Commission Implementing Regulation (EU) 2018/338 of 7 March 2018 concerning the authorisation of a preparation of 6-phytase, produced by Aspergillus niger (DSM 25770) as feed additive for chickens for fattening, chickens reared for laying, pigs for fattening, sows, minor porcine species for fattening or for reproduction, turkeys for fattening, turkeys reared for breeding, all other avian species (excluding laying birds) and weaned piglets (holder of the authorisation BASF SE) (Text with EEA relevance. )
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  • Règlement d'exécution (UE) 2019/1290 de la Commissiondu 31 juillet 2019modifiant le règlement d'exécution (UE) 2018/338 en ce qui concerne la teneur minimale d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement ou des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: BASF SE)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32019R1290, 1 août 2019
Règlement d'exécution (UE) 2018/338 de la Commissiondu 7 mars 2018concernant l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs), ainsi que des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: BASF SE)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
1 FTU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir d'une solution de phytate de sodium, à pH 5,5 et à 37 °C.La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée à l'adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a27BASF SE6-phytaseEC 3.1.3.26Composition de l'additif:Préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) ayant une teneur minimale de:à l'état solide: 5000 FTU/gà l'état liquide: 5000 FTU/gCaractérisation de la substance active:6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770)Méthodes d'analyse:Pour la quantification de l'activité de la phytase dans l'additif pour l'alimentation animale:méthode colorimétrique fondée sur la réaction enzymatique de la phytase sur le phytate.Pour la quantification de l'activité de la phytase dans les prémélanges:méthode colorimétrique fondée sur la réaction enzymatique de la phytase sur le phytate — VDLUFA 27.1.3.Pour la quantification de l'activité de la phytase dans les aliments pour animaux:méthode colorimétrique fondée sur la réaction enzymatique de la phytase sur le phytate — EN ISO 30024.Porcs d'engraissementTruiesEspèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction—100 FTU1.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.2.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.3.Pour les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg.28.3.2028
Porcelets sevrés125 FTU
Poulets d'engraissementPoulettes destinées à la ponte125 FTU
Dindes d'engraissementDindons élevés pour la reproductionToutes autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs)125 FTU
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
1 FTU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir d'une solution de phytate de sodium, à pH 5,5 et à 37 °C.La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée à l'adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a27BASF SE6-phytaseEC 3.1.3.26Composition de l'additif:Préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) ayant une teneur minimale de:à l'état solide: 5000 FTU/gà l'état liquide: 5000 FTU/gCaractérisation de la substance active:6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770)Méthodes d'analyse:Pour la quantification de l'activité de la phytase dans l'additif pour l'alimentation animale:méthode colorimétrique fondée sur la réaction enzymatique de la phytase sur le phytate.Pour la quantification de l'activité de la phytase dans les prémélanges:méthode colorimétrique fondée sur la réaction enzymatique de la phytase sur le phytate — VDLUFA 27.1.3.Pour la quantification de l'activité de la phytase dans les aliments pour animaux:méthode colorimétrique fondée sur la réaction enzymatique de la phytase sur le phytate — EN ISO 30024.Porcs d'engraissementTruiesEspèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction—100 FTU1.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.2.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.3.Pour les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg.28.3.2028
Porcelets sevrés125 FTU
Poulets d'engraissementPoulettes destinées à la ponte125 FTU
Dindes d'engraissementDindons élevés pour la reproductionToutes autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs)125 FTU