Commission Implementing Regulation (EU) 2020/1395 of 5 October 2020 concerning the renewal of the authorisation of Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 as a feed additive for chickens for fattening, its authorisation for chickens reared for laying, and repealing Regulation (EC) No 1292/2008 (holder of authorisation Evonik Nutrition & Care GmbH) (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d’exécution (UE) 2021/733 de la Commissiondu 5 mai 2021modifiant le règlement d’exécution (UE) no 887/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2017/961 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation d’Enterococcus faecium CECT 4515 en tant qu’additif pour l’alimentation animale et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1395 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 en tant qu’additif pour l’alimentation animale(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32021R0733, 6 mai 2021
Règlement d’exécution (UE) 2020/1395 de la Commissiondu 5 octobre 2020concernant le renouvellement de l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les poulets d’engraissement ainsi que son autorisation pour les poulettes élevées pour la ponte, et abrogeant le règlement (CE) no 1292/2008 (titulaire de l’autorisation: Evonik Operations GmbH)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premierL’autorisation de l’additif spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale" pour les poulettes élevées pour la ponte, et, pour la même catégorie et le même groupe fonctionnel, pour les poulets d’engraissement, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le règlement (CE) no 1292/2008 est abrogé.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.
4b1822Evonik Operations GmbHBacillus amyloliquefaciens CECT 5940Composition de l’additifPréparation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 contenant au moins:1 × 109 UFC/g d’additifÉtats solidesPoulets d’engraissementPoulettes élevées pour la ponte-1 × 109-1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées.2.Peut être utilisé dans des aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: diclazuril, monensine-sodium ou nicarbazine.3.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.26.10.2030
Caractérisation de la substance activeSpores de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940
Méthode d’analyseDénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone-soja (EN 15784)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).
Article premierL’autorisation de l’additif spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale" pour les poulettes élevées pour la ponte, et, pour la même catégorie et le même groupe fonctionnel, pour les poulets d’engraissement, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le règlement (CE) no 1292/2008 est abrogé.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.
4b1822Evonik Operations GmbHBacillus amyloliquefaciens CECT 5940Composition de l’additifPréparation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 contenant au moins:1 × 109 UFC/g d’additifÉtats solidesPoulets d’engraissementPoulettes élevées pour la ponte-1 × 109-1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées.2.Peut être utilisé dans des aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: diclazuril, monensine-sodium ou nicarbazine.3.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.26.10.2030
Caractérisation de la substance activeSpores de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940
Méthode d’analyseDénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone-soja (EN 15784)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).