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Commission Regulation (EU) 2019/831 of 22 May 2019 amending Annexes II, III and V to Regulation (EC) No 1223/2009 of the European Parliament and of the Council on cosmetic products (Text with EEA relevance.)

Règlement (UE) 2019/831 de la Commissiondu 22 mai 2019modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiquesJO L 342 du 22.12.2009, p. 59., et notamment son article 15, paragraphe 1, son article 15, paragraphe 2, quatrième alinéa, et son article 31, paragraphe 1,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du ConseilRèglement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1). prévoit une classification harmonisée des substances comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sur la base d'une évaluation scientifique réalisée par le comité d'évaluation des risques (CER) de l'Agence européenne des produits chimiques. Les substances sont classées comme CMR de catégorie 1 A, CMR de catégorie 1B ou CMR de catégorie 2 en fonction du niveau de preuve disponible concernant leurs propriétés CMR.(2)L'article 15 du règlement (CE) no 1223/2009 dispose que l'utilisation de substances classées comme CMR de catégorie 1 A, 1B ou 2 conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 (substances CMR) est interdite dans les produits cosmétiques. Une substance CMR peut toutefois être utilisée dans les produits cosmétiques lorsque les conditions prévues à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies. Le présent règlement met en œuvre le règlement (CE) no 1223/2009. Seule la cour de justice de l'Union européenne est habilitée à interpréter le droit de l'Union, y compris l'article 15 du règlement (CE) no 1223/2009.(3)Afin d'assurer la mise en œuvre uniforme de l'interdiction des substances CMR au sein du marché intérieur, de garantir la sécurité juridique, notamment pour les opérateurs économiques et les autorités nationales compétentes, et de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine, il convient d'inclure toutes les substances CMR dans la liste des substances interdites de l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et, s'il y a lieu, de les supprimer de la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Lorsque les conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies, la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou la liste des substances admises des annexes III et V dudit règlement devraient être modifiées en conséquence.(4)Le présent règlement couvre les substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008 au 1er décembre 2018, date à laquelle le règlement (UE) 2017/776 de la CommissionRèglement (UE) 2017/776 de la Commission du jeudi 4 mai 2017 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 116 du 5.5.2017, p. 1). est devenu applicable.(5)En ce qui concerne certaines substances CMR pour lesquelles une demande d'utilisation à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques a été déposée, il n'a pas été établi que toutes les conditions prévues à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies. Il s'agit du quaternium-15, du chloracétamide, du chlorure de méthylène, du formaldéhyde, et des composés de l'acide perborique et du perborate de sodium.(6)La substance "chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane", appelée quaternium-15 selon la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI), figure actuellement à la ligne 31 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,2 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le quaternium-15 est un mélange d'isomères cis et trans dont l'isomère-cis a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (CE) no 790/2009 de la CommissionRèglement (CE) no 790/2009 de la Commission du 10 août 2009 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 235 du 5.9.2009, p. 1).. La classification est devenue applicable le 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si elle a été évaluée par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) et si celui-ci l'a jugée sûre pour l'utilisation dans les produits cosmétiques. Les 13 et 14 décembre 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique concernant le quaternium-15 (isomère-cis)SCCS/1344/10, http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_077.pdf (en anglais)., dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, il ne pouvait être établi que le quaternium-15 est sûr pour une utilisation dans les produits cosmétiques. Compte tenu de la classification de l'isomère-cis présent dans le quaternium-15 comme substance CMR de catégorie 2 et compte tenu de l'avis du CSSC, le quaternium-15 devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.(7)La substance "chloracétamide", appelée chloroacetamide selon l'INCI, figure actuellement à la ligne 41 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,3 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le chloracétamide a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010, date à laquelle les titres II, III et IV du règlement (CE) no 1272/2008 sont devenus applicables pour les substances. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l'a évaluée et l'a jugée sûre pour l'utilisation dans de tels produits. Le 22 mars 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chloracétamideSCCS/1360/10, http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_053.pdf (en anglais). dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l'utilisation de cette substance dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n'est pas sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chloracétamide comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, le chloracétamide devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.(8)La substance "chlorure de méthylène" figure actuellement à la ligne 7 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 35 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le chlorure de méthylène a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l'a évaluée et l'a jugée sûre pour l'utilisation dans de tels produits. Le 11 décembre 2012, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chlorure de méthylèneSCCS/1408/11, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_118.pdf (en anglais).. Le 25 mars 2015, il a rendu un nouvel avisSCCS/1547/15, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_170.pdf (en anglais)., qui a été révisé le 28 octobre 2015. Dans cet avis révisé, le CSSC a conclu que l'utilisation du chlorure de méthylène à une concentration maximale de 35 % dans les laques pour cheveux, et de manière générale son utilisation dans les formulations en spray, n'était pas considérée comme sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chlorure de méthylène comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, et puisqu'aucun autre usage du chlorure de méthylène dans les produits cosmétiques n'est connu ni n'a été examiné dans l'avis du CSSC, cette substance devrait être supprimée de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.