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( 1 ) JO N L 270 DU 14 . 12 . 1970 , P . 1 .

( 2 ) JO N L 160 DU 22 . 6 . 1976 , P . 11 .

QUINZIEME DIRECTIVE DE LA COMMISSION

DU 21 JUIN 1976

MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE DU CONSEIL , DU 23 NOVEMBRE 1970 , CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX

( 76/603/CEE )

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LA DIRECTIVE DU CONSEIL , DU 23 NOVEMBRE 1970 , CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX ( 1 ) , MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LA QUATORZIEME DIRECTIVE DE LA COMMISSION DU 8 JUIN 1976 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 6 ,

CONSIDERANT QUE LES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE PRECITEE PREVOIENT QUE LE CONTENU DES ANNEXES DOIT ETRE CONSTAMMENT ADAPTE A L'EVOLUTION DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES ;

CONSIDERANT QUE , LORS D'UNE PRECEDENTE MODIFICATION DE LA DIRECTIVE , UNE ERREUR S'EST GLISSEE A PROPOS DES CONDITIONS D'EMPLOI DE L'OLEANDOMYCINE POUR LES VOLAILLES ET QU'IL S'IMPOSE DE LA RECTIFIER ;

CONSIDERANT QUE LES DISPOSITIONS DES ANNEXES , EN CE QUI CONCERNE LES SUBSTANCES A EFFETS ANTIOXYGENES , LES EMULSIFIANTS ET LES AGENTS STABILISANTS NECESSITENT D'ETRE ADAPTEES AUX DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES PRISES A CET EGARD DANS LE DOMAINE DES DENREES ALIMENTAIRES ;

CONSIDERANT QUE L'USAGE DES COCCIDIOSTATIQUES DECOQUINATE ET MONENSIN-SODIUM POUR LES POULETS ET ROBENIDINE POUR LES POULETS ET LES DINDONS , INSCRITS JUSQU'A PRESENT A L'ANNEXE II , ONT ETE LARGEMENT EXPERIMENTES DANS LA COMMUNAUTE ; QU'IL CONVIENT DES LORS DE LES AUTORISER , SOUS CERTAINES CONDITIONS , AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE ;

CONSIDERANT QUE LA PLUPART DES AGENTS CONSERVATEURS AYANT FAIT L'OBJET DE DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES DANS LE DOMAINE DES DENREES ALIMENTAIRES SONT EGALEMENT UTILISES DANS LA COMMUNAUTE POUR LA PRESERVATION DES ALIMENTS DES ANIMAUX ; QU'IL CONVIENT DES LORS DE LES INCLURE DANS LES ANNEXES ;

CONSIDERANT QUE L'USAGE DE CERTAINS ADDITIFS APPARTENANT AUX GROUPES DES ANTIBIOTIQUES , DES COCCIDIOSTATIQUES ET AUTRES SUBSTANCES MEDICAMENTEUSES , DES EMULSIFIANTS , STABILISANTS , EPAISSISSANTS ET GELIFIANTS , DES MATIERES COLORANTES , DES FACTEURS DE CROISSANCE ET DES AUXILIAIRES DE FABRICATION , DEJA INSCRITS A L'ANNEXE II , NECESSITE DES EXAMENS COMPLEMENTAIRES ; QU'IL CONVIENT DE CE FAIT DE PROROGER LEUR DELAI D'AUTORISATION ;

CONSIDERANT QUE LES CONDITIONS D'ELEVAGE DES JEUNES ANIMAUX NECESSITENT , DANS CERTAINS ETATS MEMBRES , L'UTILISATION D'ANTIBIOTIQUES DE L'ANNEXE I A DES TENEURS PLUS ELEVEES QUE CELLES QUI Y SONT FIXEES ; QU'IL CONVIENT D'AUTORISER CET USAGE A L'ECHELON NATIONAL DANS DES CONDITIONS LIMITEES QUI NE PEUVENT ENTRAINER DE RISQUES POUR LA SANTE ANIMALE OU HUMAINE ;

CONSIDERANT QUE L'USAGE DE L'ANTIBIOTIQUE AVOPARCINE POUR LES POULETS ET LES PORCS A ETE EXPERIMENTE AVEC SUCCES DANS CERTAINS ETATS MEMBRES ; QU'IL CONVIENT DE L'AUTORISER , SOUS CERTAINES CONDITIONS , AU MOINS AU NIVEAU NATIONAL , EN ATTENDANT QU'IL SOIT ADMIS A L'ECHELON COMMUNAUTAIRE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES DANS LA PRESENTE DIRECTIVE SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE PERMANENT DES ALIMENTS DES ANIMAUX ,

A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :

ARTICLE PREMIER

LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE DU CONSEIL , DU 23 NOVEMBRE 1970 , CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX , SONT MODIFIEES COMME IL EST STIPULE AUX ARTICLES CI-APRES .

ARTICLE 2

L'ANNEXE I EST MODIFIEE COMME SUIT :

1 . PARTIE A " ANTIBIOTIQUES "

POUR L'ADDITIF E 704 " OLEANDOMYCINE " , LA VALEUR " 5 " INDIQUEE DANS LA COLONNE " TENEUR MINIMALE " ET LA VALEUR " 20 " INDIQUEE DANS LA COLONNE " TENEUR MAXIMALE " EN REGARD DES " DINDONS " ET DES " AUTRES VOLAILLES A L'EXCEPTION DES CANARDS , OIES , POULES PONDEUSES , PIGEONS " SONT REMPLACEES RESPECTIVEMENT PAR LES VALEURS " 2 " ET " 10 " .

