Council Directive 90/642/EEC of 27 November 1990 on the fixing of maximum levels for pesticide residues in and on certain products of plant origin, including fruit and vegetables
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  • Directive 93/58/CEE du Conseildu 29 juin 1993modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une première liste de teneurs maximalesRectificatif à la directive 93/58/CEE du Conseil, du 29 juin 1993, modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une première liste de teneurs maximales(Journal officiel des Communautés européennes no L 211 du 23 août 1993.), 31993L005831993L0058R(01), 23 août 1993
  • Directive 94/30/CE du Conseildu 23 juin 1994modifiant l'annexe II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximales, 31994L0030, 23 juillet 1994
  • Directive 95/38/CE du Conseildu 17 juillet 1995modifiant les annexes I et II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximalesRectificatif à la directive 95/38/CE du Conseil, du 17 juillet 1995, modifiant les annexes I et II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximales(Journal officiel des Communautés européennes no L 197 du 22 août 1995.), 31995L003831995L0038R(01), 22 août 1995
  • Directive 95/61/CE du Conseildu 29 novembre 1995modifiant l'annexe II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 31995L0061, 7 décembre 1995
  • Directive 96/32/CE du Conseildu 21 mai 1996modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes et l'annexe II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et établissant une liste de teneurs maximales, 31996L0032, 18 juin 1996
  • Directive 97/41/CE du Conseildu 25 juin 1997modifiant les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans, respectivement, les fruits et légumes, les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 31997L0041, 12 juillet 1997
  • Directive 97/71/CE de la Commissiondu 15 décembre 1997modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31997L0071, 18 décembre 1997
  • Directive 98/82/CE de la Commissiondu 27 octobre 1998modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel des Communautés européennes L 290 du 29 octobre 1998), 31998L008231998L0082R(01), 29 octobre 1998
  • Directive 1999/65/CE de la Commissiondu 24 juin 1999modifiant les directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans, respectivement, les céréales et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999L0065, 8 juillet 1999
  • Directive 1999/71/CE de la Commissiondu 14 juillet 1999modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999L0071, 27 juillet 1999
  • Directive 2000/24/CE de la Commissiondu 28 avril 2000modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 32000L0024, 4 mai 2000
  • Directive 2000/42/CE de la Commissiondu 22 juin 2000modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel des Communautés européennes L 158 du 30 juin 2000), 32000L004232000L0042R(01), 30 juin 2000
  • Directive 2000/48/CE de la Commissiondu 25 juillet 2000modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000L0048, 3 août 2000
  • Directive 2000/57/CE de la Commissiondu 22 septembre 2000modifiant les annexes des directives 76/895/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les fruits et légumes et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000L0057, 29 septembre 2000
  • Directive 2000/58/CE de la Commissiondu 22 septembre 2000modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000L0058, 29 septembre 2000
  • Directive 2000/81/CE de la Commissiondu 18 décembre 2000modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000L0081, 22 décembre 2000
  • Directive 2000/82/CE de la Commissiondu 20 décembre 2000modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000L0082, 6 janvier 2001
  • Directive 2001/35/CE de la Commissiondu 11 mai 2001modifiant les annexes de la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes, 32001L0035, 18 mai 2001
  • Directive 2001/39/CE de la Commissiondu 23 mai 2001modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 32001L0039, 1 juin 2001
  • Directive 2001/48/CE de la Commissiondu 28 juin 2001modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001L0048, 3 juillet 2001
  • Directive 2001/57/CE de la Commissiondu 25 juillet 2001modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001L0057, 1 août 2001
  • Directive 2002/5/CE de la Commissiondu 30 janvier 2002modifiant l'annexe II de la directive 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 32002L0005, 5 février 2002
  • Directive 2002/23/CE de la Commissiondu 26 février 2002modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 32002L0023, 7 mars 2002
  • Directive 2002/42/CE de la Commissiondu 17 mai 2002modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides (bentazone et pyridate) sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002L0042, 22 mai 2002
  • Directive 2002/66/CE de la Commissiondu 16 juillet 2002modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides, respectivement sur et dans les fruits et légumes, les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002L0066, 20 juillet 2002
  • Directive 2002/71/CE de la Commissiondu 19 août 2002modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides (formothion, diméthoate et oxydéméton-méthyl) sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002L0071, 22 août 2002
  • Directive 2002/76/CE de la Commissiondu 6 septembre 2002modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides (metsulfuron méthyle) respectivement sur et dans les céréales et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002L0076, 7 septembre 2002
  • Directive 2002/79/CE de la Commissiondu 2 octobre 2002modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale et sur et dans certaines denrées d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2002/79/CE de la Commission du 2 octobre 2002 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale et sur et dans certaines denrées d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes(Journal officiel des Communautés européennes L 291 du 28 octobre 2002), 32002L007932002L0079R(01), 28 octobre 2002
  • Directive 2002/97/CE de la Commissiondu 16 décembre 2002modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE, et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides (2,4-D, triasulfuron et thifensulfuron méthyle) respectivement sur et dans les céréales, denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002L0097, 18 décembre 2002
  • Directive 2002/100/CE de la Commissiondu 20 décembre 2002modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation des teneurs maximales pour les résidus d'azoxystrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002L0100, 7 janvier 2003
  • Règlement (CE) no 806/2003 du Conseildu 14 avril 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (majorité qualifiée), 32003R0806, 16 mai 2003
  • Directive 2003/62/CE de la Commissiondu 20 juin 2003modifiant les directives 86/362/CEE et 90/642/CEE en ce qui concerne la fixation des teneurs maximales pour les résidus d'hexaconazole, de clofentezine, de myclobutanyl et de prochloraz(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0062, 21 juin 2003
  • Directive 2003/60/CE de la Commissiondu 18 juin 2003modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel de l'Union européenne L 155 du 24 juin 2003), 32003L006032003L0060R(02), 24 juin 2003
  • Directive 2003/69/CE de la Commissiondu 11 juillet 2003modifiant l'annexe de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de chlorméquat, de lambda-cyhalotrine, de krésoxim-méthyle, d'azoxystrobine et de certains dithiocarbamates(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0069, 15 juillet 2003
  • Directive 2003/113/CE de la Commissiondu 3 décembre 2003modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2003/113/CE de la Commission du 3 décembre 2003 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel de l'Union européenne L 324 du 11 décembre 2003)Rectificatif à la directive 2003/113/CE de la Commission du 3 décembre 2003 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel de l'Union européenne L 324 du 11 décembre 2003), 32003L011332003L0113R(01)32003L0113R(02), 11 décembre 2003
  • Directive 2003/118/CE de la Commissiondu 5 décembre 2003modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acéphate, 2,4-D et parathion-méthyle(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0118, 16 décembre 2003
  • Directive 2004/2/CE de la Commissiondu 9 janvier 2004modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de fénamiphos(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2004/2/CE de la Commission du 9 janvier 2004 modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de fénamiphos(Journal officiel de l'Union européenne L 14 du 21 janvier 2004), 32004L000232004L0002R(01), 21 janvier 2004
  • Directive 2004/59/CE de la Commissiondu 23 avril 2004modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil relative aux teneurs maximales pour bromopropylate établies par la directive(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0059, 24 avril 2004
  • Directive 2004/61/CE de la Commissiondu 26 avril 2004modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales de certains résidus de pesticides interdits d'utilisation dans la Communauté européenne(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0061, 29 avril 2004
  • Directive 2004/95/CE de la Commissiondu 24 septembre 2004modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil relative aux teneurs maximales pour la bifenthrine et le famoxadone établies par la directive(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0095, 28 septembre 2004
  • Directive 2004/115/CE de la Commissiondu 15 décembre 2004modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus fixées pour certains pesticides(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0115, 22 décembre 2004
  • Règlement (CE) No 396/2005 du Parlement européen et du Conseildu 23 février 2005concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R0396, 16 mars 2005
  • Directive 2005/37/CE de la Commissiondu 3 juin 2005modifiant les directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0037, 4 juin 2005
  • Directive 2005/46/CE de la Commissiondu 8 juillet 2005modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’amitraze(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0046, 9 juillet 2005
  • Directive 2005/48/CE de la Commissiondu 23 août 2005modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0048, 24 août 2005
  • Directive 2005/70/CE de la Commissiondu 20 octobre 2005modifiant les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0070, 21 octobre 2005
  • Directive 2005/74/CE de la Commissiondu 25 octobre 2005modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'éthofumesate, de lambda-cyhalothrine, de méthomyl, de pymétrozine et de thiabendazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0074, 26 octobre 2005
  • Directive 2005/76/CE de la Commissiondu 8 novembre 2005modifiant les directives 90/642/CEE et 86/362/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus qui y sont fixées pour le krésoxim méthyl, la cyromazine, la bifenthrine, le métalaxyl et l’azoxystrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0076, 9 novembre 2005
  • Directive 2006/9/CE de la Commissiondu 23 janvier 2006modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil concernant les teneurs maximales en résidus qui y sont fixées pour le diquat(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0009, 26 janvier 2006
  • Directive 2006/4/CE de la Commissiondu 26 janvier 2006modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus du carbofuran(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0004, 27 janvier 2006
  • Directive 2006/30/CE de la Commissiondu 13 mars 2006modifiant les annexes des directives du Conseil 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus pour le groupe bénomyl(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0030, 14 mars 2006
  • Directive 2006/53/CE de la Commissiondu 7 juin 2006modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'oxyde de fenbutatin, de fenhexamid, de cyazofamide, de linuron, de triadiméfon/triadiménol, de pymétrozine et de pyraclostrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0053, 8 juin 2006
  • Directive 2006/59/CE de la Commissiondu 28 juin 2006modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, deltaméthrine, endosulfan, fénithrothion, méthidathion et oxamyl(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2006/59/CE de la Commission du 28 juin 2006 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, deltaméthrine, endosulfan, fénithrothion, méthidathion et oxamyl(Journal officiel de l'Union européenne L 175 du 29 juin 2006), 32006L005932006L0059R(01), 29 juin 2006
  • Directive 2006/60/CE de la Commissiondu 7 juillet 2006modifiant les annexes de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de trifloxystrobine, de thiabendazole, d'abamectine, de bénomyl, de carbendazime, de thiophanateméthyl, de myclobutanyl, de glyphosate, de triméthylsulfonium, de fenpropimorphe et de chlorméquat(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32006L0060, 27 juillet 2006
  • Directive 2006/61/CE de la Commissiondu 7 juillet 2006modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'atrazine, d'azinphos-éthyl, de cyfluthrine, d'éthéphon, de fenthion, de méthamidophos, de méthomyl, de paraquat et de triazophos(Texte présentant de l'intérêt pour l’EEE), 32006L0061, 27 juillet 2006
  • Directive 2006/62/CE de la Commissiondu 12 juillet 2006modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de desmediphame, de phenmediphame et de chlorfenvinphos(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32006L0062, 27 juillet 2006
  • Directive 2006/92/CE de la Commissiondu 9 novembre 2006modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de captane, dichlorvos, éthion et folpet(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0092, 10 novembre 2006
  • Directive 2007/7/CE de la Commissiondu 14 février 2007modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’atrazine, de lambda-cyhalothrine, de phenmediphame, de méthomyl, de linuron, de penconazole, de pymétrozine, de bifenthrine et d’abamectine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0007, 15 février 2007
  • Directive 2007/12/CE de la Commissiondu 26 février 2007modifiant certaines annexes de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus de penconazole, bénomyl et carbendazim(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0012, 27 février 2007
  • Directive 2007/8/CE de la Commissiondu 20 février 2007modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de phosphamidon et de mevinphos(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0008, 1 mars 2007
  • Directive 2007/9/CE de la Commissiondu 20 février 2007modifiant l'annexe de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus applicables à l'aldicarbe(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0009, 1 mars 2007
  • Directive 2007/11/CE de la Commissiondu 21 février 2007modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'acétamipride, de thiaclopride, d'imazosulfuron, de méthoxyfénozide, de S-métolachlore, de milbémectine et de tribenuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0011, 1 mars 2007
  • Directive 2007/27/CE de la Commissiondu 15 mai 2007modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d'étoxazole, d'indoxacarbe, de mesosulfuron, de 1-méthylcyclopropène, de MCPA et de MCPB, de tolylfluanide et de triticonazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2007/27/CE de la Commission du 15 mai 2007 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d'étoxazole, d'indoxacarbe, de mesosulfuron, de 1-méthylcyclopropène, de MCPA et de MCPB, de tolylfluanide et de triticonazole(Journal officiel de l’Union européenne L 128 du 16 mai 2007), 32007L002732007L0027R(01), 16 mai 2007
  • Directive 2007/28/CE de la Commissiondu 25 mai 2007modifiant certaines annexes des directives 86/363/CEE et 90/462/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’azoxystrobine, de chlorfénapyr, de folpet, d'iprodione, de lambda-cyhalothrine, d'hydrazide maléique, de métalaxyl-M et de trifloxystrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0028, 26 mai 2007
  • Directive 2007/39/CE de la Commissiondu 26 juin 2007modifiant l’annexe II de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus de diazinon(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0039, 27 juin 2007
  • Directive 2007/55/CE de la Commissiondu 17 septembre 2007modifiant certaines annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d’azinphos-méthyl(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0055, 18 septembre 2007
  • Directive 2007/56/CE de la Commissiondu 17 septembre 2007modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus de l'azoxystrobine, du chlorothalonil, de la deltaméthrine, de l'hexachlorobenzène, de l'ioxynil, de l'oxamyl et du quinoxyféne(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0056, 18 septembre 2007
  • Directive 2007/57/CE de la Commissiondu 17 septembre 2007modifiant certaines annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus de dithiocarbamates(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0057, 18 septembre 2007
  • Directive 2007/62/CE de la Commissiondu 4 octobre 2007modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus de bifénazate, de pethoxamide, de pyriméthanil et de rimsulfuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0062, 5 octobre 2007
  • Directive 2007/73/CE de la Commissiondu 13 décembre 2007modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d’acétamipride, d’atrazine, de deltaméthrine, d’imazalil, d’indoxacarbe, de pendiméthaline, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de thiaclopride et de trifloxystrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0073, 14 décembre 2007
  • Directive 2008/17/CE de la Commissiondu 19 février 2008modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0017, 23 février 2008
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  • Rectificatif à la directive 93/58/CEE du Conseil, du 29 juin 1993, modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une première liste de teneurs maximales, 31993L0058R(01), 24 août 1994
  • Rectificatif à la directive 95/38/CE du Conseil, du 17 juillet 1995, modifiant les annexes I et II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximales, 31995L0038R(01), 28 juin 1996
  • Rectificatif à la directive 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 31998L0082R(01), 10 juillet 1999
  • Rectificatif à la directive 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 32000L0042R(01), 17 octobre 2000
  • Rectificatif à la directive 2002/79/CE de la Commission du 2 octobre 2002 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale et sur et dans certaines denrées d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes, 32002L0079R(01), 30 décembre 2003
  • Rectificatif à la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 32003L0060R(02), 21 janvier 2004
  • Rectificatif à la directive 2003/113/CE de la Commission du 3 décembre 2003 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 32003L0113R(01), 2 avril 2004
  • Rectificatif à la directive 2003/113/CE de la Commission du 3 décembre 2003 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 32003L0113R(02), 8 avril 2004
  • Rectificatif à la directive 2004/2/CE de la Commission du 9 janvier 2004 modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de fénamiphos, 32004L0002R(01), 31 janvier 2004
  • Rectificatif à la directive 2006/59/CE de la Commission du 28 juin 2006 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, deltaméthrine, endosulfan, fénithrothion, méthidathion et oxamyl, 32006L0059R(01), 23 septembre 2006
  • Rectificatif à la directive 2007/27/CE de la Commission du 15 mai 2007 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d'étoxazole, d'indoxacarbe, de mesosulfuron, de 1-méthylcyclopropène, de MCPA et de MCPB, de tolylfluanide et de triticonazole, 32007L0027R(01), 1 juin 2007
Directive du Conseildu 27 novembre 1990concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(90/642/CEE)
Article premier1.La présente directive s'applique aux produits appartenant aux groupes précisés à la colonne 1 de l'annexe I, dont les exemples figurent à la colonne 2, dans la mesure où les produits de ces groupes, ou les parties de produit décrites à la colonne 3, peuvent contenir certains résidus de pesticides.La directive s'applique également aux mêmes produits après séchage ou transformation ou après intégration dans un aliment composé, dans la mesure où ils peuvent contenir certains résidus de pesticides.2.La présente directive s'applique sans préjudice:a)des dispositions de la directive 64/54/CEE du Conseil, du 5 novembre 1963, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaineJO no 12 du 27.1.1964, p. 161/64., modifiée en dernier lieu par la directive 85/585/CEEJO no L 372 du 31.12.1985, p. 43., concernant la biphényle (diphényle), l'orthophényle-phénol, l'orthophényle phénate de sodium et le 2-(4 thiazolyle) benzimidazole (thiabendazole), ces dispositions continuant à régir l'utilisation de ces substances tant qu'elles ne seront pas incluses, en même temps que les teneurs maximales qui leur sont applicables, dans la liste visée au paragraphe 1;b)des dispositions de la directive 74/63/CEE du Conseil, du 17 décembre 1973, concernant la fixation de teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments des animauxJO no L 38 du 11.2.1974, p. 31., modifiée en dernier lieu par la directive 87/519/CEEJO no L 304 du 27.10.1987, p. 38.;c)des dispositions de la directive 76/895/CEE;d)des dispositions de la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréalesJO no L 221 du 7.8.1986, p. 37., modifiée par la directive 88/298/CEEJO no L 126 du 20.5.1988, p. 53.;e)de la directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991, concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suiteJO no L 175 du 4.7.1991, p. 35. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 96/4/CE (JO no L 49 du 28.2.1996, p. 12). et de la directive 96/5/CE de la Commission, du 16 février 1996, concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âgeJO no L 49 du 28.2.1996, p. 17.. Toutefois, en attendant que les teneurs maximales soient fixées, conformément à l'article 6 de la directive 91/321/CEE ou à l'article 6 de la directive 96/5/CE, l'article 5 bis paragraphe 1 et l'article 5 bis paragraphes 3 à 6 de la présente directive s'appliquent aux produits concernés.3.La présente directive s'applique également aux produits visés au paragraphe 1 et destinés à l'exportation vers des pays tiers. Toutefois, les teneurs maximales en résidus de pesticides établies en conformité de la présente directive ne s'appliquent pas aux produits traités avant l'exportation lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante:a)que le pays tiers de destination exige ce traitement particulier pour prévenir l'introduction, sur son territoire, d'organismes nuisibles,oub)que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les organismes nuisibles pendant le transport vers le pays tiers de destination et l'entreposage dans celui-ci.4.La présente directive ne s'applique pas aux produits visés au paragraphe 1 lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante qu'ils sont destinés:a)à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les aliments pour animauxoub)à l'ensemencement ou à la plantation.