(9)La substance "formaldéhyde" figure actuellement à la ligne 13 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits pour durcir les ongles à une concentration maximale de 5 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Elle figure aussi actuellement à la ligne 5 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits bucco-dentaires à une concentration maximale de 0,1 % et dans d'autres produits à une concentration maximale de 0,2 %. Le formaldéhyde a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (UE) no 605/2014 de la CommissionRèglement (UE) no 605/2014 de la Commission du 5 juin 2014 modifiant, aux fins d'ajouts de mentions de danger et de conseils de prudence en langue croate et aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 167 du 6.6.2014, p. 36).. La classification est devenue applicable le 1er janvier 2016. Conformément à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1 A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme CMR, certaines conditions sont remplies. Ces conditions exigent notamment qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées, qu'une demande soit faite pour un usage particulier de la catégorie de produits, avec une exposition déterminée, et que la substance ait été évaluée et jugée sûre par le CSSC. Dans son avis du 7 novembre 2014SCCS/1538/14, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_164.pdf, le CSSC a conclu que "les durcisseurs d'ongles contenant du formaldéhyde libre à une concentration maximale d'environ 2,2 % peuvent être utilisés en toute sécurité pour durcir ou renforcer les ongles". Cependant, comme il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour durcir les ongles, le formaldéhyde devrait être supprimé de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009. Aucune demande pour d'autres utilisations du formaldéhyde n'ayant été présentée, cette substance devrait être supprimée de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V dudit règlement. Le formaldéhyde devrait également être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009.(10)Les composés de l'acide perborique et du perborate de sodium sont inclus dans les substances libérant du peroxyde d'hydrogène figurant actuellement à la ligne 12 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009. Ils ont été classés comme CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Une demande d'application de l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 a été déposée en vue de l'utilisation de ces substances dans des formulations de teintures capillaires oxydantes. Dans son avis du 22 juin 2010SCCS/1345/10, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_031.pdf (en anglais)., le CSSC a conclu que les "restrictions générales applicables aux substances libérant du peroxyde d'hydrogène devraient s'appliquer au perborate de sodium et à l'acide perborique, et que l'utilisation des perborates de sodium comme ingrédients dans des formulations de teintures capillaires oxydantes à une concentration maximale appliquée sur la chevelure de 3 % ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs". Cependant, étant donné qu'il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour l'oxydation capillaire, les composés de l'acide perborique et du perborate de sodium devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.(11)En ce qui concerne certaines substances qui ont été classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008 et pour lesquelles une demande d'application de l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009 a été déposée, il a été établi que la condition prévue dans cette disposition était remplie. Cela concerne le trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide, le furfural et le polyaminopropyl biguanide.(12)La substance "oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine", appelée trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide (TPO) selon l'INCI, n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Le TPO a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) no 618/2012 de la CommissionRèglement (UE) no 618/2012 de la Commission du 10 juillet 2012 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 179 du 11.7.2012, p. 3).. La classification est devenue applicable le 1er décembre 2013. Le 27 mars 2014, le CSSC a rendu un avis scientifiqueSCCS/1528/14, http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_149.pdf (en anglais). dans lequel il a conclu que le TPO est sûr lorsqu'il est utilisé en tant que produit de finition pour les ongles à une concentration maximale de 5,0 % mais qu'il s'agit cependant d'un sensibilisant cutané modéré. Étant donné les propriétés de sensibilisation cutanée du TPO et le risque élevé d'exposition par contact avec la peau en cas d'auto-application de produits pour les ongles, l'utilisation du TPO devrait être réservée aux professionnels. À la lumière de ces éléments, le TPO devrait être ajouté à la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être restreint à un usage professionnel dans les préparations pour ongles artificiels à une concentration maximale de 5 %.(13)La substance "2-furaldéhyde", appelée furfural selon l'INCI, est utilisée comme ingrédient parfumant ou aromatisant dans les produits cosmétiques et n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Elle a été classée comme CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Dans son avis du 27 mars 2012SCCS/1461/12, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_083.pdf (en anglais)., le CSSC a conclu que l'utilisation de furfural à une concentration maximale de 10 ppm (0,001 %) dans les préparations prêtes à l'emploi, y compris dans les produits bucco-dentaires, ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs. Compte tenu de la classification du furfural comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, le furfural devrait être ajouté à la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, avec indication d'une concentration maximale de 0,001 %.(14)La substance "α, ω-bis [[[(Aminoiminométhyl)amino]iminométhyl] amino]poly(méthylène), dichlorhydrate" (PHMB), appelée polyaminopropyl biguanide selon l'INCI, figure actuellement en tant qu'agent conservateur à la ligne 28 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009, avec une concentration maximale de 0,3 %. Elle a été classée comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) no 944/2013 de la CommissionRèglement (UE) no 944/2013 de la Commission du 2 octobre 2013 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 261 du 3.10.2013, p. 5).. La classification est devenue applicable le 1er janvier 2015. Le 18 juin 2014, le CSSC a adopté un avisSCCS/1535/14, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_157.pdf (en anglais). dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l'utilisation du PHMB comme agent conservateur dans l'ensemble des produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n'est pas sûre pour les consommateurs. Le CSSC a toutefois également conclu dans son avis qu'une utilisation sûre pourrait se baser sur une concentration plus faible et/ou sur des restrictions en ce qui concerne les catégories de produits cosmétiques, et que des études d'absorption cutanée portant sur des formulations cosmétiques représentatives supplémentaires étaient nécessaires. Le 7 avril 2017, le CSSC a adopté un nouvel avisSCCS/1581/16, https://ec.europa.eu/health/sites/health/files/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_204.pdf (en anglais)., dans lequel il a conclu que, sur la base des données fournies, l'utilisation du PHMB en tant qu'agent conservateur dans tous les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,1 % est sûre, mais que son utilisation dans les formulations en spray n'est pas recommandée. Compte tenu de la classification du PHMB comme substance CMR de catégorie 2 et du nouvel avis du CSSC, le PHMB devrait être autorisé comme agent conservateur dans tous les produits cosmétiques, à l'exception des applications qui pourraient donner lieu à une exposition des poumons de l'utilisateur final, à une concentration maximale de 0,1 %. Les conditions fixées à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 devraient être adaptées en conséquence.