Regulation (EEC) No 1696/71 of the Council of 26 July 1971 on the common organisation of the market in hops
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- Acterelatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traitésDécision du Conseil des Communautés européennesdu 1er janvier 1973portant adaptation des actes relatifs à l'adhésion de nouveaux États membres aux Communautés européennes, 11972B31973D0101(01), 27 mars 1972
- Décision du Conseil des Communautés européennesdu 1er janvier 1973portant adaptation des actes relatifs à l'adhésion de nouveaux États membres aux Communautés européennes, 31973D0101(01), 1 janvier 1973
- Règlement (CEE) no 1170/77 du Conseildu 17 mai 1977modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 31977R1170, 3 juin 1977
- Règlement (CEE) no 235/79 du Conseildu 5 février 1979modifiant, en ce qui concerne la constatation d'équivalence des attestations accompagnant le houblon importé des pays tiers, le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 31979R0235, 9 février 1979
- Acterelatif aux conditions d'adhésion de la République hellénique et aux adaptations des traités, 11979H, 19 novembre 1979
- Règlement (CEE) no 3332/85 du Conseildu 26 novembre 1985modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 31985R3332, 29 novembre 1985
- Règlement (CEE) no 3768/85 du Conseildu 20 décembre 1985portant adaptation, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal, de certains actes agricoles en ce qui concerne la procédure de vote des comités, 31985R3768, 31 décembre 1985
- Règlement (CEE) no 3800/85 du Conseildu 20 décembre 1985adaptant, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal, le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 31985R3800, 31 décembre 1985
- Règlement (CEE) no 3998/87 de la Commissiondu 23 décembre 1987modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 31987R3998, 31 décembre 1987
- Règlement (CEE) no 3808/89 du Conseildu 12 décembre 1989modifiant les règlements (CEE) no 797/85, (CEE) no 1096/88, (CEE) no 1360/78, (CEE) no 389/82 et (CEE) no 1696/71 en vue d'accélérer l'adaptation des structures de production de l'agriculture, 31989R3808, 20 décembre 1989
- Règlement (CEE) no 2780/90 du Conseildu 24 septembre 1990modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 31990R2780, 28 septembre 1990
- Règlement (CEE) no 3577/90 du Conseildu 4 décembre 1990relatif aux mesures transitoires et aux adaptations nécessaires dans le secteur de l'agriculture à la suite de l'unification allemande, 31990R3577, 17 décembre 1990
- Règlement (CEE) no 3124/92 du Conseildu 26 octobre 1992modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 31992R3124, 30 octobre 1992
- Acterelatif aux conditions d'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne(94/C 241/08)Dècision du Conseil de l'Union européennedu 1er janvier 1995portant adaptation des instruments relatifs à l'adhésion de nouveaux États membres à l'Union européenne(95/1/CE, Euratom, CECA), 11994N31995D0001, 29 août 1994
- Dècision du Conseil de l'Union européennedu 1er janvier 1995portant adaptation des instruments relatifs à l'adhésion de nouveaux États membres à l'Union européenne(95/1/CE, Euratom, CECA), 31995D0001, 1 janvier 1995
- Règlement (CE) no 3290/94 du Conseildu 22 décembre 1994relatif aux adaptations et aux mesures transitoires nécessaires dans le secteur de l'agriculture pour la mise en œuvre des accords conclus dans le cadre des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, 31994R3290, 31 décembre 1994
- Règlement (CE) no 1103/97 du Conseildu 17 juin 1997fixant certaines dispositions relatives à l'introduction de l'euro, 31997R1103, 19 juin 1997
- Règlement (CE) no 1554/97 du Conseildu 22 juillet 1997modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblonRectificatif au règlement (CE) no 1554/97 du Conseil, du 22 juillet 1997, modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon(Journal officiel des Communautés européennes no L 208 du 2 août 1997.), 31997R155431997R1554R(01), 2 août 1997
- Règlement (CE) no 1257/1999 du Conseildu 17 mai 1999concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) et modifiant et abrogeant certains règlements, 31999R1257, 26 juin 1999
- Règlement (CE) no 191/2000 du Conseildu 24 janvier 2000modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 32000R0191, 28 janvier 2000
- Règlement (CE) no 1514/2001 du Conseildu 23 juillet 2001modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 32001R1514, 26 juillet 2001
- Règlement (CE) no 2320/2003 du Conseildu 17 décembre 2003modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 32003R2320, 31 décembre 2003
- Règlement (CE) no 1952/2005 du Conseildu 23 novembre 2005portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon et abrogeant les règlements (CEE) no 1696/71, (CEE) no 1037/72, (CEE) no 879/73 et (CEE) no 1981/82, 32005R1952, 30 novembre 2005
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- Rectificatif au règlement (CE) no 1554/97 du Conseil, du 22 juillet 1997, modifiant le règlement (CEE) no 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon, 31997R1554R(01), 21 août 1997
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