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Commission Delegated Regulation (EU) 2020/256 of 16 December 2019 supplementing Regulation (EU) 2019/1700 of the European Parliament and of the Council by establishing a multiannual rolling planning (Text with EEA relevance)

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Règlement délégué (UE) 2020/2175 de la Commissiondu 20 octobre 2020modifiant le règlement délégué (UE) 2020/256 établissant un plan glissant pluriannuel, 32020R2175, 22 décembre 2020
Règlement délégué (UE) 2023/167 de la Commissiondu 3 novembre 2022modifiant le règlement délégué (UE) 2020/256 établissant un plan glissant pluriannuel(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R0167, 26 janvier 2023
Règlement délégué (UE) 2023/2735 de la Commissiondu 28 septembre 2023modifiant le règlement délégué (UE) 2020/256 en ce qui concerne le sujet ad hoc de la collecte de données pour le domaine de la main-d’œuvre en 2026(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R2735, 6 décembre 2023

Règlement délégué (UE) 2020/256 de la Commissiondu 16 décembre 2019complétant le règlement (UE) 2019/1700 du Parlement européen et du Conseil en établissant un plan glissant pluriannuel(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Article premierObjetLe présent règlement établit le plan glissant pluriannuel pour la collecte de données au titre du règlement (UE) 2019/1700 de 2021 à 2028.

Article 2Périodes de collecte de données pour les domaines et pour les thèmes détaillés associés1.Pour les domaines avec une seule périodicité, énumérés aux points 3 à 7 de l’annexe IV du règlement (UE) 2019/1700, la période de collecte de données est celle indiquée dans la partie A de l’annexe I du présent règlement.2.Pour les domaines avec plusieurs périodicités, énumérés aux points 1 et 2 de l’annexe IV du règlement (UE) 2019/1700, la période de collecte de données est celle indiquée dans la partie B de l’annexe I du présent règlement. À cette fin, les thèmes détaillés liés à ces domaines sont regroupés, comme indiqué dans l’annexe II du présent règlement.

Article 3Périodes de collecte de données pour les sujets ad hoc demandés par les utilisateursLa période de collecte de données pour les sujets ad hoc demandés par les utilisateurs est celle indiquée dans la partie B de l’annexe I.

Article 4Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE IPériode de collecte de donnéesPartie A: Périodes de collecte de données pour les domaines avec une seule périodicité

Juillet 2022 à mars 2023.Juillet 2028 à mars 2029.Devait avoir lieu en 2025 mais reportée à 2026 conformément au point 8 de l’annexe IV du règlement (UE) 2019/1700. Pour la première exécution de la collecte de données dans le domaine de la consommation, les États membres peuvent s’écarter d’un an au plus par rapport à l’année de collecte de données définie dans le présent acte délégué.Selon le point 8 de l’annexe II du règlement (UE) 2019/1700, l’exigence relative à la précision pour le domaine de la consommation peut être satisfaite en combinant des microdonnées concernant un maximum de trois années successives d’observations. Dans ce cas, la dernière année d’observation est 2026.

Domaines	Années de la collecte des données
Domaines	2021	2022	2023	2024	2025	2026	2027	2028
Santé					X
Éducation et formation		X						X
Utilisation des technologies de l’information et de la communication	X	X	X	X	X	X	X	X
Emploi du temps
Consommation				X,

Partie B: Périodes de collecte de données pour les domaines ayant plusieurs périodicités

Domaines	Groupes (acronymes)	Années de la collecte des données
Domaines	Groupes (acronymes)	2021	2022	2023	2024	2025	2026	2027	2028
Main-d’œuvre	Trimestrielle (LFQ)	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre
	Annuelle (LFY)	X	X	X	X	X	X	X	X
	"Raisons de la migration" et "aménagement du temps de travail" (LF2YA)	X		X		X		X
	"Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (12 mois)", "handicap et autres éléments du module européen minimum sur la santé" et "éléments du module européen minimum sur la santé" (LF2YB)		X		X		X		X
	Situation des migrants et de leurs descendants directs sur le marché du travail (LF8YA)	X
	Pensions et participation au marché du travail (LF8YB)			X
	"Les jeunes sur le marché du travail" et "niveau d’éducation atteint — détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation" (LF8YC)				X
	Conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale (LF8YD)					X
	Organisation du travail et aménagement du temps de travail (LF8YE)							X
	Accidents du travail et problèmes de santé liés au travail (LF8YF)								X
	Sujet ad hoc sur les compétences professionnelles		X
	Sujet ad hoc sur l’emploi de plateformes numériques						X
Revenu et conditions de vie	Annuelle (ILCY)	X	X	X	X	X	X	X	X
	Enfants (ILC3YA)	X			X			X
	Santé (ILC3YB)		X			X			X
	Marché du travail et logement (ILC3YC)			X			X
	Qualité de vie (ILC6YA)		X						X
	Transmission intergénérationnelle des désavantages et difficultés de logement (ILC6YB)			X
	Accès aux services (ILC6YC)				X
	Surendettement, consommation et patrimoine (ILC6YD)						X
	Sujet ad hoc sur les modes et conditions de vie des enfants dans les familles séparées ou recomposées	X
	Sujet ad hoc sur l’efficacité énergétique des ménages			X
	Sujet ad hoc sur l’énergie et l’environnement					X
	Sujet ad hoc (à définir à un stade ultérieur)							X