(15)En ce qui concerne un vaste groupe de substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008, aucune demande d'utilisation à titre exceptionnel dans des produits cosmétiques n'a été présentée. Ces substances devraient être inscrites dans la liste des substances interdites figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et, s'il y a lieu, être supprimées de la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Cela concerne, entre autres, certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009.(16)Plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, ainsi que l'hydrogénoborate de dibutylétain ont été classés comme substances CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1 A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme substances CMR, certaines conditions sont remplies. Le 22 juin 2010, le CSSC a rendu un avisSCCS/1249/09, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_027.pdf (en anglais). dans lequel il a conclu que plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III dudit règlement sont sûrs pour une utilisation dans les produits cosmétiques sous certaines conditions. Cependant, puisqu'aucune demande pour un usage particulier n'a été faite et qu'il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour les usages concernés énumérés à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, ces composés du bore devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III dudit règlement et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II de ce même règlement. En ce qui concerne l'hydrogénoborate de dibutylétain, aucune demande pour un usage particulier n'a été faite et cette substance n'a pas été jugé sûre par le CSSC. Il convient dès lors qu'elle soit ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009.(17)L'article 31, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1223/2009 prévoit que lorsque l'utilisation de certaines substances dans les produits cosmétiques entraîne un risque potentiel pour la santé humaine qui nécessite une action au niveau communautaire, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier en conséquence les annexes II à VI dudit règlement. La Commission a consulté le CSSC concernant la sûreté de certaines substances qui s'apparentent, d'un point de vue chimique, aux substances classées comme CMR de catégorie 1 A, 1B ou 2. Cela concerne certains composés du bore ainsi que le paraformaldéhyde et le méthylène glycol.(18)Certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, autres que ceux visés au considérant 16, n'ont pas été classés comme substances CMR. Le 12 décembre 2013, le CSSC a rendu un avis sur les borates, les tétraborates et les octaboratesSCCS/1523/13, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_146.pdf (en anglais)., dans lequel il a conclu que ces substances, ainsi que d'autres sels ou esters de l'acide borique, tels que le borate de MEA, le borate de MIPA, le borate de potassium, le borate de trioctyldodécyle et le borate de zinc se dégradent en acide borique en solutions aqueuses et que, par conséquent, les restrictions générales applicables à l'acide borique devraient s'appliquer à l'ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates. L'acide borique a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Compte tenu de l'avis du CSSC, l'ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates – à l'exception des substances de ce groupe qui ont été classées comme substances CMR –, ainsi que d'autres sels ou esters de l'acide borique, devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.(19)La substance "paraformaldéhyde" figure actuellement à la ligne 5 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 mais, contrairement au formaldéhyde, elle n'a pas été classée comme substance CMR. La substance "méthylène glycol" n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Les 26 et 27 juin 2012, le CSSC a adopté un avis sur le méthylène glycolSCCS/1483/12, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_097.pdf (en anglais). dans lequel il a établi que le méthylène glycol peut être rapidement converti dans diverses conditions en formaldéhyde dans une solution aqueuse et que le paraformaldéhyde peut être dépolymérisé en formaldéhyde par chauffage ou séchage. Compte tenu de l'avis du CSSC, l'utilisation de ces substances dans les produits cosmétiques présente un risque potentiel pour la santé humaine. Le paraformaldéhyde devrait donc être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009, et le paraformaldéhyde ainsi que le méthylène glycol devraient être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.(20)Il convient dès lors de modifier en conséquence le règlement (CE) no 1223/2009.(21)Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierLes annexes II, III et V du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 22 mai 2019.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXE1)L'annexe II est modifiée comme suit:a)les lignes suivantes sont ajoutées:

Numéro d'ordre	Identification de la substance
Numéro d'ordre	Nom chimique/DCI	Numéro CAS	Numéro CE
a	b	c	d
"1385	Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC)	51229-78-8	426-020-3
1386	Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC), quaternium-15	51229-78-8	426-020-3
1387	2-Chloroacétamide	79-07-2	201-174-2
1388	Octaméthylcyclotétrasiloxane	556-67-2	209-136-7
1389	Dichlorométhane; chlorure de méthylène	75-09-2	200-838-9
1390	2,2′-[(3,3′,5,5′-Tétraméthyl-(1,1′-biphényl)-4,4′-diyl)-bis(oxyméthylène)]-bis-oxiranne	85954-11-6	413-900-7
1391	Acétaldéhyde; éthanal	75-07-0	200-836-8
1392	Acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique	93107-30-3	413-760-7
1393	N-Méthyl-2-pyrrolidone; 1-méthyl-2-pyrrolidone	872-50-4	212-828-1
1394	Trioxyde de dibore; oxyde borique	1303-86-2	215-125-8
1395	Acide borique [1]Acide borique [2]	10043-35-3 [1]11113-50-1 [2]	233-139-2 [1]234-343-4 [2]
1396	Borates, tétraborates, octaborates, ainsi que sels et esters de l'acide borique, y compris:
	Octaborate de disodium tétrahydraté [1]	12280-03-4 [1]	234-541-0 [1]
	2-Aminoéthanol, monoester avec l'acide borique [2]	10377-81-8 [2]	233-829-3 [2]
	Dihydrogénoorthoborate de (2-hydroxypropyl)ammonium [3]	68003-13-4 [3]	268-109-8 [3]
	Borate de potassium; acide borique, sel de potassium [4]	12712-38-8 [4]	603-184-6 [4]
	Borate de trioctyldodécyle [5]	[5]	— [5]
	Borate de zinc [6]	1332-07-6 [6]	215-566-6 [6]
	Borate de sodium, tétraborate de disodium, anhydre; acide borique, sel de sodium [7]	1330-43-4 [7]	215-540-4 [7]
	Heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté [8]	12267-73-1 [8]	235-541-3 [8]
	Acide orthoborique, sel de sodium [9]	13840-56-7 [9]	237-560-2 [9]
