1) le titre est remplacé par le texte suivant: "(ne concerne pas la version française);" 2) à l’article 3, paragraphe 1, le point t) est remplacé par le texte suivant: "t) l’annexe XXI pour les animaux aquatiques des espèces répertoriées destinés à certains établissements aquacoles, à un lâcher dans le milieu naturel ou à toutes autres fins hormis la consommation humaine, ainsi que pour certains animaux aquatiques des espèces répertoriées et produits d’origine animale provenant desdites espèces qui sont destinés à la consommation humaine";
3) les annexes II, IV, VI, VIII à XIII, XV, XVI, XVIII, XXI et XXII sont modifiées et rectifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Commission Implementing Regulation (EU) 2021/1727 of 29 September 2021 amending and correcting Implementing Regulation (EU) 2021/404 laying down the lists of third countries, territories or zones thereof from which the entry into the Union of animals, germinal products and products of animal origin is permitted in accordance with Regulation (EU) 2016/429 of the European Parliament and of the Council (Text with EEA relevance)
1) à l’annexe II, la partie 1 est remplacée par le texte suivant: "PARTIE 1 Liste des pays tiers et territoires ou des zones de pays tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois d’ongulés (autres que les équidés et les ongulés destinés à des établissements fermés) est autorisée, telle que prévue à l’article 3, paragraphe 1, point a) Par "animaux pour élevage ultérieur", on entend les animaux destinés à des établissements, autres que les abattoirs, détenant des animaux vivants. Uniquement pour les espèces répertoriées conformément au règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission ( JO L 308 du 4.12.2018, p. 21 ).";Code ISO et nom du pays tiers ou territoire Code de la zone délimitée dans la partie 2 Espèces autorisées à entrer dans l’Union Catégories autorisées à entrer dans l’Union Certificats zoosanitaires Conditions particulières définies dans la partie 3 Garanties zoosanitaires définies dans la partie 4 Date de fin Date d’ouverture 1 2 3 4 5 6 7 8 9 CA Canada CA-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur BOV-X SF-BTV, XSF-EHD Ovins et caprins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage OV/CAP-X,OV/CAP-Y BRU, SF-BTV, SF-EHD Porcins Animaux pour élevage ultérieur SUI-X ADV Camélidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER SF-BTV, SF-EHD Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur RUM, RHINO, HIPPO SF-BTV , SF-EHD CH Suisse CH-0 Sous réserve de l’accord visé à l’annexe I, point 7 CL Chili CL-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur BOV-X Ovins et caprins Animaux pour élevage ultérieur OV/CAP-X BRU Porcins Animaux pour élevage ultérieur SUI-X Camélidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Cervidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur RUM, RHINO, HIPPO GB Royaume-Uni GB-1 Bovins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage BOV-X, BOV-Y BRU, EBL Ovins et caprins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage OV/CAP-X, OV/CAP-Y BRU Porcins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage SUI-X, SUI-Y ADV Camélidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Cervidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur RUM, RHINO, HIPPO GB-2 Bovins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage BOV-X, BOV-Y TB, BRU, EBL Ovins et caprins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage OV/CAP-X, OV/CAP-Y BRU Porcins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage SUI-X, SUI-Y ADV Camélidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Cervidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur RUM, RHINO, HIPPO GG Guernesey GG-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur BOV-X Ovins et caprins Animaux pour élevage ultérieur OV/CAP-X BRU Porcins Animaux pour élevage ultérieur SUI-X ADV Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur RUM, RHINO, HIPPO GL Groenland GL-0 Ovins et caprins Animaux pour élevage ultérieur OV/CAP-X Camélidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Cervidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur RUM, RHINO, HIPPO IM Île de Man IM-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage BOV-X, BOV-Y TB, BRU, EBL Ovins et caprins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage OV/CAP-X,OV/CAP-Y BRU IS Islande IS-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage BOV-X, BOV-Y Ovins et caprins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage OV/CAP-X,OV/CAP-Y Porcins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage SUI-X, SUI-Y CSF Camélidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Cervidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur RUM, RHINO, HIPPO JE Jersey JE-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage BOV-X, BOV-Y EBL NZ Nouvelle-Zélande NZ-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage BOV-X, BOV-Y BRU, TB Ovins et caprins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage OV/CAP-X,OV/CAP-Y BRU Porcins Animaux pour élevage ultérieur et animaux destinés à l’abattage SUI-X, SUI-Y Camélidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Cervidés Animaux pour élevage ultérieur CAM-CER Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur RUM, RHINO, HIPPO US États-Unis US-0 Porcins Animaux pour élevage ultérieur SUI-X ----------------------Par "animaux pour élevage ultérieur", on entend les animaux destinés à des établissements, autres que les abattoirs, détenant des animaux vivants. Uniquement pour les espèces répertoriées conformément au règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission ( JO L 308 du 4.12.2018, p. 21 ).";2) à l’annexe IV, la partie 1 est rectifiée comme suit: a) l’inscription relative à Bahreïn est remplacée par le texte suivant: " BH Bahreïn BH-0 E Chevaux enregistrés EQUI-X, EQUI-TRANSIT-X, EQUI-RE-ENTRY-30, EQUI-RE-ENTRY-90-COMP, EQUI-RE-ENTRY-90-RACE" b) l’inscription relative au Chili est remplacée par le texte suivant: " CL Chili CL-0 D Chevaux enregistrés; équidés enregistrés; autres équidés non destinés à l’abattage; équidés destinés à l’abattage EQUI-X, EQUI-TRANSIT-X, EQUI-Y, EQUI-TRANSIT-Y, EQUI-RE-ENTRY-30, EQUI-RE-ENTRY-90-COMP, EQUI-RE-ENTRY-90-RACE"
3) à l’annexe VI, la partie 1 est modifiée comme suit: a) le titre suivant est inséré après le titre de la partie 1 et avant le tableau: " SECTION A Liste des pays tiers et territoires ou des zones de pays tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois d’oiseaux captifs et de produits germinaux d’oiseaux captifs est autorisée" b) la section B suivante est insérée après le tableau de la section A et avant la partie 2: " SECTION B Liste des pays tiers et territoires ou des zones de pays tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois d’oiseaux captifs et de produits germinaux d’oiseaux captifs est autorisée sur la base de garanties équivalentes, conformément à l’article 62 du règlement délégué (UE) 2020/692 Code ISO et nom du pays tiers ou du territoire Zone délimitée dans la partie 2 Catégories autorisées à entrer dans l’Union Certificats zoosanitaires Conditions particulières définies dans la partie 3 Garanties zoosanitaires définies dans la partie 4 Date de fin Date d’ouverture 1 2 3 4 5 6 7 8 AD Andorre AD-0 Oiseaux captifs - Œufs à couver d’oiseaux captifs - CH Suisse CH-0 Oiseaux captifs - Œufs à couver d’oiseaux captifs - LI Liechtenstein LI-0 Oiseaux captifs - Œufs à couver d’oiseaux captifs - MC Monaco MC-0 Oiseaux captifs - Œufs à couver d’oiseaux captifs - SM Saint-Marin SM-0 Oiseaux captifs - Œufs à couver d’oiseaux captifs - VA État de la Cité du Vatican VA-0 Oiseaux captifs - Œufs à couver d’oiseaux captifs -"
4) l’annexe VIII est rectifiée comme suit: a) la partie 1 est remplacée par le texte suivant: "PARTIE 1 Liste des pays tiers et territoires ou des zones de pays tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de chiens, chats et furets est autorisée, telle que prévue à l’article 3, paragraphe 1, point g) Code ISO et nom du pays tiers ou territoire Code de la zone délimitée dans la partie 2 Espèces et catégories autorisées à entrer dans l’Union Certificats zoosanitaires Conditions particulières définies dans la partie 3 Garanties zoosanitaires définies dans la partie 4 Date de fin Date d’ouverture 1 2 3 4 5 6 7 8 AC Île de l’Ascension AC-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS AD Andorre AD-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS AE Émirats arabes unis AE-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS AG Antigua-et-Barbuda AG-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS AL Albanie AL-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques AR Argentine AR-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS AU Australie AU-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS AW Aruba AW-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS BA Bosnie-Herzégovine BA-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS BB Barbade BB-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS BH Bahreïn BH-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS BM Bermudes BM-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba (îles BES) BQ-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS BR Brésil BR-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques BW Botswana BW-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques BY Biélorussie BY-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS BZ Belize BZ-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques CA Canada CA-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS CH Suisse CH-0 Sous réserve de l’accord visé à l’annexe I, point 7 CL Chili CL-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS CN Chine CN-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques CO Colombie CO-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques CR Costa Rica CR-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques CU Cuba CU-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques CW Curaçao CW-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS DZ Algérie DZ-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques ET Éthiopie ET-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques FJ Fidji FJ-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS FK Îles Falkland FK-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS FO Îles Féroé FO-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS GB Royaume-Uni GB-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS GG Guernesey GG-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS GI Gibraltar GI-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS GL Groenland GL-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS GT Guatemala GT-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques HK Hong Kong HK-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS HN Honduras HN-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques IL Israël IL-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques IM Île de Man IM-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS IN Inde IN-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques IS Islande IS-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS JE Jersey JE-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS JM Jamaïque JM-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS JP Japon JP-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS KE Kenya KE-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques KN Saint-Christophe-et-Niévès KN-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS KY Îles Caïmans KY-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS LC Sainte-Lucie LC-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS LI Liechtenstein LI-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS MA Maroc MA-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques MC Monaco MC-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS ME Monténégro ME-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques MG Madagascar MG-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques MK Macédoine du Nord MK-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS MS Montserrat MS-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS MU Maurice MU-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS MX Mexique MX-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS MY Malaisie MY-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS NA Namibie NA-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques NC Nouvelle-Calédonie NC-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS NI Nicaragua NI-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques NZ Nouvelle-Zélande NZ-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS PA Panama PA-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques PF Polynésie française PF-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS PM Saint-Pierre-et-Miquelon PM-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS PY Paraguay PY-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques RS Serbie RS-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques RU Russie RU-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS SG Singapour SG-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS SH Sainte-Hélène SH-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS SM Saint-Marin SM-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS SV El Salvador SV-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques SX Sint-Maarten SX-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS SZ Eswatini SZ-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques TH Thaïlande TH-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques TN Tunisie TN-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques TR Turquie TR-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques TT Trinité-et-Tobago TT-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS TW Taïwan TW-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS UA Ukraine UA-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques US États-Unis, dont Porto Rico, Îles Vierges américaines, Samoa américaines, Guam et Îles Mariannes du Nord US-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS UY Uruguay UY-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques VA État de la Cité du Vatican VA-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS VC Saint-Vincent-et-les-Grenadines VC-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS VG Îles Vierges britanniques VG-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS VU Vanuatu VU-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS WF Wallis-et-Futuna WF-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS ZA Afrique du Sud ZA-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques ZW Zimbabwe ZW-0 Chiens, chats et furets destinés à des fins commerciales CANIS-FELIS-FERRETS Épreuve de titrage des anticorps antirabiques" b) la partie 3 est remplacée par le texte suivant: "PARTIE 3 Conditions particulières mentionnées dans la colonne 5 du tableau de la partie 1 Épreuve de titrage des anticorps antirabiques Les animaux de l’envoi entrant dans l’Union ont fait l’objet d’une épreuve de titrage des anticorps antirabiques valide, conformément à l’annexe XXI, point 1, du règlement délégué (UE) 2020/692"
5) l’annexe IX est modifiée et rectifiée comme suit: a) la partie 1 est modifiée et rectifiée comme suit: i) l’inscription relative au Canada est remplacée par le texte suivant: " CA Canada CA-0 Sperme Décision 2005/290/CE de la Commission SF-BTV Dépistage de la maladie hémorragique épizootique Dépistage de la fièvre catarrhale ovine Ovocytes et embryons BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY BOV-in-vivo-EMB-B-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-C-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-D-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY SF-BTV Dépistage de la maladie hémorragique épizootique Dépistage de la fièvre catarrhale ovine" ii) les inscriptions relatives au Royaume-Uni et à Guernesey sont remplacées par le texte suivant: " GB Royaume-Uni GB-0 Sperme BOV-SEM-A-ENTRY BOV-SEM-B-ENTRY BOV-SEM-C-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY BOV-in-vivo-EMB-B-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-C-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-D-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021GG Guernesey GG-0 Sperme BOV-SEM-A-ENTRY BOV-SEM-B-ENTRY BOV-SEM-C-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY BOV-in-vivo-EMB-B-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-C-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-D-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 "er janvier 2021iii) les inscriptions relatives à l’Île de Man et à Jersey sont remplacées par le texte suivant: " IM Île de Man IM-0 Sperme BOV-SEM-A-ENTRY BOV-SEM-B-ENTRY BOV-SEM-C-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY BOV-in-vivo-EMB-B-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-C-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-D-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021JE Jersey JE-0 Sperme BOV-SEM-A-ENTRY BOV-SEM-B-ENTRY BOV-SEM-C-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY BOV-in-vivo-EMB-B-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-C-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-D-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 "er janvier 2021iv) l’inscription relative à la Nouvelle-Zélande est remplacée par le texte suivant: " NZ Nouvelle-Zélande NZ-0 Sperme BOV-SEM-A-ENTRY BOV-SEM-B-ENTRY BOV-SEM-C-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY TB, BRU Ovocytes et embryons Annexe I de la décision d’exécution (UE) 2015/1901 de la Commission BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY BOV-in-vivo-EMB-B-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-C-ENTRY BOV-in-vitro-EMB-D-ENTRY BOV-GP-PROCESSING-ENTRY BOV-GP-STORAGE-ENTRY TB, BRU"
b) dans le tableau de la partie 4, les lignes suivantes sont ajoutées après la ligne "Dépistage de la fièvre catarrhale ovine": " BRU En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Union a reconnu l’absence d’infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis dans le pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figurant à l’annexe II, partie 1, du présent règlement d’exécutionTB En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Union a reconnu l’absence d’infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis (M. bovis ,M. caprae, M. tuberculosis) dans le pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figurant à l’annexe II, partie 1, du présent règlement d’exécutionSF-BTV En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Union a reconnu l’absence saisonnière d’infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24) dans le pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figurant à l’annexe II, partie 1, du présent règlement d’exécution"
6) l’annexe X est modifiée et rectifiée comme suit: a) la partie 1 est modifiée et rectifiée comme suit: i) l’inscription relative au Canada est remplacée par le texte suivant: " CA Canada CA-0 Sperme OV/CAP-SEM-A-ENTRY OV/CAP-SEM-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY BRU, SF-BTV Dépistage de la maladie hémorragique épizootique Dépistage de la fièvre catarrhale ovine Ovocytes et embryons OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY BRU, SF-BTV Dépistage de la maladie hémorragique épizootique Dépistage de la fièvre catarrhale ovine" ii) l’inscription relative au Chili est remplacée par le texte suivant: " CL Chili CL-0 Sperme OV/CAP-SEM-A-ENTRY OV/CAP-SEM-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY BRU Ovocytes et embryons OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY BRU" iii) les inscriptions relatives au Royaume-Uni et à Guernesey sont remplacées par le texte suivant: " GB Royaume-Uni GB-0 Sperme OV/CAP-SEM-A-ENTRY OV/CAP-SEM-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021GG Guernesey GG-0 Sperme OV/CAP-SEM-A-ENTRY OV/CAP-SEM-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 "er janvier 2021iv) l’inscription relative à l’Île de Man est remplacée par le texte suivant: " IM Île de Man IM-0 Sperme OV/CAP-SEM-A-ENTRY OV/CAP-SEM-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 "er janvier 2021v) l’inscription relative à Jersey est remplacée par le texte suivant: " JE Jersey JE-0 Sperme OV/CAP-SEM-A-ENTRY OV/CAP-SEM-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 "er janvier 2021vi) l’inscription relative à la Nouvelle-Zélande est remplacée par le texte suivant: " NZ Nouvelle-Zélande NZ-0 Sperme OV/CAP-SEM-A-ENTRY OV/CAP-SEM-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY BRU Ovocytes et embryons OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY BRU"
b) dans le tableau de la partie 4, les lignes suivantes sont ajoutées après la ligne "Dépistage de la fièvre catarrhale ovine": " BRU En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Union a reconnu l’absence d’infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis dans le pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figurant à l’annexe II, partie 1, du présent règlement d’exécutionSF-BTV En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Union a reconnu l’absence saisonnière d’infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24) dans le pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figurant à l’annexe II, partie 1, du présent règlement d’exécution"
7) à l’annexe XI, dans la partie 1, les inscriptions relatives au Royaume-Uni, à Guernesey, à l’Île de Man et à Jersey sont remplacées par le texte suivant: " GB Royaume-Uni GB-0 Sperme POR-SEM-A-ENTRY POR-SEM-B-ENTRY POR-GP-PROCESSING-ENTRY POR-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons POR-OOCYTES-EMB-ENTRY POR-GP-PROCESSING-ENTRY POR-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021GG Guernesey GG-0 Sperme POR-SEM-A-ENTRY POR-SEM-B-ENTRY POR-GP-PROCESSING-ENTRY POR-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons POR-OOCYTES-EMB-ENTRY POR-GP-PROCESSING-ENTRY POR-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021IM Île de Man IM-0 Sperme POR-SEM-A-ENTRY POR-SEM-B-ENTRY POR-GP-PROCESSING-ENTRY POR-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons POR-OOCYTES-EMB-ENTRY POR-GP-PROCESSING-ENTRY POR-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021JE Jersey JE-0 Sperme POR-SEM-A-ENTRY POR-SEM-B-ENTRY POR-GP-PROCESSING-ENTRY POR-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons POR-OOCYTES-EMB-ENTRY POR-GP-PROCESSING-ENTRY POR-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 "er janvier 20218) à l’annexe XII, la partie 1 est rectifiée comme suit: a) les inscriptions relatives au Royaume-Uni et à Guernesey sont remplacées par le texte suivant: " GB Royaume-Uni GB-0 Chevaux enregistrés Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Équidés enregistrés Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Autres équidés non destinés à l’abattage Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021GG Guernesey GG-0 Chevaux enregistrés Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Équidés enregistrés Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Autres équidés non destinés à l’abattage Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 "er janvier 2021b) l’inscription relative à l’Île de Man est remplacée par le texte suivant: "IM Île de Man IM-0 Chevaux enregistrés Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Équidés enregistrés Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Autres équidés non destinés à l’abattage Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 "er janvier 2021c) l’inscription relative à Jersey est remplacée par le texte suivant: " JE Jersey JE-0 Chevaux enregistrés Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Équidés enregistrés Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Autres équidés non destinés à l’abattage Sperme EQUI-SEMEN-A-ENTRY EQUI-SEMEN-B-ENTRY EQUI-SEMEN-C-ENTRY EQUI-SEMEN-D-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 er janvier 2021Ovocytes et embryons EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY EQUI-GP-STORAGE-ENTRY Période antérieure au 1 "er janvier 2021
9) à l’annexe XIII, dans la partie 1, l’inscription relative à l’Uruguay est remplacée par le texte suivant: " UY Uruguay UY-0 Bovins BOV Maturation, pH et désossage Pas d’abats Centre de rassemblement 1.11.2001 "Ovins et caprins OVI 10) l’annexe XV est rectifiée comme suit: a) dans la partie 1, la section A est rectifiée comme suit: i) l’inscription relative à la Bosnie-Herzégovine est remplacée par le texte suivant: " BA Bosnie-Herzégovine BA-0 Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées A Non autorisées Non autorisées MPNT** MPST" ii) l’inscription relative à la Russie est remplacée par le texte suivant: " RU Russie RU-0 Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées C C D Non autorisées Non autorisées MPST RU-2 C ou D1 C ou D1 C ou D1 C ou D1 C ou D1 C C D Non autorisées Non autorisées MPST" iii) dans l’inscription relative à l’Ukraine, les indications pour la zone UA-0 sont remplacées par les indications suivantes: "UA-0 Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisée" iv) l’inscription relative au Kosovo est remplacée par le texte suivant: " XK Kosovo XK-0 Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées C ou D Non autorisées Non autorisées MPST 1"
b) dans la partie 1, section B, l’inscription relative au Brésil est remplacée par le texte suivant: " BR Brésil BR-2 E ou F Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées Non autorisées MPST" c) dans la partie 2, les inscriptions relatives à l’Argentine et au Brésil sont remplacées par le texte suivant: "Argentine AR-1 Territoires compris dans les zones AR-1 et AR-3 telles que délimitées dans la partie 2 de l’annexe XIII AR-2 Territoires compris dans la zone AR-2 telle que délimitée dans la partie 2 de l’annexe XIII Brésil BR-1 États du Rio Grande do Sul, de Santa Catarina, du Paraná, de São Paulo et du Mato Grosso do Sul BR-2 Territoires compris dans les zones BR-1, BR-2, BR-3 et BR-4 telles que délimitées dans la partie 2 de l’annexe XIII BR-3 États de Goiás, de Minas Gerais, du Mato Grosso, du Mato Grosso do Sul, du Paraná, du Rio Grande do Sul, de Santa Catarina et de São Paulo BR-4 District fédéral, États d’Acre, de Rondônia, de Pará, de Tocantins, de Maranhão, de Piauí, de Bahia, de Ceará, du Rio Grande do Norte, de Paraíba, de Pernambuco, d’Alagoas et de Sergipe"
11) à l’annexe XVI, partie 1, l’inscription suivante relative à l’Ouzbékistan est ajoutée après l’inscription relative à l’Uruguay: " UZ Ouzbékistan UZ-0 Ongulés et volailles CAS" 12) à l’annexe XVIII, dans la partie 1, l’inscription relative à Bahreïn est supprimée; 13) l’annexe XXI est modifiée et rectifiée comme suit: a) la partie 1 est modifiée et rectifiée comme suit: i) le titre est remplacé par le texte suivant: "PARTIE 1 Liste des pays tiers et territoires ou des zones ou compartiments de pays tiers ou territoire en provenance desquels est autorisée l’entrée dans l’Union d’envois de certains animaux aquatiques des espèces répertoriées et de produits d’origine animale issus desdites espèces aux fins visées à l’article 3, point 1) t)" ;ii) les intitulés figurant dans les deux premières lignes du tableau sont remplacés par les intitulés suivants: "Code ISO et nom du pays tiers ou territoire Code de la zone ou du compartiment délimités dans la partie 2 Espèces et catégories autorisées à entrer dans l’UnionCertificats zoosanitaires Conditions particulières définies dans la partie 3 Garanties zoosanitaires définies dans la partie 4 Date de fin Date d’ouverture Poissons Mollusques Crustacés 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10" iii) dans l’inscription relative au Canada, les indications pour la zone CA-0 sont remplacées par les indications suivantes: " CA Canada CA-0 Toutes les espèces répertoriées, à l’exception des espèces sensibles à la septicémie hémorragique virale ou considérées comme des vecteurs de cette maladie conformément à l’annexe XXX du règlement (UE) 2020/692 AQUA-ENTRY-ESTAB/RELEASE/OTHER FISH-CRUST-HC A" iv) les inscriptions relatives au Royaume-Uni et à Guernesey sont remplacées par le texte suivant: " GB Royaume-Uni GB-0 Toutes les espèces répertoriées Toutes les espèces répertoriées Toutes les espèces répertoriées AQUA-ENTRY-ESTAB/RELEASE/OTHER FISH-CRUST-HC A MOL-HC B GG Guernesey GG-0 Toutes les espèces répertoriées Toutes les espèces répertoriées Toutes les espèces répertoriées AQUA-ENTRY-ESTAB/RELEASE/OTHER FISH-CRUST-HC A MOL-HC B" v) l’inscription relative à l’Île de Man est remplacée par le texte suivant: " IM Île de Man IM-0 Toutes les espèces répertoriées AQUA-ENTRY-ESTAB/RELEASE/OTHER FISH-CRUST-HC A" vi) l’inscription relative à Jersey est remplacée par le texte suivant: " JE Jersey JE-0 Toutes les espèces répertoriées Toutes les espèces répertoriées Toutes les espèces répertoriées AQUA-ENTRY-ESTAB/RELEASE/OTHER FISH-CRUST-HC A MOL-HC B" vii) l’inscription relative aux États-Unis est remplacée par le texte suivant: Dont Porto Rico, Îles Vierges américaines, Samoa américaines, Guam et Îles Mariannes du Nord."; " US États-Unis US-0 Toutes les espèces répertoriées, à l’exception des espèces sensibles à la septicémie hémorragique virale ou considérées comme des vecteurs de cette maladie conformément à l’annexe XXX du règlement (UE) 2020/692 Toutes les espèces répertoriées AQUA-ENTRY-ESTAB/RELEASE/OTHER FISH-CRUST-HC A US-1 Toutes les espèces répertoriées AQUA-ENTRY-ESTAB/RELEASE/OTHER FISH-CRUST-HC A US-2 Toutes les espèces répertoriées MOL-HC B US-3 Toutes les espèces répertoriées MOL-HC B US-4 Toutes les espèces répertoriées MOL-HC B US-5 Toutes les espèces répertoriées MOL-HC B ----------------------Dont Porto Rico, Îles Vierges américaines, Samoa américaines, Guam et Îles Mariannes du Nord.";
14) à l’annexe XXII, la partie 1 est rectifiée comme suit: a) l’inscription relative à la Biélorussie est remplacée par le texte suivant: " BY Biélorussie BY-0 Viandes fraîches de volailles Œufs et ovoproduits POU, E, EP De la Biélorussie vers Kaliningrad via la Lituanie" b) les inscriptions relatives au Monténégro, à la Macédoine du Nord et à la Serbie sont remplacées par le texte suivant: " ME Monténégro ME-0 Ovins et caprins OV/CAP-INTRA-Y De l’Union pour un abattage immédiat dans l’Union Bovins BOV-INTRA-X De l’Union pour engraissement dans l’Union MK Macédoine du Nord MK-0 Ovins et caprins OV/CAP-INTRA-Y De l’Union pour un abattage immédiat dans l’Union Bovins BOV-INTRA-X De l’Union pour engraissement dans l’Union RS Serbie RS-0 Ovins et caprins OV/CAP-INTRA-Y De l’Union pour un abattage immédiat dans l’Union Bovins BOV-INTRA-X De l’Union pour engraissement dans l’Union"