Commission Implementing Regulation (EU) 2020/2105 of 15 December 2020 renewing the approval of the active substance etoxazole as a candidate for substitution in accordance with Regulation (EC) No 1107/2009 of the European Parliament and of the Council concerning the placing of plant protection products on the market, and amending the Annex to Commission Implementing Regulation (EU) No 540/2011 (Text with EEA relevance)
Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques |
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(RS)-5-tert-butyl-2-[2-(2,6-difluorophényl)-4,5-dihydro-1,3-oxazol-4-yl]phénétole | ≥ 948 g/kg |
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1) dans la partie A, la ligne n o 99 relative à l’étoxazole est supprimée;2) dans la partie E, la ligne ci-après est ajoutée: Des détails supplémentaires concernant l’identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport de renouvellement. N o Nom commun, numéros d’identification Dénomination de l’UICPA Pureté Date d’approbation Expiration de l’approbation Dispositions spécifiques "13 Étoxazole N o CAS 153233-91-1N o CIMAP 623(RS)-5-tert-butyl-2-[2-(2,6-difluorophényl)-4,5-dihydro-1,3-oxazol-4-yl]phénétole ≥ 948 g/kg 1 er février 202131 janvier 2028 Seules les utilisations sur les plantes ornementales en serre permanente sont autorisées. Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) n o 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement sur l’étoxazole, et notamment de ses appendices I et II.Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière: à l’absorption éventuelle, par les cultures en rotation, de métabolites persistants dans le sol; à la protection des opérateurs, en veillant à ce que les modes d’emploi prescrivent l’utilisation d’équipements de protection individuelle appropriés.
Le demandeur communique à la Commission, aux États membres et à l’Autorité, au plus tard le 5 janvier 2023 , des informations confirmatives en ce qui concerne l’annexe II, points 3.6.5 et 3.8.2, du règlement (CE) no 1107/2009, y compris une évaluation actualisée des informations déjà communiquées et, le cas échéant, des informations complémentaires."----------------------Des détails supplémentaires concernant l’identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport de renouvellement.