Règlement (CE) no 1931/1999 de la Commissiondu 9 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R1931, 10 septembre 1999
Règlement (CE) no 1942/1999 de la Commissiondu 10 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R1942, 11 septembre 1999
Règlement (CE) no 1943/1999 de la Commissiondu 10 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R1943, 11 septembre 1999
Règlement (CE) no 2385/1999 de la Commissiondu 10 novembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2385, 11 novembre 1999
Règlement (CE) no 2393/1999 de la Commissiondu 11 novembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2393, 12 novembre 1999
Règlement (CE) no 2593/1999 de la Commissiondu 8 décembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2593, 9 décembre 1999
Règlement (CE) no 2728/1999 de la Commissiondu 20 décembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2728, 22 décembre 1999
Règlement (CE) no 2757/1999 de la Commissiondu 22 décembre 1999modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2757, 23 décembre 1999
Règlement (CE) no 2758/1999 de la Commissiondu 22 décembre 1999modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2758, 23 décembre 1999
Règlement (CE) no 1286/2000 de la Commissiondu 19 juin 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R1286, 20 juin 2000
Règlement (CE) no 1295/2000 de la Commissiondu 20 juin 2000modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R1295, 21 juin 2000
Règlement (CE) no 1960/2000 de la Commissiondu 15 septembre 2000modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R1960, 16 septembre 2000
Règlement (CE) no 2338/2000 de la Commissiondu 20 octobre 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2338, 21 octobre 2000
Règlement (CE) no 2391/2000 de la Commissiondu 27 octobre 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2391, 28 octobre 2000
Règlement (CE) no 2535/2000 de la Commissiondu 17 novembre 2000modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2535, 18 novembre 2000
Règlement (CE) no 2908/2000 de la Commissiondu 29 décembre 2000modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2908, 30 décembre 2000
Règlement (CE) no 749/2001 de la Commissiondu 18 avril 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R0749, 19 avril 2001
Règlement (CE) no 750/2001 de la Commissiondu 18 avril 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R0750, 19 avril 2001
Règlement (CE) no 807/2001 de la Commissiondu 25 avril 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 118 du 27 avril 2001), 301R0807301R0807R(01), 27 avril 2001
Règlement (CE) no 1274/2001 de la Commissiondu 27 juin 2001modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1274, 28 juin 2001
Règlement (CE) no 1322/2001 de la Commissiondu 29 juin 2001modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1322, 30 juin 2001
Règlement (CE) no 1478/2001 de la Commissiondu 18 juillet 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1478, 19 juillet 2001
Règlement (CE) no 1553/2001 de la Commissiondu 30 juillet 2001modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1553, 31 juillet 2001
Règlement (CE) no 1680/2001 de la Commissiondu 22 août 2001modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1680, 23 août 2001
Règlement (CE) no 1815/2001 de la Commissiondu 14 septembre 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1815/2001 de la Commission du 14 septembre 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 246 du 15 septembre 2001), 301R1815301R1815R(01), 15 septembre 2001
Règlement (CE) no 1879/2001 de la Commissiondu 26 septembre 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1879, 27 septembre 2001
Règlement (CE) no 2162/2001 de la Commissiondu 7 novembre 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R2162, 8 novembre 2001
Règlement (CE) no 2584/2001 du Conseildu 19 décembre 2001modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R2584, 29 décembre 2001
Règlement (CE) no 77/2002 de la Commissiondu 17 janvier 2002modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R0077, 18 janvier 2002
Règlement (CE) no 868/2002 de la Commissiondu 24 mai 2002modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R0868, 25 mai 2002
Règlement (CE) no 869/2002 de la Commissiondu 24 mai 2002modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R0869, 25 mai 2002
Règlement (CE) no 1181/2002 de la Commissiondu 1er juillet 2002modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1181, 2 juillet 2002
Règlement (CE) no 1530/2002 de la Commissiondu 27 août 2002modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1530, 28 août 2002
Règlement (CE) no 1752/2002 de la Commissiondu 1er octobre 2002modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1752, 2 octobre 2002
Règlement (CE) no 1937/2002 de la Commissiondu 30 octobre 2002modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1937, 31 octobre 2002
Règlement (CE) no 61/2003 de la Commissiondu 15 janvier 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0061, 16 janvier 2003
Règlement (CE) no 544/2003 de la Commissiondu 27 mars 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0544, 28 mars 2003
Règlement (CE) no 665/2003 de la Commissiondu 11 avril 2003modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0665, 12 avril 2003
Règlement (CE) no 739/2003 de la Commissiondu 28 avril 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0739, 29 avril 2003
Règlement (CE) no 806/2003 du Conseildu 14 avril 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (majorité qualifiée), 303R0806, 16 mai 2003
Règlement (CE) no 1029/2003 de la Commissiondu 16 juin 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R1029, 17 juin 2003
Règlement (CE) no 1490/2003 de la Commissiondu 25 août 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R1490, 26 août 2003
Règlement (CE) no 1873/2003 de la Commissiondu 24 octobre 2003modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil, établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R1873, 25 octobre 2003
Règlement (CE) no 2011/2003 de la Commissiondu 14 novembre 2003modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R2011, 15 novembre 2003
Règlement (CE) no 2145/2003 de la Commissiondu 8 décembre 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R2145, 9 décembre 2003
Règlement (CE) no 324/2004 de la Commissiondu 25 février 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R0324, 26 février 2004
Règlement (CE) no 546/2004 de la Commissiondu 24 mars 2004modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R0546, 25 mars 2004
Règlement (CE) no 1101/2004 de la Commissiondu 10 juin 2004modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 211 du 12 juin 2004), 304R1101304R1101R(01), 12 juin 2004
Règlement (CE) no 1646/2004 de la Commissiondu 20 septembre 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 1646/2004 de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 296 du 21 septembre 2004), 304R1646304R1646R(01), 21 septembre 2004
Règlement (CE) no 1851/2004 de la Commissiondu 25 octobre 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R1851, 26 octobre 2004
Règlement (CE) no 1875/2004 de la Commissiondu 28 octobre 2004modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le salicylate de sodium et le fenvalerate(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R1875, 29 octobre 2004
Règlement (CE) no 2232/2004 de la Commissiondu 23 décembre 2004modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, en ce qui concerne les substances Altrenogest, Beclomethasone dipropionate, Cloprostenol, R-Cloprostenol, Sorbitan sesquioleate et Toltrazuril(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R2232, 24 décembre 2004
Règlement (CE) no 75/2005 de la Commissiondu 18 janvier 2005modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne la moxidectine, les acides alkyl benzène sulfoniques linéaires dont la longueur des chaînes alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13 et l’acétylisovaléryltylosine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0075, 19 janvier 2005
Règlement (CE) no 712/2005 de la Commissiondu 11 mai 2005modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: lasalocide et sels d'ammonium et de sodium de bituminosulfonates(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0712, 12 mai 2005
Règlement (CE) no 869/2005 de la Commissiondu 8 juin 2005modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne l'ivermectine et le carprofène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0869, 9 juin 2005
Règlement (CE) no 1148/2005 de la Commissiondu 15 juillet 2005modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le pénéthamate(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1148, 16 juillet 2005
Règlement (CE) no 1299/2005 de la Commissiondu 8 août 2005modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: phénoxyméthylpénicilline, phoxime, norgestomet et thiamphénicol(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1299, 9 août 2005
Règlement (CE) no 1356/2005 de la Commissiondu 18 août 2005modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: l'acide oxolinique et le morantel(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1356, 19 août 2005
Règlement (CE) no 1518/2005 de la Commissiondu 19 septembre 2005modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne l’acétylisovaléryltylosine et le fluazuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1518, 20 septembre 2005
Règlement (CE) no 1911/2005 de la Commissiondu 23 novembre 2005modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne l’acétate de flugestone(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1911, 24 novembre 2005
Règlement (CE) no 6/2006 de la Commissiondu 5 janvier 2006modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne la dihydrostreptomycine, le sodium de tosylchloramide et Piceae turiones recentes extractum(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 306R0006, 6 janvier 2006
Règlement (CE) no 205/2006 de la Commissiondu 6 février 2006modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne le toltrazuril, le diéthylène glycol monoéthyléther et le monooléate de polyoxyéthylène sorbitane(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 306R0205, 7 février 2006
Règlement (CE) no 1055/2006 de la Commissiondu 12 juillet 2006modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne le flubendazole et le lasalocide(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 306R1055, 13 juillet 2006
Règlement (CE) no 1231/2006 de la Commissiondu 16 août 2006modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le ceftiofur ainsi que le monooléate et le trioléate de polyoxyéthylène sorbitane(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 306R1231, 17 août 2006
Règlement (CE) no 1451/2006 de la Commissiondu 29 septembre 2006modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le fluazuron, le nitrite de sodium et le peforelin(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 306R1451, 30 septembre 2006
Règlement (CE) no 1729/2006 de la Commissiondu 23 novembre 2006modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le firocoxib et le triclabendazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 306R1729, 24 novembre 2006
Règlement (CE) no 1805/2006 de la Commissiondu 7 décembre 2006modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le thiamphénicol, le fenvalérate et le méloxicam(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 306R1805, 8 décembre 2006
Règlement (CE) no 1831/2006 de la Commissiondu 13 décembre 2006modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne la doramectine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 306R1831, 14 décembre 2006
Règlement (CE) no 287/2007 de la Commissiondu 16 mars 2007modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le ginseng, extraits standardisés et préparations dérivées(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 307R0287, 17 mars 2007
Règlement (CE) no 703/2007 de la Commissiondu 21 juin 2007modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne la dihydrostreptomycine et la streptomycine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 307R0703, 22 juin 2007
Règlement (CE) no 1064/2007 de la Commissiondu 17 septembre 2007modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale, en ce qui concerne l’avilamycine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 307R1064, 18 septembre 2007
Règlement (CE) no 1323/2007 de la Commissiondu 12 novembre 2007modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne le firocoxib(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 307R1323, 13 novembre 2007
Règlement (CE) no 1353/2007 de la Commissiondu 20 novembre 2007modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale en ce qui concerne le monensin, le lasalocide et la tylvalosine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 307R1353, 21 novembre 2007
Règlement (CE) no 61/2008 de la Commissiondu 24 janvier 2008modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne la dinoprostone(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 308R0061, 25 janvier 2008
Règlement (CE) no 203/2008 de la Commissiondu 4 mars 2008modifiant l’annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale, en ce qui concerne la gamithromycine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 308R0203, 5 mars 2008

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Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R1442R(03), 5 décembre 1996
Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, IIIet IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R1442R(04), 18 mars 1997
Rectificatif au règlement (CE) no 2796/95 de la Commission du 4 décembre 1995 modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R2796R(01), 28 novembre 2007
Rectificatif au règlement (CE) no 1568/98 de la Commission du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 398R1568R(01), 8 octobre 1998
Rectificatif au règlement (CE) no 508/1999 de la Commission du 4 mars 1999 modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 399R0508R(01), 30 avril 2008
Rectificatif au règlement (CE) no 1308/1999 du Conseil du 15 juin 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 399R1308R(01), 13 janvier 2000
Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 301R0807R(01), 16 mai 2001
Rectificatif au règlement (CE) no 1815/2001 de la Commission du 14 septembre 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 301R1815R(01), 9 octobre 2001
Rectificatif au règlement (CE) no 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 304R1101R(01), 13 novembre 2004
Rectificatif au règlement (CE) no 1646/2004 de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 304R1646R(01), 8 décembre 2004

