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( 1 ) JO NO L 270 DU 14 . 12 . 1970 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 42 DU 13 . 2 . 1982 , P . 16 .

QUARANTIEME DIRECTIVE DE LA COMMISSION DU 23 JUIN 1982 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70/524/CEE DU CONSEIL CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX ( 83/474/CEE )

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LA DIRECTIVE 70/524/CEE DU CONSEIL , DU 23 NOVEMBRE 1970 , CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX ( 1 ) , MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LA TRENTE-NEUVIEME DIRECTIVE DE LA COMMISSION 82/91/CEE ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 6 ,

CONSIDERANT QUE LES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE 70/524/CEE PREVOIENT QUE LE CONTENU DES ANNEXES DOIT ETRE CONSTAMMENT ADAPTE A L'EVOLUTION DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES ;

CONSIDERANT QUE DES ETUDES COMPLEMENTAIRES ONT MIS EN EVIDENCE DE NOUVELLES UTILISATIONS DE L'ANTIBIOTIQUE " VIRGINIAMYCINE " ET DES COCCIDIOSTATIQUES " MONENSIN-SODIUM " ET " ROBENIDINE " ; QU'IL CONVIENT DES LORS D'AUTORISER SOUS CERTAINES CONDITIONS , CES NOUVELLES UTILISATIONS DANS LA COMMUNAUTE ;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT D'ADAPTER LES DISPOSITIONS ACTUELLES DE LA DIRECTIVE , POUR QUE TOUTES LES MATIERES COLORANTES AJOUTEES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES , OU UTILISEES POUR LA DENATURATION , CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES , SOIENT TOLEREES DANS LES ALIMENTS DES ANIMAUX LORSQU'ELLES SONT PRESENTES DANS LES INGREDIENTS ENTRANT DANS LEUR FABRICATION ; QU'IL CONVIENT EGALEMENT DE MODIFIER LES DISPOSITIONS REGISSANT L'EMPLOI DU CUIVRE DANS LES ALIMENTS DES ANIMAUX ;

CONSIDERANT QUE L'UTILISATION DU " NARASIN " ET DE LA " SALINOMYCINE-SODIUM " EN TANT QUE COCCIDIOSTATIQUES A ETE EXPERIMENTEE AVEC SUCCES DANS CERTAINS ETATS MEMBRES ; QU'IL CONVIENT DE L'AUTORISER PROVISOIREMENT , SOUS CERTAINES CONDITIONS , AU MOINS AU NIVEAU NATIONAL , EN ATTENDANT QU'ELLE SOIT ADMISE A L'ECHELON COMMUNAUTAIRE ;

CONSIDERANT QUE L'ETUDE DE DIFFERENTS ADDITIFS INSCRITS ACTUELLEMENT A L'ANNEXE II ET POUVANT , A CE TITRE , ETRE AUTORISES AU NIVEAU NATIONAL , N'EST PAS ACHEVEE ; QU'IL CONVIENT , DE CE FAIT , DE PROROGER LE DELAI D'AUTORISATION DE CES SUBSTANCES POUR UNE PERIODE DETERMINEE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES DANS LA PRESENTE DIRECTIVE SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE PERMANENT DES ALIMENTS DES ANIMAUX ,

A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :

ARTICLE PREMIER

LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70/524/CEE SONT MODIFIEES COMME SUIT .

1 . A L'ANNEXE I :

A ) A LA PARTIE A " ANTIBIOTIQUES " , SOUS LA POSITION E 711 " VIRGINIAMYCINE " , LES INDICATIONS CONCERNANT LES VEAUX SONT REMPLACEES PAR LES INDICATIONS CI-APRES :

NO CEE * ADDITIFS * DESIGNATION CHIMIQUE , DESCRIPTION * ESPECE ANIMALE * AGE MAXIMAL * TENEUR MINIMALE * TENEUR MAXIMALE * AUTRES DISPOSITIONS

* * * * * PPM DE L'ALIMENT COMPLET

* * * VEAUX * 16 SEMAINES * 5 * 50

* * * * DE LA 17E SEMAINE A 6 MOIS * 5 * 20

* * * * 6 MOIS * 5 * 80 * ALIMENTS D'ALLAITEMENT SEULEMENT

B ) A LA PARTIE D " COCCIDIOSTATIQUES " :

AA ) LA POSITION E 757 " MONENSIN-SODIUM " EST COMPLETEE COMME SUIT :

NO CEE * ADDITIFS * DESIGNATION CHIMIQUE , DESCRIPTION * ESPECE ANIMALE * AGE MAXIMAL * TENEUR MINIMALE * TENEUR MAXIMALE * AUTRES DISPOSITIONS

* * * * * PPM DE L'ALIMENT COMPLET

* * * POULETTES DESTINEES A LA PONTE * 16 SEMAINES * 100 * 120 * INDIQUER DANS LE MODE D'EMPLOI :

* * * * * * * " DANGER POUR LES EQUIDES ; A NE PAS METTRE A LEUR PORTEE "

