+++++

( 1 ) JO N} L 35 DU 9 . 2 . 1982 , P . 1 .

( 2 ) JO N} L 124 DU 8 . 6 . 1970 , P . 1 .

( 3 ) JO N} L 374 DU 31 . 12 . 1982 , P . 1 .

REGLEMENT ( CEE ) N} 853/83 DU CONSEIL DU 28 MARS 1983 MODIFIANT LE REGLEMENT ( CEE ) N} 3587/82 RELATIF AU REGIME D'IMPORTATION POUR CERTAINS PRODUITS ORIGINAIRES DE T'AI-WAN

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N} 288/82 DU CONSEIL , DU 5 FEVRIER 1982 , RELATIF AU REGIME COMMUN APPLICABLE AUX IMPORTATIONS ( 1 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 16 ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N} 1023/70 DU CONSEIL , DU 25 MAI 1970 , PORTANT ETABLISSEMENT D'UNE PROCEDURE COMMUNE DE GESTION DES CONTINGENTS QUANTITATIFS ( 2 ) , ET NOTAMMENT SES ARTICLES 2 , 4 ET 5 ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N} 3587/82 DU CONSEIL , DU 23 DECEMBRE 1982 , RELATIF AU REGIME D'IMPORTATION POUR CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE T'AI-WAN ( 3 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 2 PARAGRAPHE 1 ,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) N} 3587/82 ETABLIT UN REGIME D'IMPORTATION POUR LES PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE T'AI-WAN POUR LES ANNEES 1983 , 1984 , 1985 ET 1986 ; QUE , POUR CERTAINS DE CES PRODUITS , IL A ETE NECESSAIRE D'INSTITUER , POUR LA MEME PERIODE , DES CONTINGENTS QUANTITATIFS COMMUNAUTAIRES A L'IMPORTATION ;

CONSIDERANT QUE LE VOLUME DE CES CONTINGENTS N'A ETE FIXE QUE POUR LES SIX PREMIERS MOIS DE L'ANNEE 1983 ET QU'IL A ETE PREVU QUE POUR L'ENSEMBLE DE CETTE ANNEE AINSI QUE POUR LES ANNEES 1984 , 1985 ET 1986 CES CONTINGENTS SERONT , AVANT LE 1ER JUILLET 1983 , FIXES PAR LE CONSEIL STATUANT A LA MAJORITE QUALIFIEE SUR PROPOSITION DE LA COMMISSION ;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT DE PRECISER LES CONDITIONS D'APPLICATION DE L'ARTICLE 5 DU REGLEMENT ( CEE ) N} 3587/82 ;

CONSIDERANT QUE LA COMMISSION A CONSULTE LE COMITE CONSULTATIF INSTITUE PAR L'ARTICLE 5 DU REGLEMENT ( CEE ) N} 288/82 ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LE REGLEMENT ( CEE ) N} 3587/82 EST MODIFIE COMME SUIT :

1 ) A L'ARTICLE 5 PARAGRAPHE 3 , L'ALINEA SUIVANT EST AJOUTE :

" TOUT CONTINGENT QUANTITATIF MODIFIE EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 1 NE POURRA ETRE FIXE A UN NIVEAU INFERIEUR A CELUI DES IMPORTATIONS ATTEINT POUR LES PRODUITS DE LA MEME CATEGORIE EN 1980 DANS LA COMMUNAUTE OU DANS LA OU LES REGIONS CONCERNEES " ;

2 ) L'ANNEXE II EST REMPLACEE PAR L'ANNEXE DU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 28 MARS 1983 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

J . ERTL

ANNEXE

" ANNEXE II

CONTINGENTS QUANTITATIFS VISES A L'ARTICLE 2

GROUPE I A

CATEGORIE * NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN * CODE NIMEXE ( 1983 ) * DESIGNATION DES MARCHANDISES * UNITES * ETATS MEMBRES * LIMITES QUANTITATIVES DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 1983 1984 1985 1986