Règlement (CEE) no 2377/90 du Conseildu 26 juin 1990établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 43, vu la proposition de la CommissionJO no C 61 du 10. 3. 1989, p. 5., vu l'avis du Parlement européenJO no C 96 du 17. 4. 1990, p. 273., vu l'avis du Comité économique et socialJO no C 201 du 7. 8. 1989, p. 1., considérant que l'administration de médicaments vétérinaires à des animaux producteurs d'aliments peut entraîner la présence de résidus dans les denrées alimentaires obtenues à partir des animaux traités; considérant que les progrès scientifiques et techniques permettent de détecter la présence de résidus de médicaments vétérinaires dans les denrées alimentaires à des niveaux toujours plus faibles; qu'il est donc nécessaire d'établir des limites maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour toutes les denrées alimentaires d'origine animale, y compris la viande, le poisson, le lait, les œufs et le miel; considérant que, pour protéger la santé publique, les limites maximales de résidus doivent être fixées conformément aux principes généralement reconnus d'évaluation de la sécurité, compte tenu de toute autre évaluation scientifique de la sécurité des substances en question qui aurait été effectuée par des organisations internationales, en particulier dans le Codex Alimentarius ou, lorsque ces substances sont utilisées à d'autres fins, par d'autres comités scientifiques institués dans la Communauté; considérant que l'utilisation de médicaments vétérinaires tient un rôle important dans la production agricole; que l'étabissement des limites maximales de résidus facilitera la commercialisation des denrées alimentaires d'origine animale; considérant que la fixation de limites maximales de résidus différentes par les États membres peut entraver la libre circulation des denrées alimentaires et des médicaments vétérinaires eux-mêmes; considérant qu'il est donc nécessaire d'établir une procédure de fixation des limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires au niveau communautaire, comportant une seule évaluation scientifique du meilleur niveau possible; considérant que la nécessité de fixer des limites maximales de résidus au niveau communautaire est reconnue dans les règles de la Communauté relatives aux échanges de denrées alimentaires d'origine animale; considérant que des dispositions doivent être prises en vue de la fixation systématique de limites maximales de résidus pour les nouvelles substances capables d'activité pharmacologique, destinées à être administrées aux animaux producteurs d'aliments; considérant que des dispositions doivent également être prises en vue de la fixation de limites maximales de résidus pour les substances déjà couramment utilisées dans les médicaments vétérinaires administrés aux animaux producteurs d'aliments; que, toutefois, compte tenu de la complexité de cette matière et du grand nombre de substances en question, de longues dispositions transitoires se révèlent nécessaires; considérant que, après évaluation scientifique par le comité de médicaments vétérinaires, les limites maximales de résidus doivent être adoptées selon une procédure rapide, garantissant une étroite coopération entre la Commission et les États membres par le biais du comité créé par la directive 81/852/CEE du Conseil, du 28 septembre 1981, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les normes et protocoles analytiques, toxico-pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinairesJO no L 317 du 6. 11. 1981, p. 16., modifiée par la directive 87/20/CEEJO no L 15 du 17. 1. 1987, p. 34.; qu'une procédure d'urgence est également nécessaire pour garantir la révision rapide de toute tolérance qui pourrait se révéler insuffisante pour la protection de la santé publique; considérant que les réponses immunologiques induites médicalement ne sont généralement pas différenciables de celles qui se produisent naturellement et qu'elles ne peuvent affecter les consommateurs de denrées d'origine animale; considérant que l'information nécessaire à l'évaluation de la sécurité des résidus devrait être présentée conformément aux principes établis par la directive 81/852/CEE, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier 1. Aux fins du présent règlement, on entend par: a)résidus de médicaments vétérinaires: toutes les substances pharmacologiquement actives, qu'il s'agisse de principes actifs, d'excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimentaires obtenues à partir d'animaux auxquels le médicament vétérinaire en question a été administré; b)limite maximale de résidus: la teneur maximale en résidus, résultant de l'utilisation d'un médicament vétérinaire (exprimé en mg/kg ou en μg/kg sur la base du poids frais), que la Communauté peut accepter comme légalement autorisée ou qui est reconnue comme acceptable dans ou sur des denrées alimentaires. Cette limite se base sur le type et la quantité de résidus considérés comme ne présentant pas de risques d'ordre toxicologique pour la santé humaine, tels qu'exprimés par la dose journalière admissible (DJA), ou sur la base d'une DJA temporaire utilisant un facteur de sécurité additionnel. Elle tient compte également d'autres risques concernant la santé publique ainsi que des aspects de technologie alimentaire.Quand on établit une limite maximale de résidus (LMR), on fait également entrer en ligne de compte les résidus que l'on trouve dans les aliments d'origine végétale et/ou qui proviennent de l'environnement. En outre, la LMR peut être réduite pour être compatible avec les bons usages dans l'emploi des médicaments vétérinaires et dans la mesure où des méthodes pratiques d'analyse sont disponibles. 2. Le présent règlement ne s'applique pas aux principes actifs d'origine biologique destinés à produire une immunité active ou passive ou à diagnostiquer un état d'immunité utilisés dans des médicaments vétérinaires immunologiques.

Article 2 La liste des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées fait l'objet de l'annexe I, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe I est adoptée selon la même procédure.

Article 3 Si, à la suite de l'évaluation d'une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires, il n'apparaît pas nécessaire, pour la protection de la santé publique, de fixer une limite maximale de résidus, cette substance est incluse dans la liste faisant l'objet de l'annexe II, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe II est adoptée selon la même procédure.

Article 4 Une limite maximale provisoire de résidus peut être fixée pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, à condition qu'il n'y ait pas de raisons de penser que les résidus de la substance en question, au niveau proposé, présentent un risque pour la santé du consommateur. Une limite maximale provisoire de résidus s'applique pour une durée déterminée ne dépassant pas cinq ans. Cette dernière ne peut être prolongée qu'une seule fois, exceptionnellement, pour une période ne dépassant pas deux ans, si cela se révèle utile pour l'achèvement d'études scientifiques en cours. Dans des circonstances exceptionnelles, une limite maximale provisoire de résidus peut également être fixée pour une substance pharmacologiquement active non encore utilisée dans les médicaments vétérinaires à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, à condition qu'il n'y ait pas de raisons de penser que les résidus de la substance en question, à la limite proposée, présentent un risque pour la santé du consommateur. La liste des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour lesquelles des limites maximales provisoires de résidus ont été fixées fait l'objet de l'annexe III, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe III est adoptée selon la même procédure.

Article 5 S'il apparaît qu'une limite maximale de résidus ne peut être fixée pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires parce que les résidus des substances en question, quelle que soit leur limite, dans les denrées alimentaires d'origine animale, constituent un risque pour la santé du consommateur, cette substance est incluse dans la liste faisant l'objet de l'annexe IV, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe IV est adoptée selon la même procédure. L'administration des substances figurant à l'annexe IV à des animaux producteurs d'aliments est interdite dans toute la Communauté.

Article 6 1. Afin d'obtenir l'inclusion dans les annexes I, II ou III d'une substance pharmacologiquement active destinée à être utilisée dans des médicaments vétérinaires à administrer à des animaux producteurs d'aliments, une demande d'établissement d'une limite maximale de résidus est soumise à l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments instituée par le règlement (CEE) no 2309/93JO L 214 du 24.8.1993, p. 1., ci-après dénommée "Agence". Cette demande contient les renseignements administratifs et la documentation relative à la sécurité visés à l'annexe V du présent règlement, et se conforme aux principes établis dans la directive 81/852/CEE. 2. La demande visée au paragraphe 1 doit également être accompagnée de la redevance payable à l'Agence.

Article 7 1. Le comité des médicaments vétérinaires visé à l'article 27 du règlement (CEE) no 2309/90, ci-après dénommé "comité", est chargé de formuler l'avis de l'Agence sur la classification des substances figurant aux annexes I, II, III ou IV du présent règlement. 2. Les articles 52 et 53 du règlement (CEE) no 2309/93 sont applicables aux fins du présent règlement. 3. L'Agence veille à ce que l'avis du comité soit rendu dans un délai de 120 jours à compter de la réception d'une demande valide. Si les informations présentées par le demandeur ne sont pas suffisantes pour permettre la préparation d'un tel avis, le comité peut inviter le demandeur à fournir des informations complémentaires dans un délai déterminé. Le délai de présentation de l'avis est alors suspendu jusqu'à ce que les renseignements complémentaires aient été fournis. 4. L'Agence envoie l'avis au demandeur. Dans les quinze jours de la réception de l'avis, le demandeur peut notifier par écrit à l'Agence son intention de former un recours. Dans ce cas, il transmet les motifs détaillés de son recours à l'Agence dans un délai de soixante jours à compter de la réception de l'avis. Dans les soixante jours de la réception des motifs du recours, le comité examine si son avis doit être révisé et les conclusions rendues sur le recours sont annexées au rapport visé au paragraphe 5. 5. Dans les trente jours suivant son adoption, l'Agence envoie l'avis définitif du comité à la Commission et au demandeur. L'avis est accompagné d'un rapport décrivant l'évaluation de la sécurité de la substance par le comité et exposant les raisons qui motivent ses conclusions. 6. La Commission prépare un projet de mesures en tenant compte de la législation communautaire et engage la procédure prévue à l'article 8. Le comité visé à l'article 8 adapte son règlement intérieur afin de tenir compte des attributions qui lui sont conférées par le présent règlement.

Article 8 1. La Commission est assistée par le comité permanent des médicaments vétérinaires. 2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CEJO L 184 du 17.7.1999, p. 23. s'appliquent. La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois. 3. Le comité permanent adopte son règlement intérieur.

Article 9 1. Lorsqu'un État membre estime, compte tenu des données nouvelles ou d'une réévaluation des données existantes, qu'il est urgent de modifier une des dispositions des annexes I à IV pour protéger la santé humaine ou la santé animale et demande par conséquent que des mesures urgentes soient prises, il peut temporairement suspendre l'application de la disposition concernée sur son propre territoire. Dans ce cas, il informe immédiatement les autres États membres et la Commission des mesures prises en en précisant les motifs. 2. La Commission examine dans les plus brefs délais les motifs avancés par l'État membre concerné et, après consultation du comité des médicaments vétérinaires, elle émet aussitôt son avis et prend les mesures appropriées; le responsable de la mise sur le marché peut être invité à fournir au comité des explications écrites ou orales. La Commission informe immédiatement le Conseil et les États membres de toute mesure prise. Chaque État membre peut saisir le Conseil au sujet des mesures prises par la Commission dans un délai de quinze jours à compter de cette notification. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans un délai de trente jours à compter de la date de la saisine. 3. Lorsque la Commission considère qu'il est nécessaire de modifier la disposition en cause des annexes I à IV pour faire face aux problèmes visés au paragraphe 1 et pour assurer la protection de la santé humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue d'adopter ces modifications. L'État membre qui a déjà pris les mesures visées au paragraphe 1 peut continuer à les appliquer jusqu'au moment où le Conseil ou la Commission se sont prononcés selon la procédure susmentionnée.

Article 10 1. La Commission est assistée par le comité permanent des médicaments vétérinaires. 2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent. La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à quinze jours.

Article 11 Toute modification nécessaire en vue d'adopter l'annexe V aux progrès scientifiques et techniques est arrêtée selon la procédure prévue à l'article 2 quater de la directive 81/852/CEE.

Article 12 Dans les meilleurs délais après modification des annexes I, II, III ou IV, la Commission publie une évaluation succincte de la sécurité des substances en question qui ont été examinées par le comité des médicaments vétérinaires. Le caractère confidentiel de toutes les données de propriété industrielle est respecté. L'Agence fournit aux autorités compétentes et à la Commission des méthodes appropriées pour l'identification des substances pharmacologiquement actives pour lesquelles des LMR ont été fixées aux annexes I et III.

Article 13 Les États membres ne peuvent interdire ou empêcher la mise en circulation sur leur territoire de produits alimentaires d'origine animale originaires des autres pays membres sous prétexte qu'ils contiennent des résidus de médicaments vétérinaires, si la quantité de ces résidus ne dépasse pas la limite maximale de résidus prévue à l'annexe I ou III, ou si la substance en question figure à l'annexe II.

Article 14 À partir du 1er janvier 1997, l'administration de médicaments vétérinaires concernant des substances pharmacologiquement actives qui ne figurent pas aux annexes I, II ou III à des animaux destinés à la production d'aliments est interdite dans la Communauté, sauf dans le cas d'essais cliniques qui sont acceptés par les autorités nationales compétentes après notification ou autorisation conformément à la législation en vigueur et qui n'ont pas pour effet de provoquer, dans les aliments obtenus à partir d'animaux d'élevage faisant l'objet de ces essais, la formation de résidus présentant un risque pour la santé humaine. Toutefois, la date mentionnée à l'alinéa précédent est reportée, en ce qui concerne les substances dont l'utilisation était autorisée à la date d'entrée en vigueur du présent règlement et pour lesquelles des dossiers de demande d'établissement de limites maximales de résidus ont été déposés auprès de la Commission ou de l'Agence européenne d'évaluation des médicaments avant le 1er janvier 1996: au 1er janvier 1998, pour les pyrazolinones (y compris, pyrazolidinediones et phenylbutazones), les nitroimidazoles, l'acide arsanilique, et au 1er janvier 2000 pour les autres substances. L'Agence publie la liste de ces substances avant le 7 juin 1997.

Article 15 Le présent règlement ne préjuge en aucune manière l'application de la réglementation communautaire interdisant l'utilisation dans les élevages de certaines substances à effet hormonal. Aucune disposition du présent règlement ne préjuge les mesures prises par les États membres pour empêcher l'utilisation non autorisée de médicaments vétérinaires.

