LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu la directive 66/400/CEE du Conseil, du 14 juin 1966, concernant la commercialisation des semences de betteraves ( 1 ), modifiée en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3768/85 ( 2 ), et notamment son article 21 bis,

vu la directive 66/401/CEE du Conseil, du 14 juin 1966, concernant la commercialisation des semences de plantes fourragères ( 3 ), modifiée en dernier lieu par la directive 86/155/CEE ( 4 ), et notamment son article 2 paragraphe 1 bis et son article 21 bis,

vu la directive 66/402/CEE du Conseil, du 14 juin 1966, concernant la commercialisation des semences de céréales ( 5 ), modifiée en dernier lieu par la directive 86/320/CEE de la Commission ( 6 ), et notamment son article 2 paragraphe 1 bis et son article 21 bis,

vu la directive 69/208/CEE du Conseil, du 30 juin 1969, concernant la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres ( 7 ), mofidiée en dernier lieu par la directive 86/155/CEE, et notamment son article 2 paragraphe 1 bis et son article 20 bis,

vu la directive 70/458/CEE du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences de légumes ( 8 ), modifiée en dernier lieu par la directive 86/155/CEE, et notamment son article 2 paragraphe 1 bis et son article 40 bis,

considérant que, en raison de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques, il y a lieu d'apporter des modifications aux directives 66/400/CEE, 66/401/CEE, 66/402/CEE, 69/208/CEE et 70/458/CEE, pour les motifs ci-après;

considérant que certaines des dénominations botaniques employées dans les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 69/208/CEE et 70/458/CEE et sont révélées incorrectes ou d'une authenticité incertaine;

considérant qu'il apparaît indiqué d'adapter ces dénominations aux dénominations qui sont normalement acceptées dans le domaine international;

considérant que les méthodes internationales courantes admettent une tolérance de 5 % sur le poids maximal des lots de semences;

considérant qu'il convient d'appliquer une tolérance semblable dans les directives communautaires;

considérant que les conditions fixées par l'Organisation de coopération et de développement économique en matière de précédent cultural et d'isolement des cultures se sont révélées comme aptes à être adoptées par la Communauté;

considérant qu'il convient que les règles concernant la teneur en semences de lupin amer des semences de lupin doux soient améliorées en raison de l'évolution de la qualité normalement atteinte par les semences;

considérant qu'il est nécessaire de régler la présence de plants sauvages et la teneur de plantes à grains rouges dans les cultures destinées à la production de semences de riz;

considérant qu'il s'avère nécessaire de prévoir des exigences plus strictes en ce qui concerne la teneur de grains rouges dans les semences de riz;

considérant que les règles internationales courantes ont été récemment modifiées en ce qui concerne le poids maximal d'un lot de semences de certaines espèces de céréales; considérant que cette révision a été approuvée par la Communauté;

considérant dès lors, que le poids maximal d'un lot de semences prévu par les règles communautaires devrait être modifié de manière semblable pour ces mêmes espèces;

considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

1) À l'article 2 paragraphe 1 lettre A, les mots de la colonne de gauche ci-dessous sont remplacés par les mots qui y correspondent, à droite:

Agrostis tenuis Sibth.	Agrostis capillaris L.
Arrhenatherum elatius (L.) Beauv. ex J. et K. Presl	Arrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex J. S. et K. B. Presl
Festuca arundinacea Schreb.	Festuca arundinacea Schreber
Festuca pratensis Huds.	Festuca pratensis Hudson
Lolium × hybridum Hausskn.	Lolium × boucheanum Kunth
Trisetum flavescens (L.) Beauv.	Trisetum flavescens (L.) P. Beauv.
Medicago × varia Martyn	Medicago × varia T. Martyn
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Peterm.	Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.
Brassica oleracea L. convar. acephala (DC)	Brassica oleracea L. convar. acephala (DC) Alef. var. medullosa Thell. + var. viridis L.
Raphanus sativus L. ssp. oleifera (DC) Metzg.	Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.

2) À l'article 3 paragraphe 1, les mots de la colonne de gauche ci-dessus sont remplacés par les mots qui y correspondent, à droite:

Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Peterm.	Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.
Brassica oleracea L. convar. acephala (DC)	Brassica oleracea L. convar. acephala (DC.) Alef. Var. medullosa Thell. + var. viridis L.
Festuca arundinacea Schreb.	Festuca arundinacea Schreber
Festuca pratensis Huds.	Festuca pratensis Hudson
Lolium × hybridum Hausskn.	Lolium × boucheanum Kunth
Medicago × varia Martyn	Medicago × varia T. Martyn
Raphanus sativus L. ssp. oleifera (DC) Metzg.	Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.

3) Dans la colonne 1 du tableau de l'annexe II partie I paragraphe 2 lettre A:

4) À l'annexe II partie I paragraphe 2 lettre B point p), «2,5 %» est inséré après le mot «pas» et le reste du point p est supprimé.

5) Dans la colonne 1 du tableau de l'annexe II partie II paragraphe 2 lettra A:

6) À l'annexe II partie III paragraphe 6, le point c) est supprimé.

7) Dans la colonne 1 du tableau de l'annexe III:

les mots «Lolium × hybridum» sont remplacés par les mots «Lolium × boucheanum»,

8) À l'annexe III, la phrase suivante est ajoutée après le tableau: «Le poids maximal d'un lot ne peut être dépassé de plus de 5 %.»

1) À l'article 2 paragraphe 1 lettre A, les mots «à l'exception de Zea majs convar. microsperma (Koern) et Zea majs convar. saccharata (Koern)» sont remplacés par «(partim)».

2) À l'annexe I paragraphe 3 troisième alinéa, les mots «Oryza sativa» sont insérés après les mots «cultures de».

3) Le texte suivant est ajouté à l'annexe I paragraphe 3:

«D.   Oryza sativa:

Le nombre de plantes qui sont manifestement reconnaissables comme des plantes sauvages ou comme des plantes à grains rouges ne dépasse pas:

4) Dans la colonne 5 du tableau de l'annexe II paragraphe 2 lettre A, les mentions «2», «5» et «10» sont remplacées respectivement par les mentions «1», «3» et «5».

5) Dans la colonne 2 du tableau de l'annexe III, la mention «20» est remplacée par la mention «25» dans les deux cas où elle apparaît.

6) La phrase suivante est ajoutée à l'annexe III: «Le poids maximal d'un lot ne peut être dépassé de plus de 5 %.»