Commission Regulation (EU) 2023/1545 of 26 July 2023 amending Regulation (EC) No 1223/2009 of the European Parliament and of the Council as regards labelling of fragrance allergens in cosmetic products (Text with EEA relevance)
Règlement (UE) 2023/1545 de la Commissiondu 26 juillet 2023modifiant le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la mention de substances parfumantes allergisantes sur l’étiquette des produits cosmétiques(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,Vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiquesJO L 342 du 22.12.2009, p. 59., et notamment son article 31, paragraphe 1,considérant ce qui suit:(1)Les substances parfumantes sont des composés organiques présentant des odeurs caractéristiques, généralement agréables. Elles sont largement utilisées dans les parfums et autres produits cosmétiques parfumés, mais aussi dans de nombreux produits à usage domestique tels que les détergents, les assouplisseurs, etc.(2)L’allergie de contact est une réactivité altérée spécifique à vie du système immunitaire humain. Une personne allergique peut faire de l’eczéma (dermatite allergique de contact) quand elle s’expose de nouveau à une quantité suffisante d’allergène. Chez une personne déjà sensibilisée à un allergène, une concentration beaucoup plus faible est suffisante pour déclencher les symptômes d’une allergie. Le pourcentage de la population allergique à des substances parfumantes dans l’Union serait de 1 à 9 % selon les estimations"Impact assessment study on fragrance labelling on cosmetic products" — Office des publications de l’Union européenne (en anglais), p. 64..(3)Diverses mesures visent à protéger l’ensemble de la population contre la formation d’allergies aux parfums (prévention primaire) et à protéger des symptômes allergiques les personnes sensibles (prévention secondaire).(4)La limitation des substances parfumantes allergisantes suffit si l’on s’en tient à la prévention primaire, mais les personnes sensibles peuvent présenter des symptômes si elles sont exposées à des concentrations d’allergène inférieures aux teneurs maximales prescrites. Par conséquent, en guise de prévention secondaire, il est important de fournir des informations sur la présence de substances parfumantes allergisantes particulières dans les produits cosmétiques, pour que les personnes sensibles puissent éviter tout contact avec la substance à laquelle elles sont allergiques.(5)Conformément à l’article 19, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1223/2009, un produit cosmétique n’est mis à disposition sur le marché de l’Union que si son emballage comporte la liste de ses ingrédients. En outre, cet article précise que les compositions parfumantes et aromatiques et leurs matières premières sont mentionnées par les termes "parfum" ou "aroma" dans la liste des ingrédients et complétées par les substances dont la mention est exigée en vertu de la colonne "Autres" de l’annexe III dudit règlement. Actuellement, 24 substances parfumantes allergisantes, répertoriées aux lignes nos 45 et 67 à 92 de l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, doivent être indiquées dans la liste des ingrédients (mention distincte sur l’étiquette).(6)En réponse à la demande de la Commission de mettre à jour la liste des substances parfumantes allergisantes soumises à mention distincte, le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) a adopté un avis lors de sa réunion plénière des 26 et 27 juin 2012CSSC, "Opinion on fragrance allergens in cosmetic products" (SCCS/1459/11), 26 et 27 juin 2012.. Il a confirmé le maintien des substances parfumantes allergisantes répertoriées aux lignes nos 45 et 67 à 92 de l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009. Par ailleurs, il a identifié 56 substances parfumantes allergisantes qui ont clairement provoqué des allergies chez l’homme et qui ne sont actuellement pas soumises à mention distincte.