	Tétraborate de disodium décahydraté; borax décahydraté [10]	1303-96-4 [10]	215-540-4 [10]
	Tétraborate de disodium pentahydraté; borax pentahydraté [11]	12179-04-3 [11]	215-540-4 [11]
1397	Perborate de sodium [1]Peroxométaborate de sodium; peroxoborate de sodium [2]	15120-21-5 [1]	239-172-9 [1]
1397		7632-04-4 [2]10332-33-9 [2]10486-00-7 [2]	231-556-4 [2]
1398	Acide perborique (H3BO2(O2)], sel de monosodium, trihydraté [1]	13517-20-9 [1]	239-172-9 [1]
	Acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté [2]	37244-98-7 [2]	234-390-0 [2]
	Acide perborique (HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydraté, peroxoborate de sodium hexahydraté [3]	10486-00-7 [3]	231-556-4 [3]
1399	Acide perborique, sel de sodium [1]	11138-47-9 [1]	234-390-0 [1]
	Acide perborique, sel de sodium, monohydraté [2]	12040-72-1 [2]	234-390-0 [2]
	Acide perborique (HBO(O2)], sel de sodium, monohydraté [3]	10332-33-9 [3]	231-556-4 [3]
1400	Hydrogénoborate de dibutylétain	75113-37-0	401-040-5
1401	Bis(tétrafluoroborate) de nickel	14708-14-6	238-753-4
1402	Mancozèbe (ISO); complexe (polymérisé) d'éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc	8018-01-7	616-995-5
1403	Manèbe (ISO); éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse (polymérisé)	12427-38-2	235-654-8
1404	Benfuracarbe (ISO); N-[2,3-dihydro-2,2-diméthylbenzofuran-7-yloxycarbonyl(méthyl)aminothio]-N-isopropyl-β-alaninate d'éthyle	82560-54-1	617-356-3
1405	N-Éthoxycarbonylthiocarbamate de O-isobutyle	103122-66-3	434-350-4
1406	Chlorprophame (ISO); 3-chlorocarbanilate d'isopropyle	101-21-3	202-925-7
1407	N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle	109202-58-6	432-750-3
1408	Nitrate d'hydroxylammonium	13465-08-2	236-691-2
1409	(4-Éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)diméthylsilane	105024-66-6	405-020-7
1410	Phoxime (ISO); α-(diéthoxy-phosphinothioylimino)phénylacétonitrile	14816-18-3	238-887-3
1411	Glufosinate d'ammonium (ISO); 2-amino-4-(hydroxyméthylphosphinyl)butyrate d'ammonium	77182-82-2	278-636-5
1412	Masse de réaction de: (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle	—	435-960-3
1413	Acide (4-phénylbutyl)phosphinique	86552-32-1	420-450-5
1414	Masse de réaction de: 4,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 4,8-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 5,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol	170016-25-8	427-050-1
1415	Oxyde de potassium et de titane (K2Ti6O13)	12056-51-8	432-240-0
1416	Di(acétate) de cobalt	71-48-7	200-755-8
1417	Dinitrate de cobalt	10141-05-6	233-402-1
1418	Carbonate de cobalt	513-79-1	208-169-4
1419	Dichlorure de nickel	7718-54-9	231-743-0
1420	Dinitrate de nickel [1]	13138-45-9 [1]	236-068-5 [1]
1420	Acide nitrique, sel de nickel [2]	14216-75-2 [2]	238-076-4 [2]
1421	Matte de nickel	69012-50-6	273-749-6
1422	Boues et sédiments, d'affinage électrolytique du cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel	92129-57-2	295-859-3
1423	Boues et sédiments, d'affinage électrolytique du cuivre, décuivrés	94551-87-8	305-433-1
1424	Diperchlorate de nickel; acide perchlorique, sel de nickel(II)	13637-71-3	237-124-1
1425	Bis(sulfate) de nickel et de dipotassium [1]	13842-46-1 [1]	237-563-9 [1]
1425	Bis(sulfate) de diammonium et de nickel [2]	15699-18-0 [2]	239-793-2 [2]
1426	Bis(sulfamidate) de nickel; sulfamate de nickel	13770-89-3	237-396-1
1427	Bis(tétrafluoroborate) de nickel	14708-14-6	238-753-4
1428	Diformiate de nickel [1]	3349-06-2 [1]	222-101-0 [1]
	Acide formique, sel de nickel [2]	15843-02-4 [2]	239-946-6 [2]
	Acide formique, sel de cuivre et de nickel [3]	68134-59-8 [3]	268-755-0 [3]
1429	Di(acétate) de nickel [1]	373-02-4 [1]	206-761-7 [1]
1429	Acétate de nickel [2]	14998-37-9 [2]	239-086-1 [2]
1430	Dibenzoate de nickel	553-71-9	209-046-8
1431	Bis(4-cyclohexylbutyrate) de nickel	3906-55-6	223-463-2
1432	Stéarate de nickel(II); octadécanoate de nickel(II)	2223-95-2	218-744-1
1433	Dilactate de nickel	16039-61-5	—
1434	Octanoate de nickel(II)	4995-91-9	225-656-7
1435	Difluorure de nickel [1]	10028-18-9 [1]	233-071-3 [1]
	Dibromure de nickel [2]	13462-88-9 [2]	236-665-0 [2]
	Diiodure de nickel [3]	13462-90-3 [3]	236-666-6 [3]
	Fluorure de nickel et de potassium [4]	11132-10-8 [4]	— [4]
1436	Hexafluorosilicate de nickel	26043-11-8	247-430-7
1437	Sélénate de nickel	15060-62-5	239-125-2
1438	Hydrogénophosphate de nickel [1]	14332-34-4 [1]	238-278-2 [1]
	Bis(dihydrogénophosphate) de nickel [2]	18718-11-1 [2]	242-522-3 [2]
	Bis(orthophosphate) de trinickel [3]	10381-36-9 [3]	233-844-5 [3]
	Diphosphate de dinickel [4]	14448-18-1 [4]	238-426-6 [4]
	Bis(phosphinate) de nickel [5]	14507-36-9 [5]	238-511-8 [5]
	Phosphinate de nickel [6]	36026-88-7 [6]	252-840-4 [6]
	Acide phosphorique, sel de calcium et de nickel [7]	17169-61-8 [7]	— [7]
	Acide diphosphorique, sel de nickel(II) [8]	19372-20-4 [8]	— [8]
1439	Hexacyanoferrate de diammonium et de nickel	74195-78-1	—
1440	Dicyanure de nickel	557-19-7	209-160-8
1441	Chromate de nickel	14721-18-7	238-766-5
1442	Silicate de nickel(II) [1]	21784-78-1 [1]	244-578-4 [1]
	Orthosilicate de dinickel [2]	13775-54-7 [2]	237-411-1 [2]
	Silicate de nickel (3:4) [3]	31748-25-1 [3]	250-788-7 [3]
	Acide silicique, sel de nickel [4]	37321-15-6 [4]	253-461-7 [4]
	Hydroxybis[orthosilicato(4-)]trinickelate(3-) de trihydrogène [5]	12519-85-6 [5]	235-688-3 [5]
1443	Hexacyanoferrate de dinickel	14874-78-3	238-946-3
1444	Bis(arsénate) de trinickel; arsénate de nickel(II)	13477-70-8	236-771-7
1445	Oxalate de nickel [1]	547-67-1 [1]	208-933-7 [1]
1445	Acide oxalique, sel de nickel [2]	20543-06-0 [2]	243-867-2 [2]
1446	Tellurure de nickel	12142-88-0	235-260-6
1447	Tétrasulfure de trinickel	12137-12-1	—
1448	Bis(arsénite) de trinickel	74646-29-0	—
1449	Périclase grise de cobalt et de nickel; pigment C.I. Noir 25; C.I. 77332 [1]	68186-89-0 [1]	269-051-6 [1]
	Dioxyde de cobalt et de nickel [2]	58591-45-0 [2]	261-346-8 [2]
	Oxyde de cobalt et de nickel [3]	12737-30-3 [3]	620-395-9 [3]
1450	Trioxyde de nickel et d'étain; stannate de nickel	12035-38-0	234-824-9
1451	Décaoxyde de nickel et de triuranium	15780-33-3	239-876-6
1452	Dithiocyanate de nickel	13689-92-4	237-205-1
1453	Dichromate de nickel	15586-38-6	239-646-5
1454	Sélénite de nickel(II)	10101-96-9	233-263-7
1455	Séléniure de nickel	1314-05-2	215-216-2
1456	Acide silicique, sel de plomb et de nickel	68130-19-8	—
1457	Diarséniure de nickel [1]	12068-61-0 [1]	235-103-1 [1]
1457	Arséniure de nickel [2]	27016-75-7 [2]	248-169-1 [2]
1458	Pridérite jaune clair de nickel, de baryum et de titane; pigment C.I. Jaune 157; C.I. 77900	68610-24-2	271-853-6
1459	Dichlorate de nickel [1]	67952-43-6 [1]	267-897-0 [1]
	Dibromate de nickel [2]	14550-87-9 [2]	238-596-1 [2]
	Hydrogénosulfate d'éthyle, sel de nickel(II) [3]	71720-48-4 [3]	275-897-7 [3]
1460	Trifluoroacétate de nickel(II) [1]	16083-14-0 [1]	240-235-8 [1]
	Propionate de nickel(II) [2]	3349-08-4 [2]	222-102-6 [2]
	Bis(benzènesulfonate) de nickel [3]	39819-65-3 [3]	254-642-3 [3]
	Hydrogénocitrate de nickel(II) [4]	18721-51-2 [4]	242-533-3 [4]
	Acide citrique, sel d'ammonium et de nickel [5]	18283-82-4 [5]	242-161-1 [5]
	Acide citrique, sel de nickel [6]	22605-92-1 [6]	245-119-0 [6]
	Bis(2-éthylhexanoate) de nickel [7]	4454-16-4 [7]	224-699-9 [7]
	Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel [8]	7580-31-6 [8]	231-480-1 [8]
