Council Regulation (EEC) No 2377/90 of 26 June 1990 laying down a Community procedure for the establishment of maximum residue limits of veterinary medicinal products in foodstuffs of animal origin
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  • Règlement (CEE) no 675/92 de la Commissiondu 18 mars 1992modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 392R0675, 19 mars 1992
  • Règlement (CEE) no 762/92 de la Commissiondu 27 mars 1992modifiant l'annexe V du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 392R0762, 28 mars 1992
  • Règlement (CEE) no 3093/92 de la Commissiondu 27 octobre 1992modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 392R3093, 28 octobre 1992
  • Règlement (CEE) no 895/93 de la Commissiondu 16 avril 1993modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R0895, 17 avril 1993
  • Règlement (CEE) no 2901/93 du Conseildu 18 octobre 1993modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R2901, 23 octobre 1993
  • Règlement (CE) no 3425/93 de la Commissiondu 14 décembre 1993modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R3425, 15 décembre 1993
  • Règlement (CE) no 3426/93 de la Commissiondu 14 décembre 1993modifiant les annexes III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 393R3426, 15 décembre 1993
  • Règlement (CE) no 955/94 de la Commissiondu 28 avril 1994modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 394R0955, 29 avril 1994
  • Règlement (CE) no 1430/94 de la Commissiondu 22 juin 1994modifiant les annexes I, Il, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R1430, 23 juin 1994
  • Règlement (CE) no 2701/94 de la Commissiondu 7 novembre 1994modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R2701, 8 novembre 1994
  • Règlement (CE) no 2703/94 de la Commissiondu 7 novembre 1994modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R2703, 8 novembre 1994
  • Règlement (CE) no 3059/94 de la Commissiondu 15 décembre 1994modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 394R3059, 16 décembre 1994
  • Règlement (CE) no 1102/95 de la Commissiondu 16 mai 1995modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R1102, 17 mai 1995
  • Règlement (CE) no 1441/95 de la Commissiondu 26 juin 1995modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R1441, 27 juin 1995
  • Règlement (CE) no 1442/95 de la Commissiondu 26 juin 1995modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes no L 143 du 27 juin 1995.)Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, IIIet IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes no L 143 du 27 juin 1995.), 395R1442395R1442R(03)395R1442R(04), 27 juin 1995
  • Règlement (CE) no 1798/95 de la Commissiondu 25 juillet 1995modifiant l'annexe IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R1798, 26 juillet 1995
  • Règlement (CE) no 2796/95 de la Commissiondu 4 décembre 1995modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R2796, 5 décembre 1995
  • Règlement (CE) no 2804/95 de la Commissiondu 5 décembre 1995modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 395R2804, 6 décembre 1995
  • Règlement (CE) no 281/96 de la Commissiondu 14 février 1996modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R0281, 15 février 1996
  • Règlement (CE) no 282/96 de la Commissiondu 14 février 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R0282, 15 février 1996
  • Règlement (CE) no 1140/96 de la Commissiondu 25 juin 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R1140, 26 juin 1996
  • Règlement (CE) no 1147/96 de la Commissiondu 25 juin 1996modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R1147, 26 juin 1996
  • Règlement (CE) no 1311/96 de la Commissiondu 8 juillet 1996modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 396R1311, 9 juillet 1996
  • Règlement (CE) no 1312/96 de la Commissiondu 8 juillet 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1312, 9 juillet 1996
  • Règlement (CE) no 1433/96 de la Commissiondu 23 juillet 1996modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1433, 24 juillet 1996
  • Règlement (CE) no 1742/96 de la Commissiondu 6 septembre 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1742, 7 septembre 1996
  • Règlement (CE) no 1798/96 de la Commissiondu 17 septembre 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R1798, 18 septembre 1996
  • Règlement (CE) no 2010/96 de la Commissiondu 21 octobre 1996modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R2010, 22 octobre 1996
  • Règlement (CE) no 2017/96 de la Commissiondu 22 octobre 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R2017, 23 octobre 1996
  • Règlement (CE) no 2034/96 de la Commissiondu 24 octobre 1996modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 396R2034, 25 octobre 1996
  • Règlement (CE) no 17/97 de la Commissiondu 8 janvier 1997modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0017, 9 janvier 1997
  • Règlement (CE) no 211/97 de la Commissiondu 4 février 1997modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R0211, 5 février 1997
  • Règlement (CE) no70/97 de la Commissiondu 14 février 1997modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0270, 15 février 1997
  • Règlement (CE) no 434/97 du Conseildu 3 mars 1997modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0434, 7 mars 1997
  • Règlement (CE) no 716/97 de la Commissiondu 23 avril 1997modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0716, 24 avril 1997
  • Règlement (CE) no 748/97 de la Commissiondu 25 avril 1997modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0748, 26 avril 1997
  • Règlement (CE) no 749/97 de la Commissiondu 25 avril 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 397R0749, 26 avril 1997
  • Règlement (CE) no 1836/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1836, 25 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 1837/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1837, 25 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 1838/97 de la Commissiondu 24 septembre 1997modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1838, 25 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 1850/97 de la Commissiondu 25 septembre 1997modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397R1850, 26 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 121/98 de la Commissiondu 16 janvier 1998modifiant les annexes I, Il et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérét pour l'EEE), 398R0121, 17 janvier 1998
  • Règlement (CE) no 426/98 de la Commissiondu 23 février 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R0426, 24 février 1998
  • Règlement (CE) no 613/98 de la Commissiondu 18 mars 1998modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R0613, 19 mars 1998
  • Règlement (CE) no 1000/98 de la Commissiondu 13 mai 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1000, 14 mai 1998
  • Règlement (CE) no 1076/98 de la Commissiondu 27 mai 1998modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1076, 28 mai 1998
  • Règlement (CE) no 1191/98 de la Commissiondu 9 juin 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1191, 10 juin 1998
  • Règlement (CE) no 1568/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1568/98 de la Commission du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 205 du 22 juillet 1998), 398R1568398R1568R(01), 22 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 1569/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1569, 22 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 1570/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1570, 22 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 1916/98 de la Commissiondu 9 septembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1916, 10 septembre 1998
  • Règlement (CE) no 1917/98 de la Commissiondu 9 septembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1917, 10 septembre 1998
  • Règlement (CE) no 1958/98 de la Commissiondu 15 septembre 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R1958, 16 septembre 1998
  • Règlement (CE) no 2560/98 de la Commissiondu 27 novembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2560, 28 novembre 1998
  • Règlement (CE) no 2686/98 de la Commissiondu 11 décembre 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2686, 12 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 2692/98 de la Commissiondu 14 décembre 1998modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2692, 15 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 2728/98 de la Commissiondu 17 décembre 1998modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398R2728, 18 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 508/1999 de la Commissiondu 4 mars 1999modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 399R0508, 9 mars 1999
  • Règlement (CE) no 804/1999 de la Commissiondu 16 avril 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0804, 17 avril 1999
  • Règlement (CE) no 953/1999 de la Commissiondu 5 mai 1999modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0953, 6 mai 1999
  • Règlement (CE) no 954/1999de la Commissiondu 5 mai 1999modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0954, 6 mai 1999
  • Règlement (CE) no 997/1999 de la Commissiondu 11 mai 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0997, 12 mai 1999
  • Règlement (CE) no 998/1999 de la Commissiondu 11 mai 1999modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R0998, 12 mai 1999
  • Règlement (CE) no 1308/1999 du Conseildu 15 juin 1999modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animaleRectificatif au règlement (CE) no 1308/1999 du Conseil du 15 juin 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 156 du 23 juin 1999), 399R1308399R1308R(01), 23 juin 1999
  • Règlement (CE) no 1931/1999 de la Commissiondu 9 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R1931, 10 septembre 1999
  • Règlement (CE) no 1942/1999 de la Commissiondu 10 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R1942, 11 septembre 1999
  • Règlement (CE) no 1943/1999 de la Commissiondu 10 septembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R1943, 11 septembre 1999
  • Règlement (CE) no 2385/1999 de la Commissiondu 10 novembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2385, 11 novembre 1999
  • Règlement (CE) no 2393/1999 de la Commissiondu 11 novembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2393, 12 novembre 1999
  • Règlement (CE) no 2593/1999 de la Commissiondu 8 décembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2593, 9 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 2728/1999 de la Commissiondu 20 décembre 1999modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2728, 22 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 2757/1999 de la Commissiondu 22 décembre 1999modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2757, 23 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 2758/1999 de la Commissiondu 22 décembre 1999modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399R2758, 23 décembre 1999
  • Règlement (CE) no 1286/2000 de la Commissiondu 19 juin 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R1286, 20 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1295/2000 de la Commissiondu 20 juin 2000modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R1295, 21 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1960/2000 de la Commissiondu 15 septembre 2000modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R1960, 16 septembre 2000
  • Règlement (CE) no 2338/2000 de la Commissiondu 20 octobre 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2338, 21 octobre 2000
  • Règlement (CE) no 2391/2000 de la Commissiondu 27 octobre 2000modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2391, 28 octobre 2000
  • Règlement (CE) no 2535/2000 de la Commissiondu 17 novembre 2000modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2535, 18 novembre 2000
  • Règlement (CE) no 2908/2000 de la Commissiondu 29 décembre 2000modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300R2908, 30 décembre 2000
  • Règlement (CE) no 749/2001 de la Commissiondu 18 avril 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R0749, 19 avril 2001
  • Règlement (CE) no 750/2001 de la Commissiondu 18 avril 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R0750, 19 avril 2001
  • Règlement (CE) no 807/2001 de la Commissiondu 25 avril 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 118 du 27 avril 2001), 301R0807301R0807R(01), 27 avril 2001
  • Règlement (CE) no 1274/2001 de la Commissiondu 27 juin 2001modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1274, 28 juin 2001
  • Règlement (CE) no 1322/2001 de la Commissiondu 29 juin 2001modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1322, 30 juin 2001
  • Règlement (CE) no 1478/2001 de la Commissiondu 18 juillet 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1478, 19 juillet 2001
  • Règlement (CE) no 1553/2001 de la Commissiondu 30 juillet 2001modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1553, 31 juillet 2001
  • Règlement (CE) no 1680/2001 de la Commissiondu 22 août 2001modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1680, 23 août 2001
  • Règlement (CE) no 1815/2001 de la Commissiondu 14 septembre 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1815/2001 de la Commission du 14 septembre 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel des Communautés européennes L 246 du 15 septembre 2001), 301R1815301R1815R(01), 15 septembre 2001
  • Règlement (CE) no 1879/2001 de la Commissiondu 26 septembre 2001modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R1879, 27 septembre 2001
  • Règlement (CE) no 2162/2001 de la Commissiondu 7 novembre 2001modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R2162, 8 novembre 2001
  • Règlement (CE) no 2584/2001 du Conseildu 19 décembre 2001modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301R2584, 29 décembre 2001
  • Règlement (CE) no 77/2002 de la Commissiondu 17 janvier 2002modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R0077, 18 janvier 2002
  • Règlement (CE) no 868/2002 de la Commissiondu 24 mai 2002modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R0868, 25 mai 2002
  • Règlement (CE) no 869/2002 de la Commissiondu 24 mai 2002modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R0869, 25 mai 2002
  • Règlement (CE) no 1181/2002 de la Commissiondu 1er juillet 2002modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1181, 2 juillet 2002
  • Règlement (CE) no 1530/2002 de la Commissiondu 27 août 2002modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1530, 28 août 2002
  • Règlement (CE) no 1752/2002 de la Commissiondu 1er octobre 2002modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1752, 2 octobre 2002
  • Règlement (CE) no 1937/2002 de la Commissiondu 30 octobre 2002modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302R1937, 31 octobre 2002
  • Règlement (CE) no 61/2003 de la Commissiondu 15 janvier 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0061, 16 janvier 2003
  • Règlement (CE) no 544/2003 de la Commissiondu 27 mars 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0544, 28 mars 2003
  • Règlement (CE) no 665/2003 de la Commissiondu 11 avril 2003modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0665, 12 avril 2003
  • Règlement (CE) no 739/2003 de la Commissiondu 28 avril 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R0739, 29 avril 2003
  • Règlement (CE) no 806/2003 du Conseildu 14 avril 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (majorité qualifiée), 303R0806, 16 mai 2003
  • Règlement (CE) no 1029/2003 de la Commissiondu 16 juin 2003modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R1029, 17 juin 2003
  • Règlement (CE) no 1490/2003 de la Commissiondu 25 août 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R1490, 26 août 2003
  • Règlement (CE) no 1873/2003 de la Commissiondu 24 octobre 2003modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil, établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R1873, 25 octobre 2003
  • Règlement (CE) no 2011/2003 de la Commissiondu 14 novembre 2003modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R2011, 15 novembre 2003
  • Règlement (CE) no 2145/2003 de la Commissiondu 8 décembre 2003modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303R2145, 9 décembre 2003
  • Règlement (CE) no 324/2004 de la Commissiondu 25 février 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R0324, 26 février 2004
  • Règlement (CE) no 546/2004 de la Commissiondu 24 mars 2004modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R0546, 25 mars 2004
