Commission Implementing Regulation (EU) 2020/1755 of 24 November 2020 concerning the authorisation of a preparation of Bacillus coagulans DSM 32016 as a feed additive for suckling and weaned Suidae piglets, poultry for fattening and ornamental birds (holder of authorisation Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH) (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d’exécution (UE) 2024/1054 de la Commissiondu 10 avril 2024concernant l’autorisation d’une préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 en tant qu’additif à utiliser dans l’alimentation et l’eau d’abreuvement de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte ou la reproduction ainsi que dans l’eau d’abreuvement de toutes les espèces de volailles d’engraissement, des oiseaux d’ornement et des porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae (titulaire de l’autorisation: Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH), et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1755 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de cette préparation(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R1054, 11 avril 2024
Règlement d’exécution (UE) 2020/1755 de la Commissiondu 24 novembre 2020concernant l’autorisation d’une préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae, des espèces de volailles d’engraissement et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
4b1900Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbHWeizmannia faecalis DSM 32016Composition de l’additifPréparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 contenant au moins 2×1010 UFC/g d’additifÉtat solidePorcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae-1 × 109-1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.2.L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques halofuginone, diclazuril, monensine-sodium, chlorhydrate de robénidine, salinomycine-sodium et une combinaison de monensine-sodium et de nicarbazine, conformément à leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.»3.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.15.12.2030
Caractérisation de la substance activeSpores viables de cellules de Weizmannia faecalis DSM 32016Volailles d’engraissement
Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments pour animaux: méthode par étalement sur gélose MRS (sur la base de la méthode EN 15787).Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).Oiseaux d’ornement
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
4b1900Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbHWeizmannia faecalis DSM 32016Composition de l’additifPréparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 contenant au moins 2×1010 UFC/g d’additifÉtat solidePorcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae-1 × 109-1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.2.L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques halofuginone, diclazuril, monensine-sodium, chlorhydrate de robénidine, salinomycine-sodium et une combinaison de monensine-sodium et de nicarbazine, conformément à leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.»3.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.15.12.2030
Caractérisation de la substance activeSpores viables de cellules de Weizmannia faecalis DSM 32016Volailles d’engraissement
Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments pour animaux: méthode par étalement sur gélose MRS (sur la base de la méthode EN 15787).Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).Oiseaux d’ornement