2 2 A ) * 55.09 * * AUTRES TISSUS DE COTON : TISSUS DE COTON AUTRES QUE TISSUS A POINT DE GAZE , BOUCLES , DU GENRE EPONGE , RUBANERIE , VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES , TISSUS DE CHENILLE , TULLES ET TISSUS A MAILLES NOUEES : A ) DONT AUTRES QU'ECRUS OU BLANCHIS

3 3 A ) * 56.07 A * * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES DISCONTINUES : A . DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES : TISSUS DE FIBRES SYNTHETIQUES DISCONTINUES , AUTRES QUE RUBANERIE , VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ( Y COMPRIS LES TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE ) ET TISSUS DE CHENILLE : A ) DONT AUTRES QU'ECRUS OU BLANCHIS

4 * 60.04 B I II A ) B ) C ) IV B ) 1 AA ) DD ) 2 EE ) D ) 1 AA ) DD ) 2 DD ) * * SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : CHEMISES , CHEMISETTES , T-SHIRTS , SOUS-PULLS , MAILLOTS DE CORPS ET ARTICLES SIMILAIRES , DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , AUTRES QUE VETEMENTS POUR BEBES , EN COTON OU EN FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ; T-SHIRTS ET SOUS-PULLS DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES , AUTRES QUE VETEMENTS POUR BEBES

5 * 60.05 A I II B ) 4 BB ) 11 AAA ) BBB ) CCC ) DDD ) EEE ) 22 BBB ) CCC ) DDD ) EEE ) FFF ) * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : CHANDAILS , PULLOVERS ( AVEC OU SANS MANCHES ) , TWINSETS , GILETS ET VESTES ( A L'EXCLUSION DES VESTES VISEES A LA SOUS-POSITION 60.05 A II B ) 4 HH ) ) , DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

6 * 61.01 B V D ) 1 2 3 E ) 1 2 3 61.02 B II E ) 6 AA ) BB ) CC ) * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET GARCONNETS : VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : CULOTTES , SHORTS ET PANTALONS , TISSES , POUR HOMMES ET GARCONNETS ; PANTALONS , TISSES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

7 * 60.05 A II B ) 4 AA ) 22 33 44 55 61.02 B II E ) 7 BB ) CC ) DD ) * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : CHEMISIERS , BLOUSES-CHEMISIERS ET BLOUSES DE BONNETERIE ( NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE ) , OU TISSES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

8 * 61.03 A * * VETEMENTS DE DESSOUS ( LINGE DE CORPS ) POUR HOMMES ET GARCONNETS , Y COMPRIS LES COLS , FAUX COLS , PLASTRONS ET MANCHETTES CHEMISES ET CHEMISETTES TISSEES , POUR HOMMES ET GARCONNETS , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

GROUPE II A

20 * 62.02 B I A ) C ) * * LINGE DE LIT , DE TABLE , DE TOILETTE , D'OFFICE OU DE CUISINE ; RIDEAUX , VITRAGES ET AUTRES ARTICLES D'AMEUBLEMENT : B . AUTRES : LINGE DE LIT , TISSE

22 22 A ) * 56.05 A * * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES DISCONTINUES ( OU DE DECHETS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES ) , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL : A . DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES : FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES DISCONTINUES ; NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL : A ) DONT ACRYLIQUES

23 * 56.05 B * * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES DISCONTINUES ( OU DE DECHETS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES ) , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL : B . DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES : FILS DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES DISCONTINUES , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

GROUPE II B

12 * 60.03 A B I II B ) C D * * BAS , SOUS-BAS , CHAUSSETTES , SOCQUETTES , PROTEGE-BAS ET ARTICLES SIMILAIRES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : AUTRES QUE BAS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES , POUR FEMMES

13 * 60.04 B IV B ) 1 CC ) 2 DD ) D ) 1 CC ) 2 CC ) * * SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : SLIPS ET CALECONS POUR HOMMES ET GARCONNETS , SLIPS ET CULOTTES POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES ) , DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES

14 A * 61.01 A I * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET GARCONNETS : MANTEAUX DE TISSUS IMPREGNES , ENDUITS OU RECOUVERTS , DES NOS 59.08 , 59.11 OU 59.12 , POUR HOMMES ET GARCONNETS

14 B * 61.01 B V B ) 1 2 3 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET GARCONNETS : PARDESSUS , IMPERMEABLES ET AUTRES MANTEAUX , Y COMPRIS LES CAPES , TISSES , POUR HOMMES ET GARCONNETS , AUTRES QUE CEUX DE LA CATEGORIE 14 A , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

15 A * 61.02 B I A ) * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : MANTEAUX DE TISSUS IMPREGNES , ENDUITS OU RECOUVERTS , DES NOS 59.08 , 59.11 OU 59.12 , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS

15 B * 61.02 B II E ) 1 AA ) BB ) CC ) 2 AA ) BB ) CC ) * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : MANTEAUX , IMPERMEABLES ( Y COMPRIS LES CAPES ) ET VESTES , TISSES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS , AUTRES QUE LES VETEMENTS DE LA CATEGORIE 15 A , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

16 * 61.01 B V C ) 1 2 3 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET GARCONNETS : COSTUMES ET COMPLETS , TISSES ( Y COMPRIS LES ENSEMBLES QUI SE COMPOSENT DE DEUX OU TROIS PIECES QUI SONT COMMANDEES , CONDITIONNEES , TRANSPORTEES ET NORMALEMENT VENDUES ENSEMBLE ) , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES , A L'EXCEPTION DES VETEMENTS DE SKI

17 * 61.01 B V A ) 1 2 3 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET GARCONNETS : VESTES ET VESTONS TISSES , POUR HOMMES ET GARCONNETS , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

18 * 61.03 B C * * VETEMENTS DE DESSOUS ( LINGE DE CORPS ) POUR HOMMES ET GARCONNETS , Y COMPRIS LES COLS , FAUX COLS , PLASTRONS ET MANCHETTES SOUS-VETEMENTS TISSES , AUTRES QUE CHEMISES ET CHEMISETTES , POUR HOMMES ET GARCONNETS , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

19 * 61.05 A B I III * * MOUCHOIRS ET POCHETTES : A . EN TISSUS DE COTON ET D'UNE VALEUR SUPERIEURE A 15 ECUS PAR KG POIDS NET B . AUTRES : MOUCHOIRS DE TISSUS D'UNE VALEUR EGALE OU INFERIEURE A 15 ECUS PAR KG POIDS NET

21 * 61.01 B IV 61.02 B II D ) * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET GARCONNETS : VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : PARKAS , ANORAKS , BLOUSONS ET SIMILAIRES , TISSES , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

24 * 60.04 B IV B ) 1 BB ) 2 AA ) BB ) D ) 1 BB ) 2 AA ) BB ) * * SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : PYJAMAS DE BONNETERIE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES , POUR HOMMES ET GARCONNETS PYJAMAS ET CHEMISES DE NUIT DE BONNETERIE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES )

26 * 60.05 A II B ) 4 CC ) 11 22 33 44 61.02 B II E ) 4 BB ) CC ) DD ) EE ) * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : ROBES TISSEES ET ROBES DE BONNETERIE , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES )

27 * 60.05 A II B ) 4 DD ) 61.02 B II E ) 5 AA ) BB ) CC ) * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : JUPES , Y INCLUS JUPES-CULOTTES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES ) , TISSEES OU DE BONNETERIE

28 * 60.05 A II B ) 4 EE ) * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES : PANTALONS DE BONNETERIE ( A L'EXCEPTION DES SHORTS ) , AUTRES QUE POUR BEBES , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

