RÈGLEMENT ( CEE ) No 1540/87 DE LA COMMISSION du 22 mai 1987 modifiant le règlement ( CEE ) no 3626/82 du Conseil relatif à l'application dans la Communauté de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement ( CEE ) no 3626/82 du Conseil, du

3 décembre 1982, relatif à l'application dans la Commu -

nauté de la Convention sur le commerce international des

espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinc -

tion(1 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE )

no 1422/87(2 ), et notamment son article 4,

considérant que, depuis l'adoption du règlement ( CEE )

no 2384/85 de la Commission(3 ), des modifications ont été apportées aux annexes I, II et III de la convention ;

considérant que des modifications taxonomiques ont été apportées à l'égard de certaines espèces ; qu'il convient par conséquent d'apporter aux annexes I, II et III de l'annexe A du règlement ( CEE ) no 3626/82 les modifications acceptées par les États membres parties à la convention précitée, et d'adapter la partie 2 de l'annexe C de ce règlement ;

considérant que les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :

Article premier

Le règlement ( CEE ) no 3626/82 est modifié de la manière suivante :

1)L'annexe A est modifiée de la manière suivante :

a)dans l'interprétation des annexes I et II, ajouter « Botswana : 2000 » au point 7-110 ;

b)à l'annexe II, dans la rubrique « FLORA, CACTACEAE »,

ii)supprimer l'annotation «+ 213 » à la ligne « CACTACEAE spp . (*) + 213 3 » ;

ii)supprimer « Rhipsalis spp . 4 » ;

c)l'annexe III est remplacée par l'annexe du présent règlement ;

2 )À l'annexe C partie 2, dans la rubrique « CARNIVORA - Felidae » supprimer :

Felis pajeros,

Lynx lynx,

Lynx pardinus

et insérer :

Felis canadensis,

Felis colocolo,

Felis iriomotensis,

Felis lynx,

Felis pardina .

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .

Fait à Bruxelles, le 22 mai 1987 .

Par la CommissionStanley CLINTON DAVISMembre de la Commission

( 1 ) JO no L 384 du 31 . 12 . 1982, p . 1 .

( 2 ) JO no L 136 du 26 . 5 . 1987, p . 6 .

( 3 ) JO no L 231 du 29 . 8 . 1985, p . 1 .

ANNEXE

ANNEXE III(1)(2)Interprétation :

1.Les références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification .

2.Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce indiquent qu'une sous-espèce figure à l'annexe II et que cette sous-espèce est exclue de l'annexe III .

3.Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit :

=372comprend le synonyme Tamandua mexicana

=373comprend le synonyme Cabassous gymnurus

=374comprend le synonyme Manis longicaudata

=375comprend le synonyme générique Coendou

=376comprend le synonyme générique Cuniculus

=377comprend le synonyme Nasua narica

=378comprend le synonyme Galictis allamandi

=379comprend le synonyme générique Viverra

=380aussi appelé Tragelaphus eurycerus ; comprend le synonyme générique Taurotragus

=381aussi appelé Ardeola ibis

=382aussi appelé Egretta alba

=383aussi appelé Spatula clypeata

=384aussi appelé Nyroca nyroca

=385comprend le synonyme Dendrocygna fulva

=386aussi appelé Cairina hartlaubii

=387comprend le synonyme Arborophila orientalis

=388aussi appelé Turturoena iriditorques ou Columba malherbii ( en partie )

=389aussi appelé Columba mayeri

=390aussi appelé Treron australis ( en partie )

=391aussi appelé Calopelia brehmeri ; comprend le synonyme Calopelia puella

=392aussi appelé Tympanistria tympanistria

=393aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis

=394comprend le synonyme Bubalornis niger

=395aussi appelé Euplectes afra

=396aussi appelé Coliuspasser ardens

=397aussi appelé Coliuspasser macrourus

=398comprend le synonyme Euplectes franciscanus

=399aussi appelé Anaplectes melanotis

=400comprend les synonymes Passer diffusus, Passer gongonensis, Passer suahelicus et Passer swainsonii

=401comprend le synonyme Ploceus nigriceps

=402comprend le synonyme Ploceus atrogularis

=403aussi appelé Sitagra luteola

=404aussi appelé Sitagra melanocephala

=405comprend les synonymes Ploceus katangae, Ploceus reichardi, Ploceus ruweti et Ploceus vitellinus

=406aussi appelé Hypochera chalybeata ; comprend les synonymes Vidua amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et Vidua ultramarina

=407comprend le synonyme Vidua orientalis

=408aussi appelé Estrilda subflava ou Sporaeginthus subflavus

=409aussi appelé Estrilda larvata ; comprend le synonyme Lagonosticta vinacea

=410comprend le synonyme générique Spermestes

=411aussi appelé Euodice cantans

=412aussi appelé Hypargos nitidulus

=413comprend le synonyme Parmoptila rubrifrons

=414comprend les synonymes Pyrenestes frommi et Pyrenestes rothschildi

=415aussi appelé Estrilda bengala

=416aussi appelé Pelusios subniger

=417précédemment inclus dans le genre Natrix

4.Les noms des pays placés après les noms des espèces sont ceux des parties qui ont fait inscrire lesdites espèces à la présente annexe .

5.Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce mentionnée à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces végétales ( résolution Conf . 4.24 ).

Journal officiel des Communautés européennes

Journal officiel des Communautés européennes

No L 000 /

00 . 0 . 87

EspècesÉtats

EspècesÉtats

FRA

4

FAUNA

FAUNE

MAMMALIA

MAMMIFÈRES

CHIROPTERA

Chiroptères chauves -souris

Phyllostomatidae

Phyllostomatides

Vampyrops lineatus

Sténoderme pseudo-vampire

Uruguay

EDENTATA

Édentés

Myrmecophagidae

Tamandua tetradactyla (**) = 372

Guatemala

Choloepidae

Choloepus hoffmanni

Unau ou paresseux d'Hoffmann

Costa Rica

Dasypodidae

Tatous

Cabassous centralis

Tatou d'Amérique centrale

Costa Rica

Cabassous tatouay = 373

Tatou gymnure

Uruguay

PHOLIDOTA

Pangolins

Manidae

Pangolins

Manis gigantea(C 1 )

Pangolin géant

Ghana

Manis tetradactyla = 374(C 1 )

Pangolin à longue queueGhana

Manis tricuspis(C 1 )

Pangolin à écailles tricuspides

Ghana

RODENTIA

Rongeurs

Sciuridae

Écureuils

Epixerus ebii

Écureuil palmiste

Ghana

Sciurus deppei

Écureuil

Costa Rica

Anomaluridae

Anomalurides ou écureuils volants d'Afrique

Anamolurus beecrofti

Anamolure de Beecroft

Ghana

Anamolurus derbianus

Anamolure de derby

Ghana

Anamolurus peli

Anamolure de Pel

Ghana

Idiurus macrotis

Anamolure nain

Ghana

Hystricidae

Porcs-épics

Hystrix cristata

Porc-épic du nord de l'Afrique

Ghana

Erethizontidae

Sphiggurus mexicanus = 375

Honduras

Sphiggurus spinosus = 375

Coendou épineux

Uruguay

Agoutidae

Agouti paca = 376

Honduras

Dasyproctidae

Dasyprocta punctata

Honduras

5CARNIVORA

Carnivores

Procyonidae

Procyonidés

Bassaricyon gabbii

Costa Rica

Bassariscus sumichrasti

Costa Rica

Nasua nasua = 377

Honduras

Nasua nasua solitaria

Uruguay

Potos flavus

Honduras

Mustelidae

Eira barbara

Honduras

Galictis vittata = 378

Grison

Costa Rica

Mellivora capensis

Ratel

Ghana, Botswana

Viverridae

Viverridés

Civettictis civetta = 379

Civette

Botswana

Protelidae

Proteles cristatus

Protèle

Botswana

PINNIPEDIA

Pinnipèdes

Odobenidae

Odobénidés ( morses )

Odobenus rosmarus

Morse

Canada

ARTIODACTYLA

Artiodactyles

Tayassuidae

Tayassu tajacu

Guatemala

Hippopotamidae

Hippopotames

Hippopotamus amphibius(C 2 )

Hippopotame

Ghana

Traguilidae

Trogules

Hyemoschus aquaticus

Chevrotain aquatique

Ghana

Cervidae

Cervidés

Cervus elaphus barbarus

Cerf de Barbarie ( AFN, Corse, Sardaigne )

Tunisie

Mazama americana cerasina

Odocoileus virginianus mayensis

Guatemala

Bovidae

Bovidés

Antilope cervicapra

Cervicapre

Népal

Boocerus eurycerus = 380

Bongo

Ghana

Bubalus bubalis

Buffle d'Asie ou arni

Népal

Damaliscus lunatus

Damalisque, sassaby ou tiang ou korrigum

Ghana

Gazella cuvieri

Gazelle de Cuvier

Tunisie

Gazella dorcas

Gazelle dorcas

Tunisie

Gazella leptoceros

Gazelle leptocère, rhim

Tunisie

Tetracerus quadricornis

Tétracère

Népal

Tragelaphus spekei

Sitatunga

Ghana

6

AVES

OISEAUX

RHEIFORMES

Rheidae

Rhea americana (**)

Nandou

Uruguay

CICONIIFORMES

Cigognes, hérons, ibis

Ardeidae

Ardea goliath

Héron goliath

Ghana

Bubulcus ibis = 381(C 1 )

Héron garde-boeuf

Ghana

Casmerodius albus = 382(C 1 )

Grande aigrette

Ghana

Egretta garzetta(C 1 )

Aigrette garzette

Ghana

Ciconiidae

Cigognes

Ephippiorhynchus senegalensis

Jabiru

Ghana

Leptoptilos crumeniferus

Marabout

Ghana

Threskiornithidae

Ibis et spatules

Hagedashia hagedash

Ibis hagedash

Ghana

Lampribis rara

Ghana

Threskiornis aethiopicus

Ibis sacré

Ghana

ANSERIFORMES

Canards, oies, cygnes

Anatidae

Antidés ( sarcelles,

canards, oies, cygnes )

Alopochen aegyptiacus(C 1 )

Oie d'Égypte

Ghana

Anas acuta

Canard pilet

Ghana

Anas capensis

Canard du Cap

Ghana

Anas clypeata = 383

Canard souchet

Ghana

Anas crecca

Sarcelle d'hiver

Ghana

Anas penelope

Canard siffleur

Ghana

Anas querquedula(C 1 )

Sarcelle d'été

Ghana

Aythya nyroca = 384(C 1 )

Fuligule nyroca

Ghana

Cairina moschata

Honduras

Dendrocygna autumnalis

Honduras

Dendrocygna bicolor = 385

Dendrocygne fauve

Ghana, Honduras

Dendrocygna viduata

Dendrocygne veuf

Ghana

7Nettapus auritus

Sarcelle à oreillons

Ghana

Plectropterus gambensis

Canard armé

Ghana

Pteronetta hartlaubii = 386

Canard de Hartlaub

Ghana

FALCONIFORMES

Rapaces

Cathardidae

Cathardidés

Sarcoramphus papa

Honduras

GALLIFORMES

Gallinacés

Cracidae

Hoccos

Crax rubra(C 2 )

Grand hocco

Costa Rica, Guatemala

Honduras

Ortalis vetula(C 2 )

Guatemala, Honduras

Penelope purpurascens

Honduras

Penelopina nigra(C 2 )

Guatemala

Phasianidae

Faisans

Agelastes meleagrides

Ghana

Agriocharis ocellata

Guatemala

Arborophila brunneopectus = 387

Malaisie

Arborophila charltonii

Malaisie

Caloperdix oculea

Malaisie

Lophura erythrophthalma

Malaisie

Lophura ignita

Malaisie

Melanoperdix nigra

Malaisie

Polyplectron inopinatum

Malaisie

Rheinartia ocellata

Malaisie

Rhizothera longirostris

Malaisie

Rollulus rouloul

Malaisie

Tragopan satyra

Tragopan satyre

Népal

CHARADRIIFORMES

Burhinidae

Burhinus bistriatus

Guatemala

COLUMBIFORMES

Colombes, tourterelles,

pigeons, gangas

Columbidae

Columbidés

Columba guinea

Pigeon de Guinée

Ghana

8Columba iriditorques = 388

Pigeon à nuque bronzée

Ghana

Columba livia(C 1 )

Pigeon biset

Ghana

Columba unicincta

Pigeon gris écailleux

Ghana

Nesoenas mayeri = 389

Maurice

Oena capensis

Tourterelle du Cap

Ghana

Streptopelia decipiens

Tourterelle pleureuse

Ghana

Streptopelia roseogrisea

Tourterelle rieuse

Ghana

Streptopelia semitorquata

Tourterelle à collier

Ghana

Streptopelia senegalensis

Tourterelle maillée

Ghana

Streptopelia turtur

Tourterelle des bois

Ghana

Streptopelia vinacea

Tourterelle vineuse

Ghana

Treron calva = 390

Colombar à front nu

Ghana

Treron waalia

Pigeon à épaullettes violettes

Ghana

Turtur abyssinicus

Émerauldine à bec noir

Ghana

Turtur afer

Émerauldine à bec rouge

Ghana

Turtur brehmeri = 391

Tourterelle à tête bleue

Ghana

Turtur tympanistria = 392

Tourterelle tambourette

Ghana

PSITTACIFORMES

Perruches, perroquets

Psittacidae

Psittacidés, perruches,

perroquets

Psittacula krameri

Ghana

CUCULIFORMES

Coucous, touracés,

couculs

Musophagidae

Touracos

Corythaeola cristata

Touraco géant

Ghana

Crinifer piscator

Touraco gris

Ghana

Musophaga violacea

Touraco violet

Ghana

Tauraco macrorhynchus

Touraco à gros bec

Ghana

PICIFORMES

Rhamphastidae

Ramphastos sulfuratus

Guatemala

9PASSERIFORMES

Passereaux

Muscicapidae

Gobe-mouches

Bebrornis rodericanus

Maurice

Tchitrea bourbonnensis = 393

Maurice

Emberizidae

Bruants

Gubernatrix cristata

Bruant à crête

Uruguay

Icteridae

Ictéridés, cassiques troupiales,

carouges, etc .

Xanthopsar flavus

Uruguay

Fringillidae

Fringillés, serins, pinsons, loriot

Serinus gularis

Serin gris à tête blanche

Ghana

Serinus leucopygius

Chanteur d'Afrique

Ghana

Serinus mozambicus

Serin du Mozambique

Ghana

Ploceidae

Tisserins, mineaux, veuves

Amblyospiza albifrons

Gros bec à front blanc

Ghana

Anomalospiza imberbis

Tisserin coucou

Ghana

Bubalornis albirostris = 394

Alecto à bec blanc

Ghana

Euplectes afer = 395

Vorabé

Ghana

Euplectes ardens = 396

Veuve noire

Ghana

Euplectes hordeaceus

Monseigneur

Ghana

Euplectes macrourus = 397

Veuve à dos d'or

Ghana

Euplectes orix = 398

Ignicolor

Ghana

Malimbus cassini

Malimbe à gorge noire

Ghana

Malimbus malimbicus

Malimbe huppe

Ghana

Malimbus nitens

Malimbe à bec bleu

Ghana

Malimbus rubriceps = 399

Tisserin à ailes rouges

Ghana

Malimbus rubricollis

Malimbre à tête rouge

Ghana

Malimbus scutatus

Malimbre à queue rouge

Ghana

Passer griseus = 400

Moineau gris

Ghana

Petronia dentata

Petit moineau soulie

Ghana

Plocepasser superciliosus

Moineau tisserin

Ghana

Ploceus albinucha

Tisserin noir de Maxwell

Ghana

Ploceus aurantius

Tisserin orangé

Ghana

Ploceus cucullatus = 401

Tisserin gendarme

Ghana

10Ploceus heuglini = 402

Tisserin masqué

Ghana

Ploceus luteolus = 403

Tisserin minulle

Ghana

Ploceus melanocephalus = 404

Tisserin à tête noire

Ghana

Ploceus nigerrimus

Tisserin noir de Vieillot

Ghana

Ploceus nigricollis

Tisserin à lunettes

Ghana

Ploceus pelzelni

Tisserin nain

Ghana

Ploceus preussi

Tisserin à dos doré

Ghana

Ploceus superciliosus

Tisserin à gros bec

Ghana

Ploceus tricolor

Tisserin tricolor

Ghana

Ploceus velatus = 405

Tisserin à tête rouge

Ghana

Quelea erythrops

Travailleur à tête rouge

Ghana

Sporopipes frontalis

Moineau quadrillé

Ghana

Vidua chalybeata = 406

Combassou du Sénégal

Ghana

Vidua interjecta

Veuve à queue large

Ghana

Vidua larvaticola

Veuve

Ghana

Vidua macroura

Veuve dominicaine

Ghana

Vidua paradisaea = 407

Veuve paradisier

Ghana

Vidua raricola

Veuve

Ghana

Vidua togoensis

Veuve du Togo

Ghana

Vidua wilsoni

Combassou noir

Ghana

Estrildidae

Amadina fasciata

Cou-coupé

Ghana

Amandava subflava = 408

Ventre orange

Ghana

Estrilda astrild

Sénégali ondulé

Ghana

Estrilda caerulescens

Queue de vinaigre

Ghana

Estrilda melpoda

Joues orange

Ghana

Estrilda troglodytes

Bec de corail cendré

Ghana

Lagonosticta larvata = 409

Amarante masqué

Ghana

Lagonosticta rara

Amarante rare

Ghana

11Lagonosticta rubricata

Amarante flambé

Ghana

Lagonosticta rufopicta

Amarante pointé

Ghana

Lagonosticta senegala

Amarante commun

Ghana

Lonchura bicolor = 410

Spermète à bec bleu

Ghana

Lonchura cucullata = 410

Spermète nonnette

Ghana

Lonchura fringilloides = 410

Spermète pie

Ghana

Lonchura malabarica = 411

Bec d'argent

Ghana

Mandingoa nitidula = 412

Astrild vert pointillé

Ghana

Nesocharis capistrata

Sénégali vert à joues blanches

Ghana

Nigrita bicolor

Sénégali brun à ventre roux

Ghana

Nigrita canicapilla

Sénégali nègre

Ghana

Nigrita fusconata

Sénégali brun à ventre blanc

Ghana

Nigrita luteifrons

Sénégali nègre à front jaune

Ghana

Ortygospiza atricollis

Astrild caille

Ghana

Parmoptila woodhousei = 413

Astrild fourmilier

Ghana

Pholidornis rushiae

Astrild mésange

Ghana

Pyrenestes ostrinus = 414

Gros-bec ponceau à ventre noir

Ghana

Pytilia hypogrammica

Diamant à face rouge

Ghana

Pytilia phoenicoptera

Diamant aurore

Ghana

Spermophaga haematina

Gros bec sanguin

Ghana

Uraeginthus bengalus = 415

Cordon bleu

Ghana

REPTILIA

REPTILES

TESTUDINATA

Tortues

Trionychidae

Trionyx triunguis

Tortue du Nil à carapace molle

Ghana

Pelomedusidae

Pelomedusa subrufa

Pelomeduse rousse

Ghana

Pelusios adansonii

Pelusios d'Adanson

Ghana

12Pelusios castaneus

Pelusios noisette

Ghana

Pelusios gabonensis = 416

Pelusios du Gabon

Ghana

Pelusios niger

Pelusios noir

Ghana

SERPENTES

Serpents

Colubridae

Atretium schistosum

Inde

Cerberus rhynchops

Inde

Ptyas mucosus

Inde

Xenochrophis piscator = 417

Inde

Elapidae

Micrurus diastema

Honduras

Micrurus nigrocinctus

Honduras

Naja naja

Inde

Ophiophagus hannah

Inde

Viperidae

Agkistrodon bilineatus

Honduras

Bothrops asper

Honduras

Bothrops nasuta

Honduras

Bothrops nummifera

Honduras

Bothrops ophryomegas

Honduras

Bothrops schlegeli

Honduras

Crotalus durissus

Honduras

Vipera russellii

Inde

FLORA

GNETACEAE

Gnetum montanum

Nepal

MAGNOLIACEAE

Talauma hodgsonii

Nepal

PAPAVERACEAE

Meconopsis regia

Nepal

PODOCARPACEAE

Podocarpus nerifolius

Nepal

TETRACENTRACEAE

Tetracentron sinense

Nepal

( 1)Les mentions « ( C 1 ) » ou « ( C 2 ) », placées après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur, indiquent qu'une ou plusieurs sous-espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'annexe C partie 1 ou partie 2 du règlement.

( 2)Les traductions des noms latins sont données à titre indicatif .