Article 16 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1992.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. ANNEXE I LISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES POUR LESQUELLES DES LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS ONT ÉTÉ FIXÉES 1.Médicaments anti-infectieux 1.1.Agents chimiothérapiques 1.1.1.Sulfonamides

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Toutes les substances du groupe des sulfonamides	Substance parentale	Toutes les espèces productrices d'aliments	100 μg/kg	Muscle	Le total des résidus de toutes les substances ne doit pas dépasser 100 μg/kg
			100 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
		Bovins, ovins, caprins	100 μg/kg	Lait

1.1.2.Dérivés de la diamino pyrimidine

Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Baquiloprim	Baquiloprim	Bovins	10 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
			30 μg/kg	Lait
		Porcins	40 μg/kg	Peau et graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
Triméthoprime	Triméthoprime	Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des équidés	50 μg/kg	Graisse	Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
			50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
		Équidés	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins

1.2.Antibiotiques 1.2.1.Pénicillines

Pour usage intramammaire uniquement. Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine.

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Amoxicylline	Amoxicylline	Toutes les espèces productrices d'aliments	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			4 μg/kg	Lait
Ampicilline	Ampicilline	Toutes les espèces productrices d'aliments	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			4 μg/kg	Lait
Benzylpénicilline	Benzylpénicilline	Toutes les espèces productrices d'aliments	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			4 μg/kg	Lait
Cloxacilline	Cloxacilline	Toutes les espèces productrices d'aliments	300 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
			30 μg/kg	Lait
Dicloxacilline	Dicloxacilline	Toutes les espèces productrices d'aliments	300 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
			30 μg/kg	Lait
Nafcilline	Nafcilline	Tous les ruminants	300 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Rein
			30 μg/kg	Lait
Oxacilline	Oxacilline	Toutes les espèces productrices d'aliments	300 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
			30 μg/kg	Lait
Pénéthamate	Benzylpénicilline	Bovins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			4 μg/kg	Lait
		Porcins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
		Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments	50 μg/kg	Muscles
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			4 μg/kg	Lait
Phénoxyméthylpénicilline	Phénoxyméthylpénicilline	Porcins	25 μg/kg	Muscle
			25 μg/kg	Foie
			25 μg/kg	Reins
		Volaille	25 μg/kg	Muscles
			25 μg/kg	Peau + graisse
			25 μg/kg	Foie
			25 μg/kg	Reins

1.2.2.Céphalosporines

Pour les espèces porcines, cette LMR concerne "la peau et la graisse en proportions naturelles".

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Céfacétrile	Céfacétrile	Bovins	125 μg/kg	Lait	Usage intramammaire
Céfalexine	Céfalexine	Bovins	200 μg/kg	Muscle
			200 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
Céfalonium	Céfalonium	Bovins	20 μg/kg	Lait
Céfazoline	Céfazoline	Bovins, ovins, caprins	50 μg/kg	Lait
Céfopérazone	Céfopérazone	Bovins	50 μg/kg	Lait
Cefquinome	Cefquinome	Bovins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	Lait
		Porcins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			100 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
		Équidés	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
Ceftiofur	Somme de tous les résidus conservant la structure betalactam exprimée en tant que desfuroylceftiofur	Toutes les espèces de mammifères productrices d’aliments	1000 μg/kg	Muscle
			2000 μg/kg	Graisse
			2000 μg/kg	Foie
			6000 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
Céphapirine	Somme de céphapirine et de désacétylcéphapirine	Bovins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Reins
			60 μg/kg	Lait

1.2.3.Quinolones

Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles". Pour les porcins, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux dont le lait ou les œufs sont destinés à la consommation humaine; les LMR pour la graisse, le foie et les reins ne s'appliquent pas aux poissons. Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "la peau et la graisse en proportions naturelles".

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Acide oxolinique	Acide oxolinique	Porcins	100 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
		Poulets	100 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation.
			50 μg/kg	Peau + graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
		Poisson	100 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles
		Toutes les espèces productrices d’aliments	100 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
Danofloxacine	Danofloxacine	Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins et volailles	100 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
		Bovins, ovins, caprins	200 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			400 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
			30 μg/kg	Lait
		Volailles	200 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
			100 μg/kg	Peau et graisse
			400 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
Difloxacine	Difloxacine	Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins et volaille	300 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			800 μg/kg	Foie
			600 μg/kg	Reins
		Bovins, ovins, caprins	400 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			100 μg/kg	Graisse
			1400 μg/kg	Foie
			800 μg/kg	Reins
		Porcins	400 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau et graisse
			800 μg/kg	Foie
			800 μg/kg	Reins
		Volailles	300 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
			400 μg/kg	Peau et graisse
			1900 μg/kg	Foie
			600 μg/kg	Reins
Enrofloxacine	Somme d'enrofloxacine et de ciprofloxacine	Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, lapins et volaille	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
		Bovins, ovins, caprins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
		Porcins, lapins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
		Volailles	100 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
			100 μg/kg	Peau et graisse
			200 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
Fluméquine	Fluméquine	Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, volailles et poissons	200 μg/kg	Muscle
			250 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
		Bovins, porcins, ovins, caprins	200 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			1500 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
		Volailles	400 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
			250 μg/kg	Peau et graisse
			800 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
		Poisson	600 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles
Marbofloxacine	Marbofloxacine	Bovins	150 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
			75 μg/kg	Lait
		Porcins	150 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau et graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
Sarafloxacine	Sarafloxacine	Poulets	10 μg/kg	Peau et graisse
			100 μg/kg	Foie
		Salmonidés	30 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles

1.2.4.Macrolides

Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des porportions naturelles". Pour les porcins, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine. Pour les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Acétylisovaléryltylosine	Somme de l'acétylisovaléryltylosine et de 3-O-acétyltylosine	Porcins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
		Volaille	50 μg/kg	Peau + graisse
		Volaille	50 μg/kg	Foie
Érythromycine	Érythromycine A	Toutes les espèces productrices d'aliments	200 μg/kg	Muscle
			200 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			40 μg/kg	Lait
			150 μg/kg	Œufs
Spiramycine	Somme de spiramycine et néospiramycine	Bovins	200 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
			200 μg/kg	Lait
		Poulets	200 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Peau et graisse
			400 μg/kg	Foie
	Spiramycine 1	Porcins	250 μg/kg	Muscle
			2000 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
Tilmicosine	Tilmicosine	Toutes les espèces productrices d'aliments, à l'exception des volailles	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
		Volailles	75 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
			75 μg/kg	Peau et graisse
			1000 μg/kg	Foie
			250 μg/kg	Reins
Tulathromycine	(2R,3S,4R,5R,8R,10R,11R,12S, 13S,14R)-2-ethyl-3,4,10,13-tetrahydroxy-3,5,8,10,12,14-hexamethyl-11-[[3,4,6-trideoxy-3-(dimethylamino)-ß-D-xylo-hexopy-ranosyl]oxy]-1-oxa-6-azacyclopentadecan-15-one exprimé en équivalents tulathromycine	Bovins	100 μg/kg	Graisse
			3000 μg/kg	Foie
			3000 μg/kg	Reins
		Porcins	100 μg/kg	Peau + graisse
			3000 μg/kg	Foie
			3000 μg/kg	Reins
Tylosine	Tylosine A	Toutes les espèces productrices d'aliments	100 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
			200 μg/kg	Œufs
Tylvalosine	Somme de tylvalosine et de 3-O-acétyltylosine	Porcins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
		Volailles	50 μg/kg	Graisse
		Volailles	50 μg/kg	Foie

1.2.5.Florfénicol et composants du florfénicol

Ne s'applique par aux animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine, les LMR pour la graisse, le foie et les reins ne concernent pas les poissons. Pour les poissons, le muscle est assimilé "au muscle et à la peau en proportions naturelles". Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "la peau et la graisse en proportions naturelles".

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèce	LMR	Denrées cibles
Thiamphénicol	Thiamphénicol	Toutes les espèces productrices d'aliments	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait

1.2.6.Tétracyclines

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Chlortétracycline	Somme de la substance mère et de ses épimères en 4	Toutes les espèces productrices d'aliments	100 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Foie
			600 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
			200 μg/kg	Œufs
Doxycycline	Doxycycline	Bovins	100 μg/kg	Muscle
		Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine	300 μg/kg	Foie
			600 μg/kg	Reins
		Porcins	100 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Peau et graisse
			300 μg/kg	Foie
			600 μg/kg	Reins
		Volailles	100 μg/kg	Muscle
		Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation	300 μg/kg	Peau et graisse
			300 μg/kg	Foie
			600 μg/kg	Reins
Oxytétracycline	Somme de la substance mère et de ses épimères en 4	Toutes les espèces productrices d'aliments	100 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Foie
			600 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
			200 μg/kg	Œufs
Tétracycline	Somme de la substance mère et de ses épimères en 4	Toutes les espèces productrices d'aliments	100 μg/kg	Muscle
			300 μg/kg	Foie
			600 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
			200 μg/kg	Œufs

1.2.7.Ansamycine à cycle naphtalène

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Rifaximine	Rifaximine	Bovins	60 μg/kg	Lait

1.2.8.Pleuromutilines

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Tiamuline	Somme des métabolites pouvant être hydrolysés en 8-a-hydroxymutiline	Porcins	100 μg/kg	Muscle
		Porcins	500 μg/kg	Foie
		Poulets	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau et graisse
			1000 μg/kg	Foie
		Lapins	100 μg/kg	Muscle
		Lapins	500 μg/kg	Foie
		Dindes	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau + graisse
			300 μg/kg	Foie
	Tiamuline		1000 μg/kg	Œufs
Valnémuline	Valnémuline	Porcins	50 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins

1.2.9.Lincosamides

Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Lincomycine	Lincomycine	Toutes les espèces productrices d'aliments	50 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Foie
			1500 μg/kg	Reins
			150 μg/kg	Lait
			50 μg/kg	Œufs
Pirlimycine	Pirlimycine	Bovins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait

1.2.10.Aminoglycosides

Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation.

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Apramycine	Apramycine	Bovins	1000 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			1000 μg/kg	Graisse
			10000 μg/kg	Foie
			20000 μg/kg	Reins
Dihydrostreptomycine	Dihydrostreptomycine	Tous les ruminants	500 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
			200 μg/kg	Lait
		Porcins	500 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Peau + graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
		Lapins	500 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
Gentamicine	Somme de gentamicine C1, gentamicine C1a, gentamicine C2 et gentamicine C2a	Bovins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			750 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
		Porcins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			200 μg/kg	Foie
			750 μg/kg	Reins
Kanamycine	Kanamycine A	Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			600 μg/kg	Foie
			2500 μg/kg	Reins
			150 μg/kg	Lait
Néomycine (framycetine inclus)	Néomycine B	Toutes les espèces productrices d'aliments	500 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Foie
			5000 μg/kg	Reins
			1500 μg/kg	Lait
			500 μg/kg	Œufs
Paromomycine	Paromomycine	Toutes les espèces productrices d'aliments	500 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
			1500 μg/kg	Foie
			1500 μg/kg	Reins
Spectinomycine	Spectinomycine	Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des ovins	500 μg/kg	Graisse	Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
			300 μg/kg	Muscle
			1000 μg/kg	Foie
			5000 μg/kg	Reins
			200 μg/kg	Lait
		Ovins	300 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Graisse
			2000 μg/kg	Foie
			5000 μg/kg	Reins
			200 μg/kg	Lait
Streptomycine	Streptomycine	Tous les ruminants	500 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
			200 μg/kg	Lait
		Porcins	500 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Peau + graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
		Lapins	500 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins

1.2.11.Autres antibiotiques

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Novobiocine	Novobiocine	Bovins	50 μg/kg	Lait

1.2.12.Polypeptides

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Bacitracine	Somme de Bacitracine A, Bacitracine B et Bacitracine C	Bovins	100 μg/kg	Lait
		Lapins	150 μg/kg	Muscle
			150 μg/kg	Graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins

1.2.13.Beta-lactamase inhibitors

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Acide clavulanique	Acide clavulanique	Bovins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
			200 μg/kg	Lait
		Porcins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau + graisse
			200 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins

1.2.14.Polymyxines

Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Colistine	Colistine	Toutes les espèces productrices d'aliments	150 μg/kg	Graisse
			150 μg/kg	Muscle
			150 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
			300 μg/kg	Œufs

1.2.15.Orthosomycines

Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine. Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèce	LMR	Denrées cibles
Avilamycine	Acide dichloro isoeverninique	Porcins	50 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
		Lapins	50 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
		Volailles	50 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins

1.2.16.Ionophores

Pour les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Monensin	Monensin A	Bovins	2 μg/kg	Muscle
			10 μg/kg	Graisse
			30 μg/kg	Foie
			2 μg/kg	Reins
			2 μg/kg	Lait
Lasalocide	Lasalocide A	Volailles	20 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Œufs

