++++

( 1 ) JO N L 148 DU 28 . 6 . 1968 , P . 24 .

( 2 ) JO N L 195 DU 18 . 7 . 1974 , P . 14 .

( 3 ) JO N L 210 DU 1 . 8 . 1974 , P . 56 .

( 4 ) JO N L 301 DU 9 . 11 . 1974 , P . 19 .

( 5 ) JO N L 216 DU 7 . 8 . 1974 , P . 11 .

( 6 ) JO N L 327 DU 7 . 12 . 1974 , P . 20 .

( 7 ) JO N L 248 DU 11 . 9 . 1974 , P . 8 .

REGLEMENT ( CEE ) N 300/75 DE LA COMMISSION

DU 5 FEVRIER 1975

MODIFIANT LES REGLEMENTS ( CEE ) N S 2036/74 , 2073/74 ET 2320/74 EN CE QUI CONCERNE LES PRIX DE VENTE DE CERTAINES VIANDES BOVINES DETENUES PAR LES ORGANISMES D'INTERVENTION ET REPORTANT LA DATE DE PRISE EN CHARGE DE CERTAINES VIANDES MISES EN VENTE

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N 805/68 DU CONSEIL , DU 27 JUIN 1968 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE ( 1 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 1855/74 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 7 PARAGRAPHE 3 ,

CONSIDERANT QUE CERTAINS PRIX DE VENTE DE LA VIANDE BOVINE DETENUE PAR LES ORGANISMES D'INTERVENTION ONT ETE FIXES PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 2036/74 DE LA COMMISSION , DU 31 JUILLET 1974 , FIXANT LES PRIX DE VENTE DE QUARTIERS ARRIERE DE GROS BOVINS DETENUS PAR LES ORGANISMES D'INTERVENTION A PRIX REDUIT PA CERTAINES INSTITUTIONS ET COLLECTIVITES A CARACTERE SOCIAL ( 3 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 2818/74 ( 4 ) , ET LE REGLEMENT ( CEE ) N 2073/74 DE LA COMMISSION , DU 5 AOUT 1974 , RELATIF A LA VENTE A PRIX FIXE FORFAITAIREMENT A L'AVANCE DE VIANDE BOVINE DETENUE PAR LES ORGANISMES D'INTERVENTION ( 5 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3089/74 ( 6 ) , ET LE REGLEMENT ( CEE ) N 2320/74 DE LA COMMISSION , DU 10 SEPTEMBRE 1974 , RELATIF A LA VENTE A PRIX FIXE FORFAITAIREMENT A L'AVANCE DE VIANDE BOVINE DETENUE PAR LES ORGANISMES D'INTERVENTION ET DESTINEE A ETRE EXPORTEE ( 7 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3089/74 ;

CONSIDERANT QUE , DANS LA SITUATION ACTUELLE DU MARCHE DE LA VIANDE BOVINE , IL CONVIENT D'ADAPTER LES PRIX DE VENTE FORFAITAIRES AFIN DE FACILITER L'APPROVISIONNEMENT DE CERTAINES INSTITUTIONS ET COLLECTIVITES A CARACTERE SOCIAL ET D'UTILISER LES POSSIBILITES DE VENTE SUR LE MARCHE DES PAYS TIERS ;

CONSIDERANT QUE LES PRESENTATIONS DES QUARTIERS AVANT ET ARRIERE PROVENANT DES ACHATS D'INTERVENTION DES DEMI-CARCASSES EFFECTUES PAR LES PAYS-BAS ONT ETE MODIFIEES ; QUE , PAR CONSEQUENT , IL EST NECESSAIRE D'ADAPTER LESDITES DESCRIPTIONS AINSI QUE CERTAINS PRIX DE VENTE POUR CE PAYS ;

CONSIDERANT QUE LES DISPOSITIONS DES ARTICLES 1ER DES REGLEMENTS ( CEE ) N 2073/74 ET ( CEE ) N 2320/74 PREVOIENT UNE DATE LIMITE JUSQU'A LAQUELLE LA VIANDE DOIT ETRE PRISE EN CHARGE POUR QU'ELLE PUISSE ETRE VENDUE A PRIX FIXE FORFAITAIREMENT A L'AVANCE ; QUE LA SITUATION DES STOCKS EST TELLE QU'IL APPARAIT OPPORTUN DE REPORTER CETTE DATE JUSQU'AU 1ER JANVIER 1975 AFIN DE FACILITER LA VENTE DES QUANTITES DE VIANDE ACHETEE PAR LES ORGANISMES D'INTERVENTION AU COURS DE CES DERNIERS MOIS ;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT DE PREVOIR UNE MEILLEURE REPARTITION DES VIANDES CONCERNEES DANS LES CAS OU LES QUANTITES DISPONIBLES SONT LIMITEES , EVITANT AINSI UN DECOURAGEMENT DES INTERESSES QUI NE DISPOSERAIENT PAS DES POSSIBILITES DE DEPOSER LEURS OFFRES EN TEMPS UTILE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE DE GESTION DE LA VIANDE BOVINE ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

1 . L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) N 2036/74 EST REMPLACEE PAR L'ANNEXE I DU PRESENT REGLEMENT .

