Commission Directive 89/14/EEC of 15 December 1988 determining the groups of varieties of spinach beet and beetroot referred to crop isolation conditions of Annex I to Council Directive 70/458/EEC on the marketing of vegetable seed
Directive de la Commissiondu 15 décembre 1988déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes(89/14/CEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté économique européenne,vu la directive 70/458/CEE du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences de légumesJO no L 225 du 12. 10. 1970, p. 7., modifiée en dernier lieu par la directive 88/380/CEEJO no L 187 du 16. 7. 1988, p. 31., et notamment son annexe I paragraphe 4 point a dernière phrase,considérant que la directive 87/481/CEEJO no L 273 du 26. 9. 1987, p. 45. a modifié les conditions prévues à l'annexe 1 paragraphe 4 de la directive 70/458/CEE en ce qui concerne l'isolement des cultures productrices des semences de poirée et de betterave rouge;considérant que, selon la directive 87/481/CEE, la distance minimale par rapport à des cultures voisines de la même sous-espèce pouvant entraîner une pollinisation étrangère indésirable dépend si la culture de poirée ou de betterave rouge est d'une variété appartenant au même groupe de variétés que ces cultures voisines;considérant qu'il est donc nécessaire de déterminer les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE;considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premierLes groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE figurent en annexe.
Article 2Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er janvier 1990.Ils en informent immédiatement la Commission.
Article 3Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 15 décembre 1988.Par la CommissionFrans AndriessenVice-présidentANNEXEI.Beta vulgaris L. var. vulgaris, poiréeBeta vulgaris L. var. conditiva Alef., betterave rouge.Dans les cas où la culture est d'une variété génétiquement monogerme, les variétés multigermes sont considérées comme appartenant à un groupe différent.II.Beta vulgaris L. var. vulgaris, poiréeSous réserve du point I, les variétés sont classées en cinq groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit:
GroupeCaractères
(1)(2)
1Pétiole blanc et limbe vert clair, sans anthocyane
2Pétiole blanc et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane
3Pétiole vert et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane
4Pétiole rosé et limbe vert moyen à vert foncé
5Pétiole rouge et limbe anthocyane
III.Beta vulgaris L. var. conditiva Alef., betterave rougeSous réserve du point I, les variétés sont classées en six groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit:
GroupeCaractères
(1)(2)
1Racine plate ou aplatie et chair rouge ou violette
2Racine ronde ou arrondie et chair blanche
3Racine ronde ou arrondie et chair jaune
4Racine ronde ou arrondie et chair rouge ou violette
5Racine oblongue étroite et chair rouge ou violette
6Racine obtriangulaire étroite et chair rouge ou violette