2.Agents antiparasitaires 2.1.Médicaments agissant sur les endoparasites 2.1.1.Salicylanilides

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Closantel	Closantel	Bovins	1000 μg/kg	Muscle
			3000 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			3000 μg/kg	Reins
		Ovins	1500 μg/kg	Muscle
			2000 μg/kg	Graisse
			1500 μg/kg	Foie
			5000 μg/kg	Reins
Rafoxanide	Rafoxanide	Bovins	30 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			30 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			40 μg/kg	Reins
		Ovins	100 μg/kg	Muscle
			250 μg/kg	Graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins

2.1.2.Tétra-hydro-imidazoles (imidazolthiazoles)

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Lévamisole	Lévamisole	Bovins, ovins, porcins, volailles	10 μg/kg	Muscle
			10 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins

2.1.3.Benzimidazoles et pro-benzimidazoles

Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Albendazole	Somme de sulfoxyde d'albendazole, de sulfone d'albendazole et de sulfone d'amino-2 albendazole, exprimée en albendazole	Tous les ruminants	100 μg/kg	Muscles
			100 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			500 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
Febantel	Somme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazole	Tous les ruminants	50 μg/kg	Muscles
			50 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			10 μg/kg	Lait
Fenbendazole	Somme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazole	Tous les ruminants	50 μg/kg	Muscles
			50 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			10 μg/kg	Lait
Flubendazole	Somme de flubendazole et (2-amino 1H-benzimidazole-5-yl) (4fluoro-phényl) méthanone	Volailles, porcins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			400 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
Flubendazole	Flubendazole	Volailles	400 μg/kg	Œufs
Mébendazole	Somme de mébendazole, méthyl) (5-(1-hydroxy, 1-phényl) méthyl-1H-benzimidazol-2-yl) carbamate et (2-amino-1H-benzimidazol-5-yl) phénilméthanone, exprimés comme équivalents de mébendazole	Ovins, caprins, équidés	60 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			60 μg/kg	Graisse
			400 μg/kg	Foie
			60 μg/kg	Reins
Nétobimine	Somme d'oxide d'albendazole, albendazolesulfone et albendazole 2-amino sulfone exprimée en albendazole	Bovins, ovins	100 μg/kg	Muscle	Uniquement à usage oral
			100 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			500 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
Oxfendazole	Somme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazole	Tous les ruminants	50 μg/kg	Muscles
			50 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			10 μg/kg	Lait
Oxibendazole	Oxibendazole	Porcins	100 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Peau et graisse
			200 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
Oxyde d'albendazole	Somme d'oxyde d'albendazole, albendazolesulfone et albendazole 2-amino-sulfone, exprimée en albendazole	Bovins, ovins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			500 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
Thiabendazole	Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole	Caprins	100 μg/kg	Muscles
			100 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
Triclabendazole	Somme des résidus extractibles qui peuvent être oxydés en céto-triclabendazole	Tous les ruminants	225 μg/kg	Muscles
			100 μg/kg	Graisse
			250 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins

2.1.4.Dérivés du phénol y compris les salicylanilides

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Nitroxinil	Nitroxinil	Bovins, ovins	400 μg/kg	Muscle
			200 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
Oxyclozanide	Oxyclozanide	Tous les ruminants	20 μg/kg	Muscles
			20 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
			10 μg/kg	Lait

2.1.5.Benzènesulphonamides

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Clorsulon	Clorsulon	Bovins	35 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins

2.1.6.Dérivés de la piperazine

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Pipérazine	Pipérazine	Porcins	400 μg/kg	Muscle
			800 μg/kg	Peau + graisse
			2000 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
		Poulets	2000 μg/kg	Œufs

2.1.7.Tétrahydropyrimidines

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Morantel	Somme des résidus pouvant être hydrolysés en N-méthyl-1,3-propanediamine, exprimée en équivalents morantel	Bovine, ovine	100 μg/kg	Muscles
			100 μg/kg	Graisse
			800 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
		Tous les ruminants	100 μg/kg	Muscles
			100 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait

2.2.Médicaments agissant sur les ectoparasites 2.2.1.Organophosphates

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Coumafos	Coumafos	Abeilles	100 μg/kg	Miel
Diazinon	Diazinon	Bovins, ovins, caprins	20 μg/kg	Lait
		Bovins, porcins, ovins, caprins	20 μg/kg	Muscle
			700 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
Phoxime	Phoxime	Ovins	50 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			400 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Reins
		Porcins	20 μg/kg	Muscle
			700 μg/kg	Peau + graisse
			20 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
		Poulets	25 μg/kg	Muscles
			550 μg/kg	Peau + graisse
			50 μg/kg	Foie
			30 μg/kg	Reins
			60 μg/kg	Œufs

2.2.2.Formamidines

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Amitraz	Somme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant le radical 2,4-DMA, exprimée en amitraz	Bovins	200 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			10 μg/kg	Lait
		Ovins	400 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			10 μg/kg	Lait
		Porcins	400 μg/kg	Peau et graisse
			200 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
		Abeilles (miel)	200 μg/kg	Miel
		Caprins	200 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			10 μg/kg	Lait

2.2.3.Pyréthroïdes

Les autres dispositions de la directive 98/82/CE de la Commission doivent être observées (JO L 290 du 29.10.1998, p. 25).

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Cyhalothrine	Cyhalothrine (somme des isomères)	Bovins	500 μg/kg	Graisse	Les autres dispositions de la directive 94/29/CE du Conseil doivent être observées
			50 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
Cyfluthrine	Cyfluthrine (somme des isomères)	Bovins	10 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	Lait
Deltaméthrine	Deltaméthrine	Tous les ruminants	10 μg/kg	Muscles
			50 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	Lait
		Poisson	10 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles
Fenvalérate	Fenvalérate (somme des isomères RR, SS, RS et SR)	Bovins	25 μg/kg	Muscle
			250 μg/kg	Graisse
			25 μg/kg	Foie
			25 μg/kg	Reins
			40 μg/kg	Lait
Fluméthrine	Fluméthrine (somme d'isomères trans-Z)	Bovins	10 μg/kg	Muscle
			150 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
			30 μg/kg	Lait
		Ovins	10 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			150 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
Perméthrine	Perméthrine (somme des isomères)	Bovins	50 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
Cyperméthrine	Cyperméthrine (somme des isomères)	Salmonidés	50 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles
		Tous les ruminants	20 μg/kg	Muscles
			200 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	Lait
Alpha-cyperméthrine	Cyperméthrine (somme des isomères)	Bovins, ovins	20 μg/kg	Muscle
			200 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	Lait

2.2.4.Dérivés de l'acylurée

Ne pas utiliser chez les animaux dont le lait est destiné à la consommation humaine.

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Diflubenzuron	Diflubenzuron	Salmonidés	1000 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles
Fluazuron	Fluazuron	Bovins	200 μg/kg	Muscle
			7000 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			500 μg/kg	Reins
Teflubenzuron	Teflubenzuron	Salmonidés	500 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles

2.2.5.Dérivés de la pyrimidine

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Dicyclanile	Somme de dicyclanile et 2, 4, 6-triamino-pyrimidine-5-carbonitrile	Ovins	200 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			150 μg/kg	Graisse
			400 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins

2.2.6.Dérivés de triazine

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Cyromazine	Cyromazine	Ovins	300 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			300 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins

2.3.Médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites 2.3.1.Avermectines

Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Abamectine	Avermectine B1a	Bovins	10 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
		Ovins	20 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			50 μg/kg	Graisse
			25 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
Doramectine	Doramectine	Toutes les espèces mammifères productrices d'aliments	40 μg/kg	Muscle
			150 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			60 μg/kg	Reins
Émamectine	Émamectine B1a	Poisson	100 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles
Éprinomectine	Éprinomectine B1a	Bovins	50 μg/kg	Muscle
			250 μg/kg	Graisse
			1500 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	Lait
Ivermectine	22, 23-Dihydro-avermectine B1a	Bovins	40 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
		Porcins, ovins, équidés	20 μg/kg	Graisse
			15 μg/kg	Foie
		Cervidés, rennes compris	20 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
		Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments	100 μg/kg	Matières grasses
			100 μg/kg	Foie
			30 μg/kg	Reins
Moxidectine	Moxidectine	Bovins, ovins	50 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
		Bovins	40 μg/kg	Lait
		Équidés	50 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
		Ovins	40 μg/kg	Lait

2.4.Médicaments agissant sur les protozoaires 2.4.1.Dérivés de la triazine

Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. Pour les porcins, cette MRL concerne "la peau et la graisse en proportions naturelles". Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Toltrazuril	Toltrazuril sulphone	Poulets	100 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine
			200 μg/kg	Peau et graisse
			600 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
		Dindes	100 μg/kg	Muscle
			200 μg/kg	Peau et graisse
			600 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
		Porcins	100 μg/kg	Muscle
			150 μg/kg	Peau et graisse
			500 μg/kg	Foie
			250 μg/kg	Reins
		Toutes les espèces de mammifères productrices d’aliments	100 μg/kg	Muscle
			150 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			250 μg/kg	Reins
		Volaille	100 μg/kg	Muscles
			200 μg/kg	Peau + graisse
			600 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins

2.4.2.Dérivés de quinazolone

Substances pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Halofuginone	Halofuginone	Bovins	10 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			25 μg/kg	Graisse
			30 μg/kg	Foie
			30 μg/kg	Reins

2.4.3.Carbanilides

Ne pas utiliser chez les ovins produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Imidocarbe	Imidocarbe	Bovins	300 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			2000 μg/kg	Foie
			1500 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
		Ovins	300 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			2000μg/kg	Foie
			1500μg/kg	Reins

2.4.4.Ionophores

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Lasalocide	Lasalocide A	Volailles	20 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau + graisse
			100 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins

3.Médicaments agissant sur le système nerveux 3.1.Médicaments agissant sur le système nerveux central 3.1.1.Neuroleptiques du groupe des butylrophénones

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Azapérone	Somme d'azapérone et d'azapérol	Porcins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau et graisse
			100 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins

3.2.Médicaments agissant sur le système nerveux autonome 3.2.1.Antiadrénergiques

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Carazolol	Carazolol	Porcins	5 μg/kg	Muscle
			5 μg/kg	Peau et graisse
			25 μg/kg	Foie
			25 μg/kg	Reins
		Bovins	5 μg/kg	Muscle
			5 μg/kg	Graisse
			15 μg/kg	Foie
			15 μg/kg	Reins
			1 μg/kg	Lait

3.2.2.Médicaments β2-sympathomimétiques

Substances pharmacologiquement actives	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Chlorhydrate de clenbutérol	Clenbutérol	Bovins	0,1 μg/kg	Muscle
			0,5 μg/kg	Foie
			0,5 μg/kg	Reins
			0,05 μg/kg	Lait
		Équidés	0,1 μg/kg	Muscle
			0,5 μg/kg	Foie
			0,5 μg/kg	Reins

4.Anti-inflammatoires 4.1.Anti-inflammatoires non stéroïdiens 4.1.1.Dérivés de l'acide arylpropionique

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Carprofen	Carprofen	BovinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine	500 μg/kg	Muscle
			1000 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
		Équidés	500 μg/kg	Muscle
			1000 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
Vedaprofen	Vedaprofen	Équidés	50 μg/kg	Muscle
			20 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
Carprofen	Somme du carprofène et du glucuronide de carprofène conjugués	Bovins, équidés	500 μg/kg	Muscles
			1000 μg/kg	Matières grasses
			1000 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins

4.1.2.Dérivés des fénamates

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Acide tolfénamique	Acide tolfénamique	Bovins	50 μg/kg	Muscle
			400 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
		Porcins	50 μg/kg	Muscle
			400 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
Flunixine	Flunixine	Bovins	20 μg/kg	Muscle
			30 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
	5-Hydroflunixine		40 μg/kg	Lait
	Flunixine	Porcins	50 μg/kg	Muscle
			10 μg/kg	Peau et graisse
			200 μg/kg	Foie
			30 μg/kg	Reins
		Équidés	10 μg/kg	Muscle
			20 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins

4.1.3.Dérivés de l'acide énolique

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Meloxicam	Meloxicam	Équidés	20 μg/kg	Muscle
			65 μg/kg	Foie
			65 μg/kg	Reins

4.1.4.Dérivés d'oxicam

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Méloxicam	Méloxicam	Porcins, équidés, lapins	20 μg/kg	Muscle
			65 μg/kg	Foie
			65 μg/kg	Reins
		Bovins, caprins	20 μg/kg	Muscle
			65 μg/kg	Foie
			65 μg/kg	Reins
			15 μg/kg	Lait

4.1.5.Dérivés de pyrazolone

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Métamizolum	4-Methylaminoantipyrine	Bovins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait
		Porcins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau + graisse
			100 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
		Équidés	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins

4.1.6.Dérivés de l'acide phénylacétique

Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Diclofénac	Diclofénac	Bovins	5 μg/kg	Muscle
			1 μg/kg	Graisse
			5 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
		Porcins	5 μg/kg	Muscle
			1 μg/kg	Peau et graisse
			5 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins

4.1.7.Sulfonates de phényl lactones

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Firocoxib	Firocoxib	Équidés	10 μg/kg	Muscle
			15 μg/kg	Graisse
			60 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins

5.Corticoïdes 5.1.Glucocorticoïdes

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Bétaméthasone	Bétaméthasone	Bovins	0,75 μg/kg	Muscle
			2,0 μg/kg	Foie
			0,75 μg/kg	Reins
			0,3 μg/kg	Lait
		Porcins	0,75 μg/kg	Muscle
			2,0 μg/kg	Foie
			0,75 μg/kg	Reins
Dexaméthasone	Dexaméthasone	Bovins	0,3 μg/kg	Lait
		Bovins, porcins, équidés	0,75 μg/kg	Muscle
			2 μg/kg	Foie
			0,75 μg/kg	Reins
		Caprins	0,75 μg/kg	Muscles
			2 μg/kg	Foie
			0,75 μg/kg	Reins
			0,3 μg/kg	Lait
Méthylprednisolone	Méthylprednisolone	Bovins	10 μg/kg	Muscle	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			10 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
Prednisolone	Prednisolone	Bovins	4 μg/kg	Muscle
			4 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
			6 μg/kg	Lait

6.Médicaments agissant sur le système de reproduction 6.1.Progestagènes

Uniquement à des fins zootechniques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE. À des fins thérapeutiques et zootechniques seulement.

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Chlormadinone	Chlormadinone	Bovins	4 μg/kg	Graisse	Uniquement à usage zootechnique
			2 μg/kg	Foie
			2,5 μg/kg	Lait
Acétate de flugestone	Acétate de flugestone	Ovins	1 μg/kg	Lait	À usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques
		Caprins	1 μg/kg	Lait	À usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques.
		Ovins, caprins	0,5 μg/kg	Muscle	Uniquement à usage thérapeutique ou zootechnique.
			0,5 μg/kg	Graisse
			0,5 μg/kg	Foie
			0,5 μg/kg	Reins
Altrenogest	Altrenogest	Porcins	1 μg/kg	Peau + graisse
		Porcins	0,4 μg/kg	Foie
		Équidés	1 μg/kg	Graisse
		Équidés	0,9 μg/kg	Foie
Norgestomet	Norgestomet	Bovins	0,2 μg/kg	Muscles
			0,2 μg/kg	Graisse
			0,2 μg/kg	Foie
			0,2 μg/kg	Reins
			0,12 μg/kg	Lait

ANNEXE II LISTE DE SUBSTANCES NON SOUMISES À UNE LIMITE MAXIMALE DE RÉSIDUS 1.Composés chimiques inorganiques

Substance pharmacologiquement active	Espèces animales	Autres dispositions
Distéarate d'aluminium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hydroxyacétate d'aluminium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Phosphate d'aluminium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Salicylate basique d'aluminium	Bovins	Uniquement à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Tristéarate d'aluminium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure d'ammonium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de baryum	Bovins, ovins
Bismuth sous-carbonate	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Bismuth sous-gallate	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Bismuth sous-nitrate	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Bismuth sous-salicylate	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Acide borique et borates	Toutes les espèces productrices d'aliments
Bromure, sel de potassium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Bromure, sel de sodium	Tous les mammifères producteurs d'aliments	Pour usage topique uniquement
Acétate de calciumBenzoate de calciumCarbonate de calciumChlorure de calciumGluconate de calciumHydroxyde de calciumHypophosphite de calciumMaléate de calciumOxide de calciumPhosphate de calciumPolyphosphates de calciumProprionate de calciumSilicate de calciumStéatate de calciumSulphate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glucoheptonate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glucono glucoheptonate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconolactate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glutamate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glycérophosphate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Carbonate de cobalt	Toutes les espèces productrices d'aliments
Dichlorure de cobalt	Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de cobalt	Toutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de cobalt	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de cobalt	Toutes les espèces productrices d'aliments
Trioxyde de cobalt	Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure de cuivre	Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de cuivre	Toutes les espèces productrices d'aliments
Heptonate de cuivre	Toutes les espèces productrices d'aliments
Méthionate de cuivre	Toutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de cuivre	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de cuivre	Toutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de dicuivre	Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide chlorhydrique	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Péroxide d'hydrogène	Toutes les espèces productrices d'aliments
Iode et composés iodés inorganiques comprenant: Iodure de sodium et potassium Iodate de sodium et potassium Iodophores comprenant polyvinylpyrrolidone-iode	Toutes les espèces productrices d'aliments
Dichlorure de fer	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de fer	Toutes les espèces productrices d'aliments
MagnésiumSulphate de magnésiumHydroxyde de magnésiumStéarate de magnésiumGlutamate de magnésiumOrotate de magnésiumSilicate d'aluminium et de magnésiumOxyde de magnésiumCarbonate de magnésiumPhosphate de magnésiumGlycérophosphate de magnésiumAspartate de magnésiumCitrate de magnésiumAcétate de magnésiumTrisilicate de magnésium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de nickel	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de nickel	Toutes les espèces productrices d'aliments
DL-Aspartate de potassium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glucuronate de potassium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glycérophosphate de potassium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Nitrate de potassium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de potassium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sodium chlorite	Bovins	Pour usage topique uniquement
Dichloroisocyanurate de sodium	Bovins, ovins, caprins	Pour usage topique uniquement
Glycérophosphate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hypophosphite de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Nitrite de sodium	Bovins	Pour usage topique uniquement
Propionate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénite de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Soufre	Toutes les espèces productrices d'aliments
Acétate de zincChlorure de zincGluconate de zincOléate de zincStéarate de zinc	Toutes les espèces productrices d'aliments

2.Composés organiques

Uniquement pour une utilisation thérapeutique ou zootechnique intravaginale et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE. Uniquement à usage oral. Pour usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. Uniquement à des fins d’inhalation. Pour usage topique uniquement.

Substance pharmacologiquement active	Espèces animales	Autres dispositions
Estradiol 17β	Tous les mammifères producteurs d'aliments	Pour usages thérapeutiques et zootechniques uniquement
Amino-2-éthanol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Dihydrogénophosphate de 2-aminoéthyle	Toutes les espèces productrices d'aliments
2-Pyrrolidone	Toutes les espèces productrices d'aliments	Jusqu'à 40 mg/kg p.c. à doses parentérales
8-Hydroxyquinoline	Tous les mammifères producteurs d'aliments	Uniquement à usage topique sur les animaux nouveaux-nés
Acétyl cystéine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Alfacalcidol	Bovins	Uniquement pour des vaches parturientes
Alfaprostol	LapinsBovins, porcins, équidés
Bacitracine	Bovins	À n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait
Chlorure de benzalkonium	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement comme excipient jusqu'à une concentration de 0,05 %
Benzocaïne	Toutes les espèces productrices d'aliments	À utiliser comme anesthésique uniquement
Alcool benzylique	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Bétaine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Bronopol	Salmonidés	À n'utiliser que sur des œufs fécondés de poissons d'élevage
Brotizolam	Bovins	Pour usage thérapeutique uniquement
Buséréline	Toutes les espèces productrices d'aliments
Tartrate de butorphanol	Équidés	Uniquement par voie intraveineuse
Butyl 4-hydroxybenzoate	Toutes les espèces productrices d'aliments
Bromure de butylscopolamine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Caféine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Carbocétine	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Céfazoline	BovinsOvins, caprins	Usage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine)
Alcool cétostéarylique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Cétrimide	Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorhexidine	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Chlorocresol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Clazuril	Pigeon
Cloprostenol	Bovins, porcins, équidés
Alcoyle de diméthylbétaïnes de coco	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Corticotrophine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hormone contenant l'hormone D-Phe 6-Luteinisante	Toutes les espèces productrices d'aliments
Dembrexine	Équidés
Chlorhydrate de dénavérine	Bovins
Détomidine	Bovins, équidés	Pour usage thérapeutique uniquement
Diclazuril	Tous les ruminantsPorcins
Phtalate de diéthyl	Toutes les espèces productrices d'aliments
Éther monoéthylique de diéthyleneglycol	Bovins, porcins
Trioxide de dimanganèse	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Phtalate de diméthyl	Toutes les espèces productrices d'aliments
Dinoprost	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Dinoprost trométhamine	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Diprophylline	Toutes les espèces productrices d'aliments
Étamiphylline camsylate	Toutes les espèces productrices d'aliments
Éthanol	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Lactate d'éthyl	Toutes les espèces productrices d'aliments
Étiproston trométhamine	Bovins, porcins
Acétate de fertiréline	Bovins
Fluméthrine	Abeilles (miel)
Acide folique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glycérol formal	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hormone libérant la gonadotrophine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Heptaminol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hespéridine	Équidés
Hespéridine méthylchalcone	Équidés
Hexétidine	Équidés	Pour usage topique uniquement
Gonadotrophine chorionique humaine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Gonadotrophine humaine ménopausale	Bovins
Hydrocortisone	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Composés organiques iodés: Iodoforme	Toutes les espèces productrices d'aliments
Isobutane	Toutes les espèces productrices d'aliments
Isoflurane	Équidés	À utiliser comme anesthésique uniquement
Isoxsuprine	Bovins, équidés	Seulement pour les indications thérapeutiques autorisées par la directive 96/22/CE du Conseil (JO L 125 du 23.5.1996, p. 3)
Kétamine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Tartrate de kétansérine	Équidés
Kétoprofène	Bovins, porcins, équidés
Acide I-tartarique et ses sels de sodium, potassium et calcium mono- et dibasiques	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Acide lactique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Léciréline	Bovins, équidés, lapins
Lobéline	Toutes les espèces productrices d'aliments
Luprostiol	Tous les mammifères
Acide malique	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Carbonate de manganèse	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Chlorure de manganèse	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Gluconate de manganèse	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Glycérophosphate de manganèse	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Oxyde de manganèse	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Pidolate de manganèse	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Ribonucléate de manganèse	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Sulfate de manganèse	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Mécillinam	Bovins	Uniquement à usage intra-utérin
Médroxyprogestérone acétate	Ovins	À usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques
Mélatonine	Ovins, caprins
Ménadione	Toutes les espèces productrices d'aliments
Menbutone	Bovins, ovins, caprins, porcins, équidés
Menthol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Nicotinate de méthyle	Bovins, équidés	Pour usage topique uniquement
Hydrocarbure d'origine minérale de C10 à C60, de faible à haute viscosité incluant les cires microcristallines: composés aliphatiques, aliphatiques ramifiés, alicycliques	Toutes les espèces productrices d'aliments	Sont exclus les composés aromatiques et insaturés
N-butane	Toutes les espèces productrices d'aliments
N-butanol	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Natamycine	Bovins, équidés	Pour usage topique uniquement
Néostigmine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Nicoboxil	Équidés	Pour usage topique uniquement
Nonivamide	Équidés	Pour usage topique uniquement
Oléyl oléate	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Oxytocine	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Pancréatine	Tous les mammifères producteurs d'aliments	Pour usage topique uniquement
Papaïne	Toutes les espèces productrices d'aliments
Papaverine	Bovins	Veau nouveau-né uniquement
Acide paracétique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Phénol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Phloroglucinol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Phytoménadione	Toutes les espèces productrices d'aliments
Policrésulène	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Hydroxystéarate de polyéthylèneglycol 15	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Cocoate de polyéthylèneglycol-7-glycéryl	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Stéarates de polyéthylèneglycol avec des unités 8-40 d'oxyéthylène	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Glycosaminoglycanes polysulfatés	Équidés
Praziquantel	OvinsÉquidés	À l'exclusion des brebis en lactation
Gonadotrophine extraite de sérum de jument gravide	Toutes les espèces productrices d'aliments
Prethcamide (crothétamide et cropropamide)	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Procaïne	Toutes les espèces productrices d'aliments
Propane	Toutes les espèces productrices d'aliments
Propylène glycol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Quatresine	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement comme conservateur jusqu'à une concentration de 0,5 %
R-Cloprosténol	Bovins, porcins, équidés
Rifaximine	Tous les mammifères producteurs d'alimentsBovins	Pour usage topique uniquementUsage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine)
Romifidine	Équidés	Pour usage thérapeutique uniquement
2-Méthyle-2-phénoxy-propanoate de sodium	Bovins, porcins, caprins, équidés
Benzyl 4-hydroxybenzoate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Butyl 4-hydroxybenzoate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de cétostéaryle sodique	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Somatosalm	Saumon
Tanninum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Tau fluvalinate
Terpine	Bovins, porcins, ovins, caprins
Tétracaïne	Toutes les espèces productrices d'aliments	À utiliser comme anesthésique uniquement
Théobromine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Théophylline	Toutes les espèces productrices d'aliments
Thiomersal	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement comme conservateur dans des vaccins multidoses à une concentration maximale de 0,02 %
Thymol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Timerfonate	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement comme conservateur dans des vaccins multidoses à une concentration maximale de 0,02 %
Triméthylphloroglucinol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine D	Toutes les espèces productrices d'aliments
Alcools de laine	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
1-Méthyl-2-pyrrolidone	Équidés
Céfacétrile	Bovins	Uniquement à usage intramammaire et pour tous les tissus à l'exception du lait
Enilconazole	Bovins, équidés	Pour usage topique uniquement
Etamsylate	Toutes les espèces productrices d'aliments
Strychnine	Bovins	Jusqu'à 0,1 mg/kg pc par voie orale seulement
Parconazole	Pintade
Biotine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Bromhexine	BovinsNe pas utiliser chez les animaux produitsant du lait destiné à la consommation humaine
	Porcins
	VolaillesNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
Mercaptamine chlorhydrate	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Praziquantel	Ovins
Embonate de pyrantel	Équidés
Vitamine B 1	Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 12	Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 2	Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 3	Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 5	Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 6	Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine E	Toutes les espèces productrices d'aliments
Tiaprost	Bovins, ovins, porcins, équidés
Apramycine	Porcins, lapinsOvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humainePouletsNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation	Uniquement à usage oral
Azaméthiphos	Salmonidés
Doxapram	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Pipéronylbutoxyde	Bovins, ovins, caprins, équidés	Pour usage topique uniquement
Sulfogaïacol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Vétrabutine chlorhydrate	Porcins
Chlorhydrate de fenpipramide	Équidés	Uniquement à usage intraveineux
Hydrochlorothiazide	Bovins
Lévométhadone	Équidés	Uniquement à usage intraveineux
Mésilate de tricaïne	Poisson	Pour balnéation dans l'eau uniquement
Trichlorméthiazide	Tous les mammifères producteurs d'aliments	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Vincamine	Bovins	À n'utiliser que sur l'animal nouveau-né
Atropine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Céfopérazone	Bovins	À n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait
Glucuronate d'amino-2 éthanol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glucuronate de bétaïne	Toutes les espèces productrices d'aliments
Bituminosulfonates, sels d'ammonium et de sodium	Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments	À usage local uniquement
Chlorphénamine	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Acides humiques et leurs sels de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement à usage oral
Paracétamol	Porcins	Uniquement à usage oral
Sodium de tosylchloramide	Poisson	Pour balnéation dans l'eau uniquement
	Bovins	Pour usage topique uniquement
	Équidés	Pour usage topique uniquement
1-méthyl-2-pyrrolidone	Toutes les espèces productrices d'aliments
Maléate d'ergométrine	Tous les mammifères producteurs d'aliments	Usage uniquement chez les femelles parturientes
Jecoris oleum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Mépivacaïne	Équidés	Exclusivement par voie intraarticulaire et péridurale comme anesthésique local
Novobiocine	Bovins	À n'utiliser qu'en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait
Dihydrochlorure de pipérazine	Poulets	Pour tous les tissus, excepté les œufs
Polyoxyle-huile de ricin avec 30 à 40 unités d'oxyéthylène	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Polyoxyle-huile de ricin hydrogénée avec 40 à 60 unités d'oxyéthylène	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Chlorhydrate de xylazine	Bovins, équidés	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Butafosfan	Bovins	Uniquement à usage intraveineux
Céfalonium	Bovins	Uniquement pour usage intramammaire et traitement ophtalmologique et pour les tissus excepté le lait
Furosémide	Bovins, équidés	Uniquement par voie intraveineuse
Lidocaïne	Équidés	Pour anesthésie locale et régionale uniquement
3,5-Diiodo-L-tyrosine	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Lévothyroxine	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Salicylate basique d'aluminium	Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson	Pour usage topique uniquement
Bismuth sous-nitrate	Bovins	Usage intramammaire
Aspartate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Salicylate de méthyle	Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson	Pour usage topique uniquement
Acide salicylique	Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson	Pour usage topique uniquement
Salicylate de sodium	Bovins, porcins
Aspartate de zinc	Toutes les espèces productrices d'aliments
Toldimfos	Toutes les espèces productrices d'aliments
Décoquinate	Bovins, ovins	Uniquement à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Boroformiate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Thiamylal	Tous les mammifères producteurs d'aliments	Uniquement par voie intraveineuse
Thiopental sodique	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement par voie intraveineuse
Acide acétylsalicylique	Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
DL-lysine d'acide acétylsalicylique	Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
Carbasalate calcique	Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
Acétyl salicylate de sodium	Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
Acides alkyl benzène sulfoniques linéaires dont la longueur des chaînes alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13	Bovins	Pour usage topique uniquement
	Ovins
Amprolium	Volailles	Uniquement à usage oral
Acide tiludronique, sel disodique	Équidés	Uniquement à usage intraveineux
Trioléate de sorbitan	Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine A	Toutes les espèces productrices d'aliments
Laurysulfate d'ammonium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Bronopol	Poisson
Pantothénate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Allantoïne	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Benzocaïne	Salmonidés
Dexpanthenol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Azagly-nafaréline	Salmonidés	Ne pas utiliser chez les poissons produisant des œufs destinés à la consommation humaine
Acétate de desloréline	Équidés
Hydroxyethylsalicylate	Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson	Pour usage topique uniquement
Chlorydrate de xylazine	Bovins, équidés
Omeprazole	Équidés	Uniquement à usage oral
Trichlorméthiazide	Tous les mammifères producteurs d'aliments
Progestérone	Bovins, ovins, caprins, équidés (femelles)
Beclomethasone dipropionate	Équidés
Cloprostenol	Caprins
R-Cloprostenol	Caprins
Sorbitan sesquioleate	Toutes les espèces productrices d’aliments
Diéthylène glycol monoéthyléther	Tous les ruminants et les porcins
Peforelin	Porcins
Dinoprostone	Tous les mammifères