29 * 61.02 B II E ) 3 AA ) BB ) CC ) * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : COSTUMES-TAILLEURS , TISSES ( Y COMPRIS LES ENSEMBLES QUI SE COMPOSENT DE DEUX OU TROIS PIECES QUI SONT COMMANDEES , CONDITIONNEES , TRANSPORTEES ET NORMALEMENT VENDUES ENSEMBLE ) , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES ) , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES , A L'EXCEPTION DES VETEMENTS DE SKI

30 A * 61.04 B I * * VETEMENTS DE DESSOUS ( LINGE DE CORPS ) POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : PYJAMAS ET CHEMISES DE NUIT , TISSES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

31 * 61.09 D * * CORSETS , CEINTURES-CORSETS , GAINES , SOUTIENS-GORGE , BRETELLES , JARRETELLES , JARRETIERES , SUPPORTS-CHAUSSETTES ET ARTICLES SIMILAIRES EN TISSUS OU EN BONNETERIE , MEME ELASTIQUES : SOUTIENS-GORGE ET BUSTIERS , TISSES OU DE BONNETERIE

68 * 60.04 A I II A ) B ) C ) III A ) B ) C ) D ) * * SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS POUR BEBES ; VETEMENTS POUR FILLETTES JUSQU'A LA TAILLE COMMERCIALE 86 COMPRISE : SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , POUR BEBES

73 * 60.05 A II B ) 3 * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES : SURVETEMENTS DE SPORT ( TRAININGS ) DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

78 * 61.01 A II B III V F ) 1 G ) 1 2 3 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET GARCONNETS : PEIGNOIRS DE BAIN ; ROBES DE CHAMBRE , VESTES D'INTERIEUR ET VETEMENTS D'INTERIEUR ANALOGUES , COSTUMES , COMPLETS ET ENSEMBLES DE SKI , COMPOSES DE DEUX OU TROIS PIECES ET AUTRES VETEMENTS DE DESSUS , TISSES , POUR HOMMES ET GARCONNETS , A L'EXCLUSION DES VETEMENTS DES CATEGORIES 6 , 14 A , 14 B , 16 , 17 , 21 , 76 ET 79 , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES ( 3 )

81 * 61.02 B I B ) II C ) E ) 8 AA ) 9 AA ) BB ) CC ) * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : PEIGNOIRS DE BAIN ; ROBES DE CHAMBRE , LISEUSES ET VETEMENTS D'INTERIEUR ANALOGUES ET AUTRES VETEMENTS DE DESSUS , TISSES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS , A L'EXCLUSION DES VETEMENTS DES CATEGORIES 6 , 7 , 15 A , 15 B , 21 , 26 , 27 , 29 , 76 , 79 ET 80 , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES ( 4 )

83 * 60.05 A II A ) B ) 4 HH ) 11 22 33 44 IJIJ ) 11 KK ) 11 LL ) 11 22 33 44 * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES : VETEMENTS DE DESSUS , DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , AUTRES QUE VETEMENTS DES CATEGORIES 5 , 7 , 26 , 27 , 28 , 71 , 72 , 73 , 74 ET 75 , DE LAINE , DE COTON OU FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

GROUPE III A

33 * 51.04 A III A ) 62.03 B II B ) 1 * * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES CONTINUES ( Y COMPRIS LES TISSUS DE MONOFILS OU DE LAMES DES NOS 51.01 OU 51.02 ) : A . TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE : B . EN TISSUS D'AUTRES MATIERES TEXTILES : II . AUTRES : TISSUS OBTENUS A PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMILAIRES DE POLYETHYLENE OU DE POLYPROPYLENE , DE MOINS DE 3 M DE LARGEUR SACS EN TISSUS OBTENUS A PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMILAIRES DE POLYETHYLENE OU DE POLYPROPYLENE DE MOINS DE 3 M DE LARGEUR

35 * 51.04 A IV * * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES CONTINUES ( Y COMPRIS LES TISSUS DE MONOFILS OU DE LAMES DES NOS 51.01 OU 51.02 ) : A . TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES : TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES CONTINUES , AUTRES QUE CEUX POUR PNEUMATIQUES ET CEUX CONTENANT DES FILS D'ELASTOMERES

37 * 56.07 B * * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES DISCONTINUES : B . DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES : TISSUS DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES DISCONTINUES , AUTRES QUE RUBANERIE , VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ( Y COMPRIS LES TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE ) ET TISSUS DE CHENILLE

41 * EX 51.01 A * * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES CONTINUES , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL : A . FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES : FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES CONTINUES , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL , AUTRES QUE FILS NON TEXTURES , SIMPLES , SANS TORSION OU D'UNE TORSION JUSQU'A 50 TOURS AU M

GROUPE III B

10 * 60.02 A B * * GANTERIE DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : GANTERIE DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , IMPREGNEE OU ENDUITE DE MATIERES PLASTIQUES GANTERIE DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , AUTRE QUE IMPREGNEE OU ENDUITE DE MATIERES PLASTIQUES

67 * 60.05 A II B ) 5 B 60.06 B II III * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : ETOFFES EN PIECES ET AUTRES ARTICLES ( Y COMPRIS LES GENOUILLERES ET LES BAS A VARICES ) DE BONNETERIE ELASTIQUE ET DE BONNETERIE CAOUTCHOUTEE : B . AUTRES : ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES ( A L'EXCEPTION DES VETEMENTS ) DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE ARTICLES ( AUTRES QUE LES MAILLOTS DE BAIN ) DE BONNETERIE ELASTIQUE OU CAOUTCHOUTEE , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES : A ) DONT SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE OBTENUS A PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMILAIRES DE POLYETHYLENE OU DE POLYPROPYLENE

71 * 60.05 A II B ) 1 * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENTS ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES : B ) AUTRES : I . VETEMENTS POUR BEBES ; VETEMENTS POUR FILLETTES JUSQU'A LA TAILLE COMMERCIALE 86 COMPRISE VETEMENTS DE DESSUS DE BONNETERIE , POUR BEBES , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

72 * 60.05 A II B ) 2 60.06 B I 61.01 B II 61.02 B II B ) * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES ETOFFES EN PIECES ET AUTRES ARTICLES ( Y COMPRIS LES GENOUILLERES ET LES BAS A VARICES ) DE BONNETERIE ELASTIQUE ET DE BONNETERIE CAOUTCHOUTEE : B . AUTRES : MAILLOTS DE BAIN DE BONNETERIE VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET GARCONNETS : VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : B . AUTRES : CULOTTES ET MAILLOTS DE BAIN , TISSES , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

74 * 60.05 A II B ) 4 GG ) 11 22 33 44 * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES : COSTUMES-TAILLEURS ( Y COMPRIS LES ENSEMBLES QUI SE COMPOSENT DE DEUX OU TROIS PIECES QUI SONT COMMANDEES , CONDITIONNEES , TRANSPORTEES ET NORMALEMENT VENDUES ENSEMBLE ) , EN BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES ) , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

75 * 60.05 A II B ) 4 FF ) * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : II . AUTRES : COSTUMES ET COMPLETS ( Y COMPRIS LES ENSEMBLES QUI SE COMPOSENT DE DEUX OU TROIS PIECES QUI SONT COMMANDEES , CONDITIONNEES , TRANSPORTEES ET NORMALEMENT VENDUES ENSEMBLE ) , EN BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , POUR HOMMES ET GARCONNETS , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

80 * 61.02 A 61.04 A * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : A . VETEMENTS POUR BEBES ; VETEMENTS POUR FILLETTES JUSQU'A LA TAILLE COMMERCIALE 86 COMPRISE VETEMENTS DE DESSOUS ( LINGE DE CORPS ) POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS : A . VETEMENTS POUR BEBES ; VETEMENTS POUR FILLETTES JUSQU'A LA TAILLE COMMERCIALE 86 COMPRISE : VETEMENTS TISSES POUR BEBES , DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