  • Règlement (CE) no 1101/2004 de la Commissiondu 10 juin 2004modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 211 du 12 juin 2004), 304R1101304R1101R(01), 12 juin 2004
  • Règlement (CE) no 1646/2004 de la Commissiondu 20 septembre 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 1646/2004 de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Journal officiel de l’Union européenne L 296 du 21 septembre 2004), 304R1646304R1646R(01), 21 septembre 2004
  • Règlement (CE) no 1851/2004 de la Commissiondu 25 octobre 2004modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R1851, 26 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 1875/2004 de la Commissiondu 28 octobre 2004modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le salicylate de sodium et le fenvalerate(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R1875, 29 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 2232/2004 de la Commissiondu 23 décembre 2004modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, en ce qui concerne les substances Altrenogest, Beclomethasone dipropionate, Cloprostenol, R-Cloprostenol, Sorbitan sesquioleate et Toltrazuril(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304R2232, 24 décembre 2004
  • Règlement (CE) no 75/2005 de la Commissiondu 18 janvier 2005modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne la moxidectine, les acides alkyl benzène sulfoniques linéaires dont la longueur des chaînes alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13 et l’acétylisovaléryltylosine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0075, 19 janvier 2005
  • Règlement (CE) no 712/2005 de la Commissiondu 11 mai 2005modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne les substances suivantes: lasalocide et sels d'ammonium et de sodium de bituminosulfonates(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0712, 12 mai 2005
  • Règlement (CE) no 869/2005 de la Commissiondu 8 juin 2005modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne l'ivermectine et le carprofène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0869, 9 juin 2005
  • Règlement (CE) no 1148/2005 de la Commissiondu 15 juillet 2005modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale en ce qui concerne le pénéthamate(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1148, 16 juillet 2005
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  • Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R1442R(03), 5 décembre 1996
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, IIIet IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 395R1442R(04), 18 mars 1997
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1568/98 de la Commission du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 398R1568R(01), 8 octobre 1998
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1308/1999 du Conseil du 15 juin 1999 modifiant le règlement (CEE) no 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation de limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 399R1308R(01), 13 janvier 2000
  • Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 301R0807R(01), 16 mai 2001
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1815/2001 de la Commission du 14 septembre 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 301R1815R(01), 9 octobre 2001
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 304R1101R(01), 13 novembre 2004
  • Rectificatif au règlement (CE) no 1646/2004 de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale, 304R1646R(01), 8 décembre 2004
Règlement (CEE) no 2377/90 du Conseildu 26 juin 1990établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 43,vu la proposition de la CommissionJO no C 61 du 10. 3. 1989, p. 5.,vu l'avis du Parlement européenJO no C 96 du 17. 4. 1990, p. 273.,vu l'avis du Comité économique et socialJO no C 201 du 7. 8. 1989, p. 1.,considérant que l'administration de médicaments vétérinaires à des animaux producteurs d'aliments peut entraîner la présence de résidus dans les denrées alimentaires obtenues à partir des animaux traités;considérant que les progrès scientifiques et techniques permettent de détecter la présence de résidus de médicaments vétérinaires dans les denrées alimentaires à des niveaux toujours plus faibles; qu'il est donc nécessaire d'établir des limites maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour toutes les denrées alimentaires d'origine animale, y compris la viande, le poisson, le lait, les œufs et le miel;considérant que, pour protéger la santé publique, les limites maximales de résidus doivent être fixées conformément aux principes généralement reconnus d'évaluation de la sécurité, compte tenu de toute autre évaluation scientifique de la sécurité des substances en question qui aurait été effectuée par des organisations internationales, en particulier dans le Codex Alimentarius ou, lorsque ces substances sont utilisées à d'autres fins, par d'autres comités scientifiques institués dans la Communauté;considérant que l'utilisation de médicaments vétérinaires tient un rôle important dans la production agricole; que l'étabissement des limites maximales de résidus facilitera la commercialisation des denrées alimentaires d'origine animale;considérant que la fixation de limites maximales de résidus différentes par les États membres peut entraver la libre circulation des denrées alimentaires et des médicaments vétérinaires eux-mêmes;considérant qu'il est donc nécessaire d'établir une procédure de fixation des limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires au niveau communautaire, comportant une seule évaluation scientifique du meilleur niveau possible;considérant que la nécessité de fixer des limites maximales de résidus au niveau communautaire est reconnue dans les règles de la Communauté relatives aux échanges de denrées alimentaires d'origine animale;considérant que des dispositions doivent être prises en vue de la fixation systématique de limites maximales de résidus pour les nouvelles substances capables d'activité pharmacologique, destinées à être administrées aux animaux producteurs d'aliments;considérant que des dispositions doivent également être prises en vue de la fixation de limites maximales de résidus pour les substances déjà couramment utilisées dans les médicaments vétérinaires administrés aux animaux producteurs d'aliments; que, toutefois, compte tenu de la complexité de cette matière et du grand nombre de substances en question, de longues dispositions transitoires se révèlent nécessaires;considérant que, après évaluation scientifique par le comité de médicaments vétérinaires, les limites maximales de résidus doivent être adoptées selon une procédure rapide, garantissant une étroite coopération entre la Commission et les États membres par le biais du comité créé par la directive 81/852/CEE du Conseil, du 28 septembre 1981, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les normes et protocoles analytiques, toxico-pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinairesJO no L 317 du 6. 11. 1981, p. 16., modifiée par la directive 87/20/CEEJO no L 15 du 17. 1. 1987, p. 34.; qu'une procédure d'urgence est également nécessaire pour garantir la révision rapide de toute tolérance qui pourrait se révéler insuffisante pour la protection de la santé publique;considérant que les réponses immunologiques induites médicalement ne sont généralement pas différenciables de celles qui se produisent naturellement et qu'elles ne peuvent affecter les consommateurs de denrées d'origine animale;considérant que l'information nécessaire à l'évaluation de la sécurité des résidus devrait être présentée conformément aux principes établis par la directive 81/852/CEE,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier1.Aux fins du présent règlement, on entend par:a)résidus de médicaments vétérinaires: toutes les substances pharmacologiquement actives, qu'il s'agisse de principes actifs, d'excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimentaires obtenues à partir d'animaux auxquels le médicament vétérinaire en question a été administré;b)limite maximale de résidus: la teneur maximale en résidus, résultant de l'utilisation d'un médicament vétérinaire (exprimé en mg/kg ou en μg/kg sur la base du poids frais), que la Communauté peut accepter comme légalement autorisée ou qui est reconnue comme acceptable dans ou sur des denrées alimentaires.Cette limite se base sur le type et la quantité de résidus considérés comme ne présentant pas de risques d'ordre toxicologique pour la santé humaine, tels qu'exprimés par la dose journalière admissible (DJA), ou sur la base d'une DJA temporaire utilisant un facteur de sécurité additionnel. Elle tient compte également d'autres risques concernant la santé publique ainsi que des aspects de technologie alimentaire.Quand on établit une limite maximale de résidus (LMR), on fait également entrer en ligne de compte les résidus que l'on trouve dans les aliments d'origine végétale et/ou qui proviennent de l'environnement. En outre, la LMR peut être réduite pour être compatible avec les bons usages dans l'emploi des médicaments vétérinaires et dans la mesure où des méthodes pratiques d'analyse sont disponibles.2.Le présent règlement ne s'applique pas aux principes actifs d'origine biologique destinés à produire une immunité active ou passive ou à diagnostiquer un état d'immunité utilisés dans des médicaments vétérinaires immunologiques.
Article 2La liste des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées fait l'objet de l'annexe I, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe I est adoptée selon la même procédure.
Article 3Si, à la suite de l'évaluation d'une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires, il n'apparaît pas nécessaire, pour la protection de la santé publique, de fixer une limite maximale de résidus, cette substance est incluse dans la liste faisant l'objet de l'annexe II, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe II est adoptée selon la même procédure.
Article 4Une limite maximale provisoire de résidus peut être fixée pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, à condition qu'il n'y ait pas de raisons de penser que les résidus de la substance en question, au niveau proposé, présentent un risque pour la santé du consommateur. Une limite maximale provisoire de résidus s'applique pour une durée déterminée ne dépassant pas cinq ans. Cette dernière ne peut être prolongée qu'une seule fois, exceptionnellement, pour une période ne dépassant pas deux ans, si cela se révèle utile pour l'achèvement d'études scientifiques en cours.Dans des circonstances exceptionnelles, une limite maximale provisoire de résidus peut également être fixée pour une substance pharmacologiquement active non encore utilisée dans les médicaments vétérinaires à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, à condition qu'il n'y ait pas de raisons de penser que les résidus de la substance en question, à la limite proposée, présentent un risque pour la santé du consommateur.La liste des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour lesquelles des limites maximales provisoires de résidus ont été fixées fait l'objet de l'annexe III, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe III est adoptée selon la même procédure.
Article 5S'il apparaît qu'une limite maximale de résidus ne peut être fixée pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires parce que les résidus des substances en question, quelle que soit leur limite, dans les denrées alimentaires d'origine animale, constituent un risque pour la santé du consommateur, cette substance est incluse dans la liste faisant l'objet de l'annexe IV, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe IV est adoptée selon la même procédure.L'administration des substances figurant à l'annexe IV à des animaux producteurs d'aliments est interdite dans toute la Communauté.
Article 61.Afin d'obtenir l'inclusion dans les annexes I, II ou III d'une substance pharmacologiquement active destinée à être utilisée dans des médicaments vétérinaires à administrer à des animaux producteurs d'aliments, une demande d'établissement d'une limite maximale de résidus est soumise à l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments instituée par le règlement (CEE) no 2309/93JO L 214 du 24.8.1993, p. 1., ci-après dénommée "Agence".Cette demande contient les renseignements administratifs et la documentation relative à la sécurité visés à l'annexe V du présent règlement, et se conforme aux principes établis dans la directive 81/852/CEE.2.La demande visée au paragraphe 1 doit également être accompagnée de la redevance payable à l'Agence.
Article 71.Le comité des médicaments vétérinaires visé à l'article 27 du règlement (CEE) no 2309/90, ci-après dénommé "comité", est chargé de formuler l'avis de l'Agence sur la classification des substances figurant aux annexes I, II, III ou IV du présent règlement.2.Les articles 52 et 53 du règlement (CEE) no 2309/93 sont applicables aux fins du présent règlement.3.L'Agence veille à ce que l'avis du comité soit rendu dans un délai de 120 jours à compter de la réception d'une demande valide.Si les informations présentées par le demandeur ne sont pas suffisantes pour permettre la préparation d'un tel avis, le comité peut inviter le demandeur à fournir des informations complémentaires dans un délai déterminé. Le délai de présentation de l'avis est alors suspendu jusqu'à ce que les renseignements complémentaires aient été fournis.4.L'Agence envoie l'avis au demandeur. Dans les quinze jours de la réception de l'avis, le demandeur peut notifier par écrit à l'Agence son intention de former un recours. Dans ce cas, il transmet les motifs détaillés de son recours à l'Agence dans un délai de soixante jours à compter de la réception de l'avis. Dans les soixante jours de la réception des motifs du recours, le comité examine si son avis doit être révisé et les conclusions rendues sur le recours sont annexées au rapport visé au paragraphe 5.5.Dans les trente jours suivant son adoption, l'Agence envoie l'avis définitif du comité à la Commission et au demandeur. L'avis est accompagné d'un rapport décrivant l'évaluation de la sécurité de la substance par le comité et exposant les raisons qui motivent ses conclusions.6.La Commission prépare un projet de mesures en tenant compte de la législation communautaire et engage la procédure prévue à l'article 8. Le comité visé à l'article 8 adapte son règlement intérieur afin de tenir compte des attributions qui lui sont conférées par le présent règlement.
Article 81.La Commission est assistée par le comité permanent des médicaments vétérinaires.2.Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CEJO L 184 du 17.7.1999, p. 23. s'appliquent.La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.3.Le comité permanent adopte son règlement intérieur.
Article 91.Lorsqu'un État membre estime, compte tenu des données nouvelles ou d'une réévaluation des données existantes, qu'il est urgent de modifier une des dispositions des annexes I à IV pour protéger la santé humaine ou la santé animale et demande par conséquent que des mesures urgentes soient prises, il peut temporairement suspendre l'application de la disposition concernée sur son propre territoire. Dans ce cas, il informe immédiatement les autres États membres et la Commission des mesures prises en en précisant les motifs.2.La Commission examine dans les plus brefs délais les motifs avancés par l'État membre concerné et, après consultation du comité des médicaments vétérinaires, elle émet aussitôt son avis et prend les mesures appropriées; le responsable de la mise sur le marché peut être invité à fournir au comité des explications écrites ou orales. La Commission informe immédiatement le Conseil et les États membres de toute mesure prise. Chaque État membre peut saisir le Conseil au sujet des mesures prises par la Commission dans un délai de quinze jours à compter de cette notification. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans un délai de trente jours à compter de la date de la saisine.3.Lorsque la Commission considère qu'il est nécessaire de modifier la disposition en cause des annexes I à IV pour faire face aux problèmes visés au paragraphe 1 et pour assurer la protection de la santé humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue d'adopter ces modifications. L'État membre qui a déjà pris les mesures visées au paragraphe 1 peut continuer à les appliquer jusqu'au moment où le Conseil ou la Commission se sont prononcés selon la procédure susmentionnée.