3.Substances généralement reconnues comme inoffensives

Sustances pharmacologiquement active	Espèces animales	Autres dispositions
Extrait d'absinthe	Toutes les espèces productrices d'aliments
Acétylméthionine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hydroxyde d'aluminium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Monostéarate d'aluminium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate d'ammonium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Benzoate de benzyle	Toutes les espèces productrices d'aliments
Benzyl p-hydroxybenzoate	Toutes les espèces productrices d'aliments
Borogluconate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Citrate de calcium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Camphre	Toutes les espèces productrices d'aliments	Usage externe uniquement
Extrait de cardamone	Toutes les espèces productrices d'aliments
Diéthyl sébacate	Toutes les espèces productrices d'aliments
Diméthicone	Toutes les espèces productrices d'aliments
Diméthylacétamide	Toutes les espèces productrices d'aliments
Diméthyl sulphoxide	Toutes les espèces productrices d'aliments
Épinéphrine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Éthyl oléate	Toutes les espèces productrices d'aliments
Éthylènediamine tétraacétate et ses sels	Toutes les espèces productrices d'aliments
Eucalyptol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hormone stimulante folliculaire (gonadostimuline A) (FSH naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse)	Toutes les espèces productrices d'aliments
Formaldéhyde	Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide formique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glutaraldéhyde	Toutes les espèces productrices d'aliments
Guaiacol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Héparine et ses sels	Toutes les espèces productrices d'aliments
Gonadostimuline chorionique (HGC naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse)	Toutes les espèces productrices d'aliments
Citrate d'amonium ferrique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Dextran ferrique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glucoheptonate ferrique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Isopropanol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Lanoline	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hormone lutéinisante (LH naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse)	Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure de magnésium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de magnésium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hypophosphite de magnésium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Mannitol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Méthylbenzoate	Toutes les espèces productrices d'aliments
Monothioglycérol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Montanide	Toutes les espèces productrices d'aliments
Myglyol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Orgotéine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Poloxalène	Toutes les espèces productrices d'aliments
Poloxamère	Toutes les espèces productrices d'aliments
Polyéthylèneglycols (de masse moléculaire comprise entre 200 et 10000)	Toutes les espèces productrices d'aliments
Polysorbate 80	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sérotonine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Cromoglycate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Dioctylsulphosuccinate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Formaldéhydesulphoxylate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Laurylsulphate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Pyrosulphite de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Stéarate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Thiosulphate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Tragacanthe	Toutes les espèces productrices d'aliments
Urée	Toutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de zinc	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sulphate de zinc	Toutes les espèces productrices d'aliments
Adénosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates	Toutes les espèces productrices d'aliments
Alanine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Arginine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Asparagine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide aspartique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Carnitine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Choline	Toutes les espèces productrices d'aliments
Chymotrypsine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Citrulline	Toutes les espèces productrices d'aliments
Cystéine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Cytidine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates	Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide glutamique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glutamine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Glycine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Guanosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates	Toutes les espèces productrices d'aliments
Histidine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide hyaluronique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Inosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates	Toutes les espèces productrices d'aliments
Inositol	Toutes les espèces productrices d'aliments
Isoleucine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Leucine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Lysine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Méthionine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Ornithine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide orotique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Pepsine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Phénylalanine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Proline	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sérine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Acide thioctique	Toutes les espèces productrices d'aliments
Thréonine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Thymidine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Trypsine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Tryptophane	Toutes les espèces productrices d'aliments
Tyrosine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Uridine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates	Toutes les espèces productrices d'aliments
Valine	Toutes les espèces productrices d'aliments
Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane	Toutes les espèces productrices d’aliments
Monooléate et trioléate de polyoxyéthylène sorbitane	Toutes les espèces productrices d’aliments

4.Substances utilisées dans les médicaments homéopathiques vétérinaires

Substance pharmacologiquement active	Espèces animales	Autres dispositions
Toute substance utilisée dans les médicaments vétérinaires homéopathiques à condition que sa concentration n'excède pas une partie pour dix mille	Toutes les espèces productrices d'aliments
Adonis vernalis	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Acqua levici	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques
Atropa belladonna	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Convallaria majalis	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Apocynum cannabinum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour centUniquement à usage oral
Harunga madagascariensis	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Selenicereus grandiflorus	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Thuja occidentalis	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Virola sebifera	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Ruta graveolens	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour milleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Aesculus hippocastanum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Agnus castus	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Ailanthus altissima	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Allium cepa	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Arnicae radix	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Artemisia abrotanum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Bellis perennis	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Calendula officinalis	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Camphora	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Cardiospermum halicacabum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Crataegus	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Echinacea	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ciPour usage topique uniquementUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Eucalyptus globulus	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Euphrasia officinalis	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Ginkgo biloba	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Ginseng	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Hamamelis virginiana	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Harpagophytum procumbens	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Hypericum perforatum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Lachnanthes tinctoria	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Lobaria pulmonaria	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Okoubaka aubrevillei	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Prunus laucerasus	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Serenoa repens	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Silybum marianum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Solidago virgaurea	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Syzygium cumini	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Turnera diffusa	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Viscum album	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Phytolacca americana	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Urginea maritima	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour centUniquement à usage oral

5.Substances utilisées comme additifs alimentaires dans les aliments destinés à la consommation humaine

Substance pharmacologiquement active	Espèces animales	Autres dispositions
Substances avec un nombre E	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement les substances autorisées comme additifs dans les aliments destinés à la consommation humaine, à l'exception des conservateurs énumérés dans l'annexe III, partie C de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 61 du 18.3.1995, p. 1).