	Acide diméthylhexanoïque, sel de nickel [9]	93983-68-7 [9]	301-323-2 [9]
	Isooctanoate de nickel(II) [10]	29317-63-3 [10]	249-555-2 [10]
	Isooctanoate de nickel [11]	27637-46-3 [11]	248-585-3 [11]
	Bis(isononanoate) de nickel [12]	84852-37-9 [12]	284-349-6 [12]
	Néononanoate de nickel(II) [13]	93920-10-6 [13]	300-094-6 [13]
	Isodécanoate de nickel(II) [14]	85508-43-6 [14]	287-468-1 [14]
	Néodécanoate de nickel(II) [15]	85508-44-7 [15]	287-469-7 [15]
	Acide néodécanoïque, sel de nickel [16]	51818-56-5 [16]	257-447-1 [16]
	Néoundécanoate de nickel(II) [17]	93920-09-3 [17]	300-093-0 [17]
	Bis(D-gluconato-O1,O2)nickel [18]	71957-07-8 [18]	276-205-6 [18]
	5-Bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de nickel (1:2) [19]	52625-25-9 [19]	258-051-1 [19]
	Palmitate de nickel(II) [20]	13654-40-5 [20]	237-138-8 [20]
	(2-Éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel [21]	85508-45-8 [21]	287-470-2 [21]
	(Isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [22]	85508-46-9 [22]	287-471-8 [22]
	(Isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [23]	84852-35-7 [23]	284-347-5 [23]
	(2-Éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel [24]	84852-39-1 [24]	284-351-7 [24]
	(2-Éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [25]	85135-77-9 [25]	285-698-7 [25]
	(Isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [26]	85166-19-4 [26]	285-909-2 [26]
	(Isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel [27]	84852-36-8 [27]	284-348-0 [27]
	(Isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [28]	85551-28-6 [28]	287-592-6 [28]
	Acides gras, ramifiés en C6-19, sels de nickel [29]	91697-41-5 [29]	294-302-1 [29]
	Acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel [30]	84776-45-4 [30]	283-972-0 [30]
	Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, sel de nickel(II) [31]	72319-19-8 [31]	[31]
1461	Sulfite de nickel(II) [1]	7757-95-1 [1]	231-827-7 [1]
	Trioxyde de nickel et de tellure [2]	15851-52-2 [2]	239-967-0 [2]
	Tétraoxyde de nickel et de tellure [3]	15852-21-8 [3]	239-974-9 [3]
	Phosphate-hydroxyde-oxyde de molybdène et de nickel [4]	68130-36-9 [4]	268-585-7 [4]
1462	Borure de nickel (NiB) [1]	12007-00-0 [1]	234-493-0 [1]
	Borure de dinickel [2]	12007-01-1 [2]	234-494-6 [2]
	Borure de trinickel [3]	12007-02-2 [3]	234-495-1 [3]
	Borure de nickel [4]	12619-90-8 [4]	235-723-2 [4]
	Siliciure de dinickel [5]	12059-14-2 [5]	235-033-1 [5]
	Sisiliciure de nickel [6]	12201-89-7 [6]	235-379-3 [6]
	Phosphure de dinickel [7]	12035-64-2 [7]	234-828-0 [7]
	Phosphure de nickel et de bore [8]	65229-23-4 [8]	- [8]
1463	Tétraoxyde de dialuminium et de nickel [1]	12004-35-2 [1]	234-454-8 [1]
	Trioxyde de nickel et de titane [2]	12035-39-1 [2]	234-825-4 [2]
	Oxyde de nickel et de titane [3]	12653-76-8 [3]	235-752-0 [3]
	Hexaoxyde de nickel et de divanadium [4]	52502-12-2 [4]	257-970-5 [4]
	Octaoxyde de cobalt, de dimolybdène et de nickel [5]	68016-03-5 [5]	268-169-5 [5]
	Trioxyde de nickel et de zirkonium [6]	70692-93-2 [6]	274-755-1 [6]
	Tétraoxyde de molybdène et de nickel [7]	14177-55-0 [7]	238-034-5 [7]
	Tétraoxyde de nickel et de tungstène [8]	14177-51-6 [8]	238-032-4 [8]
	Olivine, vert de nickel [9]	68515-84-4 [9]	271-112-7 [9]
	Dioxyde de lithium et de nickel [10]	12031-65-1 [10]	620-400-4 [10]
	Oxyde de molybdène et de nickel [11]	12673-58-4 [11]	- [11]
1464	Oxyde de cobalt, de lithium et de nickel	—	442-750-5
1465	Trioxyde de molybdène	1313-27-5	215-204-7
1466	Dichlorure de dibutylétain; (DBTC)	683-18-1	211-670-0
1467	4,4′-Bis(N-carbamoyl-4-méthylbenzènesulfonamide)diphénylméthane	151882-81-4	418-770-5
1468	Alcool furfurylique	98-00-0	202-626-1
1469	1,2-Époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène	106-87-6	203-437-7
1470	Oxyméthyloxirane de 6-glycidyloxynapht-1-yle	27610-48-6	429-960-2
1471	2-(2-Aminoéthylamino)éthanol; (AEEA)	111-41-1	203-867-5
1472	1,2-Diéthoxyéthane	629-14-1	211-076-1
1473	Chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium; chlorure de glycidyl-triméthylammonium	3033-77-0	221-221-0
1474	Chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoro-1,1-éthanediol	214353-17-0	433-580-2
1475	(E)-3-[1-[4-[2-(Diméthylamino)éthoxy]phényl]-2-phénylbut-1-ényl]phénol	82413-20-5	428-010-4
1476	4,4′-(1,3-Phénylène-bis(1-méthyléthylidène)]bis-phénol	13595-25-0	428-970-4
1477	2-Chloro-6-fluoro-phénol	2040-90-6	433-890-8
1478	2-Méthyl-5-tert-butylthiophénol	—	444-970-7
1479	2-Butyryl-3-hydroxy-5-thiocyclohexan-3-yl-cyclohex-2-én-1-one	94723-86-1	425-150-8
1480	Profoxydime (ISO); 2-{(EZ)-1-[(2RS)-2-(4-chlorophénoxy)propoxyimino]butyl}-3-hydroxy-5-(thian-3-yl)cyclohex-2-én-1-one	139001-49-3	604-105-8
1481	Tépraloxydime (ISO); (RS)-(EZ)-2-{1-[(2E)-3-chloroallyloxyimino]propyl}-3-hydroxy-5-perhydropyran-4-ylcyclohex-2-én-1-one	149979-41-9	604-715-4
1482	3-(1,2-Éthanediylacétal)-estra-5(10),9(11)-diène-3,17-dione, cyclique	5571-36-8	427-230-8
1483	Androsta-1,4,9(11)-triène-3,17-dione	15375-21-0	433-560-3
1484	Masse de réaction de: salicylates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium sulfurés (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30)	—	415-930-6
1485	Acide 1,2-benzènedicarboxylique; esters de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7	71888-89-6	276-158-1
1486	Masse de réaction de: diester de 4,4′-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:2); triester de 4,4′-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:3)	—	427-140-9
1487	1-Hydroxy-2-(4-(4-carboxyphénylazo)-2,5-diméthoxyphénylazo)-7-amino-3-naphtalènesulfonate de diammonium	150202-11-2	422-670-7
1488	Acide-3-oxoandrost-4-ène-17-β-carboxylique	302-97-6	414-990-0
1489	Acide (Z)-2-méthoxymino-2-[2-(tritylamino)thiazol-4-yl]acétique	64485-90-1	431-520-1
1490	Nitrilotriacétate de trisodium	5064-31-3	225-768-6
1491	2-Éthylhexyl-2-éthylhexanoate	7425-14-1	231-057-1
1492	Phtalate de diisobutyle	84-69-5	201-553-2
1493	Acide perfluorooctanesulfonique; acide heptadécafluorooctane-1-sulfonique [1]	1763-23-1 [1]	217-179-8 [1]
	Perfluorooctanesulfonate de potassium; heptadécafluorooctane-1-sulfonate de potassium [2]	2795-39-3 [2]	220-527-1 [2]
	Perfluorooctanesulfonate de diéthanolamine [3]	70225-14-8 [3]	274-460-8 [3]
	Perfluorooctanesulfonate d'ammonium; heptadécafluorooctanesulfonate d'ammonium [4]	29081-56-9 [4]	249-415-0 [4]
	Perfluorooctanesulfonate de lithium; heptadécafluorooctanesulfonate de lithium [5]	29457-72-5 [5]	249-644-6 [5]
1494	1-(2,4-dichlorophényl)5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4-triazol-3-carboxylate d'éthyle	103112-35-2	401-290-5
1495	Propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle	158894-67-8	422-900-6
1496	Carbonate de chloro-1-éthylcyclohexyle	99464-83-2	444-950-8
1497	6,6′-Bis(diazo-5,5′,6,6′-tétrahydro-5,5′-dioxo)[méthylène-bis(5-(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-1-naphtylsulfonyloxy)-6-méthyl-2-phénylène]di(naphtalène-1-sulfonate)	—	441-550-5
1498	Trifluraline (ISO) α,α,α-trifluoro-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-p-toluidine; 2,6-dinitro-N,N-dipropyl-4-trifluorométhylaniline; N,N-dipropyl-2,6-dinitro-4-trifluorométhylaniline	1582-09-8	216-428-8
1499	4-Mésyl-2-nitrotoluène	1671-49-4	430-550-0
1500	4-[4-[7-(4-Carboxylatoanilino)-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtylazo]-2,5-diméthoxyphénylazo]benzoate de triammonium	221354-37-6	432-270-4
