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( 1 ) JO NO 30 DU 20.4.1962, P . 965/62 .

REGLEMENT NO 41/66/CEE DU CONSEIL

DU 29 MARS 1966

PORTANT FIXATION DES NORMES COMMUNES DE QUALITE POUR LES CHOUX POMMES, LES CHOUX DE BRUXELLES ET LES CELERIS A COTES

LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,

VU LE REGLEMENT NO 23 DU CONSEIL PORTANT ETABLISSEMENT GRADUEL D'UNE ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DES FRUITS ET LEGUMES ( 1 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION,

CONSIDERANT QUE LES CHOUX POMMES, LES CHOUX DE BRUXELLES ET LES CELERIS A COTES FONT L'OBJET D'UN COMMERCE IMPORTANT DANS PLUSIEURS ETATS MEMBRES PRODUCTEURS ET D'ECHANGES APPRECIABLES SUR LE PLAN COMMUNAUTAIRE ;

CONSIDERANT QU'IL EST, PAR CONSEQUENT, NECESSAIRE D'APPLIQUER A CES PRODUITS TOUTES LES DISPOSITIONS DU REGLEMENT NO 23 ET, A CET EFFET, D'AJOUTER CES PRODUITS A LA LISTE DE L'ANNEXE I DE CE REGLEMENT ET D'ARRETER LES NORMES COMMUNES DE QUALITE ; QU'IL IMPORTE QUE LES PRODUITS AINSI NORMALISES SOIENT LIBERES CONFORMEMENT A L'ARTICLE 9 PARAGRAPHE 2 DU REGLEMENT NO 23,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

I . A L'ANNEXE I DU REGLEMENT NO 23, IL EST AJOUTE :

ANNEXE I E

07.01 B II A ) EX 07.01 B II B )

CHOUX POMMES ( CHOUX-BLANCS, CHOUX-ROUGES ET CHOUX DE MILAN )

EX 07.01 B II B ) EX 07.01 S

CHOUX DE BRUXELLES CELERIS A COTES

2 . LES NORMES DE QUALITE RELATIVES :

- AUX CHOUX POMMES ( POSITIONS 07.01 B II A ) ET EX 07.01 B II B ) DU TARIF DOUANIER COMMUN ),

- AUX CHOUX DE BRUXELLES ( POSITION EX 07.01 B II B ) DU TARIF DOUANIER COMMUN ),

- AUX CELERIS A COTES ( POSITION EX 07.01 S DU TARIF DOUANIER COMMUN ),

FIGURENT AUX ANNEXES DU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

LA DATE DE MISE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU PRESENT REGLEMENT EST FIXEE AU 1ER JUILLET 1966 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES, LE 29 MARS 1966 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

J.P . BUCHLER

ANNEXE I/1

NORMES COMMUNES DE QUALITE POUR CHOUX POMMES

I . DEFINITION DES PRODUITS

LA PRESENTE NORME VISE LES CHOUX POMMES DES VARIETES ISSUES DE "BRASSICA OLERACEA L . VAR . CAPITATA L ." ET DE "BRASSICA OLERACEA L . VAR . SABAUDA L .", DESTINES A ETRE LIVRES AU CONSOMMATEURS A L'ETAT FRAIS, A L'EXCLUSION DES PRODUITS DESTINES A LA TRANSFORMATION .

II . CARACTERISTIQUES DE QUALITE

A . GENERALITES

LA NORME A POUR OBJET DE DEFINIR LES QUALITES QUE DOIVENT PRESENTER LES CHOUX POMMES AU STADE DE L'EXPEDITION .

B . CARACTERISTIQUES MINIMA

LES CHOUX DOIVENT ETRE :

- ENTIERS,

- D'ASPECT FRAIS,

- NI ECLATES, NI MONTES,

- SAINS, EN PARTICULIER EXEMPTS DE TRACES D'ATTAQUES D'INSECTES OU D'AUTRES PARASITES ET DE TRACES DE MALADIE, EXEMPTS DE MEURTRISSURES, D'ALTERATIONS AINSI QUE DE LESIONS DUES AU GEL ( SANS PREJUDICE DES DISPOSITIONS PARTICULIERES PREVUES POUR CHAQUE CATEGORIE ),

- EXEMPTS D'INSECTES ET D'AUTRES PARASITES,

- PROPRES, EN PARTICULIER EXEMPTS DE TERRE ET DE RESIDUS VISIBLES D'ENGRAIS OU DE PRODUITS DE TRAITEMENT,

- EXEMPTS D'ODEUR OU DE SAVEUR ETRANGERES,

EXEMPTS D'HUMIDITE EXTERIEURE ANORMALE .