ANNEXE IIRegroupement des thèmes détaillés pour la collecte de données ayant plusieurs périodicités

Domaines	Thèmes détaillés	Groupes (acronymes)
Main-d’œuvre	Informations sur la collecte de données	Trimestrielle (LFQ)
	Identification	Trimestrielle (LFQ)
	Pondérations	Annuelle (LFY) et trimestrielle (LFQ)
	Caractéristiques de l’entretien	Trimestrielle (LFQ)
	Localisation	Trimestrielle (LFQ)
	Démographie	Trimestrielle (LFQ)
	Citoyenneté et statut d’immigration	Trimestrielle (LFQ)
	Composition du ménage	Annuelle (LFY)
	Composition du ménage – détails spécifiques supplémentaires	Annuelle (LFY)
	Séjour dans le pays	Trimestrielle (LFQ)
	Raison de la migration	Tous les 2 ans (LF2YA)
	Éléments du module européen minimum sur la santé	Tous les 2 ans (LF2YB)
	Handicap et autres éléments du module européen minimum sur la santé	Tous les 2 ans (LF2YB)
	Accidents du travail et autres problèmes de santé liés au travail	Tous les 8 ans (LF8YF)
	Situation au regard de l’activité principale (autodéfinie)	Trimestrielle (LFQ)
	Caractéristiques élémentaires de l’emploi	Trimestrielle (LFQ)
	Statut professionnel	Trimestrielle (LFQ)
	Durée du contrat	Trimestrielle (LFQ)
	Détails du contrat	Annuelle (LFY)
	Travail à temps plein ou partiel – raison	Trimestrielle (LFQ)
	Travail indépendant économiquement dépendant	Annuelle (LFY)
	Responsabilités d’encadrement	Annuelle (LFY)
	Taille de l’établissement	Annuelle (LFY)
	Lieu de travail	Trimestrielle (LFQ)
	Travail à domicile	Annuelle (LFY)
	Recherche d’emploi	Trimestrielle (LFQ)
	Volonté de travailler	Trimestrielle (LFQ)
	Disponibilité	Trimestrielle (LFQ)
	Deuxième activité ou activités multiples	Trimestrielle (LFQ)
	Recherche d’une autre activité	Annuelle (LFY)
	Sous-emploi	Trimestrielle (LFQ)
	Conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale	Tous les 8 ans (LF8YD)
	Les jeunes sur marché du travail	Tous les 8 ans (LF8YC)
	Situation des migrants et de leurs descendants directs sur le marché du travail	Tous les 8 ans (LF8YA)
	Pension et participation au marché du travail	Tous les 8 ans (LF8YB)
	Besoins en matière de soins	Annuelle (LFY)
	Début de l’activité	Trimestrielle (LFQ)
	Méthode de recherche d’emploi utilisée	Annuelle (LFY)
	Continuité et interruptions de la carrière	Trimestrielle (LFQ)
	Caractéristiques primaires de la dernière activité	Annuelle (LFY)
	Horaires de travail	Trimestrielle (LFQ)
	Aménagement du temps de travail	Tous les 2 ans (LF2YA)
	Organisation du travail et aménagement du temps de travail	Tous les 8 ans (LF8YE)
	Revenu du travail	Annuelle (LFY)
	Revenu issu des indemnités de chômage	Trimestrielle (LFQ)
	Niveau d’éducation atteint	Trimestrielle (LFQ)
	Niveau d’éducation atteint – détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation	Annuelle (LFY) et tous les 8 ans (LF8YC)
	Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (4 semaines)	Trimestrielle (LFQ)
	Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (12 mois)	Tous les 2 ans (LF2YB)
Revenu et conditions de vie	Informations sur la collecte de données	Annuelle (ILCY)
	Identification	Annuelle (ILCY)
	Pondérations	Annuelle (ILCY)
	Caractéristiques de l’entretien	Annuelle (ILCY)