Article 101.La Commission est assistée par le comité permanent des médicaments vétérinaires.2.Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent.La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à quinze jours.
Article 11Toute modification nécessaire en vue d'adopter l'annexe V aux progrès scientifiques et techniques est arrêtée selon la procédure prévue à l'article 2 quater de la directive 81/852/CEE.
Article 12Dans les meilleurs délais après modification des annexes I, II, III ou IV, la Commission publie une évaluation succincte de la sécurité des substances en question qui ont été examinées par le comité des médicaments vétérinaires. Le caractère confidentiel de toutes les données de propriété industrielle est respecté. L'Agence fournit aux autorités compétentes et à la Commission des méthodes appropriées pour l'identification des substances pharmacologiquement actives pour lesquelles des LMR ont été fixées aux annexes I et III.
Article 13Les États membres ne peuvent interdire ou empêcher la mise en circulation sur leur territoire de produits alimentaires d'origine animale originaires des autres pays membres sous prétexte qu'ils contiennent des résidus de médicaments vétérinaires, si la quantité de ces résidus ne dépasse pas la limite maximale de résidus prévue à l'annexe I ou III, ou si la substance en question figure à l'annexe II.
Article 14À partir du 1er janvier 1997, l'administration de médicaments vétérinaires concernant des substances pharmacologiquement actives qui ne figurent pas aux annexes I, II ou III à des animaux destinés à la production d'aliments est interdite dans la Communauté, sauf dans le cas d'essais cliniques qui sont acceptés par les autorités nationales compétentes après notification ou autorisation conformément à la législation en vigueur et qui n'ont pas pour effet de provoquer, dans les aliments obtenus à partir d'animaux d'élevage faisant l'objet de ces essais, la formation de résidus présentant un risque pour la santé humaine.Toutefois, la date mentionnée à l'alinéa précédent est reportée, en ce qui concerne les substances dont l'utilisation était autorisée à la date d'entrée en vigueur du présent règlement et pour lesquelles des dossiers de demande d'établissement de limites maximales de résidus ont été déposés auprès de la Commission ou de l'Agence européenne d'évaluation des médicaments avant le 1er janvier 1996:au 1er janvier 1998, pour les pyrazolinones (y compris, pyrazolidinediones et phenylbutazones), les nitroimidazoles, l'acide arsanilique, etau 1er janvier 2000 pour les autres substances.L'Agence publie la liste de ces substances avant le 7 juin 1997.
Article 15Le présent règlement ne préjuge en aucune manière l'application de la réglementation communautaire interdisant l'utilisation dans les élevages de certaines substances à effet hormonal.Aucune disposition du présent règlement ne préjuge les mesures prises par les États membres pour empêcher l'utilisation non autorisée de médicaments vétérinaires.
Article 16Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1992.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE ILISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES POUR LESQUELLES DES LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS ONT ÉTÉ FIXÉES1.Médicaments anti-infectieux1.1.Agents chimiothérapiques1.1.1.Sulfonamides
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Toutes les substances du groupe des sulfonamidesSubstance parentaleToutes les espèces productrices d'aliments100 μg/kgMuscleLe total des résidus de toutes les substances ne doit pas dépasser 100 μg/kg
100 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
Bovins, ovins, caprins100 μg/kgLait
1.1.2.Dérivés de la diamino pyrimidine
Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
BaquiloprimBaquiloprimBovins10 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
30 μg/kgLait
Porcins40 μg/kgPeau et graisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
TriméthoprimeTriméthoprimeToutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des équidés50 μg/kgGraisse Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
50 μg/kgMuscle
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
50 μg/kgLait
Équidés100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
1.2.Antibiotiques1.2.1.Pénicillines
Pour usage intramammaire uniquement.
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AmoxicyllineAmoxicyllineToutes les espèces productrices d'aliments50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
4 μg/kgLait
AmpicillineAmpicillineToutes les espèces productrices d'aliments50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
4 μg/kgLait
BenzylpénicillineBenzylpénicillineToutes les espèces productrices d'aliments50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
4 μg/kgLait
CloxacillineCloxacillineToutes les espèces productrices d'aliments300 μg/kgMuscle
300 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
30 μg/kgLait
DicloxacillineDicloxacillineToutes les espèces productrices d'aliments300 μg/kgMuscle
300 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
30 μg/kgLait
NafcillineNafcillineTous les ruminants300 µg/kgMuscle
300 µg/kgGraisse
300 µg/kgFoie
300 µg/kgRein
30 µg/kgLait
OxacillineOxacillineToutes les espèces productrices d'aliments300 μg/kgMuscle
300 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
30 μg/kgLait
PénéthamateBenzylpénicillineBovins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
4 μg/kgLait
Porcins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments50 μg/kgMuscles
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
4 μg/kgLait
PhénoxyméthylpénicillinePhénoxyméthylpénicillinePorcins25 μg/kgMuscle
25 μg/kgFoie
25 μg/kgReins
1.2.2.Céphalosporines
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CéfacétrileCéfacétrileBovins125 μg/kgLaitUsage intramammaire
CéfalexineCéfalexineBovins200 μg/kgMuscle
200 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
100 μg/kgLait
CéfaloniumCéfaloniumBovins20 μg/kgLait
CéfazolineCéfazolineBovins, ovins, caprins50 μg/kgLait
CéfopérazoneCéfopérazoneBovins50 μg/kgLait
CefquinomeCefquinomeBovins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
20 μg/kgLait
Porcins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau + graisse
100 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
Équidés50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
CeftiofurSomme de tous les résidus contenant la structure bétalactam exprimés comme desfuroylceftiofurBovins1000 μg/kgMuscle
2000 μg/kgGraisse
2000 μg/kgFoie
6000 μg/kgReins
100 μg/kgLait
Porcins1000 μg/kgMuscle
2000 μg/kgGraisse
2000 μg/kgFoie
6000 μg/kgReins
CéphapirineSomme de céphapirine et de désacétylcéphapirineBovins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
100 μg/kgReins
60 μg/kgLait
1.2.3.Quinolones
Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".Pour les porcins, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Acide oxoliniqueAcide oxoliniquePorcins100 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau + graisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
Poulets100 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation.
50 μg/kgPeau + graisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
Poisson100 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
DanofloxacineDanofloxacineToutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins et volailles100 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
Bovins, ovins, caprins200 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
400 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
30 μg/kgLait
Volailles200 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
100 μg/kgPeau et graisse
400 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
DifloxacineDifloxacineToutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins et volaille300 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
800 μg/kgFoie
600 μg/kgReins
Bovins, ovins, caprins400 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
100 μg/kgGraisse
1400 μg/kgFoie
800 μg/kgReins
Porcins400 μg/kgMuscle
100 μg/kgPeau et graisse
800 μg/kgFoie
800 μg/kgReins
Volailles300 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
400 μg/kgPeau et graisse
1900 μg/kgFoie
600 μg/kgReins
EnrofloxacineSomme d'enrofloxacine et de ciprofloxacineToutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, lapins et volaille100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
Bovins, ovins, caprins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
100 μg/kgLait
Porcins, lapins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
Volailles100 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
100 μg/kgPeau et graisse
200 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
FluméquineFluméquineToutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, volailles et poissons200 μg/kgMuscle
250 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
Bovins, porcins, ovins, caprins200 μg/kgMuscle
300 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
1500 μg/kgReins
50 μg/kgLait
Volailles400 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
250 μg/kgPeau et graisse
800 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
Poisson600 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
MarbofloxacineMarbofloxacineBovins150 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
75 μg/kgLait
Porcins150 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau et graisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
SarafloxacineSarafloxacinePoulets10 μg/kgPeau et graisse
100 μg/kgFoie
Salmonidés30 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
1.2.4.Macrolides
Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des porportions naturelles".Pour les porcins, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AcétylisovaléryltylosineSomme de l'acétylisovaléryltylosine et de 3-O-acétyltylosinePorcins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau + graisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
ÉrythromycineÉrythromycine AToutes les espèces productrices d'aliments200 μg/kgMuscle
200 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
40 μg/kgLait
150 μg/kgŒufs
SpiramycineSomme de spiramycine et néospiramycineBovins200 μg/kgMuscle
300 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
200 μg/kgLait
Poulets200 μg/kgMuscle
300 μg/kgPeau et graisse
400 μg/kgFoie
Spiramycine 1Porcins250 μg/kgMuscle
2000 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
TilmicosineTilmicosineToutes les espèces productrices d'aliments, à l'exception des volailles50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
50 μg/kgLait
Volailles75 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
75 μg/kgPeau et graisse
1000 μg/kgFoie
250 μg/kgReins
Tulathromycine(2R,3S,4R,5R,8R,10R,11R,12S, 13S,14R)-2-ethyl-3,4,10,13-tetrahydroxy-3,5,8,10,12,14-hexamethyl-11-[[3,4,6-trideoxy-3-(dimethylamino)-ß-D-xylo-hexopy-ranosyl]oxy]-1-oxa-6-azacyclopentadecan-15-one exprimé en équivalents tulathromycineBovins100 μg/kgGraisse
3000 μg/kgFoie
3000 μg/kgReins
Porcins100 μg/kgPeau + graisse
3000 μg/kgFoie
3000 μg/kgReins
TylosineTylosine AToutes les espèces productrices d'aliments100 μg/kgGraisse
100 μg/kgMuscle
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
50 μg/kgLait
200 μg/kgŒufs
1.2.5.Florfénicol et composants liés
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
FlorfenicolSomme du florfénicol et de ses métabolites mesurés comme florfénicolamineToutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, volailles et poissons100 μg/kgMuscle
200 μg/kgGraisse
2000 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
Bovins, ovins, caprins200 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
3000 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
Porcins300 μg/kgMuscle
500 μg/kgPeau et graisse
2000 μg/kgFoie
500 μg/kgReins
Volailles100 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
200 μg/kgPeau et graisse
2500 μg/kgFoie
750 μg/kgReins
Poisson1000 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
ThiamphénicolThiamphénicolBovins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
50 μg/kgLait
Poulets50 μg/kgMuscle
Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation50 μg/kgPeau et graisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
1.2.6.Tétracyclines
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ChlortétracyclineSomme de la substance mère et de ses épimères en 4Toutes les espèces productrices d'aliments100 μg/kgMuscle
300 μg/kgFoie
600 μg/kgReins
100 μg/kgLait
200 μg/kgŒufs
DoxycyclineDoxycyclineBovins100 μg/kgMuscle
Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine300 μg/kgFoie
600 μg/kgReins
Porcins100 μg/kgMuscle
300 μg/kgPeau et graisse
300 μg/kgFoie
600 μg/kgReins
Volailles100 μg/kgMuscle
Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation300 μg/kgPeau et graisse
300 μg/kgFoie
600 μg/kgReins
OxytétracyclineSomme de la substance mère et de ses épimères en 4Toutes les espèces productrices d'aliments100 μg/kgMuscle
300 μg/kgFoie
600 μg/kgReins
100 μg/kgLait
200 μg/kgŒufs
TétracyclineSomme de la substance mère et de ses épimères en 4Toutes les espèces productrices d'aliments100 μg/kgMuscle
300 μg/kgFoie
600 μg/kgReins
100 μg/kgLait
200 μg/kgŒufs
1.2.7.Ansamycine à cycle naphtalène
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
RifaximineRifaximineBovins60 μg/kgLait
1.2.8.Pleuromutilines
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
TiamulineSomme des métabolites pouvant être hydrolysés en 8-a-hydroxymutilinePorcins100 μg/kgMuscle
500 μg/kgFoie
Poulets100 μg/kgMuscle
100 μg/kgPeau et graisse
1000 μg/kgFoie
Lapins100 μg/kgMuscle
500 μg/kgFoie
Dindes100 μg/kgMuscle
100 μg/kgPeau + graisse
300 μg/kgFoie
Tiamuline1000 μg/kgŒufs
ValnémulineValnémulinePorcins50 μg/kgMuscle
500 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
1.2.9.Lincosamides
Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dipositions
LincomycineLincomycineToutes les espèces productrices d'aliments50 μg/kgGraisse
100 μg/kgMuscle
500 μg/kgFoie
1500 μg/kgReins
150 μg/kgLait
50 μg/kgŒufs
PirlimycinePirlimycineBovins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
100 μg/kgLait
1.2.10.Aminoglycosides
Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation.