LE TROGNON DOIT ETRE COUPE LEGEREMENT AU-DESSOUS DE LA NAISSANCE DES FEUILLES, CELLES-CI RESTANT BIEN ATTACHEES ; LA COUPE DOIT ETRE FRANCHE .

L'ETAT DU PRODUIT DOIT ETRE TEL QU'IL LUI PERMETTE DE SUPPORTER LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION ET DE REPONDRE AUX EXIGENCES COMMERCIALES AU LIEU DE DESTINATION .

C . CLASSIFICATION

I ) CATEGORIE "I"

LES CHOUX CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE BONNE QUALITE ET PRESENTER TOUTES LES CARACTERISTIQUES TYPIQUES DE LA VARIETE . ILS DOIVENT ETRE FERMES EN FONCTION DE LA VARIETE . LES CHOUX POMMES DOIVENT PRESENTER, SUIVANT LA VARIETE, LES FEUILLES BIEN ATTACHEES . LES CHOUX DE CONSERVATION PEUVENT AVOIR CERTAINES DE LEURS FEUILLES DE PROTECTION ENLEVEES . LES CHOUX VERTS DE MILAN ET LES CHOUX DE PRIMEUR DOIVENT ETRE PRESENTES, SUIVANT LES VARIETES, PROPREMENT EFFEUILLES . DANS CE CAS, UN CERTAIN NOMBRE DE FEUILLES DE PROTECTION EST ADMIS . LES VARIETES DE CHOUX VERTS DE MILAN, RESISTANTES AU FROID, PEUVENT ETRE SUPERFICIELLEMENT GELEES .

SONT ADMISES :

- DE PETITES DECHIRURES DANS LES FEUILLES EXTERIEURES,

- DE PETITES MEURTRISSURES ET UN LEGER ECRETAGE, A CONDITION QUE CES DEFAUTS N'AFFECTENT PAS LE BON ETAT DE LA MARCHANDISE .

II ) CATEGORIE "II"

LES CHOUX CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE QUALITE MARCHANDE .

ILS DOIVENT REPONDRE AUX CARACTERISTIQUES MINIMA, MAIS, PAR RAPPORT A LA CATEGORIE "I", ILS PEUVENT :

- PRESENTER DES DECHIRURES DANS LES FEUILLES EXTERIEURES,

- ETRE PLUS EFFEUILLES,

- PRESENTER DES MEURTRISSURES ET UN ECRETAGE PLUS GRANDS .

III . CALIBRAGE

LE POIDS UNITAIRE DES CHOUX NE DOIT PAS ETRE INFERIEUR A 350 GRAMMES POUR LES CHOUX DE PRIMEUR ET A 500 GRAMMES POUR LES AUTRES CHOUX .

LORSQUE LES CHOUX SONT PRESENTES EN EMBALLAGE, LE POIDS DE LA POMME LA PLUS LOURDE NE DOIT PAS ETRE SUPERIEUR AU DOUBLE DE CELUI DE LA POMME LA PLUS LEGERE CONTENUE DANS LE MEME COLIS . LORSQUE LE POIDS DE LA POMME LA PLUS LOURDE EST EGAL OU INFERIEUR A 2 KILOGRAMMES, LA DIFFERENCE DE POIDS ENTRE LA POMME LA PLUS LOURDE ET LA POMME LA PLUS LEGERE PEUT ATTEINDRE 1 KILOGRAMME .

IV . TOLERANCES

DES TOLERANCES DE QUALITE ET DE CALIBRE SONT ADMISES POUR LES PRODUITS NON CONFORMES .

A . TOLERANCES DE QUALITE

I ) CATEGORIE "I"

10 % EN POIDS OU EN NOMBRE DE CHOUX NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE, MAIS CONFORME A CELLES DE LA CATEGORIE "II ".

