Regulation No 467/67/EEC of the Commission of 21 August 1967 fixing the conversion rates, the processing costs and the value of the by-products for the various stages of rice processing
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- Règlement (CEE) no 1608/71 de la Commissiondu 26 juillet 1971modifiant le règlement no 467/67/CEE pour ce qui concerne les frais d'usinage afférents aux divers stades de transformation du riz, 31971R1608, 27 juillet 1971
- Règlement (CEE) no 1499/72 de la Commissiondu 13 juillet 1972modifiant le règlement no 467/67/CEE pour ce qui concerne les frais d'usinage afférents aux divers stades de transformation du riz, 31972R1499, 14 juillet 1972
- Règlement (CEE) no 1808/74 de la Commissiondu 10 juillet 1974modifiant le règlement no 467/67/CEE en ce qui concerne les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférents aux divers stades de transformation du riz, 31974R1808, 12 juillet 1974
- Règlement (CEE) no 1484/75 de la Commissiondu 10 juin 1975modifiant le règlement no 467/67/CEE en ce qui concerne les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférents aux divers stades de transformation du riz, 31975R1484, 11 juin 1975
- Règlement (CEE) no 1572/77 de la Commissiondu 13 juillet 1977modifiant le règlement no 467/67/CEE en ce qui concerne les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférents aux divers stades de transformation du riz, 31977R1572, 14 juillet 1977
- Règlement (CEE) no 1771/79 de la Commissiondu 10 août 1979modifiant le règlement no 467/67/CEE fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférents aux divers stades de transformation du riz, 31979R1771, 11 août 1979
- Règlement (CEE) no 2119/80 de la Commissiondu 30 juillet 1980modifiant le règlement no 467/67/CEE fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférents aux divers stades de transformation du riz, 31980R2119, 8 août 1980
- Règlement (CEE) no 2120/81 de la Commissiondu 27 juillet 1981modifiant le règlement no 467/67/CEE fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférant aux divers stades de transformation du riz, 31981R2120, 28 juillet 1981
- Règlement (CEE) no 1871/82 de la Commissiondu 13 juillet 1982modifiant le règlement no 467/67/CEE fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférant aux divers stades de transformation du riz, 31982R1871, 14 juillet 1982
- Règlement (CEE) no 1998/83 de la Commissiondu 19 juillet 1983modifiant le règlement no 467/67/CEE fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférents aux divers stades de transformation du riz, 31983R1998, 20 juillet 1983
- Règlement (CEE) no 1548/84 de la Commissiondu 4 juin 1984modifiant le règlement no 467/67/CEE fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférents aux divers stades de transformation du riz, 31984R1548, 5 juin 1984
- Règlement (CEE) no 2249/85 de la Commissiondu 2 août 1985modifiant le règlement no 467/67/CEE fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférents aux divers stades de transformation du riz, 31985R2249, 7 août 1985
- Règlement (CEE) no 2325/88 de la Commissiondu 26 juillet 1988modifiant certains règlements relatifs à la mise en œuvre de l'organisation commune du marché dans le secteur du riz, 31988R2325, 27 juillet 1988
- Règlement (CE) no 1103/97 du Conseildu 17 juin 1997fixant certaines dispositions relatives à l'introduction de l'euro, 31997R1103, 19 juin 1997
- Règlement (CE) no 1312/2008 de la Commissiondu 19 décembre 2008fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférant aux divers stades de transformation du riz(version codifiée), 32008R1312, 20 décembre 2008
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