GROUPE III C

91 * 62.04 A II B II * * BACHES , VOILES D'EMBARCATIONS , STORES D'EXTERIEUR , TENTES ET ARTICLES DE CAMPEMENT : TENTES

97 * 59.05 * * FILETS , FABRIQUES A L'AIDE DES MATIERES REPRISES AU N} 59.04 , EN NAPPES , EN PIECES OU EN FORME ; FILETS EN FORME POUR LA PECHE , EN FILS , FICELLES OU CORDES : FILETS , FABRIQUES A L'AIDE DE FICELLES , CORDES OU CORDAGES , EN NAPPES , EN PIECES OU EN FORME ; FILETS EN FORME POUR LA PECHE , EN FILS , FICELLES OU CORDES

105 * 59.13 * * TISSUS ( AUTRES QUE DE BONNETERIE ) ELASTIQUES , FORMES DE MATIERES TEXTILES ASSOCIEES A DES FILS DE CAOUTCHOUC

110 * 62.04 A III B III * * BACHES , VOILES D'EMBARCATIONS , STORES D'EXTERIEUR , TENTES ET ARTICLES DE CAMPEMENT : MATELAS PNEUMATIQUES , TISSES

111 * 62.04 A IV B IV * * BACHES , VOILES D'EMBARCATIONS , STORES D'EXTERIEUR , TENTES ET ARTICLES DE CAMPEMENT : ARTICLES DE CAMPEMENT , TISSES , AUTRES QUE MATELAS PNEUMATIQUES ET TENTES

112 * 62.05 A B D E * * AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS , Y COMPRIS LES PATRONS DE VETEMENTS : AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS , A L'EXCEPTION DE CEUX DES CATEGORIES 113 ET 114

( 1 ) A L'INTERIEUR DES LIMITES QUANTITATIVES POUR L'ALLEMAGNE ET LA FRANCE , LES SOUS-PLAFONDS SUIVANTS EXISTENT POUR LES PRODUITS DES POSITIONS NIMEXE 55.09-03 ET 10 :

ALLEMAGNE 1983 : 550 TONNES , 1984 : 551 TONNES , 1985 : 552 TONNES , 1986 : 553 TONNES ; FRANCE 1983 : 65 TONNES , 1984 : 66 TONNES , 1985 : 67 TONNES , 1986 : 68 TONNES .

( 2 ) A L'INTERIEUR DES LIMITES QUANTITATIVES POUR L'ALLEMAGNE ET LA FRANCE LES SOUS-PLAFONDS SUIVANTS EXISTENT POUR LES PRODUITS DES POSITIONS NIMEXE 60.04-53 ET 83 :

ALLEMAGNE 1983 : 300 000 PIECES , 1984 : 308 000 PIECES , 1985 : 313 000 PIECES , 1986 : 323 000 PIECES ; FRANCE 1983 : 40 000 PIECES , 1984 : 41 000 PIECES , 1985 : 42 000 PIECES , 1986 : 43 000 PIECES .

( 3 ) LES LIMITES QUANTITATIVES DE CETTE CATEGORIE SONT DES SOUS-LIMITES DE LA CATEGORIE 81 .

( 4 ) LES LIMITES QUANTITATIVES INDIQUEES ENGLOBENT LES PRODUITS DE LA CATEGORIE 78 .

( 5 ) A L'INTERIEUR DES LIMITES QUANTITATIVES POUR LE ROYAUME-UNI , LES SOUS-PLAFONDS SUIVANTS EXISTENT POUR LES PRODUITS DES POSITIONS NIMEXE 60.02-40 : 1983 : 480 000 PIECES , 1984 : 499 000 PIECES , 1985 : 519 000 PIECES , 1986 : 540 000 PIECES .

( 6 ) LA LIMITE QUANTITATIVE INDIQUEE POUR L'ALLEMAGNE NE COUVRE PAS LES BAS ANTI-VARIQUEUX DE LA POSITION NIMEXE 60.06-92 .