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( 1 ) JO NO C 196 DU 3 . 8 . 1979 , P . 8 .

( 2 ) JO NO C 266 DU 22 . 10 . 1979 , P . 51 .

( 3 ) JO NO L 54 DU 5 . 3 . 1979 , P . 130 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 2383/79 DU CONSEIL

DU 29 OCTOBRE 1979

MODIFIANT LE REGLEMENT ( CEE ) NO 358/79 RELATIF AUX VINS MOUSSEUX PRODUITS DANS LA COMMUNAUTE , DEFINIS AU POINT 13 DE L ' ANNEXE II DU REGLEMENT ( CEE ) NO 337/79

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 43 ,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ( 1 ),

VU L ' AVIS DE L ' ASSEMBLEE ( 2 ),

CONSIDERANT QUE LES VINS MOUSSEUX DE QUALITE DU TYPE AROMATIQUE DOIVENT ETRE OBTENUS A PARTIR DES VARIETES DE VIGNE DONT LA LISTE FIGURE A L ' ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 358/79 ( 3 ); QUE CETTE LISTE APPARAIT INCOMPLETE EN CE QUI CONCERNE DEUX VARIETES DE VIGNE TRADITIONNELLEMENT UTILISEES POUR LA PRODUCTION DE CERTAINS VINS MOUSSEUX DE QUALITE ; QU ' IL SE REVELE DES LORS NECESSAIRE DE COMPLETER LADITE LISTE PAR L ' INDICATION DES VARIETES BRACHETTO N ET FREISA N ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

L ' ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 358/79 EST REMPLACEE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" ANNEXE

LISTE DES VARIETES DE VIGNE A PARTIR DESQUELLES PEUVENT ETRE OBTENUS LES VINS MOUSSEUX DE QUALITE DU TYPE AROMATIQUE

ALEATICO N

BRACHETTO N

CLAIRETTE

FREISA N

GEWUERZTRAMINER

GIRO N

HUXELREBE

MACABEU , BOURBOULENC

MONICA N

MAUZAC BLANC ET ROSE

TOUS LES MUSCATS

PERLE

PROSECCO

SCHEUREBE . "

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A LUXEMBOURG , LE 29 OCTOBRE 1979 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

B . LENIHAN

Amendments and corrections
January 3, 1992	Repealed by 31991R3898
November 3, 1979	Entry into force - Date pub. + 3 See Art 2

Council Regulation (EEC) No 2383/79 of 29 October 1979 amending Regulation (EEC) No 358/79 on sparkling wines produced in the Community and defined in Item 13 of Annex II to Regulation (EEC) No 337/79