	Localisation	Annuelle (ILCY)
	Démographie	Annuelle (ILCY)
	Citoyenneté et statut d’immigration	Annuelle (ILCY)
	Composition du ménage	Annuelle (ILCY)
	Composition du ménage — détails spécifiques supplémentaires	Annuelle (ILCY)
	Durée du séjour dans le pays	Annuelle (ILCY)
	Handicap et module européen minimum sur la santé	Annuelle (ILCY)
	Informations détaillées sur l’état de santé et le handicap	Tous les 3 ans (ILC3YB)
	Santé des enfants	Tous les 3 ans (ILC3YA)
	Accès aux soins de santé	Annuelle (ILCY)
	Soins de santé	Tous les 3 ans (ILC3YB)
	Accès aux soins de santé (enfants)	Tous les 3 ans (ILC3YA)
	Déterminants de la santé	Tous les 3 ans (ILC3YB)
	Situation au regard de l’activité principale (autodéfinie)	Annuelle (ILCY)
	Caractéristiques élémentaires de l’emploi	Annuelle (ILCY)
	Caractéristiques du poste de travail	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Durée du contrat	Annuelle (ILCY)
	Statut professionnel	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Situation précise du marché du travail	Annuelle (ILCY)
	Responsabilités d’encadrement	Annuelle (ILCY)
	Expérience professionnelle antérieure	Annuelle (ILCY)
	Calendrier des activités	Annuelle (ILCY)
	Horaires de travail	Annuelle (ILCY)
	Niveau d’éducation atteint	Annuelle (ILCY)
	Niveau d’éducation atteint — détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Participation à des activités d’éducation formelle (actuellement)	Annuelle (ILCY)
	Qualité de vie	Annuelle (ILCY)
	Participation sociale et culturelle	Tous les 6 ans (ILC6YA)
	Bien-être	Tous les 6 ans (ILC6YA)
	Privation matérielle	Annuelle (ILCY)
	Privation matérielle spécifique aux enfants	Tous les 3 ans (ILC3YA)
	Caractéristiques du logement principal	Annuelle (ILCY)
	Conditions précises de logement, y compris privation et loyer imputé	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Coûts du logement, y compris coûts d’utilité réduits	Annuelle (ILCY)
	Cadre de vie	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Difficultés de logement (y compris de location) et raisons	Tous les 6 ans (ILC6YB)
	Utilisation de services, y compris de services de soins et services favorisant l’autonomie	Tous les 6 ans (ILC6YC)
	Accessibilité financière des services	Tous les 6 ans (ILC6YC)
	Besoins non satisfaits et raisons	Tous les 6 ans (ILC6YC)
	Accueil de l’enfance	Annuelle (ILCY)
	Revenu du travail	Annuelle (ILCY)
	Revenu issu de transferts sociaux	Annuelle (ILCY)
	Revenu issu de pensions	Annuelle (ILCY)
	Autres revenus, y compris revenus de la propriété et du capital et revenus issus de transferts interménages	Annuelle (ILCY)
	Taxes et cotisations effectivement versées après réduction	Annuelle (ILCY)
	Revenu annuel total au niveau des personnes et des ménages	Annuelle (ILCY)
	Surendettement, y compris raisons	Tous les 6 ans (ILC6YD)
	Arriérés	Annuelle (ILCY)
	Éléments de patrimoine, y compris propriété du lieu d’habitation	Tous les 6 ans (ILC6YD)
	Éléments de la consommation	Tous les 6 ans (ILC6YD)
	Transmission intergénérationnelle des avantages et désavantages	Tous les 6 ans (ILC6YB)
	Évaluation des besoins propres	Tous les 6 ans (ILC6YD)

