Article circulaire d'un diamètre d'environ 500 mm et d'un poids d'environ 23 kg. Il est constitué de fonte à graphite sphéroïdal (fonte ductile, EN-GJS-500-7). L'article est recouvert de bitume noir qui sert de protection contre la corrosion.Cet article est certifié selon la norme EN 124 (dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules) et il est utilisé en tant que plaque d'égout (pour les égouts d'eau pluviale par exemple).Voir l'illustration. | 73259910 | Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 7325, 732599 et 73259910.Les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au code NC 73071910 définissent la fonte malléable. Selon ces notes, le terme "fonte malléable" couvre également la fonte à graphite sphéroïdal. Pour des raisons de sécurité juridique et afin d'assurer une interprétation cohérente de la NC, il convient que ces notes explicatives s'appliquent aussi par analogie à la position 7325. Le classement de l'article sous le code NC 73251000 en tant qu'autre ouvrage moulé en fonte non malléable est par conséquent exclu.Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 73259910, avec les autres ouvrages moulés en fonte malléable. |