1501	Masse de réaction de: 6-amino-3-[(2,5-diéthoxy-4-(3-phosphonophényl)azo)phényl)azo-4-hydroxy-2-naphtalènesulfonate de triammonium; 3-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-naphtalén-2-yl)azo)-2,5-diéthoxyphényl)azo)benzoate de diammonium	163879-69-4	438-310-7
1502	N,N′-Diacétylbenzidine	613-35-4	210-338-2
1503	Cyclohexylamine	108-91-8	203-629-0
1504	Pipérazine	110-85-0	203-808-3
1505	Hydroxylamine	7803-49-8	232-259-2
1506	Chlorure d'hydroxylammonium; chlorhydrate d'hydroxylamine [1]	5470-11-1 [1]	226-798-2 [1]
1506	Sulfate de bis(hydroxylammonium); sulfate d'hydroxylamine (2:1) [2]	10039-54-0 [2]	233-118-8 [2]
1507	Méthyl-phénylènediamine; diaminotoluène	—	—
1508	Mépanipyrim; 4-méthyl-N-phényl-6-(1-propynyl)-2-pyrimidinamine	110235-47-7	600-951-7
1509	Hydrogénosulfate d'hydroxylammonium; sulfate d'hydroxylamine (1:1) [1]	10046-00-1 [1]	233-154-4 [1]
	Phosphate d'hydroxylamine [2]	20845-01-6 [2]	244-077-0 [2]
	Dihydrogénophosphate d'hydroxylamine [3]	19098-16-9 [3]	242-818-2 [3]
	4-Méthylbenzènesulfonate d'hydroxylamine [4]	53933-48-5 [4]	258-872-5 [4]
1510	Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium	3327-22-8	222-048-3
1511	Biphényl-3,3′,4,4′-tétrayltétraamine; diaminobenzidine	91-95-2	202-110-6
1512	Chlorhydrate de pipérazine [1]	6094-40-2 [1]	228-042-7 [1]
	Dichlorhydrate de pipérazine [2]	142-64-3 [2]	205-551-2 [2]
	Phosphate de pipérazine [3]	1951-97-9 [3]	217-775-8 [3]
1513	Chlorhydrate de 3-(pipérazin-1-yl)-benzo[d]isothiazole	87691-88-1	421-310-6
1514	Chlorhydrate de 2-éthylphénylhydrazine	19398-06-2	421-460-2
1515	Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium	40722-80-3	429-740-6
1516	Dichlorhydrate de 4-[(3-chlorophényl)(1H-imidazol-1-yl)méthyl]-1,2-benzènediamine	159939-85-2	425-030-5
1517	Chlorure de chloro-N,N-diméthylformiminium	3724-43-4	425-970-6
1518	7-Méthoxy-6-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-3H-quinazolin-4-one;	199327-61-2	429-400-7
1519	Produits de réaction de diisopropanolamine avec formaldéhyde (1:4)	220444-73-5	432-440-8
1520	3-Chloro-4-(3-fluorobenzyloxy)aniline	202197-26-0	445-590-4
1521	Bromure d'éthidium; bromure de 3,8-diamino-1-éthyl-6-phénylphénantridinium	1239-45-8	214-984-6
1522	(R,S)-2-Amino-3,3-diméthylbutanamide	144177-62-8	447-860-7
1523	3-Amino-9-éthylcarbazole; 9-éthylcarbazol-3-ylamine	132-32-1	205-057-7
1524	Iodure de (6R-trans)-1-[(7-ammonio-2-carboxylato-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo-[4.2.0]oct-2-én-3-yle)méthyl)pyridinium	100988-63-4	423-260-0
1525	Forchlorfénuron (ISO); 1-(2-chloro-4-pyridyl)-3-phénylurée	68157-60-8	614-346-0
1526	Tétrahydro-1,3-diméthyl-1H-pyrimidin-2-one; diméthylpropylèneurée	7226-23-5	230-625-6
1527	Quinoléine	91-22-5	202-051-6
1528	Kétoconazole; 1-[4-[4-[[(2SR,4RS)-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4-yl]méthoxy]phényl]pipérazin-1-yl]éthanone	65277-42-1	265-667-4
1529	Metconazole (ISO); (1RS,5RS;1RS,5SR)-5-(4-chlorobenzyl)-2,2-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol	125116-23-6	603-031-3
1530	1-Méthyl-3-morpholinocarbonyl-4-[3-(1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-5-oxo-2-pyrazolin-4-ylidène)-1-propényl]pyrazol-5-olate de potassium	183196-57-8	418-260-2
1531	N,N′,N″-Tris(2-méthyl-2,3-époxypropyl)-perhydro-2,4,6-oxo-1,3,5-triazine	26157-73-3	435-010-8
1532	Tri(3-aziridinylpropanoate) de triméthylopropane; (TAZ)	52234-82-9	257-765-0
1533	Diisocyanate de 4,4′-méthylènediphényle; diphénylméthane-4,4′-diisocyanate [1]	101-68-8 [1]	202-966-0 [1]
	Diisocyanate de 2,2′-méthylènediphényle; diphénylméthane-2,2′-diisocyanate [2]	2536-05-2 [2]	219-799-4 [2]
	Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle; diphénylméthane-2,4′-diisocyanate [3]	5873-54-1 [3]	227-534-9 [3]
	Diisocyanate de méthylènediphényle [4]	26447-40-5 [4]	247-714-0 [4]
1534	Cinidon-éthyle (ISO); (Z)-2-chloro-3-[2-chloro-5-(cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximido)phényl]acrylate d'éthyle	142891-20-1	604-318-6
1535	N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide	84245-12-5	424-550-1
1536	Dimoxystrobine (ISO); (E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[α-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]acétamide	149961-52-4	604-712-8
1537	Chlorhydrate de N,N-(diméthylamino)thioacétamide	27366-72-9	435-470-1
1538	Masse de réaction de: 2,2′-[(3,3′-dichloro[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)]-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3′-dichloro-4′-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-méthylphényl)-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3′-dichloro-4′-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-carboxylphényl)-3-oxo-butanamide		434-330-5
1539	Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène	85536-20-585536-19-290641-12-690989-38-191995-20-992062-36-791995-61-8101316-63-693821-38-690641-02-4101316-62-590641-03-565996-79-4101794-90-590640-87-284650-03-365996-82-990641-01-365996-87-490640-99-668391-11-792062-33-491082-52-968937-63-392062-28-792062-27-691082-53-091995-31-291995-35-691995-66-3122070-79-5122070-80-865996-78-394114-52-094114-53-194114-54-294114-56-494114-57-590641-11-58006-61-98030-30-68032-32-464741-41-964741-42-064741-46-464742-89-868410-05-968514-15-868606-11-168783-12-068921-08-4101631-20-364741-64-664741-65-764741-66-864741-70-464741-84-064741-92-068410-71-968425-35-468527-27-591995-53-892045-49-392045-55-192045-58-492045-64-2101316-67-064741-54-464741-55-568476-46-068783-09-591995-50-592045-50-692045-59-592128-94-4101794-97-2101896-28-064741-63-564741-68-068475-79-668476-47-168478-15-968513-03-168513-63-368514-79-468919-37-968955-35-185116-58-191995-18-593571-75-693572-29-393572-35-193572-36-264741-74-864741-83-967891-79-667891-80-968425-29-668475-70-768603-00-968603-01-068603-03-268955-29-392045-65-364742-48-964742-49-064742-73-068410-96-868410-97-968410-98-068512-78-785116-60-585116-61-692045-51-792045-52-892045-57-392045-61-992062-15-293165-55-093763-33-893763-34-964741-47-564741-48-664741-69-164741-78-264741-87-364742-15-064742-22-964742-23-064742-66-164742-83-264742-95-668131-49-768477-34-968477-50-968477-53-268477-55-468477-61-268477-89-468478-12-668478-16-068513-02-068516-20-168527-21-968527-22-068527-23-168527-26-468603-08-768606-10-068783-66-468919-39-168921-09-585116-59-286290-81-590989-42-791995-38-991995-41-491995-68-592045-53-992045-60-892045-62-092045-63-192201-97-393165-19-694114-03-195009-23-797926-43-798219-46-698219-47-7101316-56-7101316-66-9101316-76-1101795-01-1102110-14-568476-50-668476-55-190989-39-2	287-502-5287-500-4292-636-2292-694-9295-281-1295-551-9295-323-9309-868-8298-725-2292-625-2309-867-2292-626-8266-013-0309-971-8292-609-5283-483-2266-016-7292-624-7266-021-4292-622-6269-929-9295-548-2293-766-2273-077-3295-543-5295-541-4293-767-8295-292-1295-295-8295-329-1310-170-0310-171-6266-012-5302-688-0302-689-6302-690-1302-692-2302-693-8292-635-7232-349-1232-443-2232-453-7265-041-0265-042-6265-046-8265-192-2270-077-5271-025-4271-727-0272-186-3272-931-2309-945-6265-066-7265-067-2265-068-8265-073-5265-086-6265-095-5270-088-5270-349-3271-267-0295-315-5295-430-0295-436-3295-440-5295-446-8309-871-4265-055-7265-056-2270-686-6272-185-8295-311-3295-431-6295-441-0295-794-0309-974-4309-987-5265-065-1265-070-9270-660-4270-687-1270-794-3270-993-5271-008-1271-058-4272-895-8273-271-8285-509-8295-279-0297-401-8297-458-9297-465-7297-466-2265-075-6265-085-0267-563-4267-565-5270-344-6270-658-3271-631-9271-632-4271-634-5273-266-0295-447-3265-150-3265-151-9265-178-6270-092-7270-093-2270-094-8270-988-8285-511-9285-512-4295-432-1295-433-7295-438-4295-443-1295-529-9296-942-7297-852-0297-853-6265-047-3265-048-9265-071-4265-079-8265-089-2265-115-2265-122-0265-123-6265-170-2265-187-5265-199-0268-618-5270-725-7270-735-1270-736-7270-738-8270-741-4270-771-8270-791-7270-795-9270-991-4271-138-9271-262-3271-263-9271-264-4271-266-5271-635-0271-726-5272-206-0272-896-3272-932-8285-510-3289-220-8292-698-0295-298-4295-302-4295-331-2295-434-2295-442-6295-444-7295-445-2296-028-8296-903-4302-639-3305-750-5308-261-5308-713-1308-714-7309-862-5309-870-9309-879-8309-976-5310-012-0270-690-8270-695-5292-695-4