II ) CATEGORIE "II"

10 % EN POIDS OU EN NOMBRE DE CHOUX NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE MAIS PROPRES A LA CONSOMMATION .

B . TOLERANCES DE CALIBRE

10 % EN POIDS OU EN NOMBRE DE POMMES NON CONFORMES, EN CE QUI CONCERNE :

- L'INTERVALLE DE CALIBRAGE,

- LE CALIBRE MINIMUM .

TOUTEFOIS, AUCUNE POMME NE PEUT PRESENTER UN POIDS INFERIEUR A 300 GRAMMES POUR LES CHOUX DE PRIMEUR ET A 400 GRAMMES POUR LES AUTRES CHOUX .

C . CUMUL DES TOLERANCES

EN TOUT ETAT DE CAUSE, LES TOLERANCES DE QUALITE ET DE CALIBRE NE PEUVENT ENSEMBLE EXCEDER 15 % POUR LES CATEGORIES "I" ET "II ".

V . EMBALLAGE ET PRESENTATION

A . HOMOGENEITE

CHAQUE COLIS OU, DANS LE CAS DE CHARGEMENT EN VRAC, CHAQUE LOT DOIT CONTENIR DES CHOUX DE MEME VARIETE, DE MEME CATEGORIE ET DE MEME CALIBRE DANS LA MESURE OU, EN CE QUI CONCERNE CE DERNIER CRITERE, UN CALIBRAGE EST IMPOSE . EN OUTRE, LES CHOUX CLASSES DANS LA CATEGORIE "I" DOIVENT ETRE DE FORME ET DE COLORATION HOMOGENES .

B . CONDITIONNEMENT

LES CHOUX PEUVENT ETRE LIVRES EN EMBALLAGE OU EXPEDIES EN VRAC ( CHARGEMENT DIRECT DANS UN MOYEN DE TRANSPORT ).

LE CONDITIONNEMENT DOIT ETRE TEL QU'IL ASSURE UNE PROTECTION CONVENABLE DU PRODUIT .

LES PAPIERS OU AUTRES MATERIAUX UTILISES A L'INTERIEUR DU COLIS, DE L'ENGIN DE TRANSPORT OU DU COMPARTIMENT DE L'ENGIN DE TRANSPORT DOIVENT ETRE NEUFS ET NON NOCIFS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE . DANS LE CAS OU ILS PORTENT DES MENTIONS IMPRIMEES, CELLES-CI NE DOIVENT FIGURER QUE SUR LA FACE EXTERIEURE DE FACON A NE PAS SE TROUVER EN CONTACT AVEC LE PRODUIT .

LE CONTENU DE CHAQUE EMBALLAGE DOIT ETRE EXEMPTS DE TOUT CORPS ETRANGER .

VI . MARQUAGE

1 . POUR LES PRODUITS PRESENTES EN EMBALLAGE, CHAQUE COLIS DOIT PORTER, EN CARACTERES LISIBLES ET INDELEBILES, LES INDICATIONS SUIVANTES, QUI DOIVENT ETRE VISIBLES DE L'EXTERIEUR :

A . IDENTIFICATION

EMBALLEUR

EXPEDITEUR

NOM ET ADRESSE OU IDENTIFICATION SYMBOLIQUE .

B . NATURE DU PRODUIT

"CHOUX POMMES BLANCS", ETC . ( LORSQUE LE CONTENU DU COLIS N'EST PAS VISIBLE DE L'EXTERIEUR ).

C . ORIGINE DU PRODUIT

ZONE DE PRODUCTION OU APPELLATION NATIONALE, REGIONALE OU LOCALE .

D . CARACTERISTIQUES COMMERCIALES

- CATEGORIE,

- POIDS OU EN NOMBRE D'UNITES .

E . MARQUE OFFICIELLE DE CONTROLE ( FACULTATIVE ).

2 . POUR LES PRODUITS EXPEDIES EN VRAC ( CHARGEMENT DIRECT DANS UN MOYEN DE TRANSPORT ), CES INDICATIONS DOIVENT FIGURER SUR UN DOCUMENT ACCOMPAGNANT LA MARCHANDISE .