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ApramycineApramycineBovins1000 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
1000 μg/kgGraisse
10000 μg/kgFoie
20000 μg/kgReins
DihydrostreptomycineDihydrostreptomycineBovins, ovins500 μg/kgMuscle
500 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
200 μg/kgLait
Porcins500 μg/kgMuscle
500 μg/kgPeau + graisse
500 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
GentamicineSomme de gentamicine C1, gentamicine C1a, gentamicine C2 et gentamicine C2aBovins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
750 μg/kgReins
100 μg/kgLait
Porcins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau + graisse
200 μg/kgFoie
750 μg/kgReins
KanamycineKanamycine AToutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
600 μg/kgFoie
2500 μg/kgReins
150 μg/kgLait
Néomycine (framycetine inclus)Néomycine BToutes les espèces productrices d'aliments500 μg/kgGraisse
500 μg/kgMuscle
500 μg/kgFoie
5000 μg/kgReins
1500 μg/kgLait
500 μg/kgŒufs
ParomomycineParomomycineToutes les espèces productrices d'aliments500 μg/kgMuscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
1500 μg/kgFoie
1500 μg/kgReins
SpectinomycineSpectinomycineToutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des ovins500 μg/kgGraisse Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
300 μg/kgMuscle
1000 μg/kgFoie
5000 μg/kgReins
200 μg/kgLait
Ovins300 μg/kgMuscle
500 μg/kgGraisse
2000 μg/kgFoie
5000 μg/kgReins
200 μg/kgLait
StreptomycineStreptomycineBovins, ovins500 μg/kgMuscle
500 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
200 μg/kgLait
Porcins500 μg/kgMuscle
500 μg/kgPeau + graisse
500 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
1.2.11.Autres antibiotiques
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
NovobiocineNovobiocineBovins50 μg/kgLait
1.2.12.Polypeptides
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
BacitracineSomme de Bacitracine A, Bacitracine B et Bacitracine CBovins100 μg/kgLait
Lapins150 μg/kgMuscle
150 μg/kgGraisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
1.2.13.Beta-lactamase inhibitors
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Acide clavulaniqueAcide clavulaniqueBovins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
200 μg/kgLait
Porcins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgPeau + graisse
200 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
1.2.14.Polymyxines
Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne "peau et graisse dans des proportions naturelles".Pour les poissons, cette LMR concerne "muscle et peau dans des proportions naturelles".
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ColistineColistineToutes les espèces productrices d'aliments150 μg/kgGraisse
150 μg/kgMuscle
150 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
50 μg/kgLait
300 μg/kgŒufs
2.Agents antiparasitaires2.1.Médicaments agissant sur les endoparasites2.1.1.Salicylanilides
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ClosantelClosantelBovins1000 μg/kgMuscle
3000 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
3000 μg/kgReins
Ovins1500 μg/kgMuscle
2000 μg/kgGraisse
1500 μg/kgFoie
5000 μg/kgReins
RafoxanideRafoxanideBovins30 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
30 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
40 μg/kgReins
Ovins100 μg/kgMuscle
250 μg/kgGraisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
2.1.2.Tétra-hydro-imidazoles (imidazolthiazoles)
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
LévamisoleLévamisoleBovins, ovins, porcins, volailles10 μg/kgMuscle
10 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
2.1.3.Benzimidazoles et pro-benzimidazoles
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AlbendazoleSomme de sulfoxyde d'albendazole, de sulfone d'albendazole et de sulfone d'amino-2 albendazole, exprimée en albendazoleTous les ruminants100 μg/kgMuscles
100 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
500 μg/kgReins
100 μg/kgLait
FebantelSomme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazoleTous les ruminants50 μg/kgMuscles
50 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
10 μg/kgLait
FenbendazoleSomme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazoleTous les ruminants50 μg/kgMuscles
50 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
10 μg/kgLait
FlubendazoleSomme de flubendazole et (2-amino 1H-benzimidazole-5-yl) (4fluorophényl) méthanonePorcins, poulets, gibiers d'élevage à plumes50 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau et graisse
400 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
Dindes50 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau et graisse
400 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
FlubendazolePoulets400 μg/kgŒufs
MébendazoleSomme de mébendazole, méthyl) (5-(1-hydroxy, 1-phényl) méthyl-1H-benzimidazol-2-yl) carbamate et (2-amino-1H-benzimidazol-5-yl) phénilméthanone, exprimés comme équivalents de mébendazoleOvins, caprins, équidés60 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
60 μg/kgGraisse
400 μg/kgFoie
60 μg/kgReins
NétobimineSomme d'oxide d'albendazole, albendazolesulfone et albendazole 2-amino sulfone exprimée en albendazoleBovins, ovins100 μg/kgMuscleUniquement à usage oral
100 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
500 μg/kgReins
100 μg/kgLait
OxfendazoleSomme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazoleTous les ruminants50 μg/kgMuscles
50 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
10 μg/kgLait
OxibendazoleOxibendazolePorcins100 μg/kgMuscle
500 μg/kgPeau et graisse
200 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
Oxyde d'albendazoleSomme d'oxyde d'albendazole, albendazolesulfone et albendazole 2-amino-sulfone, exprimée en albendazoleBovins, ovins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
500 μg/kgReins
100 μg/kgLait
ThiabendazoleSomme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazoleCaprins100 μg/kgMuscles
100 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
100 μg/kgLait
TriclabendazoleSomme des résidus extractibles qui peuvent être oxydés en cétotriclabendazoleBovins, ovins100 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
2.1.4.Dérivés du phénol y compris les salicylanilides
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
NitroxinilNitroxinilBovins, ovins400 μg/kgMuscle
200 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
OxyclozanideOxyclozanideTous les ruminants20 μg/kgMuscles
20 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
10 μg/kgLait
2.1.5.Benzènesulphonamides
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ClorsulonClorsulonBovins35 μg/kgMuscle
100 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
2.1.6.Dérivés de la piperazine
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
PipérazinePipérazinePorcins400 μg/kgMuscle
800 μg/kgPeau + graisse
2000 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
Poulets2000 μg/kgŒufs
2.1.7.Tétrahydropyrimidines
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
MorantelSomme des résidus pouvant être hydrolysés en N-méthyl-1,3-propanediamine, exprimée en équivalents morantelBovine, ovine100 μg/kgMuscles
100 μg/kgGraisse
800 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
50 μg/kgLait
2.2.Médicaments agissant sur les ectoparasites2.2.1.Organophosphates
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CoumafosCoumafosAbeilles100 μg/kgMiel
DiazinonDiazinonBovins, ovins, caprins20 μg/kgLait
Bovins, porcins, ovins, caprins20 μg/kgMuscle
700 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
PhoximePhoximeOvins50 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
400 μg/kgGraisse
50 μg/kgReins
Porcins20 μg/kgMuscle
700 μg/kgPeau + graisse
20 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
2.2.2.Formamidines
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AmitrazSomme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant le radical 2,4-DMA, exprimée en amitrazBovins200 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
10 μg/kgLait
Ovins400 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
10 μg/kgLait
Porcins400 μg/kgPeau et graisse
200 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
Abeilles (miel)200 μg/kgMiel
Caprins200 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
10 μg/kgLait
2.2.3.Pyréthroïdes
Les autres dispositions de la directive 98/82/CE de la Commission doivent être observées (JO L 290 du 29.10.1998, p. 25).
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CyhalothrineCyhalothrine (somme des isomères)Bovins500 μg/kgGraisseLes autres dispositions de la directive 94/29/CE du Conseil doivent être observées
50 μg/kgReins
50 μg/kgLait
CyfluthrineCyfluthrine (somme des isomères)Bovins10 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
20 μg/kgLait
DeltaméthrineDeltaméthrineTous les ruminants10 μg/kgMuscles
50 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
20 μg/kgLait
Poisson10 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
FluméthrineFluméthrine (somme d'isomères trans-Z)Bovins10 μg/kgMuscle
150 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
30 μg/kgLait
Ovins10 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
150 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
PerméthrinePerméthrine (somme des isomères)Bovins50 μg/kgMuscle
500 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
50 μg/kgLait
CyperméthrineCyperméthrine (somme des isomères)Salmonidés50 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
Tous les ruminants20 μg/kgMuscles
200 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
20 μg/kgLait
Alpha-cyperméthrineCyperméthrine (somme des isomères)Bovins, ovins20 μg/kgMuscle
200 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
20 μg/kgLait
2.2.4.Dérivés de l'acylurée
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
DiflubenzuronDiflubenzuronSalmonidés1000 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
TeflubenzuronTeflubenzuronSalmonidés500 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
2.2.5.Dérivés de la pyrimidine
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
DicyclanileSomme de dicyclanile et 2, 4, 6-triamino-pyrimidine-5-carbonitrileOvins200 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
150 μg/kgGraisse
400 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
2.2.6.Dérivés de triazine
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CyromazineCyromazineOvins300 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
300 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
2.3.Médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites2.3.1.Avermectines
Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AbamectineAvermectine B1aBovins10 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
Ovins20 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
50 μg/kgGraisse
25 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
DoramectineDoramectineBovins10 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les bovins produisant du lait destiné à la consommation humaine
150 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
30 μg/kgReins
Porcins, ovins20 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les ovins produisant du lait destiné à la consommation humaine
100 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
30 μg/kgReins
Cervidés, rennes compris20 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
30 μg/kgReins
ÉmamectineÉmamectine B1aPoisson100 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
ÉprinomectineÉprinomectine B1aBovins50 μg/kgMuscle
250 μg/kgGraisse
1500 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
20 μg/kgLait
Ivermectine22, 23-Dihydro-avermectine B1aBovins40 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
Porcins, ovins, équidés20 μg/kgGraisse
15 μg/kgFoie
Cervidés, rennes compris20 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments100 μg/kgMatières grasses
100 μg/kgFoie
30 μg/kgReins
MoxidectineMoxidectineBovins, ovins50 μg/kgMuscle
500 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
Bovins40 μg/kgLait
Équidés50 μg/kgMuscle
500 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
Ovins40 μg/kgLait
2.4.Médicaments agissant sur les protozoaires2.4.1.Dérivés de la triazine
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ToltrazurilToltrazuril sulphonePoulets100 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine
200 μg/kgPeau et graisse
600 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
Dindes100 μg/kgMuscle
200 μg/kgPeau et graisse
600 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
Porcins100 μg/kgMuscle
150 μg/kgPeau et graisse
500 μg/kgFoie
250 μg/kgReins
2.4.2.Dérivés de quinazolone
Substances pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
HalofuginoneHalofuginoneBovins10 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
25 μg/kgGraisse
30 μg/kgFoie
30 μg/kgReins
2.4.3.Carbanilides
Ne pas utiliser chez les ovins produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ImidocarbeImidocarbeBovins300 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
2000 μg/kgFoie
1500 μg/kgReins
50 μg/kgLait
Ovins300 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
2000μg/kgFoie
1500μg/kgReins
2.4.4.Ionophores
Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine.
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
LasalocideLasalocide AVolailles20 μg/kgMuscles
100 μg/kgPeau + graisse
100 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
3.Médicaments agissant sur le système nerveux3.1.Médicaments agissant sur le système nerveux central3.1.1.Neuroleptiques du groupe des butylrophénones
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AzapéroneSomme d'azapérone et d'azapérolPorcins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgPeau et graisse
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
3.2.Médicaments agissant sur le système nerveux autonome3.2.1.Antiadrénergiques
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CarazololCarazololPorcins5 μg/kgMuscle
5 μg/kgPeau et graisse
25 μg/kgFoie
25 μg/kgReins
Bovins5 μg/kgMuscle
5 μg/kgGraisse
15 μg/kgFoie
15 μg/kgReins
1 μg/kgLait
3.2.2.Médicaments β2-sympathomimétiques
Substances pharmacologiquement activesRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Chlorhydrate de clenbutérolClenbutérolBovins0,1 μg/kgMuscle
0,5 μg/kgFoie
0,5 μg/kgReins
0,05 μg/kgLait
Équidés0,1 μg/kgMuscle
0,5 μg/kgFoie
0,5 μg/kgReins
4.Anti-inflammatoires4.1.Anti-inflammatoires non stéroïdiens4.1.1.Dérivés de l'acide arylpropionique
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CarprofenCarprofenBovinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine500 μg/kgMuscle
1000 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
Équidés500 μg/kgMuscle
1000 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
VedaprofenVedaprofenÉquidés50 μg/kgMuscle
20 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
CarprofenSomme du carprofène et du glucuronide de carprofène conjuguésBovins, équidés500 μg/kgMuscles
1000 μg/kgMatières grasses
1000 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
4.1.2.Dérivés des fénamates
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Acide tolfénamiqueAcide tolfénamiqueBovins50 μg/kgMuscle
400 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
50 μg/kgLait
Porcins50 μg/kgMuscle
400 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
FlunixineFlunixineBovins20 μg/kgMuscle
30 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
5-Hydroflunixine40 μg/kgLait
FlunixinePorcins50 μg/kgMuscle
10 μg/kgPeau et graisse
200 μg/kgFoie
30 μg/kgReins
Équidés10 μg/kgMuscle
20 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
4.1.3.Dérivés de l'acide énolique
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
MeloxicamMeloxicamÉquidés20 μg/kgMuscle
65 μg/kgFoie
65 μg/kgReins
4.1.4.Dérivés d'oxicam
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
MeloxicamMeloxicamBovins20 μg/kgMuscle
65 μg/kgFoie
65 μg/kgReins
15 μg/kgLait
Porcins20 μg/kgMuscle
65 μg/kgFoie
65 μg/kgReins
4.1.5.Dérivés de pyrazolone
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Métamizolum4-MethylaminoantipyrineBovins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
50 μg/kgLait
Porcins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgPeau + graisse
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
Équidés100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
4.1.6.Dérivés de l'acide phénylacétique
Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
DiclofénacDiclofénacBovins5 μg/kgMuscle
1 μg/kgGraisse
5 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
Porcins5 μg/kgMuscle
1 μg/kgPeau et graisse
5 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
5.Corticoïdes5.1.Glucocorticoïdes
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
BétaméthasoneBétaméthasoneBovins0,75 μg/kgMuscle
2,0 μg/kgFoie
0,75 μg/kgReins
0,3 μg/kgLait
Porcins0,75 μg/kgMuscle
2,0 μg/kgFoie
0,75 μg/kgReins
DexaméthasoneDexaméthasoneBovins0,3 μg/kgLait
Bovins, porcins, équidés0,75 μg/kgMuscle
2 μg/kgFoie
0,75 μg/kgReins
Caprins0,75 μg/kgMuscles
2 μg/kgFoie
0,75 μg/kgReins
0,3 μg/kgLait
MéthylprednisoloneMéthylprednisoloneBovins10 μg/kgMuscleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
10 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
PrednisolonePrednisoloneBovins4 μg/kgMuscle
4 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
6 μg/kgLait
6.Médicaments agissant sur le système de reproduction6.1.Progestagènes
Uniquement à des fins zootechniques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE.