6.Substances d'origine végétale

Substance pharmacologiquement active	Espèces animales	Autres dispositions
Aloe vera gel et extrait des feuilles entières d'Aloe vera	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Aloès, des Barbades (aloès ordinaire) et du Cap, leur extrait à sec standardisé et les préparations de celui-ci	Toutes les espèces productrices d'aliments
Angelicae radix aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Anisi aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Anisi stellati fructus, extraits standardisés et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Arnica montana (arnicae flos and arnicae planta tota)	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Balsamum peruvianum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Boldo folium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Calendulae flos	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Capsici fructus acer	Toutes les espèces productrices d'aliments
Carlinae radix	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Carvi aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Caryophylli aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Centellae asiaticae extractum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Chrysanthemi cinerariifolii flos	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Cimicifugae racemosae rhizoma	Toutes les espèces productrices d'aliments	Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Cinchonae cortex, extraits standardisés et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi cassiae aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi cassiae cortex, extraits standardisés et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi ceylanici aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi ceylanici cortex, extraits standardisés et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Citri aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Citronellae aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Condurango cortex, extraits standardisés et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Coriandri aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Cupressi aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Echinacea purpurea	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Eucalypti aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Foeniculi aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Frangulae cortex, extraits standardisés et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Gentianae radix, extraits standardisés et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Ginseng, extraits standardisés et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Hamamelis virginiana	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Hippocastani semen	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Hyperici oleum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Juniperi fructus	Toutes les espèces productrices d'aliments
Lauri folii aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Lauri fructus	Toutes les espèces productrices d'aliments
Lavandulae aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Lespedeza capitata	Toutes les espèces productrices d'aliments
Lini oleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Majoranae herba	Toutes les espèces productrices d'aliments
Matricaria recutita et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Matricariae flos	Toutes les espèces productrices d'aliments
Medicago sativa extractum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Melissae aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Melissae folium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Menthae arvensis aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Menthae piperitae aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Millefolii herba	Toutes les espèces productrices d'aliments
Myristicae aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments	À n'utiliser que sur l'animal nouveau-né
Piceae turiones recentes extractum	Toutes les espèces productrices d’aliments	Uniquement à usage oral
Produits d'oxydation de Terebinthinae oleum	Bovins, porcins, ovins, caprins
Extrait de pyrèthre	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Quercus cortex	Toutes les espèces productrices d'aliments
Saponines de quillaia	Toutes les espèces productrices d'aliments
Rhei radix, extraits standardisés et préparations dérivées	Toutes les espèces productrices d'aliments
Ricini oleum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage en tant qu'excipient
Rosmarini aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Rosmarini folium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Ruscus aculeatus	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Salviae folium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sambuci flos	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sinapis nigrae semen	Toutes les espèces productrices d'aliments
Strychni semen	Bovins, ovins, caprins	Jusqu'à l'équivalent de 0,1 mg/kg p.c. de strychnine par voie orale uniquement
Symphyti radix	Toutes les espèces productrices d'aliments	Uniquement pour usage topique sur peau saine
Terebinthinae aetheroleum rectificatum	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Terebinthinae laricina	Toutes les espèces productrices d'aliments	Pour usage topique uniquement
Thymi aetheroleum	Toutes les espèces productrices d'aliments
Tiliae flos	Toutes les espèces productrices d'aliments
Urticae herba	Toutes les espèces productrices d'aliments

7.Médicaments anti-infectieux

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Espèces animales	Autres dispositions
Acide oxalique	Abeilles à miel

8.Anti-inflammatoires

Pour le lait de vache uniquement.

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Espèces	Autres dispositions
Carprofène	Bovins

ANNEXE III LISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES UTILISÉES DANS LES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES POUR LESQUELLES DES LIMITES MAXIMALES PROVISOIRES DE RÉSIDUS ONT ÉTÉ FIXÉES 1.Médicaments anti-infectieux 1.1.Agents chimiothérapiques 1.1.2.Benzenesulphonamides

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Clorsulon	Clorsulon	Bovins	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
			150 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins

1.2.Antibiotiques 1.2.1.Beta-lactamase inhibitors

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Acide clavulanique	Acide clavulanique	Bovins, ovins	200 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
		Bovins, ovins, porcins	200 μg/kg	Muscle
			200 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins

1.2.2.Macrolides

Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2006. Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine.

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Acétylisovaléryltylosine	Somme de l'acétylisovaléryltylosine et de 3-O-acétyltylosine	Porcins	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
			100 μg/kg	Peau + graisse
			100 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
Acétylisovaléryltylosine	Somme de l'acétylisovaléryltylosine et de 3-O-acétyltylosine	Volailles	50 μg/kg	Peau + graisse
Acétylisovaléryltylosine		Volailles	50 μg/kg	Foie
Érythromycine	Les LMR s'appliquent à tous les résidus microbiologiques actifs exprimés comme équivalents de l'érythromycine	Bovins, ovins	40 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1er juin 2000
		Bovins, ovins, porcins, volailles	400 μg/kg	Muscle
			400 μg/kg	Graisse
			400 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
		Volailles	200 μg/kg	Œufs
Josamycine	Josamycine	Poulets	200 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2002
			200 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
			200 μg/kg	Œufs
	Somme de métabolites microbiologiquement actifs, reprise sous le terme de "josamycine"	Porcins	200 μg/kg	Muscle	Les LMR provisioires expirent le 1er juillet 2002
			200 μg/kg	Peau et graisse
			200 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
Tilmicosine	Tilmicosine	Bovins	40 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2001
Tulathromycine	(2R, 3S, 4R, 5R, 8R, 10R, 11R, 12S, 13S, 14R)-2-éthyl-3,4,10,13-tétrahydroxy-3,5,8,10,12,14-hexaméthyl-11-[[3,4,6-trideoxy-3-(diméthylamino)-β-D-xylo-hexopy-ranosyl]oxy]-1-oxa-6-azacyclopentadecan-15-one exprimé en équivalent-tulathromycine	Bovins	100 μg/kg	Graisse	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2004. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			3000 μg/kg	Foie
			3000 μg/kg	Reins
		Porcins	100 μg/kg	Peau et graisse	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2004
			3000 μg/kg	Foie
			3000 μg/kg	Reins
Gamithromycine	Gamithromycine	Bovins	20 μg/kg	Graisse	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2009.Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
			200 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins

1.2.4.Céphalosporines

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Céfacétrile	Céfacétril	Bovins	125 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002Usage intramammaire
Céfalonium	Céfalonium	Bovins	10 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires espirent le 1.1.2003
Céfopérazone	Cefopérazone	Bovins	50 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2001
Cefquinome	Cefquinome	Porcins	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
			50 μg/kg	Peau et graisse
			100 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
Céphapirine	Somme de céphapirine et de désacétylcéphapirine	Bovins	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
			10 μg/kg	Lait

1.2.5.Aminoglycosides

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Aminosidine	Aminosidine	Bovins, porcins, lapins, poulets	500 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
			1500 μg/kg	Foie
			1500 μg/kg	Reins
Apramycine	Apramycine	Bovins	1000 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
		À l'exclusion des vaches en lactation	1000 μg/kg	Graisse
			10000 μg/kg	Foie
			20000 μg/kg	Reins
		Porcins	1000 μg/kg	Muscle
			1000 μg/kg	Peau et graisse
			1000 μg/kg	Foie
			5000 μg/kg	Reins
Dihydrostreptomycine	Dihydrostreptomycine	Bovins, ovins	500 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.6.2002
			500 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
			200 μg/kg	Lait
		Porcins	500 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Peau et graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
Gentamicine	Gentamicine	Bovins	100 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1.6.2002
		Bovins, porcins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			750 μg/kg	Reins
Kanamycine	Kanamycine	Lapins	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2004
			100 μg/kg	Graisse
			600 μg/kg	Foie
			2500 μg/kg	Reins
		Bovins, ovins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			600 μg/kg	Foie
			2500 μg/kg	Reins
			150 μg/kg	Lait
		Porcins, poulets	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau + graisse
			600 μg/kg	Foie
			2500 μg/kg	Reins
Néomycine (framycetine inclus)	Néomycine B	Bovins, porcins, poulets	500 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.6.2002
			500 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			5000 μg/kg	Reins
		Bovins	500 μg/kg	Lait
		Poulets	500 μg/kg	Œufs
Spectinomycine	Spectinomycine	Bovins	200 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
		Bovins, porcins, volailles	300 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Graisse
			2000 μg/kg	Foie
			5000 μg/kg	Reins
		OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine	300 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
			500 μg/kg	Graisse
			2000 μg/kg	Foie
			5000 μg/kg	Reins
		Poulets	200 μg/kg	Œufs
Streptomycine	Streptomycine	Bovins, ovins	500 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.6.2002
			500 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
			200 μg/kg	Lait
		Porcins	500 μg/kg	Muscle
			500 μg/kg	Peau et graisse
			500 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins

1.2.6.Quinolones

Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2006. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Acide oxolinique	Acide oxolinique	Bovins	100 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
		Porcins	100 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
		Poulets	100 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Œufs
		Poisson	300 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles
Danofloxacine	Danofloxacine	Porcins	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
			50 μg/kg	Peau et graisse
			200 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
Décoquinate	Décoquinate	Bovins, ovins	500 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
			500 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			500 μg/kg	Reins
Difloxacine	Difloxacine	BovinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine	400 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
			100 μg/kg	Graisse
			1400 μg/kg	Foie
			800 μg/kg	Reins
		Porcins	400 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau + graisse
			800 μg/kg	Foie
			800 μg/kg	Reins
Enrofloxacine	Somme d'enrofloxacine et de ciprofloxacine	Ovins	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
			100 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
Fluméquine	Fluméquine	Bovins, ovins, porcins, poulets	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
			50 μg/kg	Graisse ou peau et graisse
			100 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
		Salmonidés	150 μg/kg	Muscle et peau
Marbofloxacine	Marbofloxacine	Bovins	150 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
			50 μg/kg	Graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins
			75 μg/kg	Lait
		Porcins	150 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau et graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins

1.2.9.Polymyxines

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Colistine	Colistine	Bovins, ovins	50 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2002
		Bovins, ovins, porcins, poulets, lapins	150 μg/kg	Muscle
			150 μg/kg	Graisse
			150 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
		Poulets	300 μg/kg	Œufs

1.2.10.Pénicillines

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Nafcillin	Nafcillin	Bovins	300 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
			300 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins
			30 μg/kg	Lait
Pénéthamate	Benzylpénicilline	Ovins	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			4 μg/kg	Lait
		Porcins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins

1.2.11.Florfénicol et composants liés

Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2007.

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Florfénicol	Somme du florfénicol et de ses métabolites mesurés comme florfénicolamine	Poisson	1000 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2001
Thiamphénicol	Thiamphénicol	Ovins	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
			50 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
		Porcins	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
		Poisson	50 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles
Thiamphénicol	Thiamphénicol	Porcins	50 μg/kg	Muscles
			50 μg/kg	Peau + graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins

1.2.12.Polypeptides

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Bacitracine	Bacitracine	Bovins	150 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2001

1.2.13.Lincosamides

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Lincomycine	Lincomycine	Ovins	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
			50 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			1500 μg/kg	Reins
			150 μg/kg	Lait
		Porcins	100 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			500 μg/kg	Foie
			1500 μg/kg	Reins
		Poulets	100 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau + graisse
			500 μg/kg	Foie
			1500 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Œufs
Pirlimycine	Pirlimycine	Bovins	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
			100 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait

1.2.14.Pleuromutilines

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Tiamuline	Somme des métabolites pouvant être hydrolysés en 8-a-hydroxymutiline	Dindes	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
			100 μg/kg	Peau et graisse
			300 μg/kg	Foie

2.Agents antiparasitaires 2.1.Médicaments agissant sur les endoparasites 2.1.1.Salicylanilides

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Oxyclozanide	Oxyclozanide	Bovins	20 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2002
			20 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins
			10 μg/kg	Lait
		Ovins	20 μg/kg	Muscle
			20 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			100 μg/kg	Reins

2.1.2.Benzimidazoles et pro-benzimidazoles

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Albendazole sulphoxide	Somme d'albendazole, d'albendazole sulfoxyde, d'albendazole sulfone et d'albendazole 2-animo sulfone, exprimée en albendazole	Bovins, ovins	100 μg/kg	Lait	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
		Bovins, ovins, faisans	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			500 μg/kg	Reins
Mébendazole	Somme de mebendazole, methyl (5-(1-hydroxy, 1-phenyl) methyl-1H-benzimidazol-2-yl) carbamate et (2-amino-1H-benzimidazol-5-yl) pheylmethanone, exprimés comme équivalents de mebendazole	Ovins, caprins, équidésNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine	60 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
			60 μg/kg	Graisse
			400 μg/kg	Foie
			60 μg/kg	Reins
Nétobimine	Somme de la nétobimine et de l'albendazole et ses métabolites mesurés comme 2-amino-benzimidazole sulphone	Bovins, ovins, caprins	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 31 juillet 1999
			100 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			500 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait

2.1.3.Tetrahydropyrimides

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Morantel	Somme des résidus pouvant être hydrolysés en N-méthyl-1,3-propanediamine et exprimés comme équivalents de morantel	Bovins, ovins	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003
			100 μg/kg	Graisse
			800 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins
			100 μg/kg	Lait
		Porcins	100 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Peau + graisse
			800 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins

2.1.5.Dérivés de la pipérazine

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Pipérazine	Pipérazine	Porcins	400 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2003
			800 μg/kg	Peau et graisse
			2000 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
		Poulets	2000 μg/kg	Œufs

2.1.6.Salicylanilides

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Rafoxanide	Rafoxanide	BovinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation	30 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
			30 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			40 μg/kg	Reins
		OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine	100 μg/kg	Muscle
			250 μg/kg	Graisse
			150 μg/kg	Foie
			150 μg/kg	Reins

2.2.Médicaments agissant sur les ectoparasites 2.2.1.Formamidines

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Amitraz	Somme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant le radical 2,4-DMA, exprimée en amitraz	Abeilles	200 μg/kg	Miel	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999

2.2.2.Dérivés d'iminophenyl thiazolidine

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Cymiazole	Cymiazole	Abeilles	1000 μg/kg	Miel	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001

2.2.3.Pyrétrine et pyréthroïdes

Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2006.

