| 1.Un produit constitué d'un liquide alcoolisé dont le titre alcoométrique volumique est compris entre 4 % et 6 %.Il est obtenu en mélangeant un jus de pomme fermenté avec de l'alcool éthylique distillé, de l'eau gazeuse, du sucre, de l'acide citrique, des arômes, un agent conservateur (E 202), de la caféine et des colorants (E 102, E 124).L'ajout d'alcool éthylique distillé au jus de pomme fermenté augmente son titre alcoométrique: 62,05 litres de jus de pomme fermenté à 18 % vol. (11,17 litres d'alcool) sont mélangés à 37,95 litres d'alcool éthylique distillé à 28,28 % vol. (10,73 litres d'alcool). La part d'alcool fermenté dans le produit représente 51 % du titre alcoométrique total et l'alcool distillé 49 %.Le mélange ainsi obtenu est dilué en ajoutant de l'eau gazeuse pour atteindre une teneur propre à la consommation de 4 % à 6 % vol. Sont également ajoutés du sucre, de l'acide citrique, un agent conservateur (E 202), de la caféine, des colorants (E 102, E 124) et des arômes (mangue, rhum, fruits de la passion ou porto, par exemple).Le produit est présenté en vue d'être utilisé pour la fabrication de cocktails. L'odeur et le goût sont alcoolisés, acides et doux.Le produit est destiné à la consommation humaine et est conditionné pour la vente en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres. | 22089069 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2208, 220890 et 22089069.Le produit est une boisson alcoolisée qui n'a pas conservé le caractère d'un produit relevant de la position 2206 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2206, troisième alinéa), les substances ajoutées ayant entraîné la perte des propriétés et caractéristiques d'un jus de pomme fermenté.Le fait que l'alcool distillé n'excède pas 49 % de l'alcool présent dans le produit, que ce soit en volume ou en pourcentage, les 51 % restants résultant d'un processus de fermentation, n'est pas un critère de classement puisqu'il n'existe pas de règle de la majorité des pourcentages déterminant le caractère des produits de la position 2206.Par conséquent, le classement dans la position 2206 est exclu, étant donné que le produit présente des caractéristiques objectives identiques à celles d'une boisson spiritueuse et plus celles d'une boisson obtenue par la fermentation d'un fruit ou d'une plante spécifique.Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 22089069 en tant qu'autre boisson spiritueuse en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres. |
| 2.Un produit constitué d'un liquide alcoolisé dont le titre alcoométrique volumique est de 15 %.Il est obtenu par fermentation d'un extrait de betterave sucrière, constitué en poids de 93,4 % de saccharose (96,7 % de saccharose dans la matière sèche), de protéines, d'oligoéléments, de fibres et d'eau.Le processus de fermentation est réalisé par addition d'eau et de levure et il se poursuit jusqu'à obtention d'un titre alcoométrique de 15 %. La levure est ensuite éliminée par sédimentation et microfiltration. Le produit n'a aucune odeur et ni aucun goût particuliers, autres que ceux de l'alcool.Le produit est destiné à être utilisé comme base dans la composition de boissons alcoolisées.Il est présenté en vrac. | 22089099 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2208, 220890 et 22089099.L'extrait de betterave sucrière est du sucre brut neutre et le produit ne peut donc pas posséder le goût, l'odeur ni l'apparence d'une boisson produite à partir d'un fruit ou d'un produit naturel particulier. Par conséquent, il n'a pas obtenu les caractéristiques d'un produit relevant de la position 2206 mais il a acquis celles de l'alcool éthylique de la position 2208.Le produit, qui est obtenu par transformation d'un extrait de betterave sucrière fermenté, destiné à être utilisé comme base pour la composition de boissons alcoolisées et neutre en termes de couleur, d'odeur et de goût du fait de la purification (y compris la microfiltration), relève par conséquent de la position 2208.Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 22089099 en tant qu'autre alcool éthylique non dénaturé en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres. |