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ChlormadinoneChlormadinoneBovins4 μg/kgGraisseUniquement à usage zootechnique
2 μg/kgFoie
2,5 μg/kgLait
Acétate de flugestoneAcétate de flugestoneOvins1 μg/kgLaitÀ usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques
Caprins1 μg/kgLaitÀ usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques.
AltrenogestAltrenogestPorcins1 μg/kgPeau + graisse
0,4 μg/kgFoie
Équidés1 μg/kgGraisse
0,9 μg/kgFoie
ANNEXE IILISTE DE SUBSTANCES NON SOUMISES À UNE LIMITE MAXIMALE DE RÉSIDUS1.Composés chimiques inorganiques
Substance pharmacologiquement activeEspèces animalesAutres dispositions
Distéarate d'aluminiumToutes les espèces productrices d'aliments
Hydroxyacétate d'aluminiumToutes les espèces productrices d'aliments
Phosphate d'aluminiumToutes les espèces productrices d'aliments
Salicylate basique d'aluminiumBovinsUniquement à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Tristéarate d'aluminiumToutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure d'ammoniumToutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de baryumBovins, ovins
Bismuth sous-carbonateToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Bismuth sous-gallateToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Bismuth sous-nitrateToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Bismuth sous-salicylateToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Acide borique et boratesToutes les espèces productrices d'aliments
Bromure, sel de potassiumToutes les espèces productrices d'aliments
Bromure, sel de sodiumTous les mammifères producteurs d'alimentsPour usage topique uniquement
Acétate de calciumBenzoate de calciumCarbonate de calciumChlorure de calciumGluconate de calciumHydroxyde de calciumHypophosphite de calciumMaléate de calciumOxide de calciumPhosphate de calciumPolyphosphates de calciumProprionate de calciumSilicate de calciumStéatate de calciumSulphate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
Glucoheptonate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
Glucono glucoheptonate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
Gluconolactate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
Glutamate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
Glycérophosphate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
Carbonate de cobaltToutes les espèces productrices d'aliments
Dichlorure de cobaltToutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de cobaltToutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de cobaltToutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de cobaltToutes les espèces productrices d'aliments
Trioxyde de cobaltToutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure de cuivreToutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de cuivreToutes les espèces productrices d'aliments
Heptonate de cuivreToutes les espèces productrices d'aliments
Méthionate de cuivreToutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de cuivreToutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de cuivreToutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de dicuivreToutes les espèces productrices d'aliments
Acide chlorhydriqueToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
Péroxide d'hydrogèneToutes les espèces productrices d'aliments
Iode et composés iodés inorganiques comprenant:Iodure de sodium et potassiumIodate de sodium et potassiumIodophores comprenant polyvinylpyrrolidone-iodeToutes les espèces productrices d'aliments
Dichlorure de ferToutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de ferToutes les espèces productrices d'aliments
MagnésiumSulphate de magnésiumHydroxyde de magnésiumStéarate de magnésiumGlutamate de magnésiumOrotate de magnésiumSilicate d'aluminium et de magnésiumOxyde de magnésiumCarbonate de magnésiumPhosphate de magnésiumGlycérophosphate de magnésiumAspartate de magnésiumCitrate de magnésiumAcétate de magnésiumTrisilicate de magnésiumToutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de nickelToutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de nickelToutes les espèces productrices d'aliments
DL-Aspartate de potassiumToutes les espèces productrices d'aliments
Glucuronate de potassiumToutes les espèces productrices d'aliments
Glycérophosphate de potassiumToutes les espèces productrices d'aliments
Nitrate de potassiumToutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de potassiumToutes les espèces productrices d'aliments
Sodium chloriteBovinsPour usage topique uniquement
Dichloroisocyanurate de sodiumBovins, ovins, caprinsPour usage topique uniquement
Glycérophosphate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Hypophosphite de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Propionate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Sélénite de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
SoufreToutes les espèces productrices d'aliments
Acétate de zincChlorure de zincGluconate de zincOléate de zincStéarate de zincToutes les espèces productrices d'aliments
2.Composés organiques
Uniquement pour une utilisation thérapeutique ou zootechnique intravaginale et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE.Uniquement à usage oral.Pour usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.Uniquement à des fins d’inhalation.Pour usage topique uniquement.
Substance pharmacologiquement activeEspèces animalesAutres dispositions
Estradiol 17βTous les mammifères producteurs d'alimentsPour usages thérapeutiques et zootechniques uniquement
Amino-2-éthanolToutes les espèces productrices d'aliments
Dihydrogénophosphate de 2-aminoéthyleToutes les espèces productrices d'aliments
2-PyrrolidoneToutes les espèces productrices d'alimentsJusqu'à 40 mg/kg p.c. à doses parentérales
8-HydroxyquinolineTous les mammifères producteurs d'alimentsUniquement à usage topique sur les animaux nouveaux-nés
Acétyl cystéineToutes les espèces productrices d'aliments
AlfacalcidolBovinsUniquement pour des vaches parturientes
AlfaprostolLapinsBovins, porcins, équidés
BacitracineBovinsÀ n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait
Chlorure de benzalkoniumToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement comme excipient jusqu'à une concentration de 0,05 %
BenzocaïneToutes les espèces productrices d'alimentsÀ utiliser comme anesthésique uniquement
Alcool benzyliqueToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
BétaineToutes les espèces productrices d'aliments
BronopolSalmonidésÀ n'utiliser que sur des œufs fécondés de poissons d'élevage
BrotizolamBovinsPour usage thérapeutique uniquement
BusérélineToutes les espèces productrices d'aliments
Tartrate de butorphanolÉquidésUniquement par voie intraveineuse
Butyl 4-hydroxybenzoateToutes les espèces productrices d'aliments
Bromure de butylscopolamineToutes les espèces productrices d'aliments
CaféineToutes les espèces productrices d'aliments
CarbocétineTous les mammifères producteurs d'aliments
CéfazolineBovinsOvins, caprinsUsage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine)
Alcool cétostéaryliqueToutes les espèces productrices d'aliments
CétrimideToutes les espèces productrices d'aliments
ChlorhexidineToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
ChlorocresolToutes les espèces productrices d'aliments
ClazurilPigeon
CloprostenolBovins, porcins, équidés
Alcoyle de diméthylbétaïnes de cocoToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
CorticotrophineToutes les espèces productrices d'aliments
Hormone contenant l'hormone D-Phe 6-LuteinisanteToutes les espèces productrices d'aliments
DembrexineÉquidés
Chlorhydrate de dénavérineBovins
DétomidineBovins, équidésPour usage thérapeutique uniquement
DiclazurilTous les ruminantsPorcins
Phtalate de diéthylToutes les espèces productrices d'aliments
Éther monoéthylique de diéthyleneglycolBovins, porcins
Trioxide de dimanganèseToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Phtalate de diméthylToutes les espèces productrices d'aliments
DinoprostTous les mammifères producteurs d'aliments
Dinoprost trométhamineTous les mammifères producteurs d'aliments
DiprophyllineToutes les espèces productrices d'aliments
Étamiphylline camsylateToutes les espèces productrices d'aliments
ÉthanolToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
Lactate d'éthylToutes les espèces productrices d'aliments
Étiproston trométhamineBovins, porcins
Acétate de fertirélineBovins
FluméthrineAbeilles (miel)
Acide foliqueToutes les espèces productrices d'aliments
Glycérol formalToutes les espèces productrices d'aliments
Hormone libérant la gonadotrophineToutes les espèces productrices d'aliments
HeptaminolToutes les espèces productrices d'aliments
HespéridineÉquidés
Hespéridine méthylchalconeÉquidés
HexétidineÉquidésPour usage topique uniquement
Gonadotrophine chorionique humaineToutes les espèces productrices d'aliments
Gonadotrophine humaine ménopausaleBovins
HydrocortisoneToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Composés organiques iodés:IodoformeToutes les espèces productrices d'aliments
IsobutaneToutes les espèces productrices d'aliments
IsofluraneÉquidésÀ utiliser comme anesthésique uniquement
IsoxsuprineBovins, équidésSeulement pour les indications thérapeutiques autorisées par la directive 96/22/CE du Conseil (JO L 125 du 23.5.1996, p. 3)
KétamineToutes les espèces productrices d'aliments
Tartrate de kétansérineÉquidés
KétoprofèneBovins, porcins, équidés
Acide I-tartarique et ses sels de sodium, potassium et calcium mono- et dibasiquesToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
Acide lactiqueToutes les espèces productrices d'aliments
LécirélineBovins, équidés, lapins
LobélineToutes les espèces productrices d'aliments
LuprostiolTous les mammifères
Acide maliqueToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
Carbonate de manganèseToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Chlorure de manganèseToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Gluconate de manganèseToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Glycérophosphate de manganèseToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Oxyde de manganèseToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Pidolate de manganèseToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Ribonucléate de manganèseToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
Sulfate de manganèseToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
MécillinamBovinsUniquement à usage intra-utérin
Médroxyprogestérone acétateOvinsÀ usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques
MélatonineOvins, caprins
MénadioneToutes les espèces productrices d'aliments
MenbutoneBovins, ovins, caprins, porcins, équidés
MentholToutes les espèces productrices d'aliments
Nicotinate de méthyleBovins, équidésPour usage topique uniquement
Hydrocarbure d'origine minérale de C10 à C60, de faible à haute viscosité incluant les cires microcristallines: composés aliphatiques, aliphatiques ramifiés, alicycliquesToutes les espèces productrices d'alimentsSont exclus les composés aromatiques et insaturés
N-butaneToutes les espèces productrices d'aliments
N-butanolToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
NatamycineBovins, équidésPour usage topique uniquement
NéostigmineToutes les espèces productrices d'aliments
NicoboxilÉquidésPour usage topique uniquement
NonivamideÉquidésPour usage topique uniquement
Oléyl oléateToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
OxytocineTous les mammifères producteurs d'aliments
PancréatineTous les mammifères producteurs d'alimentsPour usage topique uniquement
PapaïneToutes les espèces productrices d'aliments
PapaverineBovinsVeau nouveau-né uniquement
Acide paracétiqueToutes les espèces productrices d'aliments
PhénolToutes les espèces productrices d'aliments
PhloroglucinolToutes les espèces productrices d'aliments
PhytoménadioneToutes les espèces productrices d'aliments
PolicrésulèneToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Hydroxystéarate de polyéthylèneglycol 15Toutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
Cocoate de polyéthylèneglycol-7-glycérylToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Stéarates de polyéthylèneglycol avec des unités 8-40 d'oxyéthylèneToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
Glycosaminoglycanes polysulfatésÉquidés
PraziquantelOvinsÉquidésÀ l'exclusion des brebis en lactation
Gonadotrophine extraite de sérum de jument gravideToutes les espèces productrices d'aliments
Prethcamide (crothétamide et cropropamide)Tous les mammifères producteurs d'aliments
ProcaïneToutes les espèces productrices d'aliments
PropaneToutes les espèces productrices d'aliments
Propylène glycolToutes les espèces productrices d'aliments
QuatresineToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement comme conservateur jusqu'à une concentration de 0,5 %
R-CloprosténolBovins, porcins, équidés
RifaximineTous les mammifères producteurs d'alimentsBovinsPour usage topique uniquementUsage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine)
RomifidineÉquidésPour usage thérapeutique uniquement
2-Méthyle-2-phénoxy-propanoate de sodiumBovins, porcins, caprins, équidés
Benzyl 4-hydroxybenzoate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Butyl 4-hydroxybenzoate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate de cétostéaryle sodiqueToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
SomatosalmSaumon
TanninumToutes les espèces productrices d'aliments
Tau fluvalinate
TerpineBovins, porcins, ovins, caprins
TétracaïneToutes les espèces productrices d'alimentsÀ utiliser comme anesthésique uniquement
ThéobromineToutes les espèces productrices d'aliments
ThéophyllineToutes les espèces productrices d'aliments
ThiomersalToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement comme conservateur dans des vaccins multidoses à une concentration maximale de 0,02 %
ThymolToutes les espèces productrices d'aliments
TimerfonateToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement comme conservateur dans des vaccins multidoses à une concentration maximale de 0,02 %
TriméthylphloroglucinolToutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine DToutes les espèces productrices d'aliments
Alcools de laineToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
1-Méthyl-2-pyrrolidoneÉquidés
CéfacétrileBovinsUniquement à usage intramammaire et pour tous les tissus à l'exception du lait
EnilconazoleBovins, équidésPour usage topique uniquement
EtamsylateToutes les espèces productrices d'aliments
StrychnineBovinsJusqu'à 0,1 mg/kg pc par voie orale seulement
ParconazolePintade
BiotineToutes les espèces productrices d'aliments
BromhexineBovinsNe pas utiliser chez les animaux produitsant du lait destiné à la consommation humaine
Porcins
VolaillesNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation
Mercaptamine chlorhydrateTous les mammifères producteurs d'aliments
PraziquantelOvins
Embonate de pyrantelÉquidés
Vitamine B 1Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 12Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 2Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 3Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 5Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine B 6Toutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine EToutes les espèces productrices d'aliments
TiaprostBovins, ovins, porcins, équidés
ApramycinePorcins, lapinsOvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humainePouletsNe pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommationUniquement à usage oral
