| Chaussure dont le dessus est constitué d’une étoffe de bonneterie grattée (100 % laine) pourvue d’une doublure en matière textile.La chaussure a une semelle en matière plastique. La partie de la semelle en contact avec le sol présente une surface lisse, de structure régulière. Dix rainures droites, parallèles entre elles, allant d’un côté à l’autre, sont pratiquées sur toute la largeur de la semelle, et couvrent la partie du talon ainsi que l’avant de la semelle. La semelle est plus basse à l’avant qu’au niveau du talon.La chaussure est pourvue de lacets comme dispositif de fermeture. Les œillets en métal sont directement pressés dans l’étoffe de bonneterie.(Voir les images) | 64041990 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 4, points a) et b), du chapitre 64 de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 6404, 640419 et 64041990.Le classement sous le code NC 64041100 en tant que chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires est exclu, car les chaussures ne sont conçues pour aucune de ces activités sportives ni pour une activité sportive similaire au tennis, au basket-ball, à la gymnastique ou à l’entraînement. Ces activités sportives nécessitent des mouvements de course, des mouvements de saut, des virages rapides et des arrêts brusques. Par conséquent, la semelle de chaussures conçues en vue de la pratique de ces activités doit présenter des caractéristiques permettant d’absorber les chocs résultant des impacts de ces mouvements ou être adaptée d’une autre manière à une activité sportive spécifique. Ces caractéristiques peuvent être, par exemple, des coussins d’air ou de gaz, en particulier dans la partie talon de la chaussure, pour absorber les chocs. Or, la semelle de ces chaussures ne présente aucune de ces caractéristiques. Les rainures parallèles donnent à la semelle la souplesse idéale pour marcher. Le fait que la semelle soit plus basse dans la partie avant qu’au niveau du talon permet également de soutenir le mouvement de la marche. Toutefois, sans caractéristiques supplémentaires, la semelle n’est pas adaptée à la course ou au saut.En outre, la matière du dessus est plutôt élastique puisqu’elle est en laine de bonneterie, et elle cédera sous l’effet d’importantes forces latérales en cas de mouvements brusques de rotation. De plus, étant donné que les œillets ne sont pas renforcés mais pressés directement dans l’étoffe de bonneterie élastique, le dispositif de fermeture n’est pas adapté à des mouvements brusques. La laine de bonneterie cédera sous l’effet des forces auxquelles elle est exposée. Par conséquent, le dessus n’est pas conçu de manière à assurer la stabilité et l’équilibre du pied lors de la course, de sauts, de changements de direction rapides et d’arrêts brusques.Par conséquent, l’article est conçu comme une chaussure de loisirs pour marcher.(Voir également les points 3 à 7 des notes explicatives de la nomenclature combinée relatives à la sous-position 64041100.)Il convient dès lors de classer l’article sous le code NC 64041990 en tant qu’autres chaussures à semelles extérieures en matière plastique et dessus en matières textiles. |
