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( 1 ) JO NO L 246 DU 5 . 11 . 1971 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 34 DU 9 . 2 . 1979 , P . 2 .

( 3 ) JO NO L 161 DU 23 . 6 . 1976 , P . 10 .

( 4 ) JO NO L 166 DU 4 . 7 . 1979 , P . 9 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 1501/80 DE LA COMMISSION

DU 16 JUIN 1980

MODIFIANT LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1445/76 FIXANT LA LISTE DES DIFFERENTES VARIETES DU " LOLIUM PERENNE L "

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES

EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2358/71 DU CONSEIL , DU 26 OCTOBRE 1971 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DES SEMENCES ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 234/79 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 3 PARAGRAPHE 5 ,

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1445/76 DE LA COMMISSION ( 3 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1378/79 ( 4 ), A FIXE LA LISTE DES VARIETES DE LOLIUM PERENNE L A HAUTE PERSISTANCE , TARDIF OU MI-TARDIF ET DE LOLIUM PERENNE L A BASSE PERSISTANCE , MI-TARDIF , MI-PRECOCE OU PRECOCE AU SENS DES DISPOSITIONS PRISES EN APPLICATION DE L ' ARTICLE 3 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2358/71 ;

CONSIDERANT QUE , DEPUIS LA DERNIERE MODIFICATION DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1445/76 , D ' UNE PART , LA PRODUCTION DE SEMENCES CERTIFIEES DE CERTAINES VARIETES DE LOLIUM PERENNE L N ' EST PLUS COMMERCIALISEE TANDIS QUE CELLE D ' AUTRES VARIETES A FAIT SON APPARITION SUR LE MARCHE ET SERA COMMERCIALISEE POUR LA PREMIERE FOIS LORS DE LA CAMPAGNE 1980/1981 ; QUE , D ' AUTRE PART , L ' APPLICATION DES CRITERES DE CLASSIFICATION A CERTAINES VARIETES DE LOLIUM PERENNE L CONDUIT A LES INTRODUIRE DANS L ' UNE DES LISTES VISEES CI-DESSUS ; QU ' IL CONVIENT , DES LORS , DE MODIFIER EN CE SENS LES ANNEXES DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1445/76 ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L ' AVIS DU COMITE DE GESTION DES SEMENCES ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LES ANNEXES I ET II DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1445/76 SONT REMPLACEES PAR LES ANNEXES DU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

IL EST APPLICABLE A PARTIR DU 1ER JUILLET 1980 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 16 JUIN 1980 .

PAR LA COMMISSION

FINN GUNDELACH

VICE-PRESIDENT

Amendments and corrections
July 1, 1981	Implicitly repealed by 31981R1858
July 1, 1980	Application - See Art 2
June 20, 1980	Entry into force - Date pub. + 3 See Art 2

Commission Regulation (EEC) No 1501/80 of 16 June 1980 amending Regulation (EEC) No 1445/76 specifying the different varieties of Lolium perenne L