Commission Implementing Regulation (EU) 2018/1081 of 30 July 2018 concerning the authorisation of the preparation of Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) as a feed additive for pigs for fattening (holder of the authorisation Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, represented by Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office) (Text with EEA relevance.)
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  • Règlement d’exécution (UE) 2020/146 de la Commissiondu 3 février 2020modifiant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312, le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2019/893 et le règlement (UE) no 184/2011 en ce qui concerne les autorisations de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0146, 4 février 2020
  • Règlement d’exécution (UE) 2022/703 de la Commissiondu 5 mai 2022concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés ainsi que l’autorisation de cette préparation pour toutes les espèces et catégories aviaires, modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312 et le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, et abrogeant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement (UE) no 184/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2019/893 (titulaire de l’autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union par Pen & Tec Consulting S.L.U.)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32022R0703, 6 mai 2022
Règlement d'exécution (UE) 2018/1081 de la Commissiondu 30 juillet 2018concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: www.irmm.jrc.ec.europa.eu/crl-feed-additivesCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1820Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.Bacillus velezensis DSM 15544Composition de l'additifBacillus velezensis DSM 15544 contenant au moins 1,0 × 1010 UFC/gÉtat solideCaractérisation de la substance activeSpores viables (UFC) de Bacillus velezensis DSM 15544Méthode d'analyseDénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja dans toutes les matrices cibles (EN 15784:2009)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)Porcs d'engraissement—1,5 × 108—1.Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.2.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d'un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.20.8.2028
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: www.irmm.jrc.ec.europa.eu/crl-feed-additivesCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1820Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.Bacillus velezensis DSM 15544Composition de l'additifBacillus velezensis DSM 15544 contenant au moins 1,0 × 1010 UFC/gÉtat solideCaractérisation de la substance activeSpores viables (UFC) de Bacillus velezensis DSM 15544Méthode d'analyseDénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja dans toutes les matrices cibles (EN 15784:2009)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)Porcs d'engraissement—1,5 × 108—1.Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.2.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d'un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.20.8.2028