AzaméthiphosSalmonidés
DoxapramTous les mammifères producteurs d'aliments
PipéronylbutoxydeBovins, ovins, caprins, équidésPour usage topique uniquement
SulfogaïacolToutes les espèces productrices d'aliments
Vétrabutine chlorhydratePorcins
Chlorhydrate de fenpipramideÉquidésUniquement à usage intraveineux
HydrochlorothiazideBovins
LévométhadoneÉquidésUniquement à usage intraveineux
Mésilate de tricaïnePoissonPour balnéation dans l'eau uniquement
TrichlorméthiazideTous les mammifères producteurs d'alimentsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
VincamineBovinsÀ n'utiliser que sur l'animal nouveau-né
AtropineToutes les espèces productrices d'aliments
CéfopérazoneBovinsÀ n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait
Glucuronate d'amino-2 éthanolToutes les espèces productrices d'aliments
Glucuronate de bétaïneToutes les espèces productrices d'aliments
Bituminosulfonates, sels d'ammonium et de sodiumToutes les espèces de mammifères productrices d'alimentsÀ usage local uniquement
ChlorphénamineTous les mammifères producteurs d'aliments
Acides humiques et leurs sels de sodiumToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement à usage oral
ParacétamolPorcinsUniquement à usage oral
Sodium de tosylchloramidePoissonPour balnéation dans l'eau uniquement
BovinsPour usage topique uniquement
1-méthyl-2-pyrrolidoneToutes les espèces productrices d'aliments
Maléate d'ergométrineTous les mammifères producteurs d'alimentsUsage uniquement chez les femelles parturientes
Jecoris oleumToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
MépivacaïneÉquidésExclusivement par voie intraarticulaire et péridurale comme anesthésique local
NovobiocineBovinsÀ n'utiliser qu'en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait
Dihydrochlorure de pipérazinePouletsPour tous les tissus, excepté les œufs
Polyoxyle-huile de ricin avec 30 à 40 unités d'oxyéthylèneToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
Polyoxyle-huile de ricin hydrogénée avec 40 à 60 unités d'oxyéthylèneToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
Chlorhydrate de xylazineBovins, équidésNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
ButafosfanBovinsUniquement à usage intraveineux
CéfaloniumBovinsUniquement pour usage intramammaire et traitement ophtalmologique et pour les tissus excepté le lait
FurosémideBovins, équidésUniquement par voie intraveineuse
LidocaïneÉquidésPour anesthésie locale et régionale uniquement
3,5-Diiodo-L-tyrosineTous les mammifères producteurs d'aliments
LévothyroxineTous les mammifères producteurs d'aliments
Salicylate basique d'aluminiumToutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poissonPour usage topique uniquement
Bismuth sous-nitrateBovinsUsage intramammaire
Aspartate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
Salicylate de méthyleToutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poissonPour usage topique uniquement
Acide salicyliqueToutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poissonPour usage topique uniquement
Salicylate de sodiumBovins, porcins
Aspartate de zincToutes les espèces productrices d'aliments
ToldimfosToutes les espèces productrices d'aliments
DécoquinateBovins, ovinsUniquement à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Boroformiate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
ThiamylalTous les mammifères producteurs d'alimentsUniquement par voie intraveineuse
Thiopental sodiqueToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement par voie intraveineuse
Acide acétylsalicyliqueToutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poissonNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
DL-lysine d'acide acétylsalicyliqueToutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poissonNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
Carbasalate calciqueToutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poissonNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
Acétyl salicylate de sodiumToutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poissonNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation
Acides alkyl benzène sulfoniques linéaires dont la longueur des chaines alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13BovinsPour usage topique uniquement
Ovins
AmproliumVolaillesUniquement à usage oral
Acide tiludronique, sel disodiqueÉquidésUniquement à usage intraveineux
Trioléate de sorbitanToutes les espèces productrices d'aliments
Vitamine AToutes les espèces productrices d'aliments
Laurysulfate d'ammoniumToutes les espèces productrices d'aliments
BronopolPoisson
Pantothénate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
AllantoïneToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
BenzocaïneSalmonidés
DexpanthenolToutes les espèces productrices d'aliments
Azagly-nafarélineSalmonidésNe pas utiliser chez les poissons produisant des œufs destinés à la consommation humaine
Acétate de deslorélineÉquidés
HydroxyethylsalicylateToutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poissonPour usage topique uniquement
Chlorydrate de xylazineBovins, équidés
OmeprazoleÉquidésUniquement à usage oral
TrichlorméthiazideTous les mammifères producteurs d'aliments
ProgestéroneBovins, ovins, caprins, équidés (femelles)
Beclomethasone dipropionateÉquidés
CloprostenolCaprins
R-CloprostenolCaprins
Sorbitan sesquioleateToutes les espèces productrices d’aliments
3.Substances généralement reconnues comme inoffensives
Sustances pharmacologiquement activeEspèces animalesAutres dispositions
Extrait d'absintheToutes les espèces productrices d'aliments
AcétylméthionineToutes les espèces productrices d'aliments
Hydroxyde d'aluminiumToutes les espèces productrices d'aliments
Monostéarate d'aluminiumToutes les espèces productrices d'aliments
Sulfate d'ammoniumToutes les espèces productrices d'aliments
Benzoyl benzoateToutes les espèces productrices d'aliments
Benzyl p-hydroxybenzoateToutes les espèces productrices d'aliments
Borogluconate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
Citrate de calciumToutes les espèces productrices d'aliments
CamphreToutes les espèces productrices d'alimentsUsage externe uniquement
Extrait de cardamoneToutes les espèces productrices d'aliments
Diéthyl sébacateToutes les espèces productrices d'aliments
DiméthiconeToutes les espèces productrices d'aliments
DiméthylacétamideToutes les espèces productrices d'aliments
Diméthyl sulphoxideToutes les espèces productrices d'aliments
ÉpinéphrineToutes les espèces productrices d'aliments
Éthyl oléateToutes les espèces productrices d'aliments
Éthylènediamine tétraacétate et ses selsToutes les espèces productrices d'aliments
EucalyptolToutes les espèces productrices d'aliments
Hormone stimulante folliculaire (gonadostimuline A) (FSH naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse)Toutes les espèces productrices d'aliments
FormaldéhydeToutes les espèces productrices d'aliments
Acide formiqueToutes les espèces productrices d'aliments
GlutaraldéhydeToutes les espèces productrices d'aliments
GuaiacolToutes les espèces productrices d'aliments
Héparine et ses selsToutes les espèces productrices d'aliments
Gonadostimuline chorionique (HGC naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse)Toutes les espèces productrices d'aliments
Citrate d'amonium ferriqueToutes les espèces productrices d'aliments
Dextran ferriqueToutes les espèces productrices d'aliments
Glucoheptonate ferriqueToutes les espèces productrices d'aliments
IsopropanolToutes les espèces productrices d'aliments
LanolineToutes les espèces productrices d'aliments
Hormone lutéinisante (LH naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse)Toutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure de magnésiumToutes les espèces productrices d'aliments
Gluconate de magnésiumToutes les espèces productrices d'aliments
Hypophosphite de magnésiumToutes les espèces productrices d'aliments
MannitolToutes les espèces productrices d'aliments
MéthylbenzoateToutes les espèces productrices d'aliments
MonothioglycérolToutes les espèces productrices d'aliments
MontanideToutes les espèces productrices d'aliments
MyglyolToutes les espèces productrices d'aliments
OrgotéineToutes les espèces productrices d'aliments
PoloxalèneToutes les espèces productrices d'aliments
PoloxamèreToutes les espèces productrices d'aliments
Polyéthylèneglycols (de masse moléculaire comprise entre 200 et 10000)Toutes les espèces productrices d'aliments
Polysorbate 80Toutes les espèces productrices d'aliments
SérotonineToutes les espèces productrices d'aliments
Chlorure de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Cromoglycate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Dioctylsulphosuccinate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Formaldéhydesulphoxylate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Laurylsulphate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Pyrosulphite de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Stéarate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
Thiosulphate de sodiumToutes les espèces productrices d'aliments
TragacantheToutes les espèces productrices d'aliments
UréeToutes les espèces productrices d'aliments
Oxyde de zincToutes les espèces productrices d'aliments
Sulphate de zincToutes les espèces productrices d'aliments
Adénosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphatesToutes les espèces productrices d'aliments
AlanineToutes les espèces productrices d'aliments
ArginineToutes les espèces productrices d'aliments
AsparagineToutes les espèces productrices d'aliments
Acide aspartiqueToutes les espèces productrices d'aliments
CarnitineToutes les espèces productrices d'aliments
CholineToutes les espèces productrices d'aliments
ChymotrypsineToutes les espèces productrices d'aliments
CitrullineToutes les espèces productrices d'aliments
CystéineToutes les espèces productrices d'aliments
Cytidine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphatesToutes les espèces productrices d'aliments
Acide glutamiqueToutes les espèces productrices d'aliments
GlutamineToutes les espèces productrices d'aliments
GlycineToutes les espèces productrices d'aliments
Guanosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphatesToutes les espèces productrices d'aliments
HistidineToutes les espèces productrices d'aliments
Acide hyaluroniqueToutes les espèces productrices d'aliments
Inosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphatesToutes les espèces productrices d'aliments
InositolToutes les espèces productrices d'aliments
IsoleucineToutes les espèces productrices d'aliments
LeucineToutes les espèces productrices d'aliments
LysineToutes les espèces productrices d'aliments
MéthionineToutes les espèces productrices d'aliments
OrnithineToutes les espèces productrices d'aliments
Acide orotiqueToutes les espèces productrices d'aliments
PepsineToutes les espèces productrices d'aliments
PhénylalanineToutes les espèces productrices d'aliments
ProlineToutes les espèces productrices d'aliments
SérineToutes les espèces productrices d'aliments
Acide thioctiqueToutes les espèces productrices d'aliments
ThréonineToutes les espèces productrices d'aliments
ThymidineToutes les espèces productrices d'aliments
TrypsineToutes les espèces productrices d'aliments
TryptophaneToutes les espèces productrices d'aliments
TyrosineToutes les espèces productrices d'aliments
Uridine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphatesToutes les espèces productrices d'aliments
ValineToutes les espèces productrices d'aliments
4.Substances utilisées dans les médicaments homéopathiques vétérinaires
Substance pharmacologiquement activeEspèces animalesAutres dispositions
Toute substance utilisée dans les médicaments vétérinaires homéopathiques à condition que sa concentration n'excède pas une partie pour dix milleToutes les espèces productrices d'aliments
Adonis vernalisToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Acqua leviciToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques
Atropa belladonnaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Convallaria majalisToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Apocynum cannabinumToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour centUniquement à usage oral
Harunga madagascariensisToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Selenicereus grandiflorusToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Thuja occidentalisToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Virola sebiferaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Ruta graveolensToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour milleNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Aesculus hippocastanumToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Agnus castusToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Ailanthus altissimaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Allium cepaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Arnicae radixToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Artemisia abrotanumToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Bellis perennisToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Calendula officinalisToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
CamphoraToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent
Cardiospermum halicacabumToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
CrataegusToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
EchinaceaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ciPour usage topique uniquementUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Eucalyptus globulusToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Euphrasia officinalisToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Ginkgo bilobaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
GinsengToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Hamamelis virginianaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix
Harpagophytum procumbensToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Hypericum perforatumToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Lachnanthes tinctoriaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Lobaria pulmonariaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Okoubaka aubrevilleiToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Prunus laucerasusToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Serenoa repensToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Silybum marianumToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Solidago virgaureaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Syzygium cuminiToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Turnera diffusaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Viscum albumToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci
Phytolacca americanaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille
Urginea maritimaToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour centUniquement à usage oral
5.Substances utilisées comme additifs alimentaires dans les aliments destinés à la consommation humaine
Substance pharmacologiquement activeEspèces animalesAutres dispositions
Substances avec un nombre EToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement les substances autorisées comme additifs dans les aliments destinés à la consommation humaine, à l'exception des conservateurs énumérés dans l'annexe III, partie C de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 61 du 18.3.1995, p. 1).