2 . L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) N 2073/74 EST REMPLACEE PAR L'ANNEXE II DU PRESENT REGLEMENT .

3 . L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) N 2320/74 EST REMPLACEE PAR L'ANNEXE III DU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

LA DATE DU 1ER NOVEMBRE 1974 FIGURANT A L'ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 1 DU REGLEMENT ( CEE ) N 2073/74 , ET A L'ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 1 DU REGLEMENT ( CEE ) N 2320/74 , EST REMPLACEE PAR LA DATE DU 1ER JANVIER 1975 .

ARTICLE 3

SI LES QUANTITES DISPONIBLES AUPRES D'UN ORGANISME D'INTERVENTION SONT INFERIEURES A CELLES POUR LESQUELLES DES DEMANDES D'ACHAT SONT INTRODUITES LE JOUR DE L'ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT , CES DEMANDES SONT CONSIDEREES COMME ETANT INTRODUITES EN MEME TEMPS .

ARTICLE 4

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 10 FEVRIER 1975 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 5 FEVRIER 1975 .

PAR LA COMMISSION

P . J . LARDINOIS

MEMBRE DE LA COMMISSION

ANNEXE I

PRIX DE VENTE EN UNITES DE COMPTE PAR 100 KG DE PRODUITS

ALLEMAGNE :

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 5 COTES , PROVENANT DES :

BULLEN A 91,800

OCHSEN A 90,241

KUEHE B 70,692

BELGIQUE

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 5 OU A 3 COTES , PROVENANT DES :

BOEUFS 55 % 86,700

GENISSES 55 % 85,000

TAUREAUX 55 % 85,850

VACHES 55 % 76,500

DANEMARK

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 8 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

KVIER 1 77,392

STUDE 1 78,514

TYRE P 83,001

UNGTYRE 1 90,011

KOEER MED KALV 1 71,504

KOEER 1 70,383

FRANCE

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 8 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

BOEUFS R , A 95,649

BOEUFS N 86,925

JEUNES BOVINS R , A 92,171

JEUNES BOVINS N 85,624

VACHES A 87,002

VACHES N 78,815

GENISSES A 93,837

IRLANDE

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 3 COTES , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 63,333

STEERS 1 66,527

STEERS 2 66,527

COWS 1 55,975

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 8 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 68,615

STEERS 1 72,079

STEERS 2 72,079

COWS 1 60,639

ITALIE

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 5 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

VITELLONI 1 96,458

VITELLONI 2 91,354

VACCHE 1 76,554

VACCHE 2 63,795

PAYS-BAS

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 5 COTES , PROVENANT DES :

VAARZEN , 1E KWALITEIT 82,514

STIEREN , 1E KWALITEIT 88,235

STIEREN , 2E KWALITEIT 88,235

ANNEXE II

PRIX DE VENTE EN UNITES DE COMPTE PAR 100 KG DE PRODUITS

ALLEMAGNE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE DROITE A 8 COTES , PROVENANT DES :

BULLEN A 115,294

OCHSEN A 113,337

KUEHE B 88,784

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 5 COTES , PROVENANT DES :

BULLEN A 172,800

OCHSEN A 169,866

KUEHE B 133,067

BELGIQUE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE DROITE A 8 OU A 10 COTES , PROVENANT DES :

BOEUFS 55 % 112,640

GENISSES 55 % 109,120

TAUREAUX 55 % 110,880

VACHES 55 % 98,560

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 5 OU A 3 COTES , PROVENANT DES :

BOEUFS 55 % 163,200

GENISSES 55 % 160,000

TAUREAUX 55 % 161,600

VACHES 55 % 144,000

DANEMARK

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE A 5 COTES , LES CAPARACONS FAISANT PARTIE DU QUARTIER AVANT , PROVENANT DES :

KVIER 1 89,994

STUDE 1 91,155

TYRE P 96,380

UNGTYRE 1 104,509

KOEER MED KALV 1 83,027

KOEER 1 81,866

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 8 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

KVIER 1 145,678

STUDE 1 147,790

TYRE P 156,236

UNGTYRE 1 169,431

KOEER MED KALV 1 134,595

KOEER 1 132,484

FRANCE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE A 5 COTES , LES CAPARACONS FAISANT PARTIE DU QUARTIER AVANT , PROVENANT DES :

BOEUFS R , A , N 107,486

JEUNES BOVINS R , A , N 104,606

VACHES A , N 94,523

GENISSES A 108,296

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 8 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

BOEUFS R , A 180,044

BOEUFS N 163,624

JEUNES BOVINS R , A 173,497

JEUNES BOVINS N 161,175

VACHES A 163,768

VACHES N 148,356

GENISSES A 176,633

IRLANDE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE DROITE A 10 COTES , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 81,956