Article premierObjetLe présent règlement établit le plan glissant pluriannuel pour la collecte de données au titre du règlement (UE) 2019/1700 de 2021 à 2028.

Article 4Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Domaines	Années de la collecte des données
Domaines	2021	2022	2023	2024	2025	2026	2027	2028
Santé					X
Éducation et formation		X						X
Utilisation des technologies de l’information et de la communication	X	X	X	X	X	X	X	X
Emploi du temps
Consommation				X,

Partie B: Périodes de collecte de données pour les domaines ayant plusieurs périodicités

Domaines	Groupes (acronymes)	Années de la collecte des données
Domaines	Groupes (acronymes)	2021	2022	2023	2024	2025	2026	2027	2028
Main-d’œuvre	Trimestrielle (LFQ)	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre	Chaque trimestre
	Annuelle (LFY)	X	X	X	X	X	X	X	X
	"Raisons de la migration" et "aménagement du temps de travail" (LF2YA)	X		X		X		X
	"Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (12 mois)", "handicap et autres éléments du module européen minimum sur la santé" et "éléments du module européen minimum sur la santé" (LF2YB)		X		X		X		X
	Situation des migrants et de leurs descendants directs sur le marché du travail (LF8YA)	X
	Pensions et participation au marché du travail (LF8YB)			X
	"Les jeunes sur le marché du travail" et "niveau d’éducation atteint — détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation" (LF8YC)				X
	Conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale (LF8YD)					X
	Organisation du travail et aménagement du temps de travail (LF8YE)							X
	Accidents du travail et problèmes de santé liés au travail (LF8YF)								X
	Sujet ad hoc sur les compétences professionnelles		X
	Sujet ad hoc sur l’emploi de plateformes numériques						X
Revenu et conditions de vie	Annuelle (ILCY)	X	X	X	X	X	X	X	X
	Enfants (ILC3YA)	X			X			X
	Santé (ILC3YB)		X			X			X
	Marché du travail et logement (ILC3YC)			X			X
	Qualité de vie (ILC6YA)		X						X
	Transmission intergénérationnelle des désavantages et difficultés de logement (ILC6YB)			X
	Accès aux services (ILC6YC)				X
	Surendettement, consommation et patrimoine (ILC6YD)						X
	Sujet ad hoc sur les modes et conditions de vie des enfants dans les familles séparées ou recomposées	X
	Sujet ad hoc sur l’efficacité énergétique des ménages			X
	Sujet ad hoc sur l’énergie et l’environnement					X
	Sujet ad hoc (à définir à un stade ultérieur)							X

ANNEXE IIRegroupement des thèmes détaillés pour la collecte de données ayant plusieurs périodicités

