Commission Implementing Regulation (EU) 2020/1762 of 25 November 2020 concerning the authorisation of a preparation of Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 and Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 as a feed additive for all poultry species for fattening or reared for laying or reared for breeding (holder of authorisation Chr. Hansen A/S) (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d’exécution (UE) 2024/754 de la Commissiondu 29 février 2024modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1762 en ce qui concerne les conditions d’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R0754, 1 mars 2024
Règlement d’exécution (UE) 2020/1762 de la Commissiondu 25 novembre 2020concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %UFC/l d’eau d’abreuvement
Catégorie "additifs zootechniques". Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
4b1894Chr. Hansen A/SBacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840Composition de l’additifPréparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 contenant un minimum de: 3,2 × 109 UFC/g additif (1,6 × 109 UFC B. subtilis DSM 32324/g; 1,0 × 109 UFC B. subtilis DSM 32325/g et 0,6 × 109 UFC B. amyloliquefaciens DSM 25840/g)Toutes les espèces de volailles d’engraissement ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction-1,6 × 109-5,4 × 108-1.Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.2.Lorsqu’il est utilisé dans de l’eau d’abreuvement, l’additif doit être dispersé de façon homogène.3.L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants: diclazuril, décoquinate, halofuginone, monensine, salinomycine, narasine; avec une combinaison de nicarbazine et narasine, et avec du lasalocide, conformément aux conditions d’autorisation respectives de ces substances en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.4.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.16.12.2030
Caractérisation de la substance activeSpores viables de cellules de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840
Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments pour animaux et l’eau: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja (EN 15784).Identification: méthode de l’électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %UFC/l d’eau d’abreuvement
Catégorie "additifs zootechniques". Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
4b1894Chr. Hansen A/SBacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840Composition de l’additifPréparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 contenant un minimum de: 3,2 × 109 UFC/g additif (1,6 × 109 UFC B. subtilis DSM 32324/g; 1,0 × 109 UFC B. subtilis DSM 32325/g et 0,6 × 109 UFC B. amyloliquefaciens DSM 25840/g)Toutes les espèces de volailles d’engraissement ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction-1,6 × 109-5,4 × 108-1.Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.2.Lorsqu’il est utilisé dans de l’eau d’abreuvement, l’additif doit être dispersé de façon homogène.3.L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants: diclazuril, décoquinate, halofuginone, monensine, salinomycine, narasine; avec une combinaison de nicarbazine et narasine, et avec du lasalocide, conformément aux conditions d’autorisation respectives de ces substances en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.4.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.16.12.2030
Caractérisation de la substance activeSpores viables de cellules de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840
Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments pour animaux et l’eau: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja (EN 15784).Identification: méthode de l’électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).