STEERS 1 86,114

STEERS 2 86,114

COWS 1 72,430

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE A 5 COTES , LES CAPARACONS FAISANT PARTIE DU QUARTIER AVANT , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 71,036

STEERS 1 74,624

STEERS 2 74,624

COWS 1 62,781

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 3 COTES , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 119,215

STEERS 1 125,228

STEERS 2 125,228

COWS 1 105,365

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 8 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 129,158

STEERS 1 135,680

STEERS 2 135,680

COWS 1 114,147

ITALIE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE A 8 COTES , LES CAPARACONS FAISANT PARTIE DU QUARTIER AVANT , PROVENANT DES :

VITELLONI 1 117,298

VITELLONI 2 110,957

VACCHE 1 92,993

VACCHE 2 78,198

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 5 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

VITELLONI 1 181,567

VITELLONI 2 171,960

VACCHE 1 144,101

VACCHE 2 120,084

PAYS-BAS

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE DROITE A 8 COTES , PROVENANT DES :

VAARZEN , 1E KWALITEIT 103,631

STIEREN , 1E KWALITEIT 110,817

STIEREN , 2E KWALITEIT 110,817

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 5 COTES , PROVENANT DES :

VAARZEN , 1E KWALITEIT 155,320

STIEREN , 1E KWALITEIT 166,090

STIEREN , 2E KWALITEIT 166,090

ANNEXE III

PRIX DE VENTE EN UNITES DE COMPTE PAR 100 KG DE PRODUITS

ALLEMAGNE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE DROITE A 8 COTES , PROVENANT DES :

BULLEN A 105,796

OCHSEN A 103,999

KUEHE B 81,469

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 5 COTES , PROVENANT DES :

BULLEN A 149,796

OCHSEN A 147,253

KUEHE B 115,353

BELGIQUE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE DROITE A 8 OU A 10 COTES , PROVENANT DES :

BOEUFS 55 % 103,360

GENISSES 55 % 100,130

TAUREAUX 55 % 101,745

VACHES 55 % 90,440

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 5 OU A 3 COTES , PROVENANT DES :

BOEUFS 55 % 141,474

GENISSES 55 % 138,700

TAUREAUX 55 % 140,087

VACHES 55 % 124,830

DANEMARK

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE A 5 COTES , LES CAPARACONS FAISANT PARTIE DU QUARTIER AVANT , PROVENANT DES :

KVIER 1 82,580

STUDE 1 83,645

TYRE P 88,440

UNGTYRE 1 95,899

KOEER MED KALV 1 76,187

KOEER 1 75,121

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 8 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

KVIER 1 126,285

STUDE 1 128,116

TYRE P 135,437

UNGTYRE 1 146,876

KOEER MED KALV 1 116,677

KOEER 1 114,847

FRANCE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE A 5 COTES , LES CAPARACONS FAISANT PARTIE DU QUARTIER AVANT , PROVENANT DES :

BOEUFS R , A , N 98,631

JEUNES BOVINS R , A , N 95,988

VACHES A , N 86,736

GENISSES A 99,374

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 8 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

BOEUFS R , A 156,076

BOEUFS N 141,842

JEUNES BOVINS R , A 150,400

JEUNES BOVINS N 139,718

VACHES A 141,966

VACHES N 128,606

GENISSES A 153,119

IRLANDE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE DROITE A 10 COTES , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 75,204

STEERS 1 79,019

STEERS 2 79,019

COWS 1 66,463

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE A 5 COTES , LES CAPARACONS FAISANT PARTIE DU QUARTIER AVANT , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 65,183

STEERS 1 68,475

STEERS 2 68,475

COWS 1 57,607

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 3 COTES , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 103,344

STEERS 1 108,558

STEERS 2 108,558

COWS 1 91,340

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 8 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

HEIFERS 2 111,964

STEERS 1 117,618

STEERS 2 117,618

COWS 1 98,951

ITALIE

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE A 8 COTES , LES CAPARACONS FAISANT PARTIE DU QUARTIER AVANT , PROVENANT DES :

VITELLONI 1 107,634

VITELLONI 2 101,815

VACCHE 1 85,332

VACCHE 2 71,755

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE A 5 COTES , DITE PISTOLA , PROVENANT DES :

VITELLONI 1 157,396

VITELLONI 2 149,068

VACCHE 1 124,917

VACCHE 2 104,098

PAYS-BAS

_ QUARTIERS AVANT , DECOUPE DROITE A 8 COTES , PROVENANT DES :

VAARZEN , 1E KWALITEIT 95,093

STIEREN , 1E KWALITEIT 101,687

STIEREN , 2E KWALITEIT 101,687

_ QUARTIERS ARRIERE , DECOUPE DROITE A 5 COTES , PROVENANT DES :

VAARZEN , 1E KWALITEIT 134,643

STIEREN , 1E KWALITEIT 143,979

STIEREN , 2E KWALITEIT 143,979