1) L'annexe I est modifiée comme indiqué ci-après: a) Au chapitre I, le tableau 3 est modifié comme suit: i) le titre est remplacé par le suivant: " Tableau 3 — Méthodes sous atmosphère contrôlée ";ii) une ligne 7 est ajoutée: N o Nom Description Conditions d'utilisation Paramètres essentiels Prescriptions spécifiques du chapitre II de la présente annexe "7 Étour-dissement par basse pression atmo-sphérique Exposition des animaux conscients à une décompression progressive, avec réduction de l'oxygène disponible à moins de 5 %. Poulets de chair d'un poids vif maximal de 4 kg. Abattage, dépeuplement et autres situations. Taux de décom-pression. Durée d'exposition. Température et humidité ambiantes. Points 10.1 à 10.5"
b) Au chapitre II, le point 10 suivant est ajouté: "10. Étourdissement par basse pression atmosphérique 10.1. Durant la première étape, le taux de décompression ne doit pas dépasser un taux équivalent à une réduction de la pression atmosphérique standard au niveau de la mer de 760 à 250 torrs sur une durée d'au moins 50 secondes. 10.2. Dans les 210 secondes suivantes (deuxième étape), la pression atmosphérique standard au niveau de la mer doit être à nouveau abaissée, à pas moins de 160 torrs. 10.3. La courbe pression/temps doit être ajustée afin qu'il soit certain que tous les oiseaux sont étourdis de manière irréversible au cours du cycle. 10.4. La chambre doit être soumise à un test d'étanchéité, et les jauges de pression calibrées avant chaque utilisation, et au moins une fois par jour. 10.5. Les données relatives à la pression vacuométrique absolue, la durée d'exposition, la température et l'humidité sont enregistrées et conservées pendant une période minimale d'un an.".
2) À l'annexe II, le point 7 suivant est ajouté: "7. Étourdissement par basse pression atmosphérique 7.1. Les équipements d'étourdissement par basse pression atmosphérique sont conçus et construits de manière à assurer un vide dans la chambre de décompression, permettant une décompression très progressive avec réduction du niveau d'oxygène et maintien de la pression minimale. 7.2. Le système est pourvu d'un dispositif qui mesure en continu, affiche et enregistre la pression vacuométrique absolue, la durée de l'exposition, la température ainsi que l'humidité, et donne l'alerte par un avertissement visible et audible si la pression dévie des niveaux requis. Le dispositif est bien visible pour le personnel.".
Commission Implementing Regulation (EU) 2018/723 of 16 May 2018 amending Annexes I and II to Council Regulation (EC) No 1099/2009 on the protection of animals at the time of killing as regards the approval of low atmospheric pressure stunning (Text with EEA relevance. )
la méthode peut être considérée comme étant au moins équivalente, en termes de bien-être animal, à au moins une des méthodes d'étourdissement actuellement disponibles, la méthode n'est valable qu'à certaines conditions, notamment sous réserve du respect des spécifications techniques (comme le taux de décompression, la durée de chaque étape et la durée totale d'exposition), des caractéristiques des animaux (poulets de chair) et de certaines conditions ambiantes (telles que la température et l'humidité), l'évaluation est limitée aux poulets de chair destinés à l'abattage et pesant jusqu'à 4 kg, et son usage ne peut être étendu à d'autres catégories d'oiseaux.