Commission Implementing Regulation (EU) 2017/1145 of 8 June 2017 on the withdrawal from the market of certain feed additives authorised pursuant to Council Directives 70/524/EEC and 82/471/EEC and repealing the obsolete provisions authorising those feed additives (Text with EEA relevance. )
Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commissiondu 8 juin 2017relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animauxJO L 268 du 18.10.2003, p. 29., et notamment son article 10, paragraphe 5,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. En particulier, les dispositions combinées de l'article 10, paragraphes 2 et 7, dudit règlement prévoient des procédures spécifiques pour la réévaluation d'additifs autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEEDirective 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1). et 82/471/CEEDirective 82/471/CEE du Conseil du 30 juin 1982 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux (JO L 213 du 21.7.1982, p. 8)..(2)L'article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003 fait obligation à la Commission d'adopter un règlement exigeant le retrait du marché des additifs qui ont été inscrits dans le registre communautaire des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants et pour lesquels aucune demande au titre de l'article 10, paragraphes 2 et 7, dudit règlement n'a été introduite avant l'expiration du délai fixé par ces dispositions, ou pour lesquels une demande a été introduite mais a été retirée par la suite. Il convient dès lors que ces additifs pour l'alimentation animale soient retirés du marché. Puisque l'article 10, paragraphe 5, ne fait pas de distinction entre les autorisations délivrées pour une durée déterminée et celles sans limitation dans le temps, il convient, par souci de clarté, de prévoir le retrait du marché des additifs pour l'alimentation animale dont la durée déterminée d'autorisation au titre de la directive 70/524/CEE a déjà expiré.(3)Compte tenu du retrait desdits additifs du marché, il y a lieu d'abroger les dispositions prévoyant leur autorisation. Il convient donc de modifier en conséquence les règlements de la Commission (CE) no 2316/98Règlement (CE) no 2316/98 de la Commission du 26 octobre 1998 concernant l'autorisation de nouveaux additifs et modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 289 du 28.10.1998, p. 4)., (CE) no 1353/2000Règlement (CE) no 1353/2000 de la Commission du 26 juin 2000 concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs et de nouvelles préparations dans l'alimentation des animaux (JO L 155 du 28.6.2000, p. 15)., (CE) no 2188/2002Règlement (CE) no 2188/2002 de la Commission du 9 décembre 2002 concernant l'autorisation provisoire de nouveaux usages d'additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 333 du 10.12.2002, p. 5)., (CE) no 261/2003Règlement (CE) no 261/2003 de la Commission du 12 février 2003 concernant l'autorisation provisoire de nouveaux usages d'additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 37 du 13.2.2003, p. 12)., (CE) no 1334/2003Règlement (CE) no 1334/2003 de la Commission du 25 juillet 2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (JO L 187 du 26.7.2003, p. 11)., (CE) no 1259/2004Règlement (CE) no 1259/2004 de la Commission du 8 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 239 du 9.7.2004, p. 8)., (CE) no 1288/2004Règlement (CE) no 1288/2004 de la Commission du 14 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs et l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 243 du 15.7.2004, p. 10)., (CE) no 1453/2004Règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission du 16 août 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 269 du 17.8.2004, p. 3)., (CE) no 2148/2004Règlement (CE) no 2148/2004 de la Commission du 16 décembre 2004 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation de nouveaux usages d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 370 du 17.12.2004, p. 24)., (CE) no 255/2005Règlement (CE) no 255/2005 de la Commission du 15 février 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 45 du 16.2.2005, p. 3)., (CE) no 358/2005Règlement (CE) no 358/2005 de la Commission du 2 mars 2005 concernant l'autorisation sans limitation dans le temps de certains additifs et l'autorisation de nouveaux usages d'additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 57 du 3.3.2005, p. 3)., (CE) no 521/2005Règlement (CE) no 521/2005 de la Commission du 1er avril 2005 concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 84 du 2.4.2005, p. 3)., (CE) no 600/2005Règlement (CE) no 600/2005 de la Commission du 18 avril 2005 concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, l'autorisation provisoire d'un additif et l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 99 du 19.4.2005, p. 5)., (CE) no 833/2005Règlement (CE) no 833/2005 de la Commission du 31 mai 2005 concernant l'autorisation permanente d'additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 138 du 1.6.2005, p. 5)., (CE) no 943/2005Règlement (CE) no 943/2005 de la Commission du 21 juin 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 159 du 22.6.2005, p. 6)., (CE) no 1206/2005Règlement (CE) no 1206/2005 de la Commission du 27 juillet 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 197 du 28.7.2005, p. 12)., (CE) no 1458/2005Règlement (CE) no 1458/2005 de la Commission du 8 septembre 2005 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 233 du 9.9.2005, p. 3)., (CE) no 1810/2005Règlement (CE) no 1810/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 concernant une nouvelle autorisation décennale d'un additif dans l'alimentation des animaux, l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et l'autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 291 du 5.11.2005, p. 5)., (CE) no 1811/2005Règlement (CE) no 1811/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 291 du 5.11.2005, p. 12)., (CE) no 2036/2005Règlement (CE) no 2036/2005 de la Commission du 14 décembre 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et l'autorisation provisoire d'un nouvel usage de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 328 du 15.12.2005, p. 13)., (CE) no 252/2006Règlement (CE) no 252/2006 de la Commission du 14 février 2006 portant autorisation permanente de certains additifs et autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 44 du 15.2.2006, p. 3)., (CE) no 773/2006Règlement (CE) no 773/2006 de la Commission du 22 mai 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un usage nouveau d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 135 du 23.5.2006, p. 3)., (CE) no 1284/2006Règlement (CE) no 1284/2006 de la Commission du 29 août 2006 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 235 du 30.8.2006, p. 3). et (UE) no 1270/2009Règlement (UE) no 1270/2009 de la Commission du 21 décembre 2009 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 339 du 22.12.2009, p. 28). et d'abroger les règlements de la Commission (CE) no 937/2001Règlement (CE) no 937/2001 de la Commission du 11 mai 2001 concernant les autorisations de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs, de nouvelles préparations d'additifs, la prorogation d'autorisations provisoires et l'autorisation décennale d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 130 du 12.5.2001, p. 25)., (CE) no 871/2003Règlement (CE) no 871/2003 de la Commission du 20 mai 2003 concernant l'autorisation d'un nouvel additif oxyde manganomanganique dans l'alimentation des animaux (JO L 125 du 21.5.2003, p. 3)., (CE) no 277/2004Règlement (CE) no 277/2004 de la Commission du 17 février 2004 concernant l'autorisation sans limitation dans le temps d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 47 du 18.2.2004, p. 20)., (CE) no 278/2004Règlement (CE) no 278/2004 de la Commission du 17 février 2004 concernant l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 47 du 18.2.2004, p. 22)., (CE) no 1332/2004Règlement (CE) no 1332/2004 de la Commission du 20 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 247 du 21.7.2004, p. 8)., (CE) no 1463/2004Règlement (CE) no 1463/2004 de la Commission du 17 août 2004 concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale du "Sacox 120 microGranulate", additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (JO L 270 du 18.8.2004, p. 5)., (CE) no 1465/2004Règlement (CE) no 1465/2004 de la Commission du 17 août 2004 concernant l'autorisation permanente d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 18.8.2004, p. 11)., (CE) no 833/2005, (CE) no 492/2006Règlement (CE) no 492/2006 de la Commission du 27 mars 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 89 du 28.3.2006, p. 6)., (CE) no 1443/2006Règlement (CE) no 1443/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux ainsi que l'autorisation décennale d'un coccidiostatique (JO L 271 du 30.9.2006, p. 12)., (CE) no 1743/2006Règlement (CE) no 1743/2006 de la Commission du 24 novembre 2006 concernant l'autorisation permanente d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 329 du 25.11.2006, p. 16)., (CE) no 757/2007Règlement (CE) no 757/2007 de la Commission du 29 juin 2007 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 172 du 30.6.2007, p. 43). et (CE) no 828/2007Règlement (CE) no 828/2007 de la Commission du 13 juillet 2007 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 184 du 14.7.2007, p. 12)..(4)Lorsque, pour des additifs particuliers, les demandes n'ont été introduites que pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux ou que les demandes n'ont été retirées que pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux, le retrait du marché ne devrait concerner que les espèces animales ou catégories d'animaux pour lesquelles aucune demande n'a été introduite ou la demande a été retirée.(5)En ce qui concerne les additifs pour lesquels l'autorisation n'a pas expiré à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, il convient d'autoriser une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de liquider les stocks existants des additifs concernés ainsi que des prémélanges, aliments composés et matières premières pour aliments des animaux ayant été produits avec lesdits additifs, compte tenu de la durée de conservation de certains aliments pour animaux contenant les additifs en question.(6)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierRetrait1.Les additifs pour l'alimentation animale énumérés à l'annexe I sont retirés du marché pour les espèces animales ou catégories d'animaux mentionnées dans cette annexe.2.Les additifs pour l'alimentation animale énumérés à l'annexe II sont retirés du marché pour les espèces animales ou catégories d'animaux mentionnées dans cette annexe.
Article 2Mesures transitoires1.Les stocks existants des additifs énumérés à l'annexe I peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 juillet 2018.2.Les prémélanges produits avec les additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 octobre 2018.3.Les aliments composés et les matières premières pour aliments des animaux ayant été produits avec les additifs visés au paragraphe 1 ou avec les prémélanges visés au paragraphe 2 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 juillet 2019.
Article 3AbrogationsLes règlements (CE) no 937/2001, (CE) no 871/2003, (CE) no 277/2004, (CE) no 278/2004, (CE) no 1332/2004, (CE) no 1463/2004, (CE) no 1465/2004, (CE) no 833/2005, (CE) no 492/2006, (CE) no 1443/2006, (CE) no 1743/2006, (CE) no 757/2007 et (CE) no 828/2007 sont abrogés.
Article 4Modification du règlement (CE) no 2316/98L'annexe II du règlement (CE) no 2316/98 est modifiée comme suit:1)dans l'entrée E 4, "Cuivre — Cu", les termes "Méthionate de cuivre" et toutes les informations se rapportant uniquement au méthionate de cuivre sont supprimés;2)dans l'entrée E 5, "Manganèse — Mn", les termes "Oxyde manganique" et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganique sont supprimés;3)dans l'entrée E 5, "Manganèse — Mn", les termes "Carbonate manganeux" et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate manganeux sont supprimés;4)dans l'entrée E 5, "Manganèse — Mn", les termes "Phosphate acide de manganèse, trihydraté" et toutes les informations se rapportant uniquement au phosphate acide de manganèse, trihydraté, sont supprimés;5)dans l'entrée E 5, "Manganèse — Mn", les termes "Sulfate manganeux, tétrahydraté" et toutes les informations se rapportant uniquement au sulfate manganeux, tétrahydraté, sont supprimés;6)dans l'entrée E 6, "Zinc — Zn", les termes "Carbonate de zinc" et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate de zinc sont supprimés;7)dans l'entrée E 6, "Zinc — Zn", les termes "Lactate de zinc, trihydraté" et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate de zinc, trihydraté, sont supprimés;8)dans l'entrée E 6, "Zinc — Zn", les termes "Chlorure de zinc, monohydraté" et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure de zinc, monohydraté, sont supprimés.
Article 5Modification du règlement (CE) no 1353/2000Le règlement (CE) no 1353/2000 est modifié comme suit:1)l'article 1er est supprimé;2)l'annexe I est supprimée.
Article 6Modification du règlement (CE) no 2188/2002À l'annexe I du règlement (CE) no 2188/2002, dans l'entrée 11, "Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8", les termes "Poules pondeuses" et toutes les informations se rapportant uniquement aux poules pondeuses sont supprimés.
Article 7Modification du règlement (CE) no 261/2003Le règlement (CE) no 261/2003 est modifié comme suit:1)l'article 1er est remplacé par le texte suivant:
"Article premierLa préparation mentionnée à l'annexe I, appartenant au groupe des "enzymes", est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.";
2)l'annexe II est supprimée.
Article 8Modification du règlement (CE) no 1334/2003L'annexe du règlement (CE) no 1334/2003 est modifiée comme suit:1)dans l'entrée E 4, "Cuivre — Cu", les termes "Méthionate de cuivre" et toutes les informations se rapportant uniquement au méthionate de cuivre sont supprimés;2)dans l'entrée E 5, "Manganèse — Mn", les termes "Oxyde manganique" et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganique sont supprimés;3)dans l'entrée E 5, "Manganèse — Mn", les termes "Oxyde manganomanganique" et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganomanganique sont supprimés;4)dans l'entrée E 5, "Manganèse — Mn", les termes "Carbonate manganeux" et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate manganeux sont supprimés;5)dans l'entrée E 5, "Manganèse — Mn", les termes "Phosphate acide de manganèse, trihydraté" et toutes les informations se rapportant uniquement au phosphate acide de manganèse, trihydraté, sont supprimés;6)dans l'entrée E 5, "Manganèse — Mn", les termes "Sulfate manganeux, tétrahydraté" et toutes les informations se rapportant uniquement au sulfate manganeux, tétrahydraté, sont supprimés;7)dans l'entrée E 6, "Zinc — Zn", les termes "Carbonate de zinc" et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate de zinc sont supprimés;8)dans l'entrée E 6, "Zinc — Zn", les termes "Lactate de zinc, trihydraté" et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate de zinc, trihydraté, sont supprimés;9)dans l'entrée E 6, "Zinc — Zn", les termes "Chlorure de zinc, monohydraté" et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure de zinc, monohydraté, sont supprimés.
Article 9Modification du règlement (CE) no 1259/2004Le règlement (CE) no 1259/2004 est modifié comme suit:1)l'article 2 est remplacé par le texte suivant:
"Article 2Les préparations appartenant au groupe des "enzymes" mentionnées aux annexes III et VI sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans lesdites annexes.";
2)l'annexe V est supprimée.
Article 10Modification du règlement (CE) no 1288/2004L'annexe I du règlement (CE) no 1288/2004 est modifiée comme suit:1)l'entrée E 161(z), "Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC 74219)" est supprimée;2)l'entrée E 1704, "Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94", en ce qui concerne les veaux, est supprimée.
Article 11Modification du règlement (CE) no 1453/2004L'annexe II du règlement (CE) no 1453/2004 est modifiée comme suit:1)l'entrée E 1609, "Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4", est supprimée;2)l'entrée E 1610, "Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8", est supprimée;3.)l'entrée E 1611, "Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Polygalacturonase EC 3.2.1.15", est supprimée.
Article 12Modification du règlement (CE) no 2148/2004Le règlement (CE) no 2148/2004 est modifié comme suit:1)les articles 3, 4 et 5 sont supprimés;2)à l'annexe I, dans l'entrée E 567, "Clinoptilolite d'origine volcanique", le mot "Lapins" et toutes les informations se rapportant uniquement aux lapins sont supprimés;3)à l'annexe II, l'entrée E 1706, "Enterococcus faecium DSM 7134 — Lactobacillus rhamnosus DSM 7133", est supprimée;4)les annexes III, IV et V sont supprimées.
Article 13Modification du règlement (CE) no 255/2005À l'annexe II du règlement (CE) no 255/2005, l'entrée E 1618, "Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8", est supprimée.
Article 14Modification du règlement (CE) no 358/2005L'annexe I du règlement (CE) no 358/2005 est modifiée comme suit:1)l'entrée E 1619, "Alpha-amylase EC 3.2.1.1 — Endo-1,3(4)-beta-glucanase EC 3.2.1.6", est supprimée;2)l'entrée E 1622, "Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8", est supprimée.
Article 15Modification du règlement (CE) no 521/2005Le règlement (CE) no 521/2005 est modifié comme suit:1)l'article 1er est supprimé;2)l'annexe I est supprimée.
Article 16Modification du règlement (CE) no 600/2005Le règlement (CE) no 600/2005 est modifié comme suit:1)les articles 1er et 2 sont supprimés;2)les annexes I et II sont supprimées;3)à l'annexe III, l'entrée E 1709, "Enterococcus faecium ATCC 53519 — Enterococcus faecium ATCC 55593 (dans la proportion 1/1)", est supprimée.
Article 17Modification du règlement (CE) no 943/2005L'annexe II du règlement (CE) no 943/2005 est modifiée comme suit:1)l'entrée E 1630, "Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Subtilisine EC 3.4.21.62", est supprimée;2)l'entrée E 1631, "Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8", est supprimée;3)l'entrée E 1632, "3-phytase EC 3.1.3.8", est supprimée.
Article 18Modification du règlement (CE) no 1206/2005À l'annexe du règlement (CE) no 1206/2005, l'entrée E 1633, "Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Subtilisine EC 3.4.21.62", est supprimée.
Article 19Modification du règlement (CE) no 1458/2005Le règlement (CE) no 1458/2005 est modifié comme suit:1)l'article 1er est supprimé;2)l'annexe I est supprimée;3)à l'annexe II du règlement, l'entrée 60, "Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6", est supprimée.
Article 20Modification du règlement (CE) no 1810/2005À l'annexe IV du règlement (CE) no 1810/2005, l'entrée 15, "Enterococcus faecium NCIMB 11181", est supprimée.
Article 21Modification du règlement (CE) no 1811/20051.À l'annexe I du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée E 1635, "Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6", est supprimée.2.À l'annexe II du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée 63, "Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6", est supprimée.
Article 22Modification du règlement (CE) no 2036/2005Le règlement (CE) no 2036/2005 est modifié comme suit:1)l'article 2 est supprimé;2)l'annexe II est supprimée.
Article 23Modification du règlement (CE) no 252/2006Le règlement (CE) no 252/2006 est modifié comme suit:1)l'article 2 est supprimé;2)l'annexe II est supprimée;3)à l'annexe III, l'entrée 28, "3-phytase EC 3.1.3.8", est supprimée.
Article 24Modification du règlement (CE) no 773/2006Le règlement (CE) no 773/2006 est modifié comme suit:1)l'article 3 est supprimé;2)l'annexe III est supprimée.
Article 25Modification du règlement (CE) no 1284/2006Le règlement (CE) no 1284/2006 est modifié comme suit:1)les articles 1er et 3 sont supprimés;2)les annexes I et III sont supprimées.
Article 26Modification du règlement (UE) no 1270/2009Le règlement (UE) no 1270/2009 est modifié comme suit:1)l'article 1er est supprimé;2)l'annexe I est supprimée.
Article 27Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 8 juin 2017.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXE IAdditifs visés à l'article 1er, paragraphe 1PARTIE AAdditifs pour l'alimentation animale devant être retirés du marché pour toutes les espèces animales et catégories d'animaux
Agents conservateursAntioxydantsLiants, agents antimottants et coagulantsMatières colorantes y compris les pigmentsAutres colorantsAgents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiantsOligo-élémentsVitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définiesAcides aminés, leurs sels et produits analoguesAdditifs pour l'ensilageEnzymesMicro-organismesSubstancesSubstances aromatiques et apéritivesProduits naturels — de constitution botanique définieProduits naturels et produits synthétiques correspondants
Numéro d'identificationAdditifEspèce animale ou catégorie d'animaux
E 201Sorbate de sodiumToutes les espèces
E 203Sorbate de calciumToutes les espèces
E 261Acétate de potassiumToutes les espèces
E 283Propionate de potassiumToutes les espèces
E 333Citrates de calciumToutes les espèces
E 334Acide L-tartriqueToutes les espèces
E 335L-tartrates de sodiumToutes les espèces
E 336L-tartrates de potassiumToutes les espèces
E 337Tartrate double de sodium et de potassiumToutes les espèces
E 507Acide chlorhydriqueToutes les espèces
E 513Acide sulfuriqueToutes les espèces
E 308Gamma-tocophérol de synthèseToutes les espèces
E 309Delta-tocophérol de synthèseToutes les espèces
E 311Gallate d'octyleToutes les espèces
E 312Gallate de dodécyleToutes les espèces
E 330Acide citriqueToutes les espèces
Numéro E pertinentAgents colorants autorisés par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, à l'exception des agents suivants: rouge allura (E 129), noir brillant PN (E 151), bleu brillant FCF (E 133), colorants caramel (E 150b, E 150c et E 150d), complexes cuivre-chlorophylle (E 141), érythrosine (E 127), indigotine (E 132), oxydes de fer rouge, noir et jaune (E 172), ponceau 4 R (E 124), dioxyde de titane (structure anatase et rutile) (E 171), charbon végétal (E 153), tartrazine (E 102), Sunset Yellow FCF (E 110).Toutes les espèces
E 142Vert acide brillant BS/(vert lissamine)Toutes les espèces
E 322Lécithines (uniquement comme agents stabilisants, épaississants et gélifiants)Toutes les espèces
E 400Acide alginiqueToutes les espèces
E 402Alginate de potassiumToutes les espèces
E 404Alginate de calciumToutes les espèces
E 405Alginate de 1,2-propanediol (alginate de propylèneglycol)Toutes les espèces
E 432Monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitaneToutes les espèces
E 434Monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitaneToutes les espèces
E 435Monostéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitaneToutes les espèces
E 436Tristéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitaneToutes les espèces
E 465MéthyléthylcelluloseToutes les espèces
E 473Sucroesters d'acides gras (esters de saccharose et d'acides gras alimentaires)Toutes les espèces
E 474Sucroglycérides (mélange d'esters de saccharose et de mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires)Toutes les espèces
E 475Esters polyglycériques des acides gras alimentaires non polymérisésToutes les espèces
E 477Monoesters du propylèneglycol (1,2-propanediol) et d'acides gras alimentaires, seuls ou en mélange avec diestersToutes les espèces
E 480Acide stéaroyl-2-lactyliqueToutes les espèces
E 481Stéaroyl-2-lactylate de sodiumToutes les espèces
E 482Stéaroyl-2-lactylate de calciumToutes les espèces
E 483Tartrate de stéaryleToutes les espèces
E 486DextranesToutes les espèces
E 491Monostéarate de sorbitaneToutes les espèces
E 492Tristéarate de sorbitaneToutes les espèces
E 494Monooléate de sorbitaneToutes les espèces
E 495Monopalmitate de sorbitaneToutes les espèces
E 496Polyéthylèneglycol 6000Toutes les espèces
E 497Polymères du polyoxypropylène-polyoxyéthylène (PM 6800-9000)Toutes les espèces
E 1Fer — Fe, Chlorure ferreux, tétrahydratéToutes les espèces
E 1Fer — Fe, Citrate ferreux, hexahydratéToutes les espèces
E 1Fer — Fe, Lactate ferreux, trihydratéToutes les espèces
E 2Iode — I, Iodate de calcium, hexahydratéToutes les espèces
E 2Iode — I, Iodure de sodiumToutes les espèces
E 4Cuivre — Cu, Méthionate de cuivreToutes les espèces
E 5Manganèse — Mn, Oxyde manganiqueToutes les espèces
E 5Manganèse — Mn, Oxyde manganomanganiqueToutes les espèces
E 5Manganèse — Mn, Carbonate manganeuxToutes les espèces
E 5Manganèse — Mn, Phosphate acide de manganèse, trihydratéToutes les espèces
E 5Manganèse — Mn, Sulfate manganeux, tétrahydratéToutes les espèces
E 6Zinc — Zn, Carbonate de zincToutes les espèces
E 6Zinc — Zn, Chlorure de zinc, monohydratéToutes les espèces
E 6Zinc — Zn, Lactate de zinc, trihydratéToutes les espèces
E 7Molybdène — Mo, Molybdate d'ammoniumToutes les espèces
E 8Sélénium — Se, Sélénate de sodiumToutes les espèces
Bétaïne. Toutes les formes, à l'exception de la bétaïne anhydre et du chlorhydrate de bétaïneToutes les espèces
Biotine. Toutes les formes, à l'exception de la D-(+)-biotineToutes les espèces
Carnitine. All forms with the exception of L carnitine and L carnitine L-tartrateToutes les espèces
Choline. Toutes les formes, à l'exception du chlorure de cholineToutes les espèces
Folate. Toutes les formes de folate, à l'exception de l'acide foliqueToutes les espèces
Niacine. Toutes les formes de la niacine, à l'exception de la niacine 99 % et du niacinamideToutes les espèces
Acides gras essentiels insaturés oméga 3Toutes les espèces
Acides gras essentiels insaturés oméga 6 (tous à l'exception de l'acide octadécadiénoïque)Toutes les espèces
Acide pantothénique Toutes les formes, à l'exception du D-pantothénate de calcium et du D-panthénolToutes les espèces
Acide para-aminobenzoïque (PABA)Toutes les espèces
Thiamine. Toutes les formes, à l'exception du chlorhydrate de thiamine et du mononitrate de thiamineToutes les espèces
Vitamine A. Toutes les formes, à l'exception de l'acétate de rétinol, du palmitate de rétinol et du propionate de rétinolToutes les espèces
Vitamine B6. Toutes les formes, à l'exception du chlorhydrate de pyridoxineToutes les espèces
Vitamine C. Toutes les formes, à l'exception de l'acide ascorbique, du phosphate d'ascorbyle de sodium et du phosphate d'ascorbyle de calcium-sodiumToutes les espèces
Vitamine E. Toutes les formes, à l'exception de l'acétate de tout-rac-alpha-tocophéryle, de l'acétate de RRR-alpha-tocophéryle et du RRR-alpha-tocophérolToutes les espèces
Vitamine K. Toutes les formes de vitamine K, à l'exception de la vitamine K3 en tant que ménadionebisulfitonicotinamide et en tant que bisulfite sodique de ménadioneToutes les espèces animales
3.1.3.Méthionine/méthionine-zinc, techniquement pureToutes les espèces
3.2.1.Lysine/L-lysine, techniquement pureToutes les espèces
3.4.2.DL-tryptophane, techniquement purToutes les espèces
Xylanase EC 3.2.1.8 produite à partir de Trichoderma longibrachiatum rifar IMI SD185Toutes les espèces
Enterococcus faecium BIO 34Toutes les espèces
Lactobacillus salivarius CNCM I-3238/ATCC 11741Toutes les espèces
Pediococcus pentosaceus NCIMB 30089Toutes les espèces
FormaldéhydeToutes les espèces
Bisulfate de sodiumToutes les espèces
Teinture de bouleau CoE 88Toutes les espèces
No CAS 16630-52-7/3-(méthylthio)butanal/No FLAVIS 12.056Toutes les espèces
No CAS 2179-60-4/disulfure de méthyle et de propyle/No FLAVIS 12.019Toutes les espèces
No CAS 36431-72-8/théaspirane/No FLAVIS 13.098Toutes les espèces
No CAS 3738-00-9/1,5,5,9-tétraméthyl-13-oxatricyclo [8.3.0.0.(4,9)]tridécane/No FLAVIS 13.072Toutes les espèces
No CAS 40789-98-8/3-mercaptobutane-2-one/No FLAVIS 12.047Toutes les espèces
No CAS 43040-01-3/3-méthyl-1,2,4-trithianne/No FLAVIS 15.036Toutes les espèces
No CAS 495-62-5/1,4(8),12bisabolatriène/No FLAVIS 01.016Toutes les espèces
No CAS 516-06-3/DL-valine/No FLAVIS 17.023Toutes les espèces
No CAS 5756-24-1/tétrasulfure de diméthyle/No FLAVIS 12.116Toutes les espèces
No CAS 6028-61-1/trisulfure de dipropyle/No FLAVIS 12.023Toutes les espèces
No CAS 689-67-8/6,10-diméthyl-5,9-undécadiène-2-one/No FLAVIS 07.216Toutes les espèces
No CAS 78-98-8/2-oxopropanal/No FLAVIS 7.001Toutes les espèces
PARTIE BAdditifs pour l'alimentation animale devant être retirés du marché pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux
Agents conservateursRégulateurs d'aciditéLiants, agents antimottants et coagulantsMatières colorantes y compris les pigmentsCaroténoïdes et xanthophyllesAutres colorantsAgents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiantsEnzymesMicro-organismesSubstances chimiquement bien définies ayant un effet biologique analogue aux vitaminesUrée et ses dérivésSubstances aromatiques et apéritivesProduits naturels et produits synthétiques correspondants
Numéro d'identificationAdditifEspèce animale ou catégorie d'animaux
E 2144-hydroxybenzoate d'éthyleAnimaux familiers
E 2154-hydroxybenzoate d'éthylsodiumAnimaux familiers
E 2164-hydroxybenzoate de propyleAnimaux familiers
E 2174-hydroxybenzoate de propylsodiumAnimaux familiers
E 2184-hydroxybenzoate de méthyleAnimaux familiers
E 2194-hydroxybenzoate de méthylsodiumAnimaux familiers
E 222Bisulfite de sodiumChiens; chats
E 223Métabisulfite de sodiumChiens; chats
E 285Acide méthylpropioniqueRuminants, dès le début de la rumination
E 210Acide benzoïquePorcs d'engraissement
E 340(iii)Hydrogéno-orthophosphate tripotassiqueChats; chiens
E 350(i)Malate de sodium (sel de l'acide DL-malique ou de l'acide L-malique)Chats; chiens
E 507Acide chlorhydriqueChats; chiens
E 513Acide sulfuriqueChats; chiens
E 567Clinoptilolite d'origine volcaniqueLapins
E 598Aluminates de calcium synthétiquesVaches laitières; bovins d'engraissement; veaux; agneaux; chevreaux; volailles; lapins; porcs
E 161bLutéineChats; chiens
E 160cCapsanthéineDindons
E 161cCryptoxanthineVolailles
E 160eBêta-apo-8′-caroténalVolailles
E 161 gCanthaxanthineToutes les espèces et toutes les utilisations, à l'exception:des poulets d'engraissement et des espèces mineures de volailles d'engraissement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) ii);des volailles pondeuses et des volailles élevées pour la ponte, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) ii);des oiseaux d'ornement et des poissons d'ornement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) iii)
E 161 jAstaxanthineToutes les espèces, à l'exception:des saumons et des truites, pour les utilisations relevant des groupes fonctionnels 2 a) i) et 2 a) iii);des poissons d'ornement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) i)
E 161zPhaffia Rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC 74219)Saumons; truites
E 155Brun HTChats; chiens
E 104Jaune de quinoléineAnimaux producteurs de denrées alimentaires
E 122Azorubine (carmoisine)Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats
E 160bBixineToutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats
E 401Alginate de sodiumToutes les espèces, à l'exception des poissons, des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation)
E 403Alginate d'ammoniumToutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des poissons d'aquarium
E 406Agar-agarToutes les espèces, à l'exception des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation)
E 407CarraghénanesToutes les espèces, à l'exception des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation)
E 418Gomme GellaneChiens; chats
E 488Esters glycérol-polyéthylèneglycoliques d'acides gras du suifVeaux
E 489Éther de polyglycérol et d'alcools obtenus par réduction des acides oléique et palmitiqueVeaux
E 498Esters partiels de polyglycérol d'acides gras de ricin polycondensésChiens
E 16003-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94)Porcelets; porcs d'engraissement; truies; poulets d'engraissement; poules pondeuses
E 16003-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94)Dindons d'engraissement
E 1605Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8) produite par Aspergillus niger (CBS 520.94)Poulets d'engraissement
E 1608Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Humicola insolens (DSM 10442)Poulets d'engraissement
E 1609Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) (formes enrobées, solides et liquides)Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; porcelets (sevrés)
E 1609Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) (sous forme de granulés)Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; porcelets (sevrés)
E 1610Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94)Poulets d'engraissement
E 1611Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite parTrichoderma longibrachiatum (IMI SD 135)/Polygalacturonase/EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94)Porcs d'engraissement
E 16146-phytase/EC 3.1.3.26 produite par Aspergillus oryzae (CBS 11857)Poulets d'engraissement; poules pondeuses; dindons d'engraissement; porcelets; porcs d'engraissement; truies
E 1615Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W)Poulets d'engraissement
E 1618Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus niger (CBS 270.95)Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement
E 1619Alpha-amylase/EC 3.2.1.1/Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produites par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)Poulets d'engraissement
E 1622Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Trichoderma longibrachiatum (CBS 357.94)Poulets d'engraissement
E 1623Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)Poulets d'engraissement
E 1624Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) et alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)Porcelets (sevrés)
E 1625Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135), alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) et polygalacturonase/EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94)Porcelets (sevrés)
E 1626Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)Porcelets (sevrés)
E 1627Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)Porcs d'engraissement
E 1628Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)Porcelets (sevrés); porcs d'engraissement; poulets d'engraissement
E 1629Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)Poulets d'engraissement
E 1630Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)Poulets d'engraissement
E 1631Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135)Poulets d'engraissement
E 16323-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 528.94)Poulets d'engraissement; porcelets (sevrés); porcs d'engraissement
E 1633Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)Poulets d'engraissement
E 1634Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Aspergillus niger (MUCL 39199)Poulets d'engraissement
E 1635Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)Poulets d'engraissement
E 1636Endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (CBS 526.94)/EC 3.2.1.6)Porcelets (sevrés); poulets d'engraissement
E 1637Endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)/EC 3.2.1.8 et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 et alpha-amylase produites par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)/EC 3.2.1.1; subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)/EC 3.4.21.62 et polygalacturonase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94)/EC 3.2.1.15Poulets d'engraissement
E 1638Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite parTrichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)Porcelets (sevrés)
E 16393-phytase produite par Hansenula polymorpha (DSM 15087)Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; poules pondeuses; porcelets; porcs d'engraissement; truies
E 16406-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233)/EC 3.1.3.26Poulets d'engraissement
E 1641Endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (MUCL 39203)/EC 3.2.1.8Poulets d'engraissement
E 1704Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94Veaux
E 1706Enterococcus faecium DSM 7134, Lactobacillus rhamnosus DSM 7133Porcelets (sevrés)
E 1709Enterococcus faecium ATCC 53519, Enterococcus faecium ATCC 55593 (dans la proportion 1/1)Poulets d'engraissement
E 1714Lactobacillus farciminis CNCM MA 67/ARPorcelets (sevrés)
3a900InositolToutes les espèces, à l'exception des poissons et des crustacés
—Acides gras essentiels insaturés oméga 6 (en tant qu'acide octadécadiénoïque)Toutes les espèces, à l'exception des porcs d'engraissement, truies reproductrices, truies, pour les porcelets, vaches reproductrices, vaches laitières pour la production de lait
3a370TaurineToutes les espèces, à l'exception des canidés, des félidés, des mustélidés et des poissons carnivores
E 670Vitamine D2Porcs; porcelets; bovins; ovins; veaux; équidés; autres espèces ou catégories d'animaux, à l'exception des volailles et des poissons
2.1.2.Biuret, techniquement purRuminants, dès le début de la rumination
2.1.3.Phosphate d'urée, techniquement purRuminants, dès le début de la rumination
2.1.4.Diurédo-isobutane, techniquement purRuminants, dès le début de la rumination
No CAS 134-20-3/anthranilate de méthyle/No FLAVIS 09.715Espèces aviaires
No CAS 85-91-6/N-méthylanthranilate de méthyle/No FLAVIS 09.781Espèces aviaires
No CAS 93-28-7/acétate d'eugényle/No FLAVIS 09.020Volailles et poissons
No CAS 97-53-0/eugénol/No FLAVIS 04.003Poissons
No CAS 107-85-7/3-méthylbutylamine/No FLAVIS 11.001Poules pondeuses
No CAS 75-50-3/triméthylamine/No FLAVIS 11.009Poules pondeuses
No CAS 6627-88-9/4-allyl-2,6-diméthoxyphénol/No FLAVIS 04.051Poissons et volailles
No CAS 593-81-7/chlorhydrate de triméthylamine/No FLAVIS 11.024Poules pondeuses
ANNEXE IIAdditifs pour l'alimentation animale visés à l'article 1er, paragraphe 2
EnzymesMicro-organismesCoccidiostatiques et autres substances médicamenteuses
Numéro d'identificationAdditifEspèce animale ou catégorie d'animaux
11Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 74252)Poules pondeuses
283-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 528.94)Poules pondeuses
30Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Penicillium funiculosum (IMI SD 101)Porcelets (sevrés); canards d'engraissement
37Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)/et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)Poules pondeuses
51Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136)Porcs d'engraissement
60Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)Dindons d'engraissement
63Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 529.94) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma reesei) (CBS 526.94)Dindons d'engraissement; poulets d'engraissement
64Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287)Poulets d'engraissement; porcelets (sevrés)
15Enterococcus faecium NCIMB 11181Poulets d'engraissement
24Kluyveromyces marxianus var. lactis K1 BCCM/MUCL 39434Vaches laitières
25Lactobacillus acidophilus DSM 13241Chats, chiens
E 764Halofuginone bromhydrate 6 g/kg (Stenorol)Poulettes élevées pour la ponte
E 766Salinomycine sodium 120 g/kg (Sacox 120) (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV)Lapins d'engraissement
E 766Salinomycine sodium 120 g/kg (Salinomax 120G) (titulaire de l'autorisation: Zoetis Belgium SA)Poulets d'engraissement