(7)À la lumière de l’avis du CSSC, on peut conclure qu’il existe un risque pour la santé humaine lors de l’utilisation de ses substances parfumantes allergisantes supplémentaires identifiées par le CSSC et qu’il est nécessaire d’informer les consommateurs de leur présence. Il convient donc d’introduire, à l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, une obligation de mention distincte de la présence de ces substances dans la liste des ingrédients lorsque leur concentration dépasse 0,001 % pour les produits sans rinçage et 0,01 % pour les produits à rincer. En outre, des substances comme les pré-haptènes et les pro-haptènes, qui peuvent être transformées en allergènes de contact connus par oxydation à l’air ambiant ou bioactivation, devraient être considérées comme équivalentes à des substances parfumantes allergisantes et soumises aux mêmes limites et exigences réglementaires.(8)Par souci de cohérence et de clarté, il est aussi nécessaire de mettre à jour certaines lignes existantes de l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 relatives aux substances parfumantes allergisantes pour aligner les dénominations communes des substances sur celles de la dernière version du glossaire des ingrédients visé à l’article 33 dudit règlement et regrouper des substances similaires dans une même ligne. De même, lorsqu’il existe plusieurs dénominations communes d’ingrédients pour une substance, il convient d’indiquer quelle dénomination doit être utilisée pour se conformer à l’exigence de mention distincte dans la liste des ingrédients visée à l’article 19, paragraphe 1, point g), de façon à harmoniser l’étiquetage, à le rendre plus compréhensible pour les consommateurs et à faciliter le travail des opérateurs économiques et des autorités nationales.(9)Par souci d’exhaustivité et de clarté, il est aussi nécessaire de mettre à jour certaines lignes existantes de l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 relatives aux substances parfumantes allergisantes pour ajouter des isomères et compléter ou modifier les numéros CAS et CE correspondants et faciliter ainsi le travail des opérateurs économiques et des autorités nationales.(10)Comme la mise à jour des substances parfumantes allergisantes répertoriées est susceptible, dans certaines lignes de l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, d’introduire des restrictions nouvelles à côté de restrictions existantes, il est nécessaire de prévoir que les opérateurs économiques continuent d’appliquer les restrictions existantes tout en disposant d’un délai raisonnable pour se conformer aux restrictions nouvelles.(11)En ce qui concerne les restrictions nouvelles, les opérateurs économiques devraient bénéficier d’un délai raisonnable pour s’adapter à elles en procédant aux ajustements des formulations des produits et des récipients qui sont nécessaires pour garantir que seuls les produits cosmétiques conformes auxdites exigences sont mis sur le marché. Les opérateurs économiques devraient également bénéficier d’un délai raisonnable pour retirer du marché les produits cosmétiques qui ne sont pas conformes aux nouvelles exigences et qui ont été mis sur le marché avant que les nouvelles dispositions en matière d’étiquetage ne deviennent applicables. Compte tenu du pourcentage relativement faible et stable de consommateurs développant une dermatite de contact allergique, du grand nombre de nouvelles substances parfumantes allergisantes soumises à mention distincte et du nombre important de produits cosmétiques concernés, la période de transition devrait être de 3 et 5 ans, respectivement.(12)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierL’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 26 juillet 2023.Par la CommissionLa présidenteUrsula von der LeyenANNEXEL’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:1)Les lignes nos 45, 46, 70, 73, 86, 88, 109, 114, 122, 124, 131, 133, 154, 157, 175, 196 et 324 sont remplacées par le texte suivant:
Les produits cosmétiques contenant cette substance qui ne sont pas conformes aux restrictions peuvent être mis sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2026, et mis à disposition sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2028.Les produits cosmétiques contenant cette substance qui ne sont pas conformes aux restrictions peuvent, s’ils sont conformes aux restrictions applicables au 15 août 2023, être mis sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2026, et mis à disposition sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2028.Pour une utilisation comme huiles essentielles de verveine (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés, voir annexe II, ligne no 450.".
Numéro d’ordreIdentification des substancesRestrictionsLibellé des conditions d’emploi et des avertissements
Nom chimique/DCIDénomination commune du glossaire des ingrédientsNuméro CASNuméro ECType de produit, parties du corpsConcentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploiAutres
abcdefghi
"45Alcool benzylique(6) Benzyl Alcohol100-51-6202-859-9À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
46Méthyl-6-coumarine6-Methyl Coumarin92-48-8202-158-8Produits bucco-dentaires0,003 %La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
703,7-Diméthyl-2,6-octadiénalCitral5392-40-5226-394-6La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Citral" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
(E)-3,7-Diméthylocta-2,6- diénalGeranial141-27-5205-476-5
(Z)-3,7-Diméthylocta-2,6-diénalNeral106-26-3203-379-2
732-Méthoxy-4-(1-propényl)phénolIsoeugenol97-54-1202-590-7a)Produits bucco-dentairesb)Autres produitsb)0,02 %a) b)La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
(E)-2-Méthoxy-4-(1-propényl)phénol(trans-isoeugénol)5932-68-3227-678-2
(Z)-2-Méthoxy-4-(1-propényl)phénol(cis-isoeugénol)5912-86-7227-633-7
86Citronellol / (±)3,7-diméthyl-6-octén-1-olCitronellol106-22-9/26489-01-0203-375-0/247-737-6La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
(3R)-3,7-Diméthyl-6-octén-1-ol1117-61-9214-250-5
(3S)-3,7-Diméthyl-6-octén-1-ol7540-51-4231-415-7
881-Méthyl-4-prop-1-én-2-ylcyclohexène; dl-limonène (racémique); dipentèneLimonene138-86-3/7705-14-8205-341-0/231-732-0La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.Indice de peroxyde de chaque substance inférieur à 20 mmoles/L(15)
(R)-p-Mentha-1,8-diène; (d-limonène)5989-27-5227-813-5
(S)-p-Mentha-1,8-diène; (l-limonène)5989-54-8227-815-6
109Huile et extrait de feuilles et de ramilles de Pinus mugoPinus Mugo Leaf Oil; Pinus Mugo Twig Leaf Extract; Pinus Mugo Twig Oil90082-72-7290-163-6La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Pinus Mugo" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L(15)
114Huile et extrait de feuilles et de ramilles de Pinus pumilaPinus Pumila Needle Extract;Pinus Pumila Twig Leaf Extract;Pinus Pumila Twig Leaf Oil97676-05-6307-681-6La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Pinus Pumila" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L(15)
122Huile et extrait de Cedrus atlanticaCedrus Atlantica Bark Extract;Cedrus Atlantica Bark Oil;Cedrus Atlantica Bark Water;Cedrus Atlantica Leaf Extract;Cedrus Atlantica Wood Extract;Cedrus Atlantica Wood Oil92201-55-3/8023-85-6295-985-9/-La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Cedrus Atlantica Oil/ Extract" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L(15)
124Essence de térébenthine (Pinus spp.); essence de térébenthine et essence de térébenthine rectifiée; térébenthine distillée à la vapeur (Pinus spp.)Turpentine9005-90-7;8006-64-2;8052-14-0232-688-5;232-350-7;-La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.Indice de peroxyde de chaque substance inférieur à 10 mmoles/L(15)
131p-Mentha-1,3-dièneAlpha-Terpinene99-86-5202-795-1La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L(15)
133p-Mentha-1,4(8)-dièneTerpinolene586-62-9209-578-0La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L(15)
154Myroxylon balsamum var. pereirae; extraits et produits de distillation; baume du Pérou, absolue et anhydrolMyroxylon Balsamum Pereirae Balsam Extract;Myroxylon Balsamum Pereirae Balsam Oil; Myroxylon Pereirae Oil;Myroxylon Pereirae Resin Extract;Myroxylon Pereirae Resin8007-00-9232-352-80,4 %La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Myroxylon Pereirae Oil/ Extract" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
1571-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-2-butén-1-one(16) Alpha-Damascone;cis-Rose ketone 143052-87-5/23726-94-5-/245-845-8a)Produits bucco-dentairesb)Autres produitsb)0,02 %a) b)La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Rose Ketones" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
trans-Rose ketone 124720-09-0246-430-4
1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dién-1-yl)-2-butén-1-one(16)Rose ketone 4 (Damascone)23696-85-7245-833-2
1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)-2-butén-1-one(16) Rose ketone 3 (delta-Damascone)57378-68-4260-709-8
trans-Rose ketone 371048-82-3275-156-8
(Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexén-1-yl)-2-butén-1-one (16) cis-Rose ketone 2(cis-beta-Damascone)23726-92-3245-843-7
(E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexén-1-yl)-2-butén-1-one(16) trans-Rose ketone 2(trans-beta-Damascone)23726-91-2245-842-1
1753-Propylidène-1(3H)-isobenzofuranone;3-propylidènephthalide3-Propylidenephthalide17369-59-4241-402-8a)Produits bucco-dentairesb)Autres produitsb)0,01 %a)La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
196Absolue de Verveine Lippia citriodora absolute8024-12-2/85116-63-8-285-515-00,2 %La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3242-Hydroxybenzoate de méthyleMethyl Salicylate119-36-8204-317-7a)produits pour la peau sans rinçage (à l’exception du maquillage pour le visage, des lotions pour le corps en spray/aérosol, des déodorants en spray/aérosol et des parfums à base hydroalcoolique) et produits pour les cheveux et la pilosité faciale sans rinçage (à l’exception des produits en spray/aérosol)a)0,06 %Ne pas utiliser dans les préparations destinées aux enfants de moins de 6 ans, à l’exception du k) "dentifrice".La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
b)maquillage pour le visage (à l’exception des produits pour les lèvres, du maquillage pour les yeux et du démaquillant)b)0,05 %
c)maquillage pour les yeux et démaquillantc)0,002 %
d)produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale (en spray/aérosol)d)0,009 %
e)déodorants en spray/aérosole)0,003 %
f)lotions pour le corps en spray/aérosolf)0,04 %
g)produits à rincer pour la peau (à l’exception des produits pour le lavage des mains) et produits à rincer pour les cheveux et la pilosité facialeg)0,06 %
h)produit pour le lavage des mainsh)0,6 %
i)parfums à base hydroalcooliquei)0,6 %
j)produits pour les lèvresj)0,03 %
k)dentifricesk)2,52 %
l)bains de bouche destinés aux enfants âgés de 6 à 10 ansl)0,1 %
m)bains de bouche destinés aux enfants de plus de 10 ans et aux adultesm)0,6 %
n)spray buccaln)0,65 %
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Les produits cosmétiques contenant cette substance qui ne sont pas conformes aux restrictions peuvent être mis sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2026, et mis à disposition sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2028.Les produits cosmétiques contenant cette substance qui ne sont pas conformes aux restrictions peuvent, s’ils sont conformes aux restrictions applicables au 15 août 2023, être mis sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2026, et mis à disposition sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2028.Pour une utilisation comme huiles essentielles de verveine (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés, voir annexe II, ligne no 450.".2)Les lignes nos 125, 126, 158, 160, 163 à 165, 167 et 168 sont supprimées.3)Les lignes suivantes sont ajoutées:
Les produits cosmétiques contenant cette substance qui ne sont pas conformes aux restrictions peuvent être mis sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2026, et mis à disposition sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2028.Cette substance étant un monoterpène, elle est soumise à la restriction relative à l’indice de peroxyde figurant à la ligne 130.Pour une utilisation de l’huile de graines de Laurus nobilis L., voir annexe II, ligne no 359.".
Numéro d’ordreIdentification des substancesRestrictionsLibellé des conditions d’emploi et des avertissements
Nom chimique/DCIDénomination commune du glossaire des ingrédientsNuméro CASNuméro ECType de produit, parties du corpsConcentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploiAutres
abcdefghi
"327[3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-1-(2,3,4,7,8,8a-Hexahydro-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulén-5-yl)éthan-1-oneAcetyl Cedrene32388-55-9251-020-3La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
328Pentyl-2-hydroxy-benzoateAmyl Salicylate2050-08-0218-080-2La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3291-Méthoxy-4-(1E)-1-propén-1-yl-benzène (trans-anéthole)Anethole104-46-1/ 4180-23-8203-205-5/ 224-052-0La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
330BenzaldéhydeBenzaldehyde100-52-7202-860-4La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
331Bornan-2-one; 1,7,7-triméthylbi-cyclo[2.2.1]-2-heptanoneCamphor76-22-2/ 21368-68-3/ 464-49-3/ 464-48-2200-945-0/ 244-350-4/ 207-355-2/ 207-354-7La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
332(1R,4E,9S)-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-èneBeta-Caryophyllene87-44-5201-746-1La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3332-Méthyl-5-(prop-1-én-2-yl)cyclohex-2-én-1-one; (5R)-2-méthyl-5-prop-1-én-2-ylcyclohex-2-én-1-one; (5S)-2-méthyl-5-prop-1-én-2-ylcyclohex-2-én-1-oneCarvone99-49-0 / 6485-40-1/ 2244-16-8202-759-5/ 229-352-5/ 218-827-2La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
334Acétate de 2-méthyl-1-phényl-2-propyle; acétate de diméthylbenzylcarbinyleDimethyl Phenethyl Acetate151-05-3205-781-3La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
335Oxacycloheptadécan-2-oneHexadecanolactone109-29-5203-662-0La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3361,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylcyclopenta-γ-2-benzopyraneHexamethylindanopyran1222-05-5214-946-9La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
337Acétate de 3,7-diméthylocta-1,6-dién-3-yleLinalyl Acetate115-95-7204-116-4La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
338Menthol;dl-menthol;l-menthol;d-mentholMenthol89-78-1 / 1490-04-6 / 2216-51-5 / 15356-60-2201-939-0/ 216-074-4/ 218-690-9/ 239-387-8La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3393-Méthyl-5-(2,2,3-triméthyl-3-cyclopentényl)pent-4-én-2-olTrimethylcyclopentenyl Methylisopentenol67801-20-1267-140-4La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
340o-HydroxybenzaldéhydeSalicylaldehyde90-02-8201-961-0La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3415-(2,3-Diméthyl-tricyclo[2.2.1.02,6]-hept-3-yl)-2-méthylpent-2-én-1-ol (α-santalol);(1S-(1a,2a(Z),4a))-2-méthyl-5-(2-méthyl-3-méthylènebicyclo[2.2.1]hept-2-yl)-2-pentén-1-ol(β-santalol)Santalol11031-45-1/115-71-9/77-42-9234-262-4/204-102-8/201-027-2La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
342[1R-(1α)]-α-Éthényldécahydro-2-hydroxy-a,2,5,5,8a-pentaméthyl-1-naphthalènepropanolSclareol515-03-7208-194-0La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3432-(4-Méthylcyclohex-3-én-1-yl)propan-2-ol; p-menth-1-én-8-ol (α-terpinéol); 1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexan-1-ol (β-terpinéol); 1-méthyl-4-(1-méthyléthylidène)cyclohexan-1-ol (γ-terpinéol)Terpineol8000-41-7/98-55-5/138-87-4/586-81-2232-268-1/202-680-6/205-342-6/209-584-3La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3441-(1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-2,3,8,8-tétraméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one; 1-(1,2,3,4,5,6,7,8-octahydro-2,3,5,5-tétraméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one; 1-(1,2,3,5,6,7,8,8a-octahydro-2,3,8,8-tétraméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one; 1-(1,2,3,4,6,7,8,8a-octahydro-2,3,8,8-tétraméthyl-2-naphthyl)éthan-1-oneTetramethyl acetyloctahydronaphthalenes54464-57-2/54464-59-4/68155-66-8/68155-67-9/259-174-3/ 259-175-9/ 268-978-3/ 268-979-9/La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3453-(2,2-Diméthyl-3-hydroxypropyl)toluèneTrimethylbenzenepropanol103694-68-4403-140-4La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3464-Hydroxy-3-méthoxybenz-aldéhydeVanillin121-33-5204-465-2La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
347Huile et extrait de fleurs de Cananga odorata; huile et extrait de fleurs d’ylang-ylangCananga Odorata Flower Extract; Cananga Odorata Flower Oil83863-30-3/8006-81-3/ 68606-83-7/93686-30-7281-092-1/ -/-/297-681-1La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Cananga Odorata Oil/Extract" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
348Huile de feuilles de Cinnamomum CassiaCinnamomum Cassia Leaf Oil8007-80-5/84961-46-6-/284-635-0La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
349Huile d’écorces de Cinnamomum ZeylanicumCinnamomum Zeylanicum Bark Oil8015-91-6/84649-98-9-/283-479-0La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
350Huile de fleurs de Citrus aurantium, amara et dulcisCitrus Aurantium Amara Flower Oil72968-50-4277-143-2La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Citrus Aurantium Flower Oil" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
Citrus Aurantium Dulcis Flower Oil8028-48-6/ 8016-38-4232-433-8/-
351Huile de zestes de Citrus aurantium, amara et dulcisCitrus Aurantium Amara Peel Oil68916-04-1/ 72968-50-4-/277-143-2La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Citrus Aurantium Peel Oil" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
Citrus Aurantium Dulcis Peel Oil;Citrus Sinensis Peel Oil97766-30-8/ 8028-48-6/8008-57-9307-891-8/232-433-8/-
352Huile de Citrus aurantium bergamia (huile de bergamote)Citrus Aurantium Bergamia Peel Oil8007-75-889957-91-568648-33-9/8007-75-8/85049-52-1616-915-9289-612-9-/616-915-9/-La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
353Huile de Citrus limonCitrus Limon Peel Oil84929-31-7/8008-56-8284-515-8/-La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
354Huiles de Cymbopogon, citratus, schoenanthus ou flexuosusCymbopogon Schoenanthus Oil8007-02-1/ 89998-16-3-/289-754-1La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Lemongrass Oil" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
Cymbopogon Flexuosus Oil91844-92-7295-161-9
Cymbopogon Citratus Leaf Oil8007-02-1/91844-92-7295-161-9/ 295-161-9
355Huile d’Eucalyptus globulusEucalyptus Globulus Leaf Oil;97926-40-4/ 8000-48-4/308-257-3/616-775-9/La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Eucalyptus Globulus Oil" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
Eucalyptus Globulus Leaf/Twig Oil8000-48-4616-775-9
356Huile d’Eugenia caryophyllusEugenia Caryophyllus Leaf Oil;8000-34-8 / 8015-97-2/ 84961-50-2616-772-2/ -/284-638-7La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Eugenia Caryophyllus Oil" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
Eugenia Caryophyllus Flower Oil84961-50-2284-638-7
Eugenia Caryophyllus Stem oil84961-50-2284-638-7
Eugenia Caryophyllus Bud oil84961-50-2284-638-7
357Huile et extrait de Jasminum, grandiflorum ou officinaleJasminum Grandiflorum Flower Extract;Jasminum Officinale Oil;Jasminum Officinale Flower Extract84776-64-7/90045-94-6/ 8022-96-6/ 8024-43-990045-94-6283-993-5/289-960-1/ -/-289-960-1La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Jasmine Oil/Extract" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
358Huile de Juniperus virginianaJuniperus Virginiana Oil; Juniperus Virginiana Wood Oil8000-27-9 / 85085-41-2-/285-370-3La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Juniperus Virginiana Oil" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
359Huile de Laurus nobilis Laurus Nobilis Leaf Oil8002-41-3/8007-48-5/84603-73-6-/-/283-272-5La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
360Huile et extrait de Lavandula hybrida;Lavandula Hybrida Oil;Lavandula Hybrida Extract;Lavandula Hybrida Flower Extract;91722-69-9/8022-15-9/93455-96-0/93455-97-1/92623-76-2294-470-6/-/-/-/296-408-3La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Lavandula Oil/ Extract" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
Huile et extrait de Lavandula intermedia;Lavandula Intermedia Flower/Leaf/Stem Extract; Lavandula Intermedia Flower/Leaf/Stem Oil; Lavandula Intermedia Oil84776-65-8/8000-28-0/90063-37-9283-994-0/-/289-995-2
Huile et extrait de Lavandula angustifolia;Lavandula Angustifolia Oil; Lavandula Angustifolia Flower/Leaf/Stem Extract84776-65-8/8000-28-0/90063-37-9283-994-0/-/289-995-2
361Huile de Mentha PiperitaMentha Piperita Oil8006-90-4/84082-70-2-/282-015-4La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
362Huile de Mentha spicata (huile de menthe verte)Mentha Viridis Leaf Oil8008-79-5/84696-51-5616-927-4/283-656-2La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
363Extrait de Narcissus, poeticus, pseudonarcissus, jonquilla ou tazettaNarcissus Poeticus Extract90064-26-9/68917-12-4290-087-3/-La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Narcissus Extract" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
Narcissus Pseudonarcissus Flower Extract90064-27-0290-088-9
Narcissus Jonquilla ExtractNarcissus Tazetta Extract90064-25-8290-086-8
364Huile de Pelargonium graveolensPelargonium Graveolens Flower Oil90082-51-2/8000-46-2290-140-0/ -La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
365Huile de Pogostemon CablinPogostemon Cablin Oil8014-09-3/ 84238-39-1-/282-493-4La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
366Huile et extrait de fleurs de Rosa damascena;Rosa Damascena Flower Oil; Rosa Damascena Flower Extract8007-01-0/90106-38-0/-/290-260-3La présence de la ou des substances est indiquée par la mention "Rose Flower Oil/Extract" dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
huile et extrait de fleurs de Rosa alba;Rosa Alba Flower Oil; Rosa Alba Flower Extract93334-48-6297-122-1
huile de fleurs de Rosa canina;Rosa Canina Flower Oil84696-47-9283-652-0
huile et extrait de Rosa centifolia;Rosa Centifolia Flower Oil; Rosa Centifolia Flower Extract84604-12-6283-289-8
huile de fleurs de Rosa gallica;Rosa Gallica Flower Oil84604-13-7283-290-3
huile de fleurs de Rosa moschata;Rosa Moschata Flower Oil--
huile de fleurs de Rosa rugosaRosa Rugosa Flower Oil92347-25-6296-213-3
367Huile de Santalum albumSantalum Album Oil8006-87-9/84787-70-2-/284-111-1La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
368Acétate de 2-méthoxy-4-(2-propényl)-phénolEugenyl Acetate93-28-7202-235-6La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
369Acétate de (2E)-3,7-diméthyl-2,6-octadién-1-olGeranyl Acetate105-87-3203-341-5La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
370Acétate de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényleIsoeugenyl Acetate93-29-8202-236-1La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
3712,6,6-Triméthylbi-cyclo[3.1.1]hept-2-ène (α-pinène);6,6-diméthyl-2-méthylènebicyclo[3.1.1]heptane (β-pinène) Pinene80-56-8/7785-70-8/127-91-3/18172-67-3201-291-9/232-087-8/204-872-5/ 242-060-2La présence de la ou des substances est indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L(15)
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Les produits cosmétiques contenant cette substance qui ne sont pas conformes aux restrictions peuvent être mis sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2026, et mis à disposition sur le marché de l’Union jusqu’au 31 juillet 2028.Cette substance étant un monoterpène, elle est soumise à la restriction relative à l’indice de peroxyde figurant à la ligne 130.Pour une utilisation de l’huile de graines de Laurus nobilis L., voir annexe II, ligne no 359.".