Commission Implementing Regulation (EU) 2017/2276 of 8 December 2017 concerning the authorisation of a new use of the preparation of Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) as a feed additive for sows (holder of the authorisation Kemin Europa N.V.) (Text with EEA relevance. )
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  • Règlement d’exécution (UE) 2023/366 de la Commissiondu 16 février 2023concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces mineures de volailles à l’exception de celles destinées à la ponte, son autorisation pour les oiseaux d’ornement, modifiant le règlement d’exécution (UE) no 306/2013, le règlement d’exécution (UE) no 787/2013, le règlement d’exécution (UE) 2015/1020 et le règlement d’exécution (UE) 2017/2276, et abrogeant le règlement (UE) no 107/2010 et le règlement d’exécution (UE) no 885/2011 (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R0366, 17 février 2023
Règlement d'exécution (UE) 2017/2276 de la Commissiondu 8 décembre 2017relatif à l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu'additif dans l'alimentation des truies (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa N.V.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports.Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1823Kemin Europa N.V.Bacillus velezensis ATCC PTA-6737Composition de l'additifPréparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additifForme solideCaractérisation de la substance activeSpores viables de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737Méthode d'analyseDénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone-soja avec traitement par préchauffage des échantillons d'aliments pour animaux.Identification: méthode de l'électrophorèse en champ pulsé (PFGE).Truies—1 × 108—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.2.Pour utilisation chez les truies à partir de trois semaines avant la mise bas et jusqu'à la fin de la période de lactation.3.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges pour parer aux risques éventuels résultant de l'utilisation de l'additif. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.29.12.2027
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports.Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1823Kemin Europa N.V.Bacillus velezensis ATCC PTA-6737Composition de l'additifPréparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additifForme solideCaractérisation de la substance activeSpores viables de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737Méthode d'analyseDénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone-soja avec traitement par préchauffage des échantillons d'aliments pour animaux.Identification: méthode de l'électrophorèse en champ pulsé (PFGE).Truies—1 × 108—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.2.Pour utilisation chez les truies à partir de trois semaines avant la mise bas et jusqu'à la fin de la période de lactation.3.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges pour parer aux risques éventuels résultant de l'utilisation de l'additif. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.29.12.2027