1540	Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
		90640-85-092061-93-390640-84-961789-28-470321-79-8122384-77-470321-80-1	292-606-9295-506-3292-605-3263-047-8274-565-9310-189-4274-566-4
1541	Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène ou s'ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
		85029-51-284650-04-484989-09-391995-49-2121620-47-1121620-48-290640-90-790641-04-6101896-27-9101794-91-691995-48-190641-05-784989-12-8121620-46-090640-81-690640-82-792061-92-291995-15-291995-16-391995-17-4101316-87-4122384-78-584988-93-290640-88-365996-83-090640-89-490641-06-865996-85-2101316-86-392062-22-196690-55-084989-04-884989-05-984989-06-084989-03-784989-07-168477-23-668555-24-891079-47-992062-26-594114-29-190641-00-268513-87-170321-67-492062-29-8100801-63-6100801-65-8100801-66-973665-18-668815-21-465996-86-365996-84-1	285-076-5283-484-8284-898-1295-310-8310-166-9310-167-4292-612-1292-627-3309-985-4309-972-3295-309-2292-628-9284-901-6310-165-3292-603-2292-604-8295-505-8295-275-9295-276-4295-278-5309-889-2310-191-5284-881-9292-610-0266-017-2292-611-6292-629-4266-019-3309-888-7295-536-7306-251-5284-892-9284-893-4284-895-5284-891-3284-896-0270-713-1271-418-0293-435-2295-540-9302-662-9292-623-1271-020-7274-560-1295-544-0309-745-9309-748-5309-749-0277-567-8272-361-4266-020-9266-018-8
1542	Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de 1,3-butadiène
		68607-11-468783-06-268814-67-568814-90-468911-58-068911-59-168919-01-768919-02-868919-03-968919-04-068919-07-368919-08-468919-11-968919-12-068952-79-468952-80-768955-33-968989-88-892045-15-392045-16-492045-17-592045-18-692045-19-792045-20-068131-75-968307-98-268307-99-368308-00-968308-01-068308-10-168308-03-268308-04-368308-05-468308-06-568308-07-668308-09-868308-11-268308-12-368409-99-468475-57-068475-58-168475-59-268475-60-568476-26-668476-29-968476-40-468476-42-668476-49-368476-85-768476-86-868477-33-868477-35-068477-69-068477-70-368477-71-468477-72-568308-08-7	271-750-6272-182-1272-338-9272-343-6272-775-5272-776-0272-873-8272-874-3272-875-9272-876-4272-880-6272-881-1272-884-8272-885-3273-173-5273-174-0273-269-7273-563-5295-397-2295-398-8295-399-3295-400-7295-401-2295-402-8268-629-5269-617-2269-618-8269-619-3269-620-9269-630-3269-623-5269-624-0269-625-6269-626-1269-627-7269-629-8269-631-9269-632-4270-071-2270-651-5270-652-0270-653-6270-654-1270-667-2270-670-9270-681-9270-682-4270-689-2270-704-2270-705-8270-724-1270-726-2270-750-3270-751-9270-752-4270-754-5269-628-2
1543	Phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle]	13674-87-8	237-159-2
1544	Phosphure d'indium	22398-80-7	244-959-5
1545	Phosphate de trixylyle	25155-23-1	246-677-8
1546	Hexabromocyclododécane [1]	25637-99-4 [1]	247-148-4 [1]
1546	1,2,5,6,9,10-Hexabromocyclododécane [2]	3194-55-6 [2]	221-695-9 [2]
1547	Tétrahydrofurane	109-99-9	203-726-8
1548	Abamectine (combinaison d'avermectine B1a et d'avermectine B1b) (ISO) [1]	71751-41-2 [1]	615-339-5 [1]
1548	Avermectine B1a [2]	65195-55-3 [2]	265-610-3 [2]
1549	Acide 4-tert-butylbenzoïque	98-73-7	202-696-3
1550	Vert de leucomalachite; N,N,N′,N′-tétraméthyl-4,4′-benzylidènedianiline	129-73-7	204-961-9
1551	Fubéridazole (ISO); 2-(2-furyl)-1H-benzimidazole	3878-19-1	223-404-0
1552	Métazachlore (ISO); 2-chloro-N-(2,6-diméthylphényl)-N-(1H-pyrazol-1-ylméthyl)acétamide	67129-08-2	266-583-0
1553	Peroxyde de di-tert-butyle	110-05-4	203-733-6
1554	Trichlorométhylstannane	993-16-8	213-608-8
1555	10-Éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle	57583-34-3	260-828-5
1556	10-Éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle	15571-58-1	239-622-4
1557	Sulcotrione (ISO); 2-[2-chloro-4-(méthylsulfonyl)benzoyl]cyclohexane-1,3-dione	99105-77-8	619-394-6
1558	Bifenthrine (ISO); rel-(1R,3R)-3-[(1Z)-2-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-én-1-yl]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (2-méthylbiphényl-3-yl)méthyle	82657-04-3	617-373-6
1559	Phtalate de dihexyle	84-75-3	201-559-5
1560	Pentadécafluorooctanoate d'ammonium	3825-26-1	223-320-4
1561	Acide perfluorooctanoïque	335-67-1	206-397-9
1562	N-Éthyl-2-pyrrolidone; 1-éthylpyrrolidin-2-one	2687-91-4	220-250-6
1563	Proquinazide (ISO); 6-iodo-2-propoxy-3-propylquinazolin-4(3H)-one	189278-12-4	606-168-7
1564	Arséniure de gallium	1303-00-0	215-114-8
1565	Acétate de vinyle	108-05-4	203-545-4
1566	Aclonifène (ISO); 2-chloro-6-nitro-3-phénoxyaniline	74070-46-5	277-704-1
1567	10-Éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle	57583-35-4	260-829-0
1568	Dichlorure de diméthylétain	753-73-1	212-039-2
1569	4-Vinylcyclohexène	100-40-3	202-848-9
1570	Tralkoxydime (ISO); 2-(N-éthoxypropanimidoyl)-3-hydroxy-5-mésitylcyclohex-2-én-1-one	87820-88-0	618-075-9
1571	Cycloxydime (ISO); 2-(N-éthoxybutanimidoyl)-3-hydroxy-5-(tétrahydro-2H-thiopyran-3-yl)cyclohex-2-én-1-one	101205-02-1	405-230-9
1572	Fluazinam (ISO); 3-chloro-N-[3-chloro-2,6-dinitro-4-(trifluorométhyl)phényl]-5-(trifluorométhyl)pyridin-2-amine	79622-59-6	616-712-5
1573	Penconazole (ISO); 1-[2-(2,4-dichlorophényl)pentyl]-1H-1,2,4-triazole	66246-88-6	266-275-6
1574	Fénoxycarbe (ISO); [2-(4-phénoxyphénoxy)éthyl]carbamate d'éthyle	72490-01-8	276-696-7
1575	Styrène	100-42-5	202-851-5
1576	Tétrahydro-2-furylméthanol; alcool tétrahydrofurfurylique	97-99-4	202-625-6
1577	Formaldéhyde	50-00-0	200-001-8
1578	Paraformaldéhyde	30525-89-4	608-494-5
1579	Méthanediol, méthylène glycol	463-57-0	207-339-5
1580	Cymoxanile (ISO); 2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide	57966-95-7	261-043-0
1581	Composés de tributylétain	—	—
1582	Tembotrione (ISO); 2-{2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-3-[(2,2,2-trifluoroéthoxy)méthyl]benzoyl}cyclohexane-1,3-dione	335104-84-2	608-879-8
1583	Acide 1,2-benzènedicarboxylique, ester de dihexyle, ramifié et linéaire	68515-50-4	271-093-5
1584	Spirotétramate (ISO); carbonate de (5 s,8 s)-3-(2,5-diméthylphényl)-8-méthoxy-2-oxo-1-azaspiro[4,5]déc-3-én-4-yle et d'éthyle	203313-25-1	606-523-6
1585	Acétate de dodémorphe; acétate de 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholin-4-ium	31717-87-0	250-778-2
1586	Triflusulfuron-méthyle; 2-({[4-(diméthylamino)-6-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-1,3,5-triazin-2-yl]carbamoyl}sulfamoyl)-3-méthylbenzoate de méthyle	126535-15-7	603-146-9
1587	Imazalil (ISO); 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole	35554-44-0	252-615-0
1588	Dodémorphe (ISO); 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholine	1593-77-7	216-474-9
1589	Imidazole	288-32-4	206-019-2