Domaines	Thèmes détaillés	Groupes (acronymes)
Main-d’œuvre	Informations sur la collecte de données	Trimestrielle (LFQ)
	Identification	Trimestrielle (LFQ)
	Pondérations	Annuelle (LFY) et trimestrielle (LFQ)
	Caractéristiques de l’entretien	Trimestrielle (LFQ)
	Localisation	Trimestrielle (LFQ)
	Démographie	Trimestrielle (LFQ)
	Citoyenneté et statut d’immigration	Trimestrielle (LFQ)
	Composition du ménage	Annuelle (LFY)
	Composition du ménage – détails spécifiques supplémentaires	Annuelle (LFY)
	Séjour dans le pays	Trimestrielle (LFQ)
	Raison de la migration	Tous les 2 ans (LF2YA)
	Éléments du module européen minimum sur la santé	Tous les 2 ans (LF2YB)
	Handicap et autres éléments du module européen minimum sur la santé	Tous les 2 ans (LF2YB)
	Accidents du travail et autres problèmes de santé liés au travail	Tous les 8 ans (LF8YF)
	Situation au regard de l’activité principale (autodéfinie)	Trimestrielle (LFQ)
	Caractéristiques élémentaires de l’emploi	Trimestrielle (LFQ)
	Statut professionnel	Trimestrielle (LFQ)
	Durée du contrat	Trimestrielle (LFQ)
	Détails du contrat	Annuelle (LFY)
	Travail à temps plein ou partiel – raison	Trimestrielle (LFQ)
	Travail indépendant économiquement dépendant	Annuelle (LFY)
	Responsabilités d’encadrement	Annuelle (LFY)
	Taille de l’établissement	Annuelle (LFY)
	Lieu de travail	Trimestrielle (LFQ)
	Travail à domicile	Annuelle (LFY)
	Recherche d’emploi	Trimestrielle (LFQ)
	Volonté de travailler	Trimestrielle (LFQ)
	Disponibilité	Trimestrielle (LFQ)
	Deuxième activité ou activités multiples	Trimestrielle (LFQ)
	Recherche d’une autre activité	Annuelle (LFY)
	Sous-emploi	Trimestrielle (LFQ)
	Conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale	Tous les 8 ans (LF8YD)
	Les jeunes sur marché du travail	Tous les 8 ans (LF8YC)
	Situation des migrants et de leurs descendants directs sur le marché du travail	Tous les 8 ans (LF8YA)
	Pension et participation au marché du travail	Tous les 8 ans (LF8YB)
	Besoins en matière de soins	Annuelle (LFY)
	Début de l’activité	Trimestrielle (LFQ)
	Méthode de recherche d’emploi utilisée	Annuelle (LFY)
	Continuité et interruptions de la carrière	Trimestrielle (LFQ)
	Caractéristiques primaires de la dernière activité	Annuelle (LFY)
	Horaires de travail	Trimestrielle (LFQ)
	Aménagement du temps de travail	Tous les 2 ans (LF2YA)
	Organisation du travail et aménagement du temps de travail	Tous les 8 ans (LF8YE)
	Revenu du travail	Annuelle (LFY)
	Revenu issu des indemnités de chômage	Trimestrielle (LFQ)
	Niveau d’éducation atteint	Trimestrielle (LFQ)
	Niveau d’éducation atteint – détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation	Annuelle (LFY) et tous les 8 ans (LF8YC)
	Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (4 semaines)	Trimestrielle (LFQ)
	Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (12 mois)	Tous les 2 ans (LF2YB)
Revenu et conditions de vie	Informations sur la collecte de données	Annuelle (ILCY)
	Identification	Annuelle (ILCY)
	Pondérations	Annuelle (ILCY)
	Caractéristiques de l’entretien	Annuelle (ILCY)
	Localisation	Annuelle (ILCY)
	Démographie	Annuelle (ILCY)
	Citoyenneté et statut d’immigration	Annuelle (ILCY)
	Composition du ménage	Annuelle (ILCY)
	Composition du ménage — détails spécifiques supplémentaires	Annuelle (ILCY)
	Durée du séjour dans le pays	Annuelle (ILCY)
	Handicap et module européen minimum sur la santé	Annuelle (ILCY)
	Informations détaillées sur l’état de santé et le handicap	Tous les 3 ans (ILC3YB)
	Santé des enfants	Tous les 3 ans (ILC3YA)
	Accès aux soins de santé	Annuelle (ILCY)
	Soins de santé	Tous les 3 ans (ILC3YB)
	Accès aux soins de santé (enfants)	Tous les 3 ans (ILC3YA)
	Déterminants de la santé	Tous les 3 ans (ILC3YB)
	Situation au regard de l’activité principale (autodéfinie)	Annuelle (ILCY)
	Caractéristiques élémentaires de l’emploi	Annuelle (ILCY)
	Caractéristiques du poste de travail	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Durée du contrat	Annuelle (ILCY)
	Statut professionnel	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Situation précise du marché du travail	Annuelle (ILCY)
	Responsabilités d’encadrement	Annuelle (ILCY)
	Expérience professionnelle antérieure	Annuelle (ILCY)
	Calendrier des activités	Annuelle (ILCY)
	Horaires de travail	Annuelle (ILCY)
	Niveau d’éducation atteint	Annuelle (ILCY)
	Niveau d’éducation atteint — détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Participation à des activités d’éducation formelle (actuellement)	Annuelle (ILCY)
	Qualité de vie	Annuelle (ILCY)
	Participation sociale et culturelle	Tous les 6 ans (ILC6YA)
	Bien-être	Tous les 6 ans (ILC6YA)
	Privation matérielle	Annuelle (ILCY)
	Privation matérielle spécifique aux enfants	Tous les 3 ans (ILC3YA)
	Caractéristiques du logement principal	Annuelle (ILCY)
	Conditions précises de logement, y compris privation et loyer imputé	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Coûts du logement, y compris coûts d’utilité réduits	Annuelle (ILCY)
	Cadre de vie	Tous les 3 ans (ILC3YC)
	Difficultés de logement (y compris de location) et raisons	Tous les 6 ans (ILC6YB)
	Utilisation de services, y compris de services de soins et services favorisant l’autonomie	Tous les 6 ans (ILC6YC)
	Accessibilité financière des services	Tous les 6 ans (ILC6YC)
	Besoins non satisfaits et raisons	Tous les 6 ans (ILC6YC)
	Accueil de l’enfance	Annuelle (ILCY)
	Revenu du travail	Annuelle (ILCY)
	Revenu issu de transferts sociaux	Annuelle (ILCY)
	Revenu issu de pensions	Annuelle (ILCY)
	Autres revenus, y compris revenus de la propriété et du capital et revenus issus de transferts interménages	Annuelle (ILCY)
	Taxes et cotisations effectivement versées après réduction	Annuelle (ILCY)
	Revenu annuel total au niveau des personnes et des ménages	Annuelle (ILCY)
	Surendettement, y compris raisons	Tous les 6 ans (ILC6YD)
	Arriérés	Annuelle (ILCY)
	Éléments de patrimoine, y compris propriété du lieu d’habitation	Tous les 6 ans (ILC6YD)
	Éléments de la consommation	Tous les 6 ans (ILC6YD)
	Transmission intergénérationnelle des avantages et désavantages	Tous les 6 ans (ILC6YB)
	Évaluation des besoins propres	Tous les 6 ans (ILC6YD)