6.Substances d'origine végétale
Substance pharmacologiquement activeEspèces animalesAutres dispositions
Aloe vera gel et extrait des feuilles entières d'Aloe veraToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Aloès, des Barbades (aloès ordinaire) et du Cap, leur extrait à sec standardisé et les préparations de celui-ciToutes les espèces productrices d'aliments
Angelicae radix aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Anisi aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Anisi stellati fructus, extraits standardisés et préparations dérivéesToutes les espèces productrices d'aliments
Arnica montana (arnicae flos and arnicae planta tota)Toutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Balsamum peruvianumToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Boldo foliumToutes les espèces productrices d'aliments
Calendulae flosToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Capsici fructus acerToutes les espèces productrices d'aliments
Carlinae radixToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Carvi aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Caryophylli aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Centellae asiaticae extractumToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Chrysanthemi cinerariifolii flosToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Cimicifugae racemosae rhizomaToutes les espèces productrices d'alimentsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
Cinchonae cortex, extraits standardisés et préparations dérivéesToutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi cassiae aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi cassiae cortex, extraits standardisés et préparations dérivéesToutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi ceylanici aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Cinnamomi ceylanici cortex, extraits standardisés et préparations dérivéesToutes les espèces productrices d'aliments
Citri aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Citronellae aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Condurango cortex, extraits standardisés et préparations dérivéesToutes les espèces productrices d'aliments
Coriandri aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Cupressi aetheroleumToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Echinacea purpureaToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Eucalypti aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Foeniculi aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Frangulae cortex, extraits standardisés et préparations dérivéesToutes les espèces productrices d'aliments
Gentianae radix, extraits standardisés et préparations dérivéesToutes les espèces productrices d'aliments
Hamamelis virginianaToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Hippocastani semenToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Hyperici oleumToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Juniperi fructusToutes les espèces productrices d'aliments
Lauri folii aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Lauri fructusToutes les espèces productrices d'aliments
Lavandulae aetheroleumToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Lespedeza capitataToutes les espèces productrices d'aliments
Lini oleumToutes les espèces productrices d'aliments
Majoranae herbaToutes les espèces productrices d'aliments
Matricaria recutita et préparations dérivéesToutes les espèces productrices d'aliments
Matricariae flosToutes les espèces productrices d'aliments
Medicago sativa extractumToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Melissae aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Melissae foliumToutes les espèces productrices d'aliments
Menthae arvensis aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Menthae piperitae aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Millefolii herbaToutes les espèces productrices d'aliments
Myristicae aetheroleumToutes les espèces productrices d'alimentsÀ n'utiliser que sur l'animal nouveau-né
Produits d'oxydation de Terebinthinae oleumBovins, porcins, ovins, caprins
Extrait de pyrèthreToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Quercus cortexToutes les espèces productrices d'aliments
Saponines de quillaiaToutes les espèces productrices d'aliments
Rhei radix, extraits standardisés et préparations dérivéesToutes les espèces productrices d'aliments
Ricini oleumToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage en tant qu'excipient
Rosmarini aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Rosmarini foliumToutes les espèces productrices d'aliments
Ruscus aculeatusToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Salviae foliumToutes les espèces productrices d'aliments
Sambuci flosToutes les espèces productrices d'aliments
Sinapis nigrae semenToutes les espèces productrices d'aliments
Strychni semenBovins, ovins, caprinsJusqu'à l'équivalent de 0,1 mg/kg p.c. de strychnine par voie orale uniquement
Symphyti radixToutes les espèces productrices d'alimentsUniquement pour usage topique sur peau saine
Terebinthinae aetheroleum rectificatumToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Terebinthinae laricinaToutes les espèces productrices d'alimentsPour usage topique uniquement
Thymi aetheroleumToutes les espèces productrices d'aliments
Tiliae flosToutes les espèces productrices d'aliments
Urticae herbaToutes les espèces productrices d'aliments
7.Médicaments anti-infectieux
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Espèces animalesAutres dispositions
Acide oxaliqueAbeilles à miel
8.Anti-inflammatoires
Pour le lait de vache uniquement.
Substance(s) pharmacologiquement active(s)EspècesAutres dispositions
CarprofèneBovins
ANNEXE IIILISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES UTILISÉES DANS LES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES POUR LESQUELLES DES LIMITES MAXIMALES PROVISOIRES DE RÉSIDUS ONT ÉTÉ FIXÉES1.Médicaments anti-infectieux1.1.Agents chimiothérapiques1.1.2.Benzenesulphonamides
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ClorsulonClorsulonBovins50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
150 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
1.2.Antibiotiques1.2.1.Beta-lactamase inhibitors
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Acide clavulaniqueAcide clavulaniqueBovins, ovins200 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001
Bovins, ovins, porcins200 μg/kgMuscle
200 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
1.2.2.Macrolides
Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2006.Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AcétylisovaléryltylosineSomme de l'acétylisovaléryltylosine et de 3-O-acétyltylosinePorcins100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001
100 μg/kgPeau + graisse
100 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
AcétylisovaléryltylosineSomme de l'acétylisovaléryltylosine et de 3-O-acétyltylosineVolailles50 μg/kgPeau + graisse
50 μg/kgFoie
ÉrythromycineLes LMR s'appliquent à tous les résidus microbiologiques actifs exprimés comme équivalents de l'érythromycineBovins, ovins40 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1er juin 2000
Bovins, ovins, porcins, volailles400 μg/kgMuscle
400 μg/kgGraisse
400 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
Volailles200 μg/kgŒufs
JosamycineJosamycinePoulets200 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2002
200 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
200 μg/kgŒufs
Somme de métabolites microbiologiquement actifs, reprise sous le terme de "josamycine"Porcins200 μg/kgMuscleLes LMR provisioires expirent le 1er juillet 2002
200 μg/kgPeau et graisse
200 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
TilmicosineTilmicosineBovins40 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1.1.2001
Tulathromycine(2R, 3S, 4R, 5R, 8R, 10R, 11R, 12S, 13S, 14R)-2-éthyl-3,4,10,13-tétrahydroxy-3,5,8,10,12,14-hexaméthyl-11-[[3,4,6-trideoxy-3-(diméthylamino)-β-D-xylo-hexopy-ranosyl]oxy]-1-oxa-6-azacyclopentadecan-15-one exprimé en équivalent-tulathromycineBovins100 μg/kgGraisseLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2004. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
3000 μg/kgFoie
3000 μg/kgReins
Porcins100 μg/kgPeau et graisseLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2004
3000 μg/kgFoie
3000 μg/kgReins
1.2.4.Céphalosporines
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CéfacétrileCéfacétrilBovins125 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1.1.2002Usage intramammaire
CéfaloniumCéfaloniumBovins10 μg/kgLaitLes LMR provisoires espirent le 1.1.2003
CéfopérazoneCefopérazoneBovins50 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1.1.2001
CefquinomeCefquinomePorcins50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
50 μg/kgPeau et graisse
100 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
CéphapirineSomme de céphapirine et de désacétylcéphapirineBovins50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
10 μg/kgLait
1.2.5.Aminoglycosides
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AminosidineAminosidineBovins, porcins, lapins, poulets500 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
1500 μg/kgFoie
1500 μg/kgReins
ApramycineApramycineBovins1000 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
À l'exclusion des vaches en lactation1000 μg/kgGraisse
10000 μg/kgFoie
20000 μg/kgReins
Porcins1000 μg/kgMuscle
1000 μg/kgPeau et graisse
1000 μg/kgFoie
5000 μg/kgReins
DihydrostreptomycineDihydrostreptomycineBovins, ovins500 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.6.2002
500 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
200 μg/kgLait
Porcins500 μg/kgMuscle
500 μg/kgPeau et graisse
500 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
GentamicineGentamicineBovins100 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1.6.2002
Bovins, porcins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
750 μg/kgReins
KanamycineKanamycineLapins100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2004
100 μg/kgGraisse
600 μg/kgFoie
2500 μg/kgReins
Bovins, ovins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
600 μg/kgFoie
2500 μg/kgReins
150 μg/kgLait
Porcins, poulets100 μg/kgMuscle
100 μg/kgPeau + graisse
600 μg/kgFoie
2500 μg/kgReins
Néomycine (framycetine inclus)Néomycine BBovins, porcins, poulets500 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.6.2002
500 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
5000 μg/kgReins
Bovins500 μg/kgLait
Poulets500 μg/kgŒufs
SpectinomycineSpectinomycineBovins200 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
Bovins, porcins, volailles300 μg/kgMuscle
500 μg/kgGraisse
2000 μg/kgFoie
5000 μg/kgReins
OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine300 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.1.2002
500 μg/kgGraisse
2000 μg/kgFoie
5000 μg/kgReins
Poulets200 μg/kgŒufs
StreptomycineStreptomycineBovins, ovins500 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.6.2002
500 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
200 μg/kgLait
Porcins500 μg/kgMuscle
500 μg/kgPeau et graisse
500 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
1.2.6.Quinolones
Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2006.Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Acide oxoliniqueAcide oxoliniqueBovins100 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
Porcins100 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau + graisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
Poulets100 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau + graisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
50 μg/kgŒufs
Poisson300 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
DanofloxacineDanofloxacinePorcins100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
50 μg/kgPeau et graisse
200 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
DécoquinateDécoquinateBovins, ovins500 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
500 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
500 μg/kgReins
DifloxacineDifloxacineBovinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine400 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
100 μg/kgGraisse
1400 μg/kgFoie
800 μg/kgReins
Porcins400 μg/kgMuscle
100 μg/kgPeau + graisse
800 μg/kgFoie
800 μg/kgReins
EnrofloxacineSomme d'enrofloxacine et de ciprofloxacineOvins100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
100 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
FluméquineFluméquineBovins, ovins, porcins, poulets50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
50 μg/kgGraisse ou peau et graisse
100 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
Salmonidés150 μg/kgMuscle et peau
MarbofloxacineMarbofloxacineBovins150 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
50 μg/kgGraisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
75 μg/kgLait
Porcins150 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau et graisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
1.2.9.Polymyxines
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ColistineColistineBovins, ovins50 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1.7.2002
Bovins, ovins, porcins, poulets, lapins150 μg/kgMuscle
150 μg/kgGraisse
150 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
Poulets300 μg/kgŒufs
1.2.10.Pénicillines
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
NafcillinNafcillinBovins300 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
300 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
30 μg/kgLait
PénéthamateBenzylpénicillineOvins50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
4 μg/kgLait
Porcins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
1.2.11.Florfénicol et composants liés
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
FlorfénicolSomme du florfénicol et de ses métabolites mesurés comme florfénicolaminePoisson1000 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturellesLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2001
ThiamphénicolThiamphénicolOvins50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
50 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
Porcins50 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau + graisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
Poisson50 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturelles
1.2.12.Polypeptides
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
BacitracineBacitracineBovins150 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2001
1.2.13.Lincosamides
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
LincomycineLincomycineOvins100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
50 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
1500 μg/kgReins
150 μg/kgLait
Porcins100 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau + graisse
500 μg/kgFoie
1500 μg/kgReins
Poulets100 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau + graisse
500 μg/kgFoie
1500 μg/kgReins
50 μg/kgŒufs
PirlimycinePirlimycineBovins100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
100 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
100 μg/kgLait
1.2.14.Pleuromutilines
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
TiamulineSomme des métabolites pouvant être hydrolysés en 8-a-hydroxymutilineDindes100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001
100 μg/kgPeau et graisse
300 μg/kgFoie
2.Agents antiparasitaires2.1.Médicaments agissant sur les endoparasites2.1.1.Salicylanilides
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
OxyclozanideOxyclozanideBovins20 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2002
20 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
10 μg/kgLait
Ovins20 μg/kgMuscle
20 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
100 μg/kgReins
2.1.2.Benzimidazoles et pro-benzimidazoles
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Albendazole sulphoxideSomme d'albendazole, d'albendazole sulfoxyde, d'albendazole sulfone et d'albendazole 2-animo sulfone, exprimée en albendazoleBovins, ovins100 μg/kgLaitLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
Bovins, ovins, faisans100 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
500 μg/kgReins
MébendazoleSomme de mebendazole, methyl (5-(1-hydroxy, 1-phenyl) methyl-1H-benzimidazol-2-yl) carbamate et (2-amino-1H-benzimidazol-5-yl) pheylmethanone, exprimés comme équivalents de mebendazoleOvins, caprins, équidésNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine60 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.1.2002
60 μg/kgGraisse
400 μg/kgFoie
60 μg/kgReins
NétobimineSomme de la nétobimine et de l'albendazole et ses métabolites mesurés comme 2-amino-benzimidazole sulphoneBovins, ovins, caprins100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 31 juillet 1999
100 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
500 μg/kgReins
100 μg/kgLait
2.1.3.Tetrahydropyrimides
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
MorantelSomme des résidus pouvant être hydrolysés en N-méthyl-1,3-propanediamine et exprimés comme équivalents de morantelBovins, ovins100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2003
100 μg/kgGraisse
800 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
100 μg/kgLait
Porcins100 μg/kgMuscle
100 μg/kgPeau + graisse
800 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
2.1.5.Dérivés de la pipérazine
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
PipérazinePipérazinePorcins400 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2003
800 μg/kgPeau et graisse
2000 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
Poulets2000 μg/kgŒufs
2.1.6.Salicylanilides
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
RafoxanideRafoxanideBovinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation30 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001
30 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
40 μg/kgReins
OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine100 μg/kgMuscle
250 μg/kgGraisse
150 μg/kgFoie
150 μg/kgReins
2.2.Médicaments agissant sur les ectoparasites2.2.1.Formamidines
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AmitrazSomme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant le radical 2,4-DMA, exprimée en amitrazAbeilles200 μg/kgMielLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
2.2.2.Dérivés d'iminophenyl thiazolidine
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CymiazoleCymiazoleAbeilles1000 μg/kgMielLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001
2.2.3.Pyrétrine et pyréthroïdes
Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2006.
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CyfluthrineCyfluthrineBovins10 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
50 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
20 μg/kgLait
Les autres dispositions de la directive 94/29/CE du Conseil (JO L 189 du 23.7.1994, p. 67) doivent être observées
Alpha-cyperméthrineCyperméthrine (somme des isomères)Bovins, ovins20 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2003Les autres dispositions de la directive 93/57/CE doivent être observées
200 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
20 μg/kgLaitLes autres dispostitions de la directive 93/57/CE du Conseil (JO L 211 du 23. 8. 1992, p. 1) doivent être observées
Poulets50 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau et graisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
50 μg/kgŒufs
CyperméthrineCyperméthrine (somme des isomères)Bovins20 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2003Les autres dispositions de la directive 93/57/CE doivent être observées
200 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
20 μg/kgLait
Cyperméthrine (somme des isomères)Ovins20 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2003Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
200 μg/kgGraisse
20 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
Porcins20 μg/kgMuscle
200 μg/kgPeau et graisse
20 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
Poulets50 μg/kgMuscle
50 μg/kgPeau et graisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
50 μg/kgŒufs
Salmonidés50 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturellesLes LMR provisoires expirent le 1.7.2003
DeltaméthrineDeltaméthrineBovins10 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2001
50 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
20 μg/kgLait
OvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine10 μg/kgMuscle
50 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
Poulets10 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2003
50 μg/kgPeau + graisse
10 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
50 μg/kgŒufs
Poisson10 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturellesLes LMR provisoires expirent le 1.1.2002
FenvalerateFenvalerate (somme des isomères RR, SS, RS et SR)Bovins25 μg/kgMuscles
250 μg/kgGraisse
25 μg/kgFoie
25 μg/kgReins
40 μg/kgLait
PerméthrinePerméthrine (somme des isomères)Poulets, porcins50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.1.2003
500 μg/kgPeau + graisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
Bovins, caprins50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.1.2003
500 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
50 μg/kgLaitLes autres dispositions de la directive 98/82/CE de la Commission doivent être observées (JO L 290 du 29.10.1998, p. 25)
Poulets50 μg/kgŒufsLes LMR provisoires expirent le 1.1.2003
2.2.4.Organophosphates
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AzaméthiphosAzaméthiphosSalmonidés100 μg/kgMuscle et peau dans des proportions normalesLes LMR provisoires expirent le 1er juin 1999
CoumafosCoumafosAbeilles100 μg/kgMielLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001
PhoximePhoximePorcins20 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
700 μg/kgPeau et graisse
20 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
Ovins50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
400 μg/kgGraisse
50 μg/kgReins
Poulets50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2005
550 μg/kgPeau + graisse
25 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
60 μg/kgOeufs
PropétamphosSomme des résidus de propétamphos et de désisopropylpropetamphosOvinsNe pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine90 μg/kgGraisseLes LMR provisoires expirent le 1.1.2002
90 μg/kgReins
2.2.5.Dérivés de l'acylurée
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
TeflubenzuronTeflubenzuronSalmonidés500 μg/kgMuscle et peau dans des proportions normalesLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999
DiflubenzuronDiflubenzuronSalmonidés1000 μg/kgMuscle et peau dans des proportions naturellesLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
2.2.6.Dérivés de la pyrimidine
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
DicyclanileSomme de dicyclanile et 2,4,6-triamino-pyrimidine-5-carbonitrileOvins200 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
50 μg/kgGraisse
400 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
2.2.7.Dérivés de triazine
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CyromazineCyromazineOvins300 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001;ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
300 μg/kgGraisse
300 μg/kgFoie
300 μg/kgReins
2.3.Substances agissant contre les endo- et les ectoparasites2.3.1.Avermectines
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AbamectineAvermectine B1aOvins20 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.1.2001
50 μg/kgGraisse
25 μg/kgFoie
20 μg/kgReins
DoramectineDoramectineCervidés, rennes compris20 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001
100 μg/kgGraisse
50 μg/kgFoie
30 μg/kgReins
MoxidectineMoxidectineÉquidés50 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
500 μg/kgGraisse
100 μg/kgFoie
50 μg/kgReins
2.4.Médicaments agissant sur les protozoaires2.4.1.Carbanilides
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ImidocarbeImidocarbeBovins, ovins300 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2002
50 μg/kgGraisse
2000 μg/kgFoie
1500 μg/kgReins
50 μg/kgLait
2.4.2.Dérivés de quinazolone
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
HalofuginoneHalofuginoneBovins10 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2001
25 μg/kgGraisse
30 μg/kgFoie
30 μg/kgReins
2.4.3.Dérivés de la triazine
Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 2006. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
ToltrazurilToltrazuril sulphonePorcins100 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.1.2001
150 μg/kgPeau et graisse
500 μg/kgFoie
250 μg/kgReins
ToltrazurilToltrazuril-sulfoneBovins100 μg/kgMuscles
150 μg/kgGraisse
500 μg/kgFoie
250 μg/kgReins
2.4.4.Autres agents antiprotozoaires
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AmproliumAmproliumPoulets, dindes200 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.1.2002
200 μg/kgPeau et graisse
200 μg/kgFoie
400 μg/kgReins
1000 μg/kgŒufs
3.Médicaments agissant sur le système nerveux3.2.Médicaments agissant sur le système nerveux autonome3.2.1.Médicaments b2 sympathomimétiques
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Chlorhydrate de clenbutérolClenbutérolBovins0,1 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er juillet 2000
Indication: uniquement pour la tocolyse chez les vaches parturientes0,5 μg/kgFoie
0,5 μg/kgReins
0,05 μg/kgLait
Équidés0,1 μg/kgMuscle
Indications: tocolyse et traitement des troubles respiratoires0,5 μg/kgFoie
0,5 μg/kgReins
3.2.2.Antiadrénergiques
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CarazololCarazololBovins5 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
5 μg/kgGraisse
15 μg/kgFoie
15 μg/kgReins
1 μg/kgLait
5.Médicaments anti-inflammatoires5.1.Médicaments anti-inflammatoires non stéroïdiens5.1.1.Dérivés de l'acide arylpropionique
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
CarprofenCarprofenBovins500 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
500 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
Équidés50 μg/kgMuscle
100 μg/kgGraisse
1000 μg/kgFoie
1000 μg/kgReins
5.1.2.Dérivés de l'acide énolique
Substance pharmacologiquement activeRésidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
MeloxicamMeloxicamBovins25 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1er janvier 2000
60 μg/kgFoie
35 μg/kgReins
5.1.3.Dérivés de pyrazolone
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
Métamizolum4-MéthylaminoantipyrineBovins, porcins, équidés200 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2003.Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
200 μg/kgGraisse
200 μg/kgFoie
200 μg/kgReins
6.Médicaments agissant sur le système de reproduction6.1.Progestagènes
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
AltrenogestAltrenogestPorcins3 μg/kgPeau + graisseLes LMR provisoires expirent le 1.1.2005; uniquement à usage zootechnique
3 μg/kgFoie
3 μg/kgReins
Équidés3 μg/kgGraisse
3 μg/kgFoie
3 μg/kgReins
Acétate de flugestoneAcétate de flugestoneOvins, caprins0,5 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.1.2008; uniquement à usage thérapeutique ou zootechnique
0,5 μg/kgGraisse
0,5 μg/kgFoie
0,5 μg/kgReins
NorgestometNorgestometBovins0,5 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.1.2008; uniquement à usage thérapeutique ou zootechnique
0,5 μg/kgGraisse
0,5 μg/kgFoie
0,5 μg/kgReins
0,15 μg/kgLait
7.Corticoïdes7.1.Glucocorticoïdes
Substance(s) pharmacologiquement active(s)Résidu marqueurEspèces animalesLMRDenrées ciblesAutres dispositions
MéthylprednisoloneMéthylprednisoloneBovins10 μg/kgMuscleLes LMR provisoires expirent le 1.7.2001. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine
10 μg/kgGraisse
10 μg/kgFoie
10 μg/kgReins
ANNEXE IVLISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES POUR LESQUELLES AUCUNE LIMITE MAXIMALE NE PEUT ÊTRE FIXÉE
Substance pharmacologiquement active
Aristolochia spp. et l'ensemble de ses préparations
Chloramphénicol
Chloroforme
Chlorpromazine
Colchicine
Dapsone
Dimétridazole
Metronidazole
Nitrofuranes (furazolidone incluse)
Ronidazole
ANNEXE VInformations et données devant figurer dans une demande de fixation d'une limite maximale de résidus pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinairesRenseignements administratifs1.Nom ou raison sociale et domicile ou siège social du demandeur.2.Dénomination du médicament vétérinaire.3.Composition qualitative et quantitative en principes actifs, avec la dénomination commune internationale recommandée par l'Organisation mondiale de la santé, lorsque cette dénomination existe.4.Autorisation de fabrication, le cas échéant.5.Autorisation de mise sur le marché, le cas échéant.6.Résumé des caractéristiques du ou des médicament(s) vétérinaire(s) élaboré(s) conformément à l'article 5 bis de la directive 81/851/CEE.A.Documents de sécuritéA.0.Rapport d'expertiseA.1.Identification précise de la substance faisant l'objet de la demande1.1.Dénomination commune internationale (DCI)1.2.Dénomination de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA)1.3.Dénomination du Chemical Abstract Service (CAS)1.4.Classification:thérapeutique,pharmacologique.1.5.Synonymes et abréviations1.6.Formule structurelle1.7.Formule moléculaire1.8.Poids moléculaire1.9.Degré d'impuretés1.10.Composition qualitative et quantitative en impuretés1.11.Description des propriétés physiques:point de fusion,point d'ébullition,pression de vapeur,solubilité dans l'eau et dans les solvants organiques exprimée en g/l, avec indication de la température,densité,indice de réfraction, rotation, etc.A.2.Études pharmacologiques pertinentes2.1.Pharmacodynamie2.2.PharmacocinétiqueA.3.Études toxicologiques3.1.Toxicité par administration unique3.2.Toxicité par administration réitérée3.3.Tolérance chez l'animal de destination3.4.Toxicité de reproduction, notamment le pouvoir tératogène3.4.1.Étude des effets sur la reproduction3.4.2.Embryotoxicité/foetotoxicité, notamment le pouvoir tératogène3.5.Pouvoir mutagène3.6.Pouvoir cancérogèneA.4.Études d'autres effets4.1.Immunotoxicité4.2.Propriétés microbiologiques des résidus4.2.1.Effets sur la flore intestinale de l'homme4.2.2.Effets sur les organismes et microorganismes utilisés dans l'industrie alimentaire4.3.Observations chez l'être humainB.Renseignements concernant les résidusB.0.Rapport d'expertiseB.1.Identification précise de la substance faisant l'objet de la demandeLa substance concernée doit être identifiée conformément au point A.1. Toutefois, lorsque la demande porte sur un ou plusieurs médicaments vétérinaires, il y a lieu d'identifier le produit en détail, notamment en ce qui concerne:la composition qualitative et quantitative,la pureté,l'identification du lot du fabricant utilisé lors des études; les rapports avec le produit final,l'activité spécifique: la pureté des substances radio-marquées,la position des atomes marqués sur la molécule.B.2.Études de résidus2.1.Pharmacocinétique(absorption, répartition, bio-transformation, élimination)2.2.Déplétion des résidus2.3.Établissement de LMRB.3.Méthode d'analyse de routine pouvant être utilisée pour la détection des résidus3.1.Description de la méthode3.2.Validation de la méthode3.2.1.Spécificité3.2.2.Degré d'exactitude y compris la sensibilité3.2.3.Précision3.2.4.Limite de détection3.2.5.Limite de quantification3.2.6.Praticabilité et applicabilité dans des conditions de laboratoire normales3.2.7.Sensibilité aux interférences.