BB ) LA POSITION E 758 " ROBENIDINE " EST COMPLETEE COMME SUIT :

NO CEE * ADDITIFS * DESIGNATION CHIMIQUE , DESCRIPTION * ESPECE ANIMALE * AGE MAXIMAL * TENEUR MINIMALE * TENEUR MAXIMALE * AUTRES DISPOSITIONS

* * * * * PPM DE L'ALIMENT COMPLET

* * * LAPINS D'ENGRAISSEMENT * * 50 * 66 * ADMINISTRATION INTERDITE 5 JOURS AU MOINS AVANT L'ABATTAGE

C ) LE TEXTE DE LA PARTIE F " MATIERES COLORANTES Y COMPRIS LES PIGMENTS " EST REMPLACE PAR LE TEXTE CI-APRES :

NO CEE * ADDITIFS * DESIGNATION CHIMIQUE , DESCRIPTION * ESPECE ANIMALE * AGE MAXIMAL * TENEUR MINIMALE * TENEUR MAXIMALE * AUTRES DISPOSITIONS

* * * * * PPM DE L'ALIMENT COMPLET

* F . MATIERES COLORANTES Y COMPRIS LES PIGMENTS

* 1 . CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES :

E 160C * CAPSANTHEINE * C40H58O3 * VOLAILLES * * * 80 ( ISOLEMENT OU AVEC LES AUTRES CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES )

E 160E * BETA-APO-8'-CAROTENAL * C30H40O * VOLAILLES * * * 80 ( ISOLEMENT OU AVEC LES AUTRES CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES )

E 160F * ESTER ETHYLIQUE DE L'ACIDE BETA-APO-8'-CAROTENOIQUE * C32H44O2 * VOLAILLES * * * 80 ( ISOLEMENT OU AVEC LES AUTRES CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES )

E 161B * LUTEINE * C40H56O2 * VOLAILLES * * * 80 ( ISOLEMENT OU AVEC LES AUTRES CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES )

E 161C * CRYPTOXANTHINE * C40H56O * VOLAILLES * * * 80 ( ISOLEMENT OU AVEC LES AUTRES CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES )

E 161E * VIOLAXANTHINE * C40H56O4 * VOLAILLES * * * 80 ( ISOLEMENT OU AVEC LES AUTRES CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES )

E 161G * CANTAXANTHINE * C40H52O2 * A ) VOLAILLES * * * 80 ( ISOLEMENT OU AVEC LES AUTRES CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES )

* * * B ) CHIENS ET CHATS * * * -

E 161H * ZEAXANTHINE * C40H56O2 * VOLAILLES * * * 80 ( ISOLEMENT OU AVEC LES AUTRES CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES )

E 161I * CITRANAXANTHINE * C33H44O * POULES PONDEUSES * * * 80 ( ISOLEMENT OU AVEC LES AUTRES CAROTENOIDES ET XANTHOPHYLLES )

E 131 * 2.1 . BLEU PATENTE V * SEL CALCIQUE DE L'ACIDE DISULFONIQUE DE L'ANHYDRIDE M-HYDROXYTETRAETHYL DIAMINOTRIPHENYL CARBINOL * A ) TOUTES LES ESPECES ANIMALES , A L'EXCEPTION DES CHIENS ET DES CHATS

E 142 * 2.2 . VERT ACIDE BRILLANT BS ( VERT LISSAMINE ) * SEL SODIQUE DE L'ACIDE BIS ( P-DIMETHYL-AMINOPHENYL ) METHYLENE-2-NAPHTHOL-3 , 6-DISULFONIQUE * A ) TOUTES LES ESPECES ANIMALES , A L'EXCEPTION DES CHIENS ET DES CHATS * * * * ADMIS SEULEMENT POUR LES ALIMENTS DES ANIMAUX DANS LES PRODUITS DE TRANSFORMATION DE :

* * * * * * * I ) DECHETS DE DENREES ALIMENTAIRES ,

* * * * * * * II ) CEREALES OU FARINES DE MANIOC , DENATUREES , OU

* * * * * * * III ) D'AUTRES MATERIAUX DE BASE DENATURES AU MOYEN DE CES SUBSTANCES OU COLORES LORS DE LA PREPARATION TECHNIQUE POUR PERMETTRE L'IDENTIFICATION NECESSAIRE EN COURS DE FABRICATION .

* * * B ) CHIENS ET CHATS * * * * -

* 3 . TOUTES LES MATIERES COLORANTES AUTORISEES PAR LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE POUR COLORER LES DENREES ALIMENTAIRES , AUTRES QUE CELLES DEJA VISEES SOUS 2.1 ET 2.2 * * A ) TOUTES LES ESPECES ANIMALES , A L'EXCEPTION DES CHIENS ET DES CHATS * * * * ADMISES SEULEMENT POUR LES ALIMENTS DES ANIMAUX DANS LES PRODUITS DE TRANSFORMATION DE :

* * * * * * * I ) DECHETS DE DENREES ALIMENTAIRES , OU

* * * * * * * II ) D'AUTRES MATERIAUX DE BASE , A L'EXCEPTION DES CEREALES ET DES FARINES DE MANIOC , DENATURES AU MOYEN DE CES SUBSTANCES OU COLORES LORS DE LA PREPARATION TECHNIQUE POUR PERMETTRE L'IDENTIFICATION NECESSAIRE EN COURS DE FABRICATION .

