Un filtre échangeur de chaleur et d’humidité (FECH), constitué d’un boîtier en matière plastique équipé de deux connecteurs de 22 mm et d’un raccord Luer. Le filtre échangeur de chaleur et d’humidité contient également un matériau filtrant en fibre de verre. Il a un volume compressible de 65 ml et un poids de 43 grammes.L’article est doté des fonctions suivantes:- filtration à haute efficacité,
- respiration facilitée en raison d’une faible résistance à l’écoulement de l’air,
- prévention des pertes de chaleur et d’humidité.
L’article est conçu pour être monté sur le connecteur respiratoire d’un patient (par exemple, un masque) à une extrémité et raccordé par des tubes à l’appareil anesthésique ou respiratoire artificiel à l’autre extrémité. Il est destiné à être utilisé dans les soins intensifs ou pendant l’anesthésie, pour constituer une barrière contre le passage des virus et pour réchauffer et hydrater l’air inhalé par un patient.(Voir l’illustration) | 90330090 | Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2, point c), du chapitre 90 et par le libellé des codes NC 903300 et 90330090.Bien que le produit remplace les fonctions nasales, car il sert à humidifier, réchauffer et filtrer l’air inhalé, le classement dans la position 9021 est exclu parce qu’il n’est pas considéré comme un appareil à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l’organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.Le produit n’est ni un appareil pour la filtration relevant de la position 8421, étant donné que sa fonction réchauffante et hydratante dépasse le champ d’application de la position, ni un appareil d’anesthésie de la position 9018, ni un appareil pour la respiration artificielle de la position 9019, étant donné qu’il ne peut être utilisé de manière indépendante, en tant que dispositif autonome.Le produit est une pièce interchangeable destinée à adapter l’appareil d’anesthésie ou de respiration artificielle auquel il est connecté, pour une opération particulière, ou pour élargir l’éventail de ses fonctions, ou pour assurer un service particulier par rapport à la fonction principale de l’appareil. Il est dès lors considéré comme un accessoire des appareils d’anesthésie de la position 9018 ou des appareils pour la respiration artificielle de la position 9019. (Voir également l’affaire C-276/00, Turbon International GmbH, points 12 et 32, et l’affaire C-152/10, Unomedical, points 29 à 34, de la Cour de justice de l’Union européenne).Le produit doit donc être classé conformément à la note 2 du chapitre 90. Étant donné qu’il ne s’agit pas d’articles compris dans une position déterminée, qui ne sont, en outre, pas reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés à un type d’appareil particulier ou à plusieurs appareils d’une même position, il convient de le classer dans la position 9033, en application de la note 2, point c) du chapitre 90.Il convient donc de classer le produit sous le code NC 90330090 en tant qu’autres accessoires (non dénommés ni compris ailleurs dans ledit chapitre) pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90. |