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Cyfluthrine	Cyfluthrine	Bovins	10 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
			50 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	Lait
				Les autres dispositions de la directive 94/29/CE du Conseil (JO L 189 du 23.7.1994, p. 67) doivent être observées
Alpha-cyperméthrine	Cyperméthrine (somme des isomères)	Bovins, ovins	20 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003Les autres dispositions de la directive 93/57/CE doivent être observées
			200 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	LaitLes autres dispostitions de la directive 93/57/CE du Conseil (JO L 211 du 23. 8. 1992, p. 1) doivent être observées
		Poulets	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau et graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Œufs
Cyperméthrine	Cyperméthrine (somme des isomères)	Bovins	20 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003Les autres dispositions de la directive 93/57/CE doivent être observées
			200 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	Lait
	Cyperméthrine (somme des isomères)	Ovins	20 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			200 μg/kg	Graisse
			20 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
		Porcins	20 μg/kg	Muscle
			200 μg/kg	Peau et graisse
			20 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
		Poulets	50 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Peau et graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Œufs
		Salmonidés	50 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003
Deltaméthrine	Deltaméthrine	Bovins	10 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2001
			50 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
			20 μg/kg	Lait
		OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine	10 μg/kg	Muscle
			50 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
		Poulets	10 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003
			50 μg/kg	Peau + graisse
			10 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Œufs
		Poisson	10 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
Fenvalerate	Fenvalerate (somme des isomères RR, SS, RS et SR)	Bovins	25 μg/kg	Muscles
			250 μg/kg	Graisse
			25 μg/kg	Foie
			25 μg/kg	Reins
			40 μg/kg	Lait
Perméthrine	Perméthrine (somme des isomères)	Poulets, porcins	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2003
			500 μg/kg	Peau + graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
		Bovins, caprins	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2003
			500 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait	Les autres dispositions de la directive 98/82/CE de la Commission doivent être observées (JO L 290 du 29.10.1998, p. 25)
		Poulets	50 μg/kg	Œufs	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2003

2.2.4.Organophosphates

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Azaméthiphos	Azaméthiphos	Salmonidés	100 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions normales	Les LMR provisoires expirent le 1er juin 1999
Coumafos	Coumafos	Abeilles	100 μg/kg	Miel	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
Phoxime	Phoxime	Porcins	20 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
			700 μg/kg	Peau et graisse
			20 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
		Ovins	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			400 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Reins
		Poulets	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2005
			550 μg/kg	Peau + graisse
			25 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins
			60 μg/kg	Oeufs
Propétamphos	Somme des résidus de propétamphos et de désisopropylpropetamphos	OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine	90 μg/kg	Graisse	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
Propétamphos			90 μg/kg	Reins	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002

2.2.5.Dérivés de l'acylurée

Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2007. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Teflubenzuron	Teflubenzuron	Salmonidés	500 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions normales	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
Diflubenzuron	Diflubenzuron	Salmonidés	1000 μg/kg	Muscle et peau dans des proportions naturelles	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
Fluazuron	Fluazuron	Bovins	200 μg/kg	Muscles
			7000 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			500 μg/kg	Reins

2.2.6.Dérivés de la pyrimidine

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Dicyclanile	Somme de dicyclanile et 2,4,6-triamino-pyrimidine-5-carbonitrile	Ovins	200 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			50 μg/kg	Graisse
			400 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins

2.2.7.Dérivés de triazine

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Cyromazine	Cyromazine	Ovins	300 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001;ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			300 μg/kg	Graisse
			300 μg/kg	Foie
			300 μg/kg	Reins

2.3.Substances agissant contre les endo- et les ectoparasites 2.3.1.Avermectines

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Abamectine	Avermectine B1a	Ovins	20 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2001
			50 μg/kg	Graisse
			25 μg/kg	Foie
			20 μg/kg	Reins
Doramectine	Doramectine	Cervidés, rennes compris	20 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001
			100 μg/kg	Graisse
			50 μg/kg	Foie
			30 μg/kg	Reins
Moxidectine	Moxidectine	Équidés	50 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
			500 μg/kg	Graisse
			100 μg/kg	Foie
			50 μg/kg	Reins

2.4.Médicaments agissant sur les protozoaires 2.4.1.Carbanilides

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Imidocarbe	Imidocarbe	Bovins, ovins	300 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2002
			50 μg/kg	Graisse
			2000 μg/kg	Foie
			1500 μg/kg	Reins
			50 μg/kg	Lait

2.4.2.Dérivés de quinazolone

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Halofuginone	Halofuginone	Bovins	10 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
			25 μg/kg	Graisse
			30 μg/kg	Foie
			30 μg/kg	Reins

2.4.3.Dérivés de la triazine

Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2006. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Toltrazuril	Toltrazuril sulphone	Porcins	100 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2001
			150 μg/kg	Peau et graisse
			500 μg/kg	Foie
			250 μg/kg	Reins
Toltrazuril	Toltrazuril-sulfone	Bovins	100 μg/kg	Muscles
			150 μg/kg	Graisse
			500 μg/kg	Foie
			250 μg/kg	Reins

2.4.4.Autres agents antiprotozoaires

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Amprolium	Amprolium	Poulets, dindes	200 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2002
			200 μg/kg	Peau et graisse
			200 μg/kg	Foie
			400 μg/kg	Reins
			1000 μg/kg	Œufs

2.4.5.Ionophores

Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2008.

Substance(s) active(s) pharmacologiquement	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Lasalocide	Lasalocide A	Volailles	150 μg/kg	Œufs

3.Médicaments agissant sur le système nerveux 3.2.Médicaments agissant sur le système nerveux autonome 3.2.1.Médicaments b2 sympathomimétiques

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Chlorhydrate de clenbutérol	Clenbutérol	Bovins	0,1 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
		Indication: uniquement pour la tocolyse chez les vaches parturientes	0,5 μg/kg	Foie
			0,5 μg/kg	Reins
			0,05 μg/kg	Lait
		Équidés	0,1 μg/kg	Muscle
		Indications: tocolyse et traitement des troubles respiratoires	0,5 μg/kg	Foie
			0,5 μg/kg	Reins

3.2.2.Antiadrénergiques

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Carazolol	Carazolol	Bovins	5 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
			5 μg/kg	Graisse
			15 μg/kg	Foie
			15 μg/kg	Reins
			1 μg/kg	Lait

5.Médicaments anti-inflammatoires 5.1.Médicaments anti-inflammatoires non stéroïdiens 5.1.1.Dérivés de l'acide arylpropionique

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Carprofen	Carprofen	Bovins	500 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
			500 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins
		Équidés	50 μg/kg	Muscle
			100 μg/kg	Graisse
			1000 μg/kg	Foie
			1000 μg/kg	Reins

5.1.2.Dérivés de l'acide énolique

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Meloxicam	Meloxicam	Bovins	25 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
			60 μg/kg	Foie
			35 μg/kg	Reins

5.1.3.Dérivés de pyrazolone

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Métamizolum	4-Méthylaminoantipyrine	Bovins, porcins, équidés	200 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2003.Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			200 μg/kg	Graisse
			200 μg/kg	Foie
			200 μg/kg	Reins

5.1.4.Sulfonates de phényl lactones

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
Firocoxib	Firocoxib	Équidés	10 μg/kg	Muscles
			15 μg/kg	Graisse
			60 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins

6.Médicaments agissant sur le système de reproduction 6.1.Progestagènes

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Altrenogest	Altrenogest	Porcins	3 μg/kg	Peau + graisse	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2005; uniquement à usage zootechnique
			3 μg/kg	Foie
			3 μg/kg	Reins
		Équidés	3 μg/kg	Graisse
			3 μg/kg	Foie
			3 μg/kg	Reins
Acétate de flugestone	Acétate de flugestone	Ovins, caprins	0,5 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2008; uniquement à usage thérapeutique ou zootechnique
			0,5 μg/kg	Graisse
			0,5 μg/kg	Foie
			0,5 μg/kg	Reins
Norgestomet	Norgestomet	Bovins	0,5 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.1.2008; uniquement à usage thérapeutique ou zootechnique
			0,5 μg/kg	Graisse
			0,5 μg/kg	Foie
			0,5 μg/kg	Reins
			0,15 μg/kg	Lait

7.Corticoïdes 7.1.Glucocorticoïdes

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles	Autres dispositions
Méthylprednisolone	Méthylprednisolone	Bovins	10 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1.7.2001. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
			10 μg/kg	Graisse
			10 μg/kg	Foie
			10 μg/kg	Reins

ANNEXE IV LISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES POUR LESQUELLES AUCUNE LIMITE MAXIMALE NE PEUT ÊTRE FIXÉE

Substance pharmacologiquement active
Aristolochia spp. et l'ensemble de ses préparations
Chloramphénicol
Chloroforme
Chlorpromazine
Colchicine
Dapsone
Dimétridazole
Metronidazole
Nitrofuranes (furazolidone incluse)
Ronidazole

ANNEXE V Informations et données devant figurer dans une demande de fixation d'une limite maximale de résidus pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires Renseignements administratifs 1.Nom ou raison sociale et domicile ou siège social du demandeur. 2.Dénomination du médicament vétérinaire. 3.Composition qualitative et quantitative en principes actifs, avec la dénomination commune internationale recommandée par l'Organisation mondiale de la santé, lorsque cette dénomination existe. 4.Autorisation de fabrication, le cas échéant. 5.Autorisation de mise sur le marché, le cas échéant. 6.Résumé des caractéristiques du ou des médicament(s) vétérinaire(s) élaboré(s) conformément à l'article 5 bis de la directive 81/851/CEE. A.Documents de sécurité A.0.Rapport d'expertise A.1.Identification précise de la substance faisant l'objet de la demande 1.1.Dénomination commune internationale (DCI)1.2.Dénomination de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA)1.3.Dénomination du Chemical Abstract Service (CAS)1.4.Classification: thérapeutique, pharmacologique.1.5.Synonymes et abréviations1.6.Formule structurelle1.7.Formule moléculaire1.8.Poids moléculaire1.9.Degré d'impuretés1.10.Composition qualitative et quantitative en impuretés1.11.Description des propriétés physiques: point de fusion, point d'ébullition, pression de vapeur, solubilité dans l'eau et dans les solvants organiques exprimée en g/l, avec indication de la température, densité, indice de réfraction, rotation, etc. A.2.Études pharmacologiques pertinentes 2.1.Pharmacodynamie2.2.Pharmacocinétique A.3.Études toxicologiques 3.1.Toxicité par administration unique3.2.Toxicité par administration réitérée3.3.Tolérance chez l'animal de destination3.4.Toxicité de reproduction, notamment le pouvoir tératogène 3.4.1.Étude des effets sur la reproduction3.4.2.Embryotoxicité/foetotoxicité, notamment le pouvoir tératogène3.5.Pouvoir mutagène3.6.Pouvoir cancérogène A.4.Études d'autres effets 4.1.Immunotoxicité4.2.Propriétés microbiologiques des résidus 4.2.1.Effets sur la flore intestinale de l'homme4.2.2.Effets sur les organismes et microorganismes utilisés dans l'industrie alimentaire4.3.Observations chez l'être humain B.Renseignements concernant les résidus B.0.Rapport d'expertise B.1.Identification précise de la substance faisant l'objet de la demande La substance concernée doit être identifiée conformément au point A.1. Toutefois, lorsque la demande porte sur un ou plusieurs médicaments vétérinaires, il y a lieu d'identifier le produit en détail, notamment en ce qui concerne: la composition qualitative et quantitative, la pureté, l'identification du lot du fabricant utilisé lors des études; les rapports avec le produit final, l'activité spécifique: la pureté des substances radio-marquées, la position des atomes marqués sur la molécule. B.2.Études de résidus 2.1.Pharmacocinétique (absorption, répartition, bio-transformation, élimination)2.2.Déplétion des résidus2.3.Établissement de LMR B.3.Méthode d'analyse de routine pouvant être utilisée pour la détection des résidus 3.1.Description de la méthode3.2.Validation de la méthode 3.2.1.Spécificité3.2.2.Degré d'exactitude y compris la sensibilité3.2.3.Précision3.2.4.Limite de détection3.2.5.Limite de quantification3.2.6.Praticabilité et applicabilité dans des conditions de laboratoire normales3.2.7.Sensibilité aux interférences.