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Commission Directive 90/439/EEC of 24 July 1990 amending the Annex to Council Directive 82/471/EEC concern ing certain products used in animal feedingstuff

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DIRECTIVE DE LA COMMISSION

du 24 juillet 1990

modifiant l'annexe de la directive 82/471/CEE du Conseil concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux

(90/439/CEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu la directive 82/471/CEE du Conseil, du 30 juin 1982, concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux (1), modifiée en dernier lieu par la directive 89/520/CEE de la Commission (2), et notamment son article 6,

considérant que la directive 82/471/CEE prévoit que le contenu de son annexe doit être constamment adapté à l'évolution des connaissances scientifiques ou techniques;

considérant que l'étude de deux nouveaux produits appartenant aux groupes des produits protéiques obtenus à partir des micro-organismes et des acides aminés a permis d'établir que les exigences de la directive 82/471/CEE étaient remplies; qu'il convient dès lors d'autoriser, sous certaines conditions, l'emploi de ces produits dans l'alimentation animale;

considérant que les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des aliments des animaux,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

L'annexe de la directive 82/471/CEE est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive.

Article 2

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de l'article 1er, au plus tard le 30 juin 1991. Ils en informent immédiatement la Commission.

Les dispositions adoptées en vertu du premier alinéa se réfèrent explicitement à la présente directive.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 24 juillet 1990.

Par la Commission

Ray MAC SHARRY

Membre de la Commission

(1) JO no L 213 du 21. 7. 1982, p. 8.

(2) JO no L 270 du 19. 9. 1989, p. 13.

ANNEXE

1. Au point 1.4 « Champignons inférieurs », le groupe de produits et le produit ci-après sont insérés:

1.2.3.4.5.6.7 // // // // // // // // 1 // 2 // 3 // 4 // 5 // 6 // 7 // // // // // // // // Dénomination des groupes de produits // Dénomination du produit // Désignation du principe nutritif ou identité du micro-organisme // Substrat de culture (spécifications éventuelles) // Caractéristiques de composition du produit // Espèce animale // Dispositions particulières // // // // // // // // « 1.4.1. Coproduits de la fabrication d'antibiotiques obtenus par fermentation // 1.4.1.1. Mycélium, sous-produit humide de la fabrication de la pénicilline, ensilé au moyen de Lactobacillus brevis, plantarum, sake, collinoides et Streptococcus lactis pour inactiver la pénicilline et traité par la chaleur // Composé azoté Penicillium chrysogenum souche ATCC 48271 // Hydrates de carbone divers et leurs hydrolysates // Azote exprimé en protéine brute: min. 7 % // Ruminants Porcs // Déclarations à porter sur l'étiquette ou l'emballage du produit: - la mention ''Ensilage de mycélium issu de la fabrication de la pénicilline" - teneur en azote, exprimée en protéine brute - teneur en cendres brutes - teneur en humidité - espèce animale ou catégorie d'animaux Déclaration à porter sur l'étiquette ou l'emballage des aliments composés: la mention ''Ensilage de mycélium issu de la fabrication de la pénicilline" » // // // // // // //

2. Dans le groupe 3.2 « Lysine », le produit suivant est ajouté: