Commission Implementing Regulation (EU) 2018/242 of 15 February 2018 concerning the authorisation of hex-3(cis)-en-1-ol, non-6-en-1-ol, oct-3-en-1-ol, non-6(cis)-enal, hex-3(cis)-enal, hept-4-enal, hex-3(cis)-enyl acetate, hex-3(cis)-enyl formate, hex-3-enyl butyrate, hex-3-enyl hexanoate, hex-3(cis)-enyl isobutyrate, citronellol, (-)-3,7-dimethyl-6-octen-1-ol, citronellal, 2,6-dimethylhept-5-enal, citronellic acid, citronellyl acetate, citronellyl butyrate, citronellyl formate, citronellyl propionate, 1-ethoxy-1-(3-hexenyloxy)ethane and hex-3-enyl isovalerate as feed additives for all animal species (Text with EEA relevance. )
Règlement d'exécution (UE) 2018/242 de la Commissiondu 15 février 2018concernant l'autorisation de l'hex-3(cis)-én-1-ol, du non-6-én-1-ol, de l'oct-3-én-1-ol, du non-6(cis)-énal, de l'hex-3(cis)-énal, de l'hept-4-énal, de l'acétate d'hex-3(cis)-ényle, du formiate d'hex-3(cis)-ényle, du butyrate d'hex-3-ényle, de l'hexanoate d'hex-3-ényle, de l'isobutyrate d'hex-3(cis)-ényle, du citronellol, du (–)-3,7-diméthyl-6-octén-1-ol, du citronellal, du 2,6-diméthylhept-5-énal, de l'acide citronellique, de l'acétate de citronellyle, du butyrate de citronellyle, du formiate de citronellyle, du propionate de citronellyle, du 1-éthoxy-1-(3-hexényloxy)éthane et de l'isovalérate d'hex-3-ényle en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animauxJO L 268 du 18.10.2003, p. 29., et notamment son article 9, paragraphe 2,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés conformément à la directive 70/524/CEE du ConseilDirective 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1)..(2)Les substances hex-3(cis)-én-1-ol, non-6-én-1-ol, oct-3-én-1-ol, non-6(cis)-énal, hex-3(cis)-énal, hept-4-énal, acétate d'hex-3(cis)-ényle, formiate d'hex-3(cis)-ényle, butyrate d'hex-3-ényle, hexanoate d'hex-3-ényle, isobutyrate d'hex-3(cis)-ényle, citronellol, (–)-3,7-diméthyl-6-octén-1-ol, citronellal, 2,6-diméthylhept-5-énal, acide citronellique, acétate de citronellyle, butyrate de citronellyle, formiate de citronellyle, propionate de citronellyle, 1-éthoxy-1-(3-hexényloxy)éthane et isovalérate d'hex-3-ényle (ci-après les "substances concernées") ont été autorisées sans limitation dans le temps, par la directive 70/524/CEE, en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces substances ont ensuite été inscrites au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.(3)Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur souhaitait que ces additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.(4)Dans son avis du 12 juillet 2016EFSA Journal, 2016, 14(8):4559., l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'"Autorité") a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées, les substances concernées n'ont pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. L'Autorité a conclu que, étant donné que les substances concernées sont efficaces comme arômes dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n'est pas nécessaire d'en démontrer davantage l'efficacité. Par conséquent, cette conclusion est transposable aux aliments pour animaux. Le demandeur a retiré sa demande pour l'eau d'abreuvement. Cependant, il devrait être possible d'utiliser les substances concernées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau.(5)Il est nécessaire de prévoir des restrictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Puisqu'aucun motif de sécurité n'impose la fixation d'une teneur maximale et compte tenu de la réévaluation effectuée par l'Autorité, il convient d'indiquer une teneur recommandée sur l'étiquette de l'additif. En cas de dépassement de la teneur en question, il y a lieu de mentionner certaines informations sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux.(6)L'Autorité a conclu que les risques pour la peau, ainsi que ceux liés au contact oculaire et à l'inhalation sont connus. La plupart des substances sont classées comme irritantes pour les voies respiratoires. Par conséquent, il convient d'adopter des mesures de protection appropriées. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.(7)Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation énoncées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent d'autoriser l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues en annexe du présent règlement.(8)Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.(9)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierAutorisationLes substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Mesures transitoires1.Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 15 septembre 2018 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.2.Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 15 mars 2019 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.3.Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 15 mars 2020 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 15 février 2018.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports.Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
mg de substance active par kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
2b02056—Hex-3(cis)-én-1-olComposition de l'additifHex-3(cis)-én-1-olCaractérisation de la substance activeHex-3(cis)-én-1-olObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 % comme somme des isomères (Z) et (E); min. 92 % d'isomère (Z)Formule chimique: C6H12ONuméro CAS: 928-96-1No FLAVIS: 02.056Méthode d'analysePour le dosage de l'hex-3(cis)-én-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b02093—Non-6-én-1-olComposition de l'additifNon-6-én-1-olCaractérisation de la substance activeNon-6-én-1-olObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 98 %Formule chimique: C9H18ONuméro CAS: 35854-86-5No FLAVIS: 02.093Méthode d'analysePour le dosage du non-6-én-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 1 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 1 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b02094—Oct-3-én-1-olComposition de l'additifOct-3-én-1-olCaractérisation de la substance activeOct-3-én-1-olObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 96 % comme isomère (Z)Formule chimique: C8H16ONuméro CAS: 20125-84-2No FLAVIS: 02.094Méthode d'analysePour le dosage de l'oct-3-én-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 1 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 1 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b05059—Non-6(cis)-énalComposition de l'additifNon-6(cis)-énalCaractérisation de la substance activeNon-6(cis)-énalObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 96 %; composant secondaire: 6-9 % de trans-6-nonénalFormule chimique: C9H16ONuméro CAS: 2277-19-2No FLAVIS: 05.059Méthode d'analysePour le dosage du non-6(cis)-énal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b05075—Hex-3(cis)-énalComposition de l'additifHex-3(cis)-énalCaractérisation de la substance activeHex-3(cis)-énalObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 97 %Formule chimique: C6H10ONuméro CAS: 6789-80-6No FLAVIS: 05.075Méthode d'analysePour le dosage de l'hex-3(cis)-énal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b05085—Hept-4-énalComposition de l'additifHept-4-énalCaractérisation de la substance activeHept-4-énalObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 % comme somme des isomères (Z) et (E); min. 93 % d'isomère (Z); composant secondaire: 2-5 % d'isomère (E)Formule chimique: C7H12ONuméro CAS: 6728-31-0No FLAVIS: 05.085Méthode d'analysePour le dosage de l'hept-4-énal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09197—Acétate d'hex-3(cis)-ényleComposition de l'additifAcétate d'hex-3(cis)-ényleCaractérisation de la substance activeAcétate d'hex-3(cis)-ényleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 % comme somme des isomères (Z) et (E); min. 92 % d'isomère (Z)Formule chimique: C8H14O2Numéro CAS: 3681-71-8No FLAVIS: 09.197Méthode d'analysePour le dosage de l'acétate d'hex-3(cis)-ényle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09240—Formiate d'hex-3(cis)-ényleComposition de l'additifFormiate d'hex-3(cis)-ényleCaractérisation de la substance activeFormiate d'hex-3(cis)-ényleObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 95 %Formule chimique: C7H12O2Numéro CAS: 33467-73-1No FLAVIS: 09.240Méthode d'analysePour le dosage du formiate d'hex-3(cis)-ényle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09270—Butyrate d'hex-3-ényleComposition de l'additifButyrate d'hex-3-ényleCaractérisation de la substance activeButyrate d'hex-3-ényleObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 95 %Formule chimique: C10H18O2Numéro CAS: 16491-36-4No FLAVIS: 09.270Méthode d'analysePour le dosage du butyrate d'hex-3-ényle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09271—Hexanoate d'hex-3-ényleComposition de l'additifHexanoate d'hex-3-ényleCaractérisation de la substance activeHexanoate d'hex-3-ényleObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 96 %Formule chimique: C12H22O2Numéro CAS: 31501-11-8No FLAVIS: 09.271Méthode d'analysePour le dosage de l'hexanoate d'hex-3-ényle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09563—Isobutyrate d'hex-3(cis)-ényleComposition de l'additifIsobutyrate d'hex-3(cis)-ényleCaractérisation de la substance activeIsobutyrate d'hex-3(cis)-ényleObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 98 %Formule chimique: C10H18O2Numéro CAS: 41519-23-7No FLAVIS: 09.563Méthode d'analysePour le dosage de l'isobutyrate d'hex-3(cis)-ényle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b02011—CitronellolComposition de l'additifCitronellolCaractérisation de la substance activeCitronellolObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 90 %; racémique; autres composants: alcools C10 diinsaturés et saturés, acétate de citronellyle et citronellalFormule chimique: C10H20ONuméro CAS: 106-22-9No FLAVIS: 02.011Méthode d'analysePour le dosage du citronellol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est de:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b02229—(–)-3,7-Diméthyl-6-octén-1-olComposition de l'additif(–)-3,7-Diméthyl-6-octén-1-olCaractérisation de la substance active(–)-3,7-Diméthyl-6-octén-1-olObtenu par synthèse chimique ou produit par distillation fractionnée d'huiles essentielles et saponification d'extraitsPureté: minimum 90 %Formule chimique: C10H20ONuméro CAS: 7540-51-4No FLAVIS: 02.229Méthode d'analysePour le dosage du (–)-3,7-diméthyl-6-octén-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est de:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b05021—CitronellalComposition de l'additifCitronellalCaractérisation de la substance activeCitronellalObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 85 %Formule chimique: C10H18ONuméro CAS: 106-23-0No FLAVIS: 05.021Méthode d'analysePour le dosage du citronellal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est de:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b05074—2,6-Diméthylhept-5-énalComposition de l'additif2,6-Diméthylhept-5-énalCaractérisation de la substance active2,6-Diméthylhept-5-énalObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 85 %Formule chimique: C9H16ONuméro CAS: 106-72-9No FLAVIS: 05.074Méthode d'analysePour le dosage du 2,6-diméthylhept-5-énal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est de:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b08036—Acide citronelliqueComposition de l'additifAcide citronelliqueCaractérisation de la substance activeAcide citronelliqueObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 90 %Formule chimique: C10H18O2Numéro CAS: 502-47-6No FLAVIS: 08.036Méthode d'analysePour le dosage de l'acide citronellique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est de:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09012—Acétate de citronellyleComposition de l'additifAcétate de citronellyleCaractérisation de la substance activeAcétate de citronellyleObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 92 %Formule chimique: C11H22O2Numéro CAS: 150-84-5No FLAVIS: 09.012Méthode d'analysePour le dosage de l'acétate de citronellyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est de:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09049—Butyrate de citronellyleComposition de l'additifButyrate de citronellyleCaractérisation de la substance activeButyrate de citronellyleObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 90 %Formule chimique: C14H26O2Numéro CAS: 141-16-2No FLAVIS: 09.049Méthode d'analysePour le dosage du butyrate de citronellyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est de:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09078—Formiate de citronellyleComposition de l'additifFormiate de citronellyleCaractérisation de la substance activeFormiate de citronellyleObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 90 %Formule chimique: C11H20O2Numéro CAS: 105-85-1No FLAVIS: 09.078Méthode d'analysePour le dosage du formiate de citronellyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est de:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09129—Propionate de citronellyleComposition de l'additifPropionate de citronellyleCaractérisation de la substance activePropionate de citronellyleObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 95 %Formule chimique: C13H24O2Numéro CAS: 141-14-0No FLAVIS: 09.129Méthode d'analysePour le dosage du propionate de citronellyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est de:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:1 mg/kg pour les chats,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b06081—1-Éthoxy-1-(3-hexényloxy)éthaneComposition de l'additif1-Éthoxy-1-(3-hexényloxy)éthaneCaractérisation de la substance active1-Éthoxy-1-(3-hexényloxy)éthaneObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 97 %Formule chimique: C10H20O2Numéro CAS: 28069-74-1No FLAVIS: 06.081Méthode d'analysePour le dosage du 1-éthoxy-1-(3-hexényloxy)éthane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 1 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 1 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028
2b09505—Isovalérate d'hex-3-ényleComposition de l'additifIsovalérate d'hex-3-ényleCaractérisation de la substance activeIsovalérate d'hex-3-ényleObtenu par synthèse chimiquePureté: minimum 95 %Formule chimique: C11H20O2Numéro CAS: 10032-11-8No FLAVIS: 09.505Méthode d'analysePour le dosage de l'isovalérate d'hex-3-ényle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.3.La teneur maximale recommandée en substance active est de 1 mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg/kg".5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 1 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.15.3.2028