Une machine, appelée robot d’intervention tactique, constituée des éléments suivants:- un châssis monté sur chenilles mesurant environ 1500 × 1200 × 1300 mm, équipé de deux moteurs à entraînement électrique de 7,5 kW pour la propulsion, générant une force de traction pouvant aller jusqu’à 4 tonnes (l’énergie électrique est fournie par une batterie lithium-ion),
- un système de caméras équipé de quatre caméras directionnelles statiques, permettant de transmettre un flux d’images en direct à l’utilisateur,
- 6 projecteurs LED alignés chacun dans le sens de mouvement, ainsi qu’un éclairage ambiant LED,
- un dispositif de dispersion d’eau ou de mousse anti-incendie, d’une capacité maximale de 2000 l/min à 10 bars, parfaitement compatible pour le raccordement au tuyau d’un camion de lutte contre l’incendie,
- un treuil à câbles avec support à griffes extensibles pour la stabilité lors de la manutention de charges lourdes.
Le produit est commandé au moyen d’une télécommande d’une portée maximale de 150 m et/ou depuis un véhicule de transport du système via l’intranet d’une portée maximale de 2500 m (en mode WLAN).Le produit peut être présenté dans différentes configurations en fonction de l’équipement supplémentaire monté sur le châssis, à la demande.L’équipement en option peut comprendre des caméras mobiles pour la transmission d’images normales et thermiques, des projecteurs LED supplémentaires, un spectromètre Raman pour la détection de substances dangereuses, un bras manipulateur télécommandé pour effectuer des tâches de précision (échantillonnage, par exemple), un coupleur de remorque, etc.Le produit est conçu pour être utilisé dans des opérations de lutte contre les incendies et de sauvetage, permettant au personnel de lutte contre les incendies de rester en dehors de la zone de danger (conditions d’exploration de matières dangereuses, risque d’effondrement ou émission de chaleur intense), tout en continuant à participer aux opérations et en dirigeant celles-ci à une distance de sécurité. | 84248970 | Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI ainsi que par le libellé des codes NC 8424, 842489 et 84248970.Bien que le produit ait une force de traction considérable, un classement dans la position 8701 est exclu, car il ne s’agit pas d’un véhicule essentiellement conçu pour tirer ou pousser d’autres véhicules, engins ou charges. (Voir également la note 2 du chapitre 87).Un classement dans la position 8705 est aussi exclu, car le produit ne présente pas les caractéristiques d’un véhicule de cette position, à savoir il ne consiste pas en un véritable châssis de véhicule automobile ou camion. Il ne réunit pas en lui-même, au minimum, les organes mécaniques suivants: moteur de propulsion, boîte et dispositifs de changement de vitesses, organes de direction et de freinage. (Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8705).Le produit est une combinaison de machines au sens de la note 3 de la section XVI et celui-ci doit être classé suivant la fonction principale qui caractérise l’ensemble.En raison des caractéristiques objectives du dispositif de dispersion, essentiellement le volume, la pression et la distance de projection de l’eau ou de la mousse, la fonction de dispersion est considérée comme la fonction principale de la machine. Le produit doit, par conséquent, être classé en fonction du dispositif de dispersion.Le système de caméras et les projecteurs LED servent à commander et diriger à distance la machine, tandis que le treuillage pour le transfert des charges est effectué uniquement par intervention humaine au moyen du treuil à câbles et, éventuellement, du coupleur de remorque.Les fonctions permettant de repérer les terrains potentiellement dangereux, de détecter les substances dangereuses et d’exécuter des tâches de précision sont complémentaires et subsidiaires à la fonction de dispersion de l’eau ou de la mousse, puisqu’elles sont accomplies par l’équipement en option.Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 84248970 en tant qu’autre appareil à disperser des matières fluides. |