Article 2Aux fins de la présente directive, on entend par:a)"résidus de pesticides": les reliquats de pesticides ainsi que leurs produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction qui sont présents sur ou dans les produits visés à l'article 1er;b)"mise en circulation": toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des produits visés à l'article 1er après leur récolte.
Article 31.Les produits appartenant aux groupes ou, le cas échéant, les parties de produits visés à l'article 1er ne peuvent présenter, à partir du moment où ils sont mis en circulation, des teneurs en résidus de pesticides supérieures à celles figurant dans la liste visée à l'annexe II.La liste des résidus de pesticides concernés et de leurs teneurs maximales est établie à l'annexe II conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles. Un résidu de pesticide sera inclus dans la liste tant que la directive 76/895/CEE fixe une teneur maximale pour ce résidu.2.Pour les produits séchés et transformés pour lesquels il n'est pas prévu explicitement de teneurs maximales à l'annexe II, la teneur maximale en résidus applicable est établie à l'annexe II, compte tenu, respectivement, de la concentration due au séchage ou de la concentration ou dilution due à la transformation. Conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis, un facteur de concentration ou de dilution couvrant la concentration due à certaines opérations de séchage ou de transformation peut être établi pour certains produits séchés ou transformés.3.En ce qui concerne les aliments composés contenant un mélange d'ingrédients et pour lesquels il n'est pas prévu de teneurs maximales en résidus, les teneurs maximales en résidus appliqués ne peuvent dépasser les niveaux établis à l'annexe II, compte tenu des concentrations relatives en ingrédients dans le mélange et des dispositions du paragraphe 2.4.Les États membres garantissent, par les contrôles effectués au moins par sondages, le respect des teneurs maximales visées au paragraphe 1. Les inspections et les contrôles nécessaires sont effectués conformément à la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative au contrôle officiel des denrées alimentairesJO no L 186 du 30.6.1989, p. 23., à l'exception de son article 14, et conformément à la directive 93/99/CEE relative à des mesures additionnelles concernant le contrôle officiel de denrées alimentairesJO no L 290 du 24.11.1993, p. 14., à l'exception de ses articles 5, 6 et 8.
Article 41.Les États membres désignent une autorité pour assurer le contrôle prévu à l'article 3 paragraphe 4.2.a)Pour le 30 septembre de chaque année, les États membres adressent à la Commission le programme prévisionnel de surveillance nationale qu'ils ont l'intention d'appliquer pendant l'année civile suivante. Ce programme prévisionnel précise au moins:les produits à inspecter et le nombre d'inspections à réaliser,les résidus de pesticides à inspecter,les critères appliqués dans l'établissement des programmes.b)Pour le 31 décembre de chaque année, la Commission soumet au comité phytosanitaire permanent un projet de recommandation exposant un programme communautaire de surveillance coordonnée identifiant les sondages spécifiques à inclure dans les programmes de surveillance nationaux. La recommandation est adoptée conformément à la procédure prévue à l'article 10. L'objectif fondamental de ce programme communautaire est de tirer le meilleur parti possible au niveau communautaire des sondages effectués sur les produits végétaux appartenant aux groupes énumérés à l'annexe I, produits et importés dans la Communauté, lorsque des problèmes ont été décelés, afin d'assurer le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides énoncées à l'annexe II.3.Pour le 31 août de chaque année, les États membres adressent à la Commission les résultats des analyses des échantillons de contrôle prélevés au cours de l'année précédente dans le cadre de leur programme de surveillance nationale et du programme communautaire de surveillance coordonnée. La Commission collationne et compile ces informations ainsi que les résultats des contrôles effectués conformément aux directives 86/362/CEE et 86/363/CEE et elle analyse:les cas de non-respect des teneurs maximales en résidusetles teneurs moyennes effectives en résidus et leur valeur relative par rapport aux teneurs maximales établies.En élaborant le programme de surveillance coordonnée, la Commission devrait s'efforcer de parvenir progressivement à un système qui permette d'évaluer l'exposition diététique effective aux pesticides.La Commission transmet ces informations aux États membres dans le cadre du comité phytosanitaire permanent, avant le 31 décembre de chaque année, en vue de leur réexamen et de l'adoption des mesures qui s'imposent, en ce qui concerne notamment:les mesures à prendre au niveau communautaire en cas de notification de violations des teneurs maximales,l'opportunité de publier les informations collationnées et compilées.4.Conformément à la procédure prévue à l'article 9, les dispositions suivantes peuvent être adoptées:a)modifications des paragraphes 2 et 3 du présent article, dans la mesure où ces modifications concernent les dates de communication;b)modalités d'application nécessaires au bon fonctionnement des paragraphes 2 et 3.5.Au plus tard le 31 décembre 1999, la Commission transmet au Conseil un rapport sur l'application du présent article, accompagné si nécessaire de toute proposition appropriée.
Article 5Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en circulation sur leur territoire des produits visés à l'article 1er en raison de la présence de résidus de pesticides si la quantité de ces résidus sur ou dans les produits ou les parties de produits en question n'excède pas les teneurs maximales visées à l'article 1er.
Article 5 bisLorsque, pour un produit appartenant à un groupe visé à l'annexe I, une teneur maximale provisoire en résidus applicable dans l'ensemble de la Communauté est établie par la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 point f) de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiquesJO no L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 96/32/CE (JO no L 144 du 18.6.1996, p. 12)., cette teneur est indiquée à l'annexe II avec une référence à ladite procédure.
Article 5 ter1.Aux fins du présent article, un État membre d'origine est défini comme l'État membre sur le territoire duquel un produit visé à l'article 1er paragraphe 1 est soit légalement produit et commercialisé, soit mis en libre pratique, et un État membre de destination est défini comme l'État membre sur le territoire duquel ce produit est introduit et mis en circulation pour des opérations autres que le transit vers un autre État membre ou un pays tiers.2.Les États membres instaurent un régime permettant d'établir des teneurs maximales en résidus au caractère permanent ou temporaire pour les produits visés à l'article 1erparagraphe 1 qui sont introduits sur leurs territoires à partir d'un État membre d'origine, compte tenu des bonnes pratiques agricoles en vigueur dans l'État membre d'origine, et sans préjudice des conditions nécessaires pour la protection de la santé des consommateurs, dans les cas où il n'a pas été établi de teneurs maximales en résidus pour ces produits conformément à l'article 3 paragraphe 1 ou à l'article 5 bis.3.Lorsque:une teneur maximale en résidus pour un produit visé à l'article 1er paragraphe 1 n'a pas été établie, conformément à l'article 3 paragraphe 1 ou à l'article 5 biset queledit produit, qui est en règle avec les teneurs maximales en résidus appliquées par l'État membre d'origine, a été soumis dans l'État membre de destination à des mesures ayant pour effet d'interdire ou restreindre sa mise en circulation, au motif que ce produit présente des teneurs en résidus de pesticides dépassant la teneur maximale en résidus acceptée dans l'État membre de destinationet quesoit l'État membre de destination a introduit des nouvelles teneurs maximales en résidus ou a modifié les teneurs prévues par sa législation, soit il a modifié ses contrôles d'une manière disproportionnée et/ou discriminatoire par rapport à sa production interne, soit la teneur maximale en résidus appliquée par l'État membre de destination est substantiellement différente par rapport aux teneurs correspondantes établies par d'autres États membres, soit la teneur maximale en résidus appliquée par l'État membre de destination représente un niveau de protection disproportionné par rapport au niveau de protection appliqué par l'État membre à des pesticides à risques similaires ou à des produits agricoles ou denrées alimentaires de consommation similaires,les dispositions suivantes, de caractère exceptionnel, s'appliquent:a)l'État membre de destination communique à l'État membre d'origine concerné et à la Commission les mesures adoptées, dans un délai de vingt jours à partir de leur application. La communication est accompagnée de documents illustrant les cas sur lesquels l'information repose;b)sur la base de la communication visée au point a), les deux États membres concernés entament sans délai des contacts afin de supprimer chaque fois que possible l'effet prohibitif ou restrictif des mesures adoptées par l'État membre de destination, en appliquant des mesures convenues entre eux; les États membres se communiquent mutuellement toutes les informations requises à cet effet.Dans un délai de trois mois à compter de la communication visée au point a) les États membres concernés notifient à la Commission le résultat de ces contacts et notamment les mesures qu'ils entendent adopter, le cas échéant, y compris la teneur maximale en résidus convenue. L'État membre d'origine informe les autres États membres du résultat de ces contacts;c)la Commission soumet aussitôt la question au comité phytosanitaire permanent et, si possible, présente une proposition visant à établir à l'annexe II une teneur maximale temporaire en résidus, qui est adoptée conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis.Dans sa proposition, la Commission tient compte des connaissances techniques et scientifiques existantes en cette matière et en particulier des données soumises par les États membres intéressés, notamment de l'évaluation toxicologique et de la détermination d'une dose journalière acceptable (DJA), des bonnes pratiques agricoles et des données expérimentales sur lesquelles l'État membre d'origine s'est fondé pour établir la teneur maximale en résidus, ainsi que des raisons invoquées par l'État membre de destination pour décider les mesures en question.La durée de validité de la teneur maximale temporaire est fixée dans l'acte juridique arrêté et ne peut dépasser quatre ans. Cette durée peut être liée à la fourniture par l'État membre d'origine et/ou d'autres États membres intéressés des données expérimentales nécessaires à la Commission pour fixer la teneur maximale en résidus conformément à l'article 3 paragraphe 1. À leur demande, la Commission et les États membres sont tenus informés du programme d'essais mis en place.4.Les États membres prennent les mesures prévues au paragraphe 2 ou 3 dans le respect de leurs obligations découlant du traité, notamment des articles 30 à 36.5.La directive 83/189/CEE du Conseil, du 28 mars 1983, prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniquesJO no L 109 du 26.4.1983, p. 8. Directive modifiée en dernier lieu par la décision 96/139/CE (JO no L 32 du 10.2.1996, p. 31). ne s'applique pas aux mesures adoptées et notifiées par les États membres conformément au paragraphe 3 du présent article.6.Les modalités d'application de la procédure prévue par le présent article peuvent être adoptées conformément à la procédure prévue à l'article 9.
Article 61.Les méthodes d'échantillonnage des fruits et légumes nécessaires au contrôle prévu à l'article 3 sont celles que prévoit la directive 79/700/CEE de la CommissionJO no L 207 du 15.8.1979, p. 26.. Les méthodes d'échantillonnage des produits autres que les fruits et légumes et les méthodes d'analyse applicables à tous les produits, nécessaires aux contrôles précités, sont déterminées selon la procédure prévue à l'article 9.L'existence de méthodes d'analyse communautaires n'exclut pas l'usage par les États membres d'autres méthodes éprouvées et scientifiquement valables, à condition qu'il n'en résulte pas une entrave à la libre circulation des produits jugés conformes à la présente directive sur la base des méthodes communautaires. En cas de divergence relative à l'interprétation des résultats, les résultats obtenus par l'application des méthodes communautaires sont déterminants.2.Les méthodes d'analyse déterminées conformément au paragraphe 1 doivent satisfaire aux critères définis à l'annexe de la directive 85/591/CEE.3.Les États membres communiquent aux autres États membres et à la Commission les autres méthodes utilisées conformément au paragraphe 1.
Article 7Sans préjudice des modifications apportées aux annexes conformément à l'article 5 bis, à l'article 5 ter, paragraphe 3 et à l'article 8, les modifications des annexes I et II découlant de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques sont adoptées conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis. En particulier, pour l'établissement des teneurs maximales en résidus, il est tenu compte d'une évaluation appropriée des risques d'ingestion alimentaire ainsi que du nombre et de la qualité des données disponibles.
Article 81.Lorsqu'un État membre, à la suite d'une nouvelle information ou d'une réévaluation de l'information existante, estime qu'une teneur maximale figurant sur la liste visée à l'article 1er présente un danger pour la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide, il peut réduire provisoirement la teneur sur son territoire. Dans ce cas, il communique sans délai aux autres États membres et à la Commission les mesures prises, accompagnées d'un exposé des motifs.2.La Commission examine rapidement les raisons fournies par l'État membre visé au paragraphe 1 et consulte les États membres au sein du comité phytosanitaire permanent, ci-après dénommé "comité permanent"; elle émet immédiatement son avis et prend les mesures appropriées. La Commission notifie immédiatement les mesures prises au Conseil et aux États membres. Tout État membre peut saisir le Conseil au sujet des mesures prises par la Commission dans les quinze jours suivant cette notification.Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il a été saisi.3.Si la Commission estime que les teneurs maximales figurant sur la liste visée à l'article 1er doivent être modifiées pour résoudre les difficultés mentionnées au paragraphe 1 et garantir la protection de la santé humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue de l'adoption des modifications en question. Dans ce cas, l'État membre qui a pris des mesures au titre du paragraphe 1 peut les maintenir jusqu'à ce que le Conseil ou la Commission ait pris une décision selon ladite procédure.
Article 91.Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.2.Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité fixée à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au vote.3.La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité permanent.4.Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.5.Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date à laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commission arrête les mesures proposées.
Article 101.Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.2.Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au vote.3.La Commission arrête les mesures envisagées si elles sont conformes à l'avis du comité permanent.4.Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.5.Si, à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commission arrête les mesures proposées.
Article 10 bis1.La Commission est assistée par un comité.2.Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CEJO L 184 du 17.7.1999, p. 23. s'appliquent.La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.3.Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 10 terLes États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour garantir que les modifications apportées à l'annexe II à la suite de décisions visées à l'article 3 paragraphes 1 et 2, à l'article 5 bis et à l'article 5 ter paragraphe 3, à l'article 7 et à l'article 8 paragraphe 3 puissent être mises en œuvre sur le territoire dans un délai maximal de huit mois à compter de leur adoption, et dans un délai plus court si cela était prescrit pour des raisons urgentes de protection de la santé publique.Afin de sauvegarder les attentes légitimes, les actes juridiques communautaires d'application pourront prévoir des délais transitoires pour l'entrée en vigueur de certaines teneurs maximales en résidus qui permettent la commercialisation normale des récoltes.
Article 111.Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.2.Lorsque les États membres adoptent les mesures visées au paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Article 12Les États membres sont destinataires de la présente directive.
nullANNEXE IListe des produits visés à l'article 1eret partie à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidusNote: Les produits réfrigérés ou congelés sont assimilés aux produits fraiset dans le cas de fruits et légumes séchés, l'attention est attirée sur l'article 3 paragraphe 1 de la directive
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché3.Légumineuses séchées4.Graines oléagineuses5.Pommes de terre6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de (Camellia sinensis)7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée8.Épices
Désignation des groupesComprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus
i)AGRUMESPamplemoussesProduit entier
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
ii)NOIX (ÉCALÉES OU NON)AmandesProduit entier sans coque
Noix du Brésil
Noix de cajou
Chataîgnes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
iii)FRUITS À PÉPINSPommesProduit entier sans pédoncule
Poires
Coings
iv)FRUITS À NOYAUAbricotsProduit entier sans pédoncule
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
v)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvesProduit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule
b)Fraises(autres que les fraises des bois)
c)Fruits de ronces(autres que sauvages):MûresMûres de haiesRonces-framboisesFramboises
d)Autres petits fruits et baies(autres que sauvages):Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)Airelles CannegergesGroseilles (à grappes rouges,blanches ou noires — cassis)Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERSAvocatsProduit entier sans pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas de l'ananas, sans couronne
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Papaye
Passiflores
Ananas
Grenades
OlivesFruits entiers sans pédoncule (le cas échéant) et, sans terre (le cas échéant) (rincer à l'eau courante)
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESBetteravesProduit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché)
Carottes
Cassave
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
ii)LÉGUMES-BULBESAilOignons (séchés), échalotes (séchées), aulx (séchés): produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre. Oignons, échalotes et aulx, autres que séchés, oignons de printemps: produit entier sans racines ni (éventuellement) terre
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
iii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacées:TomatesPoivronsAuberginesokrasProduit entier sans pédoncule
b)Cucurbitacées à peau comestibleConcombresCornichonsCourgettes
c)Cucurbitacées à écorce non comestible:MelonsCourgesPastèques
d)Maïs douxGrains et épis sans tégument
iv)BRASSICÉESa)Choux (développement de l'inflorescence):BrocolisChoux-fleursUniquement les inflorescences
b)Choux pommés:Choux de BruxellesProduit sans les feuilles abîmées (s'il y a lieu)
c)Choux (développement des feuilles):Choux de ChineChoux non pommés
d)Choux-ravesProduit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché)
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similaires:CressonMâcheLaitueScaroleFeuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navetRoquetteProduit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racine ni (éventuellement) terre
b)Épinards et similaires:Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:CerfeuilCiboulettePersil
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRESProduit entier sans les gousses ou avec les gousses s'il se mange tel quel
Haricots
Pois
vii)LÉGUMES-TIGESAspergesProduit entier sans les parties abîmées et sans terre (le cas échéant); poireaux et fenouil: produit entier sans racines et sans terre (le cas échéant)
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
viii)CHAMPIGNONSChampignons (autres que sauvages)Produit entier sans terre ni milieu de culture
Champignons sauvages
HaricotsProduit entier
Lentilles
Pois
lupins
Graines de linGraines entières sans coque ou tégument, si possible
Arachides
Graines de pavot
Graines de navette
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de tournesolGraines entières avec ou sans coque
Graines de chanvre
graines de citrouille
Pommes de terre de primeur et de conservationProduit entier sans terre (le cas échéant) (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché)
Produit entier
Produit entier
Graines de cuminProduit entier
Baies de genièvre
Noix muscades
Poivres noir et blanc
Gousses de vanille
Autres
ANNEXE IIPARTIE A
Indique lalimite de détermination analytique.TMR provisoires en vigueur jusqu'au 1er novembre 2008, dans l'attente de la révision du dossier visé à l'annexe III de la directive 91/414/CEE et du réenregistrement des préparations de deltaméthrine dans les États membres.Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.xSi ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1er juillet 2000.En attendant les tests pour la deuxième campagne, résultats à soumettre avant le 1er septembre 2002.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalonilChlorpyriphosChlorpyriphosmétylCyperméthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)Deltaméthrine (cisdeltaméthrine)Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)GlyphosateImazalilIprodionePerméthrine (somme des isomères)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, addition de sucre; noix0,020,05
i)AGRUMES0,0120,050,0550,5
Pamplemousses(c)
Citrons0,20,35
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)210,51
Oranges0,50,5
Pomélos
Autres0,30,050,10,02
ii)NOIX (écalées ou non)0,010,050,050,050,050,050,10,050,1
Amandes0,1
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes0,2
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,020,05
iii)FRUITS À PÉPINS10,50,5110,1251
Pommes0,2
Poires
Coings
Autres0,1
iv)FRUITS À NOYAU0,050,10,0531
Abricots12(c)
Cerises0,310,2(c)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)10,20,52(c)
Prunes0,21
Autres0,010,050,050,10,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
Raisins de table et raisins de cuve0,50,20,50,210,5101
Raisins de table1
Raisins de cuve3
Fraises (autres que les fraises des bois)30,20,50,050,20,050,1151
Fruits de ronces (autres que sauvages)0,010,050,50,050,1100,05
Mûres0,50,5
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises0,50,5
Autres0,050,05
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,050,050,050,1100,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)(c)
Airelles canneberges2
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)101(c)0,5(c)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)101(c)0,2(c)
Autres0,010,050,050,050,05
Baies et fruits sauvages0,010,050,0520,050,050,10,020,05
vi)FRUITS DIVERS0,050,050,05
Avocats
Bananes0,232
Dattes
Figues
Kiwis20,251
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives(c)
Olives (table consumption)1
Olives (oil extraction)11
Papayes20
Passiflores(c)
Ananas
Grenades
Autres0,010,050,050,10,050,020,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,020,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,050,050,050,10,05
Betteraves rouges
Carottes10,10,5
Céleris-raves10,1
Raifort0,5
Topinambours
Panais0,5
Persil à grosse racine0,5
Radis0,2(c)0,30,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas(c)(c)
Navets(c)(c)
Ignames
Autres0,010,050,050,020,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,050,10,050,05
Ail0,50,10,10,2
Oignons0,50,20,10,10,2(c)
Échalotes0,50,10,10,2(c)
Oignons de printemps100,13(c)
Autres0,010,050,050,050,020,05
iii)LÉGUMES-FRUITS0,1
Solanacées20,50,50,550,5
Tomates0,310,5
Poivrons0,2(a)
Aubergines0,3
Okra0,3
Autres0,20,050,05
Cucurbitacées à peau comestible0,050,050,20,20,220,1
Concombres10,2
Cornichons5
Courgettes
Autres0,010,05
Cucurbitacées à peau non comestible10,050,050,20,210,1
Melons0,22
Courges0,5
Pastèques0,5
Autres0,050,05
Maïs doux0,010,050,050,050,050,050,050,020,1
iv)BRASSICÉES0,10,05
Choux (développement de l'inflorescence)30,050,050,50,110,1
Brocolis(c)
Choux-fleurs0,1
Autres0,05
Choux pommés0,050,50,10,05
Choux de Bruxelles30,5(c)
Choux pommés3151
Autres0,010,050,020,05
Choux feuilles0,010,0510,51
Choux de Chine0,515
Choux non pommés(c)
Autres0,050,050,02
Choux-raves0,010,050,050,20,050,050,020,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,10,05
Laitues et similaires0,010,0520,50,05102
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires0,010,050,50,50,050,021
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau0,010,050,050,050,050,020,05
Endives0,010,050,050,050,0520,05
Fines herbes50,0520,50,05102
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,050,20,050,10,05
Haricots (non écossés)50,550,5
Haricots (écossés)2(c)0,05
Pois (non écossés)20,520,1
Pois (écossés)0,3(c)0,30,05
Autres0,010,050,020,05
vii)LÉGUMES-TIGES0,050,050,10,05
Asperges0,1
Cardons
Céleris10(c)2
Fenouil(c)(c)
Artichauts1(c)20,1
Poireaux100,50,50,20,5
Rhubarbe0,22
Autres0,010,050,050,050,050,020,05
viii)CHAMPIGNONS0,050,050,050,050,050,020,05
Champignons de couche20,050,1
Champignons sauvages0,01150
3.Légumineuses séchées0,020,010,050,050,0510,050,050,20,05
Haricots0,052
Lentilles(c)
Pois(c)10
Lupins10
Autres0,050,1
4.Graines oléagineuses0,050,050,10,050,05
Graines de lin0,2100,5
Arachides0,050,1
Graines de pavot0,2
Graines de sésame0,2
Graines de tournesol0,2200,5(c)
Graines de colza(c)0,20,1100,50,1
Fèves de soja0,320
Graines de moutarde0,1100,1
Graines de coton0,2100,2
Autres0,050,010,050,050,050,10,020,05
5.Pommes de terre0,020,010,050,050,050,050,050,530,020,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,050,10,100,10,551020,10,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,05500,100,130550,10,10,10,1
Les TMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Dès lors, il n'est pas opportun d'utiliser ces TMR pour vérifier le respect d'une BPA.L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères)Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame,MéthamidophosProcymidoneVinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline)Thiophanate-méthyl
I)AGRUMES0,55 (mz)0,010,020,050,1
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges2
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,10,010,050,050,2
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes0,1 (mz)
Autres0,05
III)FRUITS À PÉPINS0,25 (ma, mz, me, pr, t, z)0,0110,5
Pommes0,02
Poires1
Coings
Autres0,02
IV)FRUITS À NOYAU(b)(a)
Abricots0,22 (mz, t)0,122
Cerises0,52 (mz, me, pr, t, z)0,020,50,3
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,22 (mz, t)0,050,052
Prunes0,52 (mz, me, t, z)(c)0,3
Autres0,10,050,0120,050,1
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,01
Raisins de table et raisins de cuve5 (ma, mz, me, pr, t)55
Raisins de table0,30,1
Raisins de cuve0,53
Fraises (autres que les fraises des bois)0,110 (t)550,1
Fruits de ronces (autres que sauvages)0,10,0550,1
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises10
Autres0,02
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,15 (mz)0,020,1
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges(c)
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)5 (mz)(c)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres0,050,05
Baies et fruits sauvages0,10,050,020,050,1
VI)FRUITS DIVERS0,010,05(à l'exception des kiwis)
Avocats
Bananes2 (mz, me)
Dattes
Figues
Kiwis5
Kumquats
Litchis
Mangues0,52 (mz)1
Olives (de table)5 (mz, pr)
Olives (extraction de l'huile)5 (mz, pr)
Papayes0,27 (mz)1
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,10,050,020,050,1
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,10,010,020,1
Betteraves rouges0,5 (mz)
Carottes0,2 (mz)(c)
Céleris-raves0,3 (ma, me, pr, t)(c)
Raifort0,2 (mz)(c)
Topinambours
Panais0,2 (mz)
Persil à grosse racine0,2 (mz)
Radis(c)
Salsifis0,2 (mz)
Patates douces
Rutabagas(c)
Navets
Ignames
Autres0,050,05
II)LÉGUMES-BULBES0,10,0110,1
Ail0,1 (mz)0,2
Oignons1 (ma, mz)0,2
Échalotes1 (ma, mz)0,2
Oignons de printemps1 (mz)(a)
Autres0,050,02
III)LÉGUMES-FRUITS0,01
Solanacées23
Tomates0,53 (mz, me, pr)0,052
Poivrons5 (mz, pr)
Aubergines0,53 (mz, me)2
Gombos20,5 (mz)1
Autres0,10,050,1
Cucurbitacées à peau comestible0,12 (mz, pr)110,1
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible0,11 (mz, pr)110,3
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux0,10,050,020,050,1
IV)BRASSICÉES
Choux (développement de l'inflorescence)0,11 (mz)0,020,020,050,1
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés0,010,020,05
Choux de Bruxelles0,52 (mz)1
Choux pommés3 (mz)
Autres0,10,050,1
Choux feuilles0,10,5 (mz)0,010,020,1
Choux de Chine2
Choux non pommés
Autres0,05
Choux-raves0,11 (mz)0,010,020,050,1
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,10,010,1
Laitues et similaires5 (mz, me, t)55
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires0,050,020,05
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau0,3 (mz)0,020,05
Endives0,5 (mz)22
Fines herbes5 (mz, me)0,020,05
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,1
Haricots (non écossés)0,21 (mz)0,522
Haricots (écossés)0,1 (mz)(a)(c)
Pois (non écossés)0,21 (ma, mz)0,512
Pois (écossés)0,1 (mz)0,3(c)
Autres0,10,050,010,020,05
VII)LÉGUMES-TIGES0,10,020,1
Asperges0,5 (mz)
Cardons
Céleris(c)
Fenouil
Artichauts0,1
Poireaux3 (ma, mz)
Rhubarbe0,5 (mz)
Autres0,050,010,05
VIII)CHAMPIGNONS0,050,010,020,050,1
Champignons de couche1
Champignons sauvages0,1
3.Légumineuses séchées0,10,01(a)(c)0,1
Haricots0,1 (mz)
Lentilles
Pois0,1 (mz)0,2
Autres0,050,02
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)1
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza0,5 (ma, mz)11
Fèves de soja0,20,210,3
Graines de moutarde
Graines de coton0,2
Autres0,10,10,010,050,050,1
5.Pommes de terre0,10,3 (ma, mz, me, pr)0,010,020,050,1
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,020,10,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,125 (pr)0,020,1400,1
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p′-DDT, o,p′-DDT, p,p′-DDE et p,p′-TDE, exprimés en DDT)
I)AGRUMES0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI)FRUITS DIVERS0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction de l'huile)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,05
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II)LÉGUMES-BULBES0,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III)LÉGUMES-FRUITS0,05
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV)BRASSICÉES0,05
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII)LÉGUMES-TIGES0,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII)CHAMPIGNONS0,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,2
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,05
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol (Amitrole)AtrazineBinapacrylBromophoséthylCaptafolDichlorprop (incluant p-dichlorprop)QuinalphosFenvalérate et esfenvalérateMecarbam
(sommes des isomères RR et SS(somme des isomères RS et SR)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,05
I)AGRUMES0,050,050,050,020,050,020,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,050,050,050,020,050,020,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,050,050,050,020,050,050,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,050,050,050,020,050,02
Abricots0,1
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,1
Prunes
Autres0,02
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,050,050,050,020,05
Raisins de table et raisins de cuve0,10,02
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)0,020,02
Fruits de ronces0,020,02
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,020,02
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages0,02
VI)FRUITS DIVERS0,050,050,050,020,050,020,02
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,050,050,050,020,050,020,02
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Yams
Autres
II)LÉGUMES-BULBES0,050,050,050,050,020,050,020,02
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III)LÉGUMES-FRUITS0,050,050,050,020,05
Solanacées0,05
Tomates0,050,02
Poivrons
Aubergines0,02
Autres0,020,02
Cucurbitacées à peau comestible0,050,020,02
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible0,050,020,02
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux0,10,020,02
IV)BRASSICÉES0,050,050,050,050,020,05
Choux (développement de l'inflorescence)0,020,02
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés0,02
Choux de Bruxelles0,05
Choux pommés0,1
Autres0,02
Choux feuilles0,020,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves0,020,02
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,050,050,050,020,050,020,02
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,050,050,050,020,050,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)0,1
Pois (écossés)
Autres0,02
VII)LÉGUMES-TIGES0,050,050,050,050,020,050,020,02
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres0,02
VIII)CHAMPIGNONS0,050,050,050,050,020,050,02
Champignons de couche
Champignons sauvages0,02
3.Légumineuses séchées0,050,050,050,050,020,050,050,020,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,050,050,050,020,050,050,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,050,050,050,050,020,050,050,020,02
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,10,10,10,10,050,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,10,10,10,10,050,05
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DinosèbeDioxathionEndrine1-2 dibromure d'éthylène)Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos)
I)AGRUMES0,050,050,010,010,01
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,050,050,010,010,01
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,050,050,010,010,01
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,050,050,010,010,01
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,050,050,010,010,01
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI)FRUITS DIVERS0,050,050,010,010,01
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,050,010,010,01
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II)LÉGUMES-BULBES0,050,050,010,010,01
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III)LÉGUMES-FRUITS0,050,050,010,010,01
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV)BRASSICÉES0,050,050,010,010,01
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,050,010,010,01
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,050,010,010,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII)LÉGUMES-TIGES0,050,050,010,010,01
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII)CHAMPIGNONS0,050,050,010,010,01
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,050,050,010,010,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,050,010,010,01
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,050,050,010,010,01
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,010,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,010,1
Indique lalimite de détermination analytique.Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de heptachlore et de l'heptachlore-époxyde)Hydrazide de l'acide maléiquePromure de méthyleParaquat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,20,02
I)AGRUMES0,010,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,01
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,010,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,01
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,01
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)0,05
Fruits de ronces (autres que sauvages)0,05
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages0,05
VI)FRUITS DIVERS0,010,05 (à l'exception des figues)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,02
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,010,05
Betteraves rouges
Carottes30
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais30
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,2
II)LÉGUMES-BULBES0,010,20,05
Ail15
Oignons15
Échalotes15
Oignons de printemps
Autres0,2
III)LÉGUMES-FRUITS0,010,20,05
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV)BRASSICÉES0,010,20,05
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,010,20,05
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,010,20,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII)LÉGUMES-TIGES0,010,20,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII)CHAMPIGNONS0,010,20,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,010,20,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,010,50,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,01500,050,02
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,020,50,050,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,010,50,050,05
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore, (Toxaphène)2,4,5 T
I)AGRUMES0,010,10,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,010,10,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,010,10,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,010,10,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,010,10,05
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI)FRUITS DIVERS0,010,10,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,010,10,05
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II)LÉGUMES-BULBES0,010,10,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III)LÉGUMES-FRUITS0,010,10,05
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à écorce non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV)BRASSICÉES0,010,10,05
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,010,10,05
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,010,10,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII)LÉGUMES-TIGES0,010,10,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII)CHAMPIGNONS0,010,10,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,010,10,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,010,10,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,010,10,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,020,10,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,020,10,05
xÀ partir du 1er janvier 1996.Indique la limite de détermination.Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.Indique la limite de détermination analytique.(a) (b) (c) À partir du 1er juillet 2000 au plus tard, et sauf adoption d'autres teneurs, les limites maximales suivantes s'appliquent:(a)0,02(b)0,05(c)0,1
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1-diméthyl-hydrazine, exprimée en daminozide)Lambda-cyhalothrinePropiconazole
i)AGRUMES0,020,05
Pamplemousses0,1
Citrons0,2
Limettes0,2
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)0,2
Oranges0,1
Pomélos0,1
Autres0,02
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
iii)FRUITS À PÉPINS0,10,05
Pommes0,02
Poires
Coings
Autres0,02
iv)FRUITS À NOYAU0,02
Abricots0,20,2
Cerises0,1(b)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,20,2
Prunes0,1(b)
Autres0,10,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,020,05
a)Raisins de table et raisins de cuve0,20,5
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres aue les fraises des bois)0,50,05
c)Fruits de ronces (autres que sauvage):0,05
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises0,2
Autres0,02
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,05
Myrtilles
(fruits de l'espèceVaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)0,1
Groseilles0,1
à maquereau (Cynorrhodon)0,1
Autres0,02
e)Baies et fruits sauvages0,20,05
vi)FRUITS DIVERS0,02
Avocats
Bananes0,10,1
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues0,1
Olives (de table)0,5
Olives (extraction d’huile)0,5
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,020,05
i)LEGUMES-RACINES ET LEGUMES-TUBERCULES0,020,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves0,1
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps0,05
Autres0,02
iii)LÉGUMES-FRUITS0,020,05
a)Solanacées
Tomates0,1
Poivrons0,1
Aubergines0,5(b)
Okras0,1
Autres0,020,05
b)Curcurbitacées à peau comestible0,10,05
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible0,05(b)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,050,05
iv)BRASSICÉES0,020,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,1
Broccolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles0,05
Choux pommés0,2
Autres0,02
c)Choux (développement des feuilles)1
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,02
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,020,05
a)Laitues et similaires
Cresson1
Mâche1
Laitue0,5
Scarole1
Roquette1
Feuilles et tiges de brassicées1
Autres1
b)Épinards et similaires0,5
Épinards
Feuilles de bettes (cadres)
Autres
c)Cresson d'eau0,02
d)Endives0,02
e)Fines herbes1
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,020,05
Haricots (non écossés)0,2
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)0,2
Pois (écossés)0,2
Autres0,02
vii)LÉGUMES TIGES0,020,05
Asperges
Cardons(b)
Céleris0,3
Fenouil0,3(b)
Artichauts
Poireaux0,30,1
Rhubarbe
Autres0,020,05
viii)CHAMPIGNONS0,020,05
Champignons de couche0,02
Champignons sauvages0,5
3.Légumineuses séchées0,020,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,050,05
Graines de lin(b)
Arachides0,2
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutard
Graines de coton
Autres0,1
5.Pommes de terre0,020,020,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir deCamellia sinensis)0,110,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1100,1
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme de carbofuran et 3-hydroxy-carbofuran exprimé en carbofuran)CarbosulfanBenfurocarbFurathiocarb
i)AGRUMES0,30,050,050,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris le clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,050,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes(c)(b)
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,10,05
iii)FRUITS À PÉPINS0,020,050,050,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
(iv)FRUITS À NOYAU0,020,050,050,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,020,050,050,05
a)Raisins de table et raisins de cuve0,01
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)(c)
c)Fruits de ronces (autres aue sauvages):0,1
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,1
Myrtilles
(fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles
(à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,1
vi)FRUITS DIVERS0,020,050,050,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,02
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,05
Betteraves
Carottes0,30,1
Céleris-raves(c)
Raifort
Topinambours
Panais0,30,1
Persil à grosse racine
Radis0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas0,2(b)
Navets0,2(b)
Ignames
Autres0,10,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,050,05
Ail0,3
Oignons0,3(b)
Échalotes0,3
Oignons de printemps
Autres0,10,05
iii)LÉGUMES-FRUITS0,050,05
a)Solanacées0,10,050,050,05
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible0,10,050,050,05
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible0,2(b)(b)0,05
Melons(c)
Courges
Pastèques
Autres0,1
d)Maïs doux0,10,050,050,05
iv)BRASSICÉES0,050,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,2(b)(b)0,1
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés0,1(b)(b)0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)0,1(b)0,050,05
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,2(b)0,050,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,10,050,050,05
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cadres)
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,10,050,050,05
Haricots (non écossés)(c)(b)
Haricots (écossés)(c)(b)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres0,10,05
vii)LÉGUMES-TIGES0,10,050,050,05
Asperges
Cardons
Céleris(c)(b)(b)
Fenouil
Artichauts
Poireaux(c)(b)
Rhubarbe
Autres0,10,050,05
viii)CHAMPIGNONS0,10,050,050,05
Champignons de couche
Champignons sauvage
3.Légumineuses séchées0,020,050,050,05
Haricots(c)(b)
Lentilles
Pois
Autres0,10,05
4.Graines oléagineuses0,10,050,05
Graines de lin(c)
Arachides(c)
Graines de pavot
Graines de sésame(c)
Graines de tournesol(c)(b)
Graines de colza(c)(b)(b)
Fèves de soja(c)(b)
Graines de moutard
Graines de coton(c)(b)(b)(b)
Autres0,10,050,050,05
5.Pommes de terre0,020,050,050,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir deCamellia sinensis)0,050,10,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,05155
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)MetalaxylBénalaxylFénarimolÉthephon
(i)AGRUMES0,020,50,050,020,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,050,050,020,1
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,210,050,3
Pommes0,5
Poires
Coings
Autres0,05
iv)FRUITS À NOYAU0,050,05(a)
Abricots0,30,5
Cerises0,213
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,30,5
Prunes0,2
Autres0,020,020,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve0,30,20,31
Raisins de table2
Raisins de cuve1
b)Fraises) (autres que les fraises des bois)0,020,50,050,30,05
c)Fruits de ronces (autre que sauvages)0,020,050,050,05
Mûres
Mûres de haies
Ronce-framboises
Framboises0,1
Autres0,02
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,020,050,05
Myrtilles (fruits de l'espèce vaccinium myrtyllus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)15
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)1
Autres0,020,05
(e)Baies et fruits sauvages0,050,050,020,05
vi)FRUITS DIVERS0,020,050,050,02
Avocats
Bananes0,3
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d'huile)
Passiflores
Ananas2
Grenades
Autres0,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,050,020,05
Betteraves
Carottes0,1
Céleris-raves
Raifort0,1
Topinambours
Panais0,1
Persil à grosse racine
Radis0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabages
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,020,05
Ail0,5
Oignons0,50,2
Échalotes0,5
Oignons de printemps0,2
Autres0,050,05
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)solanacées(a)
Tomates0,050,20,50,51
Poivrons0,30,50,20,53
Aubergines0,10,5
Autres0,020,050,050,020,05
b)Curcurbitacées à peau comestible0,050,20,05
Concombres0,10,50,05
Cornichons
Courgettes
Autres0,020,05
c)Curcurbitacées à écorce non comestible0,02(a)0,05
Melons0,20,1
Courges
Pastèques0,20,1
Autres0,050,05
d)Maïs doux0,020,050,050,020,05
iv)BRASSICÉES0,050,020,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,050,2
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés0,31
Autres0,20,05
c)Choux (développement des feuilles)0,3
Choux de Chine
Choux non pommés0,2
Autres0,05
d)Choux-raves0,020,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,05
(a)Laitues et similaires1
Cresson
Mâche0,2
Laitue20,5
Scarole1
Autres0,050,05
(b)Épinards et similaires0,020,050,05
Feuilles de bettes (cardes)
(c)Cresson d'eau0,020,050,05
d)Endives0,020,30,05
e)Fines herbes0,0220,05
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,050,050,050,020,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)(a)
Pois (écossés)(a)
Autres0,02
(vii)LÉGUMES-TIGES0,020,050,020,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts(a)
Poireaux0,2
Rhubarbe
Autres0,050,02
viii)CHAMPIGNONS0,020,050,050,020,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,020,050,050,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,10,050,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza0,05
Fèves de soja
Graines de moutard
Graines de coton2
Autres0,1
5.Pommes de terre0,020,050,050,020,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir deCamellia sinensis)0,10,10,10,050,1
7.Houblon (séché), y compris les granulésde houblon et la poudre non concentrée20100,150,1
Indique le seuil de détermination.Seuil de détectionIndique la limite inférieure de détermination analytique.Si ce niveau n’est pas confirmé ou modifié par une directive, avec effet au 1er juillet 2007, la limite de détection appropriée s’applique.(a) (b) Les teneurs maximales indiquées ci-dessous seront applicables si aucune autre teneur n'a été adoptée au 1er juillet 2000:(a)0,02,(b)0,05.
4.Graines oléagineuses
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MethidathionMéthomyl Thiodicarbe: somme du méthomyl et du thiodicarbe exprimée en méthomylAmitraz: somme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant la fraction 2,4 diméthylaniline, exprimée en amitraz
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,05
i)AGRUMES50,05
Pamplemousses0,5
Citrons1
Limettes1
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)1
Oranges0,51
Pomelos0,5
Autres0,050,02
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,050,21
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,05
Abricots0,2
Cerises0,20,1
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,21
Prunes0,20,5
Autres0,020,050,02
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et de cuve0,02(a)
Raisins de table0,05
Raisins de cuve1
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,020,05(a)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,020,050,02
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,020,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)(a)
Groseilles à maquereau
Autres0,02
e)Baies et fruits sauvages0,020,050,02
vi)DIVERS0,050,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives1
Passiflores
Ananas0,05
Grenades
Autres0,02
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,05
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,02
Ail
Oignons0,1
Échalotes
Oignons de printemps
Autres0,02
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates0,10,20,5
Poivrons0,2
Aubergines0,20,5
Autres0,020,050,05
b)Cucurbitacées à peau comestible0,050,05
Concombres0,05
Cornichons
Courgettes
Autres0,02
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,020,050,05
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,020,050,05
iv)BRASSICÉES0,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,020,02
Brocolis0,2
Choux-fleurs
Autres0,05
b)Choux pommés0,10,050,02
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux feuilles0,020,050,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves0,020,050,02
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,020,05
a)Laitues et similaires0,02
Cresson
Mâche
Laitue0,3
Scarole
Autres0,05
b)Épinards et similaires0,02
Épinards0,05
Feuilles de bettes (cardes)
Autres0,05
c)Cresson d'eau0,050,02
d) Endives0,050,02
e)Fines herbes0,30,02
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)0,1
Pois (écossés)
Autres0,02
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,020,050,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,020,050,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,050,05
Haricots
Lentilles
Pois0,1
Autres0,02
Graines de lin
Arachides0,1
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)0,5
Graines de tournesol (sans coque)0,1
Graines de colza0,1
Fèves de soja
Graines de moutarde10,1
Graines de coton1
Graines de chanvre0,1
Autres0,020,050,05
5.Pommes de terre0,020,050,05
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles deCamellia sinensis)0,50,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée5100,1
v)BAIES ET PETITS FRUITSvi)DIVERSb)Choux pommés
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,02
i)AGRUMES
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)2
Oranges
Pomelos
Autres1
ii)NOIX (écalées ou non)0,05
Amandes(b)
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes(b)
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches(b)
Noix communes(b)
Autres0,05
iii)FRUITS À PÉPINS0,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
a)Raisins de table et de cuve(b)
Raisins de table0,05
Raisins de cuve2
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,05
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,05
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis2
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives(b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves rouges
Carottes1
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,05
Ail
Oignons
Échalottes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,02
a)Solanacées(b)
Tomates1
Poivrons1
Aubergines
Autres0,05
b)Cucurbitacées à peau comestible(b)
Concombres0,1
Cornichons
Courgettes
Autres0,05
c)Cucurbitacées à peau non comestible(b)
Melons1
Courges
Pastèques
Autres0,05
d)Maïs doux0,05
iv)BRASSICÉES0,02
a)Choux (développement de l'inflorescence)1
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles2
Choux pommés
Autres0,05
c)Choux feuilles0,05
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,02
a)Laitues et similaires(b)
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires(b)
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau0,05
d)Endives0,05
e)Fines herbes(b)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,050,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)0,05
Autres(b)
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,02
Champignons de couche(b)
Champignons sauvages0,05
3.Légumineuses séchées0,050,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,05
Graines de lin(b)
Arachides(b)
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)(b)
Graines de tournesol (sans coque)(b)
Graines de colza(b)
Fèves de soja(b)
Graines de moutarde
Graines de coton(b)
Autres0,05
5.Pommes de terre0,05
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles deCamellia sinensis)0,050,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,05
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noixc)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)DIVERS2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séchéa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESa)Choux (développement de l'inflorescence)a)Laitues et similairesviii)CHAMPIGNONS5.Pommes de terre8.Épices
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
i)AGRUMES5
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,1
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS
Pommes5
Poires5
Coings
Autres0,05
iv)FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
Avocats15
Bananes5
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues5
Olives
Passiflores
Ananas
Papaya10
Grenades
Autres (à l'exception des bananes)0,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves rouges
Carottes
Cassave15
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces15
Rutabagas
Navets
Ignames15
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
Brocolis5
Choux-fleurs
Autres0,05
b)Choux pommés0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux feuilles0,05
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES0,05
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau
d)Endives1
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
Champignons de couche10
Champignons sauvages0,05
3.Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
Pommes de terre de primeur0,05
Pommes de terre de conservation15
6.Thé (thé noir tiré des feuilles deCamellia sinensis)0,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Graines de cumin
Baies de genièvre
Noix muscades
Poivres noir et blanc
Gousses de vanille
(produits entiers)
Indique la limite inférieure de la détermination analytique.Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive avec effet le 24 juin 2009.Article 1er et article 2 paragraphe 2.(a) (b) (c) (d): si des niveaux ne sont pas adoptés d'ici le 1er juillet 2000 au plus tard, les niveaux suivants s'appliqueront comme suit:(a)0,05(b)0,02(c)0,1(d)0,01Une TMR provisoire de 0,2 mg/kg est applicable jusqu’au 31 juillet 2009.
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TriforineEndosulfan (somme de l'alpha et bêta endosulfan et du sulfate d'endosulfan, exprimés en endosulfan)Fentine (fentine exprimée en cation du triphénylétain)
i)AGRUMES0,050,050,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,10,05
Amandes(a)
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,05
iii)FRUITS À PÉPINS20,05
Pommes
Poires0,3
Coings
Autres0,05
iv)FRUITS À NOYAU0,050,05
Abricots2
Cerises2
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)2
Prunes1
Autres1
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et raisins de cuve0,050,5
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,050,05
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,050,05
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)]2
Groseilles à maquereau2
Autres0,05
e)Baies et fruits sauvages0,050,05
vi)FRUITS DIVERS0,050,050,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,050,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas(a)
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,050,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05
a)Solanacées:0,05
Tomates0,5
Poivrons1
Aubergines
Autres0,05
b)Cucurbitacées à peau comestible:0,50,05
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible:0,050,05
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,050,05
iv)BRASSICÉES(a)0,050,05
a)Choux (développement de l'inflorescence):0,05
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés:
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles):
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,050,05
a)Laitues et similaires:
Cresson(a)
Mâche
Laitue
Scarole
Autres0,05
b)Épinards et similaires
Épinards(a)
Feuilles de bettes (cardes)
Autres0,05
c)Cresson d'eau0,05
d)Endives; Witloof0,05
e)Fines herbes:
Cerfeuil
Ciboulette
Persil(a)
Feuilles de céleri
Autres0,05
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,050,050,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES0,050,050,05
Asperges(a)
Cardons
Céleris(a)
Fenouil
Artichauts(a)
Poireaux(a)
Rhubarbe
Autres0,05
viii)CHAMPIGNONS0,050,050,05
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,050,050,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de navette
Fèves de soja0,5
Graines de moutarde
Graines de coton5
Autres0,1
5.Pommes de terre0,050,050,1
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,1300,1
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée300,10,5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Phorate (somme du phorate, de ses dérivés oxygénés et de leurs sulfoxydes et sulfones, exprimés en phorate)Dicofol (somme de P, P' et de O, P' isomères)Chlormequat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,05
i)AGRUMES0,0520,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,050,1
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,050,02
Pommes
Poires0,2
Coings
Autres0,05
iv)FRUITS À NOYAU0,050,020,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
(v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et raisins de cuve0,052
Raisins de table0,02
Raisins de cuve2
b)Fraises (autres que les fraises des bois)(a)0,02
c)Fruits de ronces (autres que sauvages):0,050,02
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,050,02
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)](b)
Groseilles à maquereau
Autres0,02
e)Baies et fruits sauvages0,050,02
vi)FRUITS DIVERS0,050,02
Avocats
Bananes2 (b)
Dattes
Figues(b)
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives0,1
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,020,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,05
Betteraves(a)
Carottes(a)
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais(a)
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,020,05
Ail(b)
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres0,02
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05
a)Solancées(a)0,02
Tomates1
Poivrons0,5
Aubergines
Autres0,02
b)Cucurbitacées à peau comestible:0,2
Concombres0,05
Cornichons
Courgettes
Autres(a)
c)Cucurbitacées à écorce non comestible0,050,5
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux(a)0,02
iv)BRASSICÉES0,020,05
a)Choux (développement de l'inflorescence):(a)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés:(a)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)(développement des feuilles):(a)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,020,05
a)Laitues et similaires:(a)
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires:0,05
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,05
d)Endives; Witloof0,05
e)Fines herbes:(a)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES(a)0,020,05
Haricots (non écossés)0,5 (b)
Haricots (écossés)0,5 (b)
Pois (non écossés)0,5 (b)
Pois (écossés)0,5 (b)
Autres0,02
vii)LÉGUMES-TIGES0,020,05
Asperges
Cardons
Céleris(a)
Fenouil
Artichauts(b)
Poireaux
Rhubarbe
Autres0,050,02
viii)CHAMPIGNONS0,050,02
a)Champignons de couche(b)10
b)Champignons sauvages0,020,05
3.Légumineuses séchées0,050,020,05
Haricots(a)(b)
Lentilles
Pois
Autres0,050,02
4.Graines oléagineuses
Graines de lin(a)7
Arachides0,1
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de navette(a)7
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton0,1
Autres0,050,050,1
5.Pommes de terre(a)0,020,05
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,1(d) (prévu par la directive 93/58/CEE0,1
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1500,1
b)Choux pommés:
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
PropyzamidePropoxurDisulfoton(somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfoton sulfone exprimée en disulfoton)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,020,02
i)AGRUMES0,023 (a)0,02
Pamplemousses
Citrons0,3
Limettes0,3
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)0,3
Oranges
Pomélos
Autres0,05
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,050,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,020,050,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,020,050,02
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,02
a)Raisins de table et raisins de cuve0,020,050,02
b)Fraises (autres que les fraises des bois)(b)0,05(b)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages):0,020,050,02
Mûres3 (a)
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises3 (a)
Autres0,05
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,02
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)](b)0,2
Groseilles à maquereau(b)0,2
Autres0,020,05
e)Baies et fruits sauvages0,020,050,02
vi)FRUITS DIVERS0,020,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives3 (a)
Passiflores
Ananas(b)
Grenades
Autres0,050,02
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,02
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,05
Betteraves3 (a)
Carottes(b)
Céleris-raves3 (a)
Raifort
Topinambours
Panais(b)
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,050,02
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,050,02
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,020,05
a)Solanacées:0,02
Tomates
Poivrons3 (a)
Aubergines3 (a)
Autres3 (a)
b)Cucurbitacées à peau comestible:0,02
Concombres
Cornichons3 (a)
Courgettes(a)
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible:3 (a)
Melons
Courges(b)
Pastèques
Autres0,02
d)Maïs doux0,050,02
iv)BRASSICÉES0,023 (a)
a)Choux (développement de l'inflorescence):0,020,5
Brocolis (y compris calabrais)(b)
Choux-fleurs(b)
Autres0,02
Choux de Bruxelles(b)
Choux pommés(b)0,5(b)
Autres0,020,050,02
c)Choux (développement des feuilles):0,020,050,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,020,05(b)
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
a)Laitues et similaires:10,02
Cresson0,05
Mâche
Laitue
Scarole
Autres3 (a)
b)Épinards et similaires:0,023 (a)0,02
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,020,050,02
d)Endives; Witloof0,020,050,02
e)Fines herbes:13 (a)(b)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,020,05
Haricots (non écossés)(b)3
Haricots (écossés)(b)
Pois (non écossés)3 (a)
Pois (écossés)0,02
Autres0,020,05(b)
vii)LÉGUMES-TIGES0,02
Asperges
Cardons3 (a)
Céleris3 (a)(b)
Fenouil3 (a)
Artichauts(b)3 (a)
Poireaux1
Rhubarbe
Autres0,020,050,02
viii)CHAMPIGNONS0,020,050,02
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,020,050,02
Haricots(b)
Lentilles
Pois
Autres0,02
4.Graines oléagineuses0,050,05
Graines de lin0,05
Arachides(b)
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza0,1
Graines de navette(b)
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton(b)0,05
Autres0,050,02
5.Pommes de terre0,020,050,02
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,050,10,05
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,10,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Oxyde de fenbutatineTriazophosDiazinon
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,01
i)AGRUMES50,01
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,05
Amandes0,05
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,01
iii)FRUITS À PÉPINS20,01
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,050,01
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve20,01
b)Fraises (autres que les fraises des bois)10,01
c)Fruits de ronces (autres que sauvages):0,01
Mûres5
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises5
Autres0,05
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles Canneberges0,2
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)]
Groseilles à maquereau
Autres0,01
e)Baies et fruits sauvages0,050,01
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes3
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas0,3
Grenades
Autres0,050,01
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,01
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,01
ii)LÉGUMES-BULBES0,05
Ail
Oignons0,05
Échalotes
Oignons de printemps
Autres0,01
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées:1
Tomates
Poivrons0,05
Aubergines
Autres0,01
b)Cucurbitacées à peau comestible:0,01
Concombres0,5
Cornichons
Courgettes0,5
Autres0,05
c)Cucurbitacées à écorce non comestible:0,050,01
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,050,02
iv)BRASSICÉES0,05
a)Choux (développement de l'inflorescence):0,01
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés:
Choux de Bruxelles
Choux pommés0,5
Autres0,01
c)Choux (développement des feuilles):
Choux de Chine0,05
Choux non pommés
Autres0,01
d)Choux-raves0,2
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,01
a)Laitues et similaires:
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires:
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,050,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES0,050,01
Asperges
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,050,01
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,050,010,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,010,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de navette
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,050,010,01
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,10,020,02
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,020,5
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noixc)Fruits de ronces (autres que sauvages):d)Autres petits fruits et baies(autres que sauvages):2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séchéa)Solanacées:b)Cucurbitacées à peau comestible:c)Cucurbitacées à écorce non comestible:a)Choux (développement de l'inflorescence):b)Choux pommés:c)(développement des feuilles)a)Laitues et similaires:b)Épinards et similaires:e)Fines herbes:
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Mécarbam
i)AGRUMES2 (a)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)LÉGUMES-BULBES0,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES0,05
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES0,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,05
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de navette
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,05
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,05
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique la teneur maximale en résidus provisoire. En ce qui concerne les produits agricoles figurant à l'annexe II de la directive 90/642/CEE, lorsque les teneurs maximales en résidus applicables au flupyrsulfuron-méthyl, à la pymétrozine et à l'azoxystrobine sont suivies d'un "(p)", cela signifie qu'elles sont provisoires conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.Le 1er décembre 2005, les teneurs maximales en résidus provisoires pour le flupyrsulfuron-méthyl et la pymétrozine perdront leur caractère provisoire et deviendront définitives au sens de l'article 3 de la directive 90/642/CEE. Pour l'azoxystrobine il s'agira du 1er août 2003.Indique le seuil de détection.iii)LÉGUMES-FRUITSv)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(en mg/kg)
FlupyrsulfuronméthylAzoxystrobinePymétrozine
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,02
i) AGRUMES10,3
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,10,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,050,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAUX0,05
Abricots0,05
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,05
Prunes
Autres0,02
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisin de table et raisin de cuve20,02
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)20,5
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres33
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises33
Autres0,050,02
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)0,1
Groseilles à maquereau
Autres0,02
e) Baies et fruits sauvages0,050,02
vi) FRUITS DIVERS0,02
Avocats
Bananes2
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues0,2
Olives
Papayes0,2
Fruits de la passion
Ananas
Grenade
Autres0,05
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,02
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,02
Betteraves
Carottes0,2
Céleris-raves0,3
Raifort0,2
Topinambours
Panais0,2
Persil à grosse racine0,2
Radis0,2
Salsifis0,2
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii) LÉGUMES-BULBES0,02
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps2
Autres0,05
a) Solanacés2
Tomates0,5
Poivrons1
Aubergines0,5
Okra1
Autres0,02
b) Cucurbitacées à peau comestible10,5
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible0,50,2
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux0,050,02
iv) BRASSICÉES
a) Choux (à développement d'inflorescence)0,50,02
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés0,3
Choux de Bruxelles
Choux pommés0,05
Autres0,02
c) Choux (développement des feuilles)50,2
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves0,20,02
a) Laitues et similaires32
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires0,050,02
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau0,050,02
d) Endives0,20,02
e) Fines herbes32
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céléri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)12
Haricots (écossés)0,2
Pois (non écossés)0,5
Pois (écossés)0,2
Autres0,051
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)0,02
Asperges
Cardons
Céleris5
Fenouil5
Artichauts1
Poireaux2
Rhubarbe
Autres0,050,02
viii) CHAMPIGNONS0,050,02
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,020,10,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza0,5
Fèves de soja0,5
Graines de moutarde
Graines de coton0,05
Autres0,050,02
5. Pommes de terre0,020,050,02
Pommes de terres primeurs
Pommes de terres de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,050,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,052015
Indique le seuil de détection.I.AGRUMESII.NOIX(écalées ou non)III.FRUITS À PÉPINSIV.FRUITS À NOYAUXV.BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisin de table et raisin de cuvec)Fruits de ronce (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)VI.DIVERSI.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESII.LÉGUMES-BULBESIII.LÉGUMES-FRUITS(a)Solanacées(b)Cucurbitacées à peau comestible(c)Cucurbitacées à peau non comestibleIV.BRASSICÉES(a)Choux (dévelop. d'inflorescence)(b)Choux pommés(c)Choux (dévelop. de feuilles)V.LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES(a)Laitue et similaires(b)Épinards et similaires(e)Fines herbesVI.LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)VII.LÉGUMES-TIGES (frais)VIII.CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale(mg/kg)
MéthoxychloreBarbaneAramiteChlorofensonChlorobenzilateChlorbufamChloroxuronChlorbensideDiallate1,1-Dichloro-2,2-bis (4-éthylphényl-) éthaneDiphénylamine
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomelos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes5
Poires10
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisin de table
Raisin de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres
Mûres de haie
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, noires ou blanches)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Betteraves
Carottes
Céleri
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Chilis
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
(d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
(d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
(c) Cresson d'eau
(d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céléri
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
(a) Champignons de couche
(b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Haricots
Lentilles
Petits pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de soja
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,10,10,10,10,10,10,10,05
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,10,10,10,10,10,10,10,05
Indique la limite inférieure de la détermination analytique.Indique la limite de détermination analytique.Indique la teneur maximale en résidus provisoire qui a été déterminée conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE; toutes les teneurs maximales en résidus provisoires pour ces résidus de pesticides seront considérées comme définitives, conformément à l'article 10 de la directive, à compter du 1er août 2003 pour l'azoxystrobine et du 19 octobre 2004 pour le krésoxym méthyl.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noixv)BAIES ET PETITS FRUITSvi)FRUITS DIVERS2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séchéiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesa)Choux (développement d'inflorescences)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)a)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Herbes
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(mg/kg)
Krésoxim méthyl
i) AGRUMES0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,1
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix macadamia
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,2
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires)
Prunes
Autres
a) Raisins de table et de cuve1
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)1
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)0,05
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05 (p)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)1
Groseilles à maquereau1
Autres0,05
e) Baies et fruits sauvages0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives0,2
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,05
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,05
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosses racines
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES0,05
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates0,5
Poivrons1
Aubergines0,5
Autres0,05
b) Cucurbitacées à peau comestible0,05
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible0,2
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux0,05
iv) LÉGUMES DU GENRE BRASSICA0,05
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
Cresson
Mâche
Laitue pommée
Scarole
Autres
Épinards
Bettes à carde
Autres
c) Cresson d'eau
d) Chicorée Witloof
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii) LÉGUMES À TIGES (fraîches)0,05
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux5
Rhubarbe
Autres0,05
viii) CHAMPIGNONS0,05
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,1
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou autre, provenant des feuilles de Camellia sinensis)0,1
7. Houblon (séché), incluant les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique le seuil de détection.(p) Indique la teneur maximale provisoire en résidus.i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICACÉESa)Choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement de feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusTeneurs maximales en résidus de pesticides(mg/kg)
Spiroxamine
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisins de table et raisins de cuve1
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)0,05
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)0,05
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires — cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages0,05
vi) FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes3
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,05
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,1
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique le seuil de détection.I.AGRUMESII.NOIX(écalées ou non)III.FRUITS À PÉPINSIV.FRUITS À NOYAUXV.BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisin de table et raisin de cuvec)Fruits de ronce (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)VI.DIVERSI.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESII.LÉGUMES-BULBESIII.LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleIV.BRASSICÉESa)Choux (dévelop. d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (dével. de feuilles)V.LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitue et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesVI.LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)VII.LÉGUMES-TIGES (frais)VIII.CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale(mg/kg)
Azinphos-éthylChlozolinateDinoterbDNOCMonolinuronProphamePyrazophosTecnazène
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,020,050,050,050,050,050,050,05
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomelos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raison de table
Raison de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres
Mûres de haie
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, noires ou blanches)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,020,050,050,050,050,050,050,05
Betteraves
Carottes
Céleri
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,020,050,050,050,050,050,050,05
Haricots
Lentilles
Petits pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,020,050,050,050,050,050,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de soja
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,020,050,050,050,050,050,050,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,050,10,10,10,10,10,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,050,10,10,10,10,10,10,1
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire qui a été déterminée conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: toutes les teneurs maximales en résidus provisoires pour ces résidus de pesticides seront considérées comme définitives, conformément à l'article 10 de la directive, quatre ans après l'entrée en vigueur de la présente directive.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(en mg/kg)
AzimsulfuronProhexadione(prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,020,05
i) AGRUMES
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAUX
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisin de table et raisin de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres de haies
Ronces framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
vi) FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,020,05
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS
a) Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b) Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
iv) BRASSICÉES
a) Choux (à développement d'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c) Choux (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a) Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
e) Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii) CHAMPIGNONS
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,10,1
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,020,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,10,1
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale provisoire en résidus qui a été déterminée conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE; toutes les teneurs maximales provisoires en résidus pour ces résidus de pesticides seront considérées comme définitives quatre ans après l'entrée en vigueur de la présente directive.i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUXv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestiblea)Choux (développement d'inflorescences)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(mg/kg)
Fluroxypyr, y compris ses esters exprimés en fluroxypyr
1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomelos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix macadamia
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
iv)LÉGUMES DU GENRE BRASSICA
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Bettes à cardes
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Civette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou autre, provenant des feuilles de Camellia sinensis)0,1
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à l'expiration des quatre années suivant la date d'entrée en vigueur de la directive introduisant la présente modification.Indique le seuil de détection.i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUXv)BAIES ET PETITS FRUITSvi)FRUITS DIVERS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(en mg/kg)
Bentazone (somme du bentazone et des éléments combinés du 6-OH- et 8-OH-bentazone, exprimée en bentazone)Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,10,05
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
a) Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenade
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,10,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES0,10,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS0,10,05
a) Solanacés
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b) Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
iv) BRASSICÉES0,1
a) Choux (à développement d'inflorescence)0,05
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c) Choux (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés0,2
Autres0,05
d) Choux-raves0,05
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
a) Laitues et similaires0,1
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires0,1
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau0,1
d) Endives0,1
e) Fines herbes0,1
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)0,5
Pois (écossés)0,2
Autres0,1
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)0,1
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux1
Rhubarbe
Autres0,05
viii) CHAMPIGNONS0,10,05
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,10,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja0,1
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres0,1
5. Pommes de terre0,10,05
Pommes de terres primeurs
Pommes de terres de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non de Camellia sinensis)0,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,10,1
Indique le seuil de détection.#Indique que la TMR est basée sur une TMR du Codex.i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUXv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESa)Choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
LindaneQuintozène (somme du quintozène et de la pentachoro-aniline exprimée en quintozène)Parathion
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,020,05
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenade
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,010,020,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,010,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,010,05
Graines de lin
Arachides0,05
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres0,02
5. Pommes de terre0,010,020,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,050,050,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,050,050,1
Indique le seuil de détection.a)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)a)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESb)Choux pommésv)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les TMRRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
FormothionOxydéméton-méthyl(somme des résidus de l'oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone exprimée en oxydéméton-méthyl)Diméthoate(somme des résidus du diméthoate et de l'ométhoate exprimée en diméthoate)
1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,02
i) AGRUMES0,020,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,020,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAUX0,02
Abricots
Cerises1
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres0,02
v) BAIES ET PETITS FRUITS0,020,02
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
vi) FRUITS DIVERS0,02
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives2
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,02
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,02
i) RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES0,02
Betteraves
Carottes
Céleris-raves0,1
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02
ii) BULBES0,02
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps2
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS0,020,02
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
a) Choux (développement d'inflorescence)0,02
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs0,2
Autres0,02
Choux de Bruxelles0,050,3
Choux pommés0,051
Autres0,020,02
c) Choux (développement des feuilles)0,020,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves0,050,02
a) Laitues et similaires0,05
Cresson
Mâche
Laitue0,5
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres0,02
b) Épinards et plantes apparentées0,020,02
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau0,020,02
d) Endives0,020,02
e) Fines herbes0,020,02
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)1
Pois (écossés)
Autres0,02
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)0,020,02
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii) CHAMPIGNONS0,020,02
Champignons de couche
Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,020,020,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,050,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,020,020,02
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non de Camellia sinensis)0,050,050,05
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,050,05
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du (à l'expiration de quatre années suivant la date d'entrée en vigueur de la directive introduisant la présente modification).i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESa)Choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Metsulfuron méthyle
1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitues
Scaroles
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Oléagineux0,1
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,1
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique le seuil de détection.Indique la limite de détermination analytique.Indique que la teneur maximale a été établie à titre provisoire jusqu'au 31 décembre 2008 pour adapter une utilisation essentielle au règlement (CE) no 2076/2002/CE.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les TMRAbamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l'avermectine B1a)Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du cyhexatin exprimée en cyhexatin)BifenthrineBitertanolBromopropylateClofentezineCyromazineFenpropimorpheFlucythrinateHexa-conazoleMethacrifosMyclobutanilPenconazoleProchloraz (somme du prochloraz et de ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol exprimée en prochloraz)ProfenofosResmethrine, y compris les autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)TridemorpheTriadimefone and Triadimenol (somme du triadimefone et du triadimenol)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,050,020,050,05
i) AGRUMES0,010,20,10,0520,50,050,0230,05100,10,050,1
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,010,10,050,10,050,050,050,050,050,050,10,20,10,2
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,010,3220,50,050,50,20,050,10,05
Pommes0,20,10,2
Poires0,10,1
Coings
Autres0,050,020,1
iv) FRUITS À NOYAUX0,010,20,050,050,020,050,10,050,1
Abricots10,30,1
Cerises11
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)10,50,1
Prunes0,320,20,5
Autres0,050,050,020,020,05
v) BAIES ET PETITS FRUITS0,050,050,10,05
a) Raisins de table et raisins de cuve0,010,220,050,110,22
Raisins de table0,050,02
Raisins de cuve0,31
b) Fraises (autres que les fraises des bois)0,10,050,50,05210,210,50,5
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)0,050,0510,020,050,1
Mûres sauvages0,10,331
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises0,10,331
Autres0,010,050,30,02
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,010,050,0510,021
Myrtilles (fruits de la variété Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)0,50,510,5
Groseilles à maquereau1
Autres0,050,020,020,05
e) Baies et fruits sauvages0,010,050,050,050,020,050,020,020,050,050,1
vi) FRUITS DIVERS0,050,050,050,10,05
Avocats5
Bananes0,13220,120,2
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues0,35
Olives
Passiflores
Ananas53
Papayes0,050,55
Autres0,010,050,050,020,050,020,020,050,1
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,020,050,1
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,010,050,050,050,050,020,050,020,050,050,050,050,1
Betteraves
Carottes10,2
Céleris-raves
Raifort0,2
Topinambours
Panais0,2
Persil à grosse racine0,2
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,050,02
ii) LÉGUMES-BULBES0,010,050,050,050,050,020,050,050,020,020,050,050,05
Ail0,5
Oignons0,5
Échalotes5
Oignons de printemps1
Autres0,050,1
iii) LÉGUMES-FRUITS0,050,050,05
a) Solanacées0,050,21
Tomates0,02310,30,10,30,10,3
Poivrons0,050,50,20,5
Piments rouges5
Aubergines0,020,30,1
Autres0,010,050,050,020,020,020,050,050,1
b) Cucurbitacées à peau comestible0,020,050,10,50,050,0210,020,10,10,050,1
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible0,010,050,050,050,050,020,20,10,050,1
Melons0,10,3
Courges
Pastèques0,3
Autres0,020,05
d) Maïs doux0,010,050,050,050,050,020,050,020,020,050,050,1
iv) BRASSICÉES0,010,050,050,050,020,050,020,020,050,050,050,050,1
a) choux (développement d'inflorescence)0,20,05
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés1
Choux de Bruxelles0,5
Choux pommés
Autres0,05
c) Choux (développement des feuilles)0,050,05
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves0,050,05
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,050,050,020,050,020,050,050,050,1
a) Laitue et similaires0,12155
Cresson
Mâche5
Laitue
Scarole
Autres0,02
b) Épinards et similaires0,010,050,020,05
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)20
Autres0,05
c) Cresson d'eau0,010,050,050,020,05
d) Endives0,010,050,050,020,05
e) Fines herbes10,05150,025
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,010,050,020,050,020,050,050,050,050,1
Haricots (non écossés)0,50,50150,3
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)0,15
Pois (écossés)
Autres0,050,050,050,050,02
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)0,010,050,050,050,050,020,020,050,050,05
Asperges
Cardons
Céleris2
Fenouil
Artichauts20,50,21
Poireaux1
Rhubarbe
Autres0,050,050,020,050,1
viii) CHAMPIGNONS0,010,050,050,050,050,020,050,020,020,050,050,10,050,1
a) Champignons de couche52
b) Champignons sauvages0,050,05
3. Légumineuses séchées0,010,050,050,050,050,020,050,050,050,020,050,020,050,050,10,050,1
Haricots
Lentilles
Pois0,3
Autres0,05
4. Oléagineux0,020,050,10,10,10,050,050,050,050,050,050,050,050,20,10,2
Graines de lin0,5
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol0,5
Graines de colza0,5
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton2
Autres0,10,05
5. Pommes de terre0,010,050,050,050,050,0210,050,050,020,050,020,050,050,050,10,050,1
Pommes de terre primeurs et de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,020,150,10,10,050,050,10,10,050,10,050,10,10,10,2200,2
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,1100,10,10,050,05100,10,050,120,50,10,10,20,110
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale provisoire en résidus conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à l'expiration des quatre années suivant la date d'entrée en vigueur de la présente directive.ii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUXv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESa)choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitue et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(mg/kg)
TriasulfuronThifensulfuron méthyle2,4-D(somme de 2,4-D et ses esters exprimés comme 2,4-D)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,05
i)AGRUMES1
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Papayes
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,050,050,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Oléagineux0,050,050,1
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,050,050,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,1
Indique le seuil de détection.(p) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007.Indique que la teneur maximale a été établie à titre provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.Indique la teneur maximale provisoire en résidus conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur sera définitive à compter du [4 ans à partir de la date d'entrée en vigueur de la directive introduisant la présente modification]Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.Indique la limite inférieure de détermination analytique.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de E-isomère)Cyhalofop butyl (somme de cyhalofop butyl et de ses acides libres)FamoxadoneFlorasulamFlumioxazineMétalaxyl-MPicolinafèneIprovalicarbProsulfuronSulfosulfuronFenhexamideAcibenzolar-S-méthylCyclanilidePyraflufen-éthylAmitroleDiquatIsoproturonÉthofumesate (somme de éthofumesate et des métabolites 2,3 dihydro-3,3 diméthyl-2-oxo-benzofurane- 5- yl métane sulphonate exprimés en éthofumesate)ChlorfénapyrFentine acétateFentine hydroxide
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,050,05 (p)0,050,050,050,05
i)AGRUMES0,020,01 (p)0,50,050,050,020,02 (p)0,01 (p)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,1 (p)0,050,050,050,1 (p)0,01 (p)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes0,1
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,02
iii)FRUITS À PÉPINS0,020,01 (p)10,050,050,020,02 (p)0,01 (p)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,020,01 (p)0,050,050,020,02 (p)0,01 (p)
Abricots5
Cerises5
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)5
Prunes1
Autres0,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,01 (p)0,020,02 (p)0,01 (p)
a)Raisins de table et raisins de cuve225
Raisins de table2
Raisins de cuve1
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,020,50,055
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,020,050,0510
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,020,050,055
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,050,05
vi)FRUITS DIVERS0,020,01 (p)0,050,050,02 (p)
Avocats
Bananes0,1
Dattes
Figues
Kiwis10
Kumquats
Litchis
Mangues0,5
Olives0,05 (p)
Passiflores
Ananas
Papaya
Autres0,050,020,01 (p)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)0,050,05 (p)0,05 (p)0,050,050,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,050,050,020,05 (p)
Betteraves0,1
Carottes0,1
Céleris-raves
Raifort0,1
Topinambours
Panais0,1
Persil à grosse racine
Radis0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,050,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,05 (p)0,050,020,05 (p)0,05
Ail0,5
Oignons0,50,1
Échalotes0,5
Oignons de printemps0,2
Autres0,050,05
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05 (p)0,05
a)Solanacées
Tomates10,2111
Poivrons0,52
Aubergines11
Autres0,020,050,050,050,02
b)Cucurbitacées à peau comestible0,210,02
Concombres0,50,1
Cornichons0,1
Courgettes0,1
Autres0,050,05
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,050,02
Melons0,30,20,2
Courges
Pastèques0,20,2
Autres0,020,050,05
d)Maïs doux0,020,050,050,050,02
iv)BRASSICÉES0,020,050,050,020,05 (p)0,05
a)Choux (développement d'inflorescence)0,10,2
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés0,02
Choux de Bruxelles
Choux pommés1
Autres0,05
c)Choux (développement des feuilles)0,02
Choux de Chine
Choux non pommés0,2
Autres0,05
d)Choux-raves0,020,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,020,05 (p)0,05 (p)
a)Laitues et similaires1300,020,05
Cresson0,05
Mâche0,2
Laitue21 (p)
Scarole11 (p)
Roquette2
Feuilles et tiges de brassicées2
Autres0,050,05 (p)
b)Épinards et similaires0,050,050,050,05
Épinards0,3
Feuilles de bettes (cardes)
Autres0,02
c)Cresson d'eau0,050,050,050,020,05
d)Endives0,30,050,050,020,05
e)Fines herbes20,05300,31
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,020,050,050,020,05 (p)0,05
Haricots (non écossés)2
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres0,05
vii)LÉGUMES-TIGES (fraîches)0,050,050,020,05 (p)0,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux20,2
Rhubarbe
Autres0,020,05
viii)CHAMPIGNONS0,050,050,050,020,05 (p)0,05
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,05 (p)0,02 (p)0,020,01 (p)0,05 (p)0,050,05 (p)0,050,05 (p)0,05 (p)0,050,020,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)0,20,05 (p)0,050,050,050,05
Haricots0,2 (p)
Lentilles
Pois0,2 (p)
Autres0,05 (p)
4.GRAINES OLÉAGINEUSES0,1 (p)0,05 (p)0,050,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,10,1 (p)0,1 (p)0,10,050,05 (p)0,02 (p)0,1 (p)0,10,10,1 (p)0,1 (p)
Graines de lin0,15
Arachides0,1
Graines de pavot0,1
Graines de sésame0,1
Graines de tournesol1
Graines de colza2
Fèves de soja0,2
Graines de moutarde0,5
Graines de coton0,2 (p)0,1
Graines de chanvre0,5
Autres0,05 (p)0,1
5.POMMES DE TERRE0,05 (p)0,02 (p)0,020,01 (p)0,05 (p)0,050,05 (p)0,050,02 (p)0,05 (p)0,050,020,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)0,050,05 (p)0,050,050,05*0,05*
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,1 (p)0,05 (p)0,050,1 (p)0,1 (p)0,10,1 (p)0,10,1 (p)0,1 (p)0,10,050,1 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,10,1 (p)0,1500,10,1
7.HOUBLON (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1 (p)0,05 (p)0,050,1 (p)0,1 (p)100,1 (p)0,10,1 (p)0,1 (p)0,10,050,1 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,10,1 (p)0,10,10,10,1
8.Épices0,5
Graines de cumin
Baies de genièvre
Noix de muscade
Poivre, noir et blanc
Gousses de vanille
Autres
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur deviendra définitive le 7 mars 2011.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DBLinuronPendiméthalineImazamoxOxasulfuronÉthoxysulfuronForamsulfuronOxadiargylCyazofamid
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,050,050,050,050,010,01
i)AGRUMES0,01
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,01
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,01
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,01
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve0,5
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,01
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,01
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,01
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,01
vi)FRUITS DIVERS0,01
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Papaya
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,050,050,010,01
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,01
Betteraves
Carottes0,20,2
Céleris-raves0,50,1
Raifort0,2
Topinambours
Panais0,20,2
Persil à grosse racine0,20,2
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,050,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,050,01
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,050,05
a)Solanacées
Tomates0,2
Poivrons
Aubergines
Autres0,01
b)Cucurbitacées à peau comestible0,1
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,1
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,01
iv)BRASSICÉES0,050,050,01
a)Choux (développement d'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,01
a)Laitues et similaires0,05
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires0,05
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,05
d)Endives0,05
e)Fines herbes1
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,20,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)0,1
Pois (non écossés)
Pois (écossés)0,1
Autres0,05
vii)LÉGUMES-TIGES (fraîches)0,01
Asperges
Cardons
Céleris0,10,1
Fenouil0,1
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres0,050,05
viii)CHAMPIGNONS0,050,050,01
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,050,050,20,050,050,050,010,010,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.GRAINES OLÉAGINEUSES0,050,10,10,050,050,050,010,010,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.POMMES DE TERRE0,050,050,050,050,050,050,010,010,01
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,10,10,10,050,050,02
7.HOUBLON (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,10,10,10,050,050,02
indique le seuil de détection.
Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMRRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Acéphate(I)Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon exprimée en parathion-méthyle)
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,020,02
i)AGRUMES
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)FRUITS À COQUE (écalés ou non)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres les fraises des bois)
c)Fruits de ronce (autres que sauvages)
Mûres sauvages
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles
Groseilles (à grappes rouges, noires et blanches)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,020,02
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betterave
Carottes
Céleri-rave
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)LÉGUMES -BULBES
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES
a)Choux (développement d'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES — FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,02
Haricots
Lentilles
Pois0,2
Autres0,02
4.OLÉAGINEUX0,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Graines de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.POMMES DE TERRE0,020,02
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou autre, provenant des feuilles de Camellia sinensis)0,050,05
7.HOUBLON (séché), incluant les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,05
Indique le seuil de détection.
Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les TMRRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Fénamiphos (somme des résidus de fénamiphos et de ses sulphoxyde et sulphone exprimée en fénamiphos)
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
i)AGRUMES0,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,02
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,02
a)Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes0,05
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,02
2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Betteraves
Carottes0,05
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02
ii)BULBES0,02
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates0,05
Poivrons0,1
Aubergines0,05
Autres0,02
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres0,05
Cornichons
Courgettes0,05
Autres0,02
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons0,05
Courges
Pastèques0,05
Autres0,02
d)Maïs doux0,02
iv)BRASSICÉES
a)Choux (développement d'inflorescence)0,02
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles0,05
Choux pommés0,05
Autres0,02
c)Choux (développement des feuilles)0,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,02
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,02
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitues
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres
b)Épinards et plantes apparentées
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,02
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,02
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.GRAINES OLÉAGINEUSES0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.POMMES DE TERRE0,02
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,05
7.HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée)0,05
Indique le seuil de détection analytique.En tenant compte des niveaux de base dus à l'utilisation de dieldrine et d'aldrine dans le passé.Les données de contrôle montrent que des niveaux pouvant atteindre 0,02 mg/kg de dieldrine ont été décelés dans des graines de citrouille utilisées pour l'extraction d'huile.i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronce (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)DIVERSi)RACINES ET TUBERCULESiii)FRUITS-LÉGUMESa)Choux à développement d'inflorescenceb)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)a)Laitues et similairesb)Épinards et plantes apparentéese)Fines herbes
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les TMRSomme des composés de mercure exprimée en mercureAldrine et dieldrine combinés exprimés en dieldrineChlordane (somme de cis- et trans- chlordane)HCH, sommes des isomères excepté l'isomère gammaHexa-chloro-benzèneOxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylène)Nitrofène1,2-dichloro-éthane
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,010,010,010,010,10,010,01
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pékan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que sauvages)
Mûres sauvages
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canberges
Groseilles (à grappes rouges, noires et blanches, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou cuits, à l'état congelé ou séché0,010,010,010,010,10,010,01
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais0,02
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,01
ii)BULBES0,01
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
a)Solanacées0,01
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes0,05
Autres0,02
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,03
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES0,01
Brocoli (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES — FEUILLES ET FINES HERBES0,01
Cresson
Mâche
Laitues
Scarole (à larges feuilles)
Autres
Épinards
Feuilles de bettes
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (frais)0,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,01
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,01
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,010,010,010,010,010,10,010,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.GRAINES OLÉAGINEUSES0,020,020,020,020,020,20,020,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de citrouille0,05
Autres0,02
5.POMMES DE TERRE0,010,010,010,010,010,10,010,01
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non de Camellia sinensis)0,020,020,020,020,020,20,020,02
7.HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,020,020,020,020,020,20,020,02
Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables particulièrement au thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)Indique lalimite de détermination analytique.xSi ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1er juillet 2000.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg (ppm)
1.ALDRINEisolément ou ensemble, exprimés en dieldrine (HEOD)0,02
2.DIELDRINE
3.ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimés en endosulfan)30
4.HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
4.1isomère alpha(somme)0,2
4.2isomère bêta
4.3isomère gamma (lindane)0,2
5.BIFENTHRINE5
6.BROMOPROPYLATE0,1
7.CARTAP0,1
8.CHLORDANE (somme des isomères cis et trans)0,02
9.DICHLORVOS0,1
10.DICOFOL20
11.DIMÉTHOATE0,2
12.OMÉTHOATE0,1
13.ÉTHION3
14.FÉNITROTHION0,5
15.FLUCYTHRINATE (somme des isomères)0,1
16.HEXACHLOROBENZÈNE (HCB)0,01
17.MALATHION (somme du malathion et du malaoxon, exprimés en malathion)0,5
18.MÉTHIDATHION0,1
19.MONOCROTOPHOS0,1
20.PHOXIME0,1
21.PROFENOFOS0,1
22.PROPARGITE5
23.QUINALPHOS2
24.PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet oxon, exprimé en phosmet)0,1
RPA 202248 est égal à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3-dione. RPA 203328 est égal à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive avec effet le 24 juin 2009.Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits auxquels s’appliquent les TMRisoxaflutole (somme d'isoxaflutole, RPA 202248 et RPA 203328, exprimée en isoxaflutole) (Voir la note (I) de bas de page)trifloxystrobinecarfentrazone-éthyle (déterminé comme carfentrazone et exprimé en carfentrazone-éthyle)fenamidonemecoprop (somme de mecoprop-P et de mecoprop exprimée en mecoprop)
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,010,05
i)AGRUMES0,30,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,50,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,02
Abricots1
Cerises1
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)1
Prunes0,02
Autres0,02
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve50,5
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l’exclusion des fraises des bois)0,50,02
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,020,02
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,02
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)1
Groseilles à maquereau1
Autres0,02
e)Baies et fruits sauvages0,020,02
vi)FRUITS DIVERS0,02
Avocats
Bananes0,05
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues0,5
Olives (de table)0,3
Olives (extraction d'huile)0,3
Fruits de la passion
Ananas
Papayes1
Autres0,02
2.Légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché0,050,010,05
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES0,02
Betteraves
Carottes0,05
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02
ii)BULBES0,020,02
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates0,50,5
Poivrons0,3
Aubergines
Autres0,020,02
b)Cucurbitacées à peau comestible0,20,02
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons0,30,1
Courges0,2
Pastèques0,2
Autres0,020,02
d)Maïs doux0,020,02
iv)BRASSICÉES0,02
a)Choux (développement d’inflorescence)
Brocolis (y compris calabrais)0,05
Choux-fleurs0,05
Autres0,02
b)Choux pommés0,2
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)0,02
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,02
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,02
a)Laitues et similaires2
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres
b)Épinards et plantes apparentées0,02
Épinard
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau0,02
d)Endives0,02
e)Fines herbes0,02
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,02
Haricots (non écossés)0,5
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres0,02
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,02
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux0,2
Rhubarbe
Autres0,02
viii)CHAMPIGNONS0,020,02
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,050,020,010,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,10,050,020,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres0,02
5.Pommes de terre0,050,020,010,020,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,050,020,050,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1300,020,050,1
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusMésotrione [somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione]SilthiofamPicxyostrobineFlufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophenyl-N-isopropyl exprimée en flufénacet)Iodosulfuron-méthyl sodium (iodosulfuron-méthyl, y compris sels, exprimé en iodosulfuron-méthyl)FosthiasateMolinate
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix;0,050,050,050,050,020,05
i)AGRUMES0,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,02
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,02
a)Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres de ronce
Mûres des haies
Mûres-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes0,05
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Papayes
Autres0,02
2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,050,050,020,020,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)LÉGUMES-BULBES
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES
a)Choux (développement d'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitues
Scaroles
Autres
b)Épinards et similaires
Épinard
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,050,050,050,050,020,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Oléagineux0,050,050,050,050,020,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,050,050,050,10,020,020,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,050,050,050,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,050,050,050,1
Indique le seuil de détection.La définition des résidus pour les pommes de terre porte sur le chlorprophame uniquement.Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusBromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynilChlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame)Diméthénamide-p, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)FlazasulfuronFlurtamoneIoxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynilMépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine exprimée en mépanipyrim)Propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxy-propoxycarbazone, calculé en propoxycarbazonePyraclostrobineQuinoxyfenCation triméthylsulfonium résultant de l'utilisation de glyphosateZoxamide
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,010,020,050,02
i)AGRUMES0,020,0110,020,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)0,5
Oranges0,5
Pomélos
Autres0,05
ii)NOIX (écalées ou non)0,010,010,020,050,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches1
Noix communes
Autres0,02
iii)FRUITS À PÉPINS0,010,010,30,050,02
Pommes0,05
Poires
Coings
Autres0,02
iv)FRUITS À NOYAU0,010,010,050,02
Abricots0,20,05
Cerises0,30,3
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,20,05
Prunes0,2
Autres0,020,02
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et raisins de cuve0,02315
Raisins de table1
Raisins de cuve2
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,0120,50,30,02
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,010,010,020,02
Mûres1
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises1
Autres0,02
d)Autres petits fruits et haies (autres que sauvages)0,010,0120,02
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)2
Groseilles à maquereau
Autres0,5
e)Baies et fruits sauvages0,010,010,020,020,02
vi)FRUITS DIVERS0,010,020,02
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues0,05
Olives0,02
Olives de table————————
Olives (huile d'extraction)——————1—
Passiflores
Ananas
Papayes0,05
Autres0,010,020,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,010,010,020,02
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,010,020,050,02
Betteraves rouges
Carottes0,20,1
Céléris-raves
Raifort0,3
Topinambours
Panais0,20,3
Persil à grosse racine0,1
Radis0,2
Salsifis0,1
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,050,02
ii)LÉGUMES-BULBES0,010,020,050,02
Ail0,20,2
Oignons0,20,2
Échalotes0,20,2
Oignons de printemps3
Autres0,050,02
iii)LÉGUMES-FRUITS0,050,05
a)Solanacées0,02
Tomates10,20,5
Poivrons0,5
Aubergines10,2
Autres0,010,020,02
b)Cucurbitacées à peau comestible0,010,020,020,02
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,010,020,050,02
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,010,020,02
iv)BRASSICÉES0,050,010,020,050,02
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,1
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles0,2
Choux pommés0,2
Autres0,02
c)Choux feuilles0,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,02
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,010,020,050,02
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche10
Laitue
Scarole
Autres2
b)Épinards et similaires0,05
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,02
d)Endives0,02
e)Fines herbes2
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céléri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,010,020,020,050,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,010,050,02
Asperges
Cardons
Céléris
Fenouil
Artichauts0,3
Poireaux30,5
Rhubarbe
Autres0,050,020,02
viii)CHAMPIGNONS0,050,010,020,020,02
a)Champignons de couche0,05
b)Champignons sauvages20
3.Légumineuses séchées0,050,050,010,010,020,050,010,020,30,020,050,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,10,10,020,020,050,10,020,020,050,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja10
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres0,05
5.Pommes de terre0,05100,010,010,020,050,010,020,020,020,050,02
Pommes de terre primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuille et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,020,020,050,10,020,050,050,050,050,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,020,020,050,10,020,05100,50,050,05
Indique la limite de détermination analytique.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusFenthion et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
i)AGRUMES3
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,01
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,01
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU
Abricots
Cerises2
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres0,01
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,01
a)Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)1
Olives (extraction d'huile)1
Papayes
Passiflores
Ananas
Autres0,01
2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,01
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves rouges
Carottes
Manioc
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)LÉGUMES-BULBES
Ails
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Okras
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES
a)Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Roquette
Feuilles et tiges de choux
Autres
b)Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives/chicons
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres
5.Pommes de terre0,01
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Somme de captane et de folpet.Indique le seuil de détection analytique.1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs maximales en résidusCaptaneFolpet
i)AGRUMES0,020,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,02
Amandes0,3
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécans
Pignons
Pistaches
Noix
Autres0,02
iii)FRUITS À PÉPINS33
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAUX
Abricots3
Cerises52
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes1
Autres0,020,02
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve0,02
Raisins de table0,02
Raisins de cuve5
b)Fraises (à l’exclusion des fraises des bois)33
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres sauvages33
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises33
Autres0,020,02
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)33
Groseilles à maquereau33
Autres0,020,02
e)Baies et fruits sauvages0,020,02
vi)FRUITS DIVERS0,02
Avocats
Bananes
Dates
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues2
Olives (de table)
Olives (extraction d’huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,02
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES0,02
Betteraves
Carottes0,1
Manioc
Céleris-raves0,1
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02
ii)BULBES0,02
Aulx
Oignons0,1
Échalotes
Oignons de printemps
Autres0,02
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates22
Poivrons0,1
Aubergines
Gombos
Autres0,020,02
b)Cucurbitacées à peau comestible0,020,02
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible1
Melons0,1
Courges
Pastèques
Autres0,02
d)Maïs doux0,020,02
iv)BRASSICÉES0,02
a)Choux (développement d’inflorescence)0,02
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés0,02
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)0,02
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue2
Scarole2
Roquette
Feuilles et tiges de choux
Autres0,020,02
b)Épinards et plantes apparentées
Épinards0,110
Feuilles de bettes (cardes)
Autres0,020,02
c)Cresson d’eau0,020,02
d)Endives0,020,02
e)Fines herbes0,02
Cerfeuil
Ciboulettes
Persil0,1
Céleri à couper
Autres0,02
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)22
Haricots (écossés)22
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres0,020,02
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,02
Asperges
Cardons
Céleris0,1
Fenouil
Artichauts
Poireaux2
Rhubarbe
Autres0,02
viii)CHAMPIGNONS0,020,02
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,020,02
Haricots
Lentilles
Pois
Lupins
Autres
4.Oléagineux0,020,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres
5.Pommes de terre0,050,1
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,050,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,05150
Indique le seuil de détection analytique.
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs maximales en résidusDichlorvosÉthion
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,01
i)AGRUMES
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAUX
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l’exclusion des fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d’huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché0,01
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES0,01
Betteraves
Carottes
Manioc
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)BULBES0,01
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,01
a)Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Gombos
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES0,01
a)Choux (développement d’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires0,01
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Roquette
Feuilles et tiges de choux
Autres
b)Épinards et plantes apparentées0,01
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau0,01
d)Endives0,01
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil2
Céleri à couper
Autres0,01
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges
Cardons
Céleris0,1
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres0,01
viii)CHAMPIGNONS0,01
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,010,01
Haricots
Lentilles
Pois
Lupins
Autres
4.Oléagineux0,010,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres
5.Pommes de terre0,010,01
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,023
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,020,02
Indique le seuil de détection.Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.Les TMR provisoires resteront en vigueur jusqu’au 1er janvier 2008, dans l’attente des résultats des tests.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs maximales en résidusCarbarylOxamyl
i)AGRUMES0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)0,02
Oranges
Pomélos
Autres0,01
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,01
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,050,01
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAUX0,050,01
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,050,01
a)Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, noires ou blanches, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)DIVERS0,01
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)5
Olives (extraction d’huile)5
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,05
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES0,050,01
Betteraves rouges
Carottes
Manioc
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)BULBES0,050,01
Ails
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates0,50,02
Poivrons0,02
Aubergines0,02
Okras
Autres0,050,01
b)Cucurbitacées à peau comestible0,05
Concombres0,02
Cornichons0,02
Courgettes0,03
Autres0,01
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,050,01
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,01
iv)BRASSICÉES0,050,01
a)Choux (développement d’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,01
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Roquette
Feuilles et tiges de choux
Autres
b)Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,050,01
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,050,01
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,050,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres
5.Pommes de terre0,050,01
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,02
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,02
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur deviendra définitive le 7 mars 2011.
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs maximales en résidusDesmediphamePhenmediphameChlorfenvinphos (somme des isomères E et Z)
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,02
i)AGRUMES0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAUX0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve0,05
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,1
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,05
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05
Myrtilles
Airelles
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,05
vi)FRUITS DIVERS0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d’huile)
Papayes
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché0,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves0,1
Carottes0,5
Manioc
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais0,5
Persil à grosse racine
Radis0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas0,5
Navets0,5
Ignames
Autres0,050,02
ii)BULBES COMESTIBLES0,05
Aulx0,5
Oignons
Échalotes0,5
Oignons de printemps
Autres0,02
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05
a)Solanacées0,02
Tomates
Poivrons
Aubergines
Gombos
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes0,1
Autres0,02
c)Cucurbitacées à écorce non comestible0,02
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,02
iv)BRASSICÉES0,05
a)Choux (développement de l’inflorescence)0,02
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles0,1
Choux pommés0,5
Autres0,02
c)Choux feuilles0,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,3
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires0,05
Cressons0,1
Mâches0,1
Laitues
Scaroles (endives à larges feuilles)
Roquettes
Feuilles et tiges de choux
Autres0,02
b)Épinards et plantes apparentées0,5
Épinards0,1
Feuilles de bettes (cardes)
Autres0,02
c)Cresson d’eau0,050,02
d)Endives/chicons0,050,02
e)Fines herbes7
Cerfeuil
Ciboulette
Persil0,5
Céleri à couper
Autres0,02
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges0,1
Cardons
Céleris0,5
Fenouils
Artichauts0,2
Poireaux0,1
Rhubarbes
Autres0,050,02
viii)CHAMPIGNONS0,05
a)Champignons de couche0,05
b)Champignons sauvages0,02
3.Légumineuses séchées0,050,050,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,10,10,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres
5.Pommes de terre0,050,050,02
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée)0,10,10,05
Indique le seuil de détection analytique.
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusPhosphamidonMevinphos, somme des isomères E et Z
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,01
i)AGRUMES
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAUX
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d'huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,010,01
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Betteraves
Carottes
Manioc
Céleri-rave
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)BULBES
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Gombos
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES
a)Choux (développement d'inflorescence)
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (chicorée scarole)
Roquette
Feuilles et tiges de choux
Autres
b)Épinards et plantes apparentées
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Asperges
Cardons
Céleri-rave
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,010,01
Haricots
Lentilles
Pois
Lupins
Autres
4.Oléagineux0,010,01
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres
5.Pommes de terre0,010,01
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,020,02
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,020,02
Indique la limite de détermination analytique.Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusAcétamiprideImazosulfuronMéthoxyfénozideSomme de MA4 + 8,9Z-MA4, exprimée en milbémectineMétolachlore, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants incluant le S-métolachlore (somme des isomères)ThiacloprideTribenuron-méthyle
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,050,01
i)AGRUMES110,050,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,010,020,10,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,120,050,3
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,05
Abricots0,10,30,3
Cerises0,20,3
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,10,30,3
Prunes0,020,1
Autres0,010,020,02
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,010,05
a)Raisins de table et raisins de cuve10,02
Raisins de table1
Raisins de cuve1
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,020,5
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,02
Mûres3
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises3
Autres1
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,021
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,02
vi)FRUITS DIVERS0,010,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis1
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d'huile)
Papayes0,5
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,020,02
2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,010,050,050,01
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,010,02
Betteraves rouges
Carottes
Manioc
Céleris-raves0,1
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)LÉGUMES-BULBES0,010,020,02
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates0,120,5
Poivrons0,311
Aubergines0,10,50,5
Gombos
Autres0,010,020,02
b)Cucurbitacées à peau comestible0,30,020,3
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,010,02
Melons0,2
Courges
Pastèques0,2
Autres0,02
d)Maïs doux0,010,020,1
iv)BRASSICÉES0,02
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,010,1
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles0,050,05
Choux pommés0,2
Autres0,010,02
c)Choux (développement des feuilles)0,011
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,010,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,02
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche5
Laitue5
Scarole5
Roquette53
Feuilles et tiges de brassicées5
Autres0,012
b)Épinards et similaires0,010,02
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,010,02
d)Endives/chicons0,010,02
e)Fines herbes3
Cerfeuil
Ciboulette
Persil5
Céleri à couper
Autres0,01
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,01
Haricots (non écossés)0,21
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)0,2
Autres0,020,02
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,010,02
Asperges
Cardons
Céleri0,3
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres0,020,02
viii)CHAMPIGNONS0,010,020,02
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,010,010,020,050,050,10,01
Haricots
Lentilles
Pois
Lupins
Autres
4.Graines oléagineuses0,010,10,10,01
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza0,3
Fèves de soja2
Graines de moutarde0,2
Graines de coton0,022
Graines de chanvre
Autres0,010,050,05
5.Pommes de terre0,010,010,020,050,050,020,01
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,020,050,10,10,050,02
7.HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,020,050,10,10,10,02
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011.
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusÉtoxazoleIndoxacarbe (somme des isomères S et R)MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPATolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide)Mesosulfuron-méthyl exprimé en mesosulfuronTriticonazole1-méthylcyclopropène
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,010,010,01
i)AGRUMES0,10,020,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,023
Pommes0,5
Poires
Coings
Autres0,3
iv)FRUITS À NOYAU
Abricots0,10,3
Cerises1
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,10,3
Prunes0,5
Autres0,020,020,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve0,0225
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,20,025
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,020,025
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,025
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)1
Groseilles à maquereau1
Autres0,02
e)Baies et fruits sauvages0,020,020,05
vi)FRUITS DIVERS0,020,05
Avocats
Bananes0,2
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d'huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,02
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,010,010,01
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,050,05
Betteraves rouges
Carottes
Manioc
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis0,2
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,020,05
Ail0,5
Oignons0,5
Échalotes0,5
Oignons de printemps
Autres0,05
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées0,05
Tomates0,10,53
Poivrons0,32
Aubergines0,10,53
Gombos
Autres0,020,020,05
b)Cucurbitacées à peau comestible0,020,20,052
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,050,10,050,3
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,020,020,050,05
iv)BRASSICÉES0,020,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,3
Brocolis (y compris calabrais)1
Choux-fleurs
Autres0,05
b)Choux pommés0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés3
Autres0,02
c)Choux (développement des feuilles)0,20,05
Choux de Chine
Choux non pommés0,2
Autres0,02
d)Choux-raves0,020,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,020,05
a)Laitues et similaires20
Cresson
Mâche1
Laitue2
Scarole (endive à larges feuilles)2
Roquette
Feuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navet1
Autres0,02
b)Épinards et similaires0,020,05
Épinards2
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,020,05
d)Endives0,020,05
e)Fines herbes20,05
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,020,02
Haricots (non écossés)3
Haricots (écossés)0,1
Pois (non écossés)0,13
Pois (écossés)0,1
Autres0,050,05
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,020,05
Asperges
Cardons
Céleris2
Fenouil
Artichauts0,1
Poireaux3
Rhubarbe
Autres0,020,05
viii)CHAMPIGNONS0,020,020,050,05
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,020,020,050,010,010,01
Haricots0,1
Lentilles
Pois0,1
Lupins
Autres0,05
4.Graines oléagineuses0,050,10,10,020,020,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja0,5
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres0,05
5.Pommes de terre0,020,020,050,050,010,010,01
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,050,050,10,10,020,020,02
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,050,1500,020,020,02
Indique le seuil de détection.Indique que la TMR est établie à titre provisoire jusqu’au 18 septembre 2008. Après cette date, la TMR sera de 0,05 mg/kg, à moins d'être modifiée par une directive ou un règlement.1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché4.Graines oléagineuses
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusAzinphos-méthyl
i)AGRUMES0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,5
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pine nuts
Pignons
Pistaches
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,5
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,5
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve0,05
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,5
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,5
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges0,1
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)0,5
Groseilles à maquereau0,5
Autres0,05
e)Baies et fruits sauvages0,05
vi)FRUITS DIVERS0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d'huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,05
Betteraves rouges
Carottes
Manioc
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)LÉGUMES-BULBES0,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées0,05
Tomates
Poivrons
Aubergines
Gombos
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres0,2
Cornichons
Courgettes
Autres0,05
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,05
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,05
iv)BRASSICÉES0,05
a)Choux (développement de l’inflorescence)
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (endive à larges feuilles)
Roquette
Feuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navet
Autres
b)Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,05
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Haricots0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Lupins
Autres
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton0,2
Graines de chanvre
Autres0,05
5.Pommes de terre0,05
Pommes de terre primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 25 octobre 2011.
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusBifénazatePethoxamidePyriméthanilRimsulfuron
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,05
i)AGRUMES0,0110
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,01
Amandes0,2
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches0,2
Noix communes
Autres0,05
iii)FRUITS À PÉPINS0,015
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,01
Abricots3
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)10
Prunes3
Autres0,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve0,015
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)25
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,01
Mûres10
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises10
Autres0,05
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,015
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,010,05
vi)DIVERS0,01
Avocats
Bananes0,1
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d’huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,010,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,01
Betteraves rouges
Carottes1
Manioc
Céleri-rave
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,01
Ail
Oignons0,1
Échalotes
Oignons de printemps
Autres0,05
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates0,51
Poivrons22
Aubergines0,51
Gombos
Autres0,010,05
b)Cucurbitacées à peau comestible0,31
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,010,05
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,010,05
iv)BRASSICÉES0,010,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis (y compris calabrais)
Chou-fleur
Autres
b)Choux pommés
Chou de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Chou chinois
Choux non pommés
Autres
d)Chou-rave
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,01
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue10
Scarole (endive à larges feuilles)10
Roquette
Feuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navet
Autres0,05
b)Épinards et similaires
Épinard
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,05
d)Endives0,05
e)Fines herbes3
Cerfeuil
Ciboulette, civette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,01
Haricots (non écossés)2
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)0,2
Autres0,05
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,01
Asperge
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireau1
Rhubarbe
Autres0,05
viii)CHAMPIGNONS0,010,05
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,010,010,50,05
Haricots
Lentilles
Pois
Lupins
Autres
4.Graines oléagineuses0,020,010,10,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Graines de citrouille
Autres
5.Pommes de terre0,010,010,050,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,020,020,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,020,020,10,1
Indique le seuil de détection.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs maximales en résidusFénitrothion
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,01
i)AGRUMES
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)
Amandes
Noix de cajou
Châtaignes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAUX
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, ou noires ou blanches, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d’huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,01
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Betteraves rouges
Carottes
Manioc
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)BULBES
Ails
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Okras
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES
a)Choux (développement de l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Roquette
Feuilles et tiges de choux
Autres
b)Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,01
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres
5.Pommes de terre0,01
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,5
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,02
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