2 . PARTIE B " SUBSTANCES AYANT DES EFFETS ANTIOXYGENES "

LES DISPOSITIONS EXISTANTES SONT REMPLACEES PAR LE TEXTE CI-APRES : ( VOIR J.O . L 198 DU 23 . 7 . 76 )

3 . PARTIE D " COCCIDIOSTATIQUES ET AUTRES SUBSTANCES MEDICAMENTEUSES "

LES POSITIONS CI-APRES SONT AJOUTEES : ( VOIR J.O . L 198 DU 23 . 7 . 76 )

( VOIR J.O . L 198 DU 23 . 7 . 76 )

ARTICLE 3

L'ANNEXE II EST MODIFIEE COMME SUIT :

1 . PARTIE A " ANTIBIOTIQUES "

1.1 LA POSITION N 2 " ERYTHROMYCINE " EST COMPLETEE PAR LES MOTS " POULETS D'ENGRAISSEMENT , PORCS " DANS LA COLONNE " ESPECE ANIMALE " AINSI QUE PAR LES VALEURS " 5 " ET " 20 " RESPECTIVEMENT DANS LES COLONNES " TENEUR MINIMALE " ET " TENEUR MAXIMALE " EN REGARD DE CES ESPECES .

1.2 POUR LES POSITIONS N 2 " ERYTHROMYCINE " , N 6 " TYLOSINE " , N 17 " LINCOMYCINE " , N 18 " BACITRACINE-METHYLENE-DISALICYLATE " , AINSI QUE POUR L'USAGE DE L'ADDITIF N 15 " BACITRACINE-ZINC " POUR LES CANARDS , LA DATE DU 30 JUIN 1976 DANS LA COLONNE " DUREE DE L'AUTORISATION " EST REMPLACEE PAR LA DATE DU 31 DECEMBRE 1977 .

1.3 POUR LA POSITION N 3 " HYGROMYCINE B " , LA DATE DU 30 JUIN 1976 DANS LA COLONNE " DUREE DE L'AUTORISATION " EST REMPLACEE PAR LA DATE DU 31 DECEMBRE 1976 .

1.4 LA POSITION N 15 " BACITRACINE-ZINC " EST COMPLETEE COMME SUIT : ( VOIR J.O . L 198 DU 23 . 7 . 76 )

2 . PARTIE B " COCCIDIOSTATIQUES ET AUTRES SUBSTANCES MEDICAMENTEUSES "

2.1 LA DATE DU 30 JUIN 1976 DANS LA COLONNE " DUREE DE L'AUTORISATION " EST REMPLACEE PAR LA DATE DU 31 DECEMBRE 1977 POUR LES POSITIONS MENTIONNEES CI-APRES :

N 2 " DIMETRIDAZOLE "

N 4 " FURAZOLIDONE "

N 6 " NICARBAZINE "

N 7 " NITROFURAZONE "

N 8 " SULFAQUINOXALINE "

N 9 " SULFAQUINOXALINE + PYRIMETHANINE "

N 10 " SULFAQUINOXALINE + DIAVERIDINE "

N 11 " SULFADIMETHOXINE + DIAVERIDINE "

N 12 " RONIDAZOLE "

N 13 " BIFURAN ( NITROFURAZONE + FURAZOLIDONE ) "

N 19 " HYDRAZIDE DE L'ACIDE 3,5-DINITRO-SALICYLIQUE - ( 5-NITROFURFURYLIDENE ) "

N 20 " AMPROLIUM + SULFAQUINOXALINE + ETHOPABATE "

N 21 " AMPROLIUM + SULFAQUINOXALINE + ETHOPABATE + PYRIMETHANINE " .

2.2 LA DATE DU 30 JUIN 1976 DANS LA COLONNE " DUREE DE L'AUTORISATION " EST REMPLACEE PAR LA DATE DU 31 DECEMBRE 1978 POUR LES POSITIONS MENTIONNEES CI-APRES :

N 14 " METHYLBENZOQUATE "

N 16 " METICLORPINDOL + METHYLBENZOQUATE " .

2.3 LES POSITIONS N 1 " DECOQUINATE " , N 17 " MONENSIN-SODIUM " ET N 18 " ROBENIDINE " SONT SUPPRIMEES .

( VOIR J.O . )

ARTICLE 4

LES ETATS MEMBRES METTENT EN VIGUEUR , LE 31 DECEMBRE 1976 AU PLUS TARD , LES DISPOSITIONS LEGISLATIVES , REGLEMENTAIRES OU ADMINISTRATIVES NECESSAIRES POUR SE CONFORMER AUX DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE . ILS EN INFORMENT IMMEDIATEMENT LA COMMISSION .

ARTICLE 5

LES ETATS MEMBRES SONT DESTINATAIRES DE LA PRESENTE DIRECTIVE .

FAIT A BRUXELLES , LE 21 JUIN 1976 .

PAR LA COMMISSION

P . J . LARDINOIS

MEMBRE DE LA COMMISSION