* * * B ) CHIENS ET CHATS * * * * -

D ) A LA PARTIE I " OLIGO-ELEMENTS " SOUS LA POSITION E 4 " CUIVRE-CU " , LES INDICATIONS FIGURANT DANS LA COLONNE " TENEUR MAXIMALE DE L'ELEMENT EN PPM DE L'ALIMENT COMPLET " SONT REMPLACEES PAR LES INDICATIONS CI-APRES :

NO CEE * ELEMENT * ADDITIF * DESIGNATION CHIMIQUE * TENEUR MAXIMALE DE L'ELEMENT EN PPM DE L'ALIMENT COMPLET

* * * * PORCS : 125 ( AU TOTAL )

* * * * OVINS : 20 ( AU TOTAL )

* * * * AUTRES ESPECES ANIMALES : 50 ( AU TOTAL )

2 . A L'ANNEXE II :

A ) A LA PARTIE A " ANTIBIOTIQUES " , LA DATE DU 30 JUIN 1982 FIGURANT DANS LA COLONNE " DUREE DE L'AUTORISATION " EST REMPLACEE PAR CELLE DU 30 NOVEMBRE 1982 POUR LA POSITION NO 21 " VIRGINIAMYCINE " ;

B ) A LA PARTIE B " COCCIDIOSTATIQUES ET AUTRES SUBSTANCES MEDICAMENTEUSES " , LES POSITIONS CI-APRES SONT AJOUTEES :

NO CEE * ADDITIFS * DESIGNATION CHIMIQUE , DESCRIPTION * ESPECE ANIMALE * AGE MAXIMAL * TENEUR MINIMALE * TENEUR MAXIMALE * AUTRES DISPOSITIONS * DUREE DE L'AUTORISATION

* * * * * PPM DE L'ALIMENT COMPLET

26 * NARASIN * C43H72O11 ( POLYETHER DE L'ACIDE MONOCARBOXYLIQUE , PRODUIT PAR STREPTOMYCES AUREOFACIENS ) * POULETS D'ENGRAISSEMENT * * 60 * 80 * ADMINISTRATION INTERDITE 5 JOURS AU MOINS AVANT L'ABATTAGE * 30 NOVEMBRE 1984

* * * * * * * INDIQUER DANS LE MODE D'EMPLOI : " DANGER POUR LES EQUIDES : A NE PAS METTRE A LEUR PORTEE "

27 * SALINOMYCINE-SODIUM * C42H69O11NA ( POLYETHER DE L'ACIDE MONOCARBOXYLIQUE , PRODUIT PAR STREPTOMYCES ALBUS ) * POULETS D'ENGRAISSEMENT * * 50 * 70 * ADMINISTRATION INTERDITE 5 JOURS AU MOINS AVANT L'ABATTAGE * 30 NOVEMBRE 1984

* * * * * * * INDIQUER DANS LE MODE D'EMPLOI : " DANGER POUR LES EQUIDES : A NE PAS METTRE A LEUR PORTEE "

C ) A LA PARTIE D BIS " OLIGO-ELEMENTS " , LES INDICATIONS FIGURANT DANS LA POSITION NO 3 " CUIVRE-CU " SONT REMPLACEES PAR LES INDICATIONS CI-APRES :

NO CEE * ADDITIFS * DESIGNATION CHIMIQUE , DESCRIPTION * ESPECE ANIMALE * AGE MAXIMAL * TENEUR MINIMALE * TENEUR MAXIMALE * AUTRES DISPOSITIONS * DUREE DE L'AUTORISATION

* * * * * PPM DE L'ALIMENT COMPLET

* * * PORCS * 4 MOIS * * 200 * * 30 NOVEMBRE 1983

D ) A LA PARTIE F " FACTEURS DE CROISSANCE " , LA DATE DU 30 JUIN 1982 FIGURANT DANS LA COLONNE " DUREE DE L'AUTORISATION " EST REMPLACEE PAR CELLE DU 30 NOVEMBRE 1982 POUR LA POSITION NO 2 " CARBADOX " .

ARTICLE 2

LES ETATS MEMBRES METTENT EN VIGUEUR LES DISPOSITIONS LEGISLATIVES , REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES NECESSAIRES POUR SE CONFORMER AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1ER POINT 1 , LE 1ER DECEMBRE 1982 . ILS EN INFORMENT IMMEDIATEMENT LA COMMISSION .

ARTICLE 3

LES ETATS MEMBRES SONT DESTINATAIRES DE LA PRESENTE DIRECTIVE .

FAIT A BRUXELLES , LE 23 JUIN 1982 .

PAR LA COMMISSION

POUL DALSAGER

MEMBRE DE LA COMMISSION