ANNEXE 1/2

NORMES COMMUNES DE QUALITE POUR CHOUX DE BRUXELLES

I . DEFINITION DU PRODUIT

LA PRESENTE NORME VISE LES CHOUX DE BRUXELLES - QUI SONT DES BOURGEONS AXILLAIRES POUSSANT SUR LA TIGE VERTICALE DES VARIETES ISSUES DE "BRASSICA OLERACEA L . VAR . GEMMIFERA ( DC .) SCHULZ" - DESTINES A ETRE LIVRES AU CONSOMMATEUR A L'ETAT FRAIS, A L'EXCLUSION DES PRODUITS DESTINES A LA TRANSFORMATION .

II . CARACTERISTIQUES DE QUALITE

A . GENERALITES

LA NORME A POUR OBJET DE DEFINIR LES QUALITES QUE DOIVENT PRESENTER LES CHOUX DE BRUXELLES AU STADE L'EXPEDITION, APRES CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE .

B . CARACTERISTIQUES MINIMA

LES CHOUX DE BRUXELLES DOIVENT ETRE :

- ENTIERS,

- D'ASPECT FRAIS,

- SAINS, EN PARTICULIER EXEMPTS DE TRACES D'ATTAQUES D'INSECTES OU D'AUTRES PARASITES ET DE TRACES DE MALADIES,

- EXEMPTS D'INSECTES ET D'AUTRES PARASITES,

- PROPRES, EN PARTICULIER EXEMPTS DE TERRE ET DE RESIDUS VISIBLES D'ENGRAIS OU DE PRODUITS DE TRAITEMENT,

- NON GELES,

- EXEMPTS D'ODEUR OU DE SAVEUR ETRANGERES,

- EXEMPTS D'HUMIDITE EXTERIEURE ANORMALE .

LE TROGNON DES CHOUX DE BRUXELLES PARES DOIT ETRE COUPE JUSTE AU-DESSOUS DE LA NAISSANCE DES FEUILLES .

LE TROGNON DES CHOUX DE BRUXELLES NON PARES DOIT AVOIR ETE DETACHE A SA BASE ; LA SECTION DOIT ETRE FRANCHE ET N'AVOIR ENTRAINE AUCUNE PARTIE DE LA PLANTE .

L'ETAT DU PRODUIT DOIT ETRE TEL QU'IL LUI PERMETTE DE SUPPORTER LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION ET DE REPONDRE AUX EXIGENCES COMMERCIALES AU LIEU DE DESTINATION .

C . CLASSIFICATION

I ) CATEGORIE "I"

LES CHOUX DE BRUXELLES CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE BONNE QUALITE .

ILS DOIVENT ETRE :

- FERMES,

- BIEN FERMES,

- EXEMPTS DE TOUTE ATTEINTE DE GEL .

LES CHOUX PARES DOIVENT ETRE BIEN COLORES . LES CHOUX NON PARES PEUVENT PRESENTER UNE LEGERE DECOLORATION DES FEUILLES EXTERIEURES DE BASE .

DE LEGERES MEURTRISSURES SUPERFICIELLES CAUSEES PAR LES OPERATIONS DE RAMASSAGE, DE CALIBRAGE OU D'EMBALLAGE SONT ADMISES, SOUS RESERVE QU'ELLES N'AFFECTENT PAS LE BON ETAT DE LA MARCHANDISE .

II ) CATEGORIE "II"

LES CHOUX DE BRUXELLES CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE QUALITE MARCHANDE .

ILS DOIVENT REPONDRE AUX CARACTERISTIQUES MINIMA MAIS, PAR RAPPORT A LA CATEGORIE "I", ILS PEUVENT :

- AVOIR UNE FERMETE MOINS PRONONCEE,

- ETRE MOINS FERMES, SANS ETRE OUVERTS,

- PRESENTER DES TRACES LEGERES D'ATTEINTE DU GEL .

III . CALIBRAGE

LE CALIBRAGE EST DETERMINE PAR LE DIAMETRE MAXIMUM DE LA SECTION EQUATORIALE DU CHOU . LE CALIBRAGE EST OBLIGATOIRE POUR LES CHOUX DE LA CATEGORIE "I" ET FACULTATIF POUR CEUX DE LA CATEGORIE "II ". TOUTEFOIS, POUR CES DEUX CATEGORIES, LE DIAMETRE MINIMUM EST FIXE A 10 MM POUR LES CHOUX PARES ET A 20 MM POUR LES CHOUX NON PARES .