1590	Lénacile (ISO); 3-cyclohexyl-6,7-dihydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidine-2,4(3H, 5H)-dione	01/08/2164	218-499-0
1591	Métosulam (ISO); N-(2,6-dichloro-3-méthylphényl)-5,7-diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-sulfonamide	139528-85-1	604-145-6
1592	2-Méthyl-1-(4-méthylthiophényl)-2-morpholino-propan-1-one	71868-10-5	400-600-6
1593	Méthacrylate de 2,3-époxypropyle; méthacrylate de glycidyle	106-91-2	203-441-9
1594	Spiroxamine (ISO); 8-tert-butyl-1,4-dioxaspirol[4.5]décan-2-ylméthyl(éthyl)(propyl)amine	118134-30-8	601-505-4
1595	Cyanamide; carbanonitrile	420-04-2	206-992-3
1596	Cyproconazole (ISO); (2RS, 3RS,2RS,3SR)-2-(4-chlorophényl)-3-cyclopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol	94361-06-5	619-020-1
1597	Zéolite d'argent et de zinc	130328-20-0	603-404-0
1598	Carbonate de cadmium	513-78-0	208-168-9
1599	Hydroxyde de cadmium; dihydroxide de cadmium	21041-95-2	244-168-5
1600	Nitrate de cadmium; dinitrate de cadmium	10325-94-7	233-710-6
1601	Dilaurate de dibutylétain; dibutyl[bis(dodécanoyloxy)]stannane	77-58-7	201-039-8
1602	Clorofène; chlorophène; 2-benzyl-4-chlorophénol	120-32-1	204-385-8
1603	Anthraquinone	84-65-1	201-549-0
1604	Acide nonadécafluorodécanoïque [1]	335-76-2 [1]	206-400-3 [1]
	Nonadécafluorodécanoate d'ammonium [2]	3108-42-7 [2]	221-470-5 [2] [3]
	Nonadécafluorodécanoate de sodium [3]	3830-45-3 [3]
1605	N,N′-méthylènedimorpholine; N,N′-méthylènebismorpholine; [formaldéhyde libéré par N,N′-méthylènebismorpholine]; [MBM]si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p	5625-90-1	227-062-3
1606	Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (3:2); [formaldéhyde libéré par 3,3′-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]; [formaldéhyde libéré par oxazolidine]; [MBO]si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p	—	—
1607	Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (1:1); [formaldéhyde libéré par α,α,α-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol]; [HPT]si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p	—	—
1608	Méthylhydrazine	60-34-4	200-471-4
1609	Triadimenol (ISO); (1RS,2RS,1RS,2SR)-1-4-chlorophénoxy)-3-3-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol; α-tert-butyl-β-(4-chlorophénoxy)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol	55219-65-3	259-537-6
1610	Thiaclopride (ISO); (Z)-3-(6-chloro-3-pyridyl-méhyl)-1-3-thiazolidin-2-ylidénécyanamide; {(2Z)-3-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-1,-3-thiazolidin-2-ylidene}cyanamide	111988-49-9	601-147-9
1611	Carbetamide(ISO); (R)-1-(éthylcarbamoyl) éthyl-carbanilate; (2R)-1-(éthylamino)-1-oxopro-pan-2-yl-phénylcarbamate	16118-49-3	240-286-6";

b)la ligne 395 est remplacée par la ligne suivante:

Numéro d'ordre	Identification de la substance
Numéro d'ordre	Nom chimique/DCI	Numéro CAS	Numéro CE
"395	Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate	148-24-2134-31-6	205-711-1205-137-1".

2)L'annexe III est modifiée comme suit:a)les lignes 1 a, 1 b, 7, 13 et 51 sont supprimées;b)la ligne 12 est remplacée par la ligne suivante:

Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (JO L 255 du 30.9.2005, p. 22)."

Numéro d'ordre	Identification des substances				Restrictions			Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
Numéro d'ordre	Nom chimique/DCI	Dénomination commune du glossaire des ingrédients	Numéro CAS	Numéro CE	Type de produit, parties du corps	Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi	Autres	Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
a	b	c	d	e	f	g	h	i
"12	Peroxyde d'hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d'hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc, à l'exclusion des substances suivantes de l'annexe II:No 1397, 1398, 1399	Hydrogen peroxide	7722-84-1	231-765-0	a)Produits pour les cheveux et la pilosité faciale	a)12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou libéré		a) f) Porter des gants appropriés.a), b), c) et e)Contient du peroxyde d'hydrogène.Éviter le contact avec les yeux.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
					b)Produits pour la peau	b)4 % de H2O2, présent ou libéré
					c)Produits pour durcir les ongles	c)2 % de H2O2, présent ou libéré
					d)Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents	d)≤ 0,1 % de H2O2, présent ou libéré
					e)Produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents	e)> 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2, présent ou libéré	e)Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, la première utilisation doit être effectuée par des praticiens de l'art dentaire au sens de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil, ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré.Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation.Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans.	e)Concentration de H2O2 présent ou libéré indiquée en pourcentage.Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans.Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l'art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré.Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation.
					f)Produits destinés aux cils	f)2 % de H2O2, présent ou libéré	f)Réservé aux professionnels	f)Doit figurer sur l'étiquetage:"Réservé aux professionnels.Éviter le contact avec les yeux.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.Contient du peroxyde d'hydrogène"

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Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (JO L 255 du 30.9.2005, p. 22)."c)les lignes suivantes sont ajoutées:

Numéro d'ordre	Identification de la substance				Restrictions			Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
Numéro d'ordre	Nom chimique/DCI	Dénomination commune du glossaire des ingrédients	Numéro CAS	Numéro CE	Type de produit, parties du corps	Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi	Autres
a	b	c	d	e	f	g	h	i
"311	Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine	Trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide	75980-60-8	278-355-8	Préparations pour ongles artificiels	5,0 %	Usage professionnel	Réservé aux professionnelsÉviter le contact avec la peauLire attentivement le mode d'emploi
312	2-Furaldéhyde	Furfural	98-01-1	202-627-7		0,001 %"

3)L'annexe V est modifiée comme suit:a)le point 2 du préambule est remplacé par le texte suivant:"2.Tous les produits finis contenant des substances de la présente annexe et libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l'étiquetage la mention "Contient du formaldéhyde", dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %."b)les lignes 5, 31, 40 et 41 sont supprimées;c)la ligne 28 est remplacée par la ligne suivante:

Numéro d'ordre	Identification des substances				Conditions			Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
Numéro d'ordre	Nom chimique/DCI	Dénomination commune du glossaire des ingrédients	Numéro CAS	Numéro CE	Type de produit, parties du corps	Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi	Autres
a	b	c	d	e	f	g	h	i
"28	Chlorhydrate de polyhexaméthylène biguanide	Polyaminopropyl biguanide	32289-58-0,27083-27-8,28757-47-3,133029-32-0	608-723-9608-042-7		0,1 %	À ne pas utiliser dans des applications qui pourraient entraîner une exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation"