Commission Implementing Regulation (EU) 2019/893 of 28 May 2019 concerning the renewal of the authorisation of Bacillus subtilis DSM 15544 as a feed additive for chickens for fattening and repealing Regulation (EC) No 1444/2006 (holder of authorisation Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, represented in the Union by Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office) (Text with EEA relevance.)
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  • Règlement d’exécution (UE) 2020/146 de la Commissiondu 3 février 2020modifiant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312, le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2019/893 et le règlement (UE) no 184/2011 en ce qui concerne les autorisations de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0146, 4 février 2020
  • Règlement d’exécution (UE) 2022/703 de la Commissiondu 5 mai 2022concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés ainsi que l’autorisation de cette préparation pour toutes les espèces et catégories aviaires, modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312 et le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, et abrogeant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement (UE) no 184/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2019/893 (titulaire de l’autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union par Pen & Tec Consulting S.L.U.)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32022R0703, 6 mai 2022
Règlement d'exécution (UE) 2019/893 de la Commissiondu 28 mai 2019concernant le renouvellement de l'autorisation de Bacillus subtilis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et abrogeant le règlement (CE) no 1444/2006 (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierL'autorisation de l'additif spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le règlement (CE) no 1444/2006 est abrogé.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1820Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)Composition de l'additif:Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) contenant au moins 1 × 1010 UFC/gCaractérisation de la substance active:Spores viables (UFC) de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)Méthode d'analyseDénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja (EN 15784:2009)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).Poulets d'engraissement—3 × 108—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées.2.L'utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant l'un des coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, salinomycine sodium, semduramicine sodium, lasalocide sodium, maduramicine ammonium, narasine/nicarbazine, diclazuril.3.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel, dont une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.18 juin 2029
Article premierL'autorisation de l'additif spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le règlement (CE) no 1444/2006 est abrogé.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1820Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)Composition de l'additif:Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) contenant au moins 1 × 1010 UFC/gCaractérisation de la substance active:Spores viables (UFC) de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)Méthode d'analyseDénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja (EN 15784:2009)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).Poulets d'engraissement—3 × 108—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées.2.L'utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant l'un des coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, salinomycine sodium, semduramicine sodium, lasalocide sodium, maduramicine ammonium, narasine/nicarbazine, diclazuril.3.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel, dont une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.18 juin 2029