POUR LES CHOUX DE BRUXELLES CALIBRES, LA DIFFERENCE DE DIAMETRE ENTRE LE CHOU LE PLUS GROS ET LE CHOU LE PLUS PETIT CONTENUS DANS UN MEME COLIS NE DOIT PAS DEPASSER 20 MM .

IV . TOLERANCES

DES TOLERANCES DE QUALITE ET DE CALIBRE SONT ADMISES, DANS CHAQUE COLIS, POUR LES PRODUITS NON CONFORMES .

A . TOLERANCES DE QUALITE

I ) CATEGORIE "I"

10 % EN POIDS DE CHOUX NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE, MAIS CONFORMES A CELLES DE LA CATEGORIE "II" ;

II ) CATEGORIE "II"

10 % EN POIDS DE CHOUX REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE, MAIS PROPRES A LA CONSOMMATION .

B . TOLERANCES DE CALIBRE

10 % EN POIDS DE CHOUX NE REPONDANT PAS AUX EXIGENCES PREVUES EN MATIERE DE CALIBRAGE .

V . EMBALLAGE ET PRESENTATION

A . HOMOGENEITE

CHAQUE COLIS DOIT CONTENIR DES CHOUX DE BRUXELLES DE MEME VARIETE, DE MEME CATEGORIE DE QUALITE ET DE MEME CALIBRE DANS LA MESURE OU, EN CE QUI CONCERNE CE DERNIER CRITERE, UN CALIBRAGE EST IMPOSE .

B . CONDITIONNEMENT

LE CONDITIONNEMENT DOIT ETRE TEL QU'IL ASSURE UNE PROTECTION CONVENABLE DU PRODUIT .

LES PAPIERS OU AUTRES MATERIAUX UTILISES A L'INTERIEUR DU COLIS DOIVENT ETRE NEUFS ET NON NOCIFS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE . DANS LE CAS OU ILS PORTENT DES MENTIONS IMPRIMEES, CELLES-CI NE DOIVENT FIGURER QUE SUR LA FACE EXTERIEURE, DE FACON A NE PAS SE TROUVER EN CONTACT AVEC LE PRODUIT .

LE CONTENU DE CHAQUE EMBALLAGE DOIT ETRE EXEMPT DE TOUT CORPS ETRANGER .

VI . MARQUAGE

CHAQUE COLIS DOIT PORTER, EN CARACTERES LISIBLES ET INDELEBILES, LES INDICATIONS SUIVANTES, QUI DOIVENT ETRE VISIBLES DE L'EXTERIEUR :

A . IDENTIFICATION

EMBALLEUR

EXPEDITEUR

NOM ET ADRESSE OU IDENTIFICATION SYMBOLIQUE .

B . NATURE DU PRODUIT

- "CHOUX DE BRUXELLES",

- PARES" OU "NON PARES", ( LORSQUE LE CONTENU DU COLIS N'EST PAS VISIBLE DE L'EXTERIEUR ).

C . ORIGINE DU PRODUIT

ZONE DE PRODUCTION OU APPELLATION NATIONALE, REGIONALE OU LOCALE .

D . CARACTERISTIQUES COMMERCIALES

- CATEGORIE,

- CALIBRE ( SI LE PRODUIT EST CALIBRE ) INDIQUE PAR LES DIAMETRES MINIMUM ET MAXIMUM DES CHOUX .

E . MARQUE OFFICIELLE DE CONTROLE ( FACULTATIVE ).

ANNEXE I/3

NORMES COMMUNES DE QUALITE POUR CELERIS A COTES

I . DEFINITION DES PRODUITS

LA PRESENTE NORME VISE LES CELERIS A COTES DES VARIETES ISSUES DE "APIUM GRAVEOLENS L . VAR . DULCE MILL .", DESTINES A ETRE LIVRES AU CONSOMMATEUR A L'ETAT FRAIS, A L'EXCLUSION DES PRODUITS DESTINES A LA TRANSFORMATION .

II . CARACTERISTIQUES DE QUALITE

A . GENERALITES

LA NORME Q POUR OBJET DE DEFINIR LES QUALITES QUE DOIVENT PRESENTER LES CELERIS AU STADE DE L'EXPEDITION, APRES CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE .

B . CARACTERISTIQUES MINIMA

LES CELERIS DOIVENT ETRE :

- ENTIERS, LA PARTIE SUPERIEURE POUVANT ETRE TOUTEFOIS COUPEE LORS DU NETTOYAGE,

- D'ASPECT FRAIS,

- SAINS, EN PARTICULIER EXEMPTS DE TRACES D'ATTAQUES D'INSECTES OU D'AUTRES PARASITES, DE TRACES DE MALADIES AINSI QUE DE LESIONS DUES AU GEL, SANS PREJUDICE DES DISPOSITIONS PARTICULIERES PREVUES POUR LA CATEGORIE "II",

- EXEMPTS D'INSECTES ET D'AUTRES PARASITES,

- EXEMPTS DE PARTIES CREUSES, DE DRAGEONS ET DE HAMPES FLORALES,

- PROPRES, EN PARTICULIER PRATIQUEMENT EXEMPTS DE TERRE ET DE RESIDUS VISIBLES D'ENGRAIS OU DE PRODUITS DE TRAITEMENT,

- EXEMPTS D'ODEUR OU DE SAVEUR ETRANGERES,

- EXEMPTS D'HUMIDITE EXTERIEURE EXCESSIVE, C'EST-A-DIRE SUFFISAMMENT "RESSUYES" A LA SUITE D'UN LAVAGE EVENTUEL .

LA RACINE PRINCIPALE DOIT ETRE BIEN NETTOYEE ET NE PEUT DEPASSER 5 CM DE LONGUEUR .

LES CELERIS DOIVENT ETRE NORMALEMENT DEVELOPPES, COMPTE TENU DE LA PERIODE DE PRODUCTION .

L'ETAT DU PRODUIT DOIT ETRE TEL QU'IL LUI PERMETTE DE SUPPORTER LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION ET DE REPONDRE AUX EXIGENCES COMMERCIALES AU LIEU DE DESTINATION .

C . CLASSIFICATION

I ) CATEGORIE "I"

LES CELERIS CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE BONNE QUALITE, DE FORME REGULIERE, ET EXEMPTS DE TRACES DE MALADIES . LES NERVURES PRINCIPALES NE DOIVENT ETRE NI BRISEES, NI FILANDREUSES, NI ECRASEES, NI ECLATEES . POUR LES CELERIS BLANCHIS, LES FEUILLES DOIVENT PRESENTER UNE COLORATION BLANCHE A BLANC JAUNATRE OU BLANC VERDATRE SUR LA MOITIE AU MOINS DE LEUR LONGUEUR .

II ) CATEGORIE "II"

LES CELERIS CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE QUALITE MARCHANDE ET REPONDRE AUX CARACTERISTIQUES MINIMA .

ILS PEUVENT PRESENTER DE LEGERES TRACES DE ROUILLE .

ILS PEUVENT EGALEMENT PRESENTER UNE LEGERE DEFORMATION, DE LEGERES MEURTRISSURES ET UN MAXIMUM DE 2 NERVURES PRINCIPALES BRISEES, ECRASEES OU ECLATEES .

POUR LES CELERIS BLANCHES, LES FEUILLES DOIVENT PRESENTER UNE COLORATION BLANCHE A BLANC JAUNATRE OU BLANC VERDATRE SUR LE TIERS AU MOINS DE LEUR LONGUEUR .

III . CALIBRAGE

LE POIDS MINIMUM DES CELERIS EST FIXE A 150 GRAMMES .

LES CELERIS SONT REPARTIES EN TROIS CLASSES DE CALIBRE :

I ) GROS : PLUS DE 800 GRAMMES ;

II ) MOYENS : DE 500 A 800 GRAMMES ;

III ) PETITS : DE 150 A 500 GRAMMES .

POUR UN MEME COLIS, L'ECART MAXIMUM DE CALIBRE EST RESPECTIVEMENT FIXE A 200, 150 ET 100 GRAMMES .

CETTE CLASSIFICATION N'EST OBLIGATOIRE QUE POUR LA CATEGORIE "I ".

IV . TOLERANCES

DES TOLERANCES DE QUALITE ET DE CALIBRE SONT ADMISES, DANS CHAQUE COLIS, POUR LES PRODUITS NON CONFORMES .

A . TOLERANCES DE QUALITE

I ) CATEGORIE "I"

10 % EN NOMBRE DE CELERIS NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE, MAIS CONFORME A CELLES DE LA CATEGORIE "II ".

II ) CATEGORIE "II"

10 % EN NOMBRE DE CELERIS EN REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE, MAIS PROPRES A LA CONSOMMATION .

B . TOLERANCES DE CALIBRE

10 % EN NOMBRE DE CELERIS NE REPONDANT PAS AUX EXIGENCES PREVUES EN MATIERE DE CALIBRAGE .

V . EMBALLAGE ET PRESENTATION

A . HOMOGENEITE

CHAQUE COLIS DOIT CONTENIR DES CELERIS DE MEME CATEGORIE DE QUALITE, DE MEME COULEUR ET DE MEME CALIBRE DANS LA MESURE OU, EN CE QUI CONCERNE CE DERNIER CRITERE, UN CALIBRAGE EST IMPOSE .

C . CONDITIONNEMENT

LES CELERIS DOIVENT ETRE LIVRES EN EMBALLAGES, SOIT BOTTELES, SOIT RANGES DANS L'EMBALLAGE . EN CAS DE PRESENTATION EN BOTTES, CELLES-CI DOIVENT, POUR UN MEME COLIS, CONTENIR UN MEME NOMBRES DE PIECES .

LE CONDITIONNEMENT DOIT ETRE TEL QU'IL ASSURE UNE PROTECTION CONVENABLE DU PRODUIT .

LES PAPIERS OU AUTRES MATERIAUX UTILISES A L'INTERIEUR DU COLIS DOIVENT ETRE NEUFS ET NON NOCIFS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE . DANS LE CAS OU ILS PORTENT DES MENTIONS IMPRIMEES, CELLES-CI NE DOIVENT FIGURER QUE SUR LA FACE EXTERIEURE, DE FACON A NE PAS SE TROUVER EN CONTACT AVEC LE PRODUIT .

LE CONTENU DE CHAQUE EMBALLAGE DOIT ETRE EXEMPT DE TOUT CORPS ETRANGER .

VI . MARQUAGE

CHAQUE COLIS DOIT PORTER, EN CARACTERES LISIBLES ET INDELEBILES, LES INDICATIONS SUIVANTES, QUI DOIVENT ETRE VISIBLES DE L'EXTERIEUR :

A . IDENTIFICATION

EMBALLEUR

EXPEDITEUR

NOM ET ADRESSE OU IDENTIFICATION SYMBOLIQUE .

B . NATURE DU PRODUIT

"CELERIS A COTES" AVEC LA MENTION "BLANCHIS" OU LA MENTION DU TYPE DE COULEUR ( LORSQUE LE CONTENU DU COLIS N'EST PAS VISIBLE DE L'EXTERIEUR ).

C . ORIGINE DU PRODUIT

ZONE DE PRODUCTION OU APPELLATION NATIONALE, REGIONALE OU LOCALE .

D . CARACTERISTIQUES COMMERCIALES

- CATEGORIE,

- CALIBRE ( SI LE PRODUIT EST CALIBRE ) INDIQUE PAR LA MENTION "GROS", "MOYENS" OU "PETITS",

- NOMBRE DE PIECES OU, LE CAS ECHEANT, NOMBRE DE BOTTES .

E . MARQUE OFFICIELLE DE CONTROLE ( FACULTATIVE ).

Amendments and corrections
June 7, 1987	Repealed by 31987R1591
January 1, 1973	Corrected by 31966R0041R(02)
October 7, 1966	Corrected by 31966R0041R(01)
July 1, 1966	Application - See Art 2
May 9, 1966	Entry into force - Date pub. + 20

Regulation No 41/66/EEC of the Council of 29 March 1966 laying down common quality standards for